Louis-Théodore Juge
Extraits
Droit
La mission du juge dans la lutte contre la contrefaçon. Le juge face aux procédures pour violation de droits d'auteur
Ce cahier analyse les actions en contrefaçon de droits d'auteur du point de vue du juge. L'auteur aborde aussi bien les questions procédurales que les questions de fond qui peuvent se poser tant dans les litiges civils que dans les affaires pénales. La réflexion s'intègre dans le cadre du droit européen, tandis que les illustrations pratiques sont tirées de la jurisprudence luxembourgeoise.
01/2019
Philosophie du droit
Justice sociale et juges. Les juges, nouveaux acteurs des luttes sociales ?
L'Europe semble traversée par un double mouvement paradoxal. D'un côté, les juges sont l'objet de critiques grandissantes dans leur fonction de contre-pouvoir face au législateur. De l'autre, ces mêmes juges sont singulièrement sollicités pour s'opposer ou exiger des réformes au nom du respect des droits fondamentaux notamment. Les juges sont ainsi saisis de législations économiques et sociales qui ont suscité de vives réactions politiques et populaires. Ils se retrouvent dès lors dans une position d'arbitre ayant le pouvoir de les écarter ou invalider. De telles lois sociales régressives ou de flexibilisation du travail ont été largement adoptées dans toute l'Europe, dans un contexte de crise des finances publiques. La présentation de contentieux ou arrêts phares permet de discuter l'hypothèse d'une tendance à la judiciarisation des luttes sociales. Une fois ce phénomène constaté, il pourra être questionné. Ne constitue-t-il pas un des symptômes de la dégénérescence de la démocratie politique ? Cet ouvrage réunit les réflexions menées lors d'un colloque à l'Université de Rouen par des juristes français et européens ainsi que des sociologues.
05/2021
Histoire de France
ANNE D'AUTRICHE. Epouse de Louis XIII, mère de Louis XIV
La mère de Louis XIV naît infante d'Espagne. Très jeune, cette princesse, élevée dans l'étiquette rigide de la cour de Madrid, est destinée à épouser Louis XIII Qui peut alors imaginer que, trente ans plus tard, elle présiderait aux destinées de la France en assumant la Régence pendant la minorité de son fils, qu'elle vaincrait l'Espagne et materait une dangereuse guerre civile ? Avec son érudition, Philippe Delorme restitue magistralement la grandeur de cette souveraine et éclaire de manière définitive les zones d'ombre qui subsistaient : pourquoi le couple qu'elle forma avec Louis XIII dut-il attendre vingt-deux ans avant de concevoir un fils ? Fut-elle vraiment la maîtresse de son puissant ministre Mazarin ? Sait-on enfin que le destin si romanesque d'Anne d'Autriche, qui inspira à Alexandre Dumas la reine des Trois mousquetaires et fut au coeur de l'énigme du Masque de fer, s'acheva dans une remarquable élévation spirituelle ? Après Marie de Médicis, Philippe Delorme signe à nouveau une biographie de référence.
03/1999
XVIe siècle
Anne d'Autriche. Epouse de Louis XIII, mère de Louis XIV
Figure marquante de l'histoire de France, Anne d'Autriche est au coeur du Grand Siècle, et pourtant on en parle peu. Loin de l'incarnation romantique des Trois mousquetaires, ce fut une reine et une régente avisée et politique qu'il importe de redécouvrir. Figure marquante de notre histoire, Anne d'Autriche est au coeur du Grand Siècle. Loin du personnage romantique des Trois Mousquetaires, elle aura été une grande reine et une régente avisée. Très jeune, cette princesse timide élevée à la cour de Madrid est destinée à épouser Louis XIII pour sceller l'alliance de la France et de l'Espagne. Longtemps fragilisée par les intrigues de sa belle-mère, Marie de Médicis, elle peine à exister dans l'ombre du roi, avec qui elle entretient des relations orageuses. Pourtant, trente ans plus tard, assistée du cardinal Mazarin, elle assurera brillamment la Régence pendant la minorité de son fils, le futur Louis XIV, vaincra l'Espagne et matera la Fronde, cette guerre civile qui aura ébranlé la monarchie. Avec talent et érudition, Philippe Delorme restitue toute la grandeur de cette souveraine d'exception.
06/2023
Moyen Age classique (XIe au XI
Blanche de Castille. Epouse de Louis VIII, mère de Saint Louis
Mère de Saint Louis, épouse de Louis VIII, petite-fille d'Aliénor d'Aquitaine... Blanche de Castille semble réduite à demeurer dans l'ombre de sa prestigieuse lignée. Pourtant, cette reine courageuse, cultivée et autoritaire a été une régente remarquable, qui a su réprimer d'une main de fer la révolte des féodaux et faire prospérer le royaume, tout en assurant l'éducation de son fils, futur roi saint. Loin des clichés sur le Moyen Age et du portrait idéalisé qu'en a fait la Troisième République, Philippe Delorme réhabilite la figure d'une souveraine au destin exceptionnel, qu'il replace dans le cadre rayonnant du xiii e siècle, époque somptueuse des cathédrales, des premières universités et de la croisade contre les cathares. La peinture magistrale d'une femme de pouvoir exceptionnelle.
04/2022
Théâtre
Drames et pieces historiques. Tome 5, Théodora, Cléopâtre, Gismonda
Le cinquième volume des Drames et pièces historiques de Victorien Sardou est consacré aux trois drames écrits pour Sarah Bernhardt se déroulant pendant l'Antiquité ou l'époque byzantine : Théodora (1884), Cléopâtre (1890) et Gismonda (1894).
05/2017
Beaux arts
Catalogue de mobiliers d'art, styles gothique, Renaissance, Louis XIV, Louis XV et Louis XVI. tentures, broderies, tapis
Catalogue de très beaux mobiliers d'art, styles gothique, Renaissance, Louis XIV, Louis XV et Louis XVI... , riches tentures, broderies, tapis... / [expert] A. Bloche Date de l'édition originale : 1893 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Beaux arts
Catalogue d'objets d'art et d'ameublement, meubles et sièges Louis XIV, Louis XV et Louis XVI
Catalogue d'objets d'art et d'ameublement, meubles et sièges des époques Louis XIV, Louis XV et Louis XVI, pendules et bronzes, étoffes anciennes / [expert] Charles Mannheim Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Beaux arts
Catalogue d'objets d'art et d'ameublement, époques et styles Louis XIV, Louis XV et Louis XVI
Catalogue des objets d'art et d'ameublement, époques et styles Louis XIV, Louis XV et Louis XVI, tableaux anciens... appartenant à M. Emile Barre et composant la première vente... / [expert] Charles Mannheim Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Sciences historiques
Théodore de Neuhoff, roi de Corse. Un aventurier européen du XVIIIe siècle
Le 5 avril 1736, Anton Francesco D'Angelo, le vice-consul de France en poste à Bastia, informe le ministre Maurepas de l'arrivée, quelques jours auparavant, à la plage d'Aléria d'un navire anglais que l'on dit avoir été armé par le consul d'Angleterre à Tunis. A mis pied à terre un « Personnage »
habillé à la longue d'un habit écarlate, portant épée, canne, perruque et chapeau. Les chefs corses qui se sont déplacés pour le recevoir lui donnent le titre d'excellence et de roi de Corse . Bientôt l'on apprendra qu'il s'agit de Théodore, baron de Neuhoff, qui se proclame par ailleurs lord anglais et Grand d'Espagne. Un rapport anonyme, rédigé dans le courant août, le décrit comme un homme de bonne prestance, de haute stature et à l'embonpoint prononcé qui parle italien avec un fort accent allemand. Dès les premiers jours, il ne cache pas son intention de ceindre la couronne de Corse, ce qui sera chose faite le 15 avril. Débute alors un règne éphémère de sept mois qui permit à la révolte des Corses contre les Génois de rebondir. Mais, bien plus que ce règne d'un été, encore mal connu, c'est la longue dérive qui suivit son exil et sa fin miséreuse qui enflammèrent l'imagination des contemporains et sculptèrent définitivement la statue du roi Théodore sous les plumes acérées de Voltaire, du marquis d'Argens ou encore d'Horace Walpole.
01/2012
Beaux arts
Catalogue de bronzes, cires, ivoires, marbres et terres cuites par Théodore Rivière
Catalogue des bronzes, cires, ivoires, marbres et terres cuites par Théodore Rivière... / [expert] Graat Date de l'édition originale : 1909 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Littérature étrangère
Catalogue de meubles anciens des époques Louis XIII, Louis XIV, Louis XV et Louis XVI. quelques tableaux anciens de la collection de feu M. B.
Catalogue de meubles anciens des époques Louis XIII, Louis XIV, Louis XV et Louis XVI... , quelques tableaux anciens... dont la vente aura lieu par suite du décès de M. B... / [expert] B. -Lasquin Date de l'édition originale : 1884 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Littérature étrangère
Catalogue de mobilier, styles Louis XIV, Louis XV et Louis XVI, meubles de boudoir. tentures en soie de Lyon
Catalogue d'un somptueux mobilier, styles Louis XIV, Louis XV et Louis XVI, charmants meubles de boudoir... , tentures en soie de Lyon... Date de l'édition originale : 1876 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire de l'art
Catalogue d'objets d'art et d'ameublement, meubles des époques Louis XV et Louis XVI. cabinet Louis XIII
Catalogue des objets d'art et d'ameublement, meubles des époques Louis XV et Louis XVI, cabinet Louis XIII... / [expert] Charles Mannheim Date de l'édition originale : 1882 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Droit comparé
Le dialogue des juges. Une analyse des rapports fonctionnels entre les juges
Le présent ouvrage, dédié à celles et ceux qui s'intéressent à la science du droit, apporte des propositions pour la construction d'un dialogue utile au service de la justice. Fruit d'une collaboration avec plusieurs chercheurs, cette analyse des rapports fonctionnels entre les juges décline le caractère essentiellement dialogique du droit. Les différents auteurs démontrent que, dans un système de "judicial globalization" où le dialogue des juges tend à s'internationaliser, tant sur le plan vertical que sur le plan horizontal, une juridiction qui ne s'ouvre pas sur l'extérieur via le droit comparé court le risque d'être isolée. Ainsi, importer les décisions étrangères permet de montrer que le juge s'insère dans un dialogue institutionnel transnational. Le souci majeur dans la présente réflexion est l'intérêt du justiciable. Ce dernier a besoin, pour sa sécurité, d'un juge proche de lui et résolvant rapidement ses problèmes. Que l'on se situe au plan national ou international, dans sa verticalité et dans son horizontalité, la protection des droits du citoyen doit être la priorité du juge. Le présent ouvrage contribue à la "structuration" et à la "transformation" du droit dans les systèmes juridictionnels intérieurs et international.
05/2022
Littérature étrangère
Catalogue de meubles anciens des époques Louis XV et Louis XVI, pendules
Catalogue des meubles anciens des époques Louis XV et Louis XVI... , pendules, bronzes d'ameublement, meubles modernes... , objets d'art... dont la vente [aura lieu] pour cause de départ de mademoiselle B. de R. / [expert] Jules Bataille Date de l'édition originale : 1913 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Beaux arts
Catalogue d'objets de vitrine, tapisseries, pendules Louis XVI et Louis XIV
Catalogue d'objets de vitrine, belles tapisseries, pendules Louis XVI et Louis XIV / [expert] Gandouin Date de l'édition originale : 1880 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Littérature étrangère
Catalogue de boîtes et bonbonnières des époques Louis XV et Louis XVI
Catalogue d'une intéressante collection de boîtes et bonbonnières des époques Louis XV et Louis XVI... / [expert] A. Bloche Date de l'édition originale : 1887 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Théâtre - Pièces
Le calvaire des rois. Louis XVI, Marie-Antoinette, Élisabeth, Louis XVII, martyrs
Le calvaire des rois : Louis XVI, Marie-Antoinette, Elisabeth et Louis XVII, martyrs et christs de la royauté, régi-tragédie épique, historique et nationale en 5 actes et en vers / par M. Gagne,... Date de l'édition originale : 1863 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Ethnologie
Mémoires d'un juge africain. Itinéraire d'un homme libre
Le juge Camara a occupé une place importante dans l'histoire politique du Sénégal. En effet, du début des années 1960 à la fin des années 1970, Ousmane Camara a été un défenseur constant, loyal et vigilant du processus de construction de l'Etat dans son pays. Brillant polémiste, ce technicien professionnel du droit a aussi contribué à façonner la magistrature sénégalaise. Il livre ici des éléments nouveaux sur la trajectoire de l'Etat au Sénégal et les hommes qui en ont géré la destinée. Outre l'évocation de son rôle au sein de la Fédération des étudiants d'Afrique noire en France (FEANF), Ousmane Camara donne le témoignage d'un homme courageux, placé au centre de la crise politique majeure qui opposa en 1962 le président Léopold Sédar Senghor à Mamadou Dia, le président du Conseil de Gouvernement. A l'époque procureur général près la Haute Cour de Justice, il nous livre aujourd'hui des informations inédites sur le procès de Dia. L'ouvrage apporte un éclairage particulièrement bien informé sur la situation politique et sociale dans les années qui suivirent, car l'auteur a été directeur de la Sûreté sénégalaise de novembre 1964 à février 1970, des années décisives pour son pays. Il permet ainsi de mieux comprendre les enjeux de la confrontation entre le régime de Senghor et les partis d'opposition, les conséquences de la crise de mai 1968 sur l'organisation de l'Etat, les relations difficiles entre Senghor et la puissante confrérie des Mourides, à la fin des années 1970, ou encore le fonctionnement de la justice. Il explique également le rôle joué par le Sénégal pour rétablir Alhaji Sir Dawda Kairaba Jawara au pouvoir en Gambie, en juillet 1981. Rédigé dans un style serein et se refusant à tout règlement de comptes, cet ouvrage constitue un outil indispensable à la compréhension du Sénégal contemporain.
06/2010
Histoire internationale
Juge à Nuremberg. Souvenirs inédits du procès des criminels nazis
Robert Falco (1882-1960), chassé de la magistrature par les mesures antisémites de Vichy, apprend en juin 1945 que l'on recherche des conseillers à la Cour de cassation "parlant anglais et désirant éventuellement siéger comme juges au tribunal international en voie de création" . Il sera l'un des deux juges français au procès de Nuremberg. Commencé en juin 1945 à Londres où se déroule la conférence chargée de créer le tribunal international, le récit de l'auteur nous conduit de Berlin en ruines à Nuremberg avant de s'achever en octobre 1946 à Prague où, invité du gouvernement tchèque, l'auteur livre ses réflexions sur le procès qui vient de se clore. A travers ce journal sobre et alerte, illustré des dessins réalisés par Jeanne Falco, sa seconde épouse qui l'accompagna au cours de l'année passée à Nuremberg, Robert Falco nous fait découvrir les coulisses du "procès du siècle" et nous dépeint ses différents acteurs. Surtout, et c'est là un des principaux apports de son témoignage pour l'histoire, il nous permet de prendre la mesure du peu de moyens consacrés par le gouvernement français à cet événement, au regard de ceux déployés par les trois autres pays représentés (Etats-Unis, Grande-Bretagne, URSS). Le journal du juge Falco éclaire ainsi de manière originale la place de la France libérée dans le concert des nations.
09/2012
Droit
Le juge administratif et l'inapplicabilité directe des normes communautaires
Cet ouvrage explique les raisons qui sont à la base du refus d'acceptation automatique de l'application du droit communautaire par les Etats membres de l'UE, en particulier la France. Il convient maintenant de se poser la question de savoir pourquoi le juge administratif accepte la primauté du droit communautaire sur le droit national d'une part, et d'autre part, pourquoi ce même juge s'aligne aux exigences communautaires en théorie ? Le droit communautaire peut-il entrer en conflit avec des normes nationales ? L'arrêt Costa C/Enel, du 15 juillet 1964 de la CJuE, affirme le principe de primauté. En effet, en ce qui concerne le droit originaire, les Etats membres ont reconnu sans aucune difficulté le principe d'applicabilité immédiate. Certains ont mis plus de temps que d'autres. Par exemple, l'Italie a pleinement accepté ce principe en 1973. Les autres Etats sont plus particulièrement réticents concernant les actes communautaires. Les directives et les décisions ont besoin de mesures nationales d'application immédiate. Mais cette compétence n'est qu'une compétence d'exécution et non de réception. Elles sont intégrées dans les différents ordres juridiques nationaux, par le seul effet de leur publication communautaire. Il en est de même pour le droit issu des accords externes des communautés. Il est inséré de fait dans l'ordre juridique national, sans avoir besoin de ratification ou de publication nationale. Il ne veut pas forcément dire que le droit communautaire octroie des droits qu'un juge doit faire respecter. Nous pouvons nous poser la question de savoir si une norme communautaire non transposée peut être invoquée par un particulier en droit interne ?
02/2019
Droits des étrangers
Droit d'asile et pratique du juge de l'asile
L'essentiel à retenir du droit d'asile et des méthodes du juge qui l'applique. Alors que la question des réfugiés est un thème de prédilection des médias, l'ouvrage, rédigé par un juge de l'asile, présente dans un format concis l'essentiel à retenir sur le droit d'asile et les méthodes du juge qui l'applique au quotidien.
01/2023
Psychologie, psychanalyse
Entretiens. Tome 3, L'enfant, le juge et la psychanalyste
Ce livre est le dialogue intense, exemplaire, d'un juge d'enfants et d'une psychanalyste. Il montre comment, en éclairant les comportements des enfants et de leurs parents en difficulté, la psychanalyse peut aider le magistrat dans sa délicate mission de dire la loi et de l'appliquer tout en apportant des solutions. Au Québec, Andrée Ruffo est connue pour ses prises de position ardentes. D'abord avocate d'enfants, puis nommée juge en 1986, elle a su alerter l'opinion publique sur les enfants exclus du système. En 1983, elle invite Françoise Dolto à venir parler aux juges et aux avocats. Dès lors, elles ne cesseront de se voir, de se parler et de confronter leurs pratiques. Pour elles, rendre la justice aux enfants, c'est aussi leur rendre la dignité et la force de survivre. Françoise Dolto définit ainsi le travail du juge : " Etre juge d'enfants [...], c'est juger des êtres qui sont encore dans le flou de l'imaginaire et de la réalité, et qui ne savent pas qu'ils ont les mêmes pouvoirs et les mêmes devoirs que tous les adultes. Un enfant ne sait pas qu'il est votre égal. Un enfant croit que son maître ou sa maîtresse ou ses parents ont tous les droits sur lui. Mais c'est ça qui doit être enseigné à l'enfant quand il est petit, qu'il est votre égal. "
03/1999
Institutions judiciaires
L'homologation par le juge. Essai sur un fonction juridictionnelle
Le juge reçoit de la loi la mission d'homologuer une multitude d'actes juridiques, tels que les transactions et les accords issus des modes amiables de résolution des différends, certaines conventions en matière familiale, les peines proposées dans la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité ou encore les accords issus de la médiation administrative. Pour autant, l'homologation demeure une notion controversée. Homologuer, est-ce juger ? Est-ce décider ? Est-ce contrôler ? Est-ce transformer l'acte ? Est-ce statuer sur une demande ? Ces questions ne reçoivent pas de réponses certaines en droit positif et s'accompagnent de débats qui nuisent à la compréhension ou à l'unité du mécanisme. Une clarification théorique devait donc être tentée. Tel est l'objet de cette thèse. Celle-ci soutient que l'homologation par le juge constitue, par-delà la diversité de ses applications, une notion processuelle unitaire. L'homologation est appréhendée comme une fonction juridictionnelle, c'est-à-dire une activité uniforme et particulière intégrée à la fonction juridictionnelle générale. Les homologations sont ainsi la résultante d'un office unitaire du juge et s'inscrivent toujours dans le cadre d'une procédure juridictionnelle. Les différences de régime parfois observées sont solubles dans un modèle commun. Cette perspective restaure la cohérence conceptuelle et met en lumière le potentiel de l'homologation, parfois sous-exploité par le droit positif. La reconstruction du contenu et du cadre de l'homologation révèle combien le développement et le perfectionnement de cette fonction pourraient constituer un moyen équilibré de maîtriser les enjeux de la justice du XXIe siècle, marqués par l'essor des modes alternatifs, de la déjudiciarisation et du numérique.
09/2021
Littérature française
La Mort d'Ivan Ilitch. La Mort d'un juge
Ivan Ilitch est victime à 45 ans d'une maladie extrême. La souffrance qui lui ouvrira les yeux. Au début de cette nouvelle, le héros - magistrat - est satisfait de sa vie. A mesure toutefois que se développe en lui une douleur qui ne veut pas disparaître et qu'il comprend que sa mort approche, il prend conscience aussi que son entourage ne le voit pas sous un jour aussi avantageux qu'il ne l'imaginait ; d'abord révolté, il se voit à mesure de ses réflexions obligé de constater que cette image peu flatteuse qu'on a de lui est fondée. La mort représente l'un des thèmes centraux de l'oeuvre de Tolstoï. Mais c'est dans La Mort d'Ivan Ilitch qu'elle apparaît de la manière la plus nue, la plus épurée, libérée des artifices romanesques. Le narrateur n'accompagnera toutefois pas Ilitch au-delà du seuil de la mort, ni ne laissera entendre que cet au-delà existe. Un homme se penchant sur sa vie au moment ultime aura simplement établi la paix avec lui-même et en aura sauvé au moins les derniers instants.
11/2022
Droit administratif général
La dignité de la personne humaine et le juge administratif
La dignité de chaque être humain, parce qu'il est un être humain, doit individuellement être protégée. Pourtant, le respect de la dignité peut être limité si l'intérêt général le nécessite, l'Etat veillant à ce que le respect de la dignité de tous soit garanti. A la fois principe à valeur constitutionnelle et composante de l'ordre public, la dignité humaine occupe une place centrale en droit français. Aujourd'hui, les requérants l'invoquent au soutien de leurs multiples requêtes : mesures privatives de liberté, droit d'asile, droit à la vie ou à la mort, etc. Cette omniprésence force le juge à mettre en balance dignités individuelle et universelle. Ce double visage est en réalité l'analogue des deux objectifs de l'Etat de droit : la préservation des libertés et la protection de l'intérêt général. La reconnaissance d'une atteinte portée à la dignité justifie des mesures de police administrative, et certains craignent que la marge d'appréciation laissée au juge lui permette de décider ce qui est moral ou non.
11/2021
Histoire de France
Journal de guerre d'un juge militaire allemand 1944-1945
Werner Otto Müller-Hill est, à n'en pas douter, un personnage très marquant. Né en 1885 et mort en 1977, benjamin d'une famille de Fribourg, il se définit comme un " bon Allemand " ; mais aussi antinazi qu'antibolchevique, il dénonce le funeste pacte germano-soviétique comme une erreur tragique. Exerçant à Strasbourg à la fin de la guerre, dans la position difficile d'un juriste légaliste tenu à la réserve et à la prudence, il tient, entre 1944 et 1945, un journal qu'il dissimulera soigneusement et que son fils Benno ne découvre qu'à sa mort. Il y consigne avec précision événements et réflexions, notamment au sujet de la crédulité du peuple allemand, berné par les discours officiels des nazis. Malgré ses origines bourgeoises - il décrit son enfance privilégiée dans Souvenances, en fin de volume - Werner s'affirme comme profondément démocrate. A plusieurs reprises, il dénonce l'extermination des juifs par les nazis et parle de la " solution finale " comme d'une " abomination antihéroïque, antimilitaire et absolument antiallemande ". Ses convictions personnelles et son éthique le poussent naturellement à considérer Hitler comme un malade mental. Toutefois, il déplore que son opinion ne soit pas partagée par tous ceux de sa classe. Enfin, ces notes sont aussi des écrits intimes, où il livre ses doutes et ses angoisses. Werner n'est pas seulement un juge intègre, il est également un père et un mari qui s'inquiète pour l'avenir des siens. Ce journal nous plonge dans ce que Werner nomme, justement, le " crépuscule des dieux ". La stupidité et l'horreur de toute guerre ressortent ici pleinement, et la publication de ce texte inédit, soixante-cinq ans après sa rédaction, est une pièce importante à ajouter au dossier du grand conflit mondial.
03/2011
Policiers
Le palais des courtisanes. Une nouvelle enquête du juge Ti
Un corps décapité a été découvert dans une maison close élégante de Pou-yang, la ville administrée par le juge Ti. Cette enquête dans le milieu de la prostitution ne va pas sans lui créer des problèmes avec ses trois épouses, inquiètes de le voir fréquenter assidûment le quartier réservé. Tandis que Ti court après un insaisissable meurtrier qui sème les cadavres sur son passage, ses femmes se mettent en tête de s'émanciper, encouragées par l'une de leurs amies, dont l'influence sur son foyer insupporte le magistrat. Il faudra à ce dernier toute son habileté de fin détective pour démêler l'écheveau d'une ancienne et terrible vengeance, et tout son sang froid pour affronter la société sans pitié des armateurs les plus corrompus.
11/2004
Policiers
Petits meurtres entre moines. Une nouvelle enquête du juge Ti
A peine arrivé dans le monastère taoïste où l'a conduit une procédure de routine, Ti est confronté à une série inexplicable de suicides parmi les moines. Très vite, il
est frappé par l'ambiance délétère d'un lieu où le fantastique côtoie la réalité, où les rêves sont vénérés à l'égal de révélations sacrées. En dépit des efforts d'un abbé anxieux de le voir s'en aller, Ti met au jour les mille péchés petits et grands de cette congrégation hors du
commun. De son côté, Mme Ti, la première de ses trois épouses, mène sa propre enquête dans le couvent de nonnes bouddhistes situé sur une colline voisine, où son mari l'a envoyée soigner ses nerfs. Après avoir découvert qu'aucune des deux communautés ne l'emporte sur
l'autre en matière de secrets et de mensonges, Ti se heurte à l'une des plus ingénieuses machinations de sa carrière de magistrat. L'auteur ressuscite la Chine policée et
baroque des Tang, en compagnie d'un juge Ti plein de verve et de malice.
11/2004
