La notion de clause pénale
Extraits
Littérature française
Pills Nation
Paris, de nos jours, la canicule. Le taux de mortalité grimpe, à mesure que monte l'angoisse : les plus âgés ne sont pas seuls à mourir. Une drogue étrange et hors de prix, l'Orphée, fait croire à ceux qui la consomment qu'ils peuvent revoir leurs morts. L'ensemble de la société s'effondre. Mais un dernier rempart improbable se dresse : Caroline, capitaine de police, elle-même consommatrice de la drogue miracle. Qu'est-ce qu'Orphée ? Qui la fabrique ? Pourquoi ? Dealers et flics, jeunes et vieux, riches et paumés vont tous être embarqués dans une enquête en forme de descente aux enfers dont le rythme effréné est rendu délicieusement douloureux par la moiteur étouffante de la capitale au soleil de plomb. Portrait d'une société à la dérive, grand tableau d'un Paris vénéneux, ce premier roman policier nourri de séries télévisées, lorgne à la fois vers la violence incandescente de The Shield et la justesse descriptive de The Wire.
10/2017
Droit
Les 7 principes du droit pénal. 3e édition
Les 7 principes d'action du droit pénal sont les pierres angulaires des systèmes juridiques pénaux du XXIe siècle. Ils servent de références aux législateurs, aux juges, aux procureurs et aux avocats pour organiser la meilleure justice pénale possible au royaume des hommes. Ils guident les avancées des grandes institutions juridiques nationales, voire internationales, dans l'organisation et le fonctionnement de la justice pénale juste.
01/2021
Benoît XVI
La notion de sujet Église dans l'oeuvre de Joseph Ratzinger
Pour la foi chrétienne, la vérité éternelle s'est rendue historiquement accessible en Jésus de Nazareth. Mais est-il possible de rencontrer celui-ci aujourd'hui, ou bien cette rencontre doit-elle être repoussée à l'horizon eschatologique ? Pour Joseph Ratzinger, cette rencontre est possible dans l'Eglise, car celle-ci est un unique sujet à travers le temps et l'espace, constituée comme telle par l'Esprit Saint. Le " sujet Eglise " est la médiation entre la vérité et l'histoire. L'homme qui s'unit au sujet Eglise est rendu contemporain de Jésus-Christ. Cette notion de sujet Eglise n'avait jamais été étudiée pour elle-même dans l'oeuvre de Ratzinger. L'auteur en retrace précisément l'histoire et met en évidence le fait qu'il s'agit d'une notion clé de l'oeuvre de Ratzinger. Il en montre aussi la nécessité théologique, en expliquant pourquoi l'idée chrétienne de Révélation suppose celle de sujet Eglise.
03/2023
Philosophie
Les philosophes et Dieu. Une généalogie de la notion de providence
On considère le plus souvent que le tournant réalisé par la modernité se caractérise par la destruction de l'ancienne union entre l'homme et le cosmos, et se ramène alors à la fin de tout providentialisme. Descartes ne sonne-t-il pas le glas de la pensée scolastique en faisant des mathématiques le mode de représentation privilégié du réel°? Kant ne radicalise-t-il pas cette rupture en faisant de la métaphysique une illusion°? Cette version de l'acte de naissance de la pensée moderne se heurte pourtant à la persistance profonde du providentialisme dans les philosophies les plus représentatives de la modernité. Comment expliquer la persistance de ce motif°? C'est en remontant jusqu'à sa formation dans la pensée grecque, en en suivant le développement à travers la pensée chrétienne jusque chez Nietzsche, Heidegger et Merleau-Ponty, que l'auteur tente de répondre à cette question. La providence apparaît alors moins comme un thème que comme l'élucidation du rapport entre la pensée et le divin. Ouverture de l'homme vers l'inobjectivable et vers l'imprévisible, la providence est l'autre nom de l'utopie. Réhabiliter ainsi la philosophie, en évitant les deux écueils du positivisme épistémologique et du négativisme de la déconstruction, c'est lui confier la tâche de déchiffrer les signes toujours singuliers de l'avenir. Et cette attente paradoxale, à même de nous sortir du nihilisme, ne peut que renvoyer à un Dieu d'amour.
02/2004
Littérature française
Manuel de l'harmonie tonale. Notions élémentaires et Notions approfondies
Lors de mon apprentissage du piano et de la théorie de la musique, j'ai trouvé nécessaire et pratique de documenter toute nouvelle notion et d'en faire un manuel de révision périodique, ainsi est né ce manuel, censé de donner les premières notions de l'harmonie et d'en avoir étudié plus profondément, depuis les gammes, la terminologie élémentaire, les accords, les fonctions, les cadences harmoniques, les marches harmoniques, la modulation, la conduite des voix, les notes étrangères, le pouvoir expressif des tonalités et caractéristiques des intervalles, la physique et l'histoire de l'harmonie sont aussi partie de ce manuel. L'étude de l'harmonie tonale réclame un effort assidu et une volonté persévérante, dont j'ai essayé dans ce manuel de donner les étapes méthodiques, et de ne laisser subsister aucune lacune, et d'aplanir le plus possible les difficultés réelles qui attendent le lecteur.
10/2022
Droit pénal
Pratique de défense pénale. Droit, histoire, stratégie, 6e édition
Cet ouvrage expose les droits de la défense qui peuvent être exercés au cours de poursuites pénales, devant les juridictions françaises, tels qu'ils sont organisés dans le droit positif, mais aussi pratiqués dans la vie judiciaire, de manière concrète : - l'avocat et son client : l'assistance et le conseil ; - l'avocat à l'étude du dossier : l'examen des preuves du crime ou du délit ; - l'avocat et le droit : l'analyse de la légalité des poursuites ; - l'avocat à l'audience : de la garde à vue à la cour d'assises ; - l'avocat et l'exercice effectif des recours ; - l'avocat contre les abus et les erreurs judiciaires. Points forts - Un ouvrage conçu et réalisé par un avocat, pour les avocats - Une jurisprudence abondante, dont les références figurent au fil du texte, pour permettre aux avocats de les repérer et d'y accéder facilement - A jour de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (jugée conforme par le Conseil constitutionnel le 17 décembre 2021)
04/2022
Religion
La notion de grandeur selon Dieu et selon les hommes
Dans cet ouvrage, dont le cadre est scripturaire, l'auteur exprime une vision de la grandeur, une grandeur appréciée et évaluée, non seulement par des humains, mais aussi et surtout par Dieu. Depuis l'Ancien Testament jusqu'aux temps modernes, en passant par le Nouveau Testament, tout l'échantillon des grands qu'il a pris consiste à montrer que la véritable grandeur est ordinairement affable, douce et populaire. Parce qu'elle émane de la vertu et s'impose aux yeux des hommes sans aucune contrainte sociale. En fait, c'est le bien dans sa splendeur qui inscrit l'homme au Panthéon des grands.
03/2019
Histoire antique
La notion de caricature dans l'Antiquité. Textes et images
On entend aujourd'hui par caricature une "image tendant, par déformation ou accentuation des traits d'un modèle, des caractères d'une scène, à les rendre grotesques ou risibles" (La Grande Encyclopédie Larousse). Qu'en est-il pour les sociétés de l'Antiquité? La plupart des spécialistes modernes de la caricature ont considéré qu'il s'agissait d'une invention de la fin du XVIe siècle, inadaptée aux cultures et aux sociétés du monde antique. Confrontant pour la première fois sur ce sujet les points de vue de spécialistes des textes et des images, cet ouvrage a pour ambition de partir à la recherche d'une possible caricature antique, en discutant ses conditions d'existence, en essayant d'identifier des auteurs d'oeuvres caricaturales, des domaines et des genres artistiques et littéraires plus particulièrement propres à la production de caricatures, en mettant en relief aussi des problèmes de sources ou de catégorisations.
04/2021
Droit pénal des affaires
Actualités en droit pénal des affaires
Le présent ouvrage aborde trois thématiques d'actualité en matière de droit pénal des affaires. Maximilien Arnoldy fait le point sur les dernières évolutions concernant l'abus de confiance, l'abus de biens sociaux et l'escroquerie. Il évoque la dernière jurisprudence en la matière et commente les dernières modifications législatives apportées par la loi du 12 juillet 2023 aux infractions d'abus de confiance et d'escroquerie. Enfin, il passe en revue les propositions de changement aux infractions, telles que formulées dans le dernier projet de réforme du Code pénal. Aurélie Verheylesonne aborde la problématique de l'action des parties civiles en droit pénal des affaires, et en particulier celle de l'administration fiscale, du curateur et des créanciers. Elle procède à une analyse approfondie des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles, avec une attention particulière pour le nouvel article 4bis du Titre préliminaire du Code de procédure pénale, ainsi que l'attribution des choses confisquées aux parties civiles. Mona Giacometti consacre son étude aux contours des pouvoirs des autorités en charge des investigations pénales lors des "dawn raids" (visites des lieux, visites domiciliaires, perquisitions) au sein des locaux des sociétés. Elle analyse en détail la recherche de preuves électroniques ainsi que l'obligation de coopération qui s'impose aux entreprises, tout en examinant la dimension internationale que peut revêtir la récolte de ces preuves électroniques.
03/2024
Préparation au CRFPA
Cours de droit pénal. Tout le programme en 80 fiches et en schémas, Edition 2024-2025
A l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des " fiches ". Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lecture différents : L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) , Les connaissances (rappel des connaissances) , Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours). Cet ouvrage est conçu autour du programme de l'épreuve de procédure pénale défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au CRFPA : droit pénal général , droit pénal spécial , régime spécial de l'enfance délinquante , droit pénal des affaires , droit pénal du travail , droit pénal international et européen. Le présent ouvrage de droit pénal couvre l'intégralité du programme de l'examen d'accès au CRFPA. Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l'Ecole nationale de la magistrature (ENM), ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en procédure pénale.
04/2024
Préparation au CRFPA
Cours de droit pénal. Tout le programme en 80 fiches et en schémas, Edition 2024
A l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des " fiches ". Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lecture différents : L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) ; Les connaissances (rappel des connaissances) ; Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours). Cet ouvrage est conçu autour du programme de l'épreuve de procédure pénale défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au CRFPA : droit pénal général ; droit pénal spécial ; régime spécial de l'enfance délinquante ; droit pénal des affaires ; droit pénal du travail ; droit pénal international et européen. Le présent ouvrage de droit pénal couvre l'intégralité du programme de l'examen d'accès au CRFPA. Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l'Ecole nationale de la magistrature (ENM), ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en procédure pénale.
05/2023
Droit
LA NATION. Une idée moderne
Concept protéiforme, la "nation", exprime une réalité diverse et inépuisable, qui résiste aux nombreuses définitions qui ont pu en être données, car une définition de la nation est implicitement une théorie de la nation, et, comme telle, sujette à débat. La diversité des points de vue ne doit cependant pas faire oublier que l'idée de nation s'impose quotidiennement à chacun de nous ; elle persiste dans le droit de la nationalité qui définit les critères d'appartenance nationale et modèle par-là même l'identité des individus. Or le droit de la nationalité, ou plus exactement, les deux grandes formes - jus sanguiis, jus solis - qu'il adopte, s'enracine dans deux conceptions fondamentales de la nation, la conception "française" ou "politique", et la conception "allemande" ou "ethnoculturelle".
La révolution française a investi la nation de la souveraineté politique ; l'assimilation entre citoyenneté et nationalité qui sous-tend cette conception originelle de la nation, élective et contractuelle, détermine l'arrimage de la nation sur l'Etat, symbolisé par l'expression d'Etat-nation. L'analyse de plusieurs modèles nationaux - Allemagne, Grande-Bretagne, Etats-Unis - met ici en perspective la spécificité du modèle français.
La nation, qui procède de la modernité démocratique, demeure la forme dominante du lien social. La nationalisation des sociétés a accompagné la diffusion du suffrage universel ; elle constitue une modalité de "l'atterrissage démocratique". Mais la construction européenne, qui tend à limiter la souveraineté des Etats, est-elle compatible avec le maintien du lien national ?
03/1999
Littérature française
La nation qui s'étiole
Dans la capitale Kissi, comme dans toutes les contrées de la république de Kissidougou, au lieu d'étudier, la plupart des jeunes passent la majeure partie de leur temps à deviser dans leurs "grins" (groupe de causerie). La baisse de niveau des élèves et étudiants, due au fait qu'ils ne lisent pas, est criarde. La fainéantise, l'anarchie, et le favoritisme sont de règle dans le pays. C'est dans ce contexte que le caporal Warakoro accède au pouvoir à la faveur d'un putsch. Il se proclame empereur. Pendant que le souverain et son entourage vivent dans l'opulence, le peuple croupit de plus en plus dans l'indigence. Les femmes jouent un rôle capital dans le renversement du régime et dans la refonte de la nation. Au cours d'un congrès, elles prennent des décisions importantes relatives à la lecture et à l'éducation de façon générale.
11/2017
Critique littéraire
La grammaire. Méthodes et notions
Cet ouvrage présente la grammaire de manière à la fois simple et approfondie, en explicitant ses options et ses démarches. Dès la première année de licence, les étudiants trouveront les outils de base qui leur permettront de pratiquer la discipline de manière active. Un exposé réduit au savoir fondamental, assorti de définitions, références, extraits de réflexions de grammairiens et de linguistes, et de très nombreuses applications leur permettront de travailler de manière personnelle, à leur rythme et selon leur niveau de connaissance.
08/2012
Sciences politiques
Discours à la Nation catalane
Les catalans revendiquent l'indépendance de la Catalogne en tant que peuple et nation. Ce livre pose la question de savoir si une nation en Europe peut encore établir son Etat. L'auteure propose une analyse en pensant à neuf les concepts politiques pour entendre ce qui est en jeu en ce moment décisif de l'histoire européenne. Il devient alors possible de comprendre la raison pour laquelle le droit à l'autodétermination s'applique à leur cas. Il importe de distinguer nation et nationalisme. Ces Discours sont trois essais de phénoménologie politique qui s'adressent aux catalans et aux européens. Ouvrir les possibles – telle est l'affaire de la philosophie.
11/2019
Sciences politiques
Cameroun, la nation en péril
"Grands chantiers", "grands projets" ou "grandes réalisations" du président Biya, les Camerounais ont eu droit depuis 1984 à une gamme de desseins inlassablement reformulés qui s'étendent sur le temps long. Etrangement, le temps long est aussi la durée que s'assigne un pouvoir qui n'entend jamais passer la main. Dans ce temps long, le présent n'est pas une unité transitoire dans la succession des temporalités, mais une limite. C'est le temps éternellement remis à zéro. S'étonner que les grands chantiers de Paul Biya soient éternellement en chantier - c'est oublier que le présent ne vise pas le rappel de l'inaccompli qui prépare les corrections nécessaires pour demain. Le présent vise à fermer l'écart entre aujourd'hui et hier, ce qui rend impossible toute comparaison et toute possibilité de faire mieux demain. Le philosophe Antoine Nguidjol fait dans cet essai l'analyse d'une nation en péril, le Cameroun, sous la gouvernance enfumée de Paul Biya. Il décortique les racines de ce voyage au bout de la nuit avec une rare lucidité : l'impensé du régime Biya dès son accession au pouvoir, le démantèlement de l'université de Yaoundé, les dessous du droit du sol ou la guerre en régions anglophones, et bien d'autres thèmes à découvrir dans cet essai qu'aucun philosophe camerounais n'a tenté jusqu'à présent.
07/2021
Chine
La Chine en 100 notions
Comprendre la Chine n'est possible que si on laisse tomber nos oeillères occidentales. Nous devons prendre le temps de nous glisser dans les contours de son histoire et dans la compréhension de sa civilisation. Chao Ye nous éclaire sur des grandes thématiques : art, culture, économie, politique, histoire...
09/2021
Sciences politiques
Lettre à la nation africaine
En publiant cette lettre à la Nation africaine je veux que tous les Africains, par-delà les frontières politiques, aient une bonne connaissance de notre passé commun qui est une longue tragédie qui a commencé il y a un peu plus de quatre siècles et dont nous vivons encore les séquelles. Car, pour faire face efficacement à son avenir, il faut s'adosser sur son passé. L'agression de l'Occident pendant des siècles n'a pas été ni contre le Sénégal, le Maroc, le Congo, l'Angola, le Mozambique ou le Soudan, mais contre le peuple noir. C'est pourquoi notre réaction doit être globale, continentale, par-delà les frontières érigées parla colonisation. Je lance ici à tous les Africains un appel à une prise de conscience des graves dangers sans précédents qui menacent l'Afrique déjà marginalisée dans la communauté humaine. Il s'agit d'un appel patriotique pour un sursaut général qui doit permettre au continent africain de retrouver sa place dans le concert des nations.
05/2023
Critique littéraire
La subordination. Méthodes et notions
Ce manuel s'appuie sur une démarche pédagogique claire : assurer les fondements du savoir grammatical, que ne possèdent généralement pas les étudiants de première année, mais donner à ceux qui le souhaitent les moyens d'aller plus loin. La présentation formelle, qui distinguera exposé, encadrés, bibliographie, exercices. est la traduction de cette volonté de lecture à plusieurs niveaux.
10/2013
Lecture 6-9 ans
La potion du Père Noël
Le père Noël a un problème : il a perdu la potion qui permet à ses rennes de voler. Comment faire décoller le traîneau et distribuer tous les cadeaux ? Mais le père Noël et ses lutins sont de sacrés bricoleurs, ils vont trouver une solution !
10/2016
Histoire de France
Napoléon Bonaparte. La nation incarnée
Natalie Petiteau propose dans cette biographie de comprendre la vie d'un homme, Napoléon Bonaparte, dans un temps spécifique, la Révolution française puis ses lendemains, et dans un espace d'envergure, le continent européen. Par un retour aux sources, elle livre un portrait intérieur en montrant ses mutations permanentes au gré des événements. Elle donne à voir comment cet officier d'abord farouchement corse puis viscéralement français est devenu un homme politique tout autant qu'un génial chef de guerre. Elle souligne comment il a été perçu comme l'incarnation de la nation française, et comment il s'est lui-même pensé comme tel. Napoléon ne pouvait pas concevoir une France qui ne soit pas en position dominante en Europe. Si bien que l'enfant des Lumières et l'officier jacobin qu'il a été a finalement fait figure de tyran sanguinaire. L'un des intérêts de ce livre est aussi de proposer une remise en perspective de cette image légendaire.
02/2019
Littérature française
Claude
" Si les lois de la nature s'appliquaient aux hommes, je n'aurais probablement pas survécu. Je ne tiens aucun rôle dans la société et pourtant c'est elle qui m'a fait. Le résultat n'est pas terrible, j'en conviens, pourtant, j'arrive à être joyeux car je suis insouciant et je n'aime pas les grincheux. De la vie, je n'ai retenu aucune leçon. J'ai fait fuir toute notion de progrès. Je dis je, mais je ne sais finalement pas de qui je parle, en vérité, je ne m'intéresse pas à moi-même. J'ai déçu les femmes, ça oui, mais ce n'est qu'un détail. J'ai déçu mon père et ma mère, qui pourtant m'aimaient beaucoup. J'ai déçu la société qui assez vite ne me prêta plus rien. Ceux qui ont attendu des choses de moi et me firent confiance, comme on fait confiance à un ami, me haïssent maintenant. Ils ont compris qu'ils en ont été pour leurs frais. N'exigez plus rien de moi, qui que vous soyez, car sachez-le, je possède encore assez de liberté pour vous décevoir aussi. "
08/2000
Sociologie
Classe
Classe : historiquement, le mot est fort, associé à une remise en cause radicale de l'ordre social ; aujourd'hui, il est affaibli et ne cristallise plus les oppositions politiques, alors que les inégalités de conditions de vie et de travail sont toujours présentes. Il s'agit ici de redonner son tranchant à la classe sociale comme concept et instrument politique d'émancipation. Pour point de départ à ce texte, il y a un paradoxe : le mot classe se trouve affaibli aujourd'hui, alors même que la domination capitaliste se radicalise depuis quarante ans. Le sens associé au concept s'est en effet transformé dans les partis et syndicats de gauche tout autant que dans les sciences sociales ; le pluriel (classes populaires, classes supérieures ou classes dominantes) a remplacé le singulier de la classe ouvrière et de la bourgeoisie pour désigner les classes et l'accent est mis par les chercheurs en sciences sociales sur la pluralité des conditions socio-économiques et des rapports à la culture et à la politique davantage que sur les formes d'unité. Dit autrement, " la classe ouvrière " ne constitue plus le sujet historique des transformations sociales dans le discours et l'organisation des forces de gauche. Pour comprendre le paradoxe, il est nécessaire de faire évoluer la définition du mot en lien avec les transformations du capitalisme. L'affaiblissement de la classe est alors à mettre en relation avec la fin d'une configuration historique spécifique : les nouvelles formes de capitalisme (financiarisation, services, etc. etc.) qui se sont développées depuis les années 1970 nécessitent de repenser le concept de classe en tant qu'elles fabriquent un type de rapport d'exploitation mais aussi de marchandisation de la monnaie, du travail et de la nature. Ces transformations ne sont pas uniquement économiques, elles se jouent dans les formes de sociabilités, de solidarités et de culture dans lesquelles se forment et se reforment les classes sociales. Ces recompositions sociologiques impliquent dès lors de rompre avec la vision d'une classe ouvrière synonyme de prolétariat industriel pour en redéfinir les contours. Redonner sa force au mot classe implique également de ne pas en faire un isolat et une chose statique, qui nierait d'autres formes de dominations telles que le genre et la race. Autrement dit, les inégalités de genre, de race ou d'origine migratoire ont une base matérielle dans le capitalisme contemporain qu'il s'agit de prendre au sérieux. La configuration contemporaine invite ainsi à réinventer le processus d'affirmation du mot de classe, en y articulant positivement dans une perspective d'émancipation l'imbrication des rapports de domination. De ce point de vue, les expériences des luttes sociales récentes (par ex. , la mobilisation des femmes de chambre de l'hôtel Ibis Batignolles) fournissent des points d'appuis pour imaginer un réarmement du mot classe sans affaiblir les autres.
08/2023
Littérature française
Claude
Claude, le onzième livre de Nathalie Rheims, est une évocation de Claude Berri, mort le 12 janvier 2009, après quarante-trois ans d'une carrière d'acteur, scénariste, metteur en scène et producteur qui aura marqué à jamais l'histoire du cinéma français. Nathalie n'avait qu'une manière d'affronter ce deuil : écrire, réveiller ses souvenirs, restituer la vérité de cet homme hors du commun, le retrouver, par-delà l'absence, tel qu'il fut.
11/2009
Etudes historiques
La Nation ou la race haïtienne
La Nation ou la race haïtienne / par F. -D. Légitime Date de l'édition originale : 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Autres éditeurs (A à E)
La Sorcière et la Potion ratée
Livret pour enfants de 4 à 104 ans - richement coloré - Le texte de l'histoire est en rimes. La Sorcière Therra s'est trompée dans la confection de sa potion, elle appelle ses soeurs pour l'aider à la réparer ... mais tout ne se passe pas comme prévu !
10/2022
Droit pénal des mineurs
Un code de la justice pénale des mineurs, quelle(s) spécificité(s) ?
La loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice a autorisé le Gouvernement à réformer l'ordonnance du 2 février 1945 par voie d'ordonnance dans les conditions de l'article 38 de la Constitution. C'est chose faite avec l'ordonnance du 11 septembre 2019. Selon les termes de l'habilitation, le Gouvernement était autorisé à regrouper et à organiser dans un code les dispositions relatives à la justice pénale des mineurs. Si un travail de codification s'effectue habituellement à droit constant, le Gouvernement a fait le choix de modifier en profondeur le droit pénal des mineurs. A l'aune d'un code dédié à la justice pénale des mineurs abrogeant l'ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante, la question se pose dès lors de savoir quelles sont les spécificités préservées et les spécificités nouvellement adoptées. Dans un tel contexte, cet ouvrage a pour ambition de proposer un décryptage analytique du contenu de la codification afin de faciliter l'intégration des nouvelles normes juridiques, aussi bien du point de vue substantiel que processuel. Cette démarche scientifique, portée par des juristes spécialistes de la matière, permet de questionner la méthode législative retenue, d'analyser les avancées et les particularités d'un code dédié spécifiquement à la justice pénale des mineurs, ou encore de pointer les insuffisances et les incohérences des dispositions.
04/2021
Droit des obligations
Responsabilité civile et responsabilité pénale. Regards pratiques
DROIT BELGE Une vision globale et cohérente des principes applicables aux confins du droit civil et du droit pénal Bien que la responsabilité civile et la responsabilité pénale poursuivent des objectifs distincts, elles entretiennent des relations étroites. Les principes, dont "le criminel tient le civil en état" , l'autorité de la chose jugée au pénal sur le civil et l'identité des fautes civile et pénale, posent dans la pratique de nombreuses questions résultant de l'imbrication de ces deux types de responsabilité. Cet ouvrage, à travers quatorze exposés à vocation résolument pragmatique, intégrant les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles, est l'occasion d'offrir aux praticiens une vision globale et cohérente des principes applicables aux confins du droit civil et du droit pénal. Il met notamment en lumière les avantages et les inconvénients des choix procéduraux posés tout en ouvrant de nouvelles pistes de solution.
12/2021
Droit pénal
Actualités en matière de droit pénal sexuel
DROIT BELGE La réforme du droit pénal sexuel a donné lieu à une loi du 21 mars 2022, entrée en vigueur le 1er juin 2022. De nouvelles dispositions ont été insérées dans le titre VIII du livre 2 du Code pénal, sous de nouveaux chapitres, sections et sous-sections. Cette législation traite désormais des infractions portant atteinte à l'intégrité sexuelle, au droit à l'autodétermination sexuelle et aux bonnes moeurs, ainsi que de l'abus de la prostitution. Des changements majeurs ont été opérés, notamment au niveau des qualifications pénales et des peines. Ces dernières ont été considérablement renforcées. Par ailleurs, la notion de consentement fait à présent l'objet d'une définition légale. Les contributions visent à présenter de façon précise et nuancée les éléments constitutifs des nouvelles infractions sexuelles, ainsi que les peines, en les comparant avec la législation antérieure.
03/2023
Droit pénal
Le droit pénal en cas pratiques. Plus de 45 exercices corrigés sur les notions clés du programme, 6e édition
50 exercices corrigés pour réviser une matière, un exercice juridique ou encore s'entraîner pour le CRFPA. Organisés autour des thèmes principaux du programme, les cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière de droit pénal (le droit pénal général, le droit pénal spécial, le droit pénal des affaires et le droit pénal du travail) dans le format de l'exercice qui sera proposé le jour de l'épreuve. Cet ouvrage est destiné aux candidats à l'examen d'entrée au CRFPA, aux différents concours d'entrée à l'ENM, et à tout étudiant voulant réviser son examen en s'entrainant à cet exercice juridique exigeant.
