Successions. Le guide pratique, Edition 2022
Extraits
Héritages - Guides pratiques
Successions. Le guide pratique, Edition 2022
Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : comment préparer votre testament et protéger vos héritiers ? Quand et comment accepter ou refuser une succession ? Quels biens doivent être déclarés ? Comment sont calculés les droits de succession ? Comment maîtriser la fiscalité et résoudre les contentieux ? Quelles sont les mesures à prendre en cas de litige ?
09/2021
Héritages - Guides pratiques
Successions. Le guide pratique, Edition 2024
Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : comment préparer votre testament et protéger vos héritiers ? Quand et comment accepter ou refuser une succession ? Quels biens doivent être déclarés ? Comment sont calculés les droits de succession ? Comment maîtriser la fiscalité et résoudre les contentieux ? Quelles sont les mesures à prendre en cas de litige ?
Droit
Famille et successions. Guide pratique, Edition 2020
Le Guide pratique "Famille et successions" vous accompagne dans tous les moments de la vie. Il vous permet d'anticiper grâce à une meilleure compréhension des règles légales et de construire au mieux de vos besoins. Chaque thème est envisagé dans toutes ses conséquences personnelles, patrimoniales, fiscales et sociales. Il détaille les trois statuts possibles du couple : le concubinage, le Pacs et le mariage. Il répond aux questions que pose l'arrivée d'un enfant, tels les conditions d'une adoption, la protection de la salariée enceinte, le choix du nom de l'enfant, etc. Le Guide pratique "Famille et successions" vous aide aussi à faire face aux accidents de la vie. Il envisage la séparation et le divorce pour vous permettre d'en comprendre les procédures et d'en mesurer les conséquences à l'égard des enfants ou au plan patrimonial. Il expose les différentes formes de la solidarité familiale : obligation alimentaire, prêts en famille, donations à son conjoint, ses enfants ou petits-enfants, etc. Il explicite les différents régimes de protection des personnes vulnérables : tutelle, curatelle, sauvegarde de justice, mandat de protection future. Il permet de comprendre les règles applicables lors d'un décès. Qui hérite ? Quelle protection pour le conjoint survivant ? Comment aménager les règles légales ? Enfin, il aborde des questions très concrètes de la vie quotidienne, par exemple les documents à conserver ou la protection contre une discrimination.
11/2019
Successions, libéralité
Guide des successions. Successions, libéralités, liquidations-partages, enregistrement, Edition 2021-2022
Cet ouvrage s'adresse à toute personne s'intéressant au droit des successions et des libéralités. Il présente un exposé clair des grands principes et propose de nombreux développements, illustrations pratiques, tableaux de synthèses et cas pratiques.
05/2021
Successions, libéralité
Droit des successions. Edition 2022-2023
Une présentation des principes organisant l'ouverture de la succession, les conditions nécessaires pour succéder ainsi que les modalités de classement des héritiers. Le droit des successions a vocation à organiser les modalités de transmission du patrimoine du défunt à ses héritiers. Sont successivement développés : les principes généraux ; la dévolution successorale ; les successions particulières ; le pouvoir de la volonté et ses limites ; les prémices du règlement successoral (saisine, la liquidation de la succession). Chaque chapitre est complété d'une bibliographie qui recense les principaux développements doctrinaux existant sur chaque thème. Cet nouvelle édition 2022 présente, sous la forme de développements structurés et illustrés l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du Droit des successions. Points forts - Conforme au cours de Droit des successions et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires - L'auteur s'appuie sur de nombreux schémas et tableaux pour illustrer ses propos - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
09/2022
Droit
Le guide des donations et successions. Edition 2021
A défaut de démarche particulière, le patrimoine d'une personne est transmis à son décès selon les règles légales applicables en matière de succession. La donation est le seul moyen Juridique de transmettre à titre gratuit, de son vivant, tout ou partie de son patrimoine. Elle se distingue ainsi du testament qui ne prend effet qu'au décès de son auteur. Cet ouvrage propose une étude exhaustive des libéralités et des conséquences civiles et fiscales d'une transmission anticipée (en pleine propriété ou en démembrement) au jour du transfert du patrimoine ainsi qu'au jour du décès. Les libéralités, précieux outils de gestion patrimoniale, peuvent prendre la forme d'une donation simple, d'une donation-partage (transgénérationnelle, cumulative ou conjonctive) ou encore d'une libéralité graduelle ou résiduelle. Au décès du donateur, les libéralités ainsi consenties sont susceptibles d'influencer le règlement de la succession par le biais du rapport à succession ou de la réduction des libéralités excessives. Les développements rigoureux sont complétés par : des études particulières : le démembrement, les libéralités complexes, les successions internationales, les schémas à risque... des cas pratiques et points de vigilance, des annexes chiffrées : tableaux des tarifs, abattements et réductions.
01/2021
Guides pratiques
Handicap. Le guide pratique, Edition 2022
Pour résoudre toutes les problématiques liées au handicap, à tout âge de la vie. Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : quel accueil pour mon enfant, mon adolescent en situation de handicap ? Quelles sont les structures d'hébergement ? Quel statut pour le travailleur en situation de handicap ? Quelles sont les mesures de protection juridique ? Comment bénéficier des aides fiscales ?
06/2022
Immobilier, droit de la constr
Immobilier. Le guide pratique, Edition 2022
Le livre de référence pour les propriétaires ou futurs propriétaires Un guide pratique et parfaitement à jour pour tout savoir sur : l'achat ou la vente de votre bien ; le financement, l'investissement et la transmission ; les travaux et les rénovations ; la fiscalité et les assurances ; la copropriété et les troubles de voisinage ; la location et les relations propriétaire-locataire.
10/2021
Successions, libéralité
Donations. Le guide pratique, Edition 2022
Un guide pratique, juridique et fiscal pour optimiser la transmission de son patrimoine. Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : Comment transmettre votre patrimoine à vos enfants ? Comment protéger votre conjoint par une donation ? Comment bénéficier des avantages fiscaux ? Quels sont les différents types de donation ? Quel est le coût d'une donation ou d'un testament ?
02/2022
Successions, libéralité
Liquidation des successions. Edition 2023-2024
Maîtriser la technique de liquidation des succession pour un résultat fiable Les plus de cette 6e édition + partie sur la déclaration de succession (articulation entre liquidation civile et fiscale) + partie sur la succession internationale (avant et après le règlement européen sur les successions) + plus de 350 tableaux de liquidation et 5 cas pratiques de synthèse Maîtriser la technique des opérations de liquidation pour obtenir un résultat fiable, tel est l'objectif de cet ouvrage à destination des notaires, avocats, magistrats, comme des étudiants. Centré sur la seule pratique de la liquidation des successions, cet ouvrage accompagne le liquidateur à chaque étape : de l'ouverture de la succession et la détermination des successibles, à l'application des règles de la dévolution successorale légale ou de la succession volontaire, jusqu'aux opérations préalables (calcul de la quotité disponible, imputation des libéralités, réduction), à l'indivision et au partage successoraux (détermination de la masse à partager et répartition des lots). La perspective adoptée est résolument pratique et chaque étape de la liquidation est décrite à partir des textes qui la fondent, illustrée par de nombreux schémas, cas concrets, exemples chiffrés, points sur la fiscalité, et enrichie par des commentaires doctrinaux. Des cas pratiques de synthèse clôturent l'ouvrage.
10/2022
Successions, libéralité
Successions libéralités. Edition 2022
Le droit des successions et des libéralités, un droit en perpétuelle évolution Le droit des successions et des libéralités, un droit en perpétuelle évolution Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S'intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société. C'est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et resituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique. Conformément à l'esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s'accompagne d'outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc. L'ouvrage consacre également d'importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions. Illustrés de nombreux exemples chiffrés, ces derniers permettent de comprendre les enjeux de l'anticipation successorale, et l'articulation indispensable entre la liquidation civile de la succession et celle des droits de succession.
01/2022
Successions, libéralité
Les successions. Edition 2023
DROIT BELGE Le présent ouvrage propose au public une vue à la fois complète, analytique et pédagogique de l'institution du droit des successions dans le droit belge, tel qu'il apparaît après les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018 qui ont réformé en profondeur ce domaine juridique, et la recodification du droit civil, particulièrement le Livre 4, intitulé "Les successions, donations et testaments" , entré en vigueur le 1er juillet 2022. Ce précis traite des matières suivantes : - Première partie : la dévolution légale de la succession - Deuxième partie : les libéralités en rapport avec la dévolution générale des actifs successoraux - Troisième partie : la réserve héréditaire et l'action en réduction - Quatrième partie : le rapport des libéralités - Chapitre commun à la réserve et au rapport : les dates de valeur - Cinquième partie : la transmission du passif successoral - Sixième partie : l'appréhension de la possession et de la propriété des biens successoraux, ainsi que des éléments relatifs à la liquidation et au partage, et à la conversion de l'usufruit - Septième partie : les dispositions transitoires et l'application de la réforme dans le temps Des tables de concordance entre les anciens et nouveaux articles des Livres 2. 3 et 4 du Code civil, instruments qui seront longtemps encore nécessaires au praticien, sont publiées en parallèle du présent ouvrage.
03/2023
Gestion de patrimoine
Vos placemements. Le guide pratique, Edition 2022
Pour définir votre stratégie d'investissement et gérer votre patrimoine au mieux de vos intérêts Comment placer son argent aujourd'hui ? Quel produit d'épargne choisir ? Faut-il encore investir dans la pierre ? L'investissement boursier est-il payant ? Comment évaluer les risques et profiter des avantages fiscaux ? Toutes les réponses illustrées de conseils d'experts, cas pratiques et nombreuses simulations chiffrées pour vous aider à faire des choix avisés.
10/2021
Droit
Divorce. Le guide pratique, Edition 2020
Trouvez les réponses à toutes vos questions : Quel type de divorce choisir pour quelles conséquences ? Le divorce sans juge : qui est concerné ? Quel est le coût d'un divorce ? Combien de temps dure une procédure ? Pension alimentaire : quels sont vos droits et vos obligations ? Droit de visite et d'hébergement des enfants : quelles sont les règles ? Un guide vraiment pratique pour résoudre tous vos problèmes : - Des cas pratiques et des conseils accessibles. - Les adresses indispensables pour faciliter vos démarches. - Les nouveaux barèmes des pensions alimentaires.
10/2019
Successions, libéralité
Donations. Le guide pratique, Edition 2023
Un guide pratique, juridique et fiscal pour optimiser la transmission de son patrimoine. Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : comment transmettre votre patrimoine à vos enfants ? Comment protéger votre conjoint par une donation ? Comment bénéficier des avantages fiscaux ? Quels sont les différents types de donation ? Quel est le coût d'une donation ou d'un testament ?
Associations
Associations. Le guide pratique, Edition 2021
La presse en parle Des guides fondamentaux, précieux pour une bonne connaissance des usages courants. Le Télégramme toutes,vos questions Comment créer une association ? Comment obtenir des subventions ? Quelle est la responsabilité du dirigeant ? Quels sont les droits des membres de l'association ? Une association peut-elle agir en justice ? Comment bénéficier des aides financières pour faire face à la crise de la Covid-19 ? Un guide vraiment pratique pour résoudre tous vos problèmes : Des cas pratiques et des conseils simples et accessibles ; Des modèles de lettres et de documents pour agir efficacement ; Les adresses indispensables pour faciliter vos démarches. Un guide parfaitement à jour. Conçus par des experts, les guides pratiques pour tous rendent le droit accessible et offrent à chacun les moyens de se défendre et de faire valoir ses droits. La seule collection entièrement mise à jour chaque année.
03/2021
Guides pratiques
Handicap. Le guide pratique, Edition 2023
Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : Quelle scolarisation pour l'enfant ou l'adolescent ? Quelles formations professionnelles et quels statuts pour le travailleur ? Quelles structures d'hébergement ? Quelles obligations en termes d'accessibilité ? Quels droits et libertés pour la personne majeure protégée ?
Couple, divorce
Divorce. Le guide pratique, Edition 2023
Le guide pratique qui vous accompagne avant, pendant et après le divorce Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : quel type de divorce choisir ? Divorce sans juge : qui est concerné ? Quels sont le coût et la durée d'une procédure ? Comment négocier la pension alimentaire ? Droit de visite et d'hébergement des enfants : quelles sont les règles ? Garde alternée : quels avantages et inconvénients ? Qui va garder le logement ?
09/2022
Associations
Associations. Le guide pratique, Edition 2023
Le livre de référence pour créer et développer son association Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : comment créer une association ? Comment obtenir des subventions ? Quelle est la responsabilité du dirigeant ? Quels sont les droits des bénévoles ? Comment embaucher un salarié ? Quelles sont les règles de gestion ? Comment maîtriser la fiscalité ? L'association peut-elle agir en justice ?
Autres dépendances
Dépendance. Le guide pratique, Edition 2021
Comment embaucher une aide à domicile ? Comment aménager son logement et bénéficier de la téléassistance ? Quelles aides financières pouvez-vous obtenir ? Comment choisir l'établissement d'accueil le mieux adapté ? Quels sont vos droits en tant que proche aidant ? Comment mettre en place une mesure de tutelle pour un parent fragilisé ?
04/2021
Héritages - Guides pratiques
Donations. Le guide pratique, Edition 2024
Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : comment transmettre votre patrimoine à vos enfants ? Comment protéger votre conjoint par une donation ? Comment bénéficier des avantages fiscaux ? Quels sont les différents types de donation ? Quel est le coût d'une donation ou d'un testament ?
Associations
Associations. Le guide pratique, Edition 2024
Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : comment créer une association ? Comment obtenir des subventions ? Quelle est la responsabilité du dirigeant ? Quels sont les droits des bénévoles ? Comment embaucher un salarié ? Quelles sont les règles de gestion ? Comment maîtriser la fiscalité ? L'association peut-elle agir en justice ?
02/2024
Guides pratiques
Dépendance. Le guide pratique, Edition 2024
Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : Comment embaucher une aide à domicile ? Comment aménager son logement et bénéficier de la téléassistance ? Comment choisir l'établissement d'accueil le mieux adapté ? Quel est le coût d'un EHPAD ? Quelles sont les aides financières ? Quels congés pour aider un proche dépendant ? Quelle protection juridique pour une personne fragilisée ?
04/2024
Successions, libéralité
Successions Libéralités. Edition 2024
Alliance entre recul théorique et expérience pratique, articulation des aspects civils et fiscaux de cette matière très exigeante, voici les atouts de ce Mémento ! Pluridisciplinaire, ce Mémento vous apporte des réponses claires et précises, notamment pour : - organiser et optimiser au mieux la transmission du patrimoine via des libéralités, - conseiller les héritiers dans le choix de l'option successorale, - liquider la succession, y compris dans les situations les plus complexes, - gérer l'indivision après décès, - réaliser les opérations de partage, - connaître les règles spécifiques applicables aux successions internationales, - maîtriser les droits de donation et les droits de succession, - décrypter les avantages et les mécanismes de l'assurance-vie. Illustré de nombreux exemples, tableaux de synthèse, cas pratiques liquidatifs, conseils et solutions, vous êtes sûr de faire les bons choix même face aux situations les plus complexes. A jour des derniers changements et largement enrichie de nouveaux développements ainsi que de nouveaux cas pratiques, cette édition vous guide pour faire les bons choix et prodiguer les conseils le plus judicieux. L'expertise des auteurs : Rédigé par le professeur Bernard Vareille et l'équipe du Creop de Limoges, des praticiens dont Michaël Dadoit, Guillaume Soudey, Pierre Sautjeau, Gilles Bonnet, notaires, David Lambert, Bruno Gouthière, avocats et en collaboration avec la rédaction des Editions Francis Lefebvre.
Santé, diététique, beauté
Médicaments. Le guide pratique de la famille, Edition 2022
Le partenaire santé de toute la famille qui vous informe sur 4500 médicaments et vaccins en allopathie, homéopathie et phytothérapie. Vous saurez tout sur leurs indications, contre-indications, effets secondaires et génériques. Vous y trouverez aussi tous les conseils pour faire face aux situations d'urgence et les premiers gestes à accomplir en cas de maladie ou d'accident. Inclus : 3 index, dont un par symptôme.
Successions, libéralité
L'essentiel du droit des successions. Edition 2021-2022
Une synthèse rigoureuse, pratique et à jour du Droit des successions Cet ouvrage présente l'ensemble des connaissances indispensables en matière de droit des successions, qui est au coeur du droit civil, qu'il s'agisse du droit des personnes, du droit de la famille, du droit des biens, ou du droit des obligations. Sont successivement développés : les principes généraux : les principes du droit des successions afférents à la structure du patrimoine, les principes tenant à la structure familiale de la succession, l'ouverture de la succession, les conditions nécessaires pour succéder la dévolution successorale : les droits des descendants, ascendants et collatéraux privilégiés et ordinaires en l'absence de conjoint survivant, la vocation successorale du conjoint survivant, la protection du conjoint survivant, les successions particulières l'ordre public successoral : les pactes sur succession future, la réserve et la quotité disponible la transmission de la succession : l'exercice des droits par les héritiers, l'option successorale, l'acceptation pure et simple, l'acceptation à concurrence de l'actif net, la renonciation la liquidation de la succession : l'indivision successorale, la liquidation du passif successoral, le rapport des libéralités et des dettes, le partage Cette nouvelle édition 2021 intègre les dispositions législatives et jurisprudentielles les plus récentes. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Le plan de l'ouvrage suit le plan du cours dispensé en amphi
08/2021
DOM-TOM
Guide Guyane. Edition 2022-2023
La Guyane est une terre de mystères qui enchante et fascine. Ici on revisite l'histoire tout en assumant le présent. Symbole de la multitude et de la multiplicité géographique, humaine et culturelle, la Guyane ne peut pas laisser indemne. Le département français de l'autre bout du monde offre un bel exemple de métissage : Amérindiens, Bushinengé, Créoles, Caribéens, Hmong et autres peuples vivent ici en parfaite harmonie. Quant aux découvertes, la région regorge d'activités exceptionnelles : entomologie, pêche en rivière ou sportive, chasse ou plus simplement observation de la faune et de la flore, activités sportives telles la marche, la voile, la pirogue, l'équitation ou le kite-surf. Tout est prétexte à l'intrusion progressive au coeur même de l'Amazonie française.
08/2022
Moyen-Orient
Guide pratique du Qatar 2022. 2022
2022 marque le coup d'envoi de la Coupe du Monde au Qatar ! Pour cette édition exceptionnelle, nous avons eu à coeur de réunir des conseils destinés aux résidents et des bons plans utiles aux fans de foot pour préparer leur séjour. Les nouveaux arrivants trouveront des réponses aux multiples questions qu'ils se posent : Quels médecins consulter ? Quelle école choisir ? Comment obtenir un permis de travail ? Les fans bénéficieront de mille conseils pratiques pour découvrir le Qatar : des sites touristiques à visiter aux lieux où se divertir. Basé sur le partage d'expériences et de bonnes adresses, ce guide propose des conseils pratiques dans tous les domaines de la vie quotidienne.
09/2021
Successions, libéralité
Mémento Successions Libéralités. Edition 2023
Alliance entre recul théorique et expérience pratique, articulation des aspects civils et fiscaux de cette matière très exigeante, voici les atouts de ce Mémento ! Pluridisciplinaire, ce Mémento vous apporte des réponses claires et précises, notamment pour : - organiser et optimiser au mieux la transmission du patrimoine via des libéralités, - conseiller les héritiers dans le choix de l'option successorale, - liquider la succession, y compris dans les situations les plus complexes, - gérer l'indivision après décès, - réaliser les opérations de partage, - connaître les règles spécifiques applicables aux successions internationales, - maîtriser les droits de donation et les droits de succession, - décrypter les avantages et les mécanismes de l'assurance-vie. Illustré de nombreux exemples, tableaux de synthèse, cas pratiques liquidatifs, conseils et solutions, vous êtes sûr de faire les bons choix même face aux situations les plus complexes. A jour et largement enrichie de nouveaux développements ainsi que de nouveaux cas pratiques, cette édition vous guide pour faire les bons choix et prodiguer les conseils le plus judicieux. L'expertise des auteurs : Rédigé par le professeur Bernard Vareille et son équipe du Creop de Limoges, des praticiens dont Michaël Dadoit, Guillaume Soudey, Pierre Sautjeau, Yves Chaumette, notaires, David Lambert, Bruno Gouthière, avocats et en collaboration avec la rédaction des Editions Francis Lefebvre.
12/2022
Médicaments
Médicaments. Le guide pratique de la famille, Edition 2023
Un guide complet pour pour comprendre vos ordonnances et vous soigner en toute sérénité. Le partenaire santé de toute la famille qui vous informe sur 4500 médicaments et vaccins en allopathie, homéopathie et phytothérapie. Vous saurez tout sur leurs indications, contre-indications, effets secondaires et génériques. Vous y trouverez aussi tous les conseils pour faire face aux situations d'urgence et les premiers gestes à accomplir en cas de maladie ou d'accident. Inclus : 3 index, dont un par symptôme.
09/2022
