#Essais

Des appellations d'origine aux indications géographiques. Cent ans de protection de l'origine et de la qualité

Serge Wolikow, Olivier Serra

Voici un siècle était promulguée la loi du 6 mai 1919 "relative à la protection des appellations d'origine" . Par ce texte, la France consacrait un signe distinctif destiné à traduire juridiquement la notion de terroir et à devenir, dans l'imaginaire collectif, le plus célèbre ambassadeur de l'idée de qualité liée à l'origine. Fortes d'un succès leur ayant permis de dépasser le cadre national pour irriguer le droit de l'Union européenne, les appellations d'origine ne sauraient être isolées des indications géographiques, catégories plus générales, mais fédératrices tant au niveau interétatique que doctrinal. Quelles que soient leur forme, les indications géographiques doivent néanmoins être replacées dans un contexte éminemment fluctuant, ce que la démarche de cet ouvrage souhaite mettre en évidence. A travers une démarche résolument comparatiste, juristes, économistes, historiens, mais également praticiens du droit apportent ici de précieux éclaircissements afin de mieux saisir le passé, le présent, ainsi que l'avenir de tels signes. Qu'elles soient prestigieuses ou moins connues, françaises ou étrangères, les indications géographiques restent effectivement toujours marquées par leur vocation historiquement qualifiante. Elles demeurent néanmoins potentiellement sources de conflits tant les intérêts des acteurs du marché sont divers, du producteur jusqu'au consommateur, en Europe comme ailleurs dans le monde.

Par Serge Wolikow, Olivier Serra
Chez PU Rennes

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Editeur

PU Rennes

Genre

Histoire du droit

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07/04/2022 228 pages 25,00 €
Scannez le code barre 9782753583153
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