Vers les sommets du droit. Liber amicorum pour Henry Peter

DROIT SUISSE Les collègues et amis du professeur Henry Peter ont pris l'initiative de rassembler ces Mélanges en son honneur. Trente-trois spécialistes proposent leurs réflexions dans des domaines chers à Henry Peter : le droit des affaires, du sport et de la philanthropie. Cet ouvrage est l'occasion de saluer non seulement le chercheur et le professeur, mais également l'explorateur et aventurier toujours avide de nouveaux sommets. Henry a su créer des liens entre divers domaines du droit et lancer de nouveaux programmes et projets au sein de la Faculté de droit de l'Université de Genève et en dehors. Ce liber amicorum, qui témoigne de l'éclectisme d'Henry Peter dans son parcours académique et professionnel, se veut aussi une preuve de la gratitude que nous lui portons pour sa contribution au rayonnement de la Faculté.

Le parcours de Robert Spano à la Cour de Strasbourg est exceptionnel, puisque trois ans et demi seulement après son arrivée, il est élu président de section, puis vice-président de la Cour avant d'accéder aux fonctions de Président à compter du 18 mai 2020. Dans ses fonctions, il a mis son inlassable énergie au service de la protection des droits de l'homme en Europe. Si ses qualités de juge étaient connues et appréciées de tous ses collègues, tout comme sa connaissance inépuisable de la jurisprudence, il a su démontrer, au cours de son mandat, des qualités exceptionnelles de leader, faisant preuve de créativité et d'imagination pour améliorer le fonctionnement de l'institution strasbourgeoise. Il a renforcé les liens avec le monde académique et contribué au rapprochement entre la Cour européenne des droits de l'homme et les juridictions supérieures nationales. C'est pour le remercier de son action et lui rendre un hommage mérité que ses collègues ont pris l'initiative de ce Liber Amicorum. La très grande qualité des contributeurs et la variété des sujets abordés font de cet ouvrage un outil indispensable pour tous ceux qui se passionnent pour les droits de l'homme et le travail de la Cour.

Un ouvrage en hommage à Xavier Thunis, sur des sujets variés et actuels. Ouvrage en hommage à Xavier Thunis, sur des sujets variés et actuels tels que le préjudice écologique, la simplification et la poésie du droit ainsi que la réforme du droit des obligations.

En 2003, Michel Marmin avait coordonné un premier Liber amicorum Alain de Benoist. Dix années se sont écoulées, et Alain de Benoist fête aujourd’hui ses soixante-dix ans. Né le 11 décembre 1943, il a traversé la guerre froide, vécu l’effondrement du mur de Berlin, puis les événements du 11 septembre. Sa vie, pour l’essentiel consacrée au travail de la pensée, a englobé toute la seconde moitié du XXe siècle et enjambe désormais le nouveau millénaire. Il a ainsi pu analyser en spectateur privilégié les soubresauts d’une période qui fut certainement l’une des plus denses et des plus décisives que l’humanité ait connue. En l’espace de quelques dizaines d’années, le monde s’est transformé d’une manière stupéfiante, tant du point de vue de ses structures sociales, politiques et économiques que du point de vue culturel. Avec l’accélération du développement technique, c’est l’ensemble de notre univers civilisationnel qui s’est métamorphosé à une vitesse inédite dans l’histoire. Alain de Benoist fut un observateur attentif de tous ces changements et ne cesse d’exercer son esprit acéré sur les bouleversements en cours. Avec une insatiable énergie, il a écrit près d’une centaine de livres, des milliers d’articles, créé plusieurs revues et fondé un réseau de contacts qui s’étend dans bien des pays, sur presque tous les continents. Ses activités ne se sont pas arrêtées au tournant du siècle ; il continue inlassablement d’enrichir son couvre, fait évoluer ses idées et ne cesse de dialoguer avec une quantité toujours croissante d’intellectuels, venus des horizons les plus divers. Puisque cette pensée reste en perpétuel mouvement, et qu’elle renouvelle sans cesse ses influences, l’heure est venue aussi de lui adresser une nouvelle série d’hommages, en rassemblant les témoignages d’amis récents ou plus anciens. Cette entreprise s’impose d’ailleurs d’autant plus qu’Alain de Benoist a lui-même ouvert la voie à une approche biographique de son oeuvre : dans Mémoire vive, il fait le récit de son itinéraire riche et foisonnant, à la fois sous l’angle de sa vie personnelle et de la maturation de ses idées. Cependant, le témoignage intime qu’il a apporté resterait parcellaire s’il n’était complété par le témoignage extérieur de ceux qui l’ont côtoyé : on examine toujours mieux un problème lorsqu’on l’appréhende de deux points de vue différents. Les lecteurs trouveront donc ici un complément heureux à la démarche entamée par Alain de Benoist dans son propre livre.

Faire régner la justice quand on est super-héros, c'est fastoche. Mais être super-héros quand on est un enfant, c'est une autre histoire. Sauver le monde entre la sortie de l'école et l'heure du bain, en se cachant des parents, ça n'a rien de fastoche ! Une drôle d'aventure où tu découvriras un fait étonnant sur la nature.

La fratrie Borlée, véritable porte-drapeau de l'athlétisme belge, a une histoire unique. Ensemble, Olivia, Kevin, Jonathan, Dylan et Jacques, le papa-coach, collectionnent les médailles internationales. Plus de quarante, déjà. Que ce soit au niveau olympique, mondial et européen. Et ce n'est sans doute pas fini. Comment font-ils ? Quels rôles jouent Edith, la maman, et Alizia, la soeur bienveillante ? Quelle est l'importance du patrimoine génétique dans cet extraordinaire destin, dans la capacité à repousser ses limites ? Comment Kevin et Jonathan vivent-ils leur gémellité ? En quoi est-ce particulier de courir avec ses frères au sein d'un relais ? C'est à tout ça que les acteurs, leurs proches, et des scientifiques répondent dans "Borlée, ensemble vers les sommets" .

Rédigés en hommage à un juriste dont les travaux scientifiques ont marqué son époque, les Mélanges sont l'occasion de proposer des articles inédits portant sur les fondements et l'actualité de cette discipline. Le professeur Didier Ferrier, professeur émérite à la Faculté de droit de Montpellier, a largement contribué à la doctrine relative au droit de la distribution, au droit des contrats et au droit tout court.

Bail commercial – Concurrence – Contrat – Droit économique : le Liber amicorum en l'honneur du Professeur Joël Monéger, Professeur émérite de l'Université Paris-Dauphine, Directeur honoraire de l'Institut Droit Dauphine, Doyen honoraire de la faculté de droit de l'Université d'Orléans, par sa richesse et son éclectisme, est un reflet de la carrière et de l'oeuvre universitaires remarquables du dédicataire. Sa carrière, débordante de responsabilités académiques et éditoriales pour des publications en français, en anglais et en espagnol, en fait un universitaire accompli. Son oeuvre a pour domaine d'élection le bail commercial dont il est devenu la plume la plus autorisée dans l'enseignement et la recherche universitaires, mais également pour les patriciens et décideurs politiques. Elle s'étend cependant au-delà, à toute la sphère du droit économique avec cette singularité de l'approche comparatiste ; conséquence de sa pénétration des cultures juridiques étrangères, rendue possible par sa pratique de plusieurs langues et des relations professionnelles et amicales avec des universitaires sur tous les continents. C'est donc avec un enthousiasme manifeste que ses nombreux amis, praticiens ou anciens élèves, ainsi que ses collègues français et étrangers (des Etats-Unis, d'Argentine, d'Allemagne, de Belgique, de Pologne, de Roumanie, d'Afrique et du Maghreb) ont répondu à l'invitation de Thibaut Massart et Abdoulaye Mbotaingar, de lui rendre un hommage, chacun à travers le prisme de son rapport à l'oeuvre et à la carrière du récipiendaire.

Le nom de Cyrille David est fréquemment associé à la fiscalité des instruments financiers, dont il est sans doute aujourd'hui le connaisseur le plus averti après en avoir été le pionnier le plus curieux. Ce réflexe naturel est cependant réducteur, tant l'œuvre de Cyrille David aborde avec bonheur tous les champs du droit fiscal. Son traité de l'imposition du revenu demeure aujourd'hui encore une somme de réflexions sans équivalent dans la pensée fiscale française de la seconde moitié du XXe siècle. Ses écrits en matière de taxe sur la valeur ajoutée, d'enregistrement, de procédure fiscale ou de théorie fiscale, ses réflexions sur le phénomène des prélèvements obligatoires fourmillent d'observations constructives et originales, autant qu'ils attestent une culture juridique de droit privé et public dépassant de très loin le seul domaine fiscal. Ses multiples travaux en matière de fiscalité comparée et communautaire, plurilingues de surcroît, constituent une extraordinaire somme de recherches et de propositions de réformes pour la France. Si les élèves et amis de Cyrille David ont souhaité rendre hommage à sa science, ils ont aussi entendu célébrer son exceptionnelle humanité. Marqué par ses origines, par ses longs séjours d'apprentissage aux Etats-Unis puis d'enseignement en Algérie, Cyrille David a toujours apprécié les rencontres. Celles entre les hommes, mais aussi celles entre les disciplines, comme en témoigne son rôle avant-gardiste dans la collaboration entre l'Université des juristes et celle des économistes, entre l'Université et les Grandes écoles. Plus profondément, Cyrille David représente pour beaucoup une sorte de pont entre le Nord et le Sud, entre des traditions juridiques, des champs de recherche et des hommes souvent très différents. Il a notamment contribué à l'édification d'un réseau international fait de contacts réguliers dont les premiers bénéficiaires sont les étudiants, notamment ceux de l'Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne où le DESS de droit des affaires et fiscalité qu'il dirigea s'enorgueillit de proposer à ses étudiants un séminaire annuel de fiscalité comparée réunissant dix universités européennes et une université américaine. Pour respecter la personnalité de son dédicataire, l'ouvrage composé en l'honneur de Cyrille David se veut un ensemble de regards critiques sur le droit et la fiscalité destiné à ouvrir des perspectives d'avenir. Il émane de personnalités de nombreux pays et de plusieurs disciplines, signe qu'un universitaire accompli n'est prisonnier d'aucune frontière.

L'hommage qui est rendu aujourd'hui à Pierre Rodière est, comme le veut l'étymologie, une marque de respect à son égard. Peu de ses élèves, collègues, amis ou membres de sa famille ont décliné la proposition de participer à ces Mélanges. Il est vrai qu'il n'a jamais laissé indifférents ceux qui ont traversé son chemin. Tant à Dijon qu'à Paris, de très nombreux étudiants ont d'abord eu la chance de découvrir avec lui le droit du travail, ainsi que le droit social international et européen, très souvent pour ne jamais en oublier l'approche particulière qu'empruntait le professeur de droit en vue de rendre clair ce qui était disparate, obscurci ou lacunaire. Ses cours étaient devenus des lieux non pas seulement de connaissances, mais aussi d'échanges et de réflexion. A la fin d'un troisième cycle, les étudiants étaient toujours nombreux à solliciter son attention sur un sujet pour envisager une thèse de doctorat dans les domaines qui lui étaient chers : le droit de la négociation collective, le droit syndical, les élections professionnelles dans leurs dimensions nationales, européennes ou internationales. Le droit des étrangers faisait aussi partie du champ de ses compétences. Ses collègues aimaient plus particulièrement la rigueur de ses analyses et la densité de ses écrits. Les travaux personnels de Pierre Rodière, qui ont toujours été le fruit d'une rédaction longue et réfléchie, ornent les rayons des bibliothèques en raison de leur originalité et de l'innovation qu'ils portent. Car son souci n'a jamais été de multiplier les interventions et les publications : il a toujours su privilégier la qualité à la quantité. En témoignent sa thèse portant sur un sujet inédit – La convention collective en droit international –, son magistral Traité de droit social de l'Union européenne, ainsi que ses articles toujours accueillis avec impatience par les esprits curieux et soucieux d'y trouver des nouveautés. Les revues Droit social et Droit ouvrier, ainsi que La Semaine sociale Lamy ont souvent été le creuset de ses réflexions, tant en matière interne qu'internationale. Il aimait également exposer ses analyses du droit européen dans des revues spécialisées, telles que la Revue trimestrielle de droit européen, le Journal de droit européen et la Revue des affaires européennes. Derrière le professeur et le chercheur, il y a aussi un homme attachant, dont les amis ont été nombreux et fidèles. Il l'est beaucoup par sa liberté d'esprit, qui lui permet d'aller sur des terrains inexploités. Ses analyses fines et inventives l'ont conduit naturellement à découvrir d'autres peuples et d'autres systèmes juridiques à travers les missions qui lui étaient confiées et les colloques auxquels il était invité. Ces Mélanges ont été voulus pour rendre hommage aux valeurs défendues par Pierre Rodière. On y trouvera, à travers la diversité des thèmes abordés, la trace de l'influence de ses travaux sur l'évolution du droit social au-delà des frontières. Ouvrage réalisé à l'initiative de Etienne Pataut, Franck Petit, Sophie robin-Olivier et Alain Supiot. Avec le concours de Linxin He. Prix de souscription : 109 € Prix public après parution : 149 € Date limite de souscription pour figurer dans la liste des souscripteurs (imprimée en fin d'ouvrage) : 29 mars 2019 Date limite de souscription au tarif préférentiel : 15 mai 2019 ISBN : 978-2-275-06166-5 39 contributions en droit social Nikitas Aliprantis La compétitivité sauvage mondialisée et le droit social - Aspects sociologiques du néolibéralisme Loïc Azoulai Mobilité, collectivité, territorialité (aspects de droit social de l'Union européenne) Ségolène Barbou des Places Où en est l'esprit de système ? - A propos de la fragmentation du droit de la libre circulation des travailleurs Nicolas Bouffier Les restructurations hors du droit du licenciement collectif Jean-Pierre Chauchard L'Union européenne et les travailleurs de plateformes Laetitia Driguez L'entreprise sociale en droit de l'Union européenne Muriel Fabre-Magnan La responsabilité du fait du cocontractant - Une figure juridique pour la RSE Laurène Gratton Entre rupture et continuité, de quelques difficultés entourant la qualification de cession de contrat de travail Linxin He Le droit d'actions collectives en mouvement Fabienne Jault-Seseke La coopération loyale au sens des règles de coordination des régimes de sécurité sociale, une évolution nécessaire - Interrogations autour des certificats de détachement Emmanuel Jeuland Le juge et l'émotion Marianne Keller Lyon-Caen Action collective en justice et défense des droits des travailleurs dans une économie globalisée Sophia Koukoulis-Spiliotopoulos Les institutions de l'Union ne peuvent échapper à la Charte, mais elles sont exonérées de leur responsabilité par des mécanismes externes. Quid alors de l'autonomie du droit de l'Union ? Jean-Pierre Laborde Nationalité (française), citoyenneté (française et européenne), extranéité - Quelques éléments de réflexion Jean-Philippe Lhernould Les doctrines divergentes du droit de l'Union et de la Cour de cassation sur les avantages aux femmes - A propos de deux arrêts de la chambre sociale des 12 juillet et 21 septembre 2017 Grégoire Loiseau La conventionnalisation du droit du travail - Regards croisés sur la liberté contractuelle et sur la liberté conventionnelle Pascal Lokiec De l'usage du droit comparé en matière sociale Eric Loquin Lex sportiva et droit du travail - Réflexions sur le contenu des sentences arbitrales rendues sous l'égide du Tribunal arbitral des sports de Lausanne Prodromos Mavridis Y a-t-il encore de règles de conflits de lois en matière de sécurité sociale ? - Quelques réflexions Emmanuelle Mazuyer Retour sur l'âge d'or du dialogue social européen Florence Mehrez La consultation dans les petites entreprises : l'introuvable mandat Nicolas Moizard La vigilance des organisations syndicales lors de la négociation collective d'entreprise Carole Moniolle La représentativité des organisations syndicales dans la fonction publique au sein des comités techniques avant la réforme de 2010 Florelle Moreau L'immigration de travail dans le droit de l'Union européenne Marie-Ange Moreau Le rôle de la cartographie sociale - Perspectives pluridisciplinaires à partir de l'analyse des accords mondiaux d'entreprise Horatia Muir-Watt Droit et critique sociale : de l'interdisciplinarité chez les juristes Ismaël Omarjee L'Europe sociale a-t-elle (encore) un avenir ? Etienne Pataut Relire " Compagnie des Wagons-lits " - La représentation collective des salariés dans l'espace international Franck Petit Les modes dérogatoires de négociation collective François Pinatel Les espoirs déçus de la négociation collective européenne Jean-Emmanuel Ray Très libres propos sur les G.A.M.E. - (" Garanties au moins équivalentes ") Sophie Robin-Olivier Le droit social européen absorbé par l'Union économique et monétaire Catherine Rodière-Rein Echappées belles Mélanie Schmitt Concurrence, coopération, conflit - Jalons pour une reconceptualisation du droit social de l'Union européenne Petros Stangos Guerre des valeurs entre l'Union européenne et la Charte sociale européenne : la " pacification " tant attendue Alain Supiot La guerre du dernier mot Isabelle Vacarie Vice et vertu des dispositifs européens de portabilité Fernando Valdés Dal-Ré Flexibilité interne et réforme du marché du travail : le cas espagnol Pierre-Yves Verkindt Améliorer les conditions de travail pour protéger la santé et la sécurité des travailleurs - Retour sur le rôle du droit européen dans la construction d'un droit de la santé au travail

Belledonne est un haut massif proche de Grenoble et Chambéry, à cheval sur les départements de l'Isère et de la Savoie, très prisé des randonneurs. Cette chaîne, qui s'étend sur près de 70 kilomètres de long et 10 de large, a su garder son caractère sauvage où prospèrent une flore et une faune aussi riches que diversifiées et où s'enracinent encore quelques petits glaciers. Son origine cristalline a favorisé la formation d'une multitude de lacs et petits plans d'eau, véritables miroirs d'altitude où se reflètent des cimes acérées qui culminent à près de 3 000 mètres. Arpenter ce massif est donc une évidence pour tout randonneur. Les chances de croiser de nombreux animaux et de parcourir des espaces à l'écart des grandes fréquentations sont donc réelles. Outre certains itinéraires classiques et incontournables, Jean-Michel Pouy propose des randonnées plus confidentielles. L'immense majorité des parcours sur les sommets s'effectuent sous forme de circuit, permettant de s'imprégner au mieux de l'ambiance des secteurs visités jamais très éloignés du GR® 738 : le tout nouveau sentier de grande randonnée qui traverse le massif. Enfin, de nombreuses références historique, géographique et biologique viennent compléter les descriptions des itinéraires.

Nous avons souhaité ce livre pour rendre hommage à Alain de Libera et fêter son travail. Celles et ceux qui écrivent ici sont des maîtres, des pairs, des collègues, d'anciens étudiants ; en divers sens, ce sont tous des amis. Plutôt que d'imposer une présentation, nous avons choisi comme ordre le hasard alphabétique des noms, sans chapitres. Deux consignes seulement avaient été fournies. La brièveté, d'abord - quelques pages, tenues par un nombre de signes. L'absence de notes, ensuite, pour livrer des textes de plain-pied. Restait, pour évoquer l'oeuvre et la personne d'Alain de Libera, l'objet, l'angle. Nous n'avions cette fois indiqué qu'une chose, qui donne à ce volume son titre : sujet libre.

"Il n'est de doctrine que d'hommes" ... Un homme et un juriste d'exception, tel est le souvenir que ceux qui ont eu la chance d'avoir eu Michel Grimaldi, comme professeur, collègue ou simple ami, garderont pendant des décennies encore. Enseignant de grand talent, il a dirigé un grand nombre de très belles thèses de doctorat et séduit à un point tel ses auditoires d'étudiants, que certains sont devenus plus tard ses collègues parce qu'il les avait convaincus que la carrière d'enseignant-chercheur leur permettrait d'exercer le plus beau métier du monde. Héraut de la culture juridique française, il a présidé pendant de nombreuses années l'Association Henri Capitant dont il a très sensiblement accru l'importance et le rôle en Europe, en Afrique, en Amérique du Sud, en Asie, au Maghreb et jusque dans certains pays de common law. Président de la Commission de réforme des sûretés, expert pour la réforme du Code civil au Vietnam ou en Chine, Michel Grimaldi est aussi l'auteur de publications qui ont très sensiblement inspiré le droit patrimonial de la famille, et emporté une profonde adhésion de la profession notariale. Les contributions recueillies dans cet ouvrage témoignent des exceptionnelles qualités humaines et juridiques de celui auquel elles sont dédiées, et qui a tant oeuvré en France et ailleurs pour que le Droit constitue un art de vie en société.

Ce volume édité en l'honneur de la professeure Marianne Dony traite des grandes matières du droit européen qu'elle a abordées tout au long de sa carrière. Tel un kaléidoscope réfléchissant un nombre infini d'images, la diversité des sujets étudiés reflète non seulement la polyvalence de l'expertise de Marianne Dony, mais aussi la place primordiale du droit européen dans la vie des justiciables. L'ouvrage est divisé en trois grandes parties. La première partie, "droit constitutionnel", aborde des questions transversales comme celles des valeurs et des principes de l'ordre juridique que constitue l'Union européenne, le fonctionnement de ses institutions, et ses rapports avec les ordres juridiques des états membres. La deuxième partie, consacrée au "droit économique", traite principalement de l'Union en tant que marché intérieur où la concurrence est libre et non faussée. Il y est principalement question du droit de la concurrence et du droit des aides d'état, mais également du droit financier. Enfin, la troisième partie, "relations extérieures", questionne le rôle de l'Union européenne en tant qu'acteur sur le plan international. Y sont à le fois examinées la nature des compétences externes de l'Union, ainsi que ses actions extérieures dans divers domaines, tels que la traite des êtres humains, les relations entre l'Union et les pays du Sahel, ou encore le Brexit.

DROIT BELGE L'Ordre des experts-comptables et comptables brevetés de Belgique fête ses 60 ans. A cette occasion, l'Ordre a réuni plus de quarante spécialistes avec pour objectif de publier un livre de référence, structuré, consacré aux matières qu'affectionnent et pratiquent les professionnels du chiffre. Tous éminents représentants du monde académique, de l'administration fiscale, de l'expertise comptable ou fiscale, du barreau et du révisorat d'entreprises, les auteurs se penchent sur des thèmes chers aux professions comptables et fiscales et livrent des études scientifiques inédites ainsi que le fruit de leurs réflexions sur l'actualité fiscale, comptable ou financière. L'ouvrage s'ouvre sur des témoignages rendant hommage à l'Ordre et aux personnes qui en sont à l'origine. Ceux-ci sont suivis de pas moins de trente-cinq contributions scientifiques qui s'articulent autour de trois grands axes : comptabilité, droit des sociétés et droit économique ; exercice de la profession comptable ; fiscalité. En comptabilité, le lecteur retrouvera des contributions abordant notamment le funding loss, les dix erreurs à ne pas commettre en matière d'évaluation d'entreprise, les évolutions récentes du CSA, le travail associatif, le registre UBO, le contrôle interne en entreprise ou encore l'impact du RGPD. Axées sur la profession comptable, trois études se penchent ensuite sur l'assurance obligatoire du comptable, sur le secret professionnel du professionnel comptable dans le cadre des enquêtes policières utilisant des métadonnées et, enfin, sur la responsabilité pénale du conseil fiscal ou de l'expert-comptable dans sa mission de conseil à l'entreprise. Enfin, en fiscalité, l'on peut notamment citer, parmi les nombreux sujets abordés : le transfert transfrontalier de siège entre la France et la Belgique ; les démembrements de la propriété immobilière et dirigeants ; les frontières poreuses entre les notions de gestion du patrimoine privé, de revenu divers et de revenu professionnel ; la déduction pour revenus d'innovation et la déduction pour revenus de brevets ; l'option TVA sur la location immobilière ; la taxation des droits d'auteur ; l'assurance-vie comme outil de planification patrimoniale ; les modes d'optimalisation de la rémunération ; etc. Comptabilité et fiscalité belge

Ce recueil est l'expression des liens d'amitié que Danielle Quéruel a tissé au fil des année; à l'université de Reims, à Troyes, dans la communauté des médiévistes et bien au-delà. Il se veut un modeste hommage rendu à sa personne et à son action continue, dans les domaine, du Moyen Age, des livres et des patrimoines.

A propos de l'ouvrage Jean-Paul Decorps est une grande figure du Notariat. Notaire à Marseille depuis 1975, il a exercé plusieurs fonctions au sein du Conseil supérieur du notariat dont il a été également le président de 1998 à 2000, et le coordinateur de la politique internationale de 2006 à 2010. Il a aussi participé au rayonnement du notariat français au niveau international et a été président de l'Union internationale du notariat de 2011 à 2013. Il est aujourd'hui administrateur de l'association Henri Capitant des Amis de la culture juridique française depuis 2004 et de la Fondation pour le droit continental depuis 2008. Ses amis, issus du notariat et de l'université, lui rendent hommage dans ces Mélanges : Michel Grimaldi, Philippe Delebecque, Philippe Dupichot, Marie Goré, Jean-Louis Bergel, Laurent Leveneur, Alain Lambert, Bernard Reynis, Dominique Savouré... Points forts - Des Mélanges en l'honneur d'une grande figure du Notariat - Des auteurs prestigieux du notariat et de l'université

L'Union européenne est un édifice institutionnel unique dans L'histoire. Construite et élargie lentement et pacifiquement, dans le but de réconcilier après deux guerres terribles des ennemis jurés par un rapprochement économique destiné à fonder durablement une entente humaine, elle représente aujourd'hui bien plus qu'une simple zone de libre-échange. Et la culture européenne ? Comment s'articule-t-elle aux projets d'intégration économique et politique du continent ? Constamment en construction, sans cesse interrogée, voire contestée, la culture européenne fait l'objet des études réunies dans ce volume. Ces contributions touchent à des domaines très variés dans le vaste empan des goûts et des intérêts, mais aussi des engagements du professeur François Genton, à qui est dédié ce Liber Amicorum. Leur dénominateur commun est l'idée de l'Europe. Elles reflètent, par le rattachement institutionnel de leurs auteurs, la grande variété des approches permettant de penser l'idée d'une culture européenne ou d'une Europe culturelle.

Cet ouvrage est le résultat des travaux menés durant les quatre séminaires organisés dans le cadre d'un projet de coopération bilatérale franco-tchèque entre 2017 et 2018. Il contient les contributions des professeurs et chercheurs de l'université Paris II Panthéon-Assas et de l'Université Charles de Prague, notamment des collaborateurs du Centre de recherche sur les droits de l'Homme et le droit humanitaire (C.R.D.H/Paris Human Rights Center) de Paris et du Centre de recherche sur les droits de l'homme (UNCE/HUM/011) de Prague. L'objet de la recherche portait sur l'identification, la définition, la mesure et l'opportunité du processus de pénalisation des droits de l'Homme dans le droit international contemporain. Les différentes contributions présentées lors des séminaires se sont ordonnées autour de trois grands axes. Le premier interroge les usages, mais aussi les mésusages du droit pénal dans le champ du droit international des droits de l'homme. Le deuxième axe s'intéresse au phénomène de pénalisation des notions et concepts juridiques utilisés par le droit international des droits de l'homme. Enfin, le troisième axe porte la pénalisation de l'établissement de faits effectués par les organes de protection des droits de l'homme, selon un mouvement toujours en cours de construction. Ces travaux font apparaître que le droit international des droits de l'homme et le droit international pénal participent du même esprit du temps, le même Zeltgelst, celui qui émerge à la fin de Seconde Guerre Mondial et qui a continué à déployer ses potentialités jusqu'à aujourd'hui. Mais la recherche a aussi montré la distance qui continue à les séparer, pour des raisons tout à la fois juridiques et sociologiques.

Le Professeur Jacques Fierens a l'habitude de dire de lui-même : "Je suis philosophe (ou j'essaie de l'être) par amour. Je suis juriste par accident. Je suis avocat par vocation" . L'Université de Namur qui a bénéficié de sa science, de ses enseignements et de la richesse de ses nombreux projets et activités a souhaité lui rendre un hommage qui lui ressemble. Depuis la rédaction de sa thèse défendue en 1992, intitulée "Droit et pauvreté" , Jacques Fierens se dit encore et toujours hanté par cette question, quelle que soit la casquette qu'il porte : le droit protège-t-il les faibles ou les forts ? Depuis des millénaires, deux réponses diamétralement opposées s'affrontent à ce sujet. Il y a ceux qui soutiennent que le droit défend l'étranger, la veuve et l'orphelin contre toutes les violences qui peuvent leur être faites (Hammourapi, Rousseau, Lacordaire...). Il y a ceux qui ont vu avant tout dans le droit le moyen par lequel les grands et les puissants asservissent les petits et les humbles (Thrasymaque de Chalcédoine, Machiavel, Marx...). Qu'ils aient croisé la route de Jacques Fierens dans le cadre de ses activités universitaires, dans l'exercice de son métier d'avocat ou encore à l'occasion de ses engagements dans le monde associatif, les auteurs de cet ouvrage ont tenté de répondre à cette question à partir de leur discipline, de leur spécialité, de leur engagement ou tout simplement à partir de leur point de vue de citoyen pour contribuer à enrichir le questionnement d'un grand homme et, ainsi, lui rendre un hommage qui soit à la hauteur de ses engagements.

Ce livre des amis, initiative de l'Institut Art & Droit, est rédigé et publié en l'honneur de François Duret-Robert, grande figure du droit du marché de l'art. Véritable pionnier dans ce domaine, il a enseigné cette discipline dans plusieurs universités françaises, à l'Ecole du Louvre et à l'Institut du patrimoine. Parallèlement, il a pendant de nombreuses années, tenu des rubriques juridiques dans de grandes revues d'art. Il est l'auteur de publications remarquées, dédiées au droit du marché de l'art, dont l'ouvrage de référence, véritable traité, Droit du marché de l'art, publié chez Dalloz et régulièrement mis à jour. La notoriété de ce "traité" et son caractère unique, font qu'on le désigne communément sous l'expression "Le Duret-Robert". François Duret-Robert est apprécié par les juristes, les professionnels du marché de l'art ou encore par les institutions de la culture en raison, certes, de sa compétence juridique mais aussi en raison de sa grande connaissance du milieu du marché de l'art dont il est fin connaisseur, pour en avoir parcouru et observé les coulisses. Dans cet ouvrage collectif, maintes signatures expertes ont rédigé un article en droit du marché de l'art comme autant d'hommages individuels rendus au "Maître". Tous les auteurs sont des spécialistes, qu'ils soient universitaires, avocats, notaires ou professionnels divers exerçant leur activité dans le marché de l'art ou pour le marché de l'art. C'est dire combien leur apport respectif à l'ouvrage fera de celui-ci une source inestimable d'informations sur les règles et pratiques du marché de l'art. Ce Liber Amicorum sera donc indispensable à toute personne ayant vocation à maîtriser complètement le droit du marché de l'art, de l'étudiant au professeur, en passant par les avocats et notaires, mais aussi à tout professionnel du marché de l'art d'institutions culturelles. L'ouvrage bénéficie d'un comité d'honneur prestigieux composé de personnalités ayant croisé le cursus du dédicataire et apprécié tant l'homme que ses travaux.

Le contenu varié de ce Liber amicorum témoigne de la richesse de la carrière de Paul Alain Foriers. Que ce soit comme avocat au barreau de Bruxelles, comme avocat à la Cour de cassation ou encore comme professeur à l'Université libre de Bruxelles, sa pensée a marqué profondément plusieurs générations de juristes. Par leurs contributions, collègues, confrères, magistrats et anciens étudiants et assistants, ont souhaité exprimer leur reconnaissance, leur estime, leur respect et, surtout, leur amitié, pour Paul Alain Foriers. Les thématiques qu'ils y abordent relèvent principalement des domaines suivants, répartis en deux volumes : - le droit des obligations et les contrats spéciaux ; - le droit des sociétés, le droit économique et le droit fi nancier, la procédure en cassation, le droit judiciaire et le droit de l'arbitrage.

Cet ouvrage rassemble seize contributions linguistiques s'inscrivant toutes, d'une façon ou d'une autre, dans une perspective sémantique et de linguistique discursive, deux domaines chers à la récipiendaire de ces Mélanges. Ses amis et collègues, appartenant aux diverses étapes de son parcours académique, ont souhaité offrir à Emilia Hilgert ce liber amicorum à l'occasion de son départ à la retraite : en témoignage de leur amicale estime et en hommage à la rigueur scientifique de ses travaux et à la ténacité de son investissement institutionnel. La diversité des problématiques langagières traitées - des prépositions aux jeux de mots en passant par les noms propres, la complexité des noms communs, les formules, etc. - représentent autant de clins d'oeil linguistiques à la richesse des travaux réalisés par Emilia Hilgert et exposés dans de nombreuses communications et publications nationales et internationales.

Les professeurs Jean-Patrice et Michel Storck sont intimement liés à l'histoire de la Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion de Strasbourg tout autant qu'à son avenir. Après y avoir effectué l'ensemble de leurs études, rédigé tous les deux une thèse sous la direction bienveillante du regretté professeur Danièle Huet-Weiller, ils y ont gravi ensemble les marches d'une belle carrière académique, formant des générations d'étudiants de tous horizons au droit des affaires. Avec la création du Centre du droit de l'entreprise, Michel Storck a oeuvré à la réunion de générations d'enseignants-chercheurs autour de multiples projets scientifiques. Les professeurs Jean-Patrice et Michel Storck ont également résolument inscrit la Faculté dans son avenir, contribuant à la formation, puis à la direction, de diplômes d'excellence qui continuent de rayonner. Tandis que Jean-Patrice s'est inlassablement investi dans la promotion du DJCE, que sa double carrière de professeur et d'avocat a formidablement servi, Michel a créé et dirigé le DEA de droit des affaires. devenu ensuite le Master Droit bancaire et financier, où la gestion collective, un champ disciplinaire auquel il a contribué à donner ses lettres de noblesse, trouve sa pleine expression. Ces Mélanges écrits en leur honneur témoignent de l'amitié de leurs auteurs envers les dédicataires et de leur estime à l'endroit dune oeuvre consacrée au droit des affaires, qui n'a jamais cessé de conjuguer excellence scientifique, rigueur et pratique, au bénéfice de nombreux étudiants, praticiens et collègues.

L'ouvrage rassemble des réflexions articulées autour de la pensée ainsi que de nombreux travaux scientifiques du juriste exceptionnel qu'est Raphaël Nyabirungu mwene Songa. Les contributions retenues s'inscrivent dans une démarche originale et critique du débat sur le droit pénal, le droit international pénal et l'épistémologie juridique, en prenant essentiellement appui aussi bien sur la jurisprudence que sur les travaux de la doctrine. Les auteurs rendent ici hommage à la pensée du Doyen Raphaël Nyabirungu mwene Songa qui a traversé des générations de juristes de son pays et d'ailleurs. La meilleure façon de pérenniser son héritage scientifique est, dans la pure tradition universitaire, de lui dédier ces réflexions constructives susceptibles de remettre en perspective ses enseignements, sa pensée et sa pratique du droit.

Lucien, opéré pour une simple hernie, se réveille amputé de deux mètres d'intestins. La surprise n'est pas vraiment au goût d'Irène, sa fille, qui décide de punir de façon définitive le chirurgien zélé. C'est qu'Irène est très famille. En cavale, elle se réfugie dans un squat multiculturel et y retrouve ses compagnons de galère, des laissés pour compte, des boulons trop serrés qui ne demandent qu'à faire dérailler le rouleau compresseur du système. Ce petit monde s'engage bientôt dans une vengeance collective radicale. Assistantes sociales, psys, comme agents pôle emploi feraient bien de se mettre aux abris. Car c'est le système social entier que le gang d'Irène veut déboulonner.

Vers l'union libre / Alfred Naquet Date de l'édition originale : 1908 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

"L'idée était lancée et Eduardo l'a soutenue avec enthousiasme. Ce ne serait pas un livre " en l'honneur " d'Yves du genre habituel qui rassemblerait, inévitablement, d'innombrables auteurs et articles sur l'arbitrage international que très peu allaient d'ailleurs lire à la suite. Mais un petit livre dans lequel des ‘amis' n'écriraient pas purement sur l'arbitrage, de préférence au moins. Un vrai " liber amicorum " pas composé de deux tomes, un petit livre différent et attrayant, qui serait ouvert par plaisir et non pas par intérêt scientifique ou dans la recherche d'une référence."

Cet ouvrage rend hommage à Patrick Chaumette, Professeur à la Faculté de droit de Nantes, qui a consacré sa carrière à l'étude du droit social et des droits maritimes. Le travail et la mer rassemble des contributions signées par un équipage passionné que Patrick Chaumette a côtoyé et réuni tout au long de son parcours, à qui il a su transmettre son enseignement et le goût de naviguer sur des questionnements originaux, riches et féconds. Cet ouvrage entend témoigner de la reconnaissance et de l'amitié de tous ceux qui, bien au-delà des seuls contributeurs, auront eu le privilège de croiser sa route. Il a bénéficié du soutien du Centre de droit maritime et océanique et du Laboratoire "Droit et Changement Social" de l'Université de Nantes.

Avec ces stickers en relief repositionnables, l'enfant va pouvoir s'amuser à coller partout les tracteurs colorés de Peter et retrouver l'univers de son personnage préféré.