Le droit en action sociale
Extraits
Aide-soignat (AS) et auxiliair
L'actualité sanitaire et sociale. Infirmier, aide-soignant, auxiliaire de puériculture, Travail social, Edition 2021
LES THEMES ESSENTIELS POUR REVISER : Un panorama des thèmes sanitaires et sociaux incontournables pour réussir son entrée en formation dans les filières paramédicales et du travail social. DES EXERCICES POUR SE TESTER : Un entraînement efficace et intensif en 430 QCM et 70 questions/réponses pour s'évaluer ou se préparer à l'oral. DES CORRIGES POUR S'AMELIORER : Toutes les réponses justifiées et détaillées pour consolider ses acquis.
04/2021
Psychologie, psychanalyse
Psychologie sociale L1/L2
En étudiant la façon dont les individus et leurs comportements sont influencés par la présence ou non d'autres êtres humains, la psychologie sociale jette sur la réalité un regard particulièrement utile à la compréhension de nombreux phénomènes. En 21 fiches synthétiques, cet ouvrage permettra à chacun de maitriser les notions clés de ce domaine passionnant, indispensables pour la suite de leur parcours. Clair et concret, il aborde la matière dans tous ses recoins grâce à des explications pas à pas. A la fin de chaque fiche, des exercices corrigés permettent de tester sa compréhension de la matière. Enrichi de nombreuses illustrations et d'exemples parlants invitant l'étudiant à réfléchir de manière autonome et critique, c'est un véritable passeport pour la réussite. Chaque fiche contient : Un résumé de cour : avec les grands concepts à maîtriser ; Des conseils méthodologiques et points d'attention ; Des exemples concrets ; Des exercices et leurs corrigés.
05/2019
Théâtre
Le théâtre, esquisse sociale
Le théâtre : esquisse sociale / par Frédéric Colany Date de l'édition originale : 1864 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Droit
Protection sociale : le défi
On connaît l'état des lieux de la protection sociale : la dégradation de la situation financière de la Sécurité sociale ; la contrainte démographique qui bouleverse le domaine des retraites et de la dépendance ; la tentation de transférer sur des assurances privées, volontaires ou obligatoires, une partie des dépenses. Arnaud Parienty met en lumière les grandes données du problème plus souvent oubliées. Il rappelle notamment le rôle déterminant de la protection sociale dans la réduction des inégalités par la redistribution. Il souligne ensuite la nécessité d'une transformation du travail des seniors en vue de régler le problème des retraites, d'une plus grande attention à la santé au travail pour réduire les dépenses de santé, d'une redéfinition des objectifs de la protection sociale en matière d'emploi : comment lutter contre la pauvreté qui touche désormais largement les actifs tout en favorisant l'emploi des moins qualifiés ? Autant de questions qui reconduisent à celle de l'intervention publique et du marché. La France a choisi la sécurité sociale professionnelle fondée sur le salariat. Ce modèle s'effrite aujourd'hui irrémédiablement. Il existe cependant des alternatives aux actuels glissements successifs vers une protection sociale duale, assistance pour les uns, assurance privée pour les autres.
04/2006
Fonction publique
Code général de la fonction publique. Edition 2023
Le seul code qui propose la partie législative du CGFP et regroupe des textes commentés et annotés en droit de la fonction publique. Les plus de cette édition : - Partie législative du code de la fonction publique composée de 8 livres : Droits, obligations et protections ; droit syndical et dialogue social ; recrutement ; ressources humaines ; carrières et parcours professionnels ; temps de travail et congés ; rémunération et action sociale, prévention et protection en matière de santé et sécurité au travail. - Une présentation accessible à tous les agents et leurs administration - Une approche transversale et thématique - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code général de la fonction publique Dalloz 2023 réunit les meilleurs outils pour offrir aux agents publics, aux administrations, aux organisations syndicales, aux avocats et aux étudiants les moyens d'appréhender cette matière.
Littérature française
La filiale en difficulte. Etude comparative des droits Tunisien, Français et le droit d'OHADA
La filiale bien qu'elle soit une société dont la forme n'est pas autre que celle connue par le droit des sociétés commerciales, elle présente une particularité par rapport aux sociétés isolées. Pièce maitresse dans la politique commerciale, son appartenance à un groupe de sociétés est révélateur surtout en cas de difficulté. En l'absence d'un traitement spécial des difficultés des filiales, cet ouvrage présente à travers une étude à la fois globale et comparative les techniques du soutien volontaire pour une éventuelle restructuration d'une défaillance économique financière par la société mère, tête du groupe. Une reconstruction qui est en même temps conditionnée et responsable aussi bien dans le cadre des procédures collectives qu'en dehors de ce cadre.
12/2022
Littérature française
Du cautionnement en droit romain et en droit français : thèse à la Faculté de droit de Poitiers
Épître à un ami, sur l'éducation des femmes au XIXe siècle, par Armand Durand,...Date de l'édition originale : 1828Appartient à l'ensemble documentaire : Picardi1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site HachetteBnF.
08/2016
Comptabilité
Droit social DCG 3. Cours et applications corrigées, Edition 2022-2023
À jour du programme du DCG, ce manuel est tout entier consacré à l'UE 3 - Droit social
Cet ouvrage, tout entier consacré à l'UE 3 "Droit social" , est un véritable manuel d'acquisition des connaissances. Cette nouvelle édition met l'accent sur 3 aspects de l'apprentissage :
- un cours développé, accessible et en conformité avec le programme : Introduction au droit du travail - Aspects individuels du droit du travail - Aspects collectifs du droit du travail - La protection sociale
- le livre prépare l'étudiant à l'épreuve écrite, portant sur l'étude d'une ou de plusieurs situations pratiques et/ou le commentaire d'un ou plusieurs documents et/ou une ou plusieurs questions, du DCG 3, grâce à des exemples et applications corrigées
- et enfin, le livre met le lecteur en situation de l'examen, avec un cas final conforme à l'épreuve
Points forts
- un cours entièrement rédigé et conforme au programme
- des éléments visuels pour comprendre plus facilement et mieux mémoriser
- des exemples et des applications corrigées
- un cas final conforme à l'épreuve de l'examen
Droit de l'environnement
Droit social à vocation environnementale. Vecteur de durabilité de l'entreprise
Partie liminaire - Les ressources du droit du travail pour accompagner la transition environnementale de l'entreprise
03/2024
Droit
Droits de l'homme, droit naturel et histoire. Droit, individu et pouvoir de l'École du droit naturel à l'École du droit historique
Les évènements récents ont redonné à la religion des droits de l'homme et au culte de l'identité nationale une nouvelle vigueur. Ce texte savant, mais accessible, met en évidence le projet spécifique de ces deux grandes écoles.
11/1991
Sociologie
L'Etat face aux débordements du social au Maghreb. Formation, travail et protection sociale
Au Maghreb, sous l'empire de la renégociation de la dette publique et des injonctions des organismes internationaux, " l'Etat développeur " des lendemains de l'indépendance, tout à la fois moderniste, patrimonial et autoritaire, avait dû se faire " modeste " et en appeler au développement du secteur privé ainsi qu'à une implication renforcée de la " société civile ". Le succès n'a pas été au rendez-vous de ce tournant pris dans les années 1980. Bien plus, des inégalités sociales renforcées, des taux de chômage plus élevés, un système éducatif dévalorisé, une offre publique de soins dégradée ainsi que de nouvelles formes de pauvreté se sont conjugués pour mettre à mal un lien social déjà fragile. Parmi bien d'autres, des mouvements sociaux comme ceux des diplômés chômeurs ou les protestations récurrentes contre l'envolée des prix alimentaires, témoignent d'une angoisse individuelle et collective telle qu'elle s'est muée, par delà des calendriers spécifiques, en une priorité commune aux agendas politiques des trois pays du Maghreb : " sécuriser " la société en endiguant les " débordements " du social. C'est à déchiffrer ce moment particulier des mutations de l'action publique que s'attache ce livre. Ciblé sur trois activités principales - la formation, l'accès à l'emploi et la protection sociale -, l'ouvrage montre que la réforme de ces politiques se définit dans des configurations spécifiques, à la fois nationales et locales. Résolument comparatiste, la démarche s'intéresse d'abord aux trajectoires des " Etats sociaux maghrébins ", mises à l'épreuve des réformes actuelles et de mouvements protestataires. Puis, la réflexion se concentre sur les réajustements des politiques de formation et d'emploi. S'affichent les profonds déphasages entre les ambitions avancées aux débuts des années 2000 et les conditions sociales qui président, localement ou sectoriellement, à la construction des compétences professionnelles. Enfin s'échafaude une interrogation sur les devenirs des politiques sociales au Maghreb.
04/2010
Cinéma
Cinéastes autochtones. La souveraineté culturelle en action
Dès ses débuts, le cinéma - et Hollywood au premier chef - a singulièrement façonné l'image des peuples autochtones (Premières Nations, Inuit, Aborigènes...) dans l'imaginaire collectif. L'évolution des moyens techniques et des rapports de domination ont rendu peu à peu possible l'émergence d'autres points de vue. Et depuis plusieurs décennies, les peuples autochtones de par le monde exigent le respect de leur droit à l'autoreprésentation et à l'expression directe, selon leurs propres termes. Cette histoire longue et tumultueuse de la représentation des peuples autochtones à l'écran est l'histoire d'un art en mouvement et d'une lutte pour reconquérir une identité, filmer et diffuser ses propres histoires afin de rétablir des vérités et de s'octroyer le droit à l'imagination créative et innovante.
10/2019
Fonction publique
Les informations administratives et juridiques N° 3, mars 2021 : Le rapport social unique et la base de données sociales
La revue les informations administratives et juridiques propose dans ce numéro : La revue les informations administratives et juridiques propose dans ce numéro : La loi n ° 2019-828 du 6 août 2019 a mis en place de nouveaux instruments de gestion des ressources humaines en raison des évolutions du service public. Ces nouveaux dispositifs visent à promouvoir un dialogue social plus stratégique dans la fonction publique. Le rapport social unique donne ainsi lieu à une consultation obligatoire du comité social et sert de support à un débat sur l'évolution des politiques des ressources humaines. Le capital décès et les modalités provisoires de calcul : le décret n ° 2021-176 du 17 février 2021 modifie temporairement les modalités de calcul du capital décès servi aux ayants droit des agents publics décédés. Le montant de ce capital varie selon que le fonctionnaire décède avant ou après avoir atteint l'âge minimal d'ouverture des droits à la retraite. L'extension du complément de traitement indiciaire aux personnels non médicaux des EHPAD de la FPT : En application de l'article 48 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2021, le décret n ° 2021-166 du 16 février 2021 modifie le du 19 septembre 2020, l'établissement s'applique au seul versant hospitalier, qui prévoit désormais une "revalorisation socle" au profit des agents territoriaux exerçant leurs fonctions au sein des EHPAD. Une veille jurisprudentielle : conditions d'octroi de la protection fonctionnelle dans le cadre d'un différend entre un agent public et son supérieur hiérarchique. Le point sur la covid-19 ; et la réforme de la fonction publique. Enfin, un recensement des plus récentes références documentaires (textes, jurisprudences, réponses ministérielles, documents parlementaires, presse et livres) met en perspective toutes ces informations administratives et juridiques.
04/2021
Gestion
Le baromètre social - Les enquêtes de satisfaction RH
Pour maintenir sa compétitivité, voir sa survie, l'entreprise doit avoir une vision systémique d'elle-même, non limitative au seul aspect financier et qui intègre la dimension sociale. Les enquêtes sociales sont un puissant moyen de dialogue entre les salariés et les directions des entreprises. Les enquêtes donnent le pouls, une photo à un instant donné du climat social de l'entreprise, d'où leur qualification de baromètre social. Il se traduit par l'élaboration d'actions dans l'optique d'augmenter la satisfaction. Cet ouvrage répond aux questions suivantes : le baromètre social, les enquêtes internes de satisfaction RH, comment les mettre en oeuvre ? Quels sont les enjeux et les résultats opérationnels attendus ? Nous ferons un tour d'horizon du contexte, une description de la mise en oeuvre, qui s'appuiera sur des études de cas. In fine, à noter l'originalité de la méthode d'analyse des résultats, qui en injectant le juste nécessaire de l'outil mathématique, permet d'aller jusqu'à l élaboration précise et préformatée du plan d'actions associé aux domaines impactés.
05/2014
Philosophie du droit
Le renouveau de l'action oblique
L'action oblique est classiquement présentée comme un mécanisme d'immixtion permettant au créancier d'exercer les droits de son débiteur afin de protéger son droit de gage général, mais ce de manière inefficace ou concurrencée. La présente étude met en relief une autre finalité possible de l'institution, une exécution par ricochet, identifiée de longue date mais largement inexplorée. La comparaison de l'action oblique à d'autres armes dans l'arsenal du créancier met en évidence son originalité. Outre l'ouverture du domaine et le renouvellement de l'analyse de sa nature en un droit de substitution, cet ouvrage justifie aussi la place nouvelle conférée au texte par l'ordonnance de 2016, tout de suite après la réaffirmation du droit à l'exécution du créancier.
06/2023
Théâtre
Contes et légendes en action, charades en trois parties
Contes et légendes en action : charades en trois parties / par Jules Adenis Date de l'édition originale : 1889 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Littérature française (poches)
Vive la sociale !
L'enfance de Gérard Mordillat est digne des romans de Queneau. Sous sa plume généreuse et vivante, il fait revivre, au travers de personnages hauts en couleur, les années 1960 et un quartier, le XXe arrondissement de Paris: un grand-père joueur de cornet dans l'orchestre du cirque Barnum, une grand-mère veuve de guerre qui pose pour des cartes postales, un père ouvrier et communiste, une mère américaine anarchiste, des bandes libres de gamins rebondissant aux quatre coins de Belleville et de Ménilmontant.. . Après le succès de son roman Les vivants et Les morts (Grand Prix RTL-Lire 2005), il était urgent que soit réédité ce récit délectable et tendre de Mordillat.
11/2005
Psychologie, psychanalyse
La psychologie sociale
Cet ouvrage de synthèse présente la psychologie sociale dans la diversité de ses théories et de ses méthodes. Il s'appuie sur les travaux classiques des grands auteurs qui l'ont bâtie et développée, tout en intégrant les recherches récentes. L'ensemble des domaines de la discipline est abordé avec un constant souci d'équilibre. Si une attention toute particulière est accordée aux champs de la cognition sociale et de l'influence, une large place est également consacrée aux thèmes essentiels que sont les phénomènes de groupe, la société de masse, la socialisation, la culture, les valeurs, le racisme, l'exclusion sociale, l'agression, le pouvoir... Destiné aux étudiants en psychologie, mais aussi aux professionnels désireux de s'initier à la psychologie sociale, ce manuel permet d'acquérir les connaissances théoriques et méthodologiques fondamentales. Il a aussi pour ambition d'aider les étudiants à se préparer efficacement aux examens (exercices, suivis de corrigés ou de plans d'analyse).
11/2003
Economie
La cotisation sociale
A l'issue de la pandémie COVID-19, pourra-t-on sortir de la crise économique, sociale, sociétale ? Sera-t-il toujours possible d'améliorer le pouvoir d'achat, l'emploi, la santé, l'enseignement, la dépendance, la justice, l'écologie, la fiscalité ? La réponse est positive. Comment ? Par quels moyens financiers et organisationnels ? Il y a une réponse cohérente : la mise en place du projet de la Cotisation Sociale. Proposition novatrice reconnue des élus, des économistes. Elle répondra aux attentes des Françaises et des Français, des entreprises, de l'Etat. La Cotisation sociale sera un atout pour écrire le "Monde de demain" avec les exigences du 21e siècle.
01/2021
Sociologie
La logique sociale
" Ce livre est la suite et le complément de l'essai de sociologie générale, j'allais dire élémentaire, que j'ai publié il y a quelques années sous le titre de Lois de l'Imitation. Un de ses chapitres, celui qui est intitulé Les lois logiques de l'Imitation, était comme une pierre d'aente placée là pour relier intimement l'un à l'autre cet ouvrage et le nouveau volume - un peu gros, j'en demande pardon au lecteur - que je fais paraître aujourd'hui. L'un montrait comment se forment les tissus sociaux, plutôt que les corps sociaux, comment se fabrique l'étoffe sociale plutôt que le vêtement national ; l'autre va s'occuper de la manière dont ces tissus s'organisent, dont cee étoffe est taillée et cousue, je veux dire se taille et se coud elle-même. . ".
01/2023
Santé publique
La santé sociale
Le poids des inégalités au cours de la crise sanitaire, que ce soit par l'exposition à la mortalité ou l'accès à la vaccination, a apporté la démonstration du lien entre santé, inégalités sociales et dynamiques ségrégatives. Pourtant, depuis déjà les découvertes de Pasteur relatives aux microbes, le mal physique est pensé comme un produit de l'environnement social. Pourquoi cette interdépendance peine-t-elle à se traduire dans des pratiques et des orientations en matière sanitaire ? Face aux rigidités d'un système de santé qui reste arc-bouté sur le principe de la liberté individuelle, au mépris des inégalités qu'il engendre, les contributions réunies dans cet ouvrage montrent comment il est possible de considérer la santé comme une manière de retrouver un principe générateur de solidarité et comment la "santé sociale" se développe au travers des maisons ou centres de santé, des permanences d'accès aux soins de santé (PASS) et d'autres initiatives permettant de sortir d'une logique uniquement individuelle et curative.
02/2022
Sociologie
La réforme sociale
La Réforme sociale / publiée par un groupe d'économistes avec le concours de la Société d'économie sociale, de la Société bibliographique, des Unions de la paix sociale, et sous le patronage de M. F. Le Play ; rédacteur en chef : M. Edmond Demolins Date de l'édition originale : 1881 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Sociologie
L’Etat social à distance. Dématérialisation et accès aux droits des classes populaires rurales
Cet ouvrage présente les résultats d'une enquête empirique portant sur le rapport aux administrations des classes populaires rurales. Il s'adresse toute personne intéressée par l'analyse des effets de la dématérialisation sur l'accès aux droits sociaux. L'utilisation des outils numériques est de plus en plus répandue dans les administrations de l'Etat social. Alors qu'ils sont censés simplifier les démarches d'accès aux droits et lutter contre le non-recours, ils produisent, en pratique, des effets inverses à ceux escomptés. Ceci est d'autant plus problématique en milieu rural, où la dématérialisation s'accompagne de mouvements de retrait de l'Etat. Or, loin des centres urbains, les classes populaires sont confrontées, plus qu'ailleurs, aux effets des crises économiques et sociales, précarisant leurs conditions de vie et accroissant leurs dépendances vis-à-vis des droits sociaux. Cet ouvrage donne à voir en quoi les réformes de dématérialisation entravent l'accès aux droits sociaux des classes populaires rurales. Reposant sur une monographie, l'enquête menée retrace leurs parcours d'accès au minimum social (le RSA, Revenu de solidarité active). Observant ce qui se joue en amont des guichets, elle met en évidence qui parvient à accéder à une prise en charge administrative et qui n'y parvient pas. L'un des principaux résultats est de montrer que, à rebours des discours politico-médiatiques portant sur l'assistanat et la fraude sociale, avant de devenir bénéficiaire du RSA, les demandeurs font l'objet de mécanismes de tris et de sélection. Ces mécanismes sont le résultat des normes imposées par les fonctionnements administratifsA : normes de déplacements urbains, qui impliquent le franchissement de distances spatiales et sociales ; normes administratives, liées à la division du travail de l'accès aux droits et à la délégation d'une part des tâches aux demandeurs ; ou encore normes de comportement, liées aux représentations de ce qu'est un " bonA " ou un " mauvaisA " pauvre. Dès lors, pour accéder au RSA, il faut suivre des chemins du droit au cours desquels on apprend à devenir un bénéficiaire de l'Etat social. Ce sont alors les plus précaires qui parviennent le plus difficilement à faire valoir leurs droits. Ainsi, cet ouvrage éclaire la manière dont l'action publique peut se transformer en un mécanisme de renforcement des inégalités sociales.
06/2023
Religion
Histoire des associations familiales catholiques. Un siècle d'action civique et sociale depuis les Associations catholiques de chefs de famille
Au début du XXe siècle, la législation anticléricale en vigueur, particulièrement sur le plan scolaire, conduit à la fondation d'Associations catholiques de chefs de famille (A.C.C.F.). Elles se trouvent confrontées aux turbulences du siècle mais demeurent fidèles à leur idée de promouvoir une véritable politique familiale : programme fiscal, reconnaissance du rôle des familles dans la société et aides concrètes à ces dernières... En 1945, elles participent activement à la fondation de l'Union nationale des associations familiales (U.N.A.E) et contribuent ainsi à la représentation des familles auprès des pouvoirs publics. En 1955, les Associations familiales catholiques (A.F.C.) prennent le relais des A.C.C.F. Les mutations qui surgissent au coeur de la société constituent autant d'enjeux et de défis qui mobilisent l'action des A.F.C. A partir de 1967-1975, de profondes réformes législatives frappent la famille dans ses fondements essentiels : atteintes au respect de la vie de sa conception à la mort naturelle, institution du mariage fragilisée, lois dites de bioéthique... Les A.F.C. se mobilisent sur ces questions sans abandonner la politique familiale nationale et locale. Avec la création de la Fédération des Associations familiales catholiques en Europe (F.A.F.C.E.), elles s'engagent depuis les années 1990 au plan européen. A la lumière de l'enseignement de l'Eglise catholique, les Associations familiales catholiques veillent à être, dans la cité, au service des familles. Par leur ancienneté et leur rayonnement, les A.F.C. constituent sur le plan familial l'une des composantes incontournables du paysage associatif français.
05/2005
Procédure pénale
La prééminence du droit en droit positif
L'expression "prééminence du droit" apparaît dans les préambules de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et du Statut du Conseil de l'Europe ainsi que dans l'article 3 de ce dernier. Son importance au sein du système européen des droits de l'homme se vérifie également dans la jurisprudence de la Cour européenne et cela, depuis l'arrêt Golder. Pour autant, la juridiction strasbourgeoise ne l'a, pour l'heure, jamais définie. Elle n'a, d'ailleurs, pas plus opéré de systématisation de sa jurisprudence pertinente alors même que la prééminence du droit apparaît, littéralement, dans plus de huit cent soixante arrêts. La prééminence du droit demeure donc, trés largement, insaisissable. L'étude de la prééminence du droit en droit positif suppose, dés lors, de réaliser un travail de clarification permettant à la fois de l'identifier et de la différencier d'autres concepts. L'analyse appelle, du reste, à évaluer son effectivité en droit positif en s'émancipant des contraintes liées à l'utilisation de cet "étrange" support verbal.
06/2021
Droit international public
L'Etat de droit en droit congolais
L'Etat de droit est perçu comme un système d'organisation étatique dont la finalité est de réaliser la limitation du pouvoir. La notion se préoccupe, de nos jours, de la moralisation de la vie politique considérée comme préalable à l'avènement de la bonne gouvernance. Dans l'espace politique africain en général et congolais en particulier, l'Etat de droit est au coeur des préoccupations des constituants engagés dans la perspective de l'enracinement et de la consolidation des valeurs démocratiques. En République Démocratique du Congo, les mécanismes d'opérationnalisation de la donne sont confrontés à des obstacles de plusieurs ordres : politique, juridique, technique, socioéconomique, financier, psychologique voire culturel. L'effectivité du processus de juridicisation de la vie publique constitue, à n'en point douter, un antidote à la matérialisation de l'Etat de droit, dans ce pays en proie à des conflits d'origines controversées.
10/2021
Droit
Comprendre la participation des usagers. Dans les organisations sociales et médico-sociales, 4e édition
En presque dix ans - depuis la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale - le droit à la participation des usagers, c'est-à-dire l'affirmation de droits formels fixés par le Code de l'action sociale et des familles, a constitué une dynamique d'engagements réciproques entre professionnels et personnes accompagnées. La question de la participation des usagers est une question éminemment politique qui interroge les fondamentaux de l'action sociale. Cet ouvrage propose un état des lieux complet à partir d'une certaine lecture des fondements historiques et des dernières décennies pour comprendre les enjeux d'aujourd'hui. Offrant une analyse pour apprécier les textes de référence, il situe l'évolution de la législation dans un contexte sociopolitique en mouvement. Les réflexions sur les différents outils donnent la possibilité de questionner les repères du quotidien et d'ouvrir à l'évaluation de la relation entre professionnels et usagers. Destiné aux professionnels de l'intervention sociale et à leurs cadres, ce livre entend contribuer au débat sur la place et le rôle de toutes les parties prenantes de l'action sociale et médico-sociale développée dans les établissements et services. Il vise à construire des espaces élaborés conjointement, dans lesquels chacun peut prendre part à l'élaboration collective.
05/2011
Politiques sociales
Handicap et participation. La loi 2002-2 rénovant l'action sociale et son application dans les établissements et services médico-sociaux
Prenant en compte la Loi 2002-2 rénovant l'action sociale, les deux auteurs saluent l'intention du législateur de promouvoir le droit et la participation des personnes en situation de handicap. Leur réflexion lucide et méthodologique invite cependant à s'interroger sur les critères normatifs contribuant à vouloir définir rationnellement les fonctionnements, les modes d'évaluations, de diagnostics et les pratiques dans les établissements et services médico-sociaux. Il faut, nous disent-ils, aller au-delà de cette loi, et interroger les modes de coopération et le management dans le souci de rechercher une participation optimale de tous les acteurs, usagers, salariés et dirigeants pour construire des projets d'établissements inclusifs, évolutifs et déclinés avec implication et engagement. Ce livre parle d'écoute, de valorisation, de reconnaissance de tous les acteurs impliqués dans l'accompagnement des personnes vulnérables.
03/2021
Droit comparé
Le principe de l'Etat social. Etude sur les limites de l'activité législative en droit comparé français et hellénique
La Constitution française consacre la "République sociale" tandis que la Constitution hellénique reconnaît "l'Etat de droit social" . Si le principe de l'Etat social a été analysé dans les deux Etats analysés en tant que principe indéterminé au "contenu normatif faible" , cette étude l'envisage d'une manière nouvelle. Analysé dans le cadre du normativisme, il convient de ne plus contester la force normative de ce principe mais de déterminer son sens. C'est ainsi qu'on pourra déterminer quel niveau matériel de vie les constituants de ces deux Etats ont voulu garantir aux individus lorsqu'ils les ont qualifiés de sociaux. Cette question est devenue très actuelle dans le contexte de la crise financière, la France et la Grèce ayant dû réduire leurs dépenses publiques. Toutefois, même en dehors de situations de crise, il s'agit de penser le rôle de l'Etat et son évolution en matière d'octroi de prestations.
10/2021
Religion
MINORITES EN ISLAM. Géographie politique et sociale
La civilisation islamique traditionnelle avait réglé d'une façon particulièrement efficace le problème des minorités religieuses. Alors qu'elles étaient généralement proscrites en Europe chrétienne, l'Islam leur avait laissé une possibilité d'existence, de fait ou de droit : les sectes musulmanes hétérodoxes qui prétendaient au pouvoir politique étant, ainsi que certaines sectes chrétiennes particulièrement turbulentes, rejetées au loin, dans des refuges montagneux ou désertiques souvent, et en tout cas dans des localisations périphériques d'où elles ne pouvaient se révéler menaçantes ; tandis que la plupart des " gens du Livre " (Chrétiens, Juifs, Zoroastriens), qui acceptaient la subordination, étaient accueillis dans la société dominante, où ils connurent parfois de remarquables réussites sociales.
Ce système, fondé à la fois sur la ségrégation et le pluralisme, n'a pas résisté au grand mouvement d'occidentalisation et de modernisation, conduisant à de vastes mouvements de population et au morcellement territorial, issu de l'Europe, qui a affecté depuis près de deux siècles les pays d'Outre-Méditerranée. Naguère refoulées ou subordonnées, les minorités se sont lancés dans le jeu politique, avec parfois des succès exceptionnels leur permettant d'accéder, au moins temporairement, au pouvoir suprême (Manonites au Liban, Alaouites en Syrie), ou tout au moins de prétendre à un rôle éminent. C'est, ce sera, la source de redoutables conflits qui affectent gravement la cohésion des Etats entre lesquels est découpée cette aire culturelle, conflits qui entravent la formation de véritables nations, et sont pour le monde musulman dans son ensemble un principe majeur de faiblesse.
10/1997
