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Les communs urbains saisis par le droit

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Immobilier, droit de la constr

Le montage d'opérations immobilières. Des clés pour bien les réaliser sur sa commune

Les communes et leurs élus sont, depuis des années, sollicités sur des projets immobiliers : logements, résidences séniors, locaux commerciaux ou d'activités, aménagements industriels, résidences loisirs, etc. Accueillir les acteurs de tels projets s'avère un parcours d'obstacle que l'exécutif local devra surmonter, en gardant le cap donné par le mandat municipal. L'ouvrage aborde les différentes problématiques auxquelles sont confrontés les décideurs locaux : étapes pour conduire un projet, diversité des acteurs dans le domaine, éléments de la mise en oeuvre, incidences financières et budgétaires, ainsi que la question incontournable, de nos jours, de la prise en compte environnementale des projets. Cet ouvrage ne traite pas des questions juridiques liées à l'urbanisme et l'aménagement. Il se veut une " boîte à outils ", un mode d'emploi à destination des maires et élus des collectivités territoriales ne possédant pas les services instructeurs suffisants, au regard de leur taille et leurs budgets. La problématique des arbitrages politiques fait l'objet d'un examen approfondi, tant cette question, au-delà des aspects juridiques et pratiques, renvoi à l'essence même de la gouvernance locale : des projets pour qui, pour quoi, pour quand, dans quels buts ? Les élus, seuls décideurs au bout du compte quand bien même ils assurent conseils et analyses de collaborateurs ou de cabinet d'expertise, devront choisir les meilleurs projets, aux meilleurs coûts, avec les meilleures perspectives à venir et dans le souci du respect de leurs engagements de mandat.

10/2023

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Sociologie urbaine

Wuhan, une grande ville chinoise de l'intérieur. Le local à l'épreuve de la métropolisation

Dans le cadre de la politique nationale des "villes centrales de rang national" , la Municipalité de Wuhan, ville chinoise de l'intérieur, est engagée depuis le milieu des années 2000 dans un processus de métropolisation. Cette métropolisation se distingue du développement des grandes métropoles chinoises du littoral des années 1990 par sa temporalité : décalée d'une quinzaine d'années par rapport à ces dernières, elle projette certains espaces choisis du territoire municipal dans un développement accéléré. L'étude des recompositions de la vie urbaine locale, appelée ici le secteur résidentiel, constitue une échelle d'observation privilégiée des effets de ces temporalités métropolitaines : si l'accroche aux réseaux et l'entrée dans la modernité urbaine d'un nombre choisi d'espaces urbains stratégiques amènent à un développement inégal entre les secteurs, la vie locale bénéficie de manière générale de la densification des services et équipements, du redéploiement des zones d'emploi dans l'ensemble de la zone métropolitaine et de la diversité des pratiques urbaines et des cadres de vie accessibles. Toutefois, ce développement échoue à gommer la persistance des inégalités de statut entre les résidents urbains, notamment entre les résidents originaires et non originaires de Wuhan. Ainsi la progression d'un cadre de vie standardisé et la hausse générale du coût du logement et des services menacent-elles la possibilité d'un développement bénéficiant à l'ensemble de la population.

10/2023

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Sciences politiques

L'action urbaine au Maghreb. Enjeux professionnels et politiques

Cet ouvrage interroge les enjeux professionnels et politiques de la fabrication urbaine au Maroc, en Algérie et en Tunisie. Dans des villes maghrébines en profondes mutations, marquées par l'affirmation d'un urbanisme qui intègre de plus en plus les lois du marché, l'entrée par les architectes, les urbanistes, les ingénieurs, les cadres municipaux, les promoteurs immobiliers privés, les chefs de projet des holdings d'aménagement, etc., permet de repérer d'importantes recompositions dans la hiérarchie des dispositifs et des savoirs techniques légitimes sur la ville. Celles-ci mettent en évidence des formes de gouvernance urbaine différenciées dans les trois pays. Les contributions ici rassemblées montrent que même dans des configurations qui restent très centralisées, où la maîtrise des dynamiques locales et des territoires constitue un élément clé de gestion du pouvoir et donne lieu à des dispositifs variés de contrôle des populations, l'arbitrage des praticiens de l'urbanisme et de l'aménagement compte. Mus par des logiques économiques, professionnelles, corporatistes, idéologiques, etc., ils négocient leur place dans la détermination des enjeux urbains, sans que leurs actions soient le seul produit d'arbitrages savants ou le pur résultat de considérations intangibles d'intérêt général. Cet ouvrage pointe les fortes interdépendances nouées entre experts et acteurs politiques. Il souligne également les réappropriations locales des modèles urbains en circulation à l'échelle internationale, notamment à travers l'avènement du projet urbain.

03/2011

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Droit

Dictionnaire des biens communs. 2e édition actualisée

Que sont les "communs" ? La notion ne cesse d'être mobilisée aujourd'hui. Elle traduit le constat d'une évolution des pratiques sociales : les biens seraient davantage mis en partage. Logiciel libre, habitat participatif, vélos ou voitures en usage successif, entreprise qui serait le "bien commun" de toutes les parties prenantes : la notion envahit tous les domaines de la vie, allant de la culture, l'environnement et l'urbanisme à la santé, au travail et à la technologie. Si la mobilisation est intense, c'est que la notion autorise à penser le changement social sur la base d'un réinvestissement du collectif, des communautés, du partage et de l'usage. Elle réinterprète les valeurs fondatrices des sociétés contemporaines. Ainsi, les communs sont irrémédiablement liés au rôle de l'Etat, de la propriété et de la démocratie. Ils sont à la fois une réflexion théorique, un débat politique et un lieu d'expériences citoyennes. Ce dictionnaire, placé à mi-chemin entre le vocabulaire et l'encyclopédie, est un véritable outil de compréhension du phénomène dans les différents champs où il intervient. Deuxième édition

01/2021

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Littérature française

Manuel du pauvre d'esprit, ou Droit commun appliqué au gouvernement des peuples

Manuel du pauvre d'esprit, ou Droit commun appliqué au gouvernement des peuples selon l'interprétation naturelle des évangiles, par un homme de la veille, pillé, dévasté, six mois de prison, pour n'être pas l'ami des rois. [Signé : Génie Vidal. ] Date de l'édition originale : 1848 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2018

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Voies d'exécution

Saisies et voies d'exécution

DROIT BELGE La matière des saisies et des voies d'exécution, malgré les questions cruciales qu'elle soulève, est parfois assez mal connue des praticiens. C'est la raison pour laquelle il a semblé essentiel à la Conférence du Jeune barreau de Mons de s'intéresser à ce sujet. Pour ce faire, elle a fait appel à un panel d'experts dont les contributions sont réunies dans le présent ouvrage. Ainsi, Monsieur Quentin Debray analyse, dans un premier temps, les saisies-arrêts, tandis que Madame Séverine Vincent se penche sur les saisies immobilières. De nombreuses questions concernant l'astreinte et la compensation se posent régulièrement devant le juge des saisies. Ces questions, et les réponses y apportées, sont passées en revue par Monsieur Damien Fisse et par Monsieur Emmanuel Mathieu. Enfin, le traitement de la question des saisies et des voies d'exécution n'aurait pu être complet sans qu'il soit fait mention du sort y réservé en cas de procédure de règlement collectif de dettes. Monsieur Philippe Lecocq étudie ainsi l'enchevêtrement de cette dernière avec les voies d'exécution.

03/2021

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Beaux arts

Iconographie urbaine. La force des signes

Avec ses premiers collages, ses peintures à l'aérographe, ses installations et ses photos, Peter Klasen dessine un portrait critique de la société contemporaine. Il revient ici sur ses principales préoccupations : les rapports hommes / femmes, le cinéma, le statut de l'artiste et l'histoire de l'art, la Shoah et l'histoire. Ce livre réunit des textes de Peter Klasen et des interviews avec de nombreuses personnalités telles qu'Alin Avila, Jean-Luc Chalumeau, Henri-François Debailleux, Jean-Louis Ferrier, Alain Jouffroy, Olivier Kaeppelin, Bernard Pivot, Pierre Tilman, Anne Tronche, Alain Veinstein et Franck Venaille. Iconographie urbaine / la force des signes s'impose comme un ouvrage de référence sur l'art contemporain à travers la voix et le regard de l'un des grands artistes européens de la fin du XXe siècle.

04/2019

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Droit administratif général

Recherche sur la commune intention des parties dans les contrats administratifs. Contribution à l'interprétation du contrat en droit public

La relative discrétion dont s'entoure la commune intention des parties en droit public tient sans doute de sa réduction à un simple instrument d'interprétation du contrat. Pourtant, une étude de son utilisation et des fonctions que lui assigne le juge administratif aboutit à l'ériger comme concept structurant du droit des contrats administratifs. Déclinaison de l'autonomie de la volonté, elle montre que le juge administratif est avant tout attaché à la protection des volontés réciproques des parties et à une conception du contrat commune au droit public et au droit privé. Mais le rôle de la commune intension en droit public ne se limite pas à une telle conception figée de la volonté des contractants. La nécessaire prise en compte de l'intérêt général par les parties suppose un travail d'adaptation par le juge, dont le point de départ reste toujours la commune intention. Elle a fourni la matrice originelle, quelque peu oubliée, de la mutabilité des contrats administratifs et sa plasticité lui promet un bel avenir, dans le contexte d'un contrat administratif arc-bouté autour de la loyauté contractuelle.

06/2022

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Monographies

André Even. Par les champs et par les grèves

Ce livre est à la fois une monographie et le catalogue de la première grande exposition consacrée à l'artiste André EVEN (1918-1997). L'inspiration bretonne est au centre de son oeuvre. On y retrouve un territoire qu'il a souvent représenté : champs, bords de mer, scènes urbaines, villages, paysages de Névez, de Doëlan ou de Pont-Aven mais également des portraits, des natures mortes et des scènes religieuses. Les plus de cent tableaux reproduits ici illustrent aussi sa progression vers un style très personnel qui synthétise paysages et représentations urbaines, ainsi qu'une palette très étendue de couleurs qui met en valeur son amour pour sa terre natale. Ses peintures accordent une importance majeure aux lignes traitées de façon rigoureuses pour ordonner la composition. Il porte aussi une attention au réel, pris dans ses aspects les plus ordinaires. En partant du réel, l'artiste cherche à le transcender, à percer le caractère sacré des choses, la construction de l'espace telle qu'il la ressent. Par les documents d'archives et les analyses de connaisseurs et d'historiens et historiennes de l'art, ce livre est aussi l'occasion de découvrir l'itinéraire artistique d'André Even, d'admirer la diversité de son oeuvre que l'on a qualifiée d' "hymne à la peinture et au dessin" . 25e anniversaire de la disparition de l'artiste en 2022.

06/2022

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Droit des obligations

Les Fondamentaux - Droit civil : Les obligations

A jour des dernières lois et jurisprudences.

01/2023

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Droit comparé

L'analyse par cas : une méthode pour le droit comparé des libertés

Sous l'impulsion de Laurence Burgorgue-Larsen, Céline Lageot et Jean-Jacques Sueur, un travail collectif a été entrepris pour permettre à terme la réalisation d'un ouvrage en droit comparé des libertés dans une perspective transdisciplinaire (droit, histoire, philosophie, sociologie, économie, anthropologie). Un accord s'est dégagé sur l'idée d'un comparatisme à grande échelle, ouvert, permettant de dépasser les limites étroites du modèle de libertés occidental, voire européen. Le cas n'est pas seulement une affaire, c'est un test grandeur nature, un moyen de faire parler des faits. La journée d'études de Poitiers (juin 2019) dont les actes sont ici rassemblés a été consacrée à justifier et à illustrer ce choix. Elle aura une suite.

02/2021

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Droit international public

Vers la pénalisation du droit international des droits de l'homme ?

Cet ouvrage est le résultat des travaux menés durant les quatre séminaires organisés dans le cadre d'un projet de coopération bilatérale franco-tchèque entre 2017 et 2018. Il contient les contributions des professeurs et chercheurs de l'université Paris II Panthéon-Assas et de l'Université Charles de Prague, notamment des collaborateurs du Centre de recherche sur les droits de l'Homme et le droit humanitaire (C.R.D.H/Paris Human Rights Center) de Paris et du Centre de recherche sur les droits de l'homme (UNCE/HUM/011) de Prague. L'objet de la recherche portait sur l'identification, la définition, la mesure et l'opportunité du processus de pénalisation des droits de l'Homme dans le droit international contemporain. Les différentes contributions présentées lors des séminaires se sont ordonnées autour de trois grands axes. Le premier interroge les usages, mais aussi les mésusages du droit pénal dans le champ du droit international des droits de l'homme. Le deuxième axe s'intéresse au phénomène de pénalisation des notions et concepts juridiques utilisés par le droit international des droits de l'homme. Enfin, le troisième axe porte la pénalisation de l'établissement de faits effectués par les organes de protection des droits de l'homme, selon un mouvement toujours en cours de construction. Ces travaux font apparaître que le droit international des droits de l'homme et le droit international pénal participent du même esprit du temps, le même Zeltgelst, celui qui émerge à la fin de Seconde Guerre Mondial et qui a continué à déployer ses potentialités jusqu'à aujourd'hui. Mais la recherche a aussi montré la distance qui continue à les séparer, pour des raisons tout à la fois juridiques et sociologiques.

01/2022

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Littérature française

La saisie des brodequins d'Apollon par l'huissier du Parnasse. ou Satire contre la pièce intitulée Les lundis du réparateur des brodequins d'Apollon

La saisie des brodequins d'Apollon par l'huissier du Parnasse, ou Satire contre la pièce intitulée "Les lundis du réparateur des brodequins d'Apollon" Date de l'édition originale : 1702 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

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Photographie

Le grand livre de la photo urbaine

La ville est à la fois un sujet inépuisable et une immense source d'inspiration pour tous les photographes, qui peuvent s'adonner à la photo de rue, de portrait, de paysage urbain ou encore de nuit. Photographier la ville, photographier en ville, c'est bénéficier d'une variété sans équivalent de sujets, de décors, de lumières et de couleurs, un même lieu offrant de multiples possibilités en fonction du regard que vous portez dessus, du moment ou encore des conditions météo. Barcelone, Berlin, Birmingham, Dubaï, New York, Paris... Dans ce livre, Tim Cornbill partage sa passion pour les villes du monde. Il aborde tous les thèmes de la photo urbaine en dévoilant son savoir-faire et en distillant de précieux conseils : choisir les bonnes focales, repérer le terrain, s'informer de la météo, saisir l'instant, révéler le caractère singulier d'un lieu, sublimer la lumière et les perspectives, dompter la nuit... et enfin retoucher puis diffuser ses images. L'ouvrage s'accompagne en outre des portraits commentés de sept visionnaires, parmi lesquels Brassaï, Martin Parr et Henri Cartier-Bresson. Un ouvrage motivant et inspirant, destiné aux passionnés de photo urbaine sous toutes ses formes.

09/2020

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Littérature française

Les îlots. Dispersion des feuilles par le vent

Au fil des pages conçues comme une plage vierge où s'échouent les mots, tout à la fois abris et écueils, Isabelle Hurtin fait naître un écho entre la création artistique et la destinée de l'artiste. Elle évoque l'histoire d'une créatrice, elle, aux prises avec son oeuvre. Embruns que le vent emporte, ces pages disent la prolifique collision du réel et de l'imaginaire et alternent les silences et les élans de parole.

09/2023

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Littérature française

Par-delà les siècles. La clé des origines

Livia est une jeune femme qui possède des dons de médium lui permettant d'entrer en contact avec les défunts. Parmi eux, un certain Philippe l'obsède particulièrement. Il hante ses jours et peuple ses rêves. Alors qu'elle s'épanouit pleinement dans sa relation amoureuse avec Richard, Livia apprend par ses visions que Philippe aurait vécu au Moyen Age, en pleine Inquisition. Mais quel est le lien avec elle ? Perdue entre hier et aujourd'hui, Livie n'a d'autre solution que de partir à la recherche de la vérité, grâce à des voyages dans le passé, au péril de son couple. Qui est cette femme, Caterina, condamnée au bûcher des sorcières ? Qui est véritablement Richard ? Se pourrait-il que l'amour, à l'image de la vie, soit un perpétuel recommencement et qu'il survive... par-delà les siècles ?

06/2021

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Sciences historiques

Les "fonds de Moscou". Regards sur les archives rapatriées de Russie et les saisies de la Seconde Guerre mondiale

L'histoire des spoliations du patrimoine artistique et culturel durant les conflits a fait l'objet d'un intérêt croissant de la part des historiens, qui ont étudié les mécanismes des pillages et des restitutions comme les enjeux politiques ou mémoriels qui y sont associés. En matière d'archives, le cas des fonds de Moscou, ces milliers de dossiers saisis par l'occupant nazi à partir de l'été 1940 puis par l'Armée rouge en 1945 avant d'être conservés et exploités par les services secrets soviétiques jusqu'à la chute de l'URSS, demeure sans doute le plus emblématique. Plus de vingt ans après leur retour en France, cet ouvrage collectif propose un bilan du traitement archivistique des fonds de Moscou, de leur exploitation par les historiens et de leur valorisation auprès du grand public. Au-delà du parcours des archives restituées en 1994 et 2000, il apporte de nouveaux éclairages sur les restitutions antérieures d'archives diplomatiques ou militaires françaises. Mêlant les analyses et les retours d'expérience d'historiens et d'archivistes, il offre un état des lieux actualisé qui permet d'esquisser des perspectives comparées sur la manière dont cette documentation inédite a été prise en charge par les différents services d'archives français. Au croisement de l'histoire diplomatique, politique, militaire ou du renseignement, mais aussi de l'histoire des pratiques archivistiques, il brosse un tableau d'ensemble des apports et de l'intérêt relatif de fonds qui n'ont pas encore été tous exploités par les chercheurs, comme de leur impact sur l'évolution de l'historiographie. Enfin, à travers l'évocation des archives allemandes saisies par la France à la fin de la Seconde Guerre mondiale, les contributions ici rassemblées nous invitent plus largement à porter un regard renouvelé sur l'histoire des spoliations d'archives au XXe siècle.

08/2019

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Histoire de France

Le regard saisit l'histoire. Les Guerres, Massacres et Troubles de Tortorel et Perrissin

Quiconque s'intéresse un tant soit peu au XVIe siècle français tonnait quelques-uns des Quarante Tableaux de Tortorel et Perrissin, une série d'estampes illustrant les principaux événements dramatiques survenus en France entre 1559 et 1570 dont les innombrables reproductions Jalonnent les manuels d'histoire. Sait-on pourtant que cette suite de gravures publiée à Genève en 1570 était le premier ouvrage à fournir exclusivement par le biais d'Images une histoire du passé récent en vue d'offrir un "vrai portrait" d'événements contemporains ? Cette étude reconstitue les étapes de la production, les sources et la réception de cet ouvrage insolite et pionnier, en le replaçant dans l'histoire de l'utilisation des arts graphiques à des fins de reportage sur l'actualité. L'étude fouillée d'un cycle d'images gravées dégage des pans entiers de l'histoire de la presse, des arts graphiques, de la mémoire des guerres de religion et de la conscience historique protestante.

09/2012

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Monographies et entretiens

Dans le courant de la Commune

Michel Thiébaut, fort d'un doctorat en lettres, signe là l'étude rigoureuse de l'oeuvre maîtresse de François Bourgeon dans le contexte historique de son récit. Son travail reposant sur une riche documentation et des recherches poussées, il permet une relecture passionnante du récit de François Bourgeon.

11/2022

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Couple, famille

Le goût de la vie commune

Ce précis de l'attachement qui évoque la vie à deux se place à contre-courant de ce que la société moderne professe Claude : Habib défend avec humour et conviction les qualités de l'ennui et le principe de durée qui lui seul permet une familiarité et une intimité réelles dans une vie partagée avec quelqu'un.

03/2014

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Sports

Les Bleus par les Bleus

Areola, Costil, Lloris, Mandanda, Debuchy, Digne, Evra, Jallet, Koscielny, Kurzawa, Mangala, Perrin, Sagna, Sakho, Varane, Ben Arfa, Cabaye, Diarra, Matuidi, Pogba, Schneiderlin, Sissoko, Valbuena, Benzema, Coman, Fekir, Gignac, Giroud, Griezmann, Lacazette, Martial, Payet. Qui sont les Bleus de Didier Deschamps qui représenteront la France à l'occasion du 15e Championnat d'Europe, que notre pays organise du 10 juin au 10 juillet, et qui canaliseront nos rêves de conquête et nos fantasmes de victoire ? Nous avons voulu le savoir, avant même que le sélectionneur ne lève le dernier voile sur la liste officielle des joueurs retenus pour la compétition. Nous leur avons donné la parole afin qu'ils se racontent eux-mêmes : leur carrière, leurs loisirs et... l'Euro à venir, vers lequel toute leur attention est tournée. Ils nous permettent de découvrir la grande scène du jeu et l'envers du décor d'une petite troupe sur laquelle flotte une flamme bleue. Entrez, entrez, et vous verrez le monde des Bleus qui s'ouvre devant vous !

05/2016

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Généralités

Les batailles par les cartes

Les légendaires batailles d'Hasting ou d'Azincourt, les guerres napoléoniennes, Verdun mais aussi Stalingrad, les fronts de la guerre froide... Plus de 200 cartes précises et détaillés, des documents d'archives inédits, des photographies rarement publiées, des témoignages des grands généraux et chefs de guerre... racontent et décryptent l'Histoire du monde. Renversement d'alliances, tactiques militaires, positionnement des armées... Chaque événement est replacé dans un contexte géopolitique précis et compris à la lumière de ses conséquences sur un territoire. Ce très bel ouvrage de référence, conçu et rédigé par les plus grands spécialistes de la période, s'adresse à tous, comme l'outil idéal des passionnés d'histoire ou de ceux qui veulent mieux la comprendre !

11/2021

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Géographie

Les politiques urbaines en Afrique subsaharienne. Contours réels

Les dernières décennies ont vu se multiplier les recherches consacrées aux pratiques urbaines dans les pays d'Afrique subsaharienne, qu'elles aient été menées par des géographes, des économistes, des sociologues, des historiens, des planificateurs... En tenant compte à la fois de l'apport de ces recherches pluridisciplinaires et des approches les plus récentes, cet ouvrage marque une étape importante : les contours réels des politiques et des pratiques urbaines dans le continent noir. Il s'agit notamment des rapports, souvent conflictuels et contrastés, entre, d'une part, les politiques d'interventions programmées ou d'actions ponctuelles en matière d'urbanisme et d'habitat, telles qu'elles sont conçues et appliquées par les institutions publiques, et, d'autre part, les réponses spontanées apportées dans leurs pratiques quotidiennes par les citadins.

03/2012

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Sociologie

La France des cités. Le chantier de la citoyenneté urbaine

Les cités des grands ensembles construites dans les années 1950-1960 illustraient alors la citoyenneté sociale promue durant les Trente Glorieuses : une manière de séparer le social de l'économique, d'émanciper l'individu des conditionnements sociaux. Au cours trente dernières années, elles sont devenues le symbole de la relégation sociale, de la concentration des minorités ethniques, des révoltes urbaines. Est-ce la faute d'une simple anomalie urbaine que des opérations de rénovation suffiraient à corriger ou bien le signe que nous avons changé de monde, que nous devons revoir la relation entre la ville et la citoyenneté ? A travers ce tour de France des banlieues, qui le conduit de Marseille à Villiers-le-Bel en passant par Strasbourg, Rouen et Bordeaux, Jacques Donzelot montre l'enjeu des politiques de la ville conduites depuis les années 1980 fondées sur l'exigence de mobilité spatiale et de connexion sociale. On appellera citoyenneté urbaine cette préoccupation dont les cités montrent plus particulièrement le besoin et donnent à voir la nouveauté.

05/2013

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Géographie hors France

Le développement des villes secondaires et l'intégration régionale dans l'Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA). Stratégie et outils

Dans l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) qui regroupe huit Etats (Bénin, Burkina Faso, Côte d'Ivoire, Guinée-Bissau, Mali, Niger, Sénégal, Togo), les gouvernements doivent répondre à plusieurs défis en matière de développement urbain : les disparités géographiques, humaines, économiques et d'urbanisation, le déséquilibre de l'armature urbaine et la dégradation des conditions de vie des populations urbaines. L'ouvrage met l'accent sur les villes secondaires et propose, à partir d'un diagnostic et d'un benchmarking sur des outils de développement urbain de la Commission Européenne, des stratégies de gestion alternatives afin de faire des villes secondaires de l'UEMOA, des villes d'équilibre, voire des leviers pour le développement harmonieux du territoire communautaire.

10/2021

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Revues de droit

Revue française de Droit constitutionnel N° 133, 2022 : Interpréter les droits et libertés

Actes du colloque organisé à Metz le 25 novembre 2021 sur le thème " Interpréter les droits et libertés : quel pouvoir pour le juge constitutionnel dans l'Etat de droit contemporain ? ", avec les contributions de Manon Altwegg-Boussac, Vanessa Barbé, Véronique Champeil-Desplats, Arthur Dyevre, Benjamin Fargeaud, Fabrice Hourquebie, Xavier Magnon, Johanna Noël, Xavier Philippe, Marie Rota, Alexandre Viala Chronique de droit constitutionnel français Chronique de droit constitutionnel étranger (Singapour, Australie)

03/2023

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Droit

La preuve et le principe de non-refoulement. Entre le droit international des refugiés, protection des droits humains et droit suisse des migrations

Le principe de non-refoulement constitue la pierre angulaire de la protection des millions de personnes qui fuient leur pays à cause de persécutions, discriminations et autres violations de leurs droits fondamentaux. La preuve du risque de persécution, de torture ou de mauvais traitement est essentielle à l'application du principe de non-refoulement. Il s'agit d'une question juridique clé qui détermine souvent l'issue d'une procédure d'asile et par la suite l'exécution d'une mesure d'expulsion. L'objectif principal de cet ouvrage consiste à clarifier les concepts de preuve et de risque ainsi que les règles de preuve applicables dans le contexte du principe de non-refoulement. A travers une analyse détaillée de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, du Comité des droits de l'homme, du Comité contre la torture et du Tribunal administratif fédéral, cette étude vise à mettre en lumière une problématique d'une grande importance pratique et offre un outil de travail pour les praticiens actifs dans le droit des migrations.

01/2019

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Concurrence, consommation

Les sanctions en droit contemporain. Tome 3, Les sanctions en droit de la consommation

Les sanctions en droit de la consommation abordées sous le double prisme théorique et pratique. Les sanctions sont-elles effectives et efficaces en droit de la consommation ? Permettent-elles de satisfaire les attentes des consommateurs, tant individuellement que collectivement ? Nullité, réputé non écrit, déchéance, rescrit, exécution forcée, résolution, amendes, sanctions pénales, actions judiciaires collectives et individuelles, pouvoirs des associations, prérogatives de l'administration : la riche palette des sanctions réagissant à la violation du droit de la consommation, voire des mesures visant à la prévenir, est déclinée dans ses aspects substantiels et ses prolongements procéduraux, tout au long de l'ouvrage, qui se clôt sur la question, si contemporaine et si polémique, des sanctions dites réputationnelles, qu'elles soient prononcées par les pouvoirs publics ou émanent de la société civile (boycott d'entreprises accusées de complicité avec un Etat étranger jugé coupable de massacrer telle population, de polluer telle région, etc.). Au fil de la lecture de l'ouvrage, les forces et les faiblesses des sanctions, leurs succès et leurs échecs se révèlent, en lien étroit avec la technique juridique mais aussi le contexte économique, politique et sociologique.

03/2023

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Poches Littérature internation

A pas aveugles de par le monde

Ce chef-d'oeuvre de la littérature yiddish s'ouvre au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, parmi les cendres, les corps disloqués, dans la froideur d'une terre sans Dieu. Le héros vogue de lieu en lieu. Chaque ville fait naître des romans dans le roman, où se croisent des dizaines de personnages, ceux qui ont connu "les Plaines", comme l'auteur nomme les lieux d'extermination, et les autres, les épargnés. Les premiers tentent de vivre, mais demeurent à tout jamais des êtres de souvenir ; les seconds souhaitent juste oublier. Puis les bourreaux, à leur tour, resurgissent. Entre ces hommes, entre les morts et les vivants, se tissent des liens : des drames anciens ou nouveaux éclatent, les sentences tombent. À pas aveugles de par le monde est un texte unique, mêlant avec une finesse et une puissance inégalées les registres de langue et de genre pour tenter de transmettre l'indicible, malgré tout.

11/2013

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Droit

L'intermédiation professionnelle. De la découverte d'une myriade de droits spéciaux (patents) à la recherche d'un authentique droit commun (latent)

Dérivée du latin " intermedius " signifiant " qui est au milieu " et plus large que " la représentation " ou, a fortiori, " le mandat ", " l'intermédiation " intéresse fonctionnellement – depuis longtemps et de plus en plus – la plupart des disciplines ou matières juridiques même si, envisagée d'un point de vue strictement conceptuel et notionnel, l'institution serait encore très floue, voire élastique. Il en va ainsi d'autant plus que, de toute évidence, la doctrine est restée assez réservée sur les questions ou problèmes relatifs à sa conception d'ensemble. Le sujet, loin d'être rebattu, semblait ainsi mériter un regard plus exhaustif, eu égard à sa dimension, à son intérêt, à son importance, à sa difficulté... Mais, une fois posée en ces termes, la question a très vite fait apparaître la multiplicité, la diversité, la complexité et, parfois, la disparité des normes applicables. Il s'est avéré, en effet, très difficile de trouver une cohérence constante ou un " souffle commun " dans les règles gouvernant l'intermédiation ou son environnement puisque, selon les systèmes juridiques, selon les disciplines ou selon les matières, selon les contrats ou les institutions, selon la qualité des parties, selon les intérêts en présence... ou encore selon les périodes, la conception de l'intermédiation est mouvante et son régime variable.

06/2019