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La réparation du dommage moral dans l'arbitrage international

Extraits

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Responsabilité civile

La réparation des préjudices corporels en droit de la responsabilité extracontractuelle

En quoi la réparation d'un préjudice corporel diffère-t-elle de celle des autres dommages ? Grâce à une réflexion approfondie, mais aussi une approche résolument tournée vers la pratique, l'ouvrage détermine si et en quoi la réparation des préjudices corporels diffère de celle des autres dommages.

10/2022

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Sciences politiques

Terrorisme international. La réponse de la Côte d'Ivoire

Cet ouvrage est le résultat d'une enquête de terrain, méthodiquement et objectivement menée par l'auteur entre le Mali et la Côte d'Ivoire. Ses entretiens avec des spécialistes, des recrues au Mali et ses contacts avec l'administration sécuritaire des Etats ouest-africains, particulièrement la Côte d'Ivoire, lui ont permis de faire un état des lieux de l'évolution et du profil du terrorisme en Afrique de l'Ouest.

05/2016

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Généralités médicales

Cuba et la solidarité internationale pour la santé. 25 ans de mediCuba-Suisse

Il y a vingt-cinq ans, une poignée de médecins suisses a décidé de soutenir le système exemplaire de santé à Cuba. Malgré de maigres ressources, les médecins et les formateurs cubains dans le domaine de la santé ont été actifs dans le monde entier, surtout dans les pays d'Amérique latine, d'Afrique et d'Asie. Les associations mediCuba-Suisse et puis mediCuba-Europe ont été fondées pour faire face aux menaces internationales contre Cuba suite au blocus instauré par les Etats-Unis dans les années 1960. Le démantèlement et la chute du bloc soviétique ont mené au retrait du soutien russe à Cuba dans tous les domaines économiques, sociaux, sanitaires et politiques. Malgré ces revers, Cuba a réussi à préserver et poursuivre son système de santé et ses acquis dans les domaines de la prévention et de la formation, et dans des secteurs spécialisés : par exemple, en ophtalmologie, en cancérologie, en immunologie et en psychothérapie. mediCuba-Suisse et mediCuba-Europe ont aussi oeuvré pour doter Cuba de laboratoires de biotechnologie et d'une industrie pharmaceutique performante. Des personnalités de premier plan se sont engagées sans compter, notamment, Christian Jordi et Franco Cavalli. Les contributions à cet ouvrage exposent à la fois le système de santé cubain depuis les débuts de la révolution cubaine et ses évolutions face aux multiples obstacles économiques et politiques au cours de ces vingt-cinq dernières années.

04/2018

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Histoire mondiale

Mali. L'intervention internationale à l'épreuve de la crise malienne

Avec plus de 17 000 hommes et un mandat pour stabiliser la situation sécuritaire et politique au Mali, la communauté internationale éprouve d'importantes difficultés à endiguer le phénomène terroriste et l'instabilité politique depuis 2013. D'une crise structurelle de gouvernance, la situation du Mali s'est dégradée en une crise complexe sécuritaire et politique ayant entrainé une rupture avec la France et une partie de la communauté internationale. L'aggravation de la violence sécuritaire et l'occurrence de deux coups d'Etat ont renforcé l'instabilité de la situation et suscité des doutes importants au niveau des Maliens sur l'utilité de la présence internationale. Le présent ouvrage examine, à partir d'une perspective malienne, ces questions par l'analyse de l'(es) approche(s) déployée(s) par la communauté internationale dans un contexte fragile et les réponses nationales qu'elle(s) a (ont) suscitée(s).

03/2023

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Droit du travail et de l'emplo

L'impact des normes de l'OIT sur la scène internationale

Face à la mondialisation des échanges commerciaux, un modèle de société internationale peut-il être construit autour du travail et de la protection des travailleurs ? Le projet politique porté par l'Organisation internationale du Travail de diffuser, dans le cadre des Nations, un régime de travail réellement humain a-t-il vu le jour ou demeure-t-il à l'état d'utopie ? C'est autour de la question de l'impact des normes de l'O. I. T. sur la scène internationale, sujet du Colloque international organisé les 23 et 24 septembre 2019 pour le centenaire de l'institution au sein de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, que se proposent de réfléchir des universitaires, des chercheurs ou encore des praticiens de différents pays, spécialistes des questions du travail et des relations professionnelles.

04/2021

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Sociologie

La revue internationale de l'éducation familiale N° 45, 2019 : Médiations et familles dans une société apprenante

Le défi de l'école et de la société inclusives amplifie la place importante faite aux interactions sociales. Or, dans une période de fortes mutations comme la nôtre, que savons-nous des médiations dans les processus éducatifs ? Ce dossier thématique Médiations et familles dans une société apprenante coordonné par Line Numa-Bocage (Université Cergy-Pontoise, France) et Catherine Gouédard (Université Paris 8, France) vise à questionner les formes de médiation mises n couvre pour accompagner le développement des familles, des enfants et des jeunes, notamment lorsqu'ils font face à des besoins particuliers. Les auteurs montrent que le concept de médiation s'est développé selon les contextes sociopolitiques dans des domaines variés—travail social, justice, santé, éducation—en prenant appui sur des perspectives de développement social. L'étude des médiations sociales et institutionnelles, interactionnelles et instrumentales, permet d'examiner les ressources développées dans les situations de migration, de décrochage scolaire, de handicap, de maladie ou de protection de l'enfance.

12/2019

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Philosophie

Principes et organisation de la Société internationale révolutionnaire. catéchisme révolutionnaire ; Organisation de la Société internationale révolutionnaire

Cette société a pour objet le triomphe du Principe de la Révolution dans le monde, par conséquent la dissolution radicale de toutes les organisations et institutions religieuses, politiques, économiques et sociales actuellement existantes, et la reconstitution de la société européenne d'abord, et ensuite mondiale, sur les bases de la liberté, de la raison, de la justice et du travail.

04/2019

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Sciences politiques

L'Organisation internationale du travail. Origine, développement, avenir

Issu d'un colloque international qui a réuni des historiens, sociologues, politistes, juristes et économistes, cet ouvrage propose une lecture originale du devenir de la seule organisation internationale de la Société des Nations ayant survécu aux chocs de la grande crise et de la Deuxième Guerre mondiale, l'OIT. Ses auteurs s'affranchissent, en effet, d'une histoire officielle, encline à valoriser la singularité pérenne de l'Organisation dans son environnement " international ", pour se concentrer sur la fabrication et l'usage des normes, dont la mise au point, la circulation et la diffusion ont été favorisées par une nébuleuse d'experts et par des médiations qui débordent les frontières politiques traditionnelles. C'est, du même coup, le fonctionnement transnational d'une institution " sans terre " (Albert Thomas), née au milieu d'États souverains, qui se dévoile. La première partie de l'ouvrage s'intéresse aux " gens de TOIT ", c'est-à-dire à des personnes, groupes et réseaux d'experts ayant concouru à la définition des normes. Axée sur la " diplomatie du travail ", la seconde prend en compte les médiations individuelles et institutionnelles qui permettent de comprendre les mécanismes transnationaux d'appropriation et de diffusion des normes promues par l'Organisation. La dernière partie envisage, dans une perspective dynamique, la façon dont l'OIT a élargi sa zone d'influence et son pouvoir normatif en entreprenant la " conquête " de nouvelles frontières et populations.

03/2011

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Pédagogie

La didactique de l’oral au cycle secondaire

L'oral est un objet d'enseignement qui s'intègre fortement dans une séquence didactique en complément et en interaction avec les autres domaines d'apprentissage, mais avec ses spécificités : objectifs, méthodes, outils... Afin de pallier les entraves qu'affrontent les enseignants et les apprenants au moment de la mise en oeuvre d'une activité orale, il importe de proposer des solutions adaptables qui répondent aux besoins de tout un chacun. Le présent travail met l'accent sur une nouvelle démarche permettant d'aborder l'oral sous forme de projets didactiques.

07/2022

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Littérature étrangère

Danse dans la poussière rouge

Danse dans la poussière rouge relate la descente aux enfers d'un avocat prêt à tout pour faire fortune. Parue en 2008, cette fable sur la corruption des milieux judiciaires dépeint la vie de Wei Da, fils de paysan devenu juriste en soudoyant collègues et supérieurs. La poussière rouge, c'est notre monde ici-bas, un monde peu reluisant dans lequel le jeune héros, né pendant la Révolution culturelle, navigue avec habileté et sans état d'âme, mais avec une grande lucidité. Pour lui, les sentiments n'existent pas ; l'égoïsme et l'intérêt gouvernent le monde, et le mensonge est partout. Il s'honore d'être une parfaite crapule qui ne recule devant aucune magouille ni aucun coup fourré pour s'enrichir ou satisfaire ses vengeances. Trafic d'influence, détournement de fonds, blanchiment d'argent, prostitution font son quotidien. Il ira même jusqu'à tenter de faire tuer une petite amie devenue gênante ou de faire arrêter pour proxénétisme l'ancien amant de sa femme. Il porte sur toute chose un regard cynique : amitié, amour, tout n'est que commerce. Son épouse, sa maîtresse, sa secrétaire, pas une qui n'en veuille à son argent. Dans cette désespérance absolue, ni salut ni rédemption. Seule une lueur d'humanité semble éclairer la fin du roman. Incarcéré, condamné à mort, Wei Da découvre l'amour au moment d'être exécuté.

09/2013

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Critique littéraire

Le sentiment moral

Les textes réunis dans ce volume s'interrogent sur la nature du sentiment moral, que les philosophes anglais opposèrent à la théorie de l'amour-propre dominant défendue par les moralistes français du XVIIe siècle. Ils explorent les enjeux de sa définition et de ses redéfinitions, ses rapports avec le sentiment esthétique, ainsi que ses transformations, tant dans la pensée morale et philosophique du XVIIIe siècle que dans les oeuvres littéraires : le roman et la tragédie des Lumières à la fois portent trace de cette promotion du sentiment moral, et y contribuent, tout en imprimant, aussi, de nouvelles inflexions à la notion telle que la conceptualisent moralistes et philosophes, en la mettant à l'épreuve de la fiction.

04/2015

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Littérature française

Un contrat moral

Stéphane, jeune serveur, est sorti contempler le jardin au cours d'une réception. Il s'apprête à l'immortaliser quand il est témoin d'une altercation entre deux hommes qui se conclut par la mort de l'amant. L'absence de réaction de la police le décide à agir anonymement. Stéphane expédie des clés USB contenant la scène aux connaissances d'Etienne Perregaud, le mari. Pour entrer dans cet univers, Stéphane se glisse progressivement dans la place laissée par le mort. Dans le même temps, Etienne rend la vie de son épouse infernale. Voilà pourquoi Sybille décide de prendre contact avec Stéphane...

12/2016

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Psychologie, psychanalyse

Le jugement moral chez l'enfant

Cet ouvrage sur le jugement moral a été réalisé à partir d'enquêtes faites par les collaborateurs de J. Piaget, auprès d'enfants des écoles de Genève et de Neuchâtel. Un classique dans l'oeuvre de Jean Piaget.

02/1992

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Poches Littérature internation

Poupées. Suivi de La Morale du joujou

Ces trois textes brefs, Samskola, Poupées de cire et Mitsou, de Rainer Maria Rilke, sont réunis par une même tension qui va de l'étrangeté au paradoxe jusqu'à l'expérience de la perte. Cette tension omniprésente est aussi celle qui oppose la vie à l'artifice, la liberté aux conventions, la créativité et la reproduction, le monde adulte et cette "part d'enfance" tant vantée chez. Bernanos quand elle ne disparaît pas chez la "grande personne". Cette tension se retrouve enfin dans l'essai de Baudelaire intitulé La Morale du joujou (1853), reproduit en annexe. Cet ensemble est un hymne à la liberté qui n'a pourtant rien de naïf car Rilke sait que la liberté n'est pas un dû mais une conquête parfois dangereuse pour qui n'y est pas préparé.

10/2013

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Littérature française (poches)

Dommages de guerre. La ligne Maginot, etc

Après la guerre, il faut reconstruire, panser les cicatrices, tirer des bilans, réfléchir. On a enfin le temps. C'est à cet exercice que se livre Jean-Marie de Busscher à sa manière érudite, libertaire, insolente. 14-18 revisité par ce style unique, quoique daté de ces années 70 si libres, parce que, ne mâchons pas les mots, de Busscher est un styliste. Véritable OVNI littéraire, que ces Dommage de guerre. Accompagnons-le avec un bouquet de roses dans les méandres de la ligne Maginot, écoutons Frédéric de Prusse dicter une lettre à un de ses capitaines, ou suivons Miss Joy dans les souterrains obscurs, cette américaine se pâmant devant une pièce de 75. Et, dirait l'historien, en plus, c'est renseigné ! Et il y a les notes qui font concurrence au corps du texte, le déborde de toutes parts, j'en connais qui les préfère. Tout va bien, façon de parler. Qui est Jean-Marie de Busscher, un marin, un architecte, un acteur, un histrion, pardon un historien, disons un histrion historien libertaire. Laissons parler Andréa de Lorris qui avait préfacé L'Art patriotico tumulaire, un autre de ses délectables opus : " Et puis il y a plus préoccupant encore... D'où parle-t-il cet homme-là ? De quelle université, ministère, association d'historiens, d'anciens combattants ? Quel sérail l'a nourri ? Au nom de quelle idéologie, de quel parti ? De gauche, de droite ? Rappelons les faits. Il existait à la fin des années 70 – 1975 à 1980, grosso modo – une revue mythique de bandes dessinées du nom de Charlie Mensuel, où l'on croisait Valentina de Crepax, les hommes loups de Barbier, on y lisait les recettes de Cucullus, Andy Capp s'accoudait au zinc, Pichard écoutait Wolinski d'une oreille distraite, Willem peaufinait le trait, Jeanne Folly débordait de talent. Anarchistes, dandies, barbus, élégants se mêlaient curieusement et dans cette France pompido-giscardienne, le blizzard soufflait. Jean-Marie de Busscher était ce chroniqueur qui chaque mois traitait de ces statues que la République avait élevées sur nos places villageoises en hommage à nos soldats de 14-18. Est-ce le ton du journal qui a donné ce toupet à notre aède ? Ou ce toupet qui l'a jeté dans ces pages ? Vieille question de l'oeuf et de la poule " Et que les tièdes meurent !

04/2019

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Alpinisme, escalade

Mastermind. La préparation mentale pour les grimpeurs

Un guide d'entrainement par l'un des meilleurs grimpeurs du monde. En escalade, les facteurs mentaux sont déterminants. Jerry Moffatt, qui a inspiré des générations de grimpeurs, vous invite à explorer et à maximiser votre potentiel mental. L'utilisation de la puissance du mental vous permettra de tirer le meilleur parti de votre force, de vos techniques et de votre capacité à performer sous pression, non seulement en escalade, mais dans tous les sports. Mastermind contient également une multitude de témoignages inspirants et de conseils pour optimiser les performances de la part de l'élite actuelle de l'escalade. Des figures légendaires tels que Margo Hayes, Adam Ondra, Alex Megos et Chris Sharma dévoilent ce qui les aide à atteindre leur meilleur niveau.

02/2022

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Poches Littérature internation

Contrecoup. Sur le mariage et la séparation

La guérison a été stupéfiante. Un jour, je me suis simplement rendu compte que la douleur n'était plus là. Je me suis habituée à la réalité de mon divorce, j'ai retrouvé foi en la normalité. Avant cela, j'ai affronté le spectacle des familles unies en donnant à mes malheurs la forme des tragédies grecques. En perte de protection et de certitudes, j'ai dû recoller les morceaux de ma vie en miettes...

06/2014

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Sciences politiques

Pouvoirs N° 143 : La séparation des pouvoirs

Depuis l’élaboration du concept par Montesquieu, la séparation des pouvoirs s’est imposée comme un élément essentiel de la démocratie. Aujourd’hui, elle est à réinterroger. Après un article historique sur ses fondements, les contributeurs examinent son efficacité, sa légitimité et ses applications actuelles. Les trois pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire sont en mutation et se heurtent à des contre-pouvoirs importants. Comment s’organise dès lors l’équilibre nécessaire à l’indépendance de chacun d’eux ? Quelle place prennent les médias dans cette répartition ? Enfin, la séparation des pouvoirs est étudiée dans les cas particuliers des États-Unis et des démocraties parlementaires européennes.

11/2012

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Sacrements

Préparation à la confirmation pour les adultes

Pour les adultes qui désirent recevoir le sacrement de la confirmation, ce livre les préparera à ouvrir leur coeur aux dons de l'Esprit, à les accueillir afin qu'ils portent beaucoup de fruits : Pour aimer Jésus plus profondément ; Pour mieux aimer ceux qui les entourent Pour y découvrir un chemin de bonheur véritable

03/2021

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Sciences politiques

Stratégies rebelles et aide internationale dans l'Afrique des Grands Lacs. 1981-2013

Cet ouvrage aborde les conflits qui se sont déroulés dans les Grands Lacs d'Afrique entre 1981 et 2013, sous l'angle de l'étude des stratégies rebelles. Les théories d'histoire militaire, en particulier de la guérilla, sont mises en dialogue avec les études des effets de l'aide internationale. Cela permet de saisir le lien étroit qui s'est développé entre les deux sphères, militaire et diplomatico-humanitaire, depuis la fin de la guerre froide en Afrique centrale. De la rébellion d'inspiration maoiste de la National Resistance Army en 1981 en Ouganda à celle reposant sur la terreur du M23 en 2013 en République démocratique du Congo, les différents mouvements ont expérimenté de nouvelles tactiques. En réaction aux interventions diplomatiques et humanitaires, ils ont pris de manière croissante les civils pour cibles, afin d'obtenir toujours plus de dividendes politiques et économiques de la guerre. Les concentrations de réfugiés, les déplacements forcés de populations, les viols comme arme de guerre et le recrutement d'enfants dans les rangs des rébellions sont autant de tactiques qui, dans une surenchère de l'horreur, ont permis aux chefs rebelles des quatre pays concernés (Ouganda, Rwanda, RDC, Burundi) de mettre en place des filières lucratives d'exploitation illégale des ressources naturelles, ou d'accéder à des postes de pouvoir dans le cadre de solutions négociées diplomatiquement.

05/2018

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Santé, diététique, beauté

Hommage au monde médical

J'aurais dû mourir dans cet accident. Grâce au monde médical, à ma femme, à mes enfants, aux amis, je me suis rétabli mieux que quiconque ne pouvait l’espérer. Les premiers soins à l’hôpital Saint-Anne de Toulon ont été déterminants ; puis, au centre de rééducation, j'ai été soutenu par un personnel très attentionné et qualifié. Toutes ces personnes m'ont donné une grande leçon, par leur patience et leur courage à accompagner les accidentés de la vie. Prenons tous exemple sur cet univers médical et sur le dévouement de l’ensemble de son personnel.

10/2014

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Responsabilité civile

Les dommages de masse

Comment régler les dommages subis par les victimes lorsque l'accident survenu comporte une dimension catastrophique ? Les dommages de masse et les dommages catastrophiques se produisent de plus en plus fréquemment et appellent des régimes d'indemnisation spéciaux. Un examen des problèmes de responsabilité suscités par ces dommages en droit comparé est indispensable.

09/2022

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Collège parascolaire

Maths troisième préparation brevet

Ce livre s'adresse aux élèves de classe de troisième préparant le brevet. Il leur permet : - De réviser toute l'année en maths et de progresser efficacement. - De réviser toutes les notions du programme. - De progresser plus vite avec des méthodes efficaces et des points essentiels pour acquérir les bons réflexes. - D'approfondir toutes les notions du programme. - De renforcer leurs connaissances (méthodes, remarques) pour aller plus loin... - De s'entraîner à l'aide de nombreux exercices corrigés variés et échelonnés par ordre de difficultés, et surtout aux exercices type brevet analysés, commentés et corrigés. - D'anticiper de nombreuses rubriques pour se préparer à la classe de seconde. - De se préparer efficacement et sérieusement à l'épreuve du brevet.

06/2019

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Inde

Vestiges d'une séparation

Un inventaire pour mémorial Un bracelet en forme de paon, un simple couteau, un livre de poèmes, des perles offertes à une jeune musulmane par un maharaja... Autant de souvenirs, de fragments de destin d'un monde sur le point d'être englouti avec ses derniers témoins vivants. Car soixante-dix ans après la partition de l'Inde et du Pakistan, quelles traces subsistent de l'ancien pays réunifié ? Pour ressusciter cette culture, Aanchal Malhotra s'attache aux objets qui ont accompagné ce peuple (ses arrière-grands-parents, notamment) pendant l'exode, et qui, désormais, sont chargés de symboles. A travers ces legs se raconte l'histoire des différentes communautés hindou, musulmane et sikh qui composent le pays. Grâce à une succession de courts chapitres consacrés à chacun de ces objets, Aanchal Malhotra tend à restituer la mémoire d'un pays disparu.

11/2021

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Sciences historiques

Une élite en préparation

Dans les années cinquante, les classes préparatoires, en particulier les khâgnes, ont participé à cette sélection des élites qui étaient plus que jamais nécessaires juste après la guerre. La plupart d'entre elles fonctionnaient comme depuis le début du siècle. On y trouvait cependant, juste en train de naître, l'esprit nouveau qui allait présider à la sélection des élites et à la formation des futurs cadres de la République. Moment charnière donc, où se télescopaient et se mélangeaient des forces du passé, qui constituaient le socle indispensable de la culture classique, et les attractions de l'avenir, qui allaient voir éclore les transformations radicales sur le point d'affecter les "humanités". Il n'y a guère que des témoignages directs pour fabriquer ce savoir apparemment éphémère qui était pourtant en train de bouleverser le monde intellectuel et, partant, l'ensemble d'une société, puis toutes les sociétés. En voici un, appuyé évidemment sur bien des documents retrouvés et recoupés, qui offre comme une plongée à la fois dans le vécu et dans la théorie. Beaucoup s'y retrouveront sans doute et y liront l'essence même des classes de khâgne.

03/2012

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Droit

Le droit international de la délimitation des frontières

Quand des Etats procèdent à la délimitation de leurs frontières, cette opération est éminemment politique. L'absence de l'accord politique est de nature à aboutir à l'intervention juridictionnelle pour qu'une telle délimitation soit effectuée. L'ouvrage montre, à cet égard, les apports des juridictions internationales en matière de délimitation des frontières. Cette délimitation peut concerner les frontières terrestres et fluviales. Mais elle peut également porter sur les frontières maritimes. S'agissant de la délimitation de ces derniers espaces, le plateau continental étendu — au-delà de 200 milles marins — est venu compléter les prétentions des Etats. Ce sont par conséquent les principes et règles de ces délimitations qui constituent le droit de la délimitation des frontières internationales. Ces règles et principes, d'origine conventionnelle ou coutumière voire découlant de l'interprétation purement juridictionnelle, sont exposés et analysés dans le présent ouvrage.

01/2021

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Droit international public

L'abus de droit en droit international public

L'abus de droit est une notion fréquemment employée en droit privé et désigne le fait d'exercer un droit de manière détournée, notamment lorsqu'on l'utilise dans le seul but de nuire à autrui. Depuis une dizaine d'années, cette notion est invoquée de plus en plus souvent dans les litiges internationaux (différends interétatiques, contentieux des droits de l'homme, contentieux de l'investissement, etc.) mais elle y est très critiquée et de nombreux auteurs dénoncent son inutilité. Le but de cette thèse est de s'interroger sur la place de l'abus de droit et sur les fonctions que cette notion exerce en droit international public. Points forts/novateurs : - Le sujet de l'abus de droit n'avait pas fait l'objet d'un traitement large recouvrant l'ensemble du droit international public depuis les travaux de Jean-David Roulet, en 1958. - Le sujet de l'abus de droit devait faire l'objet d'un traitement actuel car le contentieux international en la matière s'est largement développé depuis dix ans. Après des années de léthargie, c'est aujourd'hui une notion qui est très fréquemment invoquée, devant toutes les juridictions internationales. Cette thèse apporte donc un regard actualisé sur le sujet. - La notion a récemment fait l'objet de développements par la Cour internationale de justice (dans un arrêt rendu le 11 décembre 2020), et les apports de cet arrêt ont été intégrés dans la thèse. - Cette étude apporte un regard nouveau sur le sujet : contrairement à ce qui avait été défendu par Jean-David Roulet (Le caractère artificiel de la théorie de l'abus de droit), cette thèse soutient que l'abus de droit présente un caractère indispensable et constitue une notion axiomatique en droit international.

05/2021

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Droit

Introduction critique au droit international

Cette introduction critique au droit international remet en cause les auteurs classiques et leurs présupposés idéologiques ou même politiques. L'ouvrage montre aussi le caractère hétérogène et contradictoire du droit international d'aujourd'hui, système de normes en mutation dans une société où les Etats occidentaux, devenus minoritaires, restent encore les plus puissants.

07/1986

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Droit international privé

Fiches de droit international privé

44 fiches pour réviser tout le cours de Droit international privé : - les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; - des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; - des repères bibliographiques pour aller plus loin ; - 1 index.

01/2023

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Droit

Questions de droit maritime international

Questions de droit maritime international / par L. -B. Hautefeuille Date de l'édition originale : 1868 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2020