Françoise Lavocat, Charlotte Kraus, Charlotte Krauss

La salle d'enchères de Drouot-Richelieu risque d'afficher salle comble le 19 mars prochain. Ou pas d'ailleurs. Les acheteurs se rueront-ils sur la bibliothèque mise en vente par l'ancien premier ministre de Jacques Chirac, fervent admirateur de l'Empereur français le plus corse que l'on n’ait jamais connu.

Affichant une passion claire pour Napoléon, Dominique de Villepin s'apprête donc à solder aux enchères sa collection de livres et de manuscrits ayant trait à l'Empire et l'empereur. Et peut-être même l'impératrice. Des éditions originales, des autographes et des lettres de Napoléon Bonaparte, bref, 350 lots en tout. Valeur estimée : 400.000 €.

Trente ans de pièces méticuleusement conservées que Benoît Forgeot, l'expert décrit comme « à la fois une collection d'historiens, avec tous les ouvrages importants sur le sujet, et une collection de bibliophiles ». Au nombre des pièces, on dénichera un almanach italien ayant appartenu à l'Empereur, estimé à 5.000/8.000 euros ou encore une lettre signée de la main du Corse adressée à Eugène de Beauharnais, vice-roi d'Italie. Valeur 2.000/3.000 euros.

Une autre réalité mal dissimulée ?

Si l'expert explique que M. de Villepin souhaite « tourner la page », le magazine Capital enivsage une interprétation plus subtile. Ne percevant plus les émoluments dus à son ancien poste (versés durant 6 mois à compter du départ de Matignon), l'ex-premier ministre aurait des soucis à boucler les fins de mois, et tout particulièrement à payer les frais d'avocats que génère l'affaire Clearstream.

Avocat du Barreau à Paris, et écrivain, son sujet principal est également Napoléon, (notons Les Cent-Jours ou l'Esprit de sacrifice publié en 2001 chez Perrin, et Le Soleil noir de la puissance, 2007 et La Chute ou l'Empire impossible, à venir en septembre. Un quatrième tome est en cours. On ajoutera que la collection recense l’édition originale d’Adolphe de Benjamin Constant, De l’influence des passions de Madame de Staël et annoté par Roederer, Le Génie du Christianisme et Les Mémoires d’Outre-tombe de Chateaubriand.

La saison des soldes se poursuit, celle des vacances commence et hop!, un premier vol survient : celui du livre du frère de Rachida Dati, anciennement Garde des Sots Sceaux. C'est dans le Parisien que l'on apprend qu'une effraction a eu lieu entre les 22 et 23 juin dans les locaux de l'éditeur Calmann-Lévy, en plein VIe arrondissement.

L'info aurait même quelque chose de mystique : en effet, l'ouvrage de Jamal est le seul à avoir été dérobé, et des « professionnels », affirme le quotidien, seraient venus, en outrepassant le badgeage obligatoire pour entrer. Ces derniers « savaient ce qu'ils venaient chercher », estime-t-on.

C'est évident, on cherche à museler les confessions de ce jeune repenti qui après son année de prison ferme pour trafic de drogue s'était longuement entretenu avec un journaliste (Xavier Beneroso) pour raconter quelles sont ses relations avec sa soeur, nouvellement députée européenne.

(reprise de respiration)

À l'ombre de Rachida serait d'ailleurs assez dur avec la soeur, qui aurait fait des pieds et des mains pour que le livre ne paraisse pas. « Ce n'est pas la première fois que des documents disparaissent autour de ce projet. Le 16 mars, plusieurs feuillets du contrat passé entre mon client et Calmann-Levy avaient été dérobés à son domicile en Lorraine », explique par ailleurs l'avocat au journal.

Simple retard, on a toujours l'ebook...

Une plainte déposée le 26 juin a entraîné une enquête que la 3e division de police judiciaire de Panam' s'est vu confier. La « thèse d'un vol commis par des professionnels » ne serait donc pas à exclure. La sortie du livre, prévue pour le 17 septembre, est alors compromise ? Point du tout : si le papier a disparu, la version numérique est, elle, toujours là - ce serait un comble tout de même.

L'éditeur s'explique : « La disparition de ce manuscrit juste avant les vacances, va compliquer le travail des éditeurs, explique une source proche du dossier. Même si une copie enregistrée sur ordinateur existe. Il va falloir recommencer tout un travail de relecture. » (Nouvel Obs)

Le « Book Search » de Google est toujours sous le coup d'un examen par le ministère de la Justice américaine afin de déterminer s'il s'agit ou non d'une violation des lois anti-trust.

Ce service avait déjà fait l'objet de poursuites judiciaires de la part d'auteurs et d'éditeurs qui s'estimaient lésés par cette démarche de numérisation massive des livres sans rétributions. Google avait alors décidé de créer un fond de 125 millions de dollars pour rétribuer auteurs et éditeurs.

Cependant, le problème n'est plus là maintenant. Toute la question est de savoir si Google ne va pas ainsi prendre de force une place de maître incontesté de la numérisation de livres grâce à cet accord.

L'association de consommateurs Watchdog fait partie de ceux qui ont demandé au ministère de la Justice de se saisir de l'affaire. Son avocat John Simpson avait déclaré : « Nous pensons que l'arrangement [entre Google, les auteurs et les éditeurs] va placer Google dans une position monopolistique injuste ». Il avait ajouté : « Nous avons besoin de numériser les livres du monde entier mais je pense qu'il y a vraiment un gros problème si un géant d'internet domine le marché numérique ».

Google s'explique sur la blogosphère

De son côté Google tente de justifier sa démarche dans la blogosphère. Adam Smith directeur de la gestion des produits pour Google Book Search a écrit : « Alors que les discussions sont en cours, il est important de comprendre ce que les lecteurs ont à y gagner ».

Il évoque notamment, la possibilité de retrouver des livres qui ne sont plus imprimés, mais aussi une vitrine de choix pour les livres encore imprimés. Le géant du net espère rassurer auteurs et éditeurs en affirmant qu'en donnant plus de visibilité aux livres avec Google Book Search les possibilités de ventes s'en trouveront multipliées.

L'accord entre Google, les éditeurs et les auteurs n'est donc toujours pas validé et ceux qui souhaiteraient s'y opposer peuvent le faire jusqu'au mois de septembre. Pour l'heure l'accord ne concerne que les États-Unis mais Google envisage d'en faire un terrain d'expérimentation pour élargir ce système au monde entier.

Le 25 mars dernier, nous vous relations comment le blog de Marc Autret avait été accusé de contrefaçon de marque par les éditions Thélès, et la mise en demeure que celles-ci avaient promulguée à son encontre.

Après avoir examiné avec grande attention, le courrier que lui avait envoyé la maison d'édition Thélès et sous les conseils de son avocat, le blogueur répond et décide de ne pas se plier à cette injonction.

Les raisons

Une décision risquée mais motivée par trois bonnes raisons. Marc Autret estime tout d'abord être dans « son bon droit », mais il se déclare aussi « curieux » de connaître l'issue de cette histoire, enfin il y aurait des « raisons tactiques » mais le blogueur n'en dira pas plus à ce sujet.

La réponse

Il a donc envoyé une lettre aux avocats de la maison d'édition qui reprend point par point les accusations formulées contre lui, à savoir, la contrefaçon de marque dans les mots clés de référencement (aussi appelés Meta Keywords), le dénigrement des activités de Thélès et une accusation de « parasitisme ».

Les accusations sont-elles fondés ?

Si l'auteur du blog concède volontiers avoir été critique à l'égard de la maison Thélès, il conteste l'accusation de dénigrement. Affirmant que « Chacun des reproches que je formule est motivé et étayé, et le ton n’est pas polémique ». En ce qui concerne la contrefaçon de marque, il estime que l'accusation n'a tout simplement pas lieu d'être puisqu'il parle bien de la maison Thélès en tant que telle. Il n'y a donc selon lui pas de confusion possible. Enfin l'accusation de « parasitisme » laisse le blogueur assez perplexe : « Il me paraît en effet pour le moins contradictoire de me reprocher de vouloir bénéficier de la renommée d’une société que je suis censé dénigrer par ailleurs ».

A noter, l'article du blogueur est toujours très bien référencé par Google. Pour plus de détails et pour retrouver une copie de la lettre que Marc Autret a adressée aux avocats de la maison Thélès, il suffit de prendre le lien ci-avant.

Le procès du Lexicon fut probablement l'événement juridique de l'année : opposant un fan, Vander Ark, désireux de publier une encyclopédie sur le monde d'Harry Potter, à J.K. Rowling, qui estimait que ce guide « pillait 17 années de travail », le procès fut gagné par l'auteure, certes, mais l'Association of Research Libraries semble avoir découvert un autre vainqueur.

Dans un document plutôt provocateur (en PDF), l'avocat Jonathan Band, abonde dans le sens du juge Robert Patterson, qui aura finalement rendu justice au Fair use, l'usage raisonnable d'une oeuvre, et respectueux du droit d'auteur. En France, on le rapprochera sans peine du droit de citation.

Pour Band, qui signe le papier, cette décision de justice comporte trois étapes, particulièrement significatives. Selon lui, le premier point est que toute oeuvre peut être utilisée et transformée, tant que l'aboutissement propose des changements significatifs. Et si le plaidoyer de l'éditeur RDR, qui souhaitait publier le guide, fut légitime, la sanction en dommages-intérêts s'est élevée à 6750 $, quand elle aurait pu se monter à 1,35 million $ pour contrefaçon.

« Vraisemblablement, le juge n'a requis qu'un montant minimum, plutôt que la somme maximale, en partie parce que le défenseur avait la conviction son guide basé sur l'oeuvre Harry Potter, restait dans le cadre de l'usage raisonnable », estime Band.

Compréhension des problématiques

Dans un deuxième point, son verdict reflète également une évolution des comportements à l'égard du droit d'auteur : la justice fédérale semble mieux comprendre l'usage raisonnable que le Congrès s'est pris les pieds avec le concept de domaine public. Ici, le juge aura trouvé le bon équilibre entre la protection et la distribution d'oeuvres.

Enfin, le dernier élément à retenir est que l'usage raisonnable peut continuer d'exister tant que les accusés peuvent se défendre équitablement, à compter de ce que les plaignants ont souvent les poches plutôt bien remplies pour assurer leur procès. Et dans le cas de J.K. Rowling, on parlait de l'auteure la plus riche au monde...

Elle était en France depuis 2002, et son roman 'Nour' (paru chez J.C. Lattès) l'avait sacrée plus jeune écrivaine de la rentrée 2005. Seulement, voilà, être talentueux n'épargne en rien de la diablerie administrative. Étudiante à la Sorbonne, Najet avait raté sa quatrième année, pour la seconde fois. N'importe quel autre inscrit aurait pu prolonger son séjour universitaire, mais elle, non. Fin 2007, elle reçut une obligation de quitter le territoire français, parce qu'elle a raté ses examens.

Avant cette date, elle passe le cours Florent, assure la promo télévisuelle de son livre, participe comme assistante de réalisation à Dilop, la goutte d'eau, d'Ahmet Zirek... Bref, elle profiter clairement du système français pour se la couler douce et abuser de l'hospitalité territoriale.

Rendez-vous était pris avec la justice le 2 juillet prochain, pour examiner son cas. Pour les proches, « Najet a rendu publique sa preuve d'intégration en publiant un livre dans une grande maison d'édition », et ce renvoi serait une honte. Mais voilà, certains contes de fées se finissent bien.

Convoquée hier, suite à sa menace d'expulsion, son avocat, Me Pierre-Paul Saulou s'explique : « Ma cliente a reçu cette bonne nouvelle dans un courrier mardi, on ignore si ce revirement est dû à un réexamen objectif de sa situation ou à la peur d'une mauvaise publicité, car le cas de Najet Ghaouti avait bénéficié d'une importante couverture médiatique. »

Régularisation, en bonne et due forme

Sa requête en annulation contre le non-renouvellement de son permis de séjour a bien abouti, lors de la séance au tribunal administratif de Paris. Pourtant, si elle se réjouit de cette conclusion, pas question de jouer les mater dolorosa : « Je ne me place pas en victime, j'ai commis une bourde. » De plus, son activité durant son séjour français n'a pas cessé ; elle avait même donné « des cours de français, pour l'ironie de l'histoire », afin de gérer les fins de mois.

À 22 ans, Najet a donc été régularisée. « Pour moi, la France et le français, c'est la même chose, j'ai trouvé mon élément ici, ailleurs, je suis une étrangère. »