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Registre ReLIRE : quelle impartialité pour le Conseil constitutionnel ?

ActuaLitté s'était penché, prenant garde à ne pas tomber, sur les oeuvres publiées par les actuels membres du Conseil constitutionnel, et qui se retrouvaient dans la base du registre ReLIRE. Cette dernière a établi, au 21 mars 2013, une première liste d'oeuvres indisponibles commercialement, et qui pourraient être numérisées, en vue d'une exploitation nouvelle sous la forme de livre numérique. Et le résultat était fameux : on retrouve pas moins de 21 livres concernés, écrits, signés ou préfacés par des membres du Conseil Constitutionnel.

06/01/2014 - 11:30

Registre ReLIRE : Numériser le Conseil constitutionnel sans son accord

Dans sa décision du 19 décembre dernier, le Conseil d'Etat a décidé de renvoyer au Conseil constitutionnel l'examen du registre ReLIRE, et de la loi sur la numérisation des œuvres sous droit et indisponibles du XXe siècle. Cette institution, composée de neuf membres, fut fondée sous la Ve république, avec pour mission de définir la constitutionnalité des lois avant leur promulgation. Depuis la dernière réforme constitutionnelle, il est possible de faire examiner cette constitutionnalité après la promulgation, par la procédure dite de QPC, question prioritaire de constitutionnalité.

30/12/2013 - 09:32

Cher Jacques, 'Vous avez déjà compris que le monde débute avec vous'

Elles sont grinçantes ou douces, elles nous parlent de nous, de notre société, c'est la rubrique estivale de ActuaLitté : les Lettres du Mont Moulin... Et pour votre plus grand plaisir, Les Lettres se prolongent à la rentrée !

15/09/2012 - 11:47

Livre sur la Place : Filippetti sous la présidence d'Amélie Nothomb

Exclusif ActuaLitté : Pour la ministre de la Culture, c'est à la fois un retour au travail et aux sources : le Livre sur la Place est le premier d'une longue série de salons et de récompenses en tout genre, et l'occasion pour elle d'expliciter un peu plus la ligne de son ministère, qui n'a pas dévié du livre malgré des économies de meilleure élève. Accueillie par la Présidente de cette 34e édition, Amélie Nothomb, et la commissaire générale Françoise Rossinot, la ministre a surtout effectué un petit retour en pays natal.

15/09/2012 - 09:24

Prix littéraires

Boualem Sansal, prix Roman-News aux couleurs d'Alger

L'écrivain Boualem Sansal a reçu hier le Prix du Roman-News 2012 pour son roman Rue Darwin (Gallimard). Les jurés ont récompensé un ouvrage inspiré de la vie de son auteur, mais qui s'inscrit, comme le veulent les préceptes du Roman-News, dans une vision à plus grande échelle de l'histoire contemporaine de l'Algérie.

30/05/2012 - 11:54

Napoléon et Las Cases, une collaboration littéraire

Tout est dans le verbe et l’attitude

30/03/2012 - 17:21

Numérique

Concours d'enseignant : un calendrier qui lèse les étudiants

Un problème de calendrier s'est posé pour de nombreux étudiants, qui n'ont, par conséquent, pas pu s'inscrire aux concours 2012 pour des postes de la fonction publique. Une situation nuisible qui fait réagir l'UNSA Éducation.

27/07/2011 - 10:19

Numérique

Pourquoi les hommes politiques s'adonnent-ils à la passion littéraire ?

Avec François Hourmant (François Mitterrand, le pouvoir et la plume) et Xavier Darcos (Une anthologie historique de la poésie française). Animé par Jean Antoine Loiseau.Une conférence qui se déroulait sur le stand de PUF, la maison qui publie les ouvrages des deux hommes.

22/03/2011 - 16:00