Gisements transfrontaliers de pétrole dans le golfe de Guinée. Principe du droit international pour une exploitation pacifique
Extraits
Littérature française
Principe de suspension
Thomas est un patron confiant. Il a racheté une PME dans sa région natale, le Hayeux-Nord, a rénové les bâtiments, investi, formé ses 37 salariés. Packinter fabrique désormais des pièces plastiques d'inhalateur en exclusivité pour un grand laboratoire local. Mais le déclin de l'ouest et la délocalisation sont en marche, dans l'industrie pharmaceutique comme ailleurs. Le labo le lâche et c'est le moment que choisit Loïc, son bras droit, pour passer à la concurrence. Thomas se bat, cache ses angoisses. En particulier à sa femme. Par habitude, par éducation, Olivia supporte ce silence et se tient droite, souriante, aimable. Elle supporte aussi sa belle-mère tapageuse et son éternel ressassement d'un drame ancien. C'est à tout cela que pense Olivia, assise au chevet de son mari plongé dans le coma depuis plusieurs jours.
01/2017
BD tout public
Les reportages de Lefranc : La bataille du Pacifique
Nouvel éclairage sur un événement militaire majeur de la Seconde Guerre mondiale.
11/2016
Droit
Le droit de l'union africaine. Principes, institutions et jurisprudences
Comment les 55 Etats que compte l'Afrique sont-ils parvenus, par le droit international, à une organisation régionale aussi aboutie ? L'Union africaine (UA) a été définitivement mise en place en 2002. Elle a succédé à l'Organisation de l'unité africaine (OUA) née des indépendances en 1963. C'est cette odyssée juridique que relate cet ouvrage. L'auteur explore l'histoire de cette organisation depuis sa devancière, l'OUA, jusqu'aux derniers actes connus : la déclaration de Syrte, l'agenda 2063, le consensus d'Ezulwini, la réforme Kagamé, etc. L'ouvrage présente le cadre institutionnel de l'Union africaine, puis expose son cadre décisionnel. Il analyse les organes, les ambitions, le fonctionnement, les modalités de prises de décisions ainsi que les principales questions liées à leur mise en oeuvre. Le droit de l'Union africaine, c'est aussi le règlement des crises et des conflits qui alimente une jurisprudence de plus en plus exigeante. L'ouvrage étudie cette institution africaine de l'intérieur à travers les actes, les programmes et les personnalités qui la constituent. Cette organisation, la plus importante des organisations régionales, par l'universalité de ses problématiques et par le nombre de ses Etats membres, se retrouve au coeur de questions juridiques les plus stratégiques de la communauté mondiale. Le droit international à élaboration duquel l'Union africaine contribue à travers les cités internationalistes, comme Addis-Abeba, Kigali, Midrand ou Arusha, ne laisse plus indifférents les juristes de la société internationale.
05/2019
Histoire du droit
Introduction au droit. Fondements du droit belge, européen et international
Les principales règles de droit qui encadrent notre vie au quotidien. L'ouvrage expose de manière claire et synthétique les principales règles de droit qui encadrent notre vie au quotidien.
10/2023
Géographie
Les activités transfrontalières illicites entre le Gabon, le Cameroun et la Guinée équatoriale. Logiques spatiales, acteurs et enjeux
Les activités transfrontalières illicites entre le Gabon, le Cameroun et la Guinée équatoriale sont le principal sujet abordé par cet ouvrage. Ces activités se définissent comme l'ensemble des activités contraires aux différentes législations nationales et internationales dont les auteurs et les impacts traversent les frontières de plusieurs Etats. Ce livre interroge les pratiques de contournement et de transgression de la loi à travers une analyse des flux illégaux de personnes et de marchandises. Pratique nouvelle au triangle frontalier Gabon-Cameroun-Guinée équatoriale, les activités transfrontalières illicites sont l'oeuvre d'une population composée de trois acteurs distincts (population locale, gardes-frontières et transporteurs routiers), dont le point commun est d'être liés à la frontière par leur lieu de résidence et/ou d'origine et aussi par leur activité professionnelle. L'auteur montre que la pratique des activités transfrontalières illicites obéit à deux logiques : la survie économique (pour le cas de la population locale) et l'ascension sociale (dans le cas particulier des agents étatiques et des transporteurs routiers). Eu égard à ces logiques, la principale hypothèse est que la frontière — au-delà d'être une limite interétatique et en raison des différentiels qu'elle induit — est un outil de spéculation permettant de tirer des bénéfices pécuniaires. L'objectif de cet ouvrage est donc de démontrer que la transgression de la frontière permet à la population concernée de se procurer des ressources financières afin de faire face à la précarité économique ou, au contraire, d'asseoir socialement sa notoriété.
10/2018
Droit
Les vingt ans du Traité de Rome portant Statut de la Cour pénale internationale
Les vingt ans du Traité de Rome portant Statut de la Cour pénale internationale Des décennies après la conclusion du Traité de Rome portant Statut de la Cour pénale internationale, le présent ouvrage se propose, d'une part, de dresser le bilan et de dégager les perspectives de cette juridiction pénale internationale qui a suscité tant d'espoir et dont le but est de lutter contre l'impunité des auteurs de crimes internationaux afin de restaurer la dignité de la personne humaine. D'autre part, il contribuera à une meilleure connaissance de cette institution qui suscite des réactions contrastées parmi les Etats africains.
07/2019
Droit
Les transports au prisme du droit international public
Cet ouvrage apporte des perspectives inédites sur les transports habituellement abordés sous l'angle exclusif du droit interne ou du droit européen. Elargissant résolument le champ habituel du "droit des transports", l'objet "transports" y donne lieu, à la lumière de plusieurs grands chapitres du droit international public, à des recherches et analyses originales. S'y croisent ainsi d'une part des regards transversaux sur plusieurs modes de transport et d'autre part des éclairages plus spécifiques portant sur un mode en particulier ou un régime lié aux aspects internationaux des transports. Y sont étudiés des questions transversales de droit international général, la difficile articulation entre les transports et la protection de l'environnement, les obstacles à une véritable intégration économique des transports au niveau international, ou encore les spécificités de la mise en oeuvre du droit international public dans le domaine des transports. A côté d'analyses plus transversales, on y trouve ainsi de riches enseignements sur la coopération ferroviaire internationale, les problèmes soulevés par l'intégration économique internationale de l'aviation civile internationale ou encore sur le système international mis en place pour réparer les dommages causés par la pollution par les hydrocarbures.
04/2019
Droit
BIBLIOTHEQUE DE DROIT PRIVE. Tome 301, L'acquisition internationale de société
L'acquisition de société est une opération bien connue des praticiens. Effectuée au moyen d'une cession de droits sociaux, elle permet à une société de prendre le pouvoir au sein d'une autre. Lorsqu'elle intéresse des sociétés issues de pays différents, l'opération est internationale. Instrument privilégié de la restructuration des sociétés à la recherche de la taille idéale, l'acquisition internationale de société est fréquente. Toutefois de nombreuses questions juridiques fondamentales restent à résoudre à son propros.
Sa nature juridique demeure encore incertaine. Ainsi, relève-t-elle du domaine du droit des contrats ou du droit des sociétés ? Doit-elle être assimilée à une vente ou constitue-t-elle un nouveau contrat spécial ? Voilà autant de questions qui apparaissent fondamentales pour déterminer le régime juridique exact de cette opération.
Ce régime juridique connaît lui aussi de nombreuses parts d'ombre. Ainsi, quelles sont les garanties offertes aux parties ? Existe-t-il un droit des garanties de passif ? Lorsque l'opération est internationale, ces interrogations se doublent d'une question délicate ; quelle est la loi applicable ? Or, touchant le cœur des économies contemporaines, l'acquisition internationale de société ne laisse pas les Etats indifférents. De fortes contraintes, qui se manifestent par l'application de nombreuses lois de police, viennent ainsi régir l'opération. La multiplicité des souverainetés intéressées accroît d'autant l'encadrement légal.
L'auteur, à partir de la pratique, répond aux différentes interrogations qui subsistent tant sur la nature que sur le régime de l'opération. Découvrant un contrat original dont l'objet est le transfert de pouvoir au sein de la société, il élabore un régime juridique cohérent. Un partage entre le domaine contractuel et celui du droit des sociétés est ainsi opéré. Afin de pallier les difficultés liées à l'application cumulative de lois de police (droit boursier, droit des concentrations, etc.) l'auteur élabore une nouvelle méthode : l'effet atténué des lois de police. Mais, au-delà de ces réglementations, la place laissée à la liberté contractuelle demeure importante. Les clauses originales qui ont alors été élaborées (garanties conventionnelles, conventions organisant la gestion de la société,...) nécessitent une approche spécifique afin de ne pas bouleverser l'économie du contrat.
06/1998
Littérature française
Le droit à un procès équitable en droit africain des droits de l'Homme
Les mécanismes panafricains de protection des droits de l'Homme, sont-ils parvenus à construire une doctrine du droit à un procès équitable ? la question peut paraître trop hâtive au regard de la jeunesse des juridictions régionales africaines de protection des droits de l'Homme mais elle n'est pas dénuée d'intérêt scientifique au regard des défis qui s'imposent auxdits mécanismes. Sont-ils parvenus à révéler les silences et les imprécisions textuelles de l'article 7 de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples ? Il est de notoriété que, substantiellement, la Charte africaine oscille entre universalisme et régionalisme. Peut-on, à ce titre, déduire de la jurisprudence de la Cour et de la Commission africaines des droits de l'Homme, une interprétation africaine des droits fondamentaux du procès ? A partir d'une étude croisée de l'interprétation des mécanismes panafricains par rapport à celle de la Cour européenne des droits de l'Homme, l'ouvrage tente une approche de réponse.
07/2022
Société
Une démondialisation pacifique impossible
Entre essai et manifeste un brin provocateur, ce court ouvrage met en lumière le grand dilemme du XXIe siècle : celui d'une croissance infinie sur une planète finie. Prise au piège entre les impératifs systémiques d'une mondialisation capitaliste et les limites de la biosphère terrestre, l'espèce humaine fait face à un choix impossible. Développant dix limites du monde humain, desquelles ce dilemme cornélien tire sa grave complexité, Une démondialisation pacifique impossible explicite la nécessité d'une pensée universaliste afin d'affronter pacifiquement les ruptures bioclimatiques et capitalistiques en cours. Plus encore que d'éviter les chaos et les guerres, plus encore que d'élaborer les conditions d'une paix perpétuelle, il s'agit d'oeuvrer au souverain bien, à l'avenir supérieur de l'humanité sur Terre. Benoit Chaussade est né en 1986 à Toulouse. Citoyen engagé, libre penseur, philosophe autodidacte, passionné d'économie et de politique et lecteur infatigable de revues scientifiques, il participe aux réflexions étoffant les théories effondristes, en rapport avec le travail de Vincent Mignerot, d'Arthur Keller, d'Alexandre Boisson, de Jean-Marc Jancovici et de Pablo Servigne.
01/2022
Droit
L'essentiel du droit international public. Edition 2022-2023
Une présentation du Droit international public qui régit les relations de la société internationale. Le Droit international public a pour objet de réglementer les relations au sein de la société internationale. Ce droit ne s'intéresse qu'aux rapports entre sujets de Droit international, c'est-à-dire principalement les Etats et plus récemment les organisations internationales. Cet ouvrage permet à l'étudiant d'avoir une vue d'ensemble du Droit international public, en présentant successivement : - les modes de formation de ce droit (traités, coutume, principes généraux, actes unilatéraux, moyens de détermination des règles de droit, droit international et interne) ; les acteurs de la société internationale (Etat, organisations internationales, ONG et personnes privées) ; le droit régissant les relations internationales (responsabilité des Etats, règlement des conflits, recours à la contrainte et maintien de la paix) ; et les espaces (mer, canaux et fleuves internationaux, air et espace extra atmosphériques). Points forts Réviser et faire un point actualisé A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
Géopolitique
Relations internationales africaines à l'aune du droit international
En dépit d'héritages complexes, de la traite négrière aux conflits armés multiformes en passant par la colonisation, le continent africain tente bon gré malgré de se faire une place dans les méandres de ce monde nouveau en quête de repères communément appelé mondialisation. L'Afrique veut s'offrir tant bien que mal une place pour faire entendre sa voix dans le concert des nations. Pour retrouver les clés du futur et redéfinir les pôles d'influences concernant la gouvernance mondiale sur plusieurs domaines notamment sécuritaire, économique, sanitaire et de développement, et en s'appuyant sur les fenêtres que lui présente le droit international.
09/2021
Droit
Droit portuaire en Afrique. Aspects juridiques de la gestion et de l'exploitation portuaire au Sénégal
Le mouvement irréversible de la mondialisation pose des
exigences fortes sur les ports africains, comme ceux du
Sénégal, en termes de volumes et de qualité des
infrastructures, de fréquence des opérations de dragage et
d'efficacité des ports. Cela est aisément compréhensible, du
fait qu'une bonne politique de gestion portuaire est importante
pour assurer l'efficacité du transport maritime d'un pays,
l'objectif étant le gain de compétitivité des ports. Seulement,
au Sénégal, cet objectif n'est pas toujours facile à atteindre à
cause de la difficile cohabitation entre service public et
développement économique. En effet, la plupart des
règlements régissant la gestion des ports fait référence au
service public, instaurant du coup un mode de gestion étatique.
Or, le développement économique fait plutôt intervenir des
principes du droit privé. En outre, ces textes datant du
lendemain de l'indépendance, se pose un problème de
compatibilité entre les besoins réels et actuels du pays et
l'efficacité de ces textes. Aussi peut-on s'interroger sur la
rentabilité de ce mode de gestion : le Sénégal est-il capable de
protéger son domaine public portuaire tout en le rentabilisant
(au vu de ce qu'il se passe dans la majorité des ports du pays) ?
Ou devrait-il y avoir un autre mode de gestion qui, bien sûr,
conserverait les points forts du système actuel ?
02/2012
Droit international privé
Droit international privé. Edition 2021-2022
Une présentation des principes essentiels du droit international privé La connaissance du droit international privé est aujourd'hui indispensable compte tenu de la multiplication des relations privées internationales. Cette branche du droit, en constante évolution due à son européanisation croissante, permet de déterminer la juridiction internationalement compétente pour statuer sur les litiges ayant un caractère international et d'individualiser la loi que le juge doit appliquer ; elle mesure également l'efficacité internationale des jugements et exécution. Elle traite par ailleurs du droit de la nationalité et des principes qui régissent la condition des étrangers en France. Cette nouvelle édition 2021-22, conforme au programme, intègre les conséquences du Brexit en droit international privé ainsi que les conséquences de la COVID-19 sur le droit international privé et des évolutions jurisprudentielles et normatives du droit national. Points forts Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles : Brexit, Covid-19
06/2021
Droit
Principes élémentaires du droit des marchés publics
Le droit des marchés publics est inhérent à l'action des pouvoirs publics et, même, à celle de bien d'autres personnalités juridiques qui, en raison des règles applicables, n'échappent pas aux nombreuses exigences imposées par ce qui se présente, désormais, comme un champ à part entière du droit administratif. La présentation des Principes élémentaires du droit des marchés publics est destinée à permettre à un large public de comprendre les tenants et aboutissants d'une matière connue pour être technique et complexe. Elle lui permet d'appréhender et de comprendre les rudiments de cette matière et les importantes modifications récemment apportées par la législation et la réglementation belges, sous l'influence du droit de l'Union européenne. Du champ d'application de ce droit au contentieux y afférent, en passant par l'examen de la construction de la commande publique, de même que par celui des règles relatives à l'attribution, à la conclusion et à l'exécution du contrat en cause, ce sont tous les grands principes institués qui sont, un à un, évoqués.
06/2020
Histoire du droit
Abrégé méthodique des principes du droit romain
Abrégé méthodique des principes du droit romain : traduction / par M. Arnault-Ménardière (Louis-Florian),... Date de l'édition originale : 1854 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Géopolitique
Géopolitique de l'indo-pacifique
Apparue dans les années 2000, l'idée de pouvoir englober les océans Pacifique et Indien au sein d'une même entité spatiale - appelée "Indo-Pacifique" - est devenue incontournable. De nombreux Etats et organisations régionales ont d'ores et déjà acté leur reconnaissance officielle de l'Indo-Pacifique : du Japon à l'Australie, de l'Inde à l'Indonésie et à l'Association des Nations d'Asie du Sud-est (ASEAN), en passant par la France, l'Allemagne et l'Union européenne. Cet ouvrage met au jour un durcissement des rapports de forces entre grandes puissances en Asie - notamment entre les Etats-Unis et la Chine - ainsi que les stratégies d'influence et de coalition que chacun met en place dans tous les domaines : diplomatique, économique, technologique, écologique, sanitaire et idéologique.
11/2022
Sciences historiques
Histoire du pétrole
Aujourd'hui, le pétrole est notre principale source d'énergie. Il nous éclaire, nous chauffe, nous permet de nous déplacer rapidement. Mais pour combien de temps encore ? Produit d'importance stratégique mondiale, il a été à l'origine de nombreux conflits et sert toujours d'arme politique efficace. Il est donc important d'en établir l'histoire. Connu depuis l'Antiquité, c'est au milieu du XIXe siècle qu'il devient un produit industriel et qu'il contribue alors à bouleverser profondément le contexte économique mondial. Pendant les deux grandes guerres du XXe siècle, il a été le "sang de la victoire". Cet ouvrage se fixe pour objectif de faire connaître les principales étapes de son développement aux Etats-Unis, au Moyen-Orient, en Russie, en Extrême-Orient et en Europe, ainsi que leurs conséquences dans de nombreux domaines. Après le XXe siècle qui a été incontestablement l'âge du pétrole, c'est l'inquiétude et le questionnement qui prévalent aujourd'hui. Allons-nous en manquer ? Saurons-nous le consommer de façon raisonnable ? A cette interrogation, ce livre apporte des éléments essentiels de réponse.
05/2010
Sciences politiques
Géopolitique du pétrole
Le prix du pétrole brut " flambe" depuis 2004. Si cette hausse imprévue traduit certaines faiblesses structurelles des marchés pétroliers face à l'évolution de la demande, elle masque des enjeux considérables, beaucoup plus politiques et stratégiques comme la sécurisation des approvisionnements en pétrole et en produits raffinés des grands consommateurs, Etats-Unis et Chine en tête. Cette exigence bouleverse les relations des différents acteurs, du Venezuela à la Russie, de la Caspienne au golfe arabo-persique, de la Méditerranée au golfe de Guinée. Les terroristes, qui cherchent à ébranler les marchés par des menaces sur les infrastructures pétrolières, ajoutent le risque aux incertitudes. Fin connaisseur de ces questions, l'auteur nous propose un tour du monde des zones majeures de production, le long de ces " routes du pétrole " où se déroulent de grandes manœuvres, plus stratégiques que jamais. Les enjeux de pouvoir s'éclairent : pressions, tensions, menaces et tractations ; nouvelles alliances, ruptures et conflits potentiels. Les motivations complexes et multiples sont expliquées. On découvre alors les nouvelles géopolitiques du pétrole.
01/2006
Littérature française
Le pétrole parisien
Roman d'aventure, mêlé d'actualités politiques et économique, dont le moteur principal est le pétrole et l'énergétique. Le citoyen lambda et les puissants sont entraînés par de folles spirales sociopolitiques, remettant en cause leurs valeurs passées et présentes. Un monde en meilleur devenir reste cependant accessible à travers toutes les péripéties rapportées par l'oeuvre qui fait des singularités ses démarches de base.
08/2015
Sports
Carnet de golf
Le Carnet de Golf est l'outil idéal pour noter vos scores et anecdotes, vos entraînements, vos partenaires et amis, vos bonnes adresses, et tous vos souvenirs golfiques, il sera le parfait complément de vos applications de golf. La vie est une accumulation de souvenirs et se replonger dans ses parcours de golf est toujours un moment délicieux. Ce carnet de golf est d'une qualité irréprochable et son faible encombrement permet de le glisser partout. Il sera le meilleur compagnon pour vos parties de golf !
07/2020
Pédagogie
La révolution dans le préscolaire en Afrique. Cas de la Guinée-Conakry
Le préscolaire est le lieu idéal pour développer en l'enfant, l'adulte et la ressource humaine de demain, toutes les potentialités et les capacités qui existent en lui. Puisse ce livre consacré à l'enfant africain et à son éducation, être un point de départ pour trouver quelques solutions aux nombreux problèmes qui assaillent la petite enfance dans notre pays. En plus, nous faisons nôtre cet adage qui dit que : "Tant vaut l'éducation, tant vaut la notion", surtout l'éducation au préscolaire qui reste et demeure le soubassement universel des formations du monde entier.
10/2015
Sciences politiques
Critique internationale N° 92, juillet-septembre 2021 : Le gouvernement international de la violence légitime
Quelle est aujourd'hui la situation du monopole de la violence légitime prêté à l'Etat ? Les auteur ? es des quatre contributions réunies ici s'inscrivent dans une approche de sociologie de l'international pour décrire, à partir d'enquêtes empiriques précises, certaines politiques non seulement de mise en oeuvre mais aussi de prévention de la violence : lutte contre le financement de la criminalité et du terrorisme, peine de mort aux Etats-Unis, guerre en Afghanistan, politiques de sorties de conflits. Plus précisément, ils et elle interrogent les relations, tant de collusion que de collision, qui se tissent entre les différents espaces sociaux contribuant au gouvernement de cette violence légitime. Ils et elle explorent ainsi les interactions et interdépendances entre administrations nationales ou internationales, secteurs bancaire, pharmaceutique, universitaire, ONG, et montrent comment, dans ces configurations complexes, se façonne le rôle de l'Etat et se consolident des (re)définitions de la violence (il)légitime.
08/2021
Sciences politiques
Droits de l'Homme, Amnesty international, Bourreau des états africains
Un monde juste et équitable est un paradis.
06/2018
Pollution
Sea Sisters. Un équipage féminin à l'épreuve de la pollution dans le Pacifique
Le 9 mars 2020, sur un quai de Rapa Nui-île de Pâques, quatorze sea sisters originaires de France, d'Angleterre, de Norvège, des Etats-Unis, d'Australie et de Rapa Nui-île de Pâques, embarquent à bord de TravelEdge, un imposant voilier de 21 mètres préparé pour le projet eXXpedition. Le but de cette aventure cent pour cent féminine est de recenser les zones de pollution plastique dans les océans, la toxicité des résidus et leur impact sur la faune, la flore et la santé des populations humaines, notamment des femmes. Pour la Bretonne Géraldine Le Roux, ethnologue à l'université de Bretagne occidentale, amoureuse des océans, c'est l'occasion rêvée de documenter une expérience de science participative où se côtoient chercheures et amateure.s. Alors, la voilà, maniant avec humour le Niskin, ingénieux instrument à prélever les microplastiques, aux côtés de Laura, la plus célèbre modèle "grandes formes" d'Australie, diplômée en biologie marine, passionnée de baleines ; de Tavi, la jeune surfeuse de Rapa Nui, qui s'inspire de méthodes polynésiennes ancestrales pour préserver les océans ; de Bonita, une ancienne de la finance à Londres... Toutes prouvant qu'on peut accomplir des prouesses scientifiques en bikini, traverser un océan sans homme à bord et sans cesser de rire, de festoyer et de cuisiner de délicieux ceviches !
06/2021
Géopolitique
Les Etats faillis, une menace pour la sécurité internationale. Le cas de la Somalie
Cette thèse vise à contribuer, avec l'étude du cas de la Somalie, au débat scientifique actuel relatif à l'impact des organisations terroristes (Al-Qaïda, Daech, Al-Shabaab, etc.) sur les Etats faillis. L'expression "Etat failli" a connu une très large diffusion dans les milieux politiques et académiques depuis une vingtaine d'années. Ensuite, la littérature sur les Etats faillis est devenue florissante et a produit une ambiguïté sur la définition même de ce concept. Les nouvelles menaces qui pèsent sur la sécurité internationale proviennent notamment des Etats dits "faillis" minés par des guerres civiles et motivées par le désir de sécession, la défense d'une identité menacée, l'ambition de contrôler les richesses du pays. La dynamique de la faillite de l'Etat est au coeur de la guerre contre le terrorisme. Privée d'un Etat qui fonctionne depuis 1991, la Somalie est citée par l'ensemble de la communauté académique comme l'Etat "failli" par excellence, présentant certains dangers pour les Etats de la région. Les contours du champ de recherche sur les relations entre le terrorisme et les menaces sur la sécurité internationale commencent à se dessiner après les attentats du 11 septembre 2001. Ces préoccupations liées aux répercussions du terrorisme sur la sécurité ont généré un regain d'intérêt pour la Corne de l'Afrique et surtout la Somalie, qui est devenue une base arrière pour les groupes terroristes.
06/2021
Ouvrages généraux
Bifurcations. Pour une critique de la ligne droite
Au-delà du terrain de l'histoire, c'est l'ensemble des phénomènes de la vie, des animaux aux hommes, des natures aux cultures, des sociétés aux vies singulières, qui se trouvent concernés par l'enjeu stratégique de la bifurcation. C'est moins d'ailleurs la bifurcation comme telle qui importe, avec ce qui s'y entend d'un choix prédéterminé, ou bien ou bien, que le fait même de bifurquer là où le choix semblait exclu. Le temps bifurque, cela veut dire qu'il ne déroule pas un fil unique mais qu'à l'occasion de circonstances particulières, des fils différents ou divergents tirés sur des lignes de temps hétérogènes aux rythmes asynchrones entrent en résonance, convergent et se nouent en direction d'un futur inattendu. Philosophie, sciences, droit, littérature : quatre matières où la bifurcation est à l'oeuvre et fait oeuvre.
02/2022
Droit
Droit international public. 13e édition
Ce manuel traite de l'ensemble des questions essentielles du droit international : éléments de formation et techniques de réalisation, Etats, organisations internationales, sujets de droit interne, droit des espaces, responsabilité et droit du contentieux, droit de la paix et de la sécurité. Il présente le droit international comme le voient ses deux auteurs : sous les espèces d'une discipline technique exigeante et qui, loin de se cantonner dans la régulation des relations interétatiques, gouverne désormais dans une large mesure les conduites des particuliers.
12/2019
Droit
Droit international privé. Edition 2021
Conforme aux programmes de Master 1 et 2 et des Instituts d'études judiciaires, la neuvième édition rend compte d'une approche renouvelée de la matière par l'influence des règlements de l'Union européenne et par l'affirmation de la primauté des questions juridictionnelles. Le conflit de lois y est présenté sans sacrifier aucun élément technique important, à la fois dans une partie générale et, désormais, dans une partie spéciale plus détaillée. L'exposé des problèmes se fait dans l'ordre où ils se présentent en pratique : - Identification de la juridiction internationalement compétente - Détermination de la loi applicable et régime de la loi étrangère - Efficacité internationale des jugements et exécution Véritable "couteau suisse" du droit international privé, ce manuel rassemble en 400 pages de nombreuses références doctrinales européennes et une jurisprudence actualisée. Des extraits d'arrêts et de doctrine sont reproduits au fil de l'ouvrage, qui en facilitent l'approfondissement. La législation européenne, mais encore française, belge ou luxembourgeoise y est présentée de façon comparée. Un glossaire des termes de droit international privé figure en fin de l'ouvrage, ainsi qu'un tableau récapitulatif de 30 arrêts essentiels rendus par la CJUE. Edition augmentée par de nouveaux développements synthétiques sur le droit de la nationalité A jour au 1er décembre 2020 Des conséquences du Brexit en droit international privé ; Des conséquences de la COVID-19 sur le droit international privé ; - de la jurisprudence de la Cour de justice sur l'application du système Bruxelles I bis, par exemple sur le Diesel Gate (CJUE 9 juill. 2020, aff. C-343/19), sur le domaine de la matière civile et commerciale (CJUE 16 juill. 2020, aff. C-73/19) et sur les interactions avec le droit de la concurrence (CJUE, aff. C-59/19) ; - des évolutions jurisprudentielles et normatives du droit européen, et en particulier : - de l'avis consultatif rendu en matière de GPA par la Cour EDH le 1er avril 2019 (avis n° 16-2018-001) à la demande de la Cour de cassation française ; - du règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD) et des problèmes d'application dans l'espace qu'il engendre. Des évolutions jurisprudentielles et normatives du droit national, et en particulier - du décret n°2019-402 portant diverses mesures relatives à la communication électronique en matière civile et à la notification des actes à l'étranger ; - de la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice ; - de l'arrêt rendu le 29 mai 2019 par la Cour de cassation (pourvoi n° 18-13. 383) en matière de successions internationale dans une affaire évoquant la succession de l'idole des jeunes ; - de la jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation sur le contrôle de l'équivalence du niveau de protection de la loi étrangère (Cass. fr. (soc). , 20 février 2019)
01/2021
Droit international privé
Droit international privé . Règles générales
Le droit international privé est souvent perçu comme une matière technique et difficile à aborder pour les étudiants. Cette complexité repose pour beaucoup sur le fait que la matière est différente de celles étudiées jusque-là de par son objet. Les règles du droit international privé ne permettent en effet que rarement de trancher le fond du litige. Elles tendent à désigner la juridiction compétente et la loi qui lui sera applicable. A mi-chemin entre la procédure et les règles substantielles, la matière repose sur une logique propre qu'il convient d'appréhender. C'est le but de cette fiche qui indique au moyen d'une présentation ordonnée et schématique les questions à se poser afin de répondre à une question de droit international privé.
07/2024
