Formulaire général ou Modèles d'actes rédigés sur chaque article du code de procédure civile. Tome 2
Extraits
Procédure civile
Cours de procédure civile. Un cours original, à la fois complet et synthétique, 3e édition
L'ensemble des formalités par lesquelles un particulier peut soumettre à une juridiction civile un litige afin d'obtenir une solution La procédure civile est une matière essentielle, parce qu'elle organise le règlement des conflits d'intérêt privé, soit par le recours à des processus amiables (conciliation, médiation), soit par le biais d'un procès équitable devant un tribunal. Tout y est : le droit du procès, le droit au renouvellement du procès... Cet ouvrage conforme au cours magistral de Procédure civile dispensé en 3e année de Licence droit (L3), intègre les dispositions du projet de loi d'orientation et de programmation de la justice (présenté au printemps) avec la volonté de moderniser les procédures en particulier en développant le règlement à l'amiable avec la création d'une "audience de règlement amiable" qui devrait permettre au juge d'avoir un rôle de conciliateur en réunissant les parties au début de la procédure (= des délais en moyenne "divisés par deux" d'ici 2027. Points forts - Une présentation hyper structurée et logique qui permet d'acquérir et d'approfondir les connaissances - Un cours original, à la fois complet et synthétique - Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement
09/2023
Histoire du droit
Les codes de la législation forestière. Code forestier, l'ordonnance réglementaire du 1er août 1827. Code du reboisement des montagnes. Code des dunes. Code de la chasse annotés. 3e édition
Les codes de la législation forestière : contenant le code forestier, l'ordonnance réglementaire du 1er août 1827, le code du reboisement des montagnes, le code des dunes, le code de la chasse... annotés... (3e éd. collationnée sur les textes officiels...) / par M. Charles Jacquot,... Date de l'édition originale : 1865 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire du droit
Les codes de la législative forestière. Code forestier, l'ordonnance réglementaire du 1er août 1827. Code du reboisement des montagnes. Code des dunes. Code de la chasse annotés. 4e édition
Les codes de la législative forestière : contenant le code forestier, l'ordonnance réglementaire du 1er août 1827, le code du reboisement des montagnes, le code des dunes, le code de la chasse... annotés... (4e éd. collationnée sur les textes officiels) / par M. Charles Jacquot,... Date de l'édition originale : 1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit pénal
Recueil de Jurisprudence pénale. Tome 2, Procédure pénale, Edition 2023
Nouvelle édition encore plus exhaustive. Le second tome de ce recueil traite de la procédure pénale et s'adresse à tous les praticiens en la matière. Nouvelle édition encore plus exhaustive !
07/2022
Droit des sûretés
Réforme du droit des sûretés. Table de concordance commentée
L'ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés a été publiée au Journal officiel du 16 septembre. La majorité des dispositions de cette réforme qui poursuit trois objectifs principaux, la sécurité juridique (rassemblant dans le Code civil les règles éparpillées dans divers codes), le renforcement de l'efficacité des sûretés et le renforcement de l'attractivité du droit français, entrera en vigueur le 1er janvier 2022. L'objectif de cet ouvrage est de reprendre les articles (près de 200 articles sont impactés) un à un est de permettre aux lecteurs de s'approprier cette importante évolution de la matière. Points forts Ce livre est l'outil indispensable pour tout juriste car il y trouvera : - l'intégralité des articles modifiés par l'ordonnance du 15 septembre 2021 - le texte intégral de tous les articles (anciens et nouveaux) - les rapprochements à opérer, soit avec un autre article issu de la réforme, soit avec une disposition préexistante du Code civil et d'autres codes - de brèves explications des modifications proposées et les observations de l'auteur, qui pourront ainsi s'inscrire en miroir du texte amendé - un index alphabétique très détaillé renvoyant aux articles nouveaux.
01/2022
Littérature française
Recueil général des sotties. Tome 2
Recueil général des sotties. Tome 2 / publ. par Emile Picot Date de l'édition originale : 1902-1912 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Romance sexy
Come & Get Me
Jamais elle ne doit lui révéler ses sentiments.
Ça fait deux ans qu'Annabelle travaille dans le restaurant de Tobias. Et, depuis le début, elle s'est fait une promesse : quoi qu'il arrive, jamais elle ne révélera ses sentiments à celui qui a changé sa vie. . . et qui la considère depuis toujours comme une amie. Qu'est-ce qu'une fille perdue et brisée comme elle pourrait bien avoir à lui offrir ? Non, elle doit à tout prix laisser Tobias en dehors de son existence chaotique et se concentrer plutôt sur la façon d'éponger les dettes de son père alcoolique tout en assurant un avenir à sa petite soeur. Même si Tobias est désormais célibataire et semble de plus en plus troublé en sa présence. . .
Ce roman a été sélectionné pour le Prix Romance New Adult &H en partenariat avec Gleeph.
A propos de l'autrice
Dévoreuse de livres depuis sa plus tendre enfance, Emma Berthet a très vite commencé à écrire ses propres histoires. Aujourd'hui psychomotricienne, elle s'évade la nuit en créant des personnages authentiques et attachants.
06/2022
Théâtre
Come back incognito
Come back incognito, c'est le parfum suranné d'un cabinet médical au fin fond de la Normandie où le Christ, redescendu sur terre, remplace un vieux médecin partant à la retraite. L'histoire est plaisante, cocasse, grinçante et pleine d'humour. Les personnages sont bien typés, drôles et odieux... Bonne route Docteur Caussiol. Michel Le Royer de la Comédie Française
03/2019
Suspense
Come Find Me
Parfois, le danger veut se glisser dans nos maisons.
Parfois, on le laisse même entrer. . .
Depuis qu'elle a survécu au drame qui a frappé sa famille, Kennedy, seize ans, n'a plus qu'un but : poursuivre les recherches que menait son frère sur l'Univers et la vie extraterrestre.
Nolan, jeune lycéen d'une ville voisine, est, quant à lui, déterminé à découvrir ce qui est véritablement arrivé à son frère, disparu sans laisser de trace.
Kennedy et Nolan ne se connaissent pas, mais leur quête va les mener au même étrange signal. Une fréquence négative qui ne devrait pas exister. Un message qui semble les alerter.
Mais la menace qui plane sur eux peut-elle encore être écartée ?
06/2022
Droit international public
Livre des impôts luxembourgeois 2023. Annoté et commenté
DROIT LUXEMBOURGEOIS Publié annuellement depuis 2010, le Livre des Impôts luxembourgeois pallie l'absence de Code fiscal officiel au Luxembourg et s'est imposé en peu de temps comme l'outil de référence de tout fiscaliste. L'ouvrage réunit l'ensemble de la législation et de la réglementation fiscale luxembourgeoise applicable au 1er janvier 2023 en matière d'impôt sur le revenu, d'impôt sur la fortune, d'impôt commercial communal, d'impôt foncier, de TVA, de droits d'enregistrement, de timbre et de succession, de taxe d'abonnement et de conventions fiscales. Tous les textes sont publiés dans leur intégralité et ont été enrichis, article par article, par des résumés de jurisprudence, des références aux circulaires administratives ou encore des annotations bibliographiques et des commentaires. La référence aux règlements grand-ducaux d'exécution accompagne chaque article de loi concerné. Enfin, pour en faciliter l'usage, le Livre des Impôts luxembourgeois donne accès à l'ensemble des procédures fiscales associées. Ce recueil est une émanation papier de la base de données en ligne LexNow (www. lexnow. lu), développée par Legitech. Cette plateforme unique réunit le droit fiscal, le droit social, le droit des sociétés, le droit du secteur financier, les fonds d'investissement, le droit immobilier et le Guide Juridique des Revues luxembourgeoises. Elle permet un accès simple et rapide à une information juridique complète : législation consolidée, jurisprudences y relatives (textes in extenso), circulaires administratives, commentaires et notes rédigés par des professionnels renommés.
Droit international public
Livre des impôts luxembourgeois 2021. 2021
DROIT LUXEMBOURGEOIS Publié annuellement depuis 2010, le Livre des Impôts luxembourgeois pallie l'absence de Code fiscal officiel au Luxembourg et s'est imposé en peu de temps comme l'outil de référence de tout fiscaliste. L'ouvrage réunit l'ensemble de la législation et de la réglementation fiscale luxembourgeoise applicable au 1er janvier 2021 en matière d'impôt sur le revenu, d'impôt sur la fortune, d'impôt commercial communal, d'impôt foncier, de TVA, de droits d'enregistrement, de timbre et de succession, et de conventions fiscales. Tous les textes sont publiés dans leur intégralité et ont été enrichis, article par article, par des résumés de jurisprudence, des références aux circulaires administratives ou encore des annotations bibliographiques et des commentaires. La référence aux règlements grand-ducaux d'exécution accompagne chaque article de loi concerné. Enfin, pour en faciliter l'usage, le Livre des Impôts luxembourgeois donne accès à l'ensemble des procédures fiscales associées. Ce recueil est une émanation papier de la base de données en ligne LexNow (www. lexnow. lu), développée par Legitech. Cette plateforme unique réunit le droit fiscal, le droit social, le droit des sociétés, le droit du secteur financier, les fonds d'investissement et le Guide Juridique des Revues luxembourgeoises. Elle permet un accès simple et rapide à une information juridique complète : législation consolidée, jurisprudences y relatives (textes in extenso), circulaires administratives, commentaires et notes rédigés par des professionnels renommés.
09/2021
Histoire du droit
Licence de droit civil francais. de la prescription et du temps requis pour prescrire - procedure ci
[Droit civil français : De la prescription en général, et du temps requis pour prescrire en particulier. - Jus romanum : De Usucapionibus et temporalibus praescriptionibus... - Procédure civile : De l'emprisonnement pour dettes] : acte public pour la licence présentée à la Faculté de droit de Strasbourg... / par Alexis-Ernest Varnier,... Date de l'édition originale : 1843 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Sciences politiques
Come back ! Ou L'art de revenir en politique
En France, les grands hommes, ceux que l'Histoire retient, sont ceux qui tombent et se relèvent. Notre vision héroïque du pouvoir, héritée des grandes épopées nationales - à commencer par celle des Cent-Jours -, nous fait admirer les hommes politiques indestructibles : ceux qui, vaincus, abandonnés, au fond du trou, trouvent en eux l'énergie pour se relever, partir à la reconquête et prendre une revanche d'autant plus triomphale. Voici donc, de Napoléon à Sarkozy, en passant par de Gaulle, Mitterrand, Balkany, Juppé, Rocard, Aubry et quelques autres, un tableau de ces personnalités qui, alors qu'elles semblaient "finies", reviennent sur le devant de la scène. Du départ honteux en solitaire au retour glorieux du "rassembleur", le come-back en politique présente autant d'étapes stratégiques à ne pas manquer que de pièges à éviter. Ce livre, manuel indispensable à toute traversée du désert, en dresse un inventaire des plus éclairants et se révélera tout aussi précieux à ceux qui piaffent de retrouver l'arène qu'à ceux, mi-amusés, mi-inquiets, qui souhaitent en décrypter les lois.
01/2014
Comptabilité
Comptabilité générale SYSCOHADA révisé et audit fiscal. Tome 1, La lecture fiscale de la Comptabilité financière au regard du code général des Impôts du Sénégal - Manuel d'applications & applications corrigés, Edition 2019
La comptabilité et la fiscalité constituent deux matières généralement dispensées séparément. Or la réalité de l'entreprise et celle de l'Administration fiscale exigeraient, autant que faire se peut de les considérer globalement, tant les interactions sont réelles. En effet, la pratique comptable ne saurait ignorer les règles fiscales, aussi bien dans le traitement, en amont des informations chiffrées qui circulent dans l'entreprise (enregistrement comptable) que dans l'élaboration et la publication, en aval, des documents de synthèse (bilan, compte de résultat, tableau des flux de trésorerie, notes annexes). De même, l'Administration fiscale, dans l'exercice du droit de contrôle (sur pièces et sur place, pertinemment qualifié de contrôle de comptabilité), corollaire judicieux de tout système déclaratif, ne saurait occulter la comptabilité, en tant qu'instrument d'investigation, de justification et de preuve. C'est parce qu'aussi bien en entreprise que dans l'Administration, le droit fiscal impacte la comptabilité et, inversement, les règles comptables influent sur le dispositif fiscal. C'est cette démarche globale qui permet de maintenir le principe de connexité entre la comptabilité et la fiscalité, que d'aucuns considèrent comme étant le principe qui a assuré depuis longtemps la Paix fiscale. Il ne s'agit donc pas de reprendre le débat sur l'autonomie (supposée ou réelle) du droit fiscal par rapport au droit comptable (ou inversement), mais de voir comment concilier efficacement, de part et d'autre, ces deux référentiels. Ce manuel, élaboré à partir du SYSCOHADA révisé et du Code général des impôts du Sénégal, offre, de façon simple et structurée, la possibilité : d'une parfaite maîtrise des concepts de base de la comptabilité dite générale et d'une bonne capacité d'analyse et d'interprétation de l'information comptable ; d'une lecture fiscale et d'un regard critiques sur les états financiers et les autres documents comptables. Ce manuel, avec ses applications corrigées, destiné initialement à la formation des élèves inspecteurs des impôts et des étudiants en fiscalité, permet aussi aux praticiens - vérificateurs de l'Administration fiscale, comptables et fiscalistes de l'entreprise, experts de la comptabilité ou de la fiscalité - d'actualiser leurs connaissances afin de mieux anticiper, au regard du droit fiscal, les modalités d'application du SYSCOHADA révisé, en vigueur depuis le 1er janvier 2018.
04/2019
Littérature française
Le formulaire 13
Dans un futur proche, un jeune terrien est acheté par des tiers d'une autre planète pour accomplir une mission difficile tant physiquement que psychologiquement. S'ensuivra une réflexion sur lui-même et une remise en question de ses rapports avec les autres. S'en sortira-t-il indemne ?
02/2015
Généralités médicales
Formulaire obstétrical illustré
Formulaire obstétrical illustré / par le Dr A. Auvard,... Date de l'édition originale : 1892 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Critique littéraire
Formulaire fort recreatif
Bredin le Cocu, notaire rural et consciencieux, rédige un formulaire, recueil d'exemples donnant des formules-types d'actes juridiques. Ce formulaire est «récréatif» donc Benoît Du Troncy, notaire lyonnais de son état, dissimulé derrière Bredin, s'ingénie à inventer les situations les plus invraisemblables (legs burlesque, mariage d'octogénaires, société de prostituées...). Il renouvelle ainsi, en 1594, le genre des recueils d'histoires comiques en mêlant le style juridique et les plus joyeuses obscénités.
12/2009
Histoire du droit
Formulaire raisonné ou Manuel théorique et pratique du notariat
Formulaire raisonné, ou Manuel théorique et pratique du notariat / par M. Edouard Clerc. précédé de la Législation du notariat, de l'enregistrement et des hypothèques / par M. Armand Dalloz,... Date de l'édition originale : 1837 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Droit
Commentaire sur le Code pénal. Tome 1
Commentaire sur le Code pénal : contenant la manière d'en faire une juste application, des dissertations sur les questions les plus importantes... . Tome 1 / par M. Carnot,... Date de l'édition originale : 1836 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit
Code général progressif par ordre alphabétique et de matières. Dispositions textuelles des lois et actes du gouvernement qui se sont succédés depuis 1789
Code général progressif par ordre alphabétique et de matières contenant, sur chaque point de la législation, les dispositions textuelles des lois et actes du gouvernement qui se sont succédés depuis 1789, et de ceux antérieurs non abrogés ; suivant la méthode de Pothier dans ses "Pandectes". Date de l'édition originale : 1828 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Lecture 9-12 ans
Bravelands Tome 2 : Le code d'honneur
Le retour d'Erin Hunter avec une nouvelle saga ! Après La guerre des Clans, des aventures sauvages dans les plaines d'Afrique : un petit lion, un éléphant et un singe se battent pour restaurer la paix dans le monde des animaux ! Depuis l'assassinat de Mère Vénérable, la Terre des Braves menace de basculer à tout instant dans le chaos. Parmi les babouins de la Troupe de la Forêt Claire, Epi lutte avec un terrible secret : la preuve d'une impensable trahison qui a eu lieu au sein de son propre clan. De l'autre côté de la plaine, Grand Coeur, le jeune lion, contient difficilement sa rage, obligé de se soumettre au règne d'un tyran en attendant son heure pour revendiquer sa place légitime. Quant à Céleste, la jeune éléphante, elle cherche désespérément le signe qui la guidera vers le nouveau Parent Vénérable. Leur ténacité les unira tous les trois, mais pourront-ils préserver le fragile équilibre de la savane ?
Pocket jeunesse
Bravelands Tome 2 : Le code d'honneur
Après La guerre des Clans, des aventures sauvages dans les plaines d'Afrique : un jeune lion, un éléphant et un singe se battent pour restaurer la paix dans la savane ! Depuis l'assassinat de Mère Vénérable, la Terre des Braves menace de basculer à tout instant dans le chaos. Parmi les babouins de la Troupe de la Forêt Claire, Epi lutte avec un terrible secret : la preuve d'une impensable trahison qui a eu lieu au sein de son propre clan. De l'autre côté de la plaine, Grand Coeur, le jeune lion, contient difficilement sa rage, obligé de se soumettre au règne d'un tyran en attendant son heure pour revendiquer sa place légitime. Quant à Céleste, la jeune éléphante, elle cherche désespérément le signe qui la guidera vers le nouveau Parent Vénérable. Leur ténacité les unira tous les trois, mais pourront-ils préserver le fragile équilibre de la savane ?
02/2023
Humour
De chaque côté du lit. La vie de couple décodée par elle et lui
La vie en couple, c'est deux fois plus de bonheur... enfin presque ! Entre les tâches ménagères, les repas dominicaux chez belle-maman et les potes qui débarquent à l'improviste, il faut souvent faire preuve de ruse, de patience et de flexibilité. Autant de scènes de ménage potentielles auxquelles il vaut mieux être préparé. Savez-vous vraiment ce qui vous attend ? Ou avez-vous besoin de suivre la formation accélérée (p. 38) ? Faites nos quiz ! Pas de panique : l'amour triomphe toujours... sauf peut-être le dimanche après-midi, chez Ikea... Du premier rendez-vous à l'envie d'avoir un enfant, ces chroniques à deux voix racontent les moments clés de la vie conjugale avec humour, tendresse et lucidité !
11/2015
Droit des transports
Règlement (CE) n°261/2004 sur la protection des passagers aériens. Commentaire article par article
L'action de l'Union européenne dans le domaine des transports aériens vise, notamment, à garantir un niveau élevé de protection des passagers. Initialement cantonnée à un système de compensation pour refus d'embarquement dans les transports aériens réguliers (règlement (CEE) n° 295/91 du 4 février 1991), cette action a gagné en ambition lorsque fut adopté, le 11 février 2004, le règlement (CE) n° 261/2004 établissant des règles communes en matière d'indemnisation et d'assistance des passagers en cas de refus d'embarquement et d'annulation ou de retard important d'un vol. Venu relever les normes de protection fixées par le règlement du 4 février 1991, ce nouvel instrument a eu - et conserve - pour objectif de renforcer les droits des passagers tout en faisant en sorte que les transporteurs aériens puissent exercer leurs activités dans des conditions équivalentes sur un marché libéralisé. Près de quinze ans après l'entrée en vigueur de ce nouveau règlement, une enquête Eurobaromètre sur les droits des passagers dans l'Union européenne, publiée le 13 janvier 2020 par la Commission européenne, a révélé que moins de la moitié des passagers savaient qu'il existe des droits les concernant, et que seulement 14 % d'entre eux étaient plus particulièrement informés des droits applicables aux voyages en avion. Une étude approfondie des dispositions du règlement (CE) n° 261/2004 est donc devenue indispensable pour connaître ces droits et en mesurer l'exacte portée. Une analyse méthodique du texte du règlement est ainsi proposée, et chaque article est explicité en considération de la jurisprudence des juridictions étatiques et de la Cour de justice de l'Union européenne venant l'interpréter. A jour des derniers développements en la matière - notamment liés à l'évolution de la crise sanitaire provoquée par la pandémie de Covid-19 -, cet ouvrage s'adresse à toute personne souhaitant bénéficier d'une vision actuelle et à venir de la protection des passagers aériens par le droit de l'Union.
10/2021
Procédure civile
Droit du procès civil. Volume 3
DROIT BELGE Le Droit du procès civil expose l'ensemble des règles qui régissent le procès civil de droit commun, depuis l'introduction de la procédure jusqu'à son issue, le cas échéant après l'épuisement des voies de recours. Au fil des années, le support écrit du cours de droit du procès civil s'est sensiblement enrichi, ce qui a conduit les auteurs à penser que son contenu était de nature à intéresser autant les étudiants que les praticiens du droit. L'approche se veut résolument concrète, la théorie exposée étant systématiquement confrontée à sa mise en oeuvre pratique. Les auteurs cumulent tous une tâche académique d'enseignement ou de recherche scientifique avec une activité professionnelle au barreau, dans les domaines les plus divers et dans des structures très variées, disposant ainsi d'un très vaste champ d'expériences. Expérimentant au quotidien la mise en application de la procédure par les acteurs de terrain, devant l'ensemble des juridictions (de paix et de police, d'instance, d'appel et de cassation), les auteurs appréhendent pleinement toutes les règles du procès civil. C'est le fruit de leurs pratiques et de leurs enseignements cumulés qu'ils mettent, dans ce précis, à la disposition de tous les juristes intéressés par le procès civil. Les sujets traités dans ce volume recouvrent trois thèmes : Le "procès accéléré" sous toutes ses formes (référé, requête unilatérale, comme en référé et mesures provisoires sur le fondement de l'article 19, alinéa 3, du Code judiciaire), les recours extraordinaires et les actions collectives (l'action d'intérêt collectif et l'action en réparation collective). Pour chacune de ces procédures spécifiques, toutes les évolutions (législatives et jurisprudentielles) récentes et tous les projets annoncés sont intégrés dans une analyse approfondie, chronologique et fonctionnelle.
01/2023
Littérature française
Correspondance générale. Tome 2
Tout au long du premier volume de sa Correspondance, nous avons suivi Chateaubriand sur les chemins du monde. Le second volume nous le présente sous un aspect beaucoup plus casanier : c'est l'ermite de la Vallée-aux-Loups. Mais ces années de retraite ne sont pas pour autant des années de stérilité. Jamais, en effet, il n'a autant travaillé. A peine a-t-il mis la dernière main aux Martyrs qu'il entreprend le récit de ses aventures en Orient, en marge duquel il griffonne une courte nouvelle du plus pur style troubadour, Les Aventures du dernier Abencérage ; il vient à bout, après douze mois d'un travail acharné, d'une tragédie, Moïse ; il s'attelle à d'immenses recherches sur l'histoire de France ; enfin, tant à Verneuil qu'à la Vallée-aux-Loups, il couche sur le papier la première ébauche de ses Mémoires. Sur le plan sentimental, sa liaison avec Delphine de Custine n'étant plus qu'à l'état de souvenir, celle qu'il a nouée avec Natalie de Noailles s'achève sur des scènes de brouille et de folie. Mais voici que s'avance, sous le regard blasé de Madame de Chateaubriand, le bataillon des "Madames", Mesdames de Bérenger ("la grande et légère duchesse de Châtillon"), de Lévis ("l'Adrienne"), d'autres encore, et surtout Madame de Duras, la "chère soeur". Madame de Duras fut pour Chateaubriand la confidente idéale. Comme elle résidait le plus souvent loin de la capitale, dans son château d'Ussé, il fut amené à entretenir avec elle une correspondance régulière et nombreuse, qui offre tout l'intérêt d'un véritable journal intime.
12/1979
Littérature érotique et sentim
Le prince des ténèbres Tome 2 : A l'article de la mort
Depuis que ses pouvoirs psychiques ont disparu, Leila se demande ce que l’avenir lui réserve, d’autant que Vlad, son amant, se montre distant. Incapable de comprendre ses sentiments, elle décide de retourner à son ancienne vie dans le monde du cirque. Mais un ennemi l’y guette dans l’ombre et un nouveau prétendant est prêt à tout pour lui faire oublier le vampire ténébreux. À qui peut-elle accorder sa confiance ? Le moindre faux pas risque de la condamner à jamais…
11/2013
12 ans et +
Nom de code : Blackbird Tome 2 : Game Over
Liste des choses que je sais : je suis en cavale. J’ai retrouvé le garçon que je voyais dans mes rêves. Nous sommes impliqués dans un jeu macabre et extrêmement élaboré. Leur but : nous tuer. Mon but : les démasquer avant qu’ils nous tuent.
11/2015
Lecture 9-12 ans
Chasseurs de livres Tome 2 : Le code indéchiffrable
Sortis victorieux de leur aventure précédente, Emily et James continuent de sillonner les rues de San Francisco à la recherche de nouvelles énigmes à résoudre. Et voilà que M. Quisling, leur professeur mordu de Chasse aux livres, laisse tomber un indice menant au mystérieux... Code Indéchiffrable ! Mais entre l'attitude étrange de M. Quisling et les incendies criminels qui suivent la découverte de livres cachés, Emily et James ont intérêt à se montrer très prudents !
03/2018
Physique
Essai sur l'acoustique ou Observations sur cette science. rédigées d'après les cours de plusieurs facultés de France
Essai sur l'acoustique, ou Observations sur cette science , rédigées d'après les cours de plusieurs facultés de France ; par P. M. Date de l'édition originale : 1829 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2021
