Sur l'assurance-chomâge, rapport. Précédé d'une analyse du rapport
Extraits
Economie
Rapport a sa majeste l'empereur sur la situation financiere des communes de l'empire en 1862
Rapport à Sa majesté l'empereur sur la situation financière des communes de l'empire en 1862 . (Signé : P. Boudel) Date de l'édition originale : 1865 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Assurances
C'était comment l'assurance avant ? Mémoires d'assurance
A l'instar de toutes les activités économiques, le secteur de l'assurance a connu de profondes mutations au cours des cinquante dernières années. Dans les années soixante, le fonctionnement des compagnies ressemblait davantage à celui d'une administration qu'à une société commerciale. L'irruption de l'informatique, de la concurrence et la découverte du client ont changé radicalement le fonctionnement de ces acteurs ; même si pour le grand public certaines relations paraissent toujours archaïques. Cet ouvrage est le témoignage de ces changements. Sans être exhaustif ni impartial, il plongera le lecteur dans l'histoire récente de l'assurance au travers d'un parcours professionnel quasi exclusivement consacré à l'aspect Client ; et les professionnels retrouveront des situations connues.
10/2022
Philosophie
Machiavel, une biographie : l'apport intellectuel de sa correspondance avant septembre 1512
Un grand penseur est par définition inépuisable et on retourne toujours à son texte pour, en le commentant, mieux comprendre son propre temps. Le propos de cet ouvrage se distingue pourtant de cette démarche puisqu'il ne porte pas sur le Prince ou Les Discours sur la première Décade de Tite-Live, mais sur le métier du Secrétaire de la Deuxième Chancellerie de la République florentine de 1498 à 1512. Entre la fin de Savonarole et le retour des Médicis, Machiavel devient la cheville ouvrière du gouvernement républicain, entre légations diplomatiques à l'extérieur et missions de recrutement de sa milice à l'intérieur. De ce travail gigantesque, il reste une correspondance importante. L'étude de ce corpus permet de dégager un Machiavel "réel", loin de l'imagerie crée par le "travail de l'oeuvre" au cours des siècles. Cet ouvrage, directement issu d'une thèse soutenue à l'université de Bourgogne, veut permettre au chercheur comme à l'amateur de rentrer dans le détail de la vie et surtout de la pensée du Machiavel d'avant le machiavélisme, et de mesurer l'écart entre l'homme politique et sa légende.
04/2019
Littérature française
Cinquante jours d'ambulance dans l'église de la Trinité, à Paris, rapport
Cinquante jours d'ambulance dans l'église de la Trinité, à Paris : rapport du président à MM. les membres du comité d'administration... / [signé G. M. Robinot] Date de l'édition originale : 1871 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Histoire de la médecine
Assistance médicale gratuite, rapport. Conseil général de l'Oise, session d'avril 1897
Conseil général de l'Oise. Session d'avril 1897. Assistance médicale gratuite, rapport de M. Emile Dupont Date de l'édition originale : 1897 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Sciences de la vie
Société d'histoire naturelle de l'île Maurice. Rapport annuel, 24 août 1838
Neuvième rapport annuel sur les travaux de la Société d'histoire naturelle de l'île Maurice, lu dans sa séance anniversaire du 24 août 1838 / par M. Julien Desjardins,... Date de l'édition originale : 1840 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Généralités médicales
Recueil de mémoires, consultations et rapports sur divers objets de médecine légale
Recueil de mémoires, consultations et rapports sur divers objets de médecine légale ; par M. F. Chaussier,... Date de l'édition originale : 1824 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Concurrence, consommation
Contrats publics et concurrence
Les analyses historique et économique du droit des contrats publics La présente étude procède à une analyse systématique de ces rapports, qu'éclairent également l'analyse historique et l'analyse économique du droit. La thèse montre que les contrats publics sont des actes de marché, soumis en tant que tels à la concurrence, mais à une concurrence adaptée, qui a elle-même influencé leur régime juridique.
04/2021
Histoire de la médecine
L'enseignement et l'organisation de l'art dentaire aux États-Unis, rapport
L'enseignement et l'organisation de l'art dentaire aux Etats-Unis : rapport adressé à M. le ministre de l'Instruction publique / par le Dr Kuhn Date de l'édition originale : 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Beaux arts
Sur une mission en Angleterre et en Belgique, décembre 1838. Rapport au Conseil d'administration du chemin de fer de Paris à Orléans
Rapport au Conseil d'administration du chemin de fer de Paris à Orléans, par J. -G. -L. Clarke,... sur sa mission en Angleterre et en Belgique (décembre 1838) Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Histoire de la médecine
Sur l'emploi de la ceruse dans les travaux de peinture executes a l'interieur des batiments, rapport
Documents sur la céruse. , Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat,... sur l'emploi de la céruse dans les travaux de peinture exécutés à l'intérieur des bâtiments / par M. Pédebidou, sénateur Date de l'édition originale : 1909 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Littérature française
Dévoilé. Parcours initiatique, autodéfinition & rapports sociaux
C'est avec tendresse, humour et philosophie que l'auteur dévoile à travers les lignes de ce livre, ses parcours initiatique et scolaire atypiques en mettant l'accent sur ses différentes " métamorphoses " depuis Dabankou, son village natal à l'ouest de la République de Guinée où il grandit entre tumulte, aléas et avantages. Elevé par sa grand-mère, une mamie de grande sagesse, qu'il considère comme sa mère et sa bibliothèque vivante, cette dernière l'initia à la vie sociale à travers des contes initiatiques, à la compréhension de la Nature, mais aussi du Cosmos par observation et description directes. De son enfance à son parcours universitaire, son chemin de vie ouvert sur le monde, ses convictions et engagements panafricains, mais également les obstacles rencontrés, il lève le voile sur son parcours de vie avec le sentiment d'être différent, incompris et " méconnu ". Depuis sa plus tendre enfance, il est toujours en quête de savoir pour tenter de comprendre le monde qui l'entoure et qui, dans sa configuration actuelle, le laisse perplexe et le confronte à ses valeurs africaines malmenées. Ainsi, les penseurs comme Hampâté Bâ, René Guénon, Nietzsche sont, entre autres, ses " amis " du quotidien.
06/2020
Policiers
Manon, bien sous tous rapports, sauf
Un polar de première main écrit au premier sens du terme par son héroïne dont le doigté professionnel, la conduit à s'étendre sur des thèmes de société pour mieux les résoudre à sa manière. Cette professionnelle de santé va au bout de sa logique meurtrière au bénéfice des victimes et mène en amazone une chevauchée fantastique à double titre contre les hommes et parfois tout contre pour parodier Sacha Guitry à tel point que rien ne la sépare d'eux, pas même un linceul. A déguster sans crainte de débordements. Ames sensibles ne pas s'abstenir ! Servi avec des roses, y compris les fragrances...
04/2020
Développement personnel - Orie
Rédiger des rapports efficaces. 5e édition
Les rapports jouent un rôle stratégique dans les prises de décision des organisations. Savoir écrire des documents efficaces est donc un atout important pour réussir sa vie professionnelle. Afin de vous aider à en maîtriser toutes les subtilités, cet ouvrage vous propose une méthode qui vous permettra de rédiger aisément : rapports d'activité ; rapports de stage ; rapports de projet ; rapports d'étude ; rapports commerciaux ; rapports techniques ; rapports de synthèse ; rapports synoptiques. Grâce à de nombreux exemples et conseils pratiques, cette 5e édition vous aidera en particulier à améliorer votre style et, par là même, votre image au sein de l'entreprise.
01/2015
Histoire internationale
Messieurs bien sous tous rapports (Des)
En apparence, ce sont des hommes bien sous tous rapports. En apparence seulement. Car, quand une série de meurtres frappe la sphère tourangelle, des portraits des victimes, beaucoup moins policés, émergent. Qui en veut à ces messieurs à la vertu douteuse au point de les assassiner?? Et pourquoi ces mises en scène lugubres ? Sur les pas de l'enquête dont il est à la fois acteur et narrateur, Claude Croubois nous la fait vivre de l'intérieur, sans concession. Corps en décomposition, suspicions, coups bas, mœurs débridées mais aussi humour et dérision sont les ingrédients pimentés de ce jeu de piste. Comme à son habitude, Claude Croubois nous livre une fable sociétale où s'entremêlent fiction et réalité. Avec sa plume pleine de malice, il dresse un portrait à la fois lucide, amusant et effrayant de notre société. Les lieux seront familiers aux Tourangeaux : les rues, les enseignes, les passages qui forment le décor de cet ouvrage sont ceux qu'ils côtoient tous les jours. Et pour donner vie à ces scènes et dialogues déjà très imagés, l'auteur a fait appel à son ami Jean-Philippe Talon dont les superbes illustrations viennent enrichir le récit. Claude Croubois est agrégé d'histoire, inspecteur d'académie honoraire et membre de l'académie de Touraine. Il fut maire-adjoint de Jean Royer et conseiller général de Tours-Ouest. Il est l'auteur de très nombreux ouvrages d'histoire locale ou nationale et de plusieurs romans policiers humoristiques dont l'action se déroule en Touraine.
05/2013
Sociologie
La dimension spatiale des rapports sociaux
LA référence pour le sujet de Sociologie de l'agrégation de Sciences économiques et sociales Tout ce dont le candidat a besoin pour le sujet 2023-2026 de Sociologie de l'agrégation externe de Sciences économiques et sociales. Comme tous les Clefs-concours, l'ouvrage est structuré en trois parties : - Repères : un rappel des concepts et de leur histoire - Thèmes : comprendre les enjeux du programme - Outils : pour retrouver rapidement une définition, une date, une référence
01/2023
Carrière et réussite
Rédiger des rapports convaincants. 6e édition
Les rapports jouent un rôle stratégique dans les prises de décision des organisations. Savoir écrire des documents efficaces et convaincants est donc un atout important pour réussir sa vie professionnelle. Afin de vous aider à en maîtriser toutes les subtilités, cet ouvrage vous propose une méthode qui vous permettra de rédiger aisément : apports d'activité, rapports de stage, rapports de projet, rapports d'étude, rapports commerciaux, rapports techniques, rapports de synthèse, rapports synoptiques. Cette 6e édition insiste davantage sur les spécificités liés à chaque rapport mais aussi sur l'essence de ce qui fait le succès de ce type de document en général : style, argumentation, la prise de notes...
01/2024
Droit
La Suppression des octrois de la ville de Paris, rapport
La Suppression des octrois de la ville de Paris, rapport par M. Léopold Mourgues,... Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Agriculture
Rapport sur la 23e session de la Société pomologique de France, Orléans, 14 septembre 1881
Rapport sur la 23e session de la Société pomologique de France, tenue à Orléans, le 14 septembre 1881. M. Michelin, rapporteur Date de l'édition originale : 1882 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Droit
La DDA et les nouvelles règles en matière de distribution d'assurances. BTS assurance
Sous l'impulsion des changements de mode de consommation et de la montée en puissance de la protection des consommateurs, la réglementation en matière d'intermédiation en assurances a été modifiée en profondeur. Avec une pratique remaniée et évoluant au sein d'un environnement contraint, le secteur de l'assurance est désormais placé sous l'égide des règles encadrant la distribution d'assurances. Maitriser ce nouveau régime est donc essentiel à la compréhension de l'activité d'assurance et à la préparation aux épreuves de culture professionnelle et suivi du client (U31). De la même manière, bien appréhender cette matière permet d'ores et déjà de se préparer efficacement à l'enseignement dispensé dans le cadre de la licence professionnelle d'assurance.
04/2019
Agriculture
Sur le rapport des experts, en faveur de la nouvelle distillation sans le concours de l'eau
Second mémoire sur le rapport des experts, en faveur de la nouvelle distillation sans le concours de l'eau ; contre M. Baglioni... Par Tachouzin Date de l'édition originale : 1817 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Sociologie
Comprendre l'expérience du chômage et la rupture avec l'emploi. Enquête qualitative auprès de personnes au RSA
Les résultats de cette recherche qualitative concernent des personnes au chômage de longue durée et affiliées au RSA. Elle a d'abord pour objectif de mieux cerner la diversité de leurs rapports au marché du travail. Quels bilans font-elles de leurs expériences professionnelles ? Quels sont leurs niveaux d'engagement ou de retrait par rapport à l'emploi ? Comment se positionnent-elles par rapport aux institutions dédiées aux chômeurs ? Il s'agit non seulement de s'intéresser aux ressorts de l'engagement vers l'emploi, mais aussi de renverser la perspective pour mieux comprendre les formes de résistance à l'ordre salarial chez une partie des chômeurs de longue durée. Quels ont été les processus de décrochage du marché du travail ? Quand l'emploi est mis à distance, quels sont les investissements de substitution ou considérés comme préférables ? Comment ces personnes peuvent-elles donner du contenu et du sens à leurs existences marquées par la précarité et le chômage ? Quel en est "le prix à payer" ? Cette approche de l'expérience du chômage représente ainsi une véritable singularité dans le champ des sciences sociales.
01/2021
Histoire du droit
De l'interdiction absolue des boissons alcooliques susceptibles de remplacer l'absinthe, rapport
Rapport concernant l'interdiction absolue des boissons alcooliques susceptibles de remplacer l'absinthe, présenté au nom d'une sous-commission... / par M. Kohn-Abrest ; Ministère du travail, de l'hygiène, de l'assistance et de la prévoyance sociales. Conseil supérieur d'hygiène publique de France Date de l'édition originale : 1926 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
BTS Tertiaires
Assurance
Une synthèse des connaissances indispensables à maîtriser pour réussir son examen de BTS - Les fondamentaux de l'assurance - L'assurance de dommages - Les assurances de personnes - Les produits financiers > Un ouvrage qui couvre l'ensemble du programme des deux années du BTS Assurance. > Des fiches de cours synthétiques enrichies d'exemples concrets pour acquérir les connaissances essentielles et acquérir l'expertise professionnelle indispensable à l'exercice du métier. > Des études de cas corrigées pour s'entraîner aux épreuves de l'examen, savoir exploiter les informations économiques, juridiques, fiscales et commerciales. > Des techniques professionnelles pour conduire un entretien commercial, réussir la vente de contrats et assurer le développement de l'activité. > Des QCM interactifs pour tester l'acquisition de ses connaissances,
09/2023
Assurances
L'Assurance inclusive
Parler des risques, de l'assurance et de la protection sociale, c'est avant tout parler des Hommes et des sociétés, de leurs vulnérabilités, des dangers qu'ils gèrent et des opportunités qu'ils saisissent. L'assurance et la protection sociale sont des leviers majeurs pour réduire vulnérabilités et pauvretés. Pourtant une large majorité -près de 75 %- de la population mondiale n'est pas assurée et dans les pays "riches" comme la France, de nouvelles fragilités sont encore mal appréhendées. Les évolutions socioculturelles, démographiques, technologiques et sanitaires invitent à penser autrement l'assurance, à en retrouver le sens et la raison d'être. Cet ouvrage présente le contexte, les conditions de réussite et les produits d'assurance inclusive en s'appuyant sur des missions opérationnelles d'assurance et les témoignages de populations vulnérables en Afrique, en Asie, dans les Caraïbes et en France. Un ouvrage pratique, à la fois technique et sociologique qui confirme ce que les historiens et les sociologues savent déjà : l'innovation est une impertinence qui vient souvent des marges.
09/2021
Assurances
L'assurance obligatoire
Le devoir d'assurance : vers un droit commun de l'assurance obligatoire ? Les assurances obligatoires sont très nombreuses en France. La présente étude en recense près de deux cents. Edictées dans des domaines extrêmement variés - pour la pratique d'activités professionnelles ou privées de transport, de construction, de santé, juridiques, sportives, etc. - et concernant divers risques - en majorité de responsabilité, terrestre comme non-terrestre, mais aussi de choses et de personnes - elles ne sont actuellement appréhendées que dans leur diversité, tant par le législateur que par la jurisprudence et dans la plupart des travaux doctrinaux. Or, d'une part, s'observe une reproduction, plus ou moins fidèle, de nombre de dispositions au sein de plusieurs régimes spéciaux. D'autre part, d'importantes carences apparaissent à travers ces régimes. Pour remédier à cette situation peu satisfaisante, il est ici proposé d'élaborer une strate intermédiaire de règles communes qui seraient applicables, à titre subsidiaire, à toutes les assurances obligatoires - ou à certaines sous-catégories d'entre elles -, existantes comme à venir. Cette solution se révèle envisageable dans la mesure où, malgré leur grande diversité, les assurances obligatoires font preuve d'une véritable cohésion, permettant finalement d'envisager l'assurance obligatoire en tant que catégorie juridique à part entière. L'analyse fait effectivement apparaître que les mêmes fonctions sociales et économiques unissent la plupart des assurances obligatoires, tandis qu'elles reposent toutes sur un impératif, le devoir d'assurance qui, s'il est respecté, donne naissance à un véritable contrat, malgré les atteintes ici portées à la liberté contractuelle. Rendant possible l'élaboration d'un droit commun de l'assurance obligatoire, ces fonctions et cette structure communes sont également de nature à en guider la teneur. C'est ainsi au regard de ces traits communs et à partir d'une présentation ordonnée du droit positif des assurances obligatoires qu'est ici ébauché un droit commun de l'assurance obligatoire.
04/2023
Histoire du droit
Dépôt des lois. Décret relatif aux appareils à vapeur, précédé d'un rapport du 1er mai 1880. Loi du 21 juillet 1856 sur les contraventions aux règlements sur les appareils et bateaux à vapeur
Dépôt des lois. Décret relatif aux appareils à vapeur, précédé d'un rapport adressé au Président de la République du 1er mai 1880, et suivi de la loi concernant les contraventions aux règlements sur les appareils et bateaux à vapeur du 21 juillet 1856. Date de l'édition originale : 1880 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Droit de l'environnement
L'apport du droit privé à la protection de l'environnement
Le droit de l'environnement, branche du droit public, fait l'objet d'un mouvement croissant de privatisation, illustré notamment par la loi " Biodiversité " du 8 août 2016 et celle, récente, du 24 décembre 2020 sur la justice environnementale. Fort de ce constat, cet ouvrage procède à une " analyse écologique ", questionnant la pertinence de cette politique juridique via l'analyse de nombreuses branches du droit et une approche croisant le regard d'universitaires et de praticiens – notaire, assureur, magistrat. Le droit privé de l'environnement est envisagé dans ses fondements, ses techniques – contrat, propriété, réparation, incrimination, preuve, procès – mais aussi ses limites, droits européen, comparé ou fiscal enrichissant la réflexion.
06/2022
Généralités médicales
Remarques sommaires sur l'assurance mutuelle et confraternelle
Remarques sommaires sur l'assurance mutuelle et confraternelle / par F. -G. Mallard,... Date de l'édition originale : 1865 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Economie
La fin du chômage ?
Pendant vingt-cinq ans, le chômage a été au cœur des préoccupations de tous les Français. Et si l'on avait changé d'époque ? La chute de la natalité et l'abaissement de l'âge de la retraite, cor avec la reprise économique, sont en train de créer une situation radicalement neuve. Pour la première fois, le nombre de personnes en âge de travailler cesse d'augmenter et, à partir de 2010, va commencer à diminuer. Si la croissance se maintient, il n'est pas déraisonnable d'imaginer bientôt en France un taux de chômage comparable à celui des Etats-Unis, autour de 5 % de la population active. Tous les discours de la classe politique sont à repenser à la lumière de ce fait incontestable. Car le problème de demain n'est plus le chômage, c'est celui du travail. Les travailleurs sont-ils formés à l'économie nouvelle ? Les entreprises sont-elles organisées pour intégrer les nouvelles mentalités ? Avons-nous les cadres juridiques pour concilier mobilité et sécurité ? Comment accueillerons-nous les inévitables flux migratoires ? Cela ne dépend pas que des Etats, mais aussi de nous.
01/2001
