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Droit européen - Textes

Traité de droit civil belge. Tome 8, Les libéralités Volume 1, libéralités, régime général

Le Traité "Les libéralités - Les donations" d'Henri De Page (éd. 1962) formule une théorie générale approfondie des libéralités (donations et testaments) et analyse de manière systématique le régime des donations. Les éléments constitutifs des libéralités sont étudiés, notamment le concept de libéralité et de donation, les modalités de celles-ci (conditions, termes, etc.), leur objet, le ou les mobiles qui en sont la cause, la délicate matière des incapacités générales ou spéciales de disposer ou de recevoir. Soixante ans plus tard, ce Traité est toujours d'actualité à propos des mécanismes fondamentaux gouvernant les libéralités et, en particulier, des donations. Et son influence est demeurée grande. Le présent traité a, dès lors, été conçu plus dans l'esprit d'une mise à jour que l'évolution législative et jurisprudentielle ont rendu nécessaire, notamment dans la matière des incapacités de disposer ou recevoir, ou, à propos des débats sur la cause impulsive des libéralités ; sur l'objet des donations ; sur la nullité, la révocation ou la résiliation d'une donation ; sur les donations atypiques que constituent les donations indirectes ou déguisées et dons manuels, leurs applications modernes et leurs modes probatoires. Dans les deux dernières décennies, la jurisprudence est, dans la matière des libéralités, particulièrement dense - et la doctrine la commentant aussi - : autant d'éléments qui ont contribué à orienter, de manière précise, la rédaction actuelle des conventions de donation et leurs modalités. Ces évolutions ont permis, aussi, de revoir certains points de vue exprimés par Henri De Page. Le présent traité aborde aussi tous ces thèmes dans un esprit qui se veut pragmatique. Au-delà des analyses doctrinales, qui ouvrent la réflexion théorique - qui reste indispensable -, le traité actuel a pour objectif d'orienter le praticien qui, dans le domaine du patrimoine familial, se retrouvera fatalement sur le chemin, parfois périlleux, des libéralités. En effet, si l'intention de donner est claire et simple pour le disposant, sa réalisation est, parfois, autrement plus délicate à mettre en place !

12/2021

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Témoignages

Mon enfant cyclone. Le tabou des enfants bipolaires

"Le pire, c'était le sentiment d'être pris au piège. La nounou n'en pouvait plus, les amis n'en pouvaient plus, nos parents n'en pouvaient plus, sa soeur n'en pouvait plus. Nous vivions en prison, avec "un monstre". On se disait bien qu'il y avait une explication. Mais laquelle ? En attendant, on subissait. Les conseils, on les avait tous suivis. Rien n'avait de prise sur Stan. Il n'avait que cinq ans. Il nous détruisait et semblait très malheureux". Ce récit est le cri d'une mère qui s'est battue pour son fils, et une sonnette d'alarme pour forcer les pouvoirs publics à replacer au coeur du débat la question des pathologies psychiatriques des enfants. A tous les parents désemparés qui ont tout essayé, qui ont cherché, consulté, sans trouver de solution, ce livre est pour vous. Il ne donne pas un diagnostic mais une piste à creuser, trop souvent exclue d'emblée en France : et si mon enfant était bipolaire ?

03/2022

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Droit

Traité de la révocation des donations par la naissance ou survenance des enfants

Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Me Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement ; contenant les traités I. du don mutuel... II. des dispositions conditionnelles, onéreuses... III. des substitutions directes, & fidéicommissaires. IV. de la représentation et du rappel... Ensemble la coutume de Senlis commentée par le mesme auteur. Les nouvelles additions aux mêmes traités ... Par Me. Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Avec une collection chronologique des nouvelles ordonnances... Tome II. Date de l'édition originale : 1754 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2019

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Introduction historique au dro

Les libéralités et le patrimoine

DROIT BELGE Donation, pacte successoral et testament : comment donner et selon quelles modalités ? Faire une donation est simple. Comprendre sa portée et ses effets sur le patrimoine successoral du donateur est moins évident, d'une part, en raison de la technicité des règles relatives au rapport de la donation à la masse de partage et, d'autre part, à cause des règles gouvernant la réduction éventuelle de la donation en cas d'atteinte à la réserve héréditaire. C'est pourquoi, avant de procéder à une donation, il est essentiel de se poser les bonnes questions. Elles sont diverses et nombreuses : Qu'advient-il de ma donation si mon gratifié est prédécédé ? Puis-je anticiper la situation ? Puis-je me réserver un droit d'usufruit sur le bien donné ou prévoir une rente si les revenus produits ne sont pas suffisants ? Dois-je veiller à mettre en place une politique de donations égalitaire entre tous mes enfants ? Puis-je favoriser un enfant plus fragile ? Puis-je corriger ma politique de donation par testament ? Si je n'ai pas recours à la donation notariée, comment faire pour manifester mes volontés par rapport aux modalités de mon acte, et notamment assurer la qualification de l'opération ? Puis-je revenir "en arrière" , voire annuler ma donation ? Faut-il faire un pacte successoral et lequel ? Dans cet ouvrage, les auteurs, experts en gestion patrimoniale, font le point sur la matière à la lumière de leur expérience. Ils avancent des solutions aussi concrètes que possible aux problèmes qui se posent en pratique et complètent leur contribution avec clauses et modèles utiles aux praticiens.

12/2021

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Successions, libéralité

Donations. Le guide pratique, Edition 2023

Un guide pratique, juridique et fiscal pour optimiser la transmission de son patrimoine. Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : comment transmettre votre patrimoine à vos enfants ? Comment protéger votre conjoint par une donation ? Comment bénéficier des avantages fiscaux ? Quels sont les différents types de donation ? Quel est le coût d'une donation ou d'un testament ?

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Droit

Donations. Le guide pratique, Edition 2019

Trouvez les réponses à toutes vos questions : - Comment transmettre votre patrimoine à vos enfants ? - Comment protéger votre conjoint par une donation ? - Comment bénéficier des avantages fiscaux ? - Quels sont les différents types de donation ? - Quel est le coût d'une donation ou d'un testament ?

02/2019

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Héritages - Guides pratiques

Donations. Le guide pratique, Edition 2024

Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : comment transmettre votre patrimoine à vos enfants ? Comment protéger votre conjoint par une donation ? Comment bénéficier des avantages fiscaux ? Quels sont les différents types de donation ? Quel est le coût d'une donation ou d'un testament ?

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Successions, libéralité

Donations. Le guide pratique, Edition 2022

Un guide pratique, juridique et fiscal pour optimiser la transmission de son patrimoine. Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : Comment transmettre votre patrimoine à vos enfants ? Comment protéger votre conjoint par une donation ? Comment bénéficier des avantages fiscaux ? Quels sont les différents types de donation ? Quel est le coût d'une donation ou d'un testament ?

02/2022

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Psychologie de l'enfant

Mon enfant est insupportable. Comprendre et accompagner les enfants difficiles

Qui n'a jamais été confronté, dans la sphère publique, à des enfants que l'on juge difficiles. Des cris, des pleurs, des comportements déplacés, de l'agitation... les enfants ont 1 001 façons d'exprimer leur mécontentement, leurs sentiments, leurs colères. Face à ces comportements, les parents se sentent très vite démunis. Comment répondre à ces débordements... et surtout le comportement de mon enfant est-il " normal " ? Au fil des pages, Isabelle Roskam tente d'aider le parent à mieux comprendre le comportement de son enfant, son évolution et la manière dont ce comportement problématique peut être corrigé. Partant de questions qui lui sont souvent posées en consultation, elle apporte au parent le soutien et l'aide dont il a besoin.

05/2021

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Couple, famille

Mon enfant est hypersensible. Le Guide d’accompagnement parents-enfants

L'hypersensibilité, un trait de caractère dont on ne parle pas assez, mais qui est présent dans notre société depuis toujours. Un cadeau magnifique quand on apprend à fonctionner avec, mais quel fardeau d'autodestruction lorsque l'on ne sait pas ce qui nous envahit. Des actions existent pour se sentir pleinement heureux et en faire une fierté. Un cheminement qui est tout autant enrichissant que périlleux. Par cet écrit, je voudrais permettre à tous de s'épanouir. Vous trouverez à l'intérieur de ce guide tous les outils nécessaires pour que parents et enfants évoluent ensemble à partir de ce caractère unique. Des explications et des exercices qui permettent de partager des moments en famille. " Je suis doué d'une sensibilité absurde, ce qui érafle les autres et me déchire. " Gustave

10/2020

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Psychologie, psychanalyse

ENFANTS TERRIBLES, ENFANTS FEROCES. La violence du jeune enfant

Ces enfants terribles ou féroces qui, dès leur plus jeune âge, inquiètent par leur violence leur entourage familial et scolaire, qui sont-ils ? Dans quel monde, intérieur, relationnel, se trouvent-ils ? Leurs attaques impulsives, instantanées, qui les débordent, et souvent nous débordent, sont-elles portées contre les liens ou pour les liens ? Quels indices sensoriels ont la capacité d'ébranler leur monde émotionnel, de transpercer et désintégrer leur soi naissant ? Quels mouvements groupaux mettent à vif et créent les conditions d'émergence, de propagation fulgurante et de démultiplication de la force qu'ils peuvent déployer ? A la lumière de la psychanalyse, de l'observation du nourrisson selon Esther Bick et d'expériences cliniques auprès d'enfants, les auteurs de cet ouvrage interrogent cette violence des enfants dans son déferlement contagieux : comment défléchir son impact destructif ? Quels sont les murs, les bras, les êtres qui tiennent, et contiennent, pour que ces enfants puissent se tenir eux-mêmes et endiguer cette force puis la transformer pour " écrire la poésie et peindre les images d'un monde scintillant de sens ; le sens étant, d'abord, la manifestation fondamentale de la passion d'être en intime relation avec la beauté du monde " (D. Meltzer).

12/1999

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Littérature française

Marié deux enfants, divorcé un enfant

Un divorce est toujours un moment difficile à passer. Les séparations presque normales se font souvent dans la douleur. Le mien peut être classé, et cela sans me vanter, dans la catégorie extraordinaire. Mais je n'aurais jamais imaginé que la décision que j'ai prise de rompre mon mariage allait avoir autant de répercussions dans ma vie future. Dans le récit qui suit, je m'efforce de raconter comment j'ai pu contrecarrer des situations et j'explique aussi comment, hélas, j'ai " perdu " un fils et je me suis retrouvé du jour au lendemain à la rue avec ma fille sans un sou vaillant et sans même de quoi me vêtir.

01/2022

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Seuil

Mon enfant

Ce livre aux illustrations joyeuses et colorées raconte avec beaucoup de simplicité la vie d'un papa de la naissance de son fils à celle de son petit-enfant. La vie de cette famille se déroule sous nos yeux : le bouleversement de la naissance, les nuits agitées, le premier rhume, les premiers pas, les premiers mots, la première dispute, le départ de la maison... Tous les grands moments sont là, les joyeux comme les plus durs. Une histoire qui ressemble un peu (beaucoup) à la nôtre.

06/2024

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Droit

Le guide des donations et successions. Edition 2021

A défaut de démarche particulière, le patrimoine d'une personne est transmis à son décès selon les règles légales applicables en matière de succession. La donation est le seul moyen Juridique de transmettre à titre gratuit, de son vivant, tout ou partie de son patrimoine. Elle se distingue ainsi du testament qui ne prend effet qu'au décès de son auteur. Cet ouvrage propose une étude exhaustive des libéralités et des conséquences civiles et fiscales d'une transmission anticipée (en pleine propriété ou en démembrement) au jour du transfert du patrimoine ainsi qu'au jour du décès. Les libéralités, précieux outils de gestion patrimoniale, peuvent prendre la forme d'une donation simple, d'une donation-partage (transgénérationnelle, cumulative ou conjonctive) ou encore d'une libéralité graduelle ou résiduelle. Au décès du donateur, les libéralités ainsi consenties sont susceptibles d'influencer le règlement de la succession par le biais du rapport à succession ou de la réduction des libéralités excessives. Les développements rigoureux sont complétés par : des études particulières : le démembrement, les libéralités complexes, les successions internationales, les schémas à risque... des cas pratiques et points de vigilance, des annexes chiffrées : tableaux des tarifs, abattements et réductions.

01/2021

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Droit

Les donations entre époux. Etude critique Tome 3

Dérogatoire au droit commun des donations et des contrats, le régime juridique des donations entre époux se caractérise par la coexistence de règles d'inspirations contradictoires, les unes inspirées d'une méfiance originelle envers le conjoint considéré comme un étranger dans la famille, telle qu'on la concevait en 1804, les autres empreintes d'un esprit de faveur justifié par la place reconnue aujourd'hui au conjoint. Les règles inspirées d'une méfiance injustifiée devraient être abrogées. Il en est ainsi de la révocabilité des donations de biens présents consenties entre époux pendant le mariage, qui n'a plus de fondement péremptoire et dont les conséquences sont inopportunes tant pour le donataire que pour la sécurité du commerce juridique. Il en est également ainsi de la nullité des donations déguisées ou faites à personnes interposées, sanction disproportionnée et inutile, aux conséquences néfastes. L'abrogation opportune, par la loi du 4 mars 2002, des présomptions d'interposition de personnes, anachroniques et injustes, et qui aboutissaient à frapper les enfants et les proches parents du conjoint d'une véritable incapacité de recevoir à titre gratuit, s'inscrit dans cet esprit de réforme. Les règles inspirées d'une juste faveur doivent en revanche être conservées mais à divers égards améliorées. Largement utilisées par la pratique, les donations de biens à venir ont permis aux époux prévoyants de pallier l'absence puis l'insuffisance des droits successoraux du conjoint survivant. Le législateur les a favorisées en élargissant la quotité disponible entre époux et en privilégiant les donations en usufruit qui ne portent qu'une atteinte temporaire à la réserve. L'augmentation substantielle des droits successoraux du conjoint survivant par la loi du 3 décembre 2001 pose la question du devenir de ces donations mais ne supprime pas leur utilité.

12/2003

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Droit fiscal international

La fiscalité des successions et des donations internationales

Analyse du traitement fiscal des successions et des donations internationales dans 19 pays européens et non-européens. Cet ouvrage se propose d'examiner le traitement fiscal des successions et des donations internationales dans 19 pays européens et non-européens avec lesquels les citoyens français et belges entretiennent des liens étroits.

03/2023

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Santé, diététique, beauté

Mon enfant, mon amour

Un enfant, deux handicaps : la surdité et le syndrome d'Asperger. Des combats, des réussites ; un enfant plein de courage, qui se bat pour avoir une vie la plus normale possible.

08/2019

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Couple, famille

Mon enfant, mon égal

Mon enfant, mon égal ? A priori, on est prêt à admettre que les enfants et les adultes sont égaux en tant qu'êtres humains et personnes. Mais aussi bien dans les droits que dans les faits, les enfants subissent la domination adulte d'une façon si banale qu'elle est considérée comme naturelle voire justifiée et légitimée par leur prétendue vulnérabilité. Cette vulnérabilité constitue à la fois la possibilité même et le prétexte de toutes sortes d'abus. Et si nous envisagions les choses autrement ? Renoncer à cette hiérarchie et considérer son enfant comme son égal mène-t-il réellement au chaos ? Pas si sûr. C'est ce que propose de nous mon-trer Evelyne Mester dans ce livre. Mais vous n'y trouverez pas de recettes pour obtenir des enfants obéissants, pas d'instructions pour qu'ils respectent les règles, pas de conseils pour faire cesser leurs "crises" ; simplement une invitation à changer de perspective pour explorer la vie ensemble sans domination et en liberté. Dans un style percutant, drôle et léger mais avec finesse et poésie, Evelyne Mester nous entraîne dans un voyage passionnant au coeur de nos croyances, pour porter un regard neuf sur notre quotidien de parents et nous encourager à reconsidérer la place de l'enfant dans la famille, et plus généralement dans la société.

07/2019

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Critique littéraire

La donation de Constantin. Sur la donation de Constantin, à lui faussement attribuée et mensongère

Selon le document appelé Donation de Constantin, l'Empereur Constantin aurait fait don, au Ive siècle, de l'Empire à la Papauté, établissant ainsi pour des siècles le pouvoir temporel du Pape. Pourtant, cette Donation est un faux, ce que démontre ici avec vigueur, et dans un style pamphlétaire virtuose, le grand humaniste Lorenzo Valla (1407-1457). Publié en 1442, l'essai de Lorenzo Valla démonte, un à un, tous les mécanismes de ce grand faux historique avec des arguments tant philologiques que de pure vraisemblance. Le texte de Valla peut être considéré comme fondateur de la critique moderne, notamment par les concepts de "vrai" et de "faux" qu'il substitue pour la première fois aux anciennes notions de texte "authentique" ou "apocryphe" . Jean-Baptiste Giard est conservateur au Cabinet des Médailles de la Bibliothèque nationale.

12/1993

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Musées étrangers

Les donations Charles-Eric Simeoni (1996-2021). Musée Ziem

En 1996 et 2000, le musée Ziem recevait 96 oeuvres du collectionneur marseillais d'art contemporain Charles-Eric Siméoni. En 2021, une nouvelle donation de 37 pièces venait accroître les collections publiques martégales les portant à un nombre total de 133. Au-delà des remerciements que la municipalité souhaitait adresser à Charles-Eric Siméoni pour sa grande générosité et pour sa confiance, cette exposition est également l'occasion de porter un regard sur l'évolution de ses goûts durant ces vingt dernières années et d'informer le public de la richesse de ce fonds composé de peintures, dessins, sculptures et photographies d'artistes locaux, nationaux et internationaux (Alechinsky, Block, Boltansky, Courrèges, Favier, Glyadyelov, Newman, Sarkis, Sidibé, Waternaux...)

11/2022

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Droit

Traité des donations entre vifs et testamentaires. Tome 2

Traité des donations entre vifs et testamentaires, par Me Jean-Marie Ricard,... avec la Coutume d'Amiens commentée par le même auteur. Dernière édition... Tome I. Traité des donations. Tome second, contenant les traitez : I. du don mutuel... II. des dispositions constitutionnelles, onéreuses, etc. , III. des substitutions... , IV. de la représentation et du rappel... et plusieurs autres traitez... Ensemble la Coutume de Senlis, commentée par le même auteur... . Tome 1 Date de l'édition originale : 1713 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Histoire du droit

Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Tome II

Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Me. Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement contenant les traités I. du don mutuel,... II. des dispositions conditionnelles, onéreuses, ... III. des substitutions directes et fidéicommissaires. IV. De la représentation et du rappel... . . Ensemble les Coutumes de Senlis et d'Amiens, commentées par le même auteur. Avec des notes & additions sur les trois premiers traités... par M. Bergier. Tome II. Date de l'édition originale : 1783 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Droit

Liste civile et dotations royales. Droit nobiliaire

La Liste civile, les dotations royales et le droit nobiliaire font l'objet de peu d'écrits. L'intérêt de ces trois matières reste pourtant prégnant dès lors que la Belgique est une monarchie qui octroie à son Souverain une Liste civile, à certains membres de la Famille royale une dotation, et continue à récompenser certains citoyens en les anoblissant. L'ouvrage analyse exhaustivement : - la Liste civile et les dotations royales qui ont été profondément remaniées par trois lois du 27 novembre 2013 sur la Liste civile, sur les dotations et qui attribue une rente viagère à S. M. le Roi Albert II. Des questions pratiques y sont abordées dont l'assujettissement à la sécurité sociale de leurs bénéficiaires, le droit au travail, les taxations (in)directes des montants alloués, les avantages octroyés en sus de la Liste civile ou des dotations ; - le droit nobiliaire, une prérogative royale qui trouve son fondement dans la Constitution et qui permet, chaque année, à une dizaine de Belges de se voir concéder la noblesse. L'auteur analyse en détail les conséquences d'une telle faveur : le port des titres, leur transmissibilité, leur perte notamment au regard des nouvelles règles du Code civil relative à la transmission du nom de famille et au transgenre. Il s'adresse à toute personne qui s'intéresse à la noblesse en Belgique, dont les parlementaires.

01/2021

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Autres éditeurs (K à O)

MON ENFANT CHÉRI

Mon enfant chéri, tu en es au tout début de ta vie. Savoure les mélodies, savoure les paysages. Savoure les parfums et le vent sur ton visage. Célèbre les fleurs, remercie les abeilles. Déguste les fruits à l'ombre des arbres qui veillent. Du trésor des fleurs au mystère des insectes, cet album poétique et superbement illustré encourage les enfants à explorer le monde naturel qui les entoure, et à être reconnaissants pour ce que nous offre la nature chaque jour.

02/2022

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Littérature française

Mon cher enfant

La vie comme un roman. Le récit tient du journal intime dérivant sur une histoire familiale évoquée par petites touches impressionnistes.

09/2022

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Lecture 6-9 ans

Mon dernier livre pour enfants

Le père d'Henri écrit des livres pour enfants. Un jour, il n'a plus envie d'écrire des livres pour enfants, il est dégoûté par ce travail, et par la vie en général. Henri et Denise, les héros de " La nouvelle voiture de papa ", vont tout faire pour redonner à l'écrivain le goût d'écrire des livres pour enfants. Ils vont s'engager dans une aventure assez périlleuse, dans les souterrains de Paris, et peut-être en Afrique... Tout ça pour quoi ? Pour avoir quelque chose à raconter en revenant, quelque chose de suffisamment extraordinaire pour que le père du petit garçon ait envie d'en faire un livre, un dernier livre pour enfants.

05/1992

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Droit

La transmission de l'exploitation agricole

L'agriculture aujourd'hui nécessite des connaissances variées notamment pour pouvoir anticiper les changements. Il est notamment essentiel de connaître le droit rural. Un chef d'exploitation agricole est confronté tout au long de sa carrière (et souvent dès le début) à différentes questions d'ordre juridique (à commencer par le contrat de mariage, la transmission de l'exploitation par ses parents, etc.).ØØCet ouvrage d'autoformation vous permettra de connaître les modalités de transmission de l'exploitation agricole dans différentes situations particulières (retraite des parents, transmission à l'un des enfants, donation, salaire différé.). Il intègre les données de la loi du 22 août 2007 qui a fortement modifié les règles des successions, donations et droits de mutations.ØØCe livre fait partie de la collection J'apprends réalisée en partenariat avec le CNPR. Cette collection propose des outils associant apports de connaissances et exercices pour un apprentissage actif, autonome ou accompagné.

03/2008

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Successions, libéralité

Le pacte successoral global

DROIT BELGE La fréquence des conflits déchirant une famille à la suite d'un décès n'a d'égal que l'amertume qu'ils génèrent. Les contentieux surgissent autour de successions humbles ou cossues. Ils se moquent de la probité morale car, dans les tréfonds de l'âme humaine, ce n'est pas l'or qui est générateur des conflits, et pas davantage la conscience qui les endigue. Emotion obscure et indéfinissable qui pousse les gens à venir consulter les praticiens parce qu'ils se sentent blessés dans leur âme d'enfant par un testament "inique" , par une donation "injustifiable" , par un oubli de leur nom dans l'attribution bénéficiaire d'une assurance-vie. Le législateur fédéral du 31 juillet 2017 a parfaitement compris l'enjeu. Il a doté les praticiens d'un outil formidable de pacification des relations familiales en autorisant le pacte successoral global. Il est désormais possible aux familles de s'asseoir sereinement autour de la table de travail du notaire, d'examiner dans le respect mutuel et la transparence les donations et avantages que chaque enfant a reçus, et de corriger ainsi les rancoeurs et les frustrations liées à ce qui a pu apparaître comme des iniquités et en remettant, comme le précise lui-même le législateur, "les compteurs à zéro" . Le présent ouvrage a pour objet d'encourager les praticiens à utiliser cet outil novateur et fécond, en suggérant un modèle détaillé et commenté, sans rien omettre des difficultés, tant civiles que fiscales, qu'il a pu générer. Rien n'échappe à l'analyse, de la définition de l'objet du pacte, de l'équilibre subjectif à atteindre, de la créance d'allotissement et de son traitement fiscal, de ses effets particuliers, du traitement des donations non visées par le pacte, de l'invalidation éventuelle d'une donation prévue au pacte, jusqu'aux allotissements possibles, à l'intervention au pacte du conjoint du disposant, à la survenance ou à la perte de la qualité d'héritier présomptif. Les modèles proposés dans l'ouvrage sont téléchargeables en format Word sur le site www. legis. be

07/2021

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Couple, famille

Signer avec mon enfant

La communication gestuelle associée à la parole facilite les échanges entre l'enfant et l'adulte en permettant au tout-petit d'exprimer ses besoins, ses pensées et ses émotions avant même de prononcer ses premiers mots ! Cet ouvrage est fait pour initier aux signes les parents et les professionnels de la petite enfance et de l'éducation. A vous maintenant de vous les approprier et de pratiquer ! Dans ce livre, retrouvez : Plus de 200 signes illustrés par une ou plusieurs photos et décrits à l'aide d'un texte très simple. Les signes classés par thèmes : les besoins fondamentaux, les émotions et les sentiments, l'alimentation, l'hygiène, les vêtements, la famille et la vie sociale, les expressions de tous les jours, les loisirs, les animaux, les plantes, etc. Des témoignages, des conseils et des astuces pour mettre en pratique les signes au quotidien. Les configurations utilisées pour les droitiers et les gauchers. Et si vous utilisiez les signes pour communiquer autrement en famille ?

10/2019

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Développement personnel

Yoga pour mon enfant

Découvrez avec votre enfant des postures amusantes et faciles à reproduire ! Les enfants, dès 3 ans, aiment pratiquer le yoga car les postures imitent souvent les animaux et peuvent être combinées avec des bruits, ce qui leur plaît particulièrement ! L'autrice propose ainsi 5 petites histoires où l'enfant est invité à reproduire l'attitude d'un animal ou la forme d'un objet. Découvrez une manière ludique de pratiquer ensemble le yoga et bénéficier de ses bienfaits ! - 30 postures en pas à pas validées par une enseignante de yoga, spécialiste des cours pour enfants. - 5 univers poétiques pour développer l'imaginaire de l'enfant et l'aider à visualiser la posture. Shobana R. Vinay pratique le yoga depuis 15 ans et met sans cesse à jour ses connaissances par des formations qualifiantes. Passionnée par cette discipline et désireuse de la transmettre, elle enseigne le yoga dans plusieurs écoles publiques et privées Montessori en France, mais aussi dans d'autres pays, comme le Sénégal et l'Inde. Elle est l'autrice de plusieurs ouvrages sur le thème du bien-être des enfants et des parents (yoga, méditation et contes de sagesse).

07/2020