Titres des dirigeants : quelle fiscalité ? 2e édition
Extraits
Droit
Titres des dirigeants : quelle fiscalité ? 2e édition
Exposer la gestion des titres d'entreprises sous forme de fiches claires et précises Dividendes, IFI, plus-values de cession, départ à la retraite, PEA, démembrement, non-résidents, Exit Tax, sociétés civiles de portefeuille... Retrouvez dans cet ouvrage complet et pratique toutes les règles fiscales à connaître. La gestion des titres d'entreprises peut devenir un véritable casse-tête pour le dirigeant de société. Comment sont imposés les dividendes et les plus-values ? Taxation au PFU ou option globale pour le barème de l'IR ? Quels sont les régimes de faveur dont peut encore bénéficier le dirigeant ? Quels sont les titres exclus ou exonérés d'IFI ? Complet et pratique, cet ouvrage fait la synthèse de toutes ces règles fiscales que vous devez connaître pour gérer efficacement les titres des entreprises dans lesquelles vous détenez une participation. Il est présenté sous forme de fiches illustrées d'exemples, de tableaux récapitulatifs, schémas, etc. pour vous exposer les cas les plus complexes de manière claire et précise.
01/2019
Fiscalité d'entreprise
Titres de sociétés et instruments financiers : Quelle fiscalité ? Edition 2022
La gestion des titres de sociétés peut devenir un véritable casse-tête pour le dirigeant. Comment sont imposés les dividendes et les plus-values ?? Taxation au PFU ou option globale pour le barème de l'IR ?? Quels sont les régimes de faveur dont peut encore bénéficier le dirigeant ? Quels sont les titres exclus ou exonérés d'IFI ?? Cet ouvrage fait la synthèse de toutes les règles fiscales que les dirigeants de sociétés et leurs conseils doivent connaître pour gérer efficacement aussi bien les titres des entreprises dans lesquelles ils détiennent une participation que l'ensemble des instruments financiers dont ils sont titulaires. Il expose de manière claire le régime applicable en cas de cession (plus-values des particuliers ou plus-values professionnelles ? ) Il fait le point sur les régimes de faveur (exonérations, report et sursis d'imposition) dont le dirigeant peut encore bénéficier. Il décrit les règles d'imposition des dividendes et dresse un panorama complet des exonérations et exclusions d'IFI. Des fiches particulières sont consacrées aux cas les plus complexes, notamment les montages à risques, la technique du démembrement et la situation des non-résidents.
02/2022
Droit fiscal
La fiscalité française. Fiscalité des entreprises, fiscalité des particuliers, Edition 2021
L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur en 2021 est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en deux grandes parties, après une introduction à la fiscalité française : La fiscalité des entreprises : principes et champ d'application de la TVA, territorialité, TVA collectée, TVA déductible, régimes d'imposition à la TVA, principes généraux de l'imposition des résultats des entreprises, déductibilité des charges, imposition des produits et des stocks, régime des plus et moins-values professionnelles et régime des brevets et des actifs assimilés, calcul et paiement de l'IS, déficits fiscaux, droits d'enregistrement relatifs aux sociétés, autres impôts et taxes. La fiscalité des particuliers : principes généraux de l'impôt sur le revenu, revenus du travail et revenus mixtes, revenus du capital, calcul de l'IR, contributions sociales, impôt sur la fortune immobilière (IFI). Ce livre tient compte des plus récentes modifications législatives et réglementaires (loi de finances pour 2021, loi de financement de la Sécurité sociale pour 2021...). Il fournit, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils qu'il faut connaître en fiscalité. Il s'adresse à tous les étudiants des filières de l'enseignement supérieur de gestion et de l'enseignement juridique. C'est l'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit fiscal en 2021.
02/2021
Droit fiscal
La fiscalité française. Fiscalité des entreprises, fiscalité des particuliers, Edition 2023
L'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit fiscal en 2023 L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en deux grandes parties, après une introduction à la fiscalité française : la fiscalité des entreprises : principes et champ d'application de la TVA, territorialité, TVA collectée, TVA déductible, régimes d'imposition à la TVA, principes généraux de l'imposition des résultats des entreprises, déductibilité des charges, imposition des produits et des stocks, plus et moins-values professionnelles, calcul et paiement de l'IS, déficits fiscaux, droits d'enregistrement relatifs aux sociétés, autres impôts et taxes ; la fiscalité des particuliers : principes généraux de l'impôt sur le revenu, revenus du travail et revenus mixtes, revenus du capital, calcul de l'IR, contributions sociales, impôt sur la fortune immobilière (IFI). Ce livre tient compte des plus récentes modifications législatives et réglementaires (loi de finances rectificative pour 2022, la loi de finances pour 2023 et loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023). Il fournit, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils qu'il faut connaître en fiscalité. Points forts - L'ensemble des connaissances sur la matière présentée de façon claire, structurée et illustrée de nombreux exemples et exercices corrigés - Nouvelle édition à jour
Associations
Fiscalité des associations. 4e édition
Dans quel cas une association doit-elle payer des impôts (ventes de biens ou de services, manifestations occasionnelles, activités commerciales...) ? A quelles exonérations a-t-elle droit ? Doit-elle sectoriser ses activités en interne, ou les filialiser ? Quels sont les régimes spécifiques ? Depuis 15 ans et la parution de l'instruction fiscale du 18 décembre 2006, la fiscalité des organismes sans but lucratif a considérablement évolué, tant en ce qui concerne les spécificités propres à ce secteur que certaines règles plus générales (en matière de TVA notamment) mais qui s'appliquent aussi aux activités associatives. A jour des textes les plus récents, et particulièrement des actualisations du BOFIP (rescrits fiscaux...) ainsi que des jurisprudences novatrices, ce guide reprend l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et cas pratiques.
05/2021
Droit fiscal
La fiscalité des PME. 2e édition
Les dernières actualités en matière de fiscalité des petites et moyennes entreprises suite aux diverses réformes récentes. Cet ouvrage vise à apporter aux lecteurs une actualisation de la fiscalité des petites et moyennes entreprises (PME) à l'aune des réformes passées et à venir.
03/2024
Droit pénal
Responsabilité pénale des dirigeants sociaux. 3e édition
Une vue d'ensemble des risques encourus par les dirigeants de sociétés commerciales. Le principe de la responsabilité pénale personnelle est consacré en droit français par l'article 121-1 du Code pénal. Cependant, le dirigeant peut être pénalement sanctionné au titre d'infractions commises par ses salariés. Il peut au contraire être exonéré de toute responsabilité liée à sa gestion de l'entreprise lorsqu'il a mis en place une délégation de pouvoirs efficace. De nombreux textes prévoient des incriminations spécifiques à la vie des affaires. Les cas où les dirigeants sociaux peuvent voir leur responsabilité pénale engagée sont variés. Les tribunaux font souvent une application sévère de ces textes. Les sanctions encourues sont lourdes , les possibilités d'exonération sont réduites. Notre dossier Thèmexpress Responsabilité pénale des dirigeants sociaux présente l'ensemble des règles applicables à la responsabilité du dirigeant. Il expose notamment les principales infractions commises par les dirigeants sociaux dans la vie des affaires (abus de biens sociaux, présentation de comptes annuels inexacts, banqueroute, délit d'initié, droit pénal du travail...). La jurisprudence abondante et les textes à jour reproduits illustrent une synthèse riche et précise du sujet.
05/2023
Droit fiscal
Fiscalité immobilière. 2e édition
18 fiches pour décrypter les impôts frappant la vie d'un immeuble de l'acquisition à sa cession ou transmission La fiscalité immobilière est particulièrement complexe. De nombreux impôts et taxes cohabitent tels que la TVA, les droits d'enregistrement, l'impôt sur le revenu, l'impôt sur la fortune immobilière, les droits de mutation à titre gratuit. La maîtrise de ces règles appliquées à des conditions précises permet d'alléger le coût fiscal lié aux opérations immobilières. Cet ouvrage s'organise en 18 fiches traitant des thèmes suivants : les droits de mutation, les impôts locaux, la fiscalité des revenus locatifs et les principaux dispositifs de défiscalisation, l'impôt sur les plus-values immobilières, la gestion fiscale des SCI, l'impôt sur la fortune immobilière, les droits de mutation à titre gratuit. L'accent est mis sur certaines problématiques au coeur d'un investissement immobilier. Par exemple : le choix du régime fiscal d'une SCI, l'optimisation fiscale des revenus fonciers, les techniques de réduction des droits de succession par donation anticipée et démembrement du droit de propriété. Tous les aspects techniques sont illustrés par des exemples chiffrés. Points forts - Outil juridique, à la fois pratique, technique et synthétique - Panorama des impôts frappant la vie d'un immeuble ... de son acquisition à sa cession ou transmission - Tous les aspects techniques sont illustrés par des exemples chiffrés
02/2022
Droit fiscal
La fiscalité. 2e édition
Une méthode originale, simple et efficace fondée sur le storytelling pour comprendre et maîtriser la fiscalité. Au début de chaque chapitre Alice, la créatrice d'entreprise, se pose une question fiscale. Dans une première partie, l'auteur répond à Alice sur le ton du storytelling en s'appuyant sur des exemples très pratiques. La question est ensuite reprise et traitée de façon plus approfondie et détaillée. Des schémas, des visuels, des mind maps sont prévus pour aider le lecteur dans son apprentissage. A la fin de chaque chapitre, un quiz et un exercice sont proposés. L'ouvrage est assorti de 10 vidéos disponibles gratuitement pour mettre en évidence des points importants de l'ouvrage et d'une application gratuite de jeux sur smartphone.
Fiscalité d'entreprise
Fiscalité approfondie des sociétés. 6e édition
La fiscalité des opérations effectuées dans le cadre des groupes de sociétés nécessite d'étudier successivement les règles hors intégration fiscale puis les éventuels retraitements à effectuer si l'opération affecte une société membre d'un groupe fiscal. Sont ainsi examinés dans l'ouvrage, au regard de l'impôt sur les sociétés : l'acquisition, la gestion et la cession des titres d'une société ; la déductibilité des frais financiers ; les prestations de service intra-groupe ; les aides entre sociétés du groupe (abandons de créances, avances sans intérêt) ; les cessions d'actifs ; la gestion fiscale des holdings. L'incidence de ces opérations au regard des autres impôts (TVA, taxe sur les salaires, droits d'enregistrement, ...) fait par ailleurs l'objet de développements spécifiques.
09/2022
Droit
Fiscalité. Edition 2018
Comment aller à l'essentiel, comprendre les méthodes et les démarches avant de les mettre en application ? Conçue pour faciliter aussi bien l'apprentissage que la révision, la collection "EXPRESS" vous propose ici une présentation simple et concise de la fiscalité pratique en 34 fiches pédagogiques. Chaque fiche comporte quatre rubriques : - Principes clés : les idées essentielles ; - Méthode : précise les démarches fondamentales ; - Compléments : pour aborder les cas particuliers ; - Application : un exercice et son corrigé. Cette nouvelle édition est à jour de la loi de finances 2018.
03/2018
Droit fiscal
Fiscalité. Edition 2024
Vous avez besoin d'un guide précis, à jour et complet dans un domaine de gestion ? Cette collection est faite pour vous ! Manageurs, entrepreneurs, étudiants ou curieux, pour votre activité principale ou en complément, découvrez les Mini-Précis Nathan. Des guides synthétiques et accessibles, organisés en fiches pratiques, pour faire le tour d'un domaine.
02/2024
Droit des sociétés
Dirigeants de sociétés. Edition 2022
Un ouvrage complet qui traite de tous les aspects du statut du dirigeant de sociétés de capitaux (SA, SAS, SARL) en abordant les aspects juridiques, fiscaux et sociaux : accès aux fonctions, rémunérations, pouvoirs, obligations et responsabilités civile et pénale.
11/2022
Droit fiscal
L'essentiel du droit fiscal. Fiscalité des entreprises, fiscalité des particuliers, 22e édition
Le point sur la Fiscalité des entreprises et des particuliers applicable sur 2022 Ce livre présente les connaissances nécessaires à la compréhension du droit fiscal en 2022 (règles fiscales en vigueur, mécanismes de chaque impôt, barèmes, seuils...). Son objectif est d'offrir une vision claire, structurée et synthétique de cette matière avec notamment le recours à de nombreux schémas et tableaux. L'ouvrage développe en deux parties : la fiscalité des entreprises la fiscalité des particuliers Cette nouvelle édition 2022, entièrement à jour à sa publication, intègre : la loi de finances rectificative pour 2021 la loi de finances pour 2022 la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2022 Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - L'essentiel des connaissances indispensables sur la matière
02/2022
Histoire du droit
Fiscalité 2.0. Fiscalité du numérique, 4e édition
L'auteur s'attache à présenter successivement la fiscalité des achats para-numériques, la fiscalité des monnaies électroniques, la TVA et l'économie numérique et enfin les spécificités fiscales des entreprises du numérique.
01/2023
Economie
Quelle fiscalité pour le XXIe siècle ? Contributions au débat
Les auteurs avancent ici que le scénario de «crise fiscale permanente» des années 1970-2013 n’est plus soutenable au vu de l’ampleur de la crise obligataire actuelle. Chômage de masse et exclusion sociale ne permettant plus d’accroître la fiscalité du travail ; détérioration de la redistributivité des modèles nationaux ; croissance des inégalités ; externalités de politiques économiques plus fortes en union monétaire… Seule une réforme d’ensemble des systèmes fiscaux est capable de redonner cohérence, justice sociale, incitations à l’activité économique et in fine à la soutenabilité financière de l’Etat. Dès lors, quatre pistes de réflexion se dégagent : dans quelle mesure l’allégement de la taxation dutravail et l’amélioration de la performance financière des systèmes fiscaux sont-ils possibles ? Les réformes fiscales énoncées traduisent-elles un simple réaménagement ou une remise à plat des systèmes fiscaux ? Quelles sont les marges de manoeuvre des réformes nationales lorsqu’on connaît l’importance des jeux non-coopératifs en union monétaire ? A quel niveau (infra)national ou européen est-il le plus adéquat d’envisager telle ou telle réforme ? Deux parties et dix chapitres structurent le manuscrit. La première partie s’interroge sur l’avenir de la fiscalité face aux enjeux financiers, politiques, redistributifs et environnementaux de la crise, ainsi que sur le nécessaire renforcement du consentement à l’impôt. Si le «grand soir» fiscal ne semble pas souhaitable en raison des effets d’interdépendances entre les structures fiscales et l’efficacité relative de l’interventionnisme public, plusieurs innovations fiscales sont néanmoins discutées. La deuxième partie traite de la concurrence fiscale à différents niveaux de gouvernements, entre collectivités territoriales et entre Etats nations. Elle met en évidence les stratégies d’acteurs entre institutions publiques et l’opposition des vues quant à la recherche d’un design fiscal européen optimal ou des modèles fiscaux européens polymorphes.
11/2014
Finances publiques
L'équité intergénérationnelle : quelle fiscalité pour plus d'égalité ?
En crise avec ses principes budgétaires, l'impôt finit par affecter la patience de la classe moyenne. Il est alors nécessaire d'éviter que celui-ci n'empiète sur les chances des générations futures d'avoir le contrôle de leurs finances publiques. La notion d'équité intergénérationnelle doit participer à cet objectif en en visant l'instauration d'une société plus égalitaire au travers des principes fiscaux. Cette notion est considérée comme l'obligation d'éviter de compromettre les droits des générations futures par les actions des générations actuelles. Mais elle doit aussi faire place à d'autres concepts tel que la solidarité entre les différentes cohortes générationnelles. Redonner à la fiscalité ses lettres de noblesse passera alors par un renforcement des capacités contributrices de chaque génération, en ayant recours à la solidarité.
02/2022
Sciences historiques
Femmes de sciences. Quelles conquêtes ? Quelle reconnaissance ?
Les rencontres précédentes organisées par Mix-Cité 45 sous le libellé " Femmes des lumières et de l'ombre " ont rendu vie, chaque année, à des figures oubliées ou méconnues issues d'une époque précise, du Grand Siècle classique à l'entre-deux-guerres. La septième session ouvre une nouvelle perspective, thématique et diachronique, autour des femmes de sciences - un immense continent dont n'émergent que quelques noms emblématiques, Emilie du Châtelet au temps des Lumières ou Marie Curie au XXe siècle. Il y eut pourtant, et bien en amont du XVIIIe, de remarquables chercheuses dans des domaines aussi divers que les mathématiques, la paléontologie, la médecine ou l'ethnologie. Trop souvent dans l'ombre d'un mari ou de collègues prompts à récupérer - voire à s'attribuer - le fruit de leurs travaux, elles n'ont guère bénéficié de la moindre renommée, l'esprit de leur époque ne les autorisant d'ailleurs pas à envisager une légitime reconnaissance. Au-delà d'une approche biographique, il s'agit de présenter leurs découvertes, leur originalité, et les chemins étroits d'une émancipation laborieuse : la Recherche ne s'est pas toujours montrée prompte à ouvrir aux femmes les portes de la Science.
07/2018
Droit fiscal
L'essentiel du droit fiscal. Fiscalité des entreprises, fiscalité des particuliers, Edition 2023
Le point sur la Fiscalité des entreprises et des particuliers applicable sur 2023 Ce livre présente les connaissances nécessaires à la compréhension du droit fiscal en 2023 (règles fiscales en vigueur, mécanismes de chaque impôt, barèmes, seuils...). Son objectif est d'offrir une vision claire, structurée et synthétique de la fiscalité avec notamment le recours à de nombreux schémas et tableaux. L'ouvrage développe en deux parties : la fiscalité des entreprises (avec notamment la suppression de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises) et la fiscalité des particuliers (aménagement du PAS. Cette nouvelle édition 2023, entièrement à jour à sa publication, intègre la loi de finances rectificative pour 2022, la loi de finances pour 2023 et la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Les notions indispensables pour la compréhension de la fiscalité applicable en 2023
Communication - Médias
Sociologie des dirigeants de presse
Rachat de médias, constitution d'oligopoles, disparition de titres historiques, création de nouveaux supports, pouvoir de concentration des Gafam, transformation des pratiques de consommation des actualités : le paysage médiatique est confronté à de profonds bouleversements. Paradoxalement, alors qu'ils sont au centre de décisions stratégiques, les dirigeants de presse sont peu présents dans la littérature académique. Qui sont les dirigeants de presse nationale en France et d'où viennent-ils ? Quelles tâches accomplissent-ils une fois en poste ? Sont-ils de simples marionnettes au service des actionnaires ? Quelles relations entretiennent-ils avec les rédactions ? L'objectif de ce livre est de donner des clés pour comprendre cette profession au carrefour de l'entreprise, de l'Etat, du journalisme, de l'édition, des champs politique, militant, intellectuel et culturel.
05/2022
Droit fiscal
La fiscalité. Edition 2022
Ecrit par des spécialistes, cet ouvrage présente les différents aspects de la fiscalité : impôts sur le revenu et autres impôts personnels, impôts sur les sociétés, contrôle et contentieux. Mis à jour tous les ans en fonction de l'actualité, il intègre les dernières modifications fiscales en vigueur, aussi bien pour les barèmes que pour la TVA.
07/2022
Droit fiscal
Fiscalité immobilière. 15e édition
Cet ouvrage propose une étude globale de la fiscalité immobilière, depuis la construction de l'immeuble jusqu'à sa vente. Il comprend notamment des développements relatifs aux SIIC et OPCI ainsi qu'au régime fiscal des investisseurs immobiliers non-résidents.
09/2022
Droit fiscal
Fiscalité. Edition 2023-2024
La collection des professionnels et des futurs professionnels en comptabilité, fiscalité, droit et commerce.
Droit fiscal
Fiscalité. Edition 2024-2025
Tout savoir en 64 pages : l'imposition des bénéfices des entreprises, le revenu brut global, la liquidation de l'impôt sur les sociétés, le principe de la TVA...
02/2024
Fiscalité d'entreprise
Fiscalité des entreprises et des particuliers. Edition 2024
La nouvelle édition annuelle tenant compte des dernières règles fiscales et comptables en vigueur en 2024.Ouvrage en fiches accompagnées d'exercices d'application et de synthèse pour valider l'acquisition des connaissances et des techniques.
03/2024
Fiscalité d'entreprise
Précis de fiscalité des entreprises. Edition 2021-2022
"Cette nouvelle édition présente les grands principes de la fiscalité des entreprises dans un esprit pédagogique. De nombreux exemples de calculs vous permettent de mettre en pratique instantanément les notions apprises au cours des chapitres. Un ouvrage qui par son approche globale et pratique de la fiscalité des entreprises est devenu la référence incontournable dans ce domaine".
08/2021
Droit fiscal
Exercices de fiscalité des entreprises. Edition 2021-2022
Cet ouvrage est le complément indispensable du Précis de fiscalité des entreprises. 90 exercices, tests et études de cas qui permettent de faire le point sur chaque thème abordé et systématiquement accompagnés de corrigés explicatifs détaillés.
06/2021
Fiscalité d'entreprise
Exercices de fiscalité des entreprises. Edition 2023-2024
1re partie - Le notaire et le droit international privé
06/2023
Droit
Précis de fiscalité internationale. 6e édition
Alors que l'activité économique, en particulier celle des groupes internationaux, se déploie à l'échelle de la planète, celle-ci demeure segmentée en une multiplicité de pouvoirs fiscaux aux prétentions concurrentes. La fiscalité internationale revêt dès lors une importance croissante, en même temps qu'elle devient plus complexe, dans sa consistance et dans les enjeux qu'elle recouvre. Le Précis de fiscalité internationale de Bernard Castagnède présente une introduction générale aux grands problèmes fiscaux internationaux, associant les approches juridique, économique, financière ou de gestion, au croisement des politiques publiques et des stratégies des opérateurs privés. Il expose ensuite, à partir de l'exemple français, le cadre juridique du traitement fiscal des activités internationales, illustré, dans le domaine de la fiscalité directe, au regard des opérations d'implantation en France d'entreprises étrangères et du déploiement international des entreprises françaises.
08/2019
Droit fiscal
Exercices de fiscalité immobilière. 4e édition
Complément indissociable du Précis de Fiscalité immobilière, cet ouvrage propose plus d'une centaine d'exercices traitant des différents aspects de la fiscalité immobilière, systématiquement suivis d'un corrigé didactique.
08/2021
