Les clauses sociales. Contribution à l'étude des rapports entre le droit du travail et le droit international économique, 1e édition

Dans un partenariat entre l’université Sorbonne Paris Nord et ActuaLitté, Corinne Abensour, directrice des Masters d’édition, a mené différents entretiens avec des professionnels de l’édition. Ces rencontres, proposées dans un format podcast, offrent un regard et une analyse tirés de l’expérience même de ces acteurs de l’industrie. Dans cet épisode, deux activités particulièrement corrélées : la cession de droits et les coéditions, avec Sophie Langlais.

Les ayants-droit abusent-ils du droit moral ?

La prise de conscience est clairement venue de l'initiative de cet agent américain qui a ouvert sa maison d'édition numérique, pour vendre en exclusivité à Amazon des ebooks des auteurs qu'il avait dans son portefeuille.

Edition numérique : quid du droit de préférence pour l'auteur ?

Voilà 13 ans maintenant que le Mechanical Turk d’Amazon propose ses services. Cet outil opère comme une place de marché offrant à des humains des activités rémunérées que les machines sont encore incapables de faire. Or, il n’est pas rare que les scientifiques aient recours à cette fonctionnalité pour leurs recherches.

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

En Suisse, le Conseil fédéral se met à l’heure du web, et par une série de mesures décide d’adapter le droit d’auteur, pour renforcer les droits et intérêts des artistes. De quoi combattre l’offre pirate sur le territoire, sans, pour autant, « remettre en cause le principe de non-criminalisation des consommateurs d’offres illégales ». Ah, la Suisse !

Au sortir du salon du livre de Paris, le Syndicat national de l’édition se replonge dans les dossiers et affaires courantes. Et c’est évidemment le droit d’auteur qui est au cœur des préoccupations – et la vilaine Europe en embuscade, avec son projet de directive. D’autant que les temps changent, et le vent souffle...

Depuis 1977, le 8 mars marque la Journée internationale des droits des femmes. Cette année célèbrera aussi les 25 ans de l’adoption du plan considéré comme le plus progressiste au sujet de l’avancement des droits des femmes :  la Déclaration de Beijing et son Programme d’Action. À cette occasion, la Fédération internationale des associations et institutions de bibliothèques a décidé de pousser plus loin la mobilisation.

Auteur-illustrateur œuvrant en littérature jeunesse, Henri Fellner se présente volontiers comme n’étant « pas le plus énervé des énervés ». Au contraire même. Pourtant, à la découverte des organismes chargés de représenter les professionnels au sein du CSPLA, un doute l’a envahi. 

Comme un sentiment de fermeture du système, et d’asphyxie, alors que ce Conseil est supposé éclairer les décisions et orientations du ministère de la Culture, et de sa locataire, Roselyne Bachelot. Alors, il a décidé d’écrire une lettre, qu’il a également confiée à ActuaLitté.

Jusqu'au 30 juin se déroule la campagne « Pas d'éducation, pas d'avenir. » Cette campagne a pour but de sensibiliser les élèves à "l'accès pour tous à une éducation de qualité, sur un pied d'égalité, et à promouvoir les possibilités d'apprentissage tout au long de la vie". Ainsi, depuis février, les enseignants peuvent mobiliser leurs classes pour faire découvrir les réalités de l'école dans les pays en voie de développement.

A l'occasion d'un déplacement de la ministre en charge de la Francophonie, pour l'inauguration du Festival du conte, à Capbreton, Yamina Benguigui a annoncé sa volonté d' « élargir les murs de la francophonie », rapporte l'AFP. Pour sa 24e édition, le festival qui se déroule dans les Landes est devenu le terrain des opérations, en matière de droit des femmes. 

Dans un contexte d'irruption de l'intelligence artificielle générative sur les réseaux sociaux et le web en général, la Première ministre Élisabeth Borne avait installé un comité sur le sujet, en septembre 2023. Un premier rapport est remis à l'Élysée ce 13 mars, pour détailler les grandes lignes d'une stratégie. Il aborde notamment la question brûlante des droits d'auteur face à ces technologies.

Pour bien débuter l'année 2011, qui sera riche en problématiques sur les droits numériques en France, l'étude menée auprès de 135 agents aux États-Unis présente un petit état des lieux des revendications et enjeux de cette question.

L'association des éditeurs britanniques, la Publishers Association, espère mobiliser des forces pour protester contre une modification du copyright. Cette dernière ouvrirait la voie à une nouvelle application de la notion d'« épuisement des droits », conformément aux dispositions du Brexit. L'édition britannique affirme que cela déboucherait sur une perte financière importante pour les auteurs.

Une étude menée par l'Union européenne sur les pratiques culturelles de ses habitants a le mérite de souligner que les pays les plus touchés par la récession - et ceux où le FMI règne en maître - s'éloignent peu à peu des pratiques culturelles. Pour le reste, Bruxelles établit un classement des Européens les plus assidus en matière de sorties culturelles : et les Britanniques gagnent.

La sélection 2016 du Prix Livre et droit de l’Homme créé en 2002 par André Rossinot, alors maire de Nancy, et Simone Veil vient d’être communiquée par la ville. Pour sa 15e édition, Pascal Picq a été choisi comme président d’honneur. Il succède à Marise Condé qui avait occupé la place, alors qu’en 2014, le livre Plaidoyer pour la fraternité d’Abdennour Bidar était récompensé.

Suite à l'article intitulé “Une nouvelle démarche déloyale des éditions Oxymore” contre Delcourt et paru ce 25 avril, la société MOURAD PROD – EDITIONS OXYMORE a fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse, signé par le président Mourad Boudjellal. Nous le reproduisons ici dans son intégralité. 

Depuis quelques semaines, le site Fluctuat s'est offert les services de Thomas Deslogis, qui a consacré ses forces à la poésie, mais plus spécifiquement, à son retour dans les lectures quotidiennes des uns et des autres. « Il faut attirer un public qui a perdu l'habitude de lire la poésie, de la comprendre. Ce public, ce peuple, est désormais lié par l'information. L'information le soude, le divise. L'information incessante est l'application contemporaine et concrète de la démocratie, à mon sens bien plus que les élections. Voilà pourquoi l'information doit être le nouveau contenu de la poésie, son nouveau sujet », nous expliquait-il en décembre dernier.

La question était revenue au cours d'échanges parlementaires impulsés par un élu En Marche : que faisait exactement l'école pour participer à la lutte contre le piratage et enseigner aux plus jeunes les vertus du respect du droit d'auteur ? À l'occasion du salon Educatec-Educatice, Jean-Michel Blanquer, ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, a signé une convention de partenariat avec la fameuse Haute Autorité, la Hadopi...

Depuis l'élection de François Hollande, ce 6 mai, les syndicats de tous bords réclament maintenant le changement qui a été tant promis durant la campagne. Et la Confédération étudiante constate combien « cette élection intervient dans un contexte de crises et il est urgent d'agir pour réduire le fort taux de chômage des jeunes et faciliter notre entrée dans le monde du travail ».

Le Conseil Européen des Associations de Traducteurs Littéraires (CEATL) invite les traducteurs littéraires de l'Union européenne à participer à un sondage en ligne destiné à recueillir des informations sur leurs conditions de travail. Anonyme, le sondage viendra nourrir une étude sur le sujet et, surtout, renforcer le travail mené par le CEATL dans les différents pays de l'Union.

Prenant position sur le débat de la juste rémunération des auteurs de livres numériques, le président du SNE estime que les écrivains ne sont pas lésés.

Une équipe de chercheurs travaille actuellement autour d’Alfacar (province de Grenade), pour mettre la main sur les restes du poète Federico Garcia Lorca. C’est dans un charnier qu’ils espèrent trouver enfin les ossements du dramaturge. Mais la famille, elle...

Depuis la récente décision de la Cour de justice de l'Union européenne, Google commence à rentrer dans le vif du sujet concernant le droit à l'oubli. Et, bien entendu, tout ne se passe pas aussi facilement que prévu. Dès que le formulaire de demande a été mis en place par Google, les demandes des internautes ont afflué au point de dépasser les attentes du moteur de recherche.

Début mai, la Commission européenne a exposé sa stratégie numérique, concernant le marché unique. Et dans le même temps, annonçait une proposition de révision de la directive Droit d'auteur. Cette modification interviendrait avant la fin de l'année 2015 avec plusieurs perspectives, notamment sur l'accès transfrontalier et les exceptions pédagogique et recherche. Pas vraiment de quoi enthousiasmer l'industrie du livre.

Notre volonté dès le départ a été de mettre en valeur la production indépendante présente dans notre région en prenant part au projet prometteur de L'Autre Salon, au sein du Salon du Livre de Colmar qui a lieu tous les ans, fin novembre. 

Le Cisac dévoile son rapport 2008 sur les revenus des droits d'auteurs