investissement distribution
Extraits
Mathématiques pour ingénieurs
Distribution
Cet ouvrage expose une théorie simple et originale des distributions, aussi bien réelles que vectorielles, adaptée à l'étude des équations aux dérivées partielles. Il traite des distributions à valeurs dans un espace de Neumann, c'est-à-dire dans lequel toute suite de Cauchy converge, ce qui englobe les espaces de Banach et de Fréchet et les mêmes espaces "faibles". L'espace des distributions est muni d'une topologie simple. A côté des opérations habituelles — dérivation, produit, changement de variable, séparation de variables, restriction, prolongement et régularisation —, Distributions présente une opération nouvelle, la pondération, qui donne des propriétés analogues à celles de la convolution pour les distributions définies dans un ouvert quelconque. L'accent est mis sur l'extraction de sous-suites convergentes, l'existence et l'étude de primitives et la représentation par le gradient ou par des dérivées de fonctions continues. Les méthodes constructives sont privilégiées, pour rendre ces outils accessibles aux étudiants et aux ingénieurs.
05/2021
Gestion
La distribution
Clair et structuré, cet ouvrage synthétise l'ensemble des connaissances sur la distribution, tant du point de vue de l'industriel (choix et gestion des canaux de distribution) que du point de vue du distributeur (stratégie marketing des enseignes et gestion du point de vente). Il définit les notions fondamentales et propose des exemples concrets pour répondre aux questions essentielles dans les domaines de la stratégie de commercialisation, la gestion des relations entre industriels et distributeurs, la localisation et le design du point de vente, la construction et la mise à disposition de l'offre, la communication et la promotion des ventes. Cet ouvrage s'adresse aussi bien aux étudiants en économie et gestion, qu'aux responsables de vente-distribution, qui souhaitent avoir une connaissance complète sur le sujet.
09/2006
Mathématiques
Distributions
Destiné aux élèves des grandes écoles scientifiques, cet ouvrage, issu de cours de mathématiques donné à l'Ecole de Physique et de Chimie, présente l'essentiel de la théorie des distributions de Laurent Schwarts. De nombreux exemples et exercices accompagnés de leur solution illustrent le caractère pratique de cette théorie.
Bien que la théorie des distributions repose sur des bases élémentaires et que ses méthodes soient simples à appliquer, nombreux sont encore les ingénieurs et physiciens qui hésitent à l'utiliser. Ils se privent ainsi d'un outil de choix : diverses opérations sont, en effet, légitimes au sens de distributions, alors qu'elles ne le sont pas au sens des fonctions.
Cette théorie simplifie considérablement l'étude des équations différentielles linéaires, on ne peut l'éviter lorsqu'on expose la transformation de Fourier, elle met clairement en évidence l'importance de la notion de produit de convolution, elle permet une justification complète et correcte des règles de calcul symbolique.
07/1997
Encyclopédies de poche
Épargne et investissement
Excédent des recettes sur les dépense courantes, l'épargne permet aux ménages et aux entreprises d'investir, de produire des recettes nouvelles, de prendre de l'avance, de se procurer un avantage technologique, d'assurer sa sécurité. C'est une source de progrès économique et social.
06/1998
Marketing
Distribution 4.0
Cet ouvrage vise à mieux comprendre la distribution au regard des enjeux d'aujourd'hui et en intégrant les forts bouleversements que vit ce secteur. La distribution se comprend dans un sens large et intègre une multitude de formats de commerce (grande distribution, commerce indépendant, plateformes digitales...). Dans une dynamique pédagogique, cet ouvrage intègre des définitions, des outils, des exemples, classiques et plus récents (125 encadrés sont répartis sur 15 chapitres) avec une approche pluridisciplinaire : marketing, logistique, économique, urbanistique, sociologique, RSE... Il apporte des éclairages théoriques sur les fondements de la distribution. Il expose aussi des outils pour analyser et identifier les stratégies des distributeurs et les comportements des acheteurs. L'ouvrage a obtenu le Prix 2019 du meilleur ouvrage de management FNEGE, catégorie "manuel de l'enseignement supérieur".
11/2021
Droit fiscal
Distribution de dividendes
Cet ouvrage présente les modalités de distribution et d'imposition des dividendes versés par les SARL et les sociétés par actions. A quel moment naît le droit aux dividendes ? A quelles conditions peut-on verser des acomptes sur dividendes ? Qui a droit aux dividendes en cas de cession des titres ? Comment les dividendes sont-ils imposés ? A qui incombe le paiement des prélèvements fiscaux et sociaux sur les dividendes ? Telles sont, entre autres, les questions juridiques et fiscales traitées dans ce dossier, textes et jurisprudence à l'appui. Ce dossier pratique s'adresse aux associés ou actionnaires, simples particuliers ou entreprises, bénéficiaires des dividendes, ainsi qu'aux dirigeants des sociétés distributrices et aux établissements payeurs des dividendes.
04/2021
Propriété littéraire et artist
Investissement et propriété intellectuelle
Un ouvrage inédit sur l'influence réciproque entre le droit des investissements et le droit de la propriété intellectuelle. Depuis une quarantaine d'années, les liens entre l'investissement et la propriété intellectuelle se sont intensifiés sous l'influence de facteurs technologiques, économiques et commerciaux. Le développement de l'innovation numérique et la mondialisation des échanges, entre autres, en donnent des illustrations. Les normes internes et internationales récentes en propriété intellectuelle tendent à accueillir de manière favorable l'investissement, dans l'objectif d'assurer sa rentabilité. L'investissement se trouve ainsi saisi par le droit de la propriété intellectuelle. A son tour, le droit de la propriété intellectuelle est lui même saisi par le droit des investissements. Le présent ouvrage analyse les relations entre ce processus économique, déterminant de l'innovation, et le droit s'y rapportant, notamment à la lumière des problématiques et enjeux culturels, technologiques, scientifiques, financiers et sociaux contemporains. Il invite les intervenants, juristes privatistes et publicistes de différents horizons - avocats, chercheurs, universitaires -, à confronter leurs regards.
05/2023
Economie
Monnaie, épargne, investissements
La réticence des épargnants devant les placements long terme, la tendance de la masse monétaire se développer un rythme rapide apparaissent, en France, comme les signes d'une adaptation insuffisante des modes de financement la nature et l'ampleur des besoins d'une économie de croissance. Si, dans le cadre national, l'intervention de l'Etat constitue un moyen prépondérant de sélection, la forte expansion des crédits bancaires moyen et long terme risque d'entrainer des conséquences défavorables tant en ce qui concerne la situation des banques que sur le plan de l'équilibre monétaire. Les apports de capitaux de l'étranger, en vue d'une implantation directe ou sous forme de prêts, peuvent contribuer au maintien ou au rétablissement des équilibres globaux : balance des paiements, ajustement de l'épargne aux investissements ; mais ils peuvent être l'origine de création d'excédent de monnaie. En fin de compte, l'amélioration des conditions de financement de l'économie apparat profondément lie des changements de comportement des agents économiques en matière de revenu, d'investissement et d'épargne. La question est pose de savoir si une politique volontariste de taux d'intérêt ne fournirait pas l'un des moyen de réduire les dangers inflationnistes de ces modes de financement, en stimulant l'épargne volontaire et stable, tout en rendant rigoureux les choix d'investissements.
01/1976
Littérature française
La distribution des lumières
A première vue, Aurèle est simplement une adolescente dévergondée. Elle ne se sépare jamais de son frère Jérôme, qui incarne la figure de l'idiot. Au collège de Mortissieux, elle suit les cours de musique d'Anna Lussing. Anna devient pour Aurèle une obsession, un manque, une cible. Pasquale Villano, un traducteur italien exilé en France, rencontre Anna, s'éprend d'elle. Et le paiera cher. Roman sur les tentations dangereuses de l'adolescence, la cruauté et la candeur, La distribution des lumières met en mouvement des personnages qui s'opposent, se reflètent, s'éblouissent, chacun en proie à une vérité intérieure.
08/2010
Gestion
Capital-risque et capital-investissement
Technique particulière de financement des entreprises, le capital-risque est une activité énigmatique et relativement récente qui a évolué tant dans sa dénomination pour devenir le capital-investissement que dans sa logique d'assistance systématique au management des PME. La crise économique a accéléré la mutation de la profession vers le capital développement ou transmission et le retrait des petits tickets de participation sur les créneaux de la création et de l'innovation : elle a favorisé l'émergence du capital-risque régional soutenu par les régions et l'arrivée des business angels. La mondialisation de l'économie implique une remise en cause de l'économie d'endettement et demande l'avènement d'un financement intelligent. L'effet dynamisant du nouveau marché en faveur des entreprises de croissance et les mesures fiscales prises au printemps de 1998 sont de nature à apporter le second souffle à la profession toute entière des investisseurs en haut de bilan. Qui sont les capital-investisseurs, où sont-ils localisés et quelles sont les règles de fonctionnement ? Comment l'économie en fonds propres peut-elle contribuer au développement des PME ? Comment décoder cette nouvelle donne et comment profiter de l'extraordinaire mouvement qui mobilise à la fois les pouvoirs publics et les investisseurs privés ? Cet ouvrage sera très utile aux entrepreneurs, aux créateurs, aux chercheurs ou aux étudiants qui veulent franchir le pas, et à tous les investisseurs financiers ou industriels.
03/1999
Droit
Les grands investissements publics
Le colloque du 20 octobre 2017 a pour objet, à travers quatre tables rondes, de présenter une analyse actuelle des mécanismes qui portent et promeuvent les grands investissements publics. La première table ronde, intitulée la définition des priorités, a pour objectif d’examiner la question de la priorisation des projets d’investissement et leur programmation. La validation des grands projets d’infrastructures qui est un processus complexe, qui s’étend sur plusieurs années en raison d’étapes multiples assortis de délais incompressibles constitue le sujet de la deuxième table ronde. La troisième, présente les nouveaux modes de financement des projets susceptibles d’être mobilisés en fonction du coût et de la rentabilité des infrastructures pour élaborer le financement le mieux adapté. Enfin, la quatrième table ronde évoque les choix et les financements en Europe, à travers notamment la contribution de l’Union européenne à certains grands investissements.
08/2019
Droit européen des affaires
Maroc et droit international des investissements étrangers
Le Maroc connaît une évolution économique rapide. Les investissements étrangers jouent un rôle essentiel dans le développement et la croissance du pays, qui fut le premier Etat à être engagé dans un arbitrage international d'investissement face à un investisseur étranger devant le CIRDI, le 13 janvier 1972. L'Etat marocain a, depuis quelques années, pour stratégie de conclure plusieurs accords de libre-échange et des traités bilatéraux d'investissement affichant l'ambition d'attirer davantage d'investisseurs étrangers. La constitution économique du Maroc ainsi que les nouvelles lois d'arbitrage et d'investissement adoptées en 2022 forment un ensemble normatif libéral et protecteur des droits des investisseurs étrangers au sein de l'ordre juridique marocain. L'attractivité de l'investissement trouve son credo dans la protection juridique externe et interne des investisseurs étrangers. A cet égard, la protection arbitrale devient l'ultime recours face à l'inefficacité de ces deux premiers filets de sécurité en matière d'investissements étrangers. A la lumière des réformes en cours au sein du droit international des investissements depuis 2016, une étude de la situation actuelle s'impose. L'analyse du contentieux international de l'investissement du Maroc permet de lever le voile sur certaines questions complexes, telles que la définition de l'investissement, la distinction entre réclamation conventionnelle et contractuelle, la concurrence des traités internationaux dans l'arbitrage d'investissement, etc. Des affaires qui permettent de mieux comprendre l'évolution de la pratique conventionnelle du Maroc en matière d'investissement, de même que la mutation de l'ordre juridique marocain face aux impératifs du développement du besoin en investissements internationaux sont examinées dans cet ouvrage.
01/2024
Informatique
Robotique industrielle et choix d'investissement
Robotique industrielle et choix d'investissement est le deuxième ouvrage d'une série portant sur les Systèmes artificiels. Contrairement au premier ouvrage, qui portait aussi sur la robotique industrielle, mais en rassemblant un ensemble diversifié de recherches ou d'études, cette contribution à l'avancement de la Robotique est celle de chercheurs en économie de la production qui, à partir d'un constat, la lente insertion des robots dans les ateliers de fabrication, proposent une procédure de robotisation, c'est-à-dire une séquence de questions ayant pour fonction d'aboutir à l'établissement d'un système robotisé. Pour cela ils ont privilégié les aspects à la fois multicritère et systémique de la question. Le système hommes-robots-machines signifie et implique, le plus souvent, une complète reconstruction des conditions de production. C'est un choix qui ne peut relever ni de la fantaisie des utilisateurs, ni de la publicité des constructeurs, mais d'une stratégie délibérée et maîtrisée d'organisation de la production.
07/1984
Logements, guides pratiques
L'investissement locatif. 50 questions essentielles
L'investissement locatif en 50 questions répond aux problématiques essentielles que peut rencontrer l'investisseur immobilier, et lui livre les secrets de la pierre. Un guide pratique avec de nombreux conseils.
02/2022
Gestion de patrimoine
L'essentiel de l'investissement immobilier
Les prix affichés de l'immobilier sont de plus en plus élevés. Car l'immobilier est devenu à la fois un placement refuge en cas de crise, et un investissement qui rapporte. Il peut rapporter par sa rentabilité locative, mais aussi par la défiscalisation permise par certains investissements. Rien que le fait d'acquérir sa résidence principale est en soi devenu une source d'enrichissement, vu la flambée des prix, qui ne s'est pas démentie au fil des crises récentes. Pourtant, un bon investissement immobilier ne s'improvise pas. Il ne suffit pas d'entrer dans une agence ou de répondre à une annonce. Les meilleures affaires peuvent s'acquérir à moitié prix de ce qui se pratique couramment. Et offrir plus de 7 % de rentabilité locative !
03/2021
Philosophie
Hermès. Tome 4, La distribution
L'ordre est une île rare, il est un archipel. Le désordre est l'océan commun d'où ces îles émergent. Le ressac érode les rivages, le sol, usé, perd peu à peu son ordre et s'effondre. Ailleurs, un nouvel archipel va sortir des eaux. Le désordre est la fin des systèmes et leur commencement. Tout va toujours vers le chaos et tout en vient, parfois.
Pour décrire un système, on peut en dessiner le montage et en suivre le fonctionnement. Il s'agit alors des structures, et des forces qui s'y fixent et s'y déplacent. Une topologie et une énergétique suffisent à la description. D'où la communication, les interférences, la traduction, et ainsi de suite, d'où les trois Hermès précédents.
On peut désirer d'en venir aux deux bords de son existence, sa naissance et sa mort. Il faut alors quitter les îles et plonger en pleine mer. La distribution est un autre nom du désordre, qui s'appelle aussi, dans ce nouvel Hermès : nauage et météores, orage et tempête, océan, soupe primitive, mélange et corruption, chaos et bruit de fond, la cohue, la foule et la foire. Ces ensembles sont fluctuants. Ils précèdent et suivent toute formation. A les éliminer, on n'a de description que fonctionnelle .
01/1977
Littérature française (poches)
Formation et distribution des richesses
Anne Robert Jacques Turgot, contrôleur général des finances de Louis XVI, figure naturellement en bonne place dans le panthéon des grands hommes d'Etat qui ont fait l'histoire de France. Si le caractère fragmentaire de son oeuvre explique sans doute la place controversée que lui accordent les historiens de la pensée académique, il n'en est pas moins incontestable qu'il figure également au rang des théoriciens qui, comme Quesnay ou Smith, ont fondé l'économie politique. La parution du présent recueil, qui donne un aperçu de son oeuvre philosophie et économique, devrait fournir au lecteur l'occasion de vérifier que Turgot nous a laissé un véritable "système de pensée" qui non seulement éclaire les mécanismes de la formation et de la distribution des richesses, mais autorise plus généralement une compréhension du fonctionnement et des ressorts de l'évolution des sociétés humaines.
06/2013
Gestion de patrimoine
Epargne immobilière. 2e édition
Ce dépliant permet de visualiser de façon synthétique les caractéristiques financières et fiscales, les avantages, bénéfices et risques de chaque support d'investissement sur un sous-jacent immobilier. Un outil incontournable pour optimiser son épargne et ses investissements. Ce dépliant permet de visualiser de façon synthétique les caractéristiques financières et fiscales, les avantages, bénéfices et risques de chaque support d'investissement sur un sous-jacent immobilier. Un outil incontournable pour optimiser son épargne et ses investissements.
05/2022
Logements, guides pratiques
Silver investissmement. Astuces et conseils
Et si vous donniez du sens à vos investissements immobiliers ? Préparez votre retraite en améliorant celle de quelqu'un ! Dans cet ouvrage, par son expérience et ses compétences, Céline Faraut partage toutes les clés et astuces pour investir sur le marché des seniors qui ne cesse d'augmenter et qui nous concerne tous. En ces temps où le "bien vieillir" est devenu une priorité pour chacun, découvrez comment anticiper et réaliser les bons choix dès à présent. Avec les bons conseils, déterminez les investissements qui correspondent à vos projets de vie.
04/2022
Etudes de marché
Investir en entreprise, toutes les clés pour se lancer. Identifier les meilleures opportunités et augmenter son capital
Non, investir dans une entreprise n'est pas réservé à une élite financière ! Chacun, à son échelle, peut pratiquer l'investissement en start-up, commerce et TPE. Avec 2 000 €, il est déjà possible d'investir. Le prérequis est de comprendre de quoi il retourne réellement et si votre situation, votre appétence et vos ressources le permettent. Si les risques sont plus élevés, les avantages sont réels : taux de rendement intéressants, diversification des investissements, soutien aux entrepreneurs de demain et à l'économie française. Ce livre vous accompagne dans l'investissement en entreprise, étape par étape : définir votre profil et vos capacités d'investissement, identifier les entreprises à fort potentiel, participer à un financement participatif (crowdfunding), augmenter la valeur de la société, refinancer, faire son exit, construire une stratégie et multiplier les investissements. Un ouvrage concret qui propose également des témoignages et retours d'expérience de personnes qui se sont lancées avec succès dans l'aventure de l'investissement.
03/2024
Economie
Le guide de l'investissement en Bourse
C'est l'outil indispensable pour tout connaître de la bourse : - Une présentation concrète du marché boursier ; - Le B. A. -BA pour débuter en bourse et pour passer son premier ordre ; - Gérer son épargne sur le long terme ; - Constituer et gérer son portefeuille ; - Et des conseils pour devenir un investisseur heureux.
07/2019
Littérature française
Politique Fiscalité et Investissement Domestique au Cameroun
Cette recherche étudie "la politique fiscale et l'investissement domestique au Cameroun" en utilisant les séries temporelles disponibles et couvrant une période annuelle allant de 1960 à 2017. Les objectifs spécifiques de l'étude consistent à expliquer le lien entre les recettes fiscales et l'investissement public, d'une part, et la relation entre le taux d'imposition et l'investissement privé, d'autre part. Des techniques descriptives et économétriques ont été utilisées à des fins d'analyse. La partie descriptive traite de la composition générale et des tendances des recettes fiscales, des investissements, de la croissance, du crédit, etc. L'analyse économétrique est effectuée à l'aide de la technique d'autorégression vectorielle et de la régression robuste.
10/2022
Economie
Les migrants et l'investissement en Afrique
Etant donné que les pays africains, en général, et ceux de la zone francophone, en particulier, doivent attirer les investissements extérieurs, ce livre tombe à pic. La problématique de la migration internationale et du développement constitue un sujet d'actualité, du fait de l'accélération des flux migratoires du Sud vers le Nord et des volumes importants des ressources financières transférés par les migrants. Cependant, les allusions à l'Afrique subsaharienne francophone en tant qu'espace socioéconomique homogène sont rares. Il est opportun de considérer les apports positifs de la migration dans le cadre de l'acquisition des aptitudes entrepreneuriales et managériales. Au-delà des transferts des fonds, des équipements et des connaissances, l'analyse du phénomène sous l'angle de l'entrepreneuriat et de l'investissement constitue une initiative louable. L'image négative de l'immigration est battue en brèche car les migrants constituent désormais des agents de Co-développement. Ils peuvent accumuler des ressources dont l'apport pour leurs pays d'origine demeure considérable. Notre réflexion est en phase avec les dernières options des partenaires au développement sur la nécessité d'intégrer les transferts des migrants dans les programmes de développement. L'analyse des initiatives entrepreneuriales des migrants au niveau de leurs pays d'origine nous permet de voir dans quelle mesure ces interventions peuvent stimuler les activités économiques et réduire la pauvreté.
07/2014
Développement durable-Ecologie
Commerce, investissement et développement durable en Afrique
Les inquiétudes suscitées par la croissance productiviste apparaissent à la fin des années 1960. Elles donnent lieu à des réunions internationales en vue de susciter l'adoption des mesures protectrices de l'environnement. Il semblerait que cette dégradation suive une forme de courbe en U inversé en fonction du niveau du revenu par tête (courbe environnementale de Kuznets). De ce fait, les pays en développement engagés dans un décollage économique et l'ouverture de leur économie au commerce international risquent d'aggraver la situation, sans une aide prévue par toutes les conférences des parties (comme la COP21 de Paris en 2015, la COP 22 de Marrakech en 2016). Les sept chapitres de ce livre présentent et expliquent les défis environnementaux spécifiques à l'Afrique, abordent les mesures adoptées et/ou envisagées dans certains pays africains en faveur d'une croissance verte et analysent l'efficacité de l'adoption d'une politique environnementale sur le développement économique et la protection de l'environnement.
06/2017
Gestion
Préparer et défendre un projet d'investissement
L'investissement est l'un des principaux outils de pilotage de l'entreprise. Toutes les décisions dans l'entreprise se traduisent par des choix d'investissement ou de désinvestissement. De la holding jusqu'au département d'une filiale, tout responsable qui a des objectifs à atteindre est confronté à des choix d'investissement. Cet ouvrage propose, à travers une méthodologie éprouvée, les clés pour comprendre l'investissement dans une perspective de création de valeur à long terme pour l'entreprise. Il traite, à l'aide de nombreux exemples, les thèmes suivants: la mesure de l'investissement; du business plan au budget d'investissement ; la typologie des investissements; la maîtrise des fondamentaux : quantifier, calculer la rentabilité, définir le niveau d'exigence; la constitution d'un dossier; la défense d'un projet devant le comité de direction ; la mise en œuvre et le suivi d'un projet d'investissement. Cet ouvrage s'adresse aux professionnels de la gestion et de la finance, aux étudiants des écoles de commerce et universités de gestion.
10/2005
Droit
DDA régime de distribution d'assurances
Face aux contraintes imposées par l'émergence de nouvelles normes disruptives comme le Big Data ou le développement du digital, l'industrie de l'assurance a entrepris d'importantes réformes structurelles pour maintenir son niveau de performance et préserver sa résilience. Afin de répondre à ces changements de paradigme, le secteur a en particulier intensifié la modernisation de ses dispositifs législatifs et réglementaires, avec pour objectif premier l'instauration d'un degré élevé de protection des consommateurs européens. C'est l'objet de la directive 2016/97 du Parlement européen et du Conseil du 20 janvier 2016 sur la distribution d'assurance (DDA), que ce dépliant ambitionne de synthétiser efficacement au lecteur. A travers de nombreux tableaux pédagogiques, des références aux textes de loi concernés et des encadrés thématiques, cet ouvrage constitue le document de référence pour s'orienter dans les enjeux théoriques et les implications pratiques de la DDA.
09/2019
Dictionnaire du cinéma
Production, distribution, exploitation. Dictionnaires du cinéma
Ce dictionnaire des principaux termes utilisés dans l'industrie du cinéma permet de se familiariser avec les environnements administratifs, contractuels et financiers. Boîte à outils pour les étudiants en cinéma comme pour les nouveaux arrivants dans la profession, cet ouvrage, qui pourra intéresser tout cinéphile curieux, offre également un aperçu du secteur en France présentant un éventail des lois, des aides et des organisations professionnelles.
11/2021
Droit
Droit de la distribution. 2e édition
Ce manuel offre une présentation complète du droit de la distribution. Le lecteur y trouvera toutes les questions que pose l'un des secteurs les plus dynamiques de l'économie moderne : les contrats (franchise, concession, distribution sélective, agence commerciale...), les réseaux (de fournisseurs, de distributeurs), les lieux (centres commerciaux, magasins virtuels...), les pratiques déloyales (B2B, B2C) et anticoncurrentielles. L'ouvrage, qui est à jour des décisions et textes les plus récents (loi "EGalim" du 30 octobre 2018, ordonnance de refonte du "titre IV" du 24 avril 2019, règlement européen du 20 juin 2019 sur l'intermédiation en ligne...), s'adresse aux étudiants (licence, master, divers concours : CRFPA, ENM, CCRF, ENA), mais aussi à tous les universitaires et praticiens (avocats, directions juridiques, magistrats) soucieux de trouver des réponses claires et fiables aux difficultés qu'ils rencontrent au quotidien. Les auteurs ont fait oeuvre de pédagogie pour que chacun puisse facilement replacer les problèmes dans leur contexte (quels sont les rapports de forces ? qu'est-ce qu'une centrale d'achat ou de référencement ? qu'est-ce qu'une rupture brutale de relation commerciale ? ). Les lecteurs apprécieront l'originalité de l'ouvrage, qui met en lumière les grandes problématiques actuelles (grande distribution, secteur agricole, émergence des plateformes en ligne, mondialisation) et qui prend le parti d'un regard transversal sur la matière, en réunissant le droit des contrats, le droit de la concurrence et le droit de la consommation. Ils trouveront par ailleurs des développements substantiels en droit international et comparé, notamment américain. L'ouvrage est à jour au 20 juillet 2019.
10/2019
Droit administratif général
Contrats publics et arbitrage d'investissements
Le présent ouvrage étudie la pratique arbitrale d'investissements en matière de contrats publics à l'aune du droit administratif français. Cette recherche utilise le droit administratif français comme clef de compréhension du droit des investissements. Elle compare ces deux droits en matière de contrats publics en mesurant leurs traits communs, leurs éventuelles influences réciproques et leurs points de contact. Observé depuis l'ordre juridique interne, l'arbitrage d'investissements constitue un mécanisme de contrôle juridictionnel de la puissance publique dans la globalisation. Son incidence sur les contrats publics n'avait pas été examinée de manière approfondie jusqu'alors. A la frontière entre le droit public interne et le droit international public comme privé, cet ouvrage analyse les sentences portant sur des litiges en matière de contrats publics en tant que discours sur l'Etat contractant dans la globalisation. La thèse met alors en lumière la façon dont les arbitres, à force de juger l'Etat contractant, ont construit un droit public original au-delà de l'Etat.
07/2021
Droit
La fiscalité des fonds d'investissement en Belgique
La matière des fonds d'investissement a récemment connu de nombreuses évolutions réglementaires et fiscales qui l'ont profondément modifiée et complexifiée, dont : - l'entrée en vigueur de la directive AIFM/GFIA 2011/61/UE du 8 juin 2011 et sa transposition en droit belge par la loi du 19 avril 2014 ; - l'introduction, dans le paysage des fonds d'investissement, des sociétés immobilières réglementées (SIR) en 2014, succédant aux SICAFI, et des fonds d'investissement immobiliers spécialisés (FIIS) en 2016 ; - la réforme fiscale adoptée fin décembre 2017, qui a modifié significativement le régime de la SICAV-RDT, des PRICAF privées, le régime de l'article 19bis du CIR applicable aux personnes physiques belges, etc. ; - l'introduction de la taxe Caïman et les modifications qu'elle a déjà subies, de la taxe sur les comptes-titres et les divers changements apportés au régime de la taxe sur les opérations de bourse. D'autres bouleversements récents en cette matière sont le fruit d'arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne. Le présent ouvrage a pour objet de décrypter et d'expliquer toutes les évolutions fiscales de manière claire et pragmatique. La première partie traite d'abord de la fiscalité directe et indirecte de la société d'investissement et de ses actionnaires. La taxe sur les opérations de bourse, la taxe Caïman, les mesures anti-abus ainsi que la taxe sur les comptes-titres y sont aussi analysées. Les régimes fiscaux spécifiques des SICAV à rendement garanti, des SIR/SICAFI, des FIIS, des PRICAF et des SIC y sont enfin exposés en détail. Dans la seconde partie de l'ouvrage, sont d'abord analysées la question de la transparence fiscale des FCP belges et étrangers ainsi que la fiscalité belge des revenus perçus par les FCP. Ensuite, les différentes taxes (indirectes) affectant les FCP et leurs titulaires de parts sont étudiées. Enfin, l'ouvrage détaille la fiscalité des revenus générés par le FCP dans le chef de ses titulaires de parts.
06/2019
