Notarial
Extraits
Droit
Environnement de l'activité notariale (U32). BTS collaborateur juriste notarial
Cet ouvrage s'adresse à tous les élèves du BTS collaborateur juriste notarial préparant l'épreuve Environnement de l'activité notariale (épreuve U32). Il contient : - Des fiches pour tout savoir sur les notions au programme ; - Des exercices corrigés ; - Des sujets d'annales corrigées.
09/2023
Droit
Droit général et droit notarial BTS Notariat épreuve E4. 3e édition
Cet ouvrage prépare à l'épreuve E4 de BTS Notariat : "Droit général et droit notarial". Il reprend l'essentiel des règles juridiques de différents domaines : la famille, les personnes, les biens, l'immobilier, l'entreprise, le travail, la construction et l'urbanisme, le domaine rural. Afin de réussir cette épreuve, plusieurs types d'exercices doivent être maîtrisés : Le cas pratique ; L'analyse d'une décision de justice ; L'analyse de documents relatifs à un même thème ; Le développement structuré. L'auteur propose des fiches couvrant l'essentiel des notions du programme, des quiz, des consultations "express" pour travailler l'analyse et le raisonnement, ainsi que des sujets pour s'entraîner dans les conditions de l'examen.
01/2022
Droit
Notarial
Retrouvez l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur le droit notarial dans un petit guide de 64 pages pratiques et illustrées avec un contenu accessible et opérationnel. Un livre à jour des dernières réglementations, à destination des étudiants comme des professionnels. Le notaire et la famille : filiation, pacs, régimes matrimoniaux, divorce... ; Le notaire et les biens : patrimoine, usufruit, indivision ; Le notaire et l'immobilier : achats, ventes ; Le notaire et la transmission du patrimoine : succession, indivision, liquidation. Un ouvrage clair et synthétique pour tout savoir sur les grands principes du droit notarial !
10/2019
Notariat
Déontologie notariale. 5e édition
Cet ouvrage est destiné principalement aux notaires mais aussi aux étudiants notaires. Il analyse les règles de déontologie notariale, qui s'imposent aux notaires et à leurs collaborateurs : - authentification des actes établis par le notaire et conservation de ces actes, - obligation de conseil du notaire à l'égard de ses clients et respect du secret professionnel - rémunération du notaire - contrôle de l'activité des notaires La déontologie notariale est un gage de sécurité et de qualité pour les usagers du service public notarial, elle permet de prévenir les comportements susceptibles de nuire aussi bien à la clientèle, qu'à la profession notariale elle-même Points forts - A jour de la création du code de déontologie notariale : la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire a habilité le Conseil supérieur du notariat à préparer un code de déontologie applicable à tous les notaires de France - Un guide pratique auquel chaque notaire pourra se référer pour mener à bien sa mission
03/2024
Droit
Droit professionnel notarial. 11e édition
L'ouvrage "Droit professionnel notarial" très pratique permet aux notaires, mais aussi aux autres professionnels du droit, de maîtriser les diverses dimensions du notariat : organisation, déontologie, discipline, domaines d'intervention, etc. Des réponses sont apportées aux problèmes quotidiens des notaires : - Comment rédiger un acte notarié sur support électronique ? - Quelles sont les prérogatives et les attributions du notaire ? - Quelle est l'étendue de la garantie collective et celle de la responsabilité ? - Quel est le rôle des organismes de la profession ? Cette onzième édition prend en compte les dernières réformes, notamment la loi du 6 août 2015 et les nombreux décrets qui ont suivi modifiant la règlementation : sociétés pluri-professionnelles, sociétés de participations financières, pluralité d'offices, téléprocédure sur le site internet du ministère de la justice, etc. Il est fait état de la jurisprudence la plus récente en matière d'acte notarié, de discipline professionnelle et de responsabilité notariale. L'incidence des nouveaux procédés de communication sur la pratique notariale est expliquée : acte sur support électronique et Télé@cte. L'importance croissante de l'influence du notariat français dans le monde justifie la traduction de cet ouvrage en russe, en roumain, en arménien et en chinois.
10/2019
BTS Droit
Collaborateur juriste notarial
Cette nouvelle édition, conforme au nouveau programme qui met l'accent sur les réalités du métier, réunit les connaissances indispensables à maîtriser pour l'étudiant qui se présente à l'examen : - Accompagnement du client selon les règles déontologiques - Conduite d'un dossier en droit des personnes et de la famille - Conduite de dossiers en droit de l'immobilier ou de l'entreprise Des fiches de cours synthétiques qui facilitent l'acquisition des connaissances > Des exemples concrets pour familiariser l'étudiant avec les actes notariés et le vocabulaire juridique > Des entraînements corrigés élaborés à partir de situations professionnelles réelles pour s'entraîner aux épreuves de l'examen et acquérir les techniques du futur professionnel Des QCM interactifs pour tester l'acquisition de ses connaissances. Cet ouvrage complet et pratique comprend aussi un carnet professionnel compilant tous les documents utiles et indispensables à l'exercice du métier (modèles de courrier, mandat, actes, contrats...),
09/2023
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