Cour de justice
Extraits
Droit constitutionnel
La prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées. Construire une priorité partagée
L'objectif des recommandations que la Cour formule dans ce rapport est d'élargir au plus grand nombre l'accès à une offre de prévention adaptée aux besoins de chaque citoyen. Les Français vieillissent et sont de plus en plus nombreux à atteindre l'âge auquel apparaissent les premiers signes d'une perte d'autonomie. Ils souhaitent, dans leur très grande majorité, pouvoir demeurer à leur domicile aussi longtemps que possible, dans des conditions garantissant leur sécurité et leur qualité de vie, qu'elles tiennent à l'aménagement du logement, à leur état de santé ou à la qualité de leurs relations sociales. La Cour a identifié les points de blocage qui nuisent à l'efficacité de la politique de prévention de la perte d'autonomie. Elle esquisse un cadre d'action rénové, par la redéfinition des rôles respectifs des acteurs nationaux et locaux, au premier rang desquels les conseils départementaux et les caisses de retraite.
12/2021
Droit
La situation et les perspectives des finances publiques. Juin 2019
Le présent rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques est établi, comme chaque année, en application du 3° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF). Le premier chapitre est consacré à la situation des finances publiques en 2018 et à son évolution par rapport aux années précédentes. Dans le deuxième chapitre, relatif à l'exercice 2019, la Cour analyse les risques entourant la réalisation des prévisions de recettes, de dépenses et de soldes du programme de stabilité, pour l'ensemble des administrations publiques. Enfin, le troisième chapitre présente les risques pesant sur la trajectoire des finances publiques inscrite pour 2019 à 2022 dans le programme de stabilité. Il examine les mesures prévues pour réduire le déficit structurel.
07/2019
Romans de terroir
Justine et les loups
Tous les autres, ou presque, sont revenus de la guerre, mais pas Louis. Justine attend, espère. Elle part finalement à sa recherche et retrouve une défroque déchiquetée par des loups. Un homme a bien été mis en pièces par les prédateurs affamés. Serait-ce bien Louis ? Les mois passant, la nature reprend ses couleurs de printemps mais Justine reste isolée au fond de sa mélancolie. Deux jeunes femmes, Pellerine et Bernarde, qui n'ont pas froid aux yeux, l'entraînent dans un bien étrange dessein. Commence alors, dans la montagne et dans son esprit, une douloureuse errance. Justine va-t-elle enfin retrouver le plaisir de vivre ?
02/2020
Milan Benjamin et cadet
À la piscine, Justine !
Quand Marc revient de son cours de natation, il explique à Zoé qu'il y a des vers punaisés aux murs de la piscine ! Des vers ? Des punaises ? Beurk ! Zoé ne veut pas y croire complètement. Ni une ni deux, elle prend ses affaires et se met en route pour la piscine... La rencontre inattendue de la natation et de la poésie Grâce au maître-nageur et à ses consignes pas comme les autres, Justine va plonger dans l'art des rimes et de la poésie. Une façon simple et amusante de comprendre ce que sont les rimes et de s'initier à la poésie. Une histoire rigolote pour envisager la piscine sans stress Dans "A la piscine, Justine ! ", "bouée" rime avec "jouer", "palmes" avec "calme" et "maître-nageur" avec "sans peur" : rien de tel que de jolis mots pour se jeter à l'eau !
02/2023
Rhône-Alpes
Quel poison, cette Justine !
Etre marié à une femme laide et dotée d'un caractère infernal n'est pas très réjouissant. Aussi Lucien qui, attiré par le superbe domaine de Justine, a commis la grosse bêtise de l'épouser, se désespère-t-il en réalisant qu'il est condamné à passer le restant de ses jours en compagnie de cette harpie. Celle-ci, hélas, ne semble pas avoir mis la mort à son programme immédiat. Il aspire à foutre le camp, seulement quitter un beau troupeau de vaches le désole. Certes il pourrait essayer le bouillon de 11 heures, mais, parfaitement honnête, il répugne à utiliser ce moyen, pourtant à l'efficacité incontestable. Par chance, Gilbert, ce qui se fait de mieux en matière d'abruti, va se charger de dénouer heureusement cette fâcheuse situation.
05/2021
Livres 3 ans et +
Justine cherche un mari
Justine est bien malheureuse toute seule dans son petit nid. Pourtant il ne doit être bien difficile de trouver un mari. Elle part donc en quête de l'amour de sa vie.
04/2006
Pléiades
Justine et autres romans
Ses textes ont longtemps été considérés comme des documents à réserver aux médecins, aux juristes ou aux amateurs de curiosa. Il fallait être Apollinaire pour penser que l'écrivain Sade, «qui parut ne compter pour rien durant tout le XIXe siècle», pouvait «dominer le XXe». Encore la prédiction serait-elle restée lettre morte sans les éditeurs courageux, les Heine, Lely, Pauvert, qui ouvrirent la voie. Avec l'entrée de Sade dans la Pléiade, en 1990, un nouveau cap est franchi. Le texte des œuvres est établi dans le respect de la langue de l'écrivain, les illustrations originales sont reproduites et décrites, l'annotation permet de situer l'auteur dans l'imaginaire de son temps. Et, faut-il s'en étonner? le sérieux de l'édition n'édulcore pas l'œuvre ni ne réduit l'effet de sidération qui accompagne sa découverte. Le volume qui paraît aujourd'hui est à la fois un retour sur cette édition et une nouvelle introduction à Sade. Accompagnés de leur appareil critique, relu et mis à jour pour l'occasion, trois ouvrages majeurs permettent de suivre l'écrivain pendant dix années charnières, de l'Ancien Régime au monde post-révolutionnaire. Ce sont aussi trois expériences d'écriture : un recueil d'anecdotes ou de cas, un roman-mémoires où apparaissent des développements philosophiques, une suite de dialogues interrompue par un pamphlet révolutionnaire. Les noces de la pensée et de la fiction, en somme. Mais ce sont des noces de sang. Lire Sade, c'est, inévitablement, se demander ce que lire veut dire.
10/2014
Policiers
Les enquêtes de Louis Fronsac : L'éxécuteur de la haute justice
Une nouvelle enquête de Louis Fronsac. 1645 : la cour de France est déchirée, menacée de toutes parts. On a tenté de renverser Mazarin deux ans plus tôt. L'équilibre est fragile quand débarque des Pays-Bas celui qui se dit le fils du duc de Rohan. Agé d'à peine quinze ans, il pourrait devenir le chef de file des huguenots de France Mais le duc d'Enghien laisse entendre qu'il est un imposteur... L'ancien notaire, Louis Fronsac, désormais chevalier, est chargé de découvrir la vérité. Aidé de son ami de toujours, Gaston de Tilly, leur enquête les conduit en plein quartier de la Bastille. Un certain Jean-Baptiste Poquelin vient d'y installer son Illustre Théâtre et va bientôt les seconder.
09/2020
Droit
Histoire du Palais de Justice de Chalon-sur-Saône (560-2019)
L'Histoire de France ne se résume pas aux seuls événements politiques significatifs, aux grandes batailles glorieuses ou aux conquêtes territoriales ayant modifié la vie quotidienne des Français. Nos institutions sont aussi les marqueurs d'une identité nationale, fondant les assises d'une appartenance à une société. La Justice en est le principal pilier. Chaque juridiction de notre pays est porteuse d'anecdotes particulières, avec ses spécificités locales et ses caractéristiques autochtones. En écrire leur biographie permettrait ainsi de disposer d'une histoire de la justice complète. C'est la finalité de cet ouvrage, dans la continuité de précédentes (mais trop rares) études sur nos tribunaux. Le palais de justice de Chalon-sur-Saône, aux implantations multiples depuis l'An 560 après J.-C., s'inscrit dans l'histoire de notre ville comme un témoin des siècles révolus, patrimoine précieux depuis des temps immémoriaux et qui, sans conteste, demeure la fierté des Chalonnais et des habitants d'Outre-Saône.
12/2019
Littérature française
Histoire et description pittoresque du Palais de justice, de la Conciergerie
Histoire et description pittoresque du Palais de justice, de la Conciergerie et de la Sainte Chapelle de Paris, par B. Sauvan et J. P. Schmit... Date de l'édition originale : 1825 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Droit
Sphères de justice. Une défense du pluralisme et de l'égalité
La notion de justice sociale a suscité durant les dernières décennies d’intenses débats en philosophie morale et politique, surtout depuis la publication de la Théorie de la justice de John Rawls (Seuil, 1987). Dans cet ouvrage, Michael Walzer défend une conception rivale de celle du contractualisme de Rawls et propose une théorie radicalement pluraliste de la justice. Reprenant la conception pascalienne des « ordres », il soutient qu’il existe des sphères de justice distinctes. Ce qui vaut dans la sphère économique ne se laisse pas transférer dans la sphère de l’éducation, ou dans celle du pouvoir politique ; les loisirs, la famille, et même la grâce divine ont chacun leur « sphère » propre. Contre l’égalitarisme « simple » qui vise à distribuer les biens de manière égale, Walzer propose une théorie de l’« égalité complexe » : une société régie selon ce principe est une société dans laquelle aucun type de bien ne peut dominer les autres. Tout passage illégitime d’une sphère à une autre conduit à une forme spécifique de tyrannie. A travers une série d’enquêtes concrètes et originales, attentives au détail des manières dont les communautés ont forgé, à travers l’histoire, leurs systèmes de valeurs et de règles, Walzer propose ce qu’il appelle un « socialisme démocratique décentralisé », et jette les bases d’une philosophie politique adaptée à un monde de valeurs conflictuelles.
05/2013
BD tout public
Chroniques de la Lune Noire Tome 8 : Le Glaive de Justice
Tandis que le prince Hors Vivant de Der Hem Shelbem referme ses ténèbres sur Wismerhill, le seigneur Parsifal décide d'attaquer la toute puissante Altenberg. Qui sortira vivant de ces chocs titanesques ? Le visage de l'empire en sera-t-il modifié ?
02/1999
Littérature française
Amis du peuple, romans de moeurs. Le Livre de la justice
Des Accidents de la seconde dentition et des soins à prendre pour avoir les dents bien rangées, par Ambroise Claudon,...Date de l'édition originale : 1853Appartient à l'ensemble documentaire : Picardi1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site HachetteBnF.
12/2016
Ouvrages généraux et thématiqu
Justice ! Par un officier d'artillerie de l'armée de Paris
Rescapé de la Semaine sanglante, c'est en exil à Londres que P. F. Borgella, aide de camp de Rossel pendant la Commune, rédige l'un des textes les plus puissants sur les horreurs de la répression et des crimes de l'armée versaillaise et du gouvernement de Thiers. Des pages écrites à chaud pour que Justice soit rendue aux victimes de la barbarie bourgeoise, et pour que les vérités ne soient elles aussi ensevelies dans les charniers de l'Histoire. "Quand nous en avions un tas, de ces voyous, que l'on trouvait dans les greniers et les caves, on creusait pour eux, un énorme trou de 5 mètres de diamètre, sur 1 mètre 60 c. de profondeur. "Nos gendarmes, alors, les poussaient à coups de crosse dans le trou, où ils en empilaient tant qu'il en pouvait tenir. Puis, reculant de deux pas, ils faisaient feu à volonté dans le tas. "Tant que ça grouillait, nous tirions. ". .
10/2022
Histoire du droit
Mémoire pour F. Bigot, intendant de justice, police, finance et marine au Canada, accusé. Partie 1
Mémoire pour messire François Bigot, ci-devant intendant de justice, police, finance & marine au Canada, accusé : contre monsieur le procureur-général du Roi en la commission, accusateur. Partie 1 / . Premiere [-seconde] partie Date de l'édition originale : 1763 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Littérature française
Journal des justices de paix et des tribunaux de simple police
Journal des justices de paix et des tribunaux de simple police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine à l'usage des juges, suppléants, greffiers, huissiers près les tribunaux de paix et de police / par M. Bioche,... Date de l'édition originale : 1852-1856 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2024
Littérature française
Vacherie gavote
Dans un style aussi puissant que personnel voici un premier roman coup de fouet par un auteur véritablement littéraire. Sombre et lumineux, un original bijou pour les lectrices et lecteurs exigeants. L'Enfer de Dante ; l'écrivain en propose une singulière interprétation aux amoureux de la langue française, de ses racines linguistiques ; pour les amateurs ou passionnés de faits authentiques, à la recherche ou non du sens de l'Histoire ; celle des manuels et celle tue, interdite. Depuis l'aube des temps, depuis les prémisses de la Pensée l'Homme cherche, se cherche. Qui est-il donc ? Création supérieure , simple animal ? Comment savoir... de manière certaine ? Cette parabole que d'aucun dirait philosophique, en fait métaphore de la naissance puis de l'évolution du mot, de l'Art... vers l'épopée humaine, s'articule autour de neuf vices dantesques dont les cercles crevés d'abysses sont ici des montagnes. Comment est née la pensée des tueurs parlant ? Si elle en a une, quelle peut-être sa finalité ? Et si il n'y en a pas que devient alors le sens de la vie ? de notre passé, de votre futur... plus ou moins proche. Pouvons-nous encore sauver ce dernier avant qu'il ne soit trop tard ? Plus qu'historique et loin de la SF ce roman hors norme aux multiples facettes livre les clés aux trois éternelles questions : D'où venons-nous ? Qui sommes-nous ? Où allons-nous ? Sans aucune concession ni compromis que se soit l'auteur joue magistralement de tout le potentiel de notre langue dans une saga où la vraie héroïne est la nature ; le héros un mot ; l'intrigue, le destin humain. Textes déroutants, rythme vivace et richesse de vocabulaire servent un roman sans équivalent dans les lettres d'aujourd'hui ; une oeuvre qui comblera les curieux en quête de rareté, d'absolu, aimant relire un livre pour y trouver toujours de nouvelles choses, des trésors cachés.
07/2010
Droit
La Justice et l'Histoire face au négationnisme. Au coeur d'un procès
Les 12 mars et 12 avril 2007 eurent lieu devant la 17e Chambre du tribunal correctionnel de Paris les débats de ce qui aura probablement été le tout dernier grand procès du négationnisme. À l'origine, une plainte de Robert Faurisson contre Robert Badinter et la chaîne Arte. Faurisson est assisté par Me Delcroix. Robert Badinter a pour avocats Me Jouanneau et Me Henri Leclerc. Sont notamment cités comme témoins de la défense : Valérie Igounet, historienne reconnue du négationnisme en France, Annette Wieviorka, historienne, directrice de recherches au CNRS, Gérard Panczer, chimiste, Didier Daeninckx, écrivain, Nadine Fresco, historienne, Me Roland Rappaport, Henry Rousso, directeur de recherches au CNRS, Me Charles Korman. Le jugement, rendu le 21 mai, a débouté Faurisson de sa plainte. Il n'a pas fait appel. Comme l'écrit Robert Badinter en avant-propos : " Bien au-delà de la décision qui a clos ce singulier épisode judiciaire, les textes publiés ici serviront la cause de la vérité sur le processus d'extermination des juifs européens perpétré par Hitler et les nazis pendant la Seconde Guerre mondiale. Ce procès aura constitué ainsi un acquis précieux pour les historiens de demain et les lecteurs d'aujourd'hui. "
01/2008
Sciences politiques
Etincelles... Recueil d'études plaidant pour une justice sociale et la paix mondiale
Le feu a scellé le début d'une humanité différente, techniquement plus avancée. A l'heure de la course incessante aux nouvelles technologies, il devient impératif de faire jaillir une autre flamme, des étincelles capables d'allumer le flambeau de la paix mondiale. Comme deux éléments contraires propices à créer une réaction chimique, l'auteur confronte les idées pour donner naissance à des réflexions plus profondes sur le monde. Deux fils conducteurs parcourent chaque développement : celui de la lutte contre les dimensions inhumaines du capitalisme et celui de la mobilisation pour la justice et l'équité. A travers des exemples variés (le Tchad, le conflit israélo-palestinien, le djihadisme...) qui dépassent les frontières des pays, Lucien Doumro fait naître chez chacun un besoin irrépressible d'apporter sa contribution au nécessaire renouveau de la pensée humaniste. Un énergique essai qui souligne toutes les grandes problématiques socio-politiques du XXIe siècle, en se fondant sur une espérance se voulant active.
07/2022
droit pénal international
La justice pénale internationale. Un instrument idoine pour raisonner la raison d'État ?
Considérée comme l'une des évolutions majeures du droit international, la justice pénale internationale reste néanmoins un secteur en chantier qui suscite des critiques bien souvent excessives. Cependant, au-delà du bien-fondé de certaines de ces critiques, il serait inconséquent de perdre de vue la vocation et la mission ultime de cette institution, qui se veut également un instrument de dissuasion judiciaire de portée universelle. C'est en l'occurrence ce qui fait d'elle l'une des pièces maîtresses de la stratégie globale de la Communauté internationale, dans la recherche de la paix et de la sécurité mondiales. Cet ouvrage propose une analyse des enjeux que soulèvent ces problématiques, tout en comblant le déficit de compréhension de la justice pénale internationale.
01/2023
Droit
La justice transitionnelle en RDC. Quelle place pour la commission vérité et réconciliation ?
La justice transitionnelle est sans juges ni tribunaux ; mais grâce à elle, les sociétés démocratiques apprennent à affronter la part sombre de leur histoire. Ses objectifs ultimes consistent à faire la vérité sur les sales guerres menées par les princes contre leur population pour se donner une chance de reconstruire une société plus juste et plus équitable. La RD Congo post-conflit en use au cours de sa transition politique issue de l'Accord Global et Inclusif de Sun City. L'idée de mettre en place une Commission Vérité Réconciliation procédait de la nature particulièrement délicate de la gestion de l'après-guerre en RD Congo en termes de paix. Cette gestion obligeait à regarder, en les repensant, les expériences des autres peuples, en même temps qu'elle exigeait des autorités de la transition un réel sens de justice et surtout une vraie capacité de panser toutes sortes de blessures et de plaies dues aux affres d'un tel contexte.
07/2016
Histoire du droit
De l'indépendance de la justice. Le vrai rôle du garde des Sceaux
L'indépendance de la justice entraîne-t-elle nécessairement celle du parquet ? Et quel doit être le rôle véritable du garde des Sceaux ? Depuis plus de vingt ans, un syllogisme orienté s'est installé : les magistrats sont indépendants, les procureurs sont des magistrats, donc les procureurs doivent être indépendants. Or cette confusion volontaire compte pour beaucoup dans les difficultés rencontrées dans notre pays par le garde des Sceaux pour mettre en place une véritable politique pénale efficace. De cela, les gouvernants ne peuvent se plaindre car ils en sont les seuls coupables. Ils ont progressivement sacrifié toutes les prérogatives du pouvoir gouvernemental sur l'autel de l'indépendance de la justice en le dépouillant dans le même mouvement de la capacité à assumer la responsabilité de ses choix politiques. Aujourd'hui, la réalité des prérogatives du garde des Sceaux en matière pénale est proche d'une peau de chagrin. Avec ce livre, Jean-Jacques Urvoas propose d'en finir avec ces errements. Il trace un chemin politique pour recréer une harmonie entre l'action judiciaire et la volonté nationale.
04/2023
Droit communautaire
Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne Tome 1. Droit constitutionnel et institutionnel de l'Union européenne, 2e édition
L'instrument indispensable pour retrouver les références essentielles de la jurisprudence européenne ! Autorité judiciaire de l'Union, la Cour de justice de l'Union européenne assure le respect du droit dans l'interprétation et l'application des traités. Ses constructions jurisprudentielles ont édifié une Union sans cesse plus étroite entre les peuples de l'Europe et dont l'originalité réside dans son pluralisme juridique. Ce tome des Grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne est consacré aux caractères généraux de l'Union européenne, à ses compétences et à son système institutionnel, juridictionnel et normatif. Il éclaire en particulier les échanges nombreux et complexes de l'Union avec les juridictions et les systèmes normatifs des Etats membres. Depuis la dernière édition de l'ouvrage, la jurisprudence de la Cour de justice s'est considérablement enrichie, qu'il s'agisse de la nature de l'Union européenne (arrêt Wightman de 2018 sur le retrait du Royaume-Uni) et de son ordre juridique (Avis 2/13 sur l'adhésion de l'Union à la Convention européenne des droits de l'Homme), de la protection des juridictions nationales au nom des valeurs de l'Union, de la primauté spécialement dans ses rapports avec les juges constitutionnels nationaux, des rapports avec le droit international public et privé, ou encore des droits fondamentaux et de la citoyenneté de l'Union. Précieux pour les juristes et accessible aux apprentis juristes, cet ouvrage est un instrument indispensable pour retrouver les références essentielles de la jurisprudence européenne.
01/2023
Droit
Faire justice de l'irréparable. Esclavage colonial et responsabilités contemporaines
La traite et l'esclavage colonial sont des "crimes contre l'humanité", déclare la Loi du 21 mai 2001, dite "Loi Taubira". Ce sont des injustices historiques, moralement condamnables. Mais quelle forme politique cette conviction morale peut-elle revêtir ? Pourquoi, comment, punir ou réparer des crimes dont tous les protagonistes sont depuis longtemps disparus ? Quelle théorie de justice adopter pour traiter - appréhender et évaluer - les demandes de réparations qui émergent et quel sens donner à la notion de "réparation"? Enfin, quelle responsabilité les générations contemporaines peuvent-elles avoir à l'égard des injustices du passé? Magali Bessone suggère que s'il est impossible de réparer l'histoire, on peut toutefois prendre au sérieux l'exigence de justice qui s'exprime dans les demandes de réparations. Ecartant le langage du blâme et de la culpabilité, elle montre que notre responsabilité contemporaine de réparer l'injustice s'ancre dans ce que nous nous devons les uns aux autres au titre de citoyens. Il dépend de nous de ne pas ignorer notre passé et de viser la transformation de nos structures sociales et politiques afin de les rendre plus justes - plus conformes à la représentation que nous nous faisons de nos idéaux partagés.
11/2019
Sciences politiques
La justice transitionnelle. De l'Afrique du Sud au Rwanda
Justice transitionnelle ? Connais pas. Pourtant c'est désormais, dans les relations internationales, une "recette" devenue comme une norme qui s'appliquerait à tout pays sortant d'une dictature ou d'une guerre et aspirant à une vie politique et civique pacifiée. Les pays concernés sont aujourd'hui légion : Afrique du Sud, Rwanda, Sri Lanka, Ouganda, Libye, Côte d'Ivoire, Égypte, Tunisie, Guinée, Maroc, sans oublier nombre de pays latino-américains et européens - ceux autrefois dominés à l'Est par les régimes communistes, ou l'Espagne hantée par les fosses communes du régime franquiste. Dans tous les cas, il a été question de "commissions Vérité et Réconciliation", de guérison des atrocités du passé par l'expression publique des victimes et d'éventuelles réparations financières ou symboliques, voire de la "fonction sociale" des procès de dictateurs et de tortionnaires. Or la culture démocratique ne se forge pas d'emblée dans ces normes cathartiques et la démocratie politique ne peut surgir de situations d'inégalités sociales et économiques iniques (l'Afrique du Sud et le Maroc le prouvent à l'envi). La justice transitionnelle n'a de chance de devenir réalité que si, au-delà de l'expression publique, trop souvent contrôlée, des victimes, celles-ci se transforment en authentiques acteurs de la démocratie grâce à la satisfaction de normes et d'attentes que sont la reconnaissance, la dignité, la tolérance, la confiance et l'autonomie. Voici la philosophie politique mise au défi de la réalité la plus crue, partout, maintenant.
11/2012
Droit
La justice constitutionnelle. Actes du colloque international de l'ANDC
Le présent ouvrage constitue une compilation des contributions riches et variées présentées au colloque international organisé par l'Association Nigérienne de Droit constitutionnel (ANDC). Le thème de "La justice constitutionnelle" comporte plusieurs ramifications, notamment celles liées à la notion et ses différentes conceptions, à l'organisation concrète, au contexte et aux conditions de sa mise en oeuvre et, d'un point de vue substantiel, à la qualité du corpus jurisprudentiel issu de l'intervention du juge. La variété des questions traitées au cours des sept sessions d'échanges et l'approche progressive du sujet traduisent toute la richesse ainsi que la pertinence du thème : les caractéristiques et les fonctions de la justice constitutionnelle, justice constitutionnelle et processus d'ancrage de la démocratie dans certains Etats francophones, le contrôle de la constitutionnalité des lois et les clauses d'éternité, le juge constitutionnel et les lois de finances, le juge constitutionnel et les normes internationales, l'accès au juge constitutionnel et la protection des droits fondamentaux, l'indépendance du juge constitutionnel et l'autorité de ses décisions. Exposées, explorées et détaillées par d'éminents spécialistes, ces différentes thématiques constituent désormais pour les chercheurs, les étudiants et tous ceux qui s'intéressent aux questions soulevées une ressource importante de savoirs.
08/2016
Suspense romantique
En sécurité dans tes bras - Au nom de la justice
En sécurité dans tes bras, Carla Cassidy Série "Enquêtes à Coyote Creek" - Tome 1/3 Un seul credo : retrouver l'assassin de leur père... D'une voix blanche, Chelsea répète à Johnny le message qu'elle a trouvé peint à la bombe sur son mur : "Tu n'es pas la bienvenue ici". Ainsi, on veut la chasser de Coyote Creek où elle est de retour après cinq ans d'absence. Mais qui ? Et pourquoi ? Inquiète, elle sent alors sur elle le regard de Johnny et comprend que la passion qui les liait autrefois n'est pas morte et qu'il fera tout pour la protéger... Au nom de la justice, Barb Han Jeune geek très talentueuse, Layla West est soupçonnée d'avoir détourné deux millions de dollars. Tout l'accuse, mais Dash, son frère, agent du FBI, sait qu'elle est innocente et il va le prouver... Pour l'aider dans sa mission, il reprend contact avec la meilleure amie de Layla : Raina. Raina avec qui il a eu une brève aventure des années auparavant et qui hésite à enquêter à ses côtés...
01/2023
Institutions judiciaires
Ne faites jamais confiance à la justice de votre pays
La magistrature française est en souffrance. "Juger, c'est apprécier." "Il faut respecter le temps de la justice." De beaux principes ! Mais le pouvoir d'appréciation du juge se réduit de jour en jour, sous la pression de sa hiérarchie et sous le poids de lois opportunistes toujours plus contraignantes. On a récemment intégré dans la grille d'évaluation des juges, un critère de rentabilité : une prime annuelle est versée en fonction du nombre de dossiers traités. Les juges sont-ils encore capables de se prononcer en leur âme et conscience ? La justice peut-elle vraiment être rendue en toute liberté, sans tenir compte de ce qu'attend la hiérarchie ? Existe-t-il encore des magistrats prêts à exercer leur mission sans être d'abord préoccupés par leur avancement ? Ce livre est le témoignage sincère d'un juge passionné qui n'avait cessé de croire en la justice... jusqu'au jour où il a dû rendre des comptes à ses pairs, après s'être déplacé place Vendôme pour mettre son propre ministre en examen. Une plongée dans le monde de la justice, un constat sans concession qui fait froid dans le dos. Après avoir lu ce livre, vous vous y reprendrez probablement à deux fois avant de faire appel à un juge
08/2021
Histoire du droit
Les défenseurs de la justice. Affaire Dreyfus. Cent cinquante portraits
Les Défenseurs de la justice. Affaire Dreyfus. Cent cinquante portraits / [Par Louis Forest. ] Date de l'édition originale : 1899 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Criminalité
Justice expéditive. Une année de chroniques judiciaires en comparutions immédiates
Si l'on ne peut pas définir un territoire à son tribunal, il permet au moins de dessiner les grandes lignes des formes de délinquances contre lesquelles celui-ci a décidé de lutter. Et pour cela, une manière de faire justice est toute indiquéeA : la comparution immédiate. On y juge très vite des "A petitsA " délinquantsA : trafiquants à la petite semaine, onanistes de bords de routes, cogneurs conjugaux "A ordinairesA ", belligérants de combats de coqs en sortie de bars, collectionneurs de flingues, poivrots au volant⦠A Beauvais, j'ai passé un an à relater ces histoires de pauvres hères, de clochards plus ou moins célestes ou de pieds nickelés, à plonger dans ces affaires où l'on voit bien souvent plus de substances psychoactives que de rêves, j'ai compilé près de 90 de ces "A petites affairesA ", qui racontent tant de notre société et de la gestion de ses marges.
07/2021
