La preuve de la propriété

Le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) accueille, pour une durée de trois ans, de nouveaux membres, au titre des personnalités qualifiées et des professeurs d'université, mais aussi en tant que membres d'honneur. Pour rappel, le CSPLA conseille le ministère de la Culture dans le domaine de la propriété intellectuelle.

Les Anglais et la Bible : La Pentecôte, épreuve du tour de France

Promoteur depuis longtemps d’une société de la transparence, Marc Zuckerberg, qui est à la tête de l’empire Meta, avait fait polémique quand il avait publiquement revendiqué sa philosophie en la matière. Pour le fondateur de Facebook, la transparence absolue est un avenir souhaitable, et communiquer de façon anonyme relève d’une forme de bassesse. Cette question est au cœur de nombreux romans de science-fiction, à commencer par Transparence de Marc Dugain qui questionne les usages futurs du partage des données.

Le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) est une instance consultative indépendante chargée de conseiller le ministère dans sa politique en matière de propriété intellectuelle. Il peut être consulté pour la résolution de certains litiges dans ce domaine, et rassemble des représentants des différentes professions concernées. Un arrêté du 5 décembre 2017 dévoile les nouveaux membres du CSPLA.

L'auteur du célèbre roman Chocolat, va publier un nouvel ouvrage : Peaches for Monsieur le Cure, qui sortira en librairie en mai, a annoncé Transworld. 

#ProcesAntitrust - L'opposition réussie du gouvernement américain au rachat de Simon & Schuster par le groupe Penguin Random House a secoué l'économie du pays : cette même administration part désormais en guerre contre le rachat d'Activision par Microsoft, dans le domaine du jeu vidéo. Du côté de Paramount, propriétaire désireux de vendre S&S, on recherche toujours un acheteur pour cet actif.

Au pays des armées de pirates gouvernementaux, la menace ne vise pas que le programme d'armement américain, mais aussi le secteur de l'édition. The site de l'Economic Observer relate le scandale qui frappe Qidian, géant de la littérature en ligne. D'abord a l'état de rumeurs et aujourd'hui confirmées, son fondateur, Luo Li, a été écroué pour vente illégale de contenus, dont les droits sont détenus par la société mère Shanda.

En février 2015, Agnès Saal, alors présidente de l'Institut national de l'audiovisuel, entrait au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, une instance consultative chargée de conseiller le ministre de la Culture et de la Communication en matière de la propriété littéraire et artistique, en tant que membre suppléant. L'arrêté du 30 septembre 2015 signale son remplacement par Jean-François Debarnot.

La société Kobo, vendeur de livres numériques et un des principaux concurrents d'Amazon dans ce domaine, cesse définitivement d'utiliser la base de données du site de lecture sociale Goodreads, racheté il y a peu par Amazon. Jusqu'à présent, Kobo faisait remonter les notes et critiques des utilisateurs de Goodreads pour enrichir sa librairie en ligne et les applications correspondantes.

La Gande-Bretagne va réexaminer prochainement les règles de la propriété intellectuelle, pour les rendez « plus conformes à l'ère d'internet », a annoncé le premier ministre David Cameron.

Table ronde des acteurs du net sur la propriété intellectuelle au Hilton

Le rappel des troupes a bien eu lieu, et dans la foulée, le dépôt de la requête dans l'affaire en appel contre HathiTrust. La coalition d'associations d'écrivains regroupée autour de

Le piratage, c’est un peu comme se curer le nez avec le doigt : c’est sale, et on n’aime pas se faire prendre en flagrant délit. S’appuyant sur les dernières données de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle, le député LREM Christophe Blanchet se demande si la jeunesse n’est pas pervertie. Et insensible au droit d’auteur...

Développé par un groupe de scientifiques et d'avocats spécialisés en propriété intellectuelle, l'Open COVID Pledge propose aux ayants droit et autres détenteurs de brevets d'adopter une licence particulière, levant certaines barrières d'accès et d'usage, sur leurs propriétés. L'objectif étant de faciliter l'utilisation de certaines technologies et l'accès à certaines ressources dans le cadre de la lutte contre la Covid-19.

La ministre Aurélie Filippetti a ouvert la séance plénière du Conseil Supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), bien décidée à l'intégrer à l'« Acte II de l'exception culturelle ». Saluant l'action de Sylvie Hubac, la ministre a adoubé son successeur Pierre-François Racine, mais lui a confirmé l'interruption des travaux du Conseil sur le contrat d'édition numérique.

Dans la série des lecteurs ebook hackés, détournés, améliorés pour pouvoir faire tourner Crash Bandicoot, des jeux Sega Megadrive, ou encore Windows 95, voici venir la station météo e-Ink : Matthew Petroff, décidé par le prix en baisse du Kindle de base, a créé le rêve des plus de 70 ans. Un lecteur de livres numériques, non seulement capable d'agrandir les caractères, mais aussi de renseigner sur la couleur du ciel.

Le CSPLA, ou Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, conseille le ministère de la Culture en matière de propriété intellectuelle et façonne ainsi, au moins en partie, la politique française en la matière. Un arrêté du 23 avril 2019, publié ce 27 avril au Journal officiel, entérine l'arrivée d'un nouveau représentant des consommateurs et des utilisateurs au sein des organismes du conseil : l'association Familles de France, réputée conservatrice.

À l'intérieur du Festival de Zone Franche, une exposition à l'irréprochable sérieux scientifique attire les plus jeunes... et d'autres plus vieux, mais tout aussi curieux. Imaginez : la crypte de Dracula, le célèbre vampire, qui a été exhumée et mise à jour, à l'occasion de fouilles archéologiques... dans la ville d'Épinal. Nous sommes plutôt loin des Carpates, résidence de prédilection du Saigneur roumain. Et pourtant, la preuve est dans l'archéologie.

De l'homosexualité à la véracité scientifique, Jimmy Carter s'est prêté à l'exercice de l'entretien avec un journaliste de l'Huffington Post sur des questions religieusement sensibles, à l'occasion de la sortie de son dernier livre NIV Lessons from Life Bible: Personal Reflections with Jimmy Carter, (Zondervan).

Qui a dit que les géants culturels n'avaient rien à craindre de la crise ? Le magasin Gibert Joseph de Beauvais va glisser la clé sous la porte. Les 18 employés et la directrice du magasin, Colette Beskid, ont appris la liquidation judiciaire via le tribunal de commerce de Beauvais, annoncée le 23 octobre dernier.

Y avait-il un cartel de lapins, au Moyen Âge, qui venaient tabasser nos ancêtres à la sortie de la messe ? Peu probable. Pourtant, des enlumineurs médiévaux ont imaginé cette éventualité et l'ont couchée dans les marges de certains manuscrits. Des chefs-d'oeuvre d'originalité, d'humour, mais surtout d'histoire.

Babélio, le réseau social des livres, s’est amusé à compiler quelques statistiques sur la présence des femmes dans les prix littéraires. Le résultat n’est pas fameux. Ainsi seules 12 femmes ont reçu le Nobel de littérature contre 93 hommes.

Chaque semaine, ActuaLitté, en partenariat avec l'association Effervescence, réunissant les étudiants et anciens élèves du Master Édition et Audiovisuel de Paris IV-Sorbonne, vous donnent rendez-vous : retrouvez dans les colonnes de notre magazine une chronique, réalisée par les étudiants de la formation, racontant la vie du Master et de l'association. 

La propriété intellectuelle ne concerne pas exclusivement les textes littéraires. Et avec l'ère internet se développe un véritable décalage entre l'utilisation faite d'informations trouvées sur la toile et le respect des droits.

Voilà près de six mois, le généticien Albert Jacquard intervenait dans une interview pour dénoncer ce qui lui semblait une totale incohérence : la propriété intellectuelle. Refusant que l’existence de ce qu’elle exprime, Albert Jacquard prône pour une tout autre vision.

Exclusif : Après son étude du cloud computing, le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique, CSPLA, se penchera prochainement sur la question épineuse du data mining. En pleine période de crise après les révélations d'Edward Snowden sur la surveillance des réseaux à l'international par le gouvernement américain, la question des données est plus que jamais à l'ordre du jour. Et par extension, leur protection, en regard de la législation sur le droit d'auteur.

La consultation européenne sur la possible révision du droit d'auteur fait couler de l'encre de toutes parts. Lancée au mois de décembre, elle a bénéficié d'une rallonge jusqu'au 5 mars, offrant à tout un chacun de faire connaître son point de vue. Le commissaire en charge du Marché Intérieur et des Services, Michel Barnier, avait insisté sur l'importance de cette approche. « Notre cadre juridique doit évoluer pour accompagner » un mouvement que les nouvelles technologies numériques ouvrent, tant pour les créateurs que pour les entreprises. 

Des libraires américains n'avaient pas hésité à accuser les 6 plus grandes maisons d'édition (les « Big Six ») d'un vaste complot avec Amazon, visant à capter le marché via la pose de DRM, des verrous numériques créant un système captif et propriétaire. Une plainte avait été déposée dans les règles au tribunal, mais le juge vient de la renvoyer, faute de preuves.

Barnes & Nobles a acquis les droits de propriété intellectuelle de Borders le 14 septembre dernier pour une somme de 13 millions de $. Et ce dans le monde entier, mis à part  le Royaume-Uni, L'Irlande, Singapour, l'Australie et la Nouvelle-Zélande, les Emirats arabes-unis et la Malaisie.