Questions Réponses Etat civil. 6e édition
Extraits
Droit
Questions Réponses Etat civil. 6e édition
Traitant de toutes les thématiques liées à l'état civil, cet ouvrage est le reflet des préoccupations concrètes des agents territoriaux, sous la forme résolument pratique de questions-réponses. Quelques exemples des nouvelles questions : - Peut-on procéder à une audition avant reconnaissance et saisir le procureur de la République ? - Quel est le rôle du procureur de la République, lorsqu'il a été saisi par l'officier d'état civil, suite à une reconnaissance présumée frauduleuse ? - Quelles sont les situations particulières que l'officier d'état civil peut rencontrer en matière de dossier de PACS ? L'ouvrage a été profondément remanié par la loi no 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du xxie siècle, ainsi que par les textes récents (parmi lesquels la loi no 2018-778 du 10 septembre 2018 pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie, entrée en vigueur le 1er mars 2019 et qui instaure la possible mise en place d'une audition préalable à la reconnaissance d'un enfant).
10/2019
Droit administratif général
Questions Réponses État civil (7e éd.). 0
Traitant de toutes les thématiques liées à l'état civil, cet ouvrage est le reflet des préoccupations concrètes des agents territoriaux, sous la forme résolument pratique de questions-réponses. Quelques exemples des nouvelles questions : - dans la mention de divorce apposée sur un acte de mariage, pour les procédures engagées depuis le 1er janvier 2021, faut-il indiquer " Demande en divorce en date du ... " en lieu et place de " Ordonnance de non-conciliation du ... " ? - quelles sont les pièces à envoyer au Procureur pour obtenir son accord sur la célébration d'un mariage dans un bâtiment autre que la mairie ? Cet accord peut-il valoir pour d'autres mariages ? L'ouvrage est à jour de la loi relative au choix du nom issu de la filiation, à la bioéthique, ou encore les lois visant à nommer les enfants sans vie et à réformer l'adoption.
11/2022
Droit administratif général
Etat civil et autres questions de droit administratif
L'état des personnes est traditionnellement constitué des différents éléments qui permettent d'individualiser une personne physique par rapport à une autre. Relèvent de l'état des personnes l'état civil, la filiation et la situation matrimoniale, le domicile, la nationalité, autant d'éléments qui relèvent avant toutdu droit civil. Pour autant, si l'état civil désigne l'état d'une personne, il renvoie aussi au service public chargé de délivrer, de conserver, de communiquer les actes de cet état civil. Si la nationalité est un élément essentiel de l'état des personnes et relève des droits privés, il est aussi et surtout ce lien juridique qui rattache une personne à l'Etat et l'une des émanations de la souveraineté étatique. Ces nombreuses questions, traditionnellement considérées comme étant de droit civil, et dès lors essentiellement traitées par des juristes privatistes, concernent ainsi, de manière non négligeable, le droit administratif, qu'il s'agisse de l'application du droit administratif au coeur même de questions de droit civil, parfois même par le juge judiciaire lui-même, ou du partage du contentieux, en réalité complexe, qui laisse la part belle à un contentieux administratif de l'état des personnes.
05/2021
Littérature française (poches)
État civil
"Saurai-je un jour raconter autre chose que mon histoire ?" demande Drieu la Rochelle au début de ce livre, un de ses premiers, en 1921. Il y raconte son enfance, son adolescence, ses tourments déjà et la quête des idées qui vont mener sa vie.
Littérature française
État civil
A partir de 1920, Drieu la Rochelle se mêle à tous les mouvements de son époque, tenté aussi bien par Charles Maurras que par Louis Aragon, par l'Action française que par le Communisme et le Surréalisme. Admirateur de Maurice Barrès, de Rudyard Kipling et de Friedrich Nietzsche, il affiche clairement ses contradictions et ses oeuvres se succèdent alors à un rythme soutenu. "Etat civil", aboutissement d'un ancien projet de livre intitulé "Histoire de mon corps", paraît à ce moment-là. "Saurai-je un jour raconter autre chose que mon histoire ? " se demande le futur auteur de "Rêveuse bourgeoisie", déjà obsédé par la décadence, qui dresse dans ce récit autobiographique un tableau lucide de son enfance et de son adolescence.
02/2023
Philosophie
Questions et réponses
"Se mettre en quête de quelque chose, c'est faire une recherche. Ensemble, nous allons chercher, trouver, découvrir la réponse juste" , disait Krishnamurti à ses élèves. En dialoguant avec eux, en répondant aux questions qui prenaient leur source dans les complexités de la vie et les difficultés quotidiennes, il explique ici divers aspects de son enseignement, en apportant une compréhension profonde sur ce que sont les émotions, la vérité, l'espoir, le moi et son dépassement, le sens de l'action ou encore de la liberté. Jiddu Krishnamurti, né à Madanapalle le 12 mai 1895 et décédé à Ojai le 17 février 1986, est un philosophe d'origine indienne.
01/2022
Littérature française
Etat civil. Inventaires
Les registres de l'Etat civil sont de trois types.
Le premier type est intitulé N, pour naissances; le second M, pour Mariages et le troisième D, pour Décès.
Ne sont inscrits dans ces registres que les événements généraux et particuliers.
Sont exclus les événements qui sont uniquement généraux et les événements qui sont uniquement particuliers, ainsi que les événements qui ne sont ni généraux, ni particuliers.
02/1998
Animaux sauvages
Questions réponses Surprenants animaux
Qui sont les animaux qui habitent les quatre coins de la Terre ? Qu'ont-ils d'étonnant ou de surprenant ? Ce documentaire met à l'honneur un panel d'animaux venant d'Europe, d'Afrique, d'Amérique du Nord, d'Amérique du Sud, d'Asie, d'Océanie et des pôles, à travers des questions qui illustreront des records et des caractéristiques incroyables ! Pour découvrir les réponses en images, l'enfant devra soulever des volets, ce qui attisera d'autant plus sa curiosité !
10/2023
Drames personnels
L'inceste. 38 questions-réponses incontournables, 2e édition
L'inceste est un véritable fléau de santé publique. Il fait pourtant l'objet d'un puissant déni dans la société. L'impact sur la santé psychologique et physique des victimes ainsi que ses conséquences sociales sont considérables et nécessitent une réelle reconnaissance ainsi qu'une prise en charge psycho-socio-judiciaire adaptée. Sous forme de questions-réponses, cet ouvrage présente les principales problématiques liées à l'inceste, son dépistage, ses conséquences et sa prise en charge. Des outils et des solutions sont proposés aux décideurs, professionnels et citoyens afin d'agir et de contribuer à la protection de nos enfants.
02/2022
Grossesse et maternité
Ma grossesse en 300 questions/réponses. 3e édition
Le tour de la grossesse en 300 questions / réponses ! La grossesse est une période de bouleversements au cours de laquelle émergent de multiples questions. Les futures mamans n'osent pas toujours les poser au rendez-vous de suivi de grossesse, parfois par peur de paraître ridicule. Des questions en apparence " bêtes " aux interrogations plus techniques, cet ouvrage apporte des réponses à toutes les questions : maux de la grossesse, alimentation et hygiène de vie, suivi médical, bébé, accouchement, allaitement, couple, travail / administratif, les " on-dit " autour de la grossesse... Sur chaque thème, un expert apportera ses lumières pour expliquer, guider et rassurer les futurs parents. L'expérience de l'auteur, Marjolaine Solaro, conjuguée à celle d'une sage-femme et à de nombreux professionnels ont permis de débusquer les questions que les futures mamans n'osaient pas forcément poser à haute voix. Avec humour et légèreté, ce guide apaisera toutes les angoisses des futures mamans.
Droit administratif général
Guide pratique de l'état civil. Edition 2023
Cet ouvrage traite de l'ensemble des questions liées à l'état civil, et notamment : - la naissance, la reconnaissance, l'adoption, les noms et prénoms, l'autorité parentale, la filiation ; - le mariage, le régime matrimonial, l'union libre, le pacs, le divorce, la séparation ; - le décès, le certificat d'hérédité, la succession ; - tous les actes, les procédures et démarches, le registre, les copies et extraits, le livret de famille, la dématérialisation ; - l'état civil des étrangers en France comme celui des Français à l'étranger ; l'organisation d'un service d'état civil. Des conseils pratiques, des reproductions de formules d'actes, des modèles de mentions, de lettres et d'arrêtés accompagnent ces développements. Cette 21e édition est à jour de l'ensemble des modifications de la réglementation relative à l'état civil apportée par les textes et la jurisprudence.
Droit administratif général
Guide pratique de l'état civil. Edition 2021
Cet ouvrage traite de l'ensemble des questions liées à l'état civil, et notamment : - la naissance, la reconnaissance, l'adoption, les noms et prénoms, l'autorité parentale, la filiation ; - le mariage, le régime matrimonial, l'union libre, le pacs, le divorce, la séparation ; - le décès, le certificat d'hérédité, la succession ; - tous les actes, les procédures et démarches, le registre, les copies et extraits, le livret de famille, la dématérialisation ; - l'état civil des étrangers en France comme celui des Français à l'étranger ; - l'organisation d'un service d'état civil. Des conseils pratiques, des reproductions de formules d'actes, des modèles de mentions, de lettres et d'arrêtés accompagnent ces développements. Cette 19e édition est à jour de tous les textes intervenus depuis la précédente et inclut notamment l'analyse de la nouvelle circulaire IGREC du 26 août 2020.
04/2021
Droit administratif général
Guide pratique de l'état civil. Edition 2024
Cet ouvrage traite de l'ensemble des questions liées à l'état civil, et notamment : - la naissance, la reconnaissance, l'adoption, les noms et prénoms, l'autorité parentale, la filiation ; - le mariage, le régime matrimonial, l'union libre, le PACS, le divorce, la séparation ; - le décès, le certificat d'hérédité, la succession ; - tous les actes, les procédures et démarches, le registre, les copies et extraits, le livret de famille, la dématérialisation ; - l'état civil des étrangers en France comme celui des Français à l'étranger ; - l'organisation d'un service d'état civil. Des conseils pratiques, des reproductions de formules d'actes, des modèles de mentions, de lettres et d'arrêtés accompagnent ces développements. Cette 22e édition est à jour de l'ensemble des modifications de la réglementation relative à l'état civil apportée par les textes et la jurisprudence. Elle présente notamment la procédure du changement de noms et toutes les implications pratiques de cette réforme.
04/2024
Multi-matières 6e
Tout le programme. 6e. 900 questions réponses
Depuis 1989, Les Incollables accompagnent les enfants sur la route de l'apprentissage et du jeu. Les questions-réponses offrent un moment de jeu, de convivialité et de connaissance aussi. Eh oui, car selon nous, on n'apprend jamais mieux que quand on y prend du plaisir ! Dans ce titre : tout le programme de 6e est synthétisé en 900 questions-réponses. En bonus : des pages rupture avec des quiz 100% divertissement et des quiz pour coller ses parents ou découvrir qu'ils sont eux aussi Incollables. 2 éventails à emporter partout pour apprendre en s'amusant. Toutes les matières sont traitées et les questions sont conformes au nouveau programme. Le tout dans une boîte pratique et super solide. Les Incollables, un concept unique et innovant déjà adopté par plus de 60 millions d'enfants.
05/2023
Multi-matières 6e
Tout le programme 6e. 900 questions réponses
Je joue et j'apprends.
05/2021
Violence
Violences sexuelles. Les 40 questions-réponses incontournables, 2e édition
Dénoncer les idées fausses, le déni et la loi du silence, demander que les droits des personnes victimes soient respectés, pour qu'elles soient protégées, reconnues et soignées, donner des outils pour mieux les comprendre et en être solidaires, c'est l'objectif de ce livre qui fournit des réponses claires : - aux questions que personne ne devrait plus se poser ; - mais aussi aux questions que tout le monde devrait se poser.
10/2021
Multi-matières
Tout le programme CE2. 900 questions réponses, Edition 2023
Depuis 1989, Les Incollables accompagnent les enfants sur la route de l'apprentissage et du jeu. Les questions-réponses offrent un moment de jeu, de convivialité et de connaissance aussi. Eh oui, car selon nous, on n'apprend jamais mieux que quand on y prend du plaisir ! Dans ce titre : tout le programme de CE2 est synthétisé en 900 questions-réponses. En bonus : des pages rupture avec des quiz 100% divertissement et des quiz pour coller ses parents ou découvrir qu'ils sont eux aussi Incollables. 2 éventails à emporter partout pour apprendre en s'amusant. Toutes les matières sont traitées et les questions sont conformes au nouveau programme. Le tout dans une boîte pratique et super solide. Les Incollables, un concept unique et innovant déjà adopté par plus de 60 millions d'enfants.
05/2023
CE1
Tout le programme CE1. 700 questions réponses, Edition 2023
Depuis 1989, Les Incollables accompagnent les enfants sur la route de l'apprentissage et du jeu. Les questions-réponses offrent un moment de jeu, de convivialité et de connaissance aussi. Eh oui, car selon nous, on n'apprend jamais mieux que quand on y prend du plaisir ! Dans ce titre : tout le programme de CE1 est synthétisé en 700 questions-réponses. En bonus : des pages rupture avec des quiz 100% divertissement et des quiz pour coller ses parents ou découvrir qu'ils sont eux aussi Incollables. 2 éventails à emporter partout pour apprendre en s'amusant. Toutes les matières sont traitées et les questions sont conformes au nouveau programme. Le tout dans une boîte pratique et super solide. Les Incollables, un concept unique et innovant déjà adopté par plus de 60 millions d'enfants.
05/2023
Documentaires jeunesse
La France. 120 questions/réponses
42 cartes quiz sur la France autour de la géographie, de la gastronomie, de l'histoire, des grands personnages, artistes et célébrités, le tout accessible aux enfants dès 6 ans. Quelques exemples de questions : Avant l'euro, quelle était la monnaie française : la lire ou le franc ? Commment s'appelle la spécialité alsacienne : la choucroute ou la chouchoute ? Quel animal est l'emblème de la France : le panda ou le coq ?
06/2019
Documentaires jeunesse
La mer. 120 questions/réponses
42 cartes quiz sur la mer autour de la géographie, des animaux, des bateaux, de la nature, de la gastronomie maritime, des légendes, des sports, etc., le tout accessible aux enfants dès 6 ans. Quelques exemples de questions : les tentacules de l'anémone sont-ils gluants ou brûlants ? Quel célèbre navire a coulé dans l'Atlantique : le Titanesque ou le Titanic ? Dans quel océan se jette la Loire ? Où a été inventé le surf : à Quimper ou à Hawaï ?
06/2019
Guides étrangers
Mayotte en 200 questions-réponses
Perdue dans le canal du Mozambique, française depuis 1841, longtemps délaissée par la métropole, Mayotte commence à faire parler d'elle. Après avoir refusé l'indépendance, elle devient le 101e département de la République, le seul à majorité musulmane. Îlot de prospérité relative au milieu d'un océan de misère, Mayotte l'africaine frappe à la porte de l'Europe. Dans le même temps, elle fait la une d'une certaine actualité en raison des problèmes liés à l'ampleur d'une immigration clandestine incontrôlée. Il n'est donc pas surprenant que l'on se pose nombre de questions sur l'île aux parfums également surnommée l'île au lagon. D'où viennent les Mahorais ? Quelles langues parlent-ils ? Pourquoi rendent-ils un culte aux djinns tout en priant à la mosquée ? Qu'est-ce qu'un cadi ? Qu'est venue faire la France dans ce confetti ? Pourquoi les Mahorais veulent-ils rester français ? Que veut dire ylang-ylang ?... Et tant d'autres questions qu'un livre ne saurait épuiser. Nous en avons sélectionné 200 afin de tenter de donner un aperçu aussi complet que possible des multiples facettes de cette île attachante qui pourrait tout aussi bien s'appeler l'île aux sourires tant sa population est accueillante au visiteur. Karibu Maore ! Bienvenue à Mayotte !
09/2011
Couple, famille
Questions réponses autour du sommeil
Qui n'a pas rêvé d'avoir un pédiatre à l'écoute de toutes ses interrogations, des plus simples aux plus tabous ? Faites la rencontre d'une pédiatre qui vous invite à observer votre enfant et à le comprendre pour prendre soin de lui et le guider dans ses apprentissages. Psychologue, pédiatre, éducatrice, allergologue, ostéopathe répondent à toutes vos questions. Des parents témoignent de leurs dif?cultés et des astuces qu'ils ont trouvées pour vous aider au quotidien. Encouragé et rassuré par vos propres compétences de parent, vous ne vous sentirez plus jamais seul !
01/2019
Histoire et Philosophiesophie
Brèves réponses aux grandes questions
Dieu existe-t-il ? Comment l'Univers a-t-il commencé ? Y a-t-il de la vie intelligente ailleurs ? Peut-on prévoir l'avenir ? Qu'y a-t-il à l'intérieur d'un trou noir ? Peut-on voyager dans le temps ? L'espèce humaine pourra-t-elle survivre sur la Terre ? Faut-il coloniser l'espace ? Serons-nous dépassés par l'intelligence artificielle ? Que nous réserve l'avenir ? Telles sont quelques-unes des grandes questions que Stephen Hawking éclaire dans ce livre auquel il a travaillé jusqu'à sa mort. Tout au long de son exceptionnelle carrière, Stephen Hawking a approfondi notre connaissance de l'Univers et dévoilé quelques-uns de ses plus grands mystères. Mais, alors même que ses travaux sur les trous noirs, la gravité quantique, les temps imaginaires lui faisaient explorer les confins de l'Univers, il a toujours pensé que la science permettrait de résoudre les problèmes de la planète.
Jeux
Quiquequiz géant !. 300 questions-réponses
Le Quiquequiz géant propose 300 questions-réponses multithématiques (histoire, animaux, sciences, sports et société) pour tester ses connaissances et s'amuser, à la maison ou en voyage, seul, en famille ou entre amis. Facile à transporter partout !
11/2021
Documentaires jeunesse
La montagne. 120 questions/réponses
42 cartes quiz sur la montagne, autour des animaux, de la nature, des ! I légendes, des sports, etc., le tout accessible aux enfants dès 6 ans. Quelques exemples de questions : quel plat déguste-t-on à la montagne : la raclette ou la raquette ? En pique-nique à la montagne, peut-on donner un bout de gâteau à une marmotte ? Le pic du Midi se situe dans les Alpes ou les Pyrénées ? Comment appelle-t-on les maisons en bois dans les montagnes : les chapelets ou les chalets ?
06/2019
Sciences
Brèves réponses aux grandes questions
Dieu existe-t-il ? Comment l'Univers a-t-il commencé ? Y a-t-il de la vie intelligente ailleurs ? Peut-on prévoir l'avenir ? Qu'y a-t-il à l'intérieur d'un trou noir ? Peut-on voyager dans le temps ? L'espèce humaine pourra-t-elle survivre sur la Terre ? Faut-il coloniser l'espace ? Serons-nous dépassés par l'intelligence artificielle ? Que nous réserve l'avenir ? Telles sont quelques-unes des grandes questions que Stephen Hawking éclaire dans ce livre auquel il a travaillé jusqu'à sa mort. Tout au long de son exceptionnelle carrière, Stephen Hawking a approfondi notre connaissance de l'Univers et dévoilé quelques-uns de ses plus grands mystères. Mais, alors même que ses travaux sur les trous noirs, la gravité quantique, les temps imaginaires lui faisaient explorer les confins de l'Univers, il a toujours pensé que la science permettrait de résoudre les problèmes de la planète.
03/2023
Généralités
Histoire de France. 100 questions réponses
Plus de 100 questions à choix multiples, avec toutes les réponses pour découvrir l'histoire de France. Illustré de photos, gravures, peintures et dessins.
06/2023
Couple, famille
Questions / réponses autour de l'alimentation
Qui n'a pas rêvé d'avoir un pédiatre à l'écoute de toutes ses interrogations, des plus simples aux plus tabous ? Faites la rencontre d'une pédiatre qui vous invite à observer votre enfant et à le comprendre pour prendre soin de lui et le guider dans ses apprentissages. Psychologue, diététicienne, pédiatre, éducatrice, allergologue répondent à toutes vos questions. Des parents témoignent de leurs difficultés et des astuces qu'ils ont trouvées pour vous aider au quotidien. Encouragé et rassuré par vos propres compétences de parent, vous ne vous sentirez plus jamais seul !
01/2019
BD tout public
La question/La réponse : Derrière la réponse la question
Ouvrages "La Question" de Moolinex et "La Réponse" d'Aurélie William Levaux rassemblés dans un coffret. "La Question" de Moolinex : Un couple s'enlace, s'embrasse, fait l'amour, les sueurs se mélangent comme les couleurs sur la palette du peintre. L'énergie qui se décharge, tantôt crue, tantôt douce, jusqu'au subtil point d'orgue de la jouissance, révèle un désarroi, celui du doute cyclique, de la perpétuelle Question. Ce récit illustré de Moolinex donne un point de vue très poétique de l'artiste sur la relation charnelle du couple, avec ses moments d'extase et ses creux, ses aspirations et ses doutes... "La Réponse" de Aurélie William Levaux : Au départ il y avait un livre : La Question de Moolinex. Et comme toute question appelle une réponse, Aurélie William-Levaux a choisi de construire la sienne, à sa manière. Elle donne sa version au "pourquoi" final de Moolinex, existentiel, qui parle d'amour et de mort, préférant s'attarder sur les détails qui font le couple, l'histoire d'amour, et comment ceux-ci sont oubliés si facilement...
05/2015
Documentaires jeunesse
Pourquoi Comment ? Spécial sciences. 500 questions / réponses, Edition 2019
Pourquoi ? Comment ? Toutes les réponses aux questions scientifiques que tu te poses... et à celles que tu ne t'es pas encore posées ! Comment se nourrissent les plantes ? Pourquoi le soleil brille ? Comment fonctionne une lampe de poche ? De l'infiniment grand à l'infiniment petit, la science est partout autour de nous. Découvre plein d'informations sur l'Univers, les animaux, le corps humain, la santé, l'environnement, la Terre... Et aussi des schémas pour bien comprendre, des énigmes, des blagues et des chiffres incroyables pour t'amuser !
10/2019
