reprises d'établissements
Extraits
Histoire internationale
Manuel pratique des receveurs des communes et des établissements de bienfaisance. ou Nomenclature raisonnée des pièces justificatives à produire à l'appui des comptes
Manuel pratique des receveurs des communes et des établissements de bienfaisance, ou Nomenclature raisonnée des pièces justificatives à produire à l'appui des comptes... par M. Ch. Debuchy,... Date de l'édition originale : 1875 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Droit
Le statut juridique des établissements de microfinance (EMF) en zone CEMAC. L'encadrement de la "petite finance" du secteur informel vers le secteur formel
L'édiction d'un statut juridique pour les établissements de microfinance (EMF) dans la Communauté Economique et Monétaire de l'Afrique Centrale (CEMAC) était une impérieuse nécessité ; car il fallait encadrer l'activité de microfinance et ses acteurs. Cette initiative s'est traduite dans le Règlement du 13 avril 2002 à travers une double mesure. D'une part, la sécurisation du secteur de la microfinance matérialisée par la régulation de l'accès à l'activité de microfinance et la règlementation de l'exercice de ladite activité. D'autre part, le législateur a procédé à la spécialisation des EMF, en leur assignant deux types de missions fondamentales, lesquelles distinguent les EMF des établissements de crédit classiques. Il s'agit de la canalisation par les EMF des exclus du système bancaire classique ; ainsi que du financement par les EMF des "initiatives économiques de base". Le statut juridique érigé par le législateur sous-régional de la CEMAC est une importante avancée dans la réglementation de l'activité de microfinance. Néanmoins, cette oeuvre est perfectible. L'un des axes d'amélioration de l'encadrement des EMF, consiste à procéder, par-delà l'apparente unité statutaire, à une meilleure différenciation de la diversité des formes juridiques que peuvent revêtir les EMF. Ceux-ci peuvent en effet avoir, soit des formes sociétaires (capitalistes ou mutualistes) ; soit des formes associatives caritatives ou lucratives. L'autre axe de perfectionnement de l'encadrement des EMF est l'amélioration de leur régime juridique. Pour y arriver, il faut affiner le cadre institutionnel et opérationnel des EMF. Au plan institutionnel, il est judicieux de redéfinir le rôle des institutions intervenant dans le secteur de la microfinance, en consolidant leurs atouts. Au niveau opérationnel, la spécificité de l'activité de microfinance invite à mieux assimiler les contours des liens contractuels qui se tissent entre les différents acteurs du secteur de la microfinance. L'idéal étant de normaliser les sûretés originales et les voies d'exécution atypiques parfois utilisées en microfinance. Pour atteindre l'objectif très louable de viabilité et de pérennité des EMF en tant qu'acteurs importants de l'économie, l'effectivité et l'efficacité de la règlementation doivent être une réalité.
04/2016
Histoire du droit
Ministère de la Justice. Etablissements pour mineurs soumis à l'éducation correctionnelle. Monographies des Colonie pénitentiaire des Douaires et correctionnelle de Gaillon, 1907-1911
Ministère de la Justice. Etablissements pour mineurs soumis à l'éducation correctionnelle. Monographies de la Colonie pénitentiaire des Douaires et de la Colonie correctionnelle de Gaillon. (1907-1911) Date de l'édition originale : 1913 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
12 ans et +
Ce silence qui nous sépare
Depuis la mort de son frère aîné dans un accident de la route, Chloé est rongée par la culpabilité. Chaque jour, elle s'enfonce un peu plus dans sa noirceur. Alors qu'elle fait difficilement face à sa peine et à ses nombreuses angoisses, toutes ses amies lui tournent brusquement le dos à la reprise des cours, début novembre. Au bord du précipice, Chloé renonce à son existence. Tout n'est plus que solitude, souffrances et moqueries au lycée tandis qu'à la maison, d'autres problèmes tous aussi importants l'attendent. Pour ne rien arranger à cela, il a fallu que Tom Fischer, le "Bad Boy" de l'établissement décide de s'amuser avec ses nerfs et ses sentiments. La jeune fille encaisse tout en silence, des brimades aux critiques, tout comme l'étrange comportement de ce garçon qui se met à graviter autour d'elle du jour au lendemain. Celui-ci semble s'attacher à elle, mais dans quel but ? Cherche-t-il à la sortir de son isolement ou à l'enfoncer dans sa mélancolie ? Aucune lumière ne peut m'atteindre. Je suis perdue dans mes abysses intérieurs.
11/2016
Essais - Témoignages
Guide de survie au restaurant. Choisir un (bon) restaurant, manger plus seinement, les plats à éviter...
Prendre un repas au restaurant doit être un plaisir et le rester. Ce guide, vous donnera toutes les clefs pour décoder les cartes. Il vous permettra de choisir un plat, tout en préservant votre santé. Chaque plat est décortiqué et vous aidera à faire le bon choix. Prendre un repas au restaurant, en famille ou entre amis, c'est la fête ! C'est un plaisir et ça doit le rester ! Mais pour que le plaisir soit vraiment au rendez-vous, encore faut-il bien sélectionner l'établissement et arriver à décrypter cartes et menus. Au moment de s'attabler au restaurant, les pièges et les risques peuvent être nombreux... Un bon, un excellent moment en perspective. A passer à deux, en amoureux. Ou en famille. Ou entre amis. Ou pour une virée entre collègues... Peu importe : la convivialité et le plaisir de la table doivent être au rendez-vous. Le restaurant a été choisi avec soin. En fonction du goût et de l'envie du chacun. Cuisine de terroir bien franchouillarde, cuisine asiatique ou tex-mex, cuisine moyen-orientale ou africaine, table simple et conviviale ou établissement de renom... Les possibilités sont (presque) aussi nombreuses que les envies... et les budgets... Quoiqu'il en soit, la fête gourmande promet d'être grandiose. A moins... A moins qu'un plat mal choisi vienne tout gâcher... Car il ne faut pas s'y tromper : quel que soit le type, la réputation ou le niveau de l'établissement, les pièges et les risques peuvent être nombreux. Tous les chefs n'ont pas forcément l'amour du " petit plat bien mitonné " dans le respect des produits et de la clientèle. C'est certes peu professionnel et très regrettable, mais c'est un fait indéniable. Et il y a donc certains plats qui sont à éviter ab-so-lu-ment ! Au moins dans certains établissements, certains jours de la semaine ou à certains moments de la journée. Pourquoi faut-il éviter de prendre du poisson en début de semaine ? Pourquoi ne jamais demander de glaçons dans ses boissons ? Pourquoi faut-il limiter les plats à base de sauce de soja et éviter de grignoter le pain proposé en corbeille ? Pourquoi faut-il éviter d'aller au resto le soir de la Saint-Valentin ? Pourquoi la viande " bien cuite " est-elle à proscrire ? Quel est le piège qui se cache sous le bun du burger dit " gastronomique " ? Pourquoi ne jamais commander de vin au verre ? Ou un plat hors du thème de l'établissement ? Autant de questions et autant de réponses pertinentes, solidement étayées, qui vous permettront de mieux décoder les cartes qui vous sont présentées par le personnel de salle ou l'argumentaire d'un serveur particulièrement " tchatcheur ". Autant de révélations et d'informations qui feront de vos prochaines soirées au resto des sorties inoubliables. Dans le bon sens du terme, désormais...
05/2021
Littérature française
Histoire d'un viol inédit
Le présent ouvrage esquisse le tableau sombre de la vie d'une jeune femme congolaise dénommée Moninga qui a été violée à cent reprises depuis son enfance jusqu'à l'âge adulte. La survivante commence son calvaire sexuel à huit ans au moment où elle est majorette au sein de la paroisse Notre Dame de la Reine Miséricorde. Un prêtre du nom de Père Césaire qui était en même temps l'aumônier des enfants et des majorettes de la paroisse précitée a abusé sexuellement d'elle pendant quinze ans. Au cours de cette période, elle a avorté trois grossesses du prêtre, avant d'avoir finalement avec ce dernier une fillette. Pour dissimuler son forfait, le bourreau sexuel de Moninga a dû proposer à son petit frère Patrick de l'épouser en contrepartie d'une maison luxueuse qu'il lui avait achetée en ville ainsi que d'autres présents précieux, et ce en complicité avec la famille de la victime et le Curé de la paroisse, Père Luigi de Rossi, qui était aussi amant de la mère de Moninga. A l'orée de ce polar, Moninga formule un voeu pieux à l'attention de toutes les victimes de viols et violences sexuelles afin de rompre l'omerta pour que les violeurs soient réprimés et les victimes réhabilitées dans leur ontologie.
10/2020
Pédagogie
L'actualisation du leadership
Ce guide sur le leadership est destiné à la formation et au développement professionnel des directions d'établissement d'enseignement. Il s'appuie sur un modèle d'apprentissage visant l'actualisation du leadership selon trois fondements : la conscience de soi, l'analyse de son établissement et l'action. Cet ouvrage s'adresse principalement aux directions d'établissement et aux aspirants à la fonction, ainsi qu'aux professeurs, aux formateurs, aux mentors et aux personnes responsables de l'accompagnement et de la supervision professionnelle de ces directions.
01/2021
Littérature érotique et sentim
Les amantes Tome 1 : Apprenez-moi l'amour
Jess Michaels : auteur de romances historiques érotiques, elle a été récompensée à de nombreuses reprises et ses livres ont conquis un large public.
08/2014
Paramédical
La démarche qualité en action sociale et médico-sociale. 2e édition
Offre un référentiel complet pour mettre en place une démarche qualité (prestations, relation clients, processus) au sein d'un établissement d'action sociale ou médico-sociale. Avec des fichiers téléchargeables pour l'adapter aux besoins spécifiques d'un établissement ou d'un service.
07/2015
Sciences historiques
Faire de la généalogie avec les jeunes. Méthodes, pistes et réalisations
"Moi, M'dame, veux savoir d'où j'viens", répond Gabriel, treize ans, au professeur lui demandant pourquoi il venait au club de généalogie de son établissement scolaire. La Journée internationale des droits de l'enfant et l'Unicef affirment aussi que la connaissance des origines est constructive pour les jeunes. La généalogie, qui favorise le "vivre ensemble" à tous les niveaux, est par ailleurs une activité au fort potentiel éducatif (histoire, géographie, littérature, langues, organisation d'un travail en groupe ou individuel...). Cet ouvrage, pratique et concret, donne tous les outils pour faire de la généalogie avec des adolescents, au collège ou au lycée, dans les établissements scolaires, en classe, en groupe, en option ou en dehors du cadre scolaire, dans les services d'archives municipales, départementales ou nationales, dans les bibliothèques, médiathèques, musées... Il fournit de nombreux exemples concrets d'activités généalogiques déjà réalisées, donc déjà testées, ce qui veut dire faisables, reproductibles, transposables et adaptables. Il permet d'éviter les écueils les plus courants sur lesquels peuvent buter les encadrants accompagnateurs. Source d'inspiration, il offre des pistes vers d'autres ateliers généalogiques à inventer et n'oublie pas de faire référence au cadre pédagogique légal. Deux enseignants précurseurs partagent ici des années d'expériences et de partages d'activités généalogiques en milieu scolaire.
09/2019
Sociologie
Social et médico-social : les nouvelles règles du jeu. L'année de l'action sociale 2011
Avènement de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS), création des agences régionales de santé (ARS), reconfiguration des services déconcentrés de l'Etat (DRJSCS, DDCS). Le secteur social et médico-social a vécu, en 2010, un grand chambardement sur le plan institutionnel. Les règles du jeu ont changé ! Il convient de les maîtriser. Pour les organisations et les professionnels, 2011 constitue donc une année d'appropriation des réformes nées de la loi "Hôpital, patients, santé et territoires" (HPST). Ainsi, depuis le 1er août 2010, une nouvelle procédure d'autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux par appels à projets est entrée en vigueur. Quel est l'impact de ce nouveau dispositif ? 2011 marque les premiers pas dans le secteur médico-social de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP). Quid du tableau de bord de pilotage des établissements et services médico-sociaux conçu par cette agence ? Depuis fin 2010, les établissements et services connaissent, enfin, le calendrier des évaluations, interne et externe, auxquelles ils doivent se soumettre. L'Année de l'Action sociale 2011 réunit les meilleurs spécialistes pour analyser les évolutions en cours et vous aider à mieux appréhender l'avenir du secteur.
04/2011
Pédagogie
La bienveillance à l'école
La bienveillance soulève actuellement un engouement dont l'évidence mérite un éclairage porté par un souci d'objectivation. Cet ouvrage met en relief l'émergence de la notion dans la société puis dans le champ de l'éducation et dans le cadre de l'Ecole. Il montre l'appel fait à la bienveillance au sein du système scolaire, et il interroge le sens de cet appel. Il conduit au constat du manque de conceptualisation de la notion, ce qui rend complexe son opérationnalisation tant au niveau de l'institution que sur le plan des pratiques au sein des établissements scolaires. Une clarification de la notion de bienveillance est alors proposée en l'inscrivant dans le champ de la philosophie, et plus précisément de l'éthique. Cette caractérisation est ensuite spécifiée au contexte de l'Ecole française, et plus particulièrement aux pratiques du personnel enseignant. Prenant appui sur une recherche exploratoire, le propos vise ensuite à permettre de caractériser les pratiques de bienveillance du personnel enseignant et à mettre en relief ce que celles-ci requièrent à l'échelle de la classe, de l'établissement, et de l'Ecole. Du constat de la mollesse de la notion à sa caractérisation, il conduit à mettre en évidence les modalités de bienveillance déployées dans les pratiques ainsi que les changements importants reliés à l'actualisation de la bienveillance à l'Ecole.
12/2019
Généralités médicales
De l'Alimentation envisagée au point de vue physiologique. en particulier à l'hôpital et dans les établissements de bienfaisance de la ville du Havre
De l'Alimentation envisagée au point de vue physiologique [en particulier à l'hôpital et dans les établissements de bienfaisance de la ville du Havre], par le Dr A. Montagne,... Date de l'édition originale : 1885 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Littérature française
Statistique des lettres et des sciences en France, institutions et établissements littéraires. et scientifiques, dictionnaire des hommes de lettres, des savants existant en France. Paris
Statistique des lettres et des sciences en France, institutions et établissements littéraires et scientifiques, dictionnaire des hommes de lettres, des savants existant en France, leurs ouvrages, leur domicile actuel... . Paris / par M. Guyot de Fère,... Date de l'édition originale : 1834-1835 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Littérature française
Statistique des lettres et des sciences en France, institutions et établissements littéraires. et scientifiques, dictionnaire des hommes de lettres, des savants existant en France. Départements
Statistique des lettres et des sciences en France, institutions et établissements littéraires et scientifiques, dictionnaire des hommes de lettres, des savants existant en France, leurs ouvrages, leur domicile actuel... . Départements / par M. Guyot de Fère,... Date de l'édition originale : 1834-1835 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Exercice médicale
L'hôpital de l'Amitié Sino-Guinéenne. Mes 10 années de premier directeur à l'HASIGUI
Cet ouvrage est le récit des années passées à la tête des établissements hospitaliers guinéens, plus particulièrement les 10 années de l'hôpital de l'amitié Sino-Guinéenne (HASIGUI), en guise d'informations et d'orientations des futurs acteurs et responsables de ces établissements. Dans ce livre, sont déclinés les témoignages des relations fructueuses Sino-Guinéennes à travers l'excellent travail de 6 des 27 missions médicales que le gouvernement chinois a envoyées en République de Guinée entre 2010 et 2020.
01/2022
Droit fiscal
Intégration fiscale. Edition 2022-2023
L'intégration fiscale est le mode d'imposition habituel, mais néanmoins complexe, de la plupart des groupes de sociétés, qu'ils soient de petite ou de grande taille. Le législateur est intervenu à de nombreuses reprises pour modifier le régime, notamment pour le rendre compatible avec le droit européen. Allant au-delà d'un simple commentaire de ces réformes, l'administration a récemment procédé à une large réécriture de sa doctrine et a pris un certain nombre de positions nouvelles, concernant notamment les conditions d'éligibilité au régime de groupe et certains cas de sortie ou de restructuration du groupe. Enfin, des décisions jurisprudentielles sont régulièrement venues étayer cet édifice. Toutes ces nouveautés sont présentées dans le Mémento Intégration fiscale. Fruit de la collaboration de praticiens et de la rédaction des Editions Francis Lefebvre, cet ouvrage permet au lecteur d'avoir constamment à sa disposition un exposé, exhaustif et clair, de toutes les règles de constitution et de fonctionnement des groupes : définition du périmètre, détermination et imposition du résultat d'ensemble, paiement de l'impôt, régularisations à opérer en cas de sortie ou de cessation du groupe, contrôle fiscal. Il accorde une large place aux opérations de restructuration du groupe et aux conventions d'intégration. Un guide très détaillé facilite l'établissement des déclarations du résultat individuel des sociétés membres et du résultat d'ensemble. Riche en exemples, schémas, modèles, ce Memento propose des solutions concrètes aux difficultés rencontrées par les praticiens.
12/2021
Littérature française
Alias monsieur CPE. Conseiller Principal d'Education : un métier, des identités professionnelles
Ce livre est une autobiographie professionnelle, une sorte d'hommage rendu aux dignes héritiers des «hussards noirs» de la 3ème République, à tous ceux qui ouvrent au quotidien pour faire vivre le système éducatif français. Juste avant de partir à la retraite, l'auteur revient sur sa carrière, sur son métier de Conseiller Principal d'Education. A travers le prisme de sa profession, qui est une spécificité française, il analyse l'évolution de l'école en la contextualisant. La diversité des ses affections, au gré de ses mutations à Chartres et sa région mais aussi outre-mer, en Polynésie, à plusieurs reprises, lui permet de confronter ses expériences. Son identité professionnelle s'affirmera au fil des ans, tout comme celles des autres acteurs de l'école, assistants d'éducation, enseignants, chefs d'établissement. Chacun des défis posés à l'école est abordé, la massification, la mixité sociale et l'échec scolaire, la formation et l'insertion professionnelles, la révolution informatique et les enjeux du numérique, les nouvelles parentalités et l'émergence des communautés. Les spécificités du système éducatif en Polynésie sont largement analysées. L'alternance politique en métropole accompagne les réformes du système éducatif, en Polynésie, elle détermine les évolutions du statut d'autonomie interne. Cette anamnèse permet à l'auteur d'évoquer les collègues qu'il a côtoyés, les élèves qu'il a encadrés, et les situations, parfois cocasses qu'il a partagées avec les uns et les autres.
08/2015
Religion
Toi aussi, annonce ma venue
Marie-Elisabeth est née en 1926 en Flandres belges. Elle est mariée. En 1976, une expérience spirituelle vécue par son mari les engage tous deux dans un élan de conversion Un jour de ménage, elle entend, en locution dans son coeur, la voix du Curé d'Ars. Troublée, elle consulte un ancien Père Abbé de l'Abbaye d'Orval. Il l'encourage à écrire ce qu'elle reçoit, malgré ses craintes... Puis Jésus et Marie lui demandent d'écrire leurs messages... Ce sont des appels à la conversion, à la réconciliation et à la prière. L'Amour miséricordieux de Jésus et l'Amour maternel de Marie adressent des paroles pleines de préoccupation pour leurs enfants sur la terre, afin que ceux-ci puissent avoir part à leur triomphe imminent sur le Mal. Jésus annonce clairement et à plusieurs reprises sa venue prochaine dans notre monde daujourd'hui : "Ma Venue se répandra comme une traînée de grâces qui se transformeront en gouttes d'or, inondant chaque âme de ma Présence". Ces pages nous incitent à aimer, à glorifier Dieu chaque jour davantage et surtout à préparer notre coeur à la seconde Venue du Christ et à l'établissement désormais très proche de son Royaume sur la terre. Depuis novembre 2001, la mission donnée à Marie-Elisabeth, "Toi aussi, annonce ma Venue" , s'est prolongée par la fondation des "écoles du Rayonnement divin" , un moyen pour engager la civilisation de l'amour.
10/2004
Services publics
Droit hospitalier. 6e édition
Le droit hospitalier couvre un champ qui dépasse aujourd'hui la sphère des établissements publics, communément appelés hôpitaux et d'où il tire son appellation. Ce manuel expose les règles communes qui encadrent l'activité des établissements de santé publics comme privés tout en soulignant les différences résultant de leur nature juridique et des divers modes d'exercice des professions de santé. Intégrant la loi relative à l'organisation et la transformation du système de santé du 24 juillet 2019 et les premières ordonnances, retardées du fait de la pandémie de covid-19, concernant la gouvernance des GHT, la médicalisation des décisions à l'hôpital et l'attractivité des carrières médicales hospitalières, publiées le 18 mars 2021, cette be édition, qui saisit les aspects hospitaliers de la crise sanitaire, s'articule en trois parties. La première présente le système de santé dans lequel les établissements de santé occupent une place prépondérante. La deuxième aborde les règles relatives à l'encadrement des activités des établissements ainsi qu'à leurs modalités de gestion et aux statuts des personnels. La troisième, consacrée au patient hospitalisé, explique les droits et obligations des malades et des personnels, sujets et acteurs de l'activité hospitalière, et les responsabilités qui en découlent. Enseigné en master, le droit hospitalier, outre une dimension institutionnelle incontournable, offre un contenu matériel riche et stimulant, à la croisée du droit objectif et des droits subjectifs, du droit écrit et des sources jurisprudentielles, du droit privé et du droit public. Ce manuel s'adresse aux étudiants qui souhaitent devenir gestionnaires d'établissements de santé ou avocats spécialisés en responsabilité médicale ou encore intégrer la fonction publique hospitalière, ainsi qu'aux professionnels et aux représentants des usagers du système de santé désireux de mieux appréhender ce secteur de l'activité économique et sociale, particulièrement touché en 2021 et en pleine mutation.
04/2021
Services publics
Droit hospitalier. 7e édition
Le droit hospitalier couvre un champ qui dépasse la sphère des établissements publics, communément appelés hôpitaux et d'où il tire son appellation. Ce manuel expose tes règles communes qui encadrent l'activité des établissements de santé publics comme privés tout en soulignant les différences résultant de leur nature juridique et des divers modes d'exercice des professions de santé. Intégrant les nombreuses ordonnances faisant suite à la loi relative à l'organisation et la transformation du système de santé du 24 juillet 2019, les dispositions issues de la loi dite 3DS du 21 février 2022 et la loi Valletoux du 27 décembre 2023, cette 7° édition, à jour au 1°' janvier 2024, s'articule en trois parties. La première présente le système de santé dans lequel les établissements de santé occupent une place prépondérante. La deuxième aborde les règles relatives à L'encadrement des activités des établissements ainsi qu'à leurs modalités de gestion et aux statuts des personnels. La troisième, consacrée au patient hospitalisé, expliqué les droits et obligations des malades et des personnels, sujets et acteurs de l'activité hospitalière, et Les responsabilités qui en découlent. Enseigné en master, le droit hospitalier, outre une dimension institutionnelle incontournable, présente un contenu matériel riche et spécial, à la croisée du droit objectif et des droits subjectifs, du droit écrit et des sources jurisprudentielles, du droit privé et du droit public. Ce manuel s'adresse aux étudiants qui souhaitent devenir gestionnaires d'établissements de santé ou avocats spécialisés en responsabilité médicale ou encore intégrer la fonction publique hospitalière, ainsi qu'aux professionnels et aux représentants des usagers du système de santé désireux de mieux appréhender ce secteur de l'activité économique et sociale, en pleine mutation et particulièrement touché depuis la crise sanitaire.
03/2024
Droit
Responsabilité et protection de l'enfance
L'enfant est aujourd'hui au coeur d'un système de responsabilités partagées. On pense d'abord à la responsabilité de ses parents, mais il faut aussi prendre en compte la responsabilité de ses proches, ainsi que celle des professionnels et des établissements, publics et privés, pouvant le prendre en charge (établissements scolaires, centres de vacances et de loisirs, établissements sociaux et médico-sociaux, etc.). Qui est aujourd'hui responsable de l'enfant ? Comment identifier l'ensemble des responsabilités susceptibles d'être engagées lorsque l'enfant commet ou subit un dommage ? Quels sont le sens et les contours des responsabilités civiles, administratives et pénales existantes ? Comment identifier la nature et la part de responsabilité de chaque acteur ? Cet aide mémoire aborde ces questions sous l'angle juridique, éthique et pratique. Il doit permettre à chacun, adultes, professionnels, institutions, de connaître la responsabilité qui lui incombe lorsque l'enfant cause ou subit un dommage.
06/2016
Professions médico-sociales
Annuaire sanitaire et social Bretagne. Edition 2022
Publié depuis 42 ans par l'Office National de Publication et de Communication, l'ANNUAIRE SANITAIRE ET SOCIAL recense dans ses 12 éditions régionales plus de 43 000 établissements répartis en 7 Chapitres : - ADMINISTRATIONS ET ORGANISMES au niveau national, régional, départemental et local.- SANTE : Hôpitaux, Cliniques, Centres de rééducation, de soins et de réadaptation, soins à domicile, prévention sanitaire...- ENFANTS et ADOLESCENTS : centres sanitaires, de protection ou accueillant des jeunes en situation de handicap ou souffrant de troubles comportementaux.- ADULTES et FAMILLES : établissements pour les personnes en situation de handicap ou en difficulté, hébergement social.- PERSONNES AGEES : établissements de soins ou d'hébergement, services associatifs.- MAINTIEN et AIDE à DOMICILE : services et associations.- FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES Il est réédité chaque année avec le concours des services Ministériels, Organismes, Ordres, Syndicats et Associations du secteur Sanitaire et Social. Particulièrement destiné aux médecins généralistes et aux travailleurs sociaux, il doit sa réputation à l'exhaustivité et à la fiabilité de ses informations.
12/2021
Professions médico-sociales
Annuaire sanitaire et social Centre Val de Loire. Edition 2022
Publié depuis 42 ans par l'Office National de Publication et de Communication, l'ANNUAIRE SANITAIRE ET SOCIAL recense dans ses 12 éditions régionales plus de 43 000 établissements répartis en 7 Chapitres : - ADMINISTRATIONS ET ORGANISMES au niveau national, régional, départemental et local.- SANTE : Hôpitaux, Cliniques, Centres de rééducation, de soins et de réadaptation, soins à domicile, prévention sanitaire...- ENFANTS et ADOLESCENTS : centres sanitaires, de protection ou accueillant des jeunes en situation de handicap ou souffrant de troubles comportementaux.- ADULTES et FAMILLES : établissements pour les personnes en situation de handicap ou en difficulté, hébergement social.- PERSONNES AGEES : établissements de soins ou d'hébergement, services associatifs.- MAINTIEN et AIDE à DOMICILE : services et associations.- FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES Il est réédité chaque année avec le concours des services Ministériels, Organismes, Ordres, Syndicats et Associations du secteur Sanitaire et Social. Particulièrement destiné aux médecins généralistes et aux travailleurs sociaux, il doit sa réputation à l'exhaustivité et à la fiabilité de ses informations.
12/2021
Professions médico-sociales
Annuaire sanitaire et social Auvergne Rhône-Alpes. Edition 2022
Publié depuis 42 ans par l'Office National de Publication et de Communication, l'ANNUAIRE SANITAIRE ET SOCIAL recense dans ses 12 éditions régionales plus de 43 000 établissements répartis en 7 Chapitres : - ADMINISTRATIONS ET ORGANISMES au niveau national, régional, départemental et local.- SANTE : Hôpitaux, Cliniques, Centres de rééducation, de soins et de réadaptation, soins à domicile, prévention sanitaire...- ENFANTS et ADOLESCENTS : centres sanitaires, de protection ou accueillant des jeunes en situation de handicap ou souffrant de troubles comportementaux.- ADULTES et FAMILLES : établissements pour les personnes en situation de handicap ou en difficulté, hébergement social.- PERSONNES AGEES : établissements de soins ou d'hébergement, services associatifs.- MAINTIEN et AIDE à DOMICILE : services et associations.- FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES Il est réédité chaque année avec le concours des services Ministériels, Organismes, Ordres, Syndicats et Associations du secteur Sanitaire et Social. Particulièrement destiné aux médecins généralistes et aux travailleurs sociaux, il doit sa réputation à l'exhaustivité et à la fiabilité de ses informations.
12/2021
Professions médico-sociales
Annuaire sanitaire et social Pays de la Loire. Edition 2022
Publié depuis 42 ans par l'Office National de Publication et de Communication, l'ANNUAIRE SANITAIRE ET SOCIAL recense dans ses 12 éditions régionales plus de 43 000 établissements répartis en 7 Chapitres : - ADMINISTRATIONS ET ORGANISMES au niveau national, régional, départemental et local.- SANTE : Hôpitaux, Cliniques, Centres de rééducation, de soins et de réadaptation, soins à domicile, prévention sanitaire...- ENFANTS et ADOLESCENTS : centres sanitaires, de protection ou accueillant des jeunes en situation de handicap ou souffrant de troubles comportementaux.- ADULTES et FAMILLES : établissements pour les personnes en situation de handicap ou en difficulté, hébergement social.- PERSONNES AGEES : établissements de soins ou d'hébergement, services associatifs.- MAINTIEN et AIDE à DOMICILE : services et associations.- FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES Il est réédité chaque année avec le concours des services Ministériels, Organismes, Ordres, Syndicats et Associations du secteur Sanitaire et Social. Particulièrement destiné aux médecins généralistes et aux travailleurs sociaux, il doit sa réputation à l'exhaustivité et à la fiabilité de ses informations.
12/2021
Professions médico-sociales
Annuaire sanitaire et social Nouvelle Aquitaine. Edition 2022
Publié depuis 42 ans par l'Office National de Publication et de Communication, l'ANNUAIRE SANITAIRE ET SOCIAL recense dans ses 12 éditions régionales plus de 43 000 établissements répartis en 7 Chapitres : - ADMINISTRATIONS ET ORGANISMES au niveau national, régional, départemental et local.- SANTE : Hôpitaux, Cliniques, Centres de rééducation, de soins et de réadaptation, soins à domicile, prévention sanitaire...- ENFANTS et ADOLESCENTS : centres sanitaires, de protection ou accueillant des jeunes en situation de handicap ou souffrant de troubles comportementaux.- ADULTES et FAMILLES : établissements pour les personnes en situation de handicap ou en difficulté, hébergement social.- PERSONNES AGEES : établissements de soins ou d'hébergement, services associatifs.- MAINTIEN et AIDE à DOMICILE : services et associations.- FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES Il est réédité chaque année avec le concours des services Ministériels, Organismes, Ordres, Syndicats et Associations du secteur Sanitaire et Social. Particulièrement destiné aux médecins généralistes et aux travailleurs sociaux, il doit sa réputation à l'exhaustivité et à la fiabilité de ses informations.
12/2021
Professions médico-sociales
Annuaire sanitaire et social Occitanie. Edition 2022
Publié depuis 42 ans par l'Office National de Publication et de Communication, l'ANNUAIRE SANITAIRE ET SOCIAL recense dans ses 12 éditions régionales plus de 43 000 établissements répartis en 7 Chapitres : - ADMINISTRATIONS ET ORGANISMES au niveau national, régional, départemental et local.- SANTE : Hôpitaux, Cliniques, Centres de rééducation, de soins et de réadaptation, soins à domicile, prévention sanitaire...- ENFANTS et ADOLESCENTS : centres sanitaires, de protection ou accueillant des jeunes en situation de handicap ou souffrant de troubles comportementaux.- ADULTES et FAMILLES : établissements pour les personnes en situation de handicap ou en difficulté, hébergement social.- PERSONNES AGEES : établissements de soins ou d'hébergement, services associatifs.- MAINTIEN et AIDE à DOMICILE : services et associations.- FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES Il est réédité chaque année avec le concours des services Ministériels, Organismes, Ordres, Syndicats et Associations du secteur Sanitaire et Social. Particulièrement destiné aux médecins généralistes et aux travailleurs sociaux, il doit sa réputation à l'exhaustivité et à la fiabilité de ses informations.
12/2021
Professions médico-sociales
Annuaire sanitaire et social Provence-Alpes-Côte d'Azur Corse. Edition 2022
Publié depuis 42 ans par l'Office National de Publication et de Communication, l'ANNUAIRE SANITAIRE ET SOCIAL recense dans ses 12 éditions régionales plus de 43 000 établissements répartis en 7 Chapitres : - ADMINISTRATIONS ET ORGANISMES au niveau national, régional, départemental et local.- SANTE : Hôpitaux, Cliniques, Centres de rééducation, de soins et de réadaptation, soins à domicile, prévention sanitaire...- ENFANTS et ADOLESCENTS : centres sanitaires, de protection ou accueillant des jeunes en situation de handicap ou souffrant de troubles comportementaux.- ADULTES et FAMILLES : établissements pour les personnes en situation de handicap ou en difficulté, hébergement social.- PERSONNES AGEES : établissements de soins ou d'hébergement, services associatifs.- MAINTIEN et AIDE à DOMICILE : services et associations.- FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES Il est réédité chaque année avec le concours des services Ministériels, Organismes, Ordres, Syndicats et Associations du secteur Sanitaire et Social. Particulièrement destiné aux médecins généralistes et aux travailleurs sociaux, il doit sa réputation à l'exhaustivité et à la fiabilité de ses informations.
12/2021
Professions médico-sociales
Annuaire sanitaire et social Ile-de-France. Edition 2022
Publié depuis 42 ans par l'Office National de Publication et de Communication, l'ANNUAIRE SANITAIRE ET SOCIAL recense dans ses 12 éditions régionales plus de 43 000 établissements répartis en 7 Chapitres : - ADMINISTRATIONS ET ORGANISMES au niveau national, régional, départemental et local.- SANTE : Hôpitaux, Cliniques, Centres de rééducation, de soins et de réadaptation, soins à domicile, prévention sanitaire...- ENFANTS et ADOLESCENTS : centres sanitaires, de protection ou accueillant des jeunes en situation de handicap ou souffrant de troubles comportementaux.- ADULTES et FAMILLES : établissements pour les personnes en situation de handicap ou en difficulté, hébergement social.- PERSONNES AGEES : établissements de soins ou d'hébergement, services associatifs.- MAINTIEN et AIDE à DOMICILE : services et associations.- FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES Il est réédité chaque année avec le concours des services Ministériels, Organismes, Ordres, Syndicats et Associations du secteur Sanitaire et Social. Particulièrement destiné aux médecins généralistes et aux travailleurs sociaux, il doit sa réputation à l'exhaustivité et à la fiabilité de ses informations.
12/2021
