succès commercial
Extraits
Droit
Droit commercial
Ce manuel est destiné aux étudiants en droit et en AES ainsi qu'à ceux des écoles de commerce qui suivent un enseignement de droit commercial, de droit de la concurrence ou de droit de la propriété industrielle. La petite musique du droit commercial y est jouée en trois mouvements. Une première partie présente les acteurs de la matière en identifiant les différents actes de commerce et les commerçants. La partie suivante plante le décor en étudiant la notion de fonds de commerce et les principales opérations qui peuvent avoir ce fonds pour objet (la cession du fonds, sa mise en location-gérance et son nantissement). Enfin, les développements de la troisième partie sont consacrés à un exposé des principaux contrats commerciaux (vente, bail commercial, distribution) et à une étude des principes qui gouvernent le marché (liberté de la concurrence et propriété intellectuelle). On le voit, malgré son intitulé, choisi par fidélité au titre que porte encore le cours dans les facultés de droit, cet ouvrage déborde généreusement l'étude du seul droit commercial. C'est en réalité la plus grande partie du droit des affaires qui est abordée par les auteurs.
09/2003
Codes des affaires
Droit commercial
Ce manuel de droit commercial est un véritable outil pédagogique pour l'étudiant qui souhaite approfondir ses connaissance. Il apporte une bibliothèque de jurisprudences et de littérature juridique complètes, récentes et bien documentées. Il est structuré autour de 3 grandes parties permettant une vision de l'ensemble des cadres juridiques de l'activité commerciale : - les actes en matières commercial, - les acteurs du commerce, - le fonds de commerce.
01/2022
Droit
La société commerciale, un pôle de développement ? Comprendre le droit commercial, outil de développement capitaliste
L'ambition des pays les moins avancés d'être développés au même titre que les pays industrialisés et riches est devenue une véritable hantise. Les acteurs politiques, conscients de la nature de la société commerciale comme principale entité de production de biens et de richesse, ne cessent de la prôner comme un instrument ou plutôt un pôle de développement. Mais la réalité est tout autre, car le droit commercial comme un instrument de protection de la société, l'érige très souvent en force, en puissance opposée à la puissance publique, aux droits des individus et même aux droits de l'homme. D'autres facteurs non juridiques renforcent la donne. Cet ouvrage interpelle les étudiants en droit, les juristes et les acteurs politiques à oeuvrer juridiquement et dans les faits pour un meilleur usage de la société commerciale. Le droit commercial comparé pourra y aider. Ainsi, il a été analysé le système français et même européen en comparaison avec le système du droit commercial des pays pauvres de l'Afrique, l'OHADA.
06/2012
BTS parascolaire
Manager l'équipe commerciale. Outils BTS management commercial opérationnel années 1 et 2, Edition 2019
Une organisation sous forme de fiches pour : - une grande liberté pédagogique ; - une adaptation aux différents temps de l'année scolaire ; - une utilisation en autonomie par les étudiants. Dans chaque chapitre, une étude de cas sur une entreprise réelle. De nombreux exemples d'entreprises grâces aux QR codes et liens internet pour une approche concrète et opérationnelle. Des applications variées de difficulté graduée pour s'entraîner sur chaque compétence. Des liens vers la CEJM et les parcours Entrepreneuriat pour donner du sens aux différentes disciplines.
05/2019
Poésie
Succès. Poésie
Les mots de ce recueil vous transportent en douceur à travers des voyages poétiques au coeur de l'amour, le bonheur, la joie... un chant de mots qui se hissent à la plume.
10/2014
Policiers historiques
Succès Damné
Un visiteur arrive au parloir. Il se présente comme étant un journaliste du nom de monsieur Cole. Hormis son avocat, ce mystérieux inconnu est la première personne à venir voir Jacob en prison. Ce qu'il lui propose, c'est d'enfin raconter sa version des faits. D'enfin expliquer au monde les raisons qui l'ont poussé à commettre le crime qui l'a conduit ici. Jacob est un jeune scénariste New-Yorkais qui souhaite réaliser son rêve : vivre de ses écrits. Après une nouvelle déception lors d'un entretien avec un producteur, il se rend compte que son travail dans un petit restaurant est bien loin de représenter la vie dont il a toujours rêvé. C'est pourtant dans ce restaurant qu'il va rencontrer la personne qui va changer son existence. Jusqu'où sera-t-il prêt à aller pour nourrir ses plus profondes envies ? Entre persévérance, amour et fantôme du passé, la route sera sinueuse et semée d'embûches. Sera-t-il capable d'abandonner son désir ou commettra-t-il l'impensable pour le réaliser ? Découvrez le sans plus attendre dans ce roman qui vous surprendra jusqu'à la dernière page.
10/2021
Policiers
Succès damné
Arsène Dars, jeune trentenaire, impresario de chanteurs lyriques, au flair notoirement infaillible dans ce domaine, a rendez-vous avec une ancienne diva, soprano exilée à Paris. L'entrevue vire au chantage. La chanteuse lui promet l'exclusivité de ses adieux à la scène, sous certaines conditions. Mais, le lendemain du récital triomphal, on retrouve la cantatrice chez elle, sauvagement assassinée. L'événement tragique a eu des répercussions médiatiques incroyables. C'est aussi le début du succès pour Arsène, considéré alors comme le jeune loup qui a débusqué cette sulfureuse affaire : les propositions et les projets de chaînes de télévision et de radio affluent. Premiers contacts avec les caméras. Il ne joue plus les intermédiaires, il devient lui-même une cible médiatique, et connaît une notoriété nationale. Selon l'enquête criminelle, le meurtre de la diva serait le fruit d'un règlement de compte dans le milieu du grand banditisme. Arsène est sous protection rapprochée, car les autorités craignent des représailles. Et pourtant, elles sont loin d'imaginer le harcèement insupportable, la traque permanente, les mises en scène macabres quasi-quotidiennes dont il sera la victime, ni l'usure psychologique qu'elle va engendrer chez notre héros. Qui protège-t-il ? Quel lourd secret Arsène garde-t-il au plus profond de lui-même pour accepter cette situation qui fait de son existence, l'antichambre de la mort...
05/2017
Baux commerciaux
Le bail commercial
DROIT BELGE Même si la matière est réglementée sous de nombreux aspects par la loi du 30 avril 1951 et ses modifications ultérieures, y compris régionales, la rédaction d'un bail commercial nécessite un soin tout particulier et laisse une certaine marge à la liberté contractuelle. En outre, nombre d'initiatives à prendre nécessitent le respect de règles strictes, la loi et la jurisprudence étant en la matière assez formalistes.
09/2023
Droit des affaires
Droit commercial. Tome 1, Activité commerciale, structures d'entreprise (commerçants, sociétés, et autres groupements), 31e édition
A propos de l'ouvrage Le manuel de droit commercial, composé de deux tomes, propose un examen détaillé et complet de ce droit. Le second tome est consacré aux contrats, biens et paiements de l'entreprise, aux opérations du commerce international et au traitement des difficultés de l'entreprise. Ce premier tome envisage dans une première partie les actes de commerce, la liberté d'entreprendre et celle de la concurrence, les limites à ces libertés, le commerce numérique, les institutions commerciales et les différents modes de justice, étatique et arbitral. Puis il présente, dans une seconde partie, les acteurs de la vie commerciale : commerçants personnes physiques, sociétés commerciales (droit commun et droit spécial), groupements d'intérêt économique et groupes de sociétés. Points forts - Une équipe d'auteurs où chacun est spécialiste de sa partie
09/2021
Négociation
Action commerciale
La collection Formation et Pratiques pro est constituée d'un ensemble d'ouvrages qui vont apporter aux étudiants en fin de cycle et aux professionnels des réponses pratiques dans la gestion de leur quotidien, mais aussi pour leurs prises de décision stratégiques. Chaque ouvrage repose sur de solides bases théoriques, avec une volonté d'intégrer la réalité du terrain, à travers des exemples, des cas et de nombreuses interviews. Cette collection est sans conteste une synthèse entre le concept et l'application au quotidien et saura apporter au lecteur des réponses concrètes opérationnelles. Ce que certains pensent être inné, est en réalité le fruit de beaucoup de travail et de pratique : manager et négocier s'apprennent. Cet ouvrage est découpé en trois parties qui suivront l'évolution de vendeur débutant (Prospecter ou comment trouver le premier client), à confirmé (Négocier ou comment signer ce premier client et les clients suivants), ainsi qu'au niveau "manager des ventes" (Manager ou comment gérer la force de vente). Il propose des conseils et des astuces des meilleurs vendeurs et il permet une mise en application grâce aux cas pratiques proposés à chaque chapitre. Action commerciale est une arme redoutable pour augmenter son chiffre d'affaires.
04/2021
Littérature française
Jurisprudence commerciale
Jurisprudence commerciale, ou Recueil des jugemens et arrêts rendus en matière de commerce de terre et de mer, par les tribunaux de commerce et de douane, les cours impériales et prévôtales, la Cour de cassation et le Conseil des prises : auquel on a joint les lois, décrets impériaux et avis du Conseil d'Etat, relatifs au commerce Date de l'édition originale : 1813 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2024
BTS parascolaire
Animer et dynamiser l'offre commerciale. Outils BTS Management commercial opérationnel années 1 et 2, Edition 2019
Une organisation sous forme de fiches pour : - une grande liberté pédagogique ; - une adaptation aux différents temps de l'année scolaire ; - une utilisation en autonomie par les étudiants. Dans chaque chapitre, une étude de cas sur une entreprise réelle. De nombreux exemples d'entreprises grâces aux QR codes et liens internet pour une approche concrète et opérationnelle. Des applications variées de difficulté graduée pour s'entraîner sur chaque compétence. Des liens vers la CEJM et les parcours Entrepreneuriat pour donner du sens aux différentes disciplines.
05/2019
Droit
Urbanisme et équipement commercial
Tant dans les domaines économique que juridique, l'heure est aux convergences. L'urbanisme et l'urbanisme commercial sont une manifestation significative de ce phénomène. L'urbanisme met en présence la propriété privée et les exigences d'intérêt général liées à la nécessité d'optimiser l'utilisation de l'espace, de plus en plus rare et cher. L'urbanisme commercial met face à face la liberté du commerce et de l'industrie et les limitations apportées par les autorités publiques en vue de garantir une juste réparation entre les différentes formes d'activités commerciales. C'est dire combien leur rapprochement est irrésistible. Le développement urbain et l'expansion du commerce doivent ainsi trouver un équilibre. L'examen attentif des législations plaide en faveur d'une meilleure prise en compte réciproque dont l'effet ne pourra être que stimulant.
03/1999
Finance internationale
Finance et développement commercial
Les méthodes sophistiquées de développement commercial et d'animation des ventes qui sont conçues et appliquées par les acteurs de la finance méritent véritablement d'être partagées et transposées sur différents autres secteurs d'activité. Cet ouvrage est un véritable guide dont la découverte apportera une meilleure connaissance d'un secteur considéré souvent comme complexe, opaque et très peu ouvert. Le contenu présente les bases fondamentales pour la compréhension des rouages de l'appareil commercial de la finance. Il dévoile des moyens et des méthodes qui ont prouvé leur efficacité sur le terrain de la pratique commerciale et qui sont en application dans de grandes institutions financières.
09/2023
Gestion
Pro en management commercial
Tous les outils et plans d'action essentiels pour être un manager commercial performant. La collection Pro en... propose des ouvrages pratiques permettant de consolider ses compétences professionnelles grâce à un tour complet des outils propres au métier, et à des plans d'action qui mettent le lecteur en situation de mobiliser concrètement, dans son quotidien professionnel ce qu'il a appris du métier. Le métier de manager commercial est devenu central dans l'entreprise, notamment du fait du contexte économique, mais l'entreprise ne sait pas toujours comment accompagner ses managers commerciaux. Le métier évolue, se diversifie, devient de plus en plus pluridisciplinaire et requiert un niveau d'adaptabilité comportementale plus élevé. L'ouvrage accompagne les managers commerciaux pour : définir la stratégie commerciale, fixer des objectifs, recruter, manager une équipe de commerciaux aux profils hétérogènes, contribuer à l'atteinte des objectifs, être à la pointe des outils de pilotage et d'aide à la vente... Il fournit des conseils concrets sur les compétences métier et comportementales à maîtriser. Les étudiants en fin de cursus ou futurs managers commerciaux peuvent y trouver des conseils pour réussir leur intégration. - 63 modules " Outil " présentent, agrémentés de schémas ou matrices, tous les outils essentiels, spécifiques du métier : définition ou description de l'outil + bénéfices de son utilisation + exemple d'application + pièges à éviter. - 11 Plans d'action présentent : l'intérêt du plan d'action + les actions prioritaires à mener + des encadrés informatifs + des éclairages d'expert + des apports novateurs pour mettre à jour ses compétences 'métier' + un cas d'entreprise pour illustrer le plan d'action + les critères de réussite du plan d'action.
01/2019
Droit des affaires
Les Fondamentaux - Droit commercial
Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre le programme de droit commercial tel qu'il est généralement enseigné dans les facultés de droit. Adapté à l'initiation, il constituera également une base de révision efficace en vue des examens. PLAN DE L'OUVRAGE 1. L'originalité du droit commercial 2. L'organisation du commerce 3. Les actes de commerce 4. Le commerçant 5. L'accès à la profession commerciale 6. L'exercice de la profession commerciale 7. Le fonds de commerce 8. Le bail commercial 9. La concurrence PATRICK CANIN est maître de conférences à l'Université Grenoble-Alpes. Il est également l'auteur d'un Droit pénal général et d'un Droit civil : Les obligations, dans la même collection.
01/2023
Littérature française
Commercial de l'Eternel
Plusieurs coups de feu retentissent dans un petit appartement. Un drame terrible vient de se produire. Brisé et abandonné à lui-même, un jeune enfant est condamné à vivre en marge de la société. Ses aventures intrigantes et rocambolesques le conduisent dans des situations critiques, mais il s'en sort toujours. Une rencontre surnaturelle le métamorphose. Le Commercial de l'Eternel est né ! Une vie d'aventures extraordinaires et pleine de rebondissements miraculeux commence. Ce témoignage captivant, qui a touché des milliers de personnes dans le monde, vous parlera certainement.
05/2022
Droit des affaires
Droit commercial. Edition 2021
D'une richesse sans pareil, le Mémento Droit commercial explore de très nombreux sujets répondant aux préoccupations de l'entreprise et de ses conseils : droit des obligations, contrats d'affaires, fonds de commerce, responsabilité, droit des biens, propriété intellectuelle, crédit, sûretés, effets de commerce, procédures collectives, arbitrage, etc. Il est à jour des dernières nouveautés, allant des mesures pour lutter contre les conséquences de l'épidémie de Covid-19, aux sanctions en cas de taux effectif global d'un prêt erroné, en passant par la procédure d'opposition aux brevets d'invention, l'offre de contracter, la faute inexcusable du transporteur, les pouvoirs de l'Hadopi, le contrôle du flux d'argent liquide, les recours du titulaire d'un compte bancaire victime d'un hameçonnage... Cette édition tire les conséquences pratiques de ces importants changements et, comme tous les ans, elle s'enrichit de très nombreuses solutions de jurisprudence, ce qui fait du Mémento Droit commercial une indispensable base de données.
05/2021
Lecture 6-9 ans
SUCCES DU CINEMA
Les trésors du peuple souverain, ou La patrie et l'agriculture : lettres à l'Académie des sciences morales et politiques / par Georges Crist de LafouxDate de l'édition originale : 1895Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
11/1998
Lecture 6-9 ans
Enquête de succès
Arya aurait mieux fait de ne pas sécher son cours de maths. Elle n'aurait pas été victime d'un braquage dans la banque où elle accompagnait sa copine. C'était le début d'une aventure aussi dangereuse qu'haletante menée à travers Paris avec ses amis musiciens. Il leur fallait neutraliser des bandits décidés à éliminer le témoin gênant qu'elle était devenue en reconnaissant l'un d'entre eux dans le métro. Cette véritable enquête policière les emmènera-t-elle vers le succès ?
03/2019
Gestion
Les Tableaux de bord de la fonction commerciale. Gérer le "Combien", manager le "Comment", vendre le "Pourquoi", 2e édition
Cet ouvrage fournit au manager commercial des tableaux de bord pertinents pour doper l'efficacité de ses ressources et optimiser la " formule du succès " : Gérer le " Combien " : mesurer et piloter l'intensité de l'activité et de la pression commerciale. Manager le " Comment " : orienter et accompagner les actions commerciales des vendeurs. Vendre le " Pourquoi " : communiquer la vision d'un projet ou d'un changement. Cette 2e édition apporte un nouvel éclairage sur le pilotage commercial et s'enrichit d'un guide pratique de construction du plan d'action commercial. Résolument opérationnelle, elle intéressera tarit les managers commerciaux que les décideurs et les financiers qui veulent affiner leur collaboration avec les fonctions commerciales de l'entreprise.
04/2010
Gestion
La négociation commerciale
Comment négocier alors que vos paroles et vos actes seront probablement demain sur Internet et les réseaux sociaux ? Que faire lorsque votre intérêt personnel diffère de celui du groupe dont vous êtes le mandataire ? Comment vous y prendre lorsque la relation de pouvoir est déséquilibrée en votre défaveur ? Enfin, comment intégrer et valoriser toutes les parties prenantes ? Comme tout étudiant, vous souhaitez décrypter les problématiques auxquelles sont confrontés les professionnels de la vente et de la négociation face à l'évolution des comportements de leurs clients. Pour cela, suivez Sacha, jeune diplômé en négociation, au fil des chapitres pour : vivre chaque étape clé de la négociation d'affaires ; intégrer les dernières découvertes en psychologie, en sémiotique et en marketing ; vous initier à la négociation responsable et anticiper les risques de bad buzz. Ce manuel détaille chaque étape clé de la négociation d'affaires. Des exercices pratiques, de nombreux exemples, des définitions et des questions de réflexion vous aideront à mettre en scène votre rhétorique et vos postures de négociateur. Prenez-vous au jeu et devenez l'acteur de vos futures négociations !
06/2015
Vente
La gestion commerciale
Pour résister efficacement à une mauvaise conjoncture ou une concurrence forte et persistante, une PME ou TPE doit impérativement maîtriser les clés de la gestion commerciale, afin d'en faire un véritable avantage concurrentiel. Pour ce faire, ce livre pédagogique- illustré de nombreux exemples et études de cas tirés de la réalité - vous propose de faire le point sur les bonnes pratiques et les bons réflexes à avoir pour : - améliorer la satisfaction de vos clients ; - optimiser vos actions de fidélisation ; - structurer votre administration des ventes ; - fiabiliser vos prévisions et budgets commerciaux ; - rentabiliser votre service après-vente (SAV).
04/2021
Droit des affaires
Droit commercial. Edition 2021-2022
Une présentation claire, structurée et accessible des règles du Droit commercial. Le droit commercial constitue le socle du droit des affaires, c'est une branche du droit privé qui régit à la fois les commerçants et l'accomplissement d'actes de commerce. Les règles du droit commercial régissent également les autres professionnels qui concourent à l'activité du commerçant. Ce sont les VRP, les gérants, les agents commerciaux, les commissionnaires, les courtiers... Enfin, il n'y a pas de commerçant sans fonds de commerce et le droit commercial pose des règles relatives aux modalités d'exploitation mais aussi aux opérations sur ce fonds de commerce comme le nantissement ou l'aliénation... Cette édition 2021 intègre les dernières dispositions législatives et jurisprudentielles. Points forts - Ouvrage conforme au programme de l'examen du CRFPA et du concours de l'ENM - En soutien du texte, de nombreux schémas et tableaux - Ouvrage résolument pédagogique et pratique
08/2021
Droit
Tarif commercial des douanes françaises
Tarif commercial des douanes françaises... / par plusieurs employés des douanes Date de l'édition originale : 1837 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Baux commerciaux
Le bail commercial. Edition 2022
Cet ouvrage complet permet, en s'appuyant sur plus de 2000 arrêts de jurisprudence, aux bailleurs, aux locataires et à leurs conseils d'optimiser la conclusion d'un bail et de le gérer, sans erreur, jusqu'à son terme. Il inclus également une série d'infographies pour être guider étape par étape. Cette édition est à jour des jurisprudences les plus récentes
05/2022
Droit des affaires
Mémento Droit commercial. Edition 2022
D'une richesse sans pareil, le Mémento Droit commercial explore de très nombreux sujets répondant aux préoccupations de l'entreprise et de ses conseils : droit des obligations, contrats d'affaires, commerçants et fonds de commerce, droit des biens, propriété intellectuelle, crédit, sûretés, effets de commerce, entreprises en difficulté, arbitrage, etc. Il est à jour des réformes d'ampleur de 2021 et 2022 : création du statut unique de l'entrepreneur individuel avec patrimoines professionnel et personnel séparés, réforme des sûretés, réforme des procédures collectives, renforcement du statut du conjoint collaborateur, mise en place du registre national des entreprises, dévolution des droits de propriété intellectuelle aux inventeurs non-salariés, évolution de la sanction d'une clause d'indexation illicite d'un bail commercial... Cette édition tire les conséquences pratiques de ces importants changements et, comme tous les ans, elle s'enrichit de très nombreuses solutions de jurisprudence, ce qui fait du Mémento Droit commercial une indispensable base de données.
Droit des affaires
Mémento Droit commercial. Edition 2023
Un exposé de tout le droit commercial en vigueur, pour anticiper et maîtriser les risques juridiques. D'une richesse sans pareil, le Mémento Droit commercial explore de très nombreux sujets répondant aux préoccupations de l'entreprise et de ses conseils : droit des obligations, contrats d'affaires (accords de distribution, vente, sous-traitance, etc.), baux commerciaux, fonds de commerce, responsabilité, droit des biens, propriété intellectuelle, crédit, sûretés, effets de commerce, recouvrement des créances procédures collectives, arbitrage, etc. Cette nouvelle édition est à jour des éléments suivants : Entreprise Entrée en vigueur au 1er janvier 2023 du registre national des entreprises et du guichet unique électronique des formalités d'entreprise Nouveau statut d'entrepreneur individuel Fonds de commerce Précision sur les conditions de cession d'un contrat de distribution exclusive en cas de cession d'un fonds de commerce Baux Covid- 19 et loyers commerciaux : obligation pour les locataires commerciaux de payer le loyer pendant les périodes de fermeture ou de restriction administrative Loi climat : nouvelles modalités de l'information sur l'état des risques due par le bailleur Portée de l'acceptation par le bailleur du principe du renouvellement du bail Droit de préférence du locataire : précision de la notion de " cession unique de locaux distincts " Effet du maintien dans les lieux du locataire titulaire d'un bail dérogatoire après le terme contractuel Responsabilité civile Définition de la notion de producteur en matière de responsabilité du fait des produits défectueux Application aux personnes morales du droit à la protection de la vie privée Contrats Illustration d'une erreur sur la substance Evaluation des préjudices subis en cas de résiliation du contrat aux torts partagés entre les parties Première application de la notion de " prise d'acte par le cédé de la cession de contrat " depuis la réforme des contrats de 2016 Assurance Précision des modalités de forme applicables à une clause d'exclusion de garantie Assurance pertes d'exploitation : application aux fermetures imposées durant l'épidémie de Covid-19 Modification des conditions de mise en oeuvre de la faculté de renonciation à un contrat d'assurance vendue en complément d'un bien ou service Accords de distribution Sort des clauses de non-concurrence insérées dans des contrats de franchise avant l'entrée en vigueur de la loi Macron Appréciation de la validité d'un contrat d'agence prévoyant d'écarter tout droit à commission pour l'agent sur les opérations conclues directement par le mandant Vente de marchandises Obligation de conseil du vendeur professionnel envers un acheteur ne lui ayant pas précisé l'usage prévu Propriété intellectuelle Appréciation du risque de confusion dans l'esprit du public de la marque " France. com " Recevabilité de l'action en contrefaçon engagée par le titulaire de droits d'auteur sur un logiciel à l'encontre de son cocontractant Responsabilité des sites de vente en ligne pour des contrefaçons vendues par des tiers sur leur site Opérations de crédit Possibilité pour l'entreprise dont l'ouverture de crédit a été rompue de demander la raison à tout moment à la banque Précision relative à la capacité contributive de l'emprunteur Appréciation du risque d'endettement excessif en cas de prêt consenti à des coemprunteurs Paiement Revirement de jurisprudence sur l'application à la caution de la prescription biennale du Code de la consommation Charge de la preuve en matière de falsification d'un chèque Garanties Précision sur l'engagement de la sous-caution lorsque l'obligation de garantie est née avant l'expiration du terme et que les poursuites ont eu lieu après Dernières précisions jurisprudentielles relatives au cautionnement disproportionné consenti par une personne physique à un créancier professionnel Preuve de l'envoi de l'information annuelle due à la caution Recours personnel de la caution contre un codébiteur solidaire en l'absence de déchéance du terme (n° 20-21. 488) Précision sur la durée de l'action en radiation d'une hypothèque Soumission du gage automobile constitué depuis le 1er janvier 2023 au droit commun du gage sous réserve de certaines spécificités pour sa publicité. Procédures collectives Publication du décret relatif au traitement des difficultés de l'entrepreneur individuel : adaptation du contenu de la demande d'ouverture et précision de l'articulation entre la procédure collective et la procédure de traitement de sa situation de surendettement dont l'entrepreneur peut faire l'objet Sort du droit de préemption du locataire commercial en cas de liquidation judiciaire du bailleur Précision sur le calcul du délai de prescription de l'action en comblement de passif Fixation de la date de cessation des paiements à prendre en compte pour sanctionner un dirigeant qui a poursuivi une activité déficitaire Qualification d'une clause d'arbitrage au regard de la réglementation des contrats en cours Précision sur le bénéfice de la prorogation du délai de déclaration des créances Fixation du point de départ du délai au-delà duquel le bailleur peut faire résilier le bail pour défaut de paiement des loyers afférents à une occupation postérieure au jugement de liquidation judiciaire Application dans le temps de l'insaisissabilité de plein droit de la résidence principale de l'entrepreneur et incidences dans le cadre de la procédure collective Portée des engagements négociés hors plan entre le débiteur et un créancier
Littérature française
Une femme à succès
Une femme à succès est un roman plein de rebondissements dans lequel est raconté avec emphase le vécu d'une famille, la famille Avit. Le personnage principal de ce roman, Fina, va avoir une vie et un parcours émaillés de divers maux et évènements malheureux : le viol dont elle fut la victime, le reniement par sa mère, la quasi-division de son foyer, la fugue de son fils aîné, le kidnapping de son bébé juste après sa naissance... Mais de sa vie rocambolesque, Fina sut remonter la pente et se présenter au monde sous sa plus belle allure.
06/2020
Histoire de France
Utah. Le succès américain
Au début de 1944, le général Eisenhower prend le commandement de l'opération Overlord. Il décide alors de rajouter une nouvelle plage de débarquement au sud du Cotentin : Utah Beach. De là, les Américains pourront progresser plus rapidement vers Cherbourg et s'emparer ainsi d'un port essentiel à l'effort logistique considérable que représente Overlord. Au matin du 6 juin, lorsque les officiers de la première vague débarquent sur Utah, ils s'aperçoivent que les troupes ne sont pas arrivées au bon endroit mais deux kilomètres plus au sud. Sans hésiter, la décision est prise de poursuivre les opérations à partir de cette nouvelle plage, faisant du débarquement sur Utah un succès.
05/2012
