Vincent Favrie

Le huitième volume de la collection des Mélanges AEDBF-France propose une approche très diversifiée du droit bancaire et financier. En effet, il comprend de nombreux articles qui abordent tant des questions fondamentales que d'actualité, de manière large autant que précise, d'un point de vue à la fois réfléchi et pratique. C'est sous la direction de Bertrand Bréhier qu'a été réunie une cinquantaine d'articles et d'auteurs : Le contentieux de la responsabilité professionnelle du conseiller en investissements financiers, Philippe Arestan | La transparence des opérations de marché : quête du graal ou révision du mythe de Sisyphe ? Patrick Barban | Droit comptable et normalisation comptable, Jennifer Bardy | Ce que la circulation des capitaux nous apprend potentiellement du droit, Jean-Silvestre Bergé | Réglementation financière européenne et relations avec les pays tiers, Haroun Boucheta | La signature digitale, Eric Caprioli | Les enjeux de la conformité en droit européen, Bernard Cazeneuve | Les sources informelles de rattachement de la société européenne, Gustavo Cerqueira | Réflexions sur les arnaques financières et la "fabrique du consentement" , Marielle Cohen-Branche | La floating charge : reconnaissance de cette sûreté anglaise en droit français et enseignements à tirer pour le nantissement du solde de compte bancaire, Reinhard Dammann | Améliorer le cadre juridique européen de gestion des crises bancaires : le point de vue d'un superviseur, Edouard Fernandez-Bollo | La responsabilité des prestataires d'initiation de paiement en cas d'opérations de paiement non autorisées, Roberto Ferretti | La constitution du fonds de garantie unique sous le contrôle des juges, Antoine Gosset-Grainville et Margaux Dalon | Les titres en DEEP, nouveaux titres, nouvelle forme de titre ou simplement nouvelle technologie, Philippe Goutay | Le contrôle de la régularité de l'opération financée, Caroline Houin-Bressan | Retour vers le futur des titres participatifs, Vincent Jamet | Le Conseil d'Etat a-t-il tué le droit mou ? Brèves remarques au sujet de l'émergence des documents de portée générale à effets notables, Emmanuel Jouffin | Sur l'imputation des manquements AMF aux personnes morales : vues critiques, Antoine Juaristi | Authentification forte et preuve de la négligence grave de l'utilisateur d'un instrument de paiement, Nicolas Kilgus | Les banques européennes face aux sanctions internationales, Caroline Kleiner | La responsabilité du banquier en matière de chèque de banque, Jérôme Lasserre-Capdeville | Le droit bancaire et financier des "legal transplants" au droit "plug and play", Gregory Lewkowicz | Assurance paramétrique et contrat financier, Pierre-Grégoire Marly | Les sanctions financières applicables par les autorités de marché : comparaison entre le droit financier, le droit de la concurrence et le droit des données personnelles, Frédéric Marty | L'obligation de vigilance des banques, décryptage d'une notion plurielle, Julien Martinet | Prêter en devise aux consommateurs, Jean-Pierre Mattout | La réglementation bancaire et financière revue à l'aune de l'urgence climatique, Frida Mékoui | Quel avenir pour la CJIP en Europe : vers l'élaboration d'un modèle européen de justice négociée, Astrid Mignon-Colombet | Les effets et les incertitudes du Brexit et du post-Brexit sur certaines activités de banque de financement et d'investissement, Olivier Mittelette | Le devoir de loyauté intragroupe, Renaud Mortier | Le banquier face au risque de surendettement de son client particulier, Eva Mouial-Bassilana | SPACs : technique juridique et interrogations pratiques, Sébastien Neuville | Les commissions bancaires face à la prohibition des clauses abusives, Gilbert Parleani | Le crédit entre entreprises liées (regards croisés en droit fiscal et droit bancaire), Ariane Périn-Dureau | Observations sur la réforme des sûretés, Stéphane Piédelièvre | La relativité aquilienne dans la responsabilité des Etats membres pour violation du droit de l'Union par les autorités de surveillance, Johan Prorok | Concevoir des fonds d'investissement adaptés aux seniors ? Isabelle Riassetto | Les pouvoirs d'enquête de l'AMF à l'épreuve des droits fondamentaux, Anne-Claire Rouaud | L'encadrement des transactions avec des parties reliées en droit des sociétés canadien (regards vers les Etats-Unis et l'Europe), Stéphane Rousseau | De la modélisation du crédit immobilier et de sa cohérence interne, Laurent Ruet | L'élasticité américaine (à propos du concept mou de résilience en droit bancaire et financier), Pierre Storrer | Banque et responsabilité sociale dans un contexte de pandémie : point de vue canadien, Ivan Tchotourian | L'émergence d'un droit des sociétés propre aux établissements de crédit, Hervé Synvet | De la Responsabilité Sociale des Entreprises à la Responsabilité Numérique des Entreprises, Marina Teller | L'investisseur et le consommateur de produits financiers : la différenciation du droit européen, Aline Tenenbaum | La directive sur les actions représentatives et le droit financier, Adrien Tehrani | De quelques aspects fiscaux des obligations convertibles en actions, Régis Vabre | La nature juridique des non deliverable tokens, Hubert de Vauplane |

Il comprend 18 chapitres, conformément au nouveau programme où l'on distingue quatre domaines les opérations de restructuration ; les normes comptables internationales ; les comptes de groupe ; l'audit. Chacun des problèmes comptables fait l'objet d'explications approfondies : mentionnant les sources légales et réglementaires (Code de commerce, PCG, IFRS) ; assorties d'encadrés sur les normes en relation avec la question traitée ; illustrées d'exemples, montrant le jeu des comptes s'il y a Lieu, l'incidence fiscale. Le droit comptable, au sens le plus large, est en permanente évolution. Cette édition intègre donc la dernière version du Plan comptable général des IFRS, des normes professionnelles des experts-comptables, des normes d'exercice professionnel des commissaires aux comptes et des codes de déontologie.

Sujet de couverture - Nims Purja, la révolution himalayenne / François Carrel Nims Dai, de son vrai nom Nirmal Purja, est depuis 2019 le détenteur du record de vitesse de l'ascension des 14 sommets de plus de 8000 mètres de la planète, qu'il a effectué en six mois et six jours. En 2020, avec les mêmes méthodes logistiques lourdes et toujours avec un groupe d'alpinistes exclusivement Népalais, il s'est adjugé un autre mythe convoité : la première ascension hivernale du K2 au Pakistan, dernier 8000 jamais gravi en hiver. "14 Peaks : nothing is impossible" , le documentaire sur Nims Dai diffusé mondialement par Netflix en décembre dernier a fait sensation et la version française de son best-seller Beyond Possible parait ce printemps en France. Derrière les performances physiques, logistiques et médiatiques de cet ancien Gurkha de l'armée britannique se dévoile un tournant dans l'histoire de l'himalayisme. D'abord, c'est une sorte de décolonisation que ce Népalais réalise, en se réappropriant la mythologie de ces très hautes montagnes. Les Occidentaux y ont tenu le premier rôle depuis un siècle, tandis que les Népalais étaient cantonné au rang de simples porteurs d'altitude, malgré leur rôle essentiel. Aujourd'hui les Népalais, derrière Nims Dai, retrouvent leur fierté en revendiquant le leadership. Au delà de la sphère sportive, c'est bien de business dont il s'agit : les Népalais assurent désormais eux-même une part de plus en plus importante du très lucratif marché des expéditions commerciales sur l'Everest. Nims Dai, qui a lui même créé son agence anglo-népalaise haut de gamme, entend régner sur le marché, et vise en parallèle celui des 7 Summits, les points culminants des sept continents. Ces acteurs Népalais, Sherpas pour la plupart, reprennent et amplifient cependant les travers de la course à la très haute altitude inventée par les Occidentaux : suréquipement et surfréquentation des voies classiques des sommets les plus connus, dont Everest, généralisation de l'usage de l'hélicoptère pour les approches, utilisation de plus en plus massive et précoce de l'oxygène supplémentaire, médiatisation et marketing débridés. Ce reportage sera à la fois le portrait d'un athlète et d'une personnalité exceptionnelle, le récit d'un tournant dans la longue histoire de l'himalayisme, dont Nims Daï est la figure emblématique, et la description de ses dérives qui mènent chaque année toujours plus de touristes d'altitude fortunés au sommet de l'Everest, malgré la perte de toute dimension de performance sportive de cette ascension et prix de drames humains, certains déjà survenus, et de ceux à venir, redoutés. Dans ce contexte, gravir les plus hauts sommets du monde a-t-il encore un sens ? Le silence des mots / Gaël Faye, Michaël Stzanke Victimes de viol pendant le génocide des Tutsis en 1994, en pleine opération Turquoise dirigée par la France, ces Rwandaises se sont confiées à l'écrivain Gaël Faye, qui vit aujourd'hui à Kigali. Le business des otages sahéliens / Anthony Fouchard Ils seraient entre 300 et 400 otages aux mains des groupes djihadistes qui tentent de contrôler l'immense espace sahélien. Des otages dont on ne parle jamais, car ce sont des hommes ordinaires, maliens, burkinabés ou nigériens dont les groupes islamistes négocient la libération contre quelques milliers d'euros. Cette criminalité est devenue l'un des principaux moyens de financement des djihadistes. A Madagascar, la vérité reste sur sa faim / Emre Sari Tout le monde semble d'accord : la famine dans le Sud de l'île est due au réchauffement climatique. Cela arrange bien le Président qui se trouve déresponsabilisé et invite les médias français tous frais payés pour lui tresser des louanges. Mais en fait, les raisons sont multiples : l'insécurité, les bandits qui pillent les ressources, et surtout, des décennies d'incurie gouvernementale. Alors, pourquoi l'ONU et les ONG s'en tiennent-elles à la version officielle ? Contre-enquête sur une famine. Poids-lourds anti-mafia / Angelo Mastrandrea En Italie, quand les entreprises appartenant à la mafia leur sont confisquées par la justice, elles font souvent faillite. Sauf à Catane, en Sicile, où une poignée de salariés ont réussi à racheter leur société de transport et à la faire revivre, malgré des tonnes d'embûches. BD - L'île, le millionnaire et les écolos / Bruno Lus et Vincent Sorel Depuis qu'il a racheté l'île de Berder, dans le golfe du Morbihan, un millionnaire fait la loi. Michel Giboire, patron de l'immobilier, entend la transformer en complexe hôtelier. Des retraités bretons l'ont fait plier. Vécu- Charly et le Prince / Haydée Sabéran Charly travaillait pour une conciergerie de luxe au service d'un membre de la famille royale saoudienne à Paris. Comme le génie de la lampe, il exauçait tous les voeux du prince. Il a mis en route une Xbox le matin de Noël pour 500 euros de pourboire. Déniché un tigre, un faucon, une table de gynécologue, de la cocaïne. Réalisé des films pornos en streaming. Mais jusqu'où accepter un caprice ? Quand il s'est agi de trouver une prostituée mineure, il a dit stop. Grand entretien Le cinéaste Marco Bellochio par l'écrivain Olivier Guez.

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Le troisième évangile a été universellement reçu dans l'Eglise primitive comme l'oeuvre du médecin et disciple de saint Paul, appelé Luc. Jamais le fait n'a été contesté et dès la fin du IIe siècle les affirmations explicites attestent l'unanimité de l'adhésion à cette attribution. Le Canon dit "de Muratori", qui nous transmet l'écho de la tradition de l'Eglise Romaine, est pleinement d'accord sur ce point avec les témoignages des Eglises d'Occident et d'Orient, tels que nous les font connaître saint Irénée et Tertullien, Clément d'Alexandrie et Origène. Ce que nous savons de l'auteur révèle une physionomie très attachante. Originaire, croit-on, d'Antioche, Grec de race et d'éducation, notre évangéliste joint à la conscience du narrateur la sympathie de l'artiste, à l'objectivité de l'historien le charme d'une âme largement ouverte à tout Ce qui est humain. Il a le goût de la précision, mais non de la minutie. Parle-t-il d'institutions, de géographie, d'art nautique ou de médecine, il se montre informé, sans toutefois étaler une vaine érudition. Raconte-t-il un fait, il est moins préoccupé d'en décrire tout le détail des circonstances contingentes que d'en dégager la portée universelle. Derrière les choses, il voit les idées. Il les exprime en une langue plastique et sereine, qui se revêt parfois d'une discrète teinte sémitique, mais reste élégante en sa simplicité. Héritier de la civilisation hellénique, saint Luc en a la fierté : naïvement, comme ses contemporains, il appellera "barbares" les habitants de Malte qui ne parlent pas le grec. Mais il n'a pas fermé les yeux sur les misères qui accompagnaient cette brillante culture. Il semble avoir entendu de la gentilité les poignants appels vers le Dieu inconnu. Il aurait pu chercher dans la philosophie la réponse des sages. Il fit mieux, il devint le disciple de Paul qui fut son "illuminateur" dans la voie du Seigneur Jésus. Non qu'il ait été par lui converti au christianisme, car l'Apôtre ne l'appelle jamais son fils. Mais après avoir été fait chrétien, probablement par les premiers prédicateurs de l'Evangile, qui vinrent de bonne heure à Antioche, il trouva dans saint Paul le maître incomparable qui lui donna l'intelligence du mystère de Jésus-Christ. S'il reçut en effet des témoins immédiats les matériaux de son récit, il apprit de l'Apôtre à en mettre en lumière les pensées directrices notamment cette "philanthropie" de Dieu, qui par le Christ et dans le Christ, appelle tous les hommes, sans distinction de caste ni de race, à l'unité du salut, et dont le mystère, caché aux siècles et aux générations, maintenant révélé aux saints, a éclairé la nuit du paganisme d'une lueur d'espérance. Ainsi l'auteur du troisième évangile se présente à nous avec l'autorité, non seulement de sa culture, mais de sa foi. Celle-ci, loin de l'exposer à fausser l'image des faits, avive en lui le besoin de la retracer avec exactitude. Elle rend son intelligence exigeante. Elle stimule la curiosité de ses enquêtes auprès des autorités incontestables. Elle ajoute une garantie à ses dires. De la vie de l'évangéliste nous ne connaissons guère que ce que nous laisse entrevoir le livre des Actes. A Troas, Luc rencontre Paul, lors de sa seconde grande expédition apostolique, vers l'an 50. Il le suit en Macédoine, il s'en sépare quand l'Apôtre, en compagnie de Silas, gagne Thessalonique. Six ans plus tard, vers 56-57, lorsque Paul, revenant de Grèce, traverse la Macédoine, Luc le retrouve à Philippes. Il se rend avec lui à Jérusalem et à Césarée. La captivité de l'Apôtre lui procure alors des loisirs. Il dut en profiter pour parfaire sa documentation sur la vie du Christ. A ce moment, en 57- 59, des témoins oculaires pouvaient être encore interrogés : il y avait Jacques, dit "le frère du Seigneur", et les anciens de Jérusalem, plusieurs des saintes femmes et des disciples de la première heure, comme Mnason le Cypriote, le prophète Agabos, le diacre Philippe, père de quatre filles prophétesses ! Il y avait peut-être aussi la très sainte Vierge Marie, qui aurait eu entre soixante-quinze et quatre-vingts ans, et dont les confidences expliqueraient la fraîcheur que gardent dans le troisième évangile les récits de l'enfance de Jésus. Quand saint Paul quitte Césarée pour aller à Rome devant le tribunal de César, saint Luc s'embarque avec lui. A Rome, il collaborera, ainsi que plusieurs autres ; dont l'évangéliste saint Marc, à la propagation de la foi chrétienne par le grand apôtre. Cette époque est plus probablement celle de la rédaction définitive du livre des Actes. Saint Luc avait déjà écrit son évangile. D'anciens prologues anonymes, dont le prototype grec remonte au IIIe siècle et peut-être même à la fin du second, en placent la composition en Achaïe. Telle est également l'opinion de saint Jérôme. De fait, tout suggère qu'il a été composé dans un milieu grec, peut-être à Corinthe, sans exclure l'hypothèse de son achèvement à Rome vers 63-64. Saint Luc demeurera un certain temps dans cette ville. Il est nommé parmi ceux au nom desquels saint Paul salue les chrétiens de Colosses et Philémon en des écrits qui datent de sa captivité. Mais il n'est plus mentionné dans l'épître aux Philippiens. Aurait-il déjà quitté Rome ? La chose est d'autant plus vraisemblable que saint Paul est seul lors de sa comparution devant César. Acquitté une première fois, saint Paul fut de nouveau arrêté par la police de Néron, et saint Luc reparaît auprès de lui pendant cette seconde captivité, qui devait aboutir au martyre de l'Apôtre. Sur les dernières années de l'évangéliste nous ne possédons que des traditions incertaines. Des anciens prologues dont nous avons parlé, les uns le font mourir en Béotie, à l'âge de quatre-vingt-quatre ans, les autres en Bithynie, à l'âge de soixante-quatorze ou quatre-vingt-quatre ans, ayant gardé la chasteté dès son enfance.

Ce carnet à personnaliser accompagne tous les élèves de 2de et de 1re, des voies générale et technologique, pour réviser les épreuves de Français à l'écrit comme à l'oral. Il aide les élèves à situer les oeuvres dans le temps, comprendre le contexte historique, littéraire et artistique dans lequel elles s'inscrivent. Il permet de : - Confronter les oeuvres étudiées et les lectures cursives aux contextes historique, social et culturel de l'époque ; - Bien comprendre les enjeux du texte avec pour chaque siècle, des pages d'histoire, d'histoire littéraire, d'arts et de culture ; - Se préparer de façon optimale grâce aux fiches outils (frises chronologiques, cartes mentales des genres, repères sur les tonalités ou les figures de style) et au planning des révisions. Des QR-Codes et des mini-liens permettent d'accéder directement aux corrigés.

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