tribunal justice procès
Extraits
Littérature française
Procès-verbaux. La justice en temps de guerre - Un tribunal militaire en Algérie (1954-1963)
Ce document poétique est basé sur des archives des dossiers de procédure personnelle d'un tribunal militaire en Algérie entre 1954 et 1963. Ces dossiers sont des archives soumises à dérogation que l'auteur, également historien, a été l'un des premiers à consulter. Dans la lignée de la littérature objectiviste, ce livre donne à lire les mots de la justice française en Algérie.
03/2021
Droit pénal
Justice pénale et procès équitable
Une approche jurisprudentielle de la CEDH et des juridictions belges. Quels sont les droits garantis à toute personne poursuivie en Belgique, tant selon la Convention européenne des droits de l'homme, son interprétation par la Cour européenne des droits de l'homme, que selon la législation belge correspondante et son interprétation jurisprudentielle ?
06/2023
Policiers
Tribunal
Marko Kovaé, ancien chef d'une unité d'élite de l'armée serbe appelée "les Loups", est incarcéré à La Haye dans l'attente de son procès devant le Tribunal pénal international. Il est accusé de crimes de guerre et de crimes contre l'humanité perpétrés pendant la guerre en Bosnie. Au terme d'une longue enquête, Jasna Brandie, des forces spéciales internationales, a réussi à mettre la main en Albanie sur un témoin capital pour l'accusation. Le jour de l'audition tant attendue par les familles des victimes, rien ne se passe comme prévu. Malgré son découragement et au péril de sa vie, dans une ex-Yougoslavie loin d'être apaisée, Jasna décide de suivré une nouvelle piste pour apporter des preuves irréfutables devant le Tribunal.
09/2015
Histoire internationale
Un génocide au tribunal. Le Rwanda et la justice internationale
Au lendemain du génocide commis contre les Tutsi au Rwanda entre avril et juillet 1994, l'ONU crée un tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR). Quatre ans plus tard, le 2 septembre 1998, le premier procès devant le TPIR aboutit à la condamnation pour génocide de l'ancien bourgmestre de la commune de Taba, Jean-Paul Akayesu. Ce procès est resté dans les mémoires par les précédents juridiques qu'il a créés en matière de justice internationale. En effet, cinquante ans après l'adoption de la Convention sur le génocide de 1948, c'est la première fois qu'une cour condamne un accusé pour ce type de crime, et c'est la première fois également que le viol est reconnu comme acte constitutif de génocide. A partir d'une recherche conduite dans les archives des procès, a Arusha et au Rwanda, Ornella Rovetta retrace l'histoire de ce premier procès et les étapes de la mise en place d'une justice pénale internationale au milieu des années 1990. Entre micro-histoire et récit judiciaire, l'ouvrage explore la capacité d'un tribunal à dire et écrire l'histoire.
03/2019
Histoire du droit
Trois procès extraordinaires. Récit - Deux magistrats et un ministre de la Justice en procès
Ce livre est le récit de trois procès extraordinaires. D'abord des deux procès qui se sont tenus devant le Conseil supérieur de la magistrature en août et septembre 2022, à Paris, à l'encontre du juge Edouard Levrault et du procureur Patrice Amar, à la suite d'initiatives du ministre de la Justice Eric Dupond-Moretti. Puis du procès de ce même ministre, Eric Dupond-Moretti, qui a comparu à son tour devant la Cour de justice de la République l'année suivante, au mois de novembre 2023, pour y répondre de ces décisions qu'il avait prises envers ces mêmes magistrats ! Ces trois procès se sont finalement conclus par des décisions de mises hors de cause et de relaxe, aucune faute disciplinaire n'ayant été retenue contre les magistrats, ni aucun délit contre le ministre. Mais quels procès ! François Saint-Pierre, qui fut le défenseur d'Edouard Levrault et de Patrice Amar devant le Conseil supérieur de la magistrature et qui les assista devant la Cour de justice de la République, en livre ici le récit, passionné et passionnant, de sa place d'avocat, mais le plus fidèlement possible. Et c'est un récit riche d'enseignements, sur la justice, la politique, les magistrats et leur ministre, sur les conditions de l'Etat de droit et le fonctionnement de la démocratie.
03/2024
Psychologie, psychanalyse
Des justices à la Justice. L'élaboration de l'esprit de justice
L'esprit de justice va s'élaborer et progresser où régresser au cours du développement des civilisations, parallèlement à la maturation du mode de pensée, à l'affinement de l'affectivité, à l'élévation du niveau spirituel de la religiosité, et au progrès de l'organisation civique. Il émerge dans l'Egypte ancienne, vers le début du 3e millénaire avant l'ère chrétienne, en même temps qu'apparaît le Dieu unique des Sages, et imprègne le fonctionnement de la société dans la Grèce antique, qui lui fournit ses racines intellectuelles et son principe d'isonomie, de droits égaux pour tous. L'esprit de justice s'affermit avec la civilisation romaine qui met en ordre son formalisme juridique. Le christianisme lui apporte ses bases affectives d'amour et de miséricorde et tend à l'intérioriser dans l'esprit des hommes. Le Dieu unique des Juifs et celui des musulmans vont régir le fonctionnement de leurs sociétés et leurs imposer leurs justices. Les Orientaux, Chinois et Indiens, privilégient le système ternaire qui conçoit deux principes de bases, opposés et complémentaires, équilibrés par un troisième principe qui harmonise leur fonctionnement et précise leurs propres conceptions de la justice. Un fossé profond isole actuellement la pratique judiciaire de ses fondements humanitaires pour des motifs complexes qui concernent aussi les rapports des hommes à l'intérieur des nations et des nations entre elles. Aux comportements de suprématie doit se substituer l'aspiration à comprendre l'autre et à l'accepter dans sa diversité, afin de permettre l'instauration de relations de dilection entre tous. A partir des justices multiples fondées sur des normes spécifiques d'ici et de maintenant, pour parvenir jusqu'à l'esprit de justice qui prend appui sur des valeurs permanentes et universelles, peut-être faudrait-il emprunter la Voie qui, fusionnant celles de l'amour et de la connaissance, mène des justices à la Justice.
10/2005
Littérature française
La justice pénale camerounaise et le défi du procès équitable
Malgré des textes d'encadrement, la Justice camerounaise présente des aspects qui justifient que l'on s'inquiète de sa conformité aux principes du procès équitable. Ces aspects sont parfois le fait de la loi, parfois, le fait de pratiques dévoyées. Le Code de procédure pénale entrée en vigueur le 1er Janvier 2007 était l'hirondelle qui aurait pu faire le printemps. Le lancement de procès à relents politiques dont notamment ceux de l'Opération Epervier ont était l'occasion de joindre la parole aux actes. Force est de constater que de la coupe aux lèvres, il y a encore du chemin.
05/2022
Religion
Justine, la révélation de la Justice de Dieu
Ce livre retrace tout simplement le cheminement lent mais sûr du plan de Dieu pour la vie de l'auteur ; sans omettre les erreurs, les égarements et les détours occasionnés par "l'ennemi", et les conséquences liées à chaque parcours. Mais, ce qui est merveilleux, c'est qu'il propose les solutions pour en sortir avec les exploits qui accompagnent tous ceux qui ont cru en Jésus-Christ. Des exploits, l'auteur en a eus avec le divin Maître. Vous découvrirez, en lisant ce livre, tous les bienfaits que Dieu a faits pour elle ; et ce qu'Il a fait pour elle, Il peut aussi le faire pour vous. Soyez richement béni !
08/2015
Droits de l'enfant
Justice & illusions toxiques. Les enfants, les magistrats, les psys, le tribunal et moi
"Ce dont je peux témoigner, c'est que malgré ma vivacité, mon optimisme, ma joie de vivre naturelle, mon énergie débordante, mes capacités intellectuelles, mes facultés d'adaptation, ma formation de psy, ma vie paisible à la campagne avec mes graines germées, vivre l'enfer de bouffer du tribunal incessamment pendant des années m'a fait flirter avec les zones rouges au compteur de mon équilibre. Je souhaite que ces épreuves soient épargnées à tout être humain demain."
10/2021
Théâtre
Tribunal du sida
Monsieur VIH/SIDA, qui se trouve au tribunal, est un personnage incarnant ce grand fléau qui affecte le monde entier depuis plusieurs décennies. Il répond à plusieurs plaintes des secteurs d'activités tels que la Santé, l'Environnement, la Culture et l'Administration-Gestion, ainsi que celles de la Femme, la Société civile et Monsieur Comportements à risque. VIH/SIDA tente au cours de ce procès de bénéficier du soutien de "l'Infectée" et de "Stigmatisé", tous étant victimes des effets du Sida depuis son avènement. Ce procès présente de façon subversive le réel impact du VIH/SIDA dans le monde. La lutte ne se limite donc pas au seul secteur de la santé car les répercussions s'étendent sur tous les secteurs comme le montre cette pièce de théâtre. La réponse à apporter est donc globale. Cette pièce se veut également un moment de sensibilisation pour mieux faire connaître le VIH/SIDA auprès des communautés et dénoncer surtout la discrimination des personnes infectées.
07/2014
Littérature française
Plaise au tribunal
Confrontant la revendication créatrice d'un malade mental et la raison bureaucratique de l'hôpital où il séjourne, ce mémoire d'avocat semble à première vue interroger le statut de l'oeuvre d'art. Mais on s'enfonce vite dans un monde incongru surgi à l'intersection du délire mégalomaniaque et d'un juridisme devenu absurde à force de logique. Avec une cocasserie qui va crescendo, on est à nouveau confronté à cette question qui nous concerne tous : qui est fou ?
03/2017
Economie (essai)
Le tribunal médiatique
" Le tribunal médiatique " est un concept qui désigne le jugement de l'opinion publique sur les actions ou les comportements de certaines personnes, souvent à travers les médias. Ce phénomène peut se manifester de différentes manières, par exemple sous forme de controverses, de débats ou de campagnes de communication visant à influencer l'opinion publique. Le tribunal médiatique peut être utilisé pour condamner ou défendre des individus ou des groupes, et peut avoir des conséquences importantes sur leur réputation et sur leur vie personnelle et professionnelle. Mais cette notion est trompeuse, car ce qu'elle désigne n'a rien à voir avec un tribunal. Mais pourquoi opposer opinion et justice ? Pourquoi vouloir légitimer l'opinion publique aux mêmes conditions que la justice ? Qui est-elle, qui représente-t-elle, comment opère-t-elle ? Enfin, comment en est-on donc venus, critiques comme partisans, à attendre de l'opinion publique qu'elle fasse la justice ?
02/2023
Littérature francophone
Tribunal des cailloux
Une adolescente, soutenue par son amoureuse, porte plainte contre son père qui la violait depuis ses huit ans, mais c'est l'amoureuse qui est envoyée en prison pour "relation contre-nature avec une mineure de son sexe". Tirés d'un fait divers qui s'est déroulé à Antananarivo au début de la crise sanitaire, le développement comme les personnages ne relèvent cependant que de la fiction. S'il faut pénétrer dans la famille pour tenter de comprendre, avant même d'ouvrir la porte, on sait qu'il n'existe rien pour justifier l'acte interdit. Isolée à Rochefer-l'Interdite, Lila est accueillie par une grand-mère un peu sorcière, une tante aussi paysanne que la mère de Lila est citadine puis Lys, une cousine très curieuse presque du même âge qu'elle, et aussi un oncle exhibitionniste un peu simplet. Elle ne peut cependant se résoudre à rester loin de la capitale, sans même un téléphone. Elle doit pourfendre son père, ouvrir les yeux de sa mère, délivrer Klem et mettre à l'abri sa soeur Rose. Lys veut l'aider, elle est persuadée que les filles ne devraient pas être jetées dans l'Ikalariana, comme le prétend la légende associée au nom de la rivière. Le propre des tabous est d'imposer le silence autour. En parler devient tabou aussi. Quand les dérèglements sont tus et cachés, inverser les choses est quasi impossible. Aussi difficile qu'inverser le cours de l'eau ou d'une légende.
02/2024
Vichy
Le procès Bousquet. Haute cour de justice 20-23 juin 1949
" Il advient que la justice transforme un innocent en coupable. Mais il est plus rare que l'institution judiciaire transforme un coupable en innocent. Ce fut pourtant le cas de René Bousquet, ancien secrétaire général de la police de Vichy, d'avril 1942 à décembre 1943, et proche de Pierre Laval. Envoyé en Allemagne par ses amis de la Gestapo en juin 1944, Bousquet choisit de rentrer en France en mai 1945 pour y être jugé par la Haute Cour de justice. Comme il l'avait annoncé à ses proches, tout se passa bien pour lui. René Bousquet fut mis en liberté provisoire en juillet 1948 et jugé par la Haute Cour du 21 au 23 juin 1949. Il bénéficia d'un quasi-acquittement. La Haute Cour, composée de parlementaires, pour certains résistants, le releva même de l'indignité nationale pour services rendus à la Résistance... Il put alors entreprendre le front haut une nouvelle carrière dans le monde des affaires. Dénoncé en 1978 par Darquier de Pellepoix, ancien commissaire général aux questions juives, Bousquet se vit rattrapé par son passé, notamment par le drame de la rafle du Vel' d'Hiv en juillet 1942, à laquelle il avait fait procéder par la police française. Une nouvelle plainte ayant été déposée contre lui en 1991, Bousquet fut, avant un nouveau procès, abattu par un dément, à Paris, en juin 1993. Sa mort a interdit à la justice de se prononcer à nouveau. Au-delà de l'intérêt historique de ce déni de justice que fut son procès, demeure une question essentielle : comment la Haute Cour de justice a-t-elle pu acquitter René Bousquet et lui délivrer un véritable brevet de Résistance ? C'est l'énigme que cet ouvrage présente. " Robert Badinter Robert Badinter et Bernard Le Drezen ont retrouvé aux Archives nationales le compte rendu sténographique du procès de René Bousquet en juin 1949. Nous publions ici l'intégralité de ce texte, véritable enregistrement écrit des audiences.
10/2022
Histoire de France
Un tribunal au garde-à-vous. Le procès de Pierre Mendès France, 9 mai 1941
Vient l'ultime formalité : la signification de l'arrêt au condamné. Elle a lieu dans la salle d'audience qui a été évacuée. Ni le public ni les juges ne sont plus là. La garde assemblée présente les armes. C'est le greffier qui donne, solennellement, lecture de l'arrêt : " Le lieutenant Mendès France est-il coupable de désertion à l'intérieur en temps de guerre ?
" A la majorité de six voix contre une, oui, l'accusé est coupable. "
Mendès France l'interrompt : " Le tribunal a menti. "
Le greffier, décontenancé, s'est arrêté un moment. Puis il enchaîne : " Sur la seconde question, à la majorité, il existe des circonstances atténuantes.
" En conséquence, le tribunal condamne le lieutenant de réserve Mendès France Pierre, Isaac, Isidore à la peine de six ans d'emprisonnement et à la perte du grade... "
Le greffier arrive au bout de sa lecture. A peine s'est-il arrêté que le condamné se tourne vers la garde. Les soldats sont blêmes. Mendès France s'avance vers eux. Il leur dit : " On vient de condamner un innocent par haine politique. Ce n'est pas la justice de la France, c'est celle de Hitler. Ne désespérez pas de la France. " J-D B.
09/2002
Actualité et médias
Procès
« C'était un lundi de fin novembre 2004, et le tribunal faisait relâche. Assidu au procès des écoutes de l'Élysée, qui entrait dans sa troisième semaine, j'avais décidé de mon moment : un jour de pause, pas de presse, pas de curieux. C'était un choix esthétique. Je tenais à vérifier une intuition qui n'était pas forcément à mon avantage : ma démission volontaire de la direction de la rédaction mettrait fin au feuilleton médiatique dont Le Monde avait été le héros malgré lui. Il n'y aurait pas de questions, guère de curiosités, encore moins d'enquêtes. Et c'est bien ce qui s'est passé. Tout rentrait dans l'ordre, l'objectif était atteint, le contrat enfin rempli, pas besoin de chercher à comprendre, c'était écrit, prévu, annoncé ». Ce Procès est une réflexion subtile sur la presse, le journalisme et le pouvoir ; c'est aussi le témoignage d'une démarche exigeante et lucide.
04/2007
droit pénal international
La justice pénale malgache. Entre héritage colonial et droit au procès équitable
"La justice pénale malgache : entre héritage colonial et droit au procès équitable" , une thèse de Droit privé et Sciences criminelles soutenue à l'Université de Montpellier en 2021, est primée de la "Mention Spéciale" de l'AHJUCAF- Cours Suprêmes Judiciaires Francophones. L'ouvrage analyse les rapports de pouvoirs dans la Justice pénale malgache à partir de la colonisation française. La Justice malgache, asservie et instrumentalisée pendant la colonisation, regagne progressivement le pouvoir judiciaire au détriment de l'Exécutif. Ce pouvoir regagné, rajusté au fil des décennies, reste toutefois fragile. Le droit au procès équitable n'est pas totalement acquis. La Justice pénale malgache est, aujourd'hui encore, perçue comme une justice injuste.
09/2023
Aide humanitaire
Le Procès de la solidarité. La Justice et l'affaire de Riace
1998 : un groupe de 250 Kurdes échoue sur la plage de Riace, petit village de Calabre laissé quasiment à l'abandon par l'exode rural. Les maisons sont en ruines, l'école fermée et la région est soumise à la plus dure des mafias : la 'Ndrangheta. Les habitants de Riace portent secours à ces nouveaux venus. Le "modèle Riace" devient alors un exemple mondialement reconnu... Mais en 2017, le décret ministériel Minniti sur l'immigration tombe comme un couperet et les problèmes s'accumulent. Mimmo Lucano, le maire du village, est arrêté, déchu de ses fonctions, assigné à résidence puis interdit de séjour pendant onze mois. La Cour de révision, le Conseil d'Etat et la Cour de Cassation l'absolvent de tout reproche, il revient au village libre mais un nouveau procès qui se déroule à Locri entre 2019 et 2021, le condamne à treize ans et deux mois de prison. Après l'appel de Mimmo Lucano, à la lumière du cadre accusatoire et des peines demandées par le ministère public de Reggio Calabria, en accordant une attention particulière aux évaluations éthiques et juridiques qui caractérisent l'ensemble de l'affaire Riace, citoyens solidaires, universitaires en sciences sociales et juristes réfléchissent au jugement du Tribunal de Locri.
10/2023
Policiers
Le Tribunal du Chaos
Un voyou sort de prison et est abattu sur le trottoir. Un grand avocat est froidement tué devant sa maison. Un imam intégriste est lui aussi abattu sans pitié devant chez lui. Le commissaire Martens s'interroge : y a-t-il un lien entre ces affaires criminelles inhabituelles ? Son ami journaliste a-t-il raison de l'orienter vers la section de l'armée secrète GLADIO, officiellement dissoute depuis plus de vingt ans ? Après nous avoir plongé, dans son premier roman Génération Oméga, à la poursuite d'un virus qui entraine insidieusement l'humanité à son extinction, l'auteur nous entraine ici dans le monde trouble des organisations secrètes parfois tolérées de manière inquiétante.
10/2020
Droit de l'environnement
L'environnement au tribunal
La protection juridique de l'environnement est un domaine à la fois dynamique et passionnant. A notre époque, le droit de l'environnement joue un rôle important dans l'élaboration des politiques publiques et la mise en oeuvre du développement durable à travers le pays. L'environnement au tribunal constitue une référence essentielle pour toute personne qui s'intéresse au droit de l'environnement. Il offre une introduction aux aspects juridiques de la protection de l'environnement au Canada, mais également des réflexions sur l'état des connaissances et des avancées du droit de l'environnement dans des domaines clés : les principaux concepts et les principes présents en droit de l'environnement, la législation, les décisions judiciaires de premier plan, ainsi que des aspects procéduraux et théoriques importants dans le contentieux environnemental au Canada. Des chapitres sont également consacrés à l'examen des expériences de l'Australie et des Etats-Unis qui font face à des défis environnementaux et juridiques similaires à ceux du Canada. L'environnement au tribunal réunit les contributions d'universitaires et de juristes spécialisés en droit de l'environnement. Réalisé à l'intention des juristes, avocats et magistrats, mais également des non-juristes et d'un large public, d'ici et d'ailleurs, L'environnement au tribunal procure des références utiles sur les enjeux contemporains de la protection juridique de l'environnement et les réponses aux questions qu'ils soulèvent.
10/2021
Policiers
Le tribunal des âmes
Rome. Sa dolce vita, son Capitole, ses foules de pèlerins, ses hordes de touristes. Sa pluie battante, ses sombres ruelles, ses labyrinthes souterrains et ses meurtriers insaisissables. Marcus est un homme sans passé. Il y a un an, il a été grièvement blessé et a perdu la mémoire. Aujourd'hui, il est le seul à pouvoir élucider la disparition d'une jeune étudiante kidnappée. Sa spécialité : analyser les scènes de crime. Sandra est enquêtrice photo pour la police scientifique. Elle aussi recueille les indices sur les lieux où la vie a dérapé. Il y a un an, son mari est tombé du haut d'un immeuble désaffecté. Elle n'a jamais tout à fait cru à un accident. Leurs routes se croisent pour les conduire chacun au carrefour où il faut choisir entre la vengeance et le pardon. Donato Carisi s'illustre encore une fois par la justesse du détail et l'harmonieuse intrication des enquêtes.
05/2013
Sciences politiques
Autour du Grand Tribunal
C'est en mars 1998 que Peter Handke s'est rendu pour la première fois à La Haye afin d'assister à quelques-unes des audiences du Tribunal pénal international consacré aux crimes commis dans l'ex Yougoslavie. Quatre ans plus tard il y est retourné à l'occasion de l'ouverture du procès de Slobodan Milosevic, puis six mois après, quand les journalistes et les équipes de télévision étaient passés à autre chose. Toutefois, Handke n'écrit pas ici en chroniqueur judiciaire, ce qui l'intéresse, c'est de débusquer la réalité qui se cache derrière les récits, ceux des témoins, par exemple, qu'il rencontre au hasard dans les différents hôtels autour du tribunal. Mais les images du procès l'interpellent aussi, où juges et procureur font figures de héros de séries policières télévisées. Et pourquoi les personnages borderline des romans de Chandler et de Hammett surgissent-ils alors dans son esprit ? C'est que, dans ces lectures d'adolescence, Peter Handke a entrevu l'incertitude qui entoure le coupable comme le justicier, et que la littérature a décidément quelque chose à dire sur cette affaire-là. Mais existe-t-il témoin plus suspect qu'un écrivain ?
04/2003
Littérature scandinave
Le Tribunal des oiseaux
La présentatrice télé Allis Hagtorn quitte son conjoint et son travail pour partir en exil dans un fjord isolé. Son nouveau travail de femme de chambre et jardinière ne correspond vraiment pas à ce qu'elle s'imaginait, et son employeur - Sigurd Bagge, 44 ans - n'est pas non plus la personne qu'elle s'attendait à rencontrer. Alors qu'ils attendent tous les deux le retour de la femme de Sigurd, leurs rencontres silencieuse et gênées se transforment en une relation glaçante et obsédante. Réparer les erreurs du passé ne sera sûrement pas suffisant.
02/2023
Droit international public
La justice, ses métiers, ses procédures. OHADA, Union africaine, CEEAC-CEMAC, CEDEAO-UEMOA, Nations Unies, Cameroun, 4e édition
Cet ouvrage s'adresse prioritairement aux universitaires en leurs différentes qualités, aux praticiens du droit, aux personnes désireuses d'accéder aux professions judiciaires ou auxiliaires et de les exercer. Ses destinataires privilégiés sont également ceux qui, directement ou indirectement, initient ou conduisent des réformes relatives à l'appareil judiciaire à l'échelle nationale ou supranationale. Le non-spécialiste "en situation" et le grand public en sont, enfin, les cibles par excellence. Dans une perspective à la fois explicative et analytique, les développements sont fortement illustrés et bâtis autour de trois axes majeurs. L'un des axes s'intéresse aux juridictions, qu'elles soient camerounaises ou supranationales : tribunal du premier degré, tribunal coutumier, "alkali courts", "customary courts", tribunaux de première et de grande instance, tribunal militaire, tribunal criminel spécial, commission provinciale du contentieux de la prévoyance sociale, tribunal administratif régional, tribunal régional des comptes, cour d'appel, haute cour de justice, cour suprême, cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA, cour de justice et cour des comptes de la CEEAC et de la CEMAC, cour de justice de la CEDEAO, cours de l'UEMOA, cour africaine des droits de l'homme et des peuples, cour internationale de justice, cour pénale internationale. Le tableau est complété par les juridictions non étatiques qui se consacrent à l'arbitrage, à la médiation, à la conciliation, à la transaction... L'autre axe s'intéresse aux métiers de la justice, notamment à ceux qu'exercent les magistrats, avocats, huissiers de justice, notaires, fonctionnaires des greffes, personnel de l'administration pénitentiaire, officiers et agents de la police judiciaire, mandataires de justice. Le dernier axe s'intéresse aux principes fondateurs communs qui encadrent le service public de la justice et le procès : continuité, publicité, égalité, gratuité, indépendance, impartialité, dispositif...
03/2021
Droit
La Justice et l'Histoire face au négationnisme. Au coeur d'un procès
Les 12 mars et 12 avril 2007 eurent lieu devant la 17e Chambre du tribunal correctionnel de Paris les débats de ce qui aura probablement été le tout dernier grand procès du négationnisme. À l'origine, une plainte de Robert Faurisson contre Robert Badinter et la chaîne Arte. Faurisson est assisté par Me Delcroix. Robert Badinter a pour avocats Me Jouanneau et Me Henri Leclerc. Sont notamment cités comme témoins de la défense : Valérie Igounet, historienne reconnue du négationnisme en France, Annette Wieviorka, historienne, directrice de recherches au CNRS, Gérard Panczer, chimiste, Didier Daeninckx, écrivain, Nadine Fresco, historienne, Me Roland Rappaport, Henry Rousso, directeur de recherches au CNRS, Me Charles Korman. Le jugement, rendu le 21 mai, a débouté Faurisson de sa plainte. Il n'a pas fait appel. Comme l'écrit Robert Badinter en avant-propos : " Bien au-delà de la décision qui a clos ce singulier épisode judiciaire, les textes publiés ici serviront la cause de la vérité sur le processus d'extermination des juifs européens perpétré par Hitler et les nazis pendant la Seconde Guerre mondiale. Ce procès aura constitué ainsi un acquis précieux pour les historiens de demain et les lecteurs d'aujourd'hui. "
01/2008
Droit
Le procès
Les manifestations du droit dans la vie sociale ne se traduisent pas, le plus souvent, en termes de contestations devant les juges. L'application contentieuse des règles n'en est pas moins fort répandue. Notre époque est même marquée par une croissance très importante des litiges soumis aux tribunaux. Liée à une immémoriale méditation sur la justice, mais axée sur la réalisation méthodique du droit, une réflexion sur le procès et le jugement n'avait jamais fait l'objet d'un volume des Archives. Le voici. Il impliquait une remontée aux sources ; aux procès athéniens, à celui de Socrate, et par là même, à tout ce que la raison doit au procès. Rome n'est pas absente. Ni tout ce qui émane de la religion : justice divine, justice humaine, cité de Dieu, cité des hommes. Le procès canonique n'est pas le procès laïc. Ni le procès civil le procès pénal, au coeur de tant d'écrits, spécialement au siècle des Lumières. Dans l'espace aussi, la moisson est riche. L'originalité anglaise est décrite avec pénétration et humour. La pensée de Perelman est là. La logique, l'informatique, la sociologie contribuent à l'oeuvre commune. On y voit se répondre la controverse et le jugement : dans la jurisprudence que celui-ci nourrit, dans ce qui le sépare du jugement moral, dans cette vérité avec laquelle il entretient des relations si particulières, mais si fondamentales.
01/1995
Littérature Allemande
LE PROCES
On raconte que c'est grâce aux éditions clandestines du samizdat - et donc, sans nom d'auteur - que fut introduite en Union soviétique la traduction du Procès. Les lecteurs pensèrent, dit-on, qu'il s'agissait de l'oeuvre de quelque dissident, car ils découvraient, dès le premier chapitre, une scène familière : l'arrestation au petit matin, sans que l'inculpé se sût coupable d'aucun crime, les policiers sanglés dans leur uniforme, l'acceptation immédiate d'un destin apparemment absurde, etc. Kafka ne pouvait espérer une plus belle consécration posthume. Et pourtant, les lecteurs russes se trompaient. Le projet de Kafka n'était pas de dénoncer un pouvoir tyrannique ni de condamner une justice mal faite. Le procès intenté à Joseph K., qui ne connaîtra pas ses juges, ne relève d'aucun code et ne pouvait s'achever ni sur un acquittement si sur une damnation, puisque Joseph K. n'était coupable que d'exister.
Littérature Allemande
Le procès
Un grand texte du XXe siècle. Comme un long cauchemar... Un personnage sans nom : K. Une arrestation sans motif. Des juges inacessibles. Un avocat introuvable. Des portes qui s'ouvrent sur des scènes interdites. Un lent glissement des choses vers le néant, l'absurde. Pour finir, une exécution inéluctable. Roman existentialiste avant la lettre, roman de l'angoisse, de la culpabilité pour les uns, roman-manifeste, roman symbole de la montée du totalitarisme pour les autres : Le Procès résiste à toutes les interprétations ! Signe évident d'une oeuvre majeure qui traite de la condition humaine dans ce qu'elle a de plus essentiel.
11/2023
Droit
Actualités du tribunal de police
Le tribunal de police est un incontournable du quotidien des justiciables, qu'ils soient cités à comparaître, victimes ou assureurs. La matière qui relève de la compétence exclusive de cette juridiction est d'une complexité croissante, entre réformes législatives et évolutions jurisprudentielles. Le présent ouvrage intéressera dès lors nombre d'intervenants, avocats (généralistes ou spécialistes), magistrats, courtiers, gestionnaires de compagnies, etc. Un tour d'horizon varié et critique est proposé à travers des contributions sur : - les actualités pénales en matière de droit de la circulation et la question de savoir si davantage de sévérité est synonyme de plus de sécurité routière ; - le statut particulier des conducteurs mineurs et débutants ; - les nouvelles conditions minimales en assurance RC auto ; - la réglementation et les assurances des nouveaux engins de circulation (vélos électriques, trottinettes, mono-roues...) ; - la mise en oeuvre et la prescription de l'action directe en assurance RC auto ; - les actualités en matière de réparation du dommage, tant corporel que matériel.
07/2019
Littérature française
Le tribunal de la conscience
Un récit, sous forme de roman, réunissant des personnages existants et des faits réels, retraçant les évènements liés à la démission du pape Benoît XVI, et aux probables raisons de conscience, qui ont poussé le souverain pontife à se retirer. Il décrit la position de l'Eglise sur l'exorcisme, le célibat, l'avortement, la contraception et le don d'organes. Il explique les scandales sexuels et financiers qui prolifèrent au sein du Vatican, ainsi que des actes de pédophilie dénoncés publiquement, et la supposée existence d'un lobby gay, faisant pression sur des évêques homosexuels. Il retrace les épisodes dans l'Histoire de l'Eglise concernant ses mystères et secrets vraies et faux. L'Inquisition, les Conclaves, ainsi que les crimes et corruptions de certains papes. Il prouve ainsi, que tout humain a une conscience individuelle qui réagit ou pas aux problèmes de sens moral, ainsi que la votre face à ce récit. De la démission de Benoît XVI au Conclave, qui a couronné François, nouveau pape de l'Eglise Catholique du XXI ème siècle, voici un récit vibrant et d'actualité.
10/2013
