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Question prioritaire de constitutionnalité et contrôle de conventionnalité

Extraits

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Sciences PCEM

Biochimie. Synthèses rédigées et illustrées, question de réflexions et QCM corrigés

La collection PASS - Licence santé propose des outils indispensables pour évaluer ses connaissances et son degré de compréhension des cours pour toutes les nouvelles matières de la PASS et de la LAS : - Préparer les épreuves du nouveau concours ; - Réviser régulièrement les notions fondamentales du cours et évaluer ses connaissances ; - Compléter et améliorer ses révisions grâce à des entraînements complets.

01/2021

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Médecine d'urgence

Vademecum de médecine de catastrophe et SSE. 50 questions essentielles

Fruit de leur compétence et de l'expérience, cet ouvrage a été rédigé par des experts réunis au sein de la Société française de médecine de catastrophe (SFMC), approuvé par son conseil scientifique. Il se veut résolument pratique et répond aux interrogations des médecins, des personnels de santé ou de secours confrontés dans leur exercice professionnel ou associatif à l'une de ces 50 situations exceptionnelles. Chaque thème est articulé en trois parties : Ce que je dois savoir sur ce type d'intervention et de blessés probables, Ce qu'il faut comprendre des mécanismes agressifs et de leurs conséquences, Ce que je dois faire : conduite à tenir, soins d'urgence, protection individuelle... De lecture rapide et privilégiant l'essentiel, abordant des sujets d'actualité, il complète l'ensemble d'articles, de traités et de manuels édités par la SFMC. Puisse ce vademecum contribuer à diffuser un savoir-faire aujourd'hui validé et ainsi à épargner des vies, atténuer des souffrances. C'est son but premier.

01/2021

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Ecologie

Ecologie. Fiches de cours, questions de révision et bonus web

Cet ouvrage fait la synthèse des principaux concepts de l'écologie enseignés de la Licence au Master. La présentation est adaptée aux besoins des étudiants préparant un examen ou un concours : fiches synthétiques associant un concept fondamental à des exemples, nombreux schémas, QCM avec corrections argumentées. Les plus : - 100 fiches pour retenir l'essentiel. - 40 QCM corrigés pour s'auto-évaluer. - Des focus pour découvrir les aspects historiques, techniques ou sociologiques de l'écologie. - De nombreux schémas illustrent la présentation des concepts. - En fin de chapitre, des questions de révision permettent de s'auto-évaluer. - Des ressources numériques sur le site dunod. com.

06/2022

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BD tout public

Pierre Tombal Tome 30 : Questions de vie et de mort

Qui a dit qu'avec la mort, tout s'arrête ? Certainement pas Pierre Tombal, qui gère au quotidien ses pensionnaires du cimetière avec leurs hauts, leurs bas, leurs doutes et leurs chamailleries. Perpétuellement taquinée par la Vie, Mme la Mort n'entend pas céder un pouce de terrain aux effronteries des uns et des autres. Oeil pour oeil, dent pour dent, telle est sa devise ! Et ce n'est pas toujours de tout repos...

04/2014

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BD jeunesse divers

Alice et Simon se posent plein de questions

Faire ses premiers pas philosophiques... en BD ! A partir du quotidien d'un frère et une soeur, le lecteur est amené à se poser des questions sur différents thèmes philosophiques et la pensée de plusieurs grands philosophes. Dans ce premier tome, on retrouve Adèle (8 ans), Simon (11 ans) dans leur vie de tous les jours : à la maison en famille, à l'école, avec leurs amis, en vacances, confrontés à des épreuves, etc. C'est leur chat Socrate - non pas doté de parole mais dont les pensées parviennent au lecteur - qui joue le rôle de guide et invite le lecteur à s'interroger lui aussi. En donnant son point de vue de façon humoristique et toujours bienveillante sur les situations vécues par Adèle et Simon, il offre un autre niveau de lecture et permet le questionnement

09/2021

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Religion

L'Eglise et les questions de son temps

L'Eglise catholique romaine a décidé d'opérer une mue au sortir du concile oecuménique Vatican II. Au lendemain de cette grande messe, l'institution a désormais - et heureusement - adopté trois attitudes, à savoir : une Eglise qui accepte de se regarder elle-même, une Eglise qui accepte de regarder le monde dans lequel elle vit et se déploie et, enfin, une Eglise qui accepte que le monde la regarde. Par cette trilogie dimensionnelle, l'Eglise est désormais au rendez-vous des questions de son temps, à ne pas confondre avec le temps de l'Eglise. Et face à ces questions, si elle hésite à en parler, le monde le fait à sa place ou, tout au moins, l'interpelle vivement. L'ensemble des questions inventoriées dans ce livre portent sur la lutte contre le réchauffement climatique, l'homosexualité, la pédophilie, la crise des vocations, le mariage des prêtres, l'ordination des femmes, etc. L'Eglise n'a pour devoir que d'activer des leviers dissuasifs et persuasifs, indépendamment de leurs degrés d'impact. Car son rôle de pédagogue et de boussole est ce qui doit lui rester, s'il lui arrivait de tout perdre.

10/2017

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Droit administratif général

Etat civil et autres questions de droit administratif

L'état des personnes est traditionnellement constitué des différents éléments qui permettent d'individualiser une personne physique par rapport à une autre. Relèvent de l'état des personnes l'état civil, la filiation et la situation matrimoniale, le domicile, la nationalité, autant d'éléments qui relèvent avant toutdu droit civil. Pour autant, si l'état civil désigne l'état d'une personne, il renvoie aussi au service public chargé de délivrer, de conserver, de communiquer les actes de cet état civil. Si la nationalité est un élément essentiel de l'état des personnes et relève des droits privés, il est aussi et surtout ce lien juridique qui rattache une personne à l'Etat et l'une des émanations de la souveraineté étatique. Ces nombreuses questions, traditionnellement considérées comme étant de droit civil, et dès lors essentiellement traitées par des juristes privatistes, concernent ainsi, de manière non négligeable, le droit administratif, qu'il s'agisse de l'application du droit administratif au coeur même de questions de droit civil, parfois même par le juge judiciaire lui-même, ou du partage du contentieux, en réalité complexe, qui laisse la part belle à un contentieux administratif de l'état des personnes.

05/2021

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Développement personnel - Orie

60 minutes pour reprendre le contrôle de vos mails. 2e édition

70 % des mails professionnels sont ouverts dans les 6 secondes suivant leur réception, et 85 % durant les 2 premières minutes ; 73 % de tous ces mails ne concernent même pas directement l'activité du destinataire ! En soi, le courriel est un outil formidable, mais qui est trop souvent mal utilisé. Nous en écrivons et recevons tant par jour qu'il nous semble évident que nous les maîtrisons. Et pourtant, en l'état actuel, le mail est la cause principale de la connexion permanente, des tentatives de multitâche, et la source d'un niveau de stress faible, mais continu et donc dangereux. Voici la raison d'être de cet ouvrage : vous donner rapidement les outils permettant de canaliser le flux incessant d'informations qui vous parviennent par mail, pour les gérer efficacement et sans stress, atteindre la fameuse "inbox zéro", et y rester. Ce livre a été conçu pour apporter des réponses pratiques, vous gagnerez donc beaucoup à le lire devant votre boîte mail !

06/2019

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Médecine vétérinaire

Normes techniques de l’OIE pour la fabrication et le contrôle de la qualité des vaccins vétérinaires

L'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) a pour objectifs la prévention et le contrôle des maladies animales, y compris les zoonoses, la promotion de la sécurité sanitaire du commerce international des animaux et de leurs produits et l'amélioration des services de santé animale et de bien-être animal dans le monde entier. Pour atteindre ces objectifs de santé animale à l'échelle internationale, divers moyens sont utilisés, notamment un travail de collaboration pour l'élaboration et la publication de normes techniques relatives à la fabrication et au contrôle qualité des vaccins vétérinaires.
Le présent outil de référence intitulé Normes techniques de l'OIE pour la fabrication et le contrôle de la qualité des vaccins vétérinaires ; est une compilation des chapitres du Manuel des tests de diagnostic et des vaccins pour les animaux terrestres (Manuel terrestre) et du Code. sanitaire pour les animaux terrestres (Code terrestre) de l'OIE traitant spécifiquement des vaccins. Il a pour vocation de constituer une référence technique que les fabricants de vaccins et les responsables en charge de la réglementation relative aux vaccins pourront toujours avoir à portée de main, afin de promouvoir et d'appliquer partout dans le monde des normes de qualité, de sécurité sanitaire et d'efficacité des vaccins vétérinaires fondées sur la science.
Nous espérons que cette référence sera utile aux fabricants de vaccins et aux responsables chargés de la réglementation dans tous les Pays membres de l'OIE et qu'elle contribuera à optimiser la qualité et la disponibilité des vaccins vétérinaires nécessaires à la prévention et au contrôle des maladies animales.

01/2019

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Histoire de France

Le contrôle des tsiganes en France (1972-1969)

Le 16 juillet 1912, le Parlement français votait une loi sur "l’exercice des professions ambulantes et la réglementation de la circulation des nomades". Cette loi constituait un tournant dans la politique discriminatoire adoptée par la République envers les Tsiganes ("nomades"), dont la présence en France remonte au Moyen Age. Elle imposait à tout nomade âgé de plus de treize ans le port obligatoire d’un carnet anthropométrique d’identité, auquel s’ajoutait le carnet collectif pour la famille. Le carnet anthropométrique des nomades s’inscrivait dans le prolongement des méthodes et des procédés du bertillonnage appliqués aux criminels depuis le début des années 1880. Des populations bohémiennes, jugées uniquement sur leur mode de vie, durent alors se soumettre à une procédure distinctive d’encartement qui les stigmatisait, renforçait leur exclusion de la communauté nationale, favorisait la répression à leur encontre et visait à les contraindre à la sédentarisation. Cet ouvrage expose la genèse du dispositif législatif de contrôle des nomades instauré par la loi de 1912, de son élaboration à son adoption et à sa mise en application, ainsi que les incidences indirectes que la loi eut sur le traitement administratif des Tsiganes pendant les deux guerres mondiales et jusqu’à son abrogation en 1969.

07/2013

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Conseil constitutionnel

Les grandes décisions du Conseil constitutionnel. 20e édition

Mieux connaître l'ensemble des droits et libertés que la Constitution garantit et dont on peut désormais se prévaloir grâce à la QPC ! Depuis l'entrée en vigueur de la procédure de la question prioritaire de constitutionnalité, la jurisprudence constitutionnelle a pris une très grande importance puisque désormais le justiciable a la possibilité de faire valoir devant toute juridiction une méconnaissance de ses droits et libertés que la Constitution garantit. Et cela concerne non seulement les particuliers mais aussi les associations, les syndicats ou les collectivités territoriales. Cette nouvelle édition qui intervient alors que la QPC vient de fêter ses dix ans d'existence, et que de nouveaux membres du Conseil constitutionnel viennent d'être nommés, est à jour des évolutions jurisprudentielles intervenues au cours des trois dernières années, s'agissant notamment des droits et libertés. Elle intègre par ailleurs de nouvelles grandes décisions comme celles relatives à l'état d'urgence sanitaire ou encore celle qui, pour la première fois, consacre la valeur constitutionnelle du principe de fraternité. Cet ouvrage permettra aux justiciables de mieux connaître l'ensemble des droits et libertés que la Constitution garantit et dont ils peuvent désormais se prévaloir.

09/2022

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Histoire du droit

Droit constitutionnel et droit administratif. Entre unité et spécificités

Depuis 1958, des juridictions situées aux deux ailes du Palais-Royal ont en charge d'assurer le respect de la Constitution par les différentes autorités politiques et administratives françaises, le Conseil constitutionnel et le Conseil d'Etat. La cohabitation entre ces deux cours suprêmes n'a pas été sans susciter des frictions, qu'il s'agisse de la définition de leurs compétences respectives ou de l'articulation entre leurs jurisprudences. La création de la question prioritaire de constitutionnalité par la révision constitutionnelle de 2008 a contribué à renouveler les termes du débat puisque cette procédure de contestation de la loi associe ces deux juridictions. Le présent ouvrage entend rendre compte et analyser les nouveaux enjeux de cette cohabitation. Dans cette perspective, deux groupes de recherche de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et deux laboratoires de l'Université de Montpellier ont alliés leurs forces. Une trentaine d'enseignants-chercheurs se sont ainsi attachés à l'étude critique des jurisprudences respectives des deux juridictions, de leurs similitudes, de leurs divergences et de leurs spécificités. Partant, ils ont été amenés à s'interroger sur l'unité du droit public français.

09/2023

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Policiers

Question d'eau-de-vie... ou de mort

Chassé par le franquisme, Francisco Vasquez se réfugie de l'autre côté des Pyrénées, au cœur de la Gascogne. Il entre au service du désargenté baron Jean-Charles de Castayrac dont les armagnacs sont connus jusque dans le Nouveau Monde. Embauché comme saisonnier, Francisco devient au fil du temps le maillon fort du domaine. Il est de toutes les distillations, de tous les assemblages, jusqu'à ce matin de décembre où son corps carbonisé est découvert dans les décombres de l'incendie qui a ravagé l'entrepôt des eaux-de-vie. Cantique alambic a-t-il explosé ? Défaillance humaine ou acte de malveillance ? Toujours est-il que la compagnie d'assurances chargée d'indemniser le baron de Castayrac diligente Benjamin Cooker pour expertiser le stock d'armagnacs réduit à néant. L'estimation se révèle hasardeuse, d'autant que le hasard n'a pas droit de cité dans l'ombre des chais du très peu respectable baron...

05/2004

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Sociologie

La question des échelles en sciences humaines et sociales

Le double mouvement de globalisation et de localisation des phénomènes sociodémographiques a donné une acuité inédite à la question des échelles en sciences humaines et sociales, renouvelant les questions d'articulation entre les niveaux micro et macro. Dans le même temps, le décloisonnement des pratiques scientifiques n'a cessé d'encourager les chercheurs à revoir et à partager leurs échelles d'observation et d'analyse. Changer d'échelle, qu'elle soit spatiale, temporelle ou catégorielle, c'est adopter une autre optique sur un même objet de recherche mais cela ne se fait pas sans risques. Encore trop souvent reléguée à une dimension technique, il s'agit pourtant d'une question des plus fécondes pour sans cesse réinterroger collectivement les dynamiques des sociétés contemporaines. Les auteurs de cet ouvrage - géographes, sociologues, anthropologues, démographes - relèvent ces défis épistémologiques et méthodologiques à partir de leurs pratiques de recherche sur des terrains aussi variés que l'Afrique de l'Ouest et du Nord, le Moyen-Orient, l'Asie du Sud-Est, la Mélanésie ou encore l'Europe.

06/2019

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Gestion des ressources humaine

Le contrôle de gestion sociale. Frais de personnel, effectifs et masse salariale, budget de la fonction RH, 4e édition

Les frais de personnel représentent la moitié des dépenses de structure d'une entreprise. Il s'avère donc impératif de contrôler et piloter cette masse salariale ainsi que les effectifs, dans un objectif de pérennité économique de l'entreprise. Mais la réalité du contrôle de gestion sociale dépasse les simples tableaux de bord RH ! Quelles sont les techniques à mettre en oeuvre pour mieux gérer sa masse salariale ? Comment anticiper l'impact des recrutements et des mouvements de personnel ? De quelle façon faut-il construire un budget de frais de personnel ? Comment piloter les dépenses de la fonction RH ? Actualisé et opérationnel, cet ouvrage intègre une nouvelle partie consacrée au métier de "contrôleur de gestion sociale". A l'appui d'une méthode didactique et synthétique, reposant sur des cas pratiques vécus en entreprise, l'auteure vous propose de mieux comprendre les mécanismes de pilotage de la masse salariale, des budgets et des tableaux de bord RH. Vous détiendrez ainsi toutes les clés pour optimiser la gestion de vos ressources humaines !

05/2021

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12 ans et +

Contrôle : Deux mondes différents

Mia Young, âgée de seize ans, est une adolescente passionnée de danse contemporaine. Ses parents séparés, elle part vivre avec son père à Chicago, une ville totalement inconnue à ses yeux puisqu'elle a toujours vécu en Corée du Sud. Le jour de la rentrée, elle fera la rencontre du jeune Tyler Scott. Ces deux adolescents ne se supportent pas et ne seront pas au bout de leur surprise. Lorsque la maison de Mia prendra feu, son père et elle n'auront pas d'autres solution que de partir quelques temps chez le meilleur ami de M. Young. Mia découvrira alors leur fils, qui se trouve être le garçon qu'elle déteste : Tyler Scott. Comment vont-ils réagir lorsqu'ils apprendront qu'ils devront habiter quelques temps ensemble ? Comment Mia arrivera-t-elle à contrôler ses sentiments pour Tyler mais aussi son ami de Corée ?

01/2021

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Policiers

Une femme sous contrôle

Le jour où son mari Jason, as de l'informatique chez Triton Global, disparaît dans un accident d'avion, l'univers de Sidney - brillante avocate d'affaires - s'effondre. Peu après, les dirigeants de Triton et les autorités affirment que Jason a dérobé des documents " importants ", que l'explosion de l'avion n'est pas un accident et qu'il pourrait même être l'auteur du terrible attentat. Mue par un fol espoir - Jason est peut-être vivant - et par la certitude qu'il est innocent, Sidney décide de mener sa propre enquête. Dès lors, les mâchoires d'un piège redoutable se referment sur elle...

10/1997

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Comics

Miss Marvel : Hors contrôle

Découvrez une nouvelle aventure de Kamala Khan, alias Miss Marvel, l'une des jeunes héroïnes les plus populaires de la Maison des Idées. Et son succès n'en est qu'à ses prémices car elle sera bientôt la star d'une série Disney+, et à l'affiche de Captain Marvel 2 ! Scholastic est l'un des plus importants éditeurs de Graphic Novels aux Etats-Unis, son association avec Marvel est un véritable événement outre-Atlantique. Après Miles Morales, nous découvrirons quasiment en même temps que les Américains une nouvelle histoire de Miss Marvel, dont on sait encore très peu de choses (même le nom du dessinateur est inconnu ! ) mais qui sera écrite par Nadia Shammas, une star montante aux USA.

01/2022

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Entreprise

Techniques du contrôle fiscal

Le contrôle fiscal, qui a vocation à appréhender les manquements à la législation, est la garantie du principe d'égalité de tous devant l'impôt. Dès lors, quelles sont les techniques de mise en pratique de ce contrôle ? Comment lutter contre la fraude fiscale qui porte atteinte à la solidarité nationale, mais également aux conditions d'une concurrence loyale entre les entreprises ? S'appuyant sur des exemples concrets et étayés, et un solide travail de recherche, Sally Oussouby Cissoko, diplômé en fiscalité, s'adresse aux contrôleurs des impôts qui souhaitent maîtriser les dernières évolutions en matière de contrôle fiscal et mettre en place une méthodologie efficace et adaptée aux situations rencontrées.

05/2023

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Droit fiscal

Contrôle URSSAF. Edition 2021

Tout dirigeant d'entreprise est un jour ou l'autre confronté à un contrôle URSSAF. Pour gérer au mieux un contrôle, il est important de connaître les différentes facettes des procédures mises en oeuvre par les URSSAF. Cet ouvrage complet est parfait pour préparer et anticiper un contrôle URSSAF en consolidant ses connaissances sur son déroulement. Il présente en détail : - Le contrôle sur pièces. - Le contrôle sur place. - Le déroulement et la clôture du contrôle. - La mise en demeure. - Le recouvrement forcé - Les voies de recours, etc. Ce guide présente aussi les principales règles applicables en matière de lutte contre le travail dissimulé.

06/2021

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Roman d'amour, roman sentiment

Je contrôle la situation

" Moi c'est Uranie, bientôt 30 ans en rémission de dépression et prête à changer de... Non ! C'est nul, je recommence. De toute façon, tu ne sers à rien. Ma voix intérieure a sûrement raison, comme toujours. Autant faire semblant et tout effacer. A quoi bon ? Je vais avoir trente ans le 25 décembre ". Pour Uranie, Noël rime avec anniversaire. A moins que ce ne soit l'inverse ? Rassurée par ses petites habitudes, elle décide pourtant de prendre des résolutions pour son passage à la trentaine : rééquilibrage alimentaire, sport, tenue d'un journal pour transposer ses angoisses... Elle espère secrètement attirer l'attention de Thomas, son ami (et ex) qu'elle aime toujours, et qui s'avère être le maire de la ville. Uranie contrôle à la perfection la situation. Or, un matin devant la médiathèque où elle travaille, elle découvre une voiture sur le parking, à son emplacement favori. Qui ose se garer à SA place ?

11/2021

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Poésie

Qui contrôle la situation ?

Derniers textes où l'auteur se coltinait avec le travail. Ici pas de faux-semblants, des mots lourds comme des paquets de mer que l'on reçoit sur nos vies d'humains tristes. Des railleries et une rêverie, une piste avec son ami cheyenne Lance Henson à Carhaix. Des textes sur le monde comme il va. Avec en prime, presque fatal un match très mal arbitré entre Ortzadar BI 4223 et Ikaria LO 686070.

08/2005

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Littérature française

Une plume sous contrôle

Lorsque en ce jour maussade, Rémy Vernier regarde le cercueil descendre en terre, il ne peut s'empêcher de dire que cet homme-là est mort à cause de lui, pour immédiatement se reprendre et ajouter avec fierté : " Grâce à moi ". Rémy Vernier débute dans le journalisme de province en jeune naïf. Il lui faudra peu de temps pour comprendre les rouages d'un mécanisme diabolique où la presse, la politique, les femmes et le chantage forment un passage obligé pour survivre et tenter de réussir. En même temps qu'il succombe aux charmes d'Elisabeth, une explosive maîtresse, Rémy Vernier croise le chemin de Paul-Henri Chasserand, dernier magnat d'un textile décadent dans une région en survivance. Cet homme déterminé aux objectifs politiques démesurés, sans autre morale que la sienne, tire les ficelles d'un jeu macabre dans lequel Rémy Vernier n'est qu'un journaliste pantin. Jusqu'au jour où une femme, une autre, s'offre à lui pour qu'il entre en révolte, et lui donner l'envie de retrouver son honneur.

04/2019

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Droits des étrangers

Contrôles d’identité et interpellations 4e édition. 2022

Evidemment, la loi française n'autorise pas les contrôles au faciès, et même les condamne expressément. Pour autant, beaucoup de contrôles d'identité effectués sur la voie publique sont discriminatoires. Or, il n'est pas toujours facile de savoir comment réagir efficacement pour dénoncer les contrôles irréguliers ou les comportements discriminatoires de policiers et policières ou d'autres agents de sécurité. Dans la lutte contre l'immigration irrégulière et la chasse aux personnes sans papiers que mènent les autorités, les opérations de contrôles d'identité, couplées à des vérifications du droit au séjour, revêtent une importance de premier ordre. Elles constituent la première étape de la procédure destinée à assurer leur éloignement du territoire. Cette note pratique s'intéresse essentiellement aux hypothèses où, lorsqu'il vise des personnes étrangères, le contrôle d'identité ou le contrôle de la régularité du séjour permet de découvrir l'absence de papiers en règle et débouche sur une mesure d'éloignement du territoire français et le placement dans un centre de rétention administrative. Cette publication explique comment obtenir le respect du droit et l'annulation des procédures d'interpellation illégales quand une personne est privée de liberté en attendant l'exécution de la mesure d'éloignement prise à son encontre. L'illégalité du contrôle peut aussi être invoquée devant la juridiction pénale, quand la personne concernée est poursuivie pour avoir commis une ou plusieurs infractions. La note évoque enfin les possibilités d'action ouvertes à toutes les victimes ou témoins de contrôles illégaux et les moyens de lutte contre les pratiques discriminatoires. Il s'agit donc aussi de dénoncer les pratiques policières dans un contexte où les libertés individuelles de toutes et tous sont menacées.

10/2022

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Philosophie et sociologie de l

La question de la technique en Chine. Essai de cosmotechnique

S'il y a un domaine où la Chine s'impose au XXIe siècle, c'est bien celui de la technique. Conquête de l'espace, déploiement de la 5G, construction d'un Internet "national" avec ses propres géants numériques, nouvelles technologies de surveillance et de contrôle : Yuk Hui part de ces avancées inquiétantes pour questionner la façon dont les Chinois pensent la technique. Certes, l'immense système technique qui étend aujourd'hui son emprise sur la Terre pour en extraire les ressources trouve ses origines dans la modernité européenne. Mais rien ne semblait prédestiner la Chine à accepter ni à intégrer ce système, encore moins à en être à la pointe. Contre les penseurs européens qui présentent toujours la technique comme une donnée universelle, Yuk Hui propose de réinsérer les techniques dans leur contexte local et cosmologique, reliant et contextualisant ainsi l'histoire des philosophies de la technique en Occident et en Asie.

04/2021

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Sciences politiques

La Turquie, un Etat de droit en question

La Turquie s'affiche clairement comme un "Etat de droit", en l'affirmant expressément dans son droit constitutionnel. Au-delà de la déclaration de principe, la signification qui lui est donnée doit être mise en perspective avec la pratique politique et institutionnelle. Certaines réformes constitutionnelles ont pu donner le sentiment que la Turquie avançait vers l'Europe avant, depuis et après le lancement officiel du processus d'adhésion à l'Union européenne. Depuis une dizaine d'années, les changements à l'oeuvre donnent l'impression d'une très nette détérioration de l'Etat de droit. Ces bouleversements sont étudiés dam le cadre d'une réflexion inédite : remise en cause de la laïcité, recomposition politique du Haut Conseil des juges et des procureurs ainsi que de la Cour constitutionnelle, changement de régime politique — en pleine période d'état d'urgence — au bénéfice exclusif du président de la République, restriction importante et souvent abusive de la liberté d'expression, sans oublier les nombreuses dérives observées après la dernière tentative de coup d'Etat avec une purge massive dans l'armée, la fonction publique, l'université ou encore au sein de la magistrature et la fermeture d'organes de presse ou de télévision.

01/2021

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Ethique

La nouvelle loi de bioéthique en question(s)

La loi relative à la bioéthique est sans conteste particulière. Par son objet, car le développement des biotechnologies appliquées à l'humain engage les sciences "dures", mais convoque également les sciences humaines et sociales dans une approche tant individuelle que populationnelle. La bioéthique invite chacun à réfléchir l'équilibre entre les possibilités d'applications de la science, en constante évolution, et le respect de nos valeurs intangibles, au premier rang desquelles la sauvegarde de la dignité humaine. Particulière aussi par sa procédure préparatoire : les Etats généraux de la bioéthique en 2018 ont permis une vaste consultation des Français destinée à recueillir l'opinion de la cité sur les différents thèmes abordés par la loi. Cet ouvrage, au travers de 10 questions, analyse les principales dispositions de la loi du 2 août 2021, en s'attardant sur la raison d'être des changements attendus par certains, redoutés par d'autres. Il offre ainsi une vue synthétique et analytique du nouveau cadre légal relatif à la bioéthique qui concerne les professionnels de santé, juristes, associations de patients et, au-delà, impacte la vie des citoyens.

10/2021

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Littérature érotique et sentim

L'amour est une question de (mal)chance

Manon en est sûre, elle a la poisse. Ou alors elle est victime d'une curieuse malédiction qui sévit tous les 31 décembre. Car ses soirées du jour de l'an sont toujours plus désastreuses les unes que les autres. Et, visiblement, celle-ci ne fera pas exception... Elle a renversé son verre sur Raphael, sa target, avant même de lui adresser la parole, et un voisin râleur a menacé d'appeler la police pile au moment où elle allait se faire pardonner. Heureusement, Manon a pu se rattraper en passant la nuit avec Raphael. Enfin, c'est ce qu'elle croyait.

10/2019

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Droit fiscal communautaire

Le contrôle externe des comptes et de la gestion des collectivités locales dans l'Union européenne

Chaque Etat membre de l'Union européenne assure un contrôle externe des comptes et de la gestion de ses collectivités locales réalisé par l'une ou l'autre des quatre instances qui peuvent intervenir individuellement ou concurremment selon les niveaux de collectivités, leurs strates démographiques, la nature des crédits concernés ou du contrôle. Qu'il s'agisse d'une institution supérieure de contrôle (Cour des comptes ou bureau d'audit), d'une institution régionale de contrôle (Cour ou chambre régionale des comptes), d'un organisme administratif (ministériel, territorial) ou d'un auditeur du secteur privé (commissaire aux comptes, cabinet d'audit), tous bénéficient d'un statut ayant pour objet de garantir l'indépendance ou l'autonomie institutionnelle ou personnelle dans l'exercice des fonctions de contrôle. Structurés par des normes internationalisées, les modes opératoires de ces organes présentent, sous réserve de quelques particularismes nationaux, des similitudes notamment dans la liberté dont ils bénéficient pour programmer leurs contrôles même si des instances parlementaires ou gouvernementales peuvent disposer d'un droit d'adjonction, ou dans celle dont ils profitent pour accéder aux informations, l'obstruction faisant dans la plupart des cas l'objet de sanctions. La production des rapports de contrôle obéit également à des procédures d'élaboration (règles du contradictoire, publicité) et à des règles de suivi (formelles ou non, contraignantes ou pas) largement convergentes.

04/2021

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Santé, diététique, beauté

Prenez le contrôle de votre santé. Le nouvel art de guérir

Et si vous adoptiez la méthode du Dr Rangan Chatterjee, chantre de la médecine proactive en Grande-Bretagne et dont le nouvel art de guérir a changé la vie de bien des Britanniques ? Dans ce guide magnifiquement illustré et très pédagogique, pas de discours culpabilisateur ni de challenges démoralisants, mais une méthode simple et infaillible articulée autour de quatre grands piliers : relaxation, alimentation, activité physique et sommeil. Et de petites prescriptions faciles à intégrer dans votre quotidien : Journée sans écran, micro jeûne, journal de gratitude, exercices de méditation, d'étirement, marche à pied, rééquilibrage des repas, rituel de coucher... Une méthode tout en douceur pour révolutionner votre mode de vie et reprendre le contrôle de votre santé !

10/2019