Pack en 2 volumes : Les grands textes de procédure administrative contentieuse
Extraits
Contentieux administratifs
Les grands textes de procédure administrative contentieuse ; Annotations pour le code de justice administrative et pour les textes relatifs au Tribunal des conflits. Pack en 2 volumes, Edition 2021
Le présent ouvrage comporte deux volets. L'un d'eux, rassemble sous forme "brute" , c'est-à-dire non commentée, la plupart des nombreux textes de nature constitutionnelle, conventionnelle, législative et réglementaire, codifiés ou non, qui se rapportent à la procédure contentieuse ouverte devant les juridictions administratives de droit commun et spéciales. L'autre contient en un livret séparé les annotations au Code de justice administrative et aux textes relatifs au Tribunal des conflits, sans indication de doctrine.
06/2021
Contentieux administratifs
Pack en 2 volumes : Les grands textes de procédure administrative contentieuse ; Annotations pour le code de justice administrative et pour les textes relatifs au Tribunal des conflits. Edition 2023
Réussir l'épreuve écrite de procédure administrative contentieuse de l'examen d'accès au CRFPA ! Le présent ouvrage comporte deux volets. L'un d'eux, rassemble sous forme " brute ", c'est-à-dire non commentée, la plupart des nombreux textes de nature constitutionnelle, conventionnelle, législative et réglementaire, codifiés ou non, qui se rapportent à la procédure contentieuse ouverte devant les juridictions administratives de droit commun et spéciales. L'autre contient en un livret séparé les annotations au Code de justice administrative et aux textes relatifs au Tribunal des conflits, sans indication de doctrine. L'ouvrage est autorisé à l'examen d'accès au CRFPA.
Contentieux administratifs
Le rôle des tiers dans la procédure administrative contentieuse
Le tiers constitue un objet rarement étudié en droit processuel et n'est envisagé le plus souvent que de manière périphérique par le droit du contentieux administratif. Il importait de pallier cette lacune en prenant acte de la diversification des figures et des rôles des tiers et en interrogeant leur place dans la relation traditionnellement bilatérale, nouée entre le juge et les parties, qui caractérise le procès administratif. Le rôle des tiers a récemment été renouvelé sous l'effet, notamment, de la loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle. Ils peuvent non seulement intervenir dans l'instance pour faire valoir des intérêts propres ou au soutien de l'une des parties, mais également lors de la phase d'instruction afin d'éclairer le juge ou encore proposer une solution au différend voire constituer une alternative au juge étatique dès lors qu'ils officient en tant qu'arbitre. Intervenant, observateur, médiateur, témoin, expert, amicus curiae constituent autant de figures désormais familières du procès administratif. Comment leur intervention s'articule-t-elle avec celle du juge administratif ? Quels enjeux leur présence soulève-t-elle ? Le présent ouvrage s'attache à répondre à ces questions.
05/2021
Droit administratif général
Droit administratif général. 11e édition
L'action administrative : La soumission au principe de légalité. Les missions : services publics et police administrative. Les procédés : acte administratif unilatéral et contrat administratif Le contrôle de l'action administrative : Les juridictions administratives. La responsabilité de l'administration. Les recours contentieux : excès de pouvoir. et procédure administrative contentieuse.
08/2021
Code pénal
Codes pénal et procédure pénale annotés. Pack en 2 volumes, Edition 2022
Outil de référence du pénaliste, professionnel ou futur professionnel, l'édition 2022 du Code pénal Dalloz est notamment à jour des textes suivants : loi du 21 avril 2021 visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste ; loi du 24 décembre 2020 sur le Parquet européen, la justice environnementale et la justice pénale spécialisée ; Code des étrangers en vigueur le 1er mai 2021 ; Code de la justice pénale des mineurs en vigueur le 30 septembre 2021 ; loi du 30 juillet 2020 sur les violences conjugales ; loi du 24 juin 2020 luttant contre les contenus haineux sur internet. Les annotations de jurisprudence des Livres IV et V (crimes et délits contre la nation ; autres crimes et délits) ont été entièrement refondues. L'activation du Code en ligne permet d'accéder à des enrichissements sur ordinateur, tablette et smartphone, et notamment au texte intégral de la jurisprudence citée. Pour en bénéficier, rendez-vous sur activation-dalloz.fr.
06/2021
Droit
La déjudiciarisation et les procédures non contentieuses en Afrique
La déjudiciarisation comprend l’ensemble des mécanismes de gestion des différends en rationalisant les moyens matériels et humains de la justice, afin de pallier les déficiences du système judiciaire et de limiter les surcharges des juridictions. Les institutions de nombreux pays sont analysées et les déjudiciarisations en droit public et en droit privé sont abordées.
11/2015
Droit international public
L'expertise dans les procédures contentieuses interétatiques
La place de la science dans la décision publique et dans les interactions avec le juridique et le politique. L'ouvrage propose, par une étude critique des usages de l'expertise, une réflexion sur la place de la science dans le règlement des différends entre Etats, et sur les interactions entre rationalité scientifique et rationalités juridique et politique.
11/2021
Contentieux administratifs
Ethique et adaptation des procédures contentieuses en temps de pandémie
Une analyse comparée inédite de la manière dont plus de 50 juridictions et organes contentieux nationaux et internationaux se sont adaptés à la pandémie L'ouvrage propose une analyse comparée inédite de la manière dont plus de 50 juridictions et organes contentieux nationaux et internationaux se sont adaptés à la pandémie, en assurant un équilibre entre les impératifs éthiques et déontologiques en jeu.
10/2022
Droit
Regards croisés sur la procédure administrative contentieuse et procédure civile. Actes du colloque du 7 décembre 2018, Tribunal administratif de Paris
Historiquement tout semble opposer le procès administratif et le procès civil. En effet, les parties ne sont pas les mêmes, l'histoire du juge administratif est singulière, la finalité de l'intervention de chaque juge n'est pas comparable. Il en découle des pouvoirs différents du juge aussi bien dans la conduite du procès que pour imposer l'effectivité du jugement. Toutefois, sous l'effet notamment de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et de la concurrence entre les juridictions, un droit processuel commun aux deux ordres de juridictions semble aujourd'hui émerger. Le droit du procès serait indépendant de la nature du litige soumis au juge. Un procès reste un procès, qu'il soit administratif ou civil ! Cet ouvrage, issu d'un colloque organisé au Tribunal administratif de Paris, a pour ambition de contribuer, dans une certaine mesure, à ces débats. Il s'agit de s'interroger sur l'étendue de la convergence entre les deux procès. Mais il s'agit également de mettre en lumière les raisons qui justifieraient le maintien de certaines spécificités. Pour cela, le choix a été fait de prendre comme cadres d'analyse trois temps du procès administratif et civil : l'accès au juge, l'instance et le jugement.
11/2019
Histoire antique
Démosthène, Sur les forfaitures de l'ambassade. Pack en 2 volumes : Volume 1, Introduction texte et traduction ; Volume 2, Commentaires et annexes
Démosthène est célèbre pour le combat acharné qu'il a mené contre Philippe II de Macédoine et son fils Alexandre en mettant son talent d'orateur hors pair au service d'Athènes et des autres cités grecques afin de défendre leur liberté menacée par les ambitions macédoniennes. L'un des traits les plus marquants de ce combat concerne la rivalité qui oppose pendant plus de quinze ans Démosthène à Eschine et qui tire son origine de l'affaire dite de " l'ambassade infidèle ". Le plaidoyer Sur les forfaitures de l'ambassade, qui date de 343 avant notre ère, est l'une des compositions les plus connues de Démosthène et suscitait dans l'antiquité la plus grande admiration. Toutefois, l'orateur ayant échoué à faire condamner Eschine, qu'il accuse de s'être vendu à Philippe, ce discours n'a pas intéressé les savants autant que le fameux plaidoyer Sur la couronne prononcé treize ans plus tard, véritable triomphe symbolique pour Démosthène et sa politique alors même que les rois de Macédoine l'ont déjà emporté définitivement sur le terrain. Il était donc temps de consacrer à ce chef-d'oeuvre de l'art oratoire grec une nouvelle édition critique. Le texte grec a fait l'objet d'une révision systématique à partir des meilleurs manuscrits et s'accompagne d'un apparat critique synthétique et d'une traduction inédite, aussi précise qu'élégante. L'introduction et le commentaire rendent compte du contexte historique, de la composition complexe de l'oeuvre, du style inimitable de Démosthène et de tous les faits de langue utiles à la compréhension détaillée du discours. S'adressant à un large public, cette nouvelle édition bilingue répond non seulement aux besoins des spécialistes, qui trouveront dans le volume toutes les ressources savantes dont ils peuvent avoir besoin, mais aussi de quiconque s'intéresse à la rhétorique grecque classique et au combat légendaire de Démosthène contre les conquêtes macédoniennes.
10/2023
Littérature française
Mémoires. Pack en 2 volumes
Cette édition des Mémoires propose, à côté de la version considérée comme définitive, un parcours génétique en six étapes, permettant d'éclairer le travail d'écriture, mais aussi la circulation et la réception d'un texte matriciel pour le genre des Mémoires comme pour la mémoire de la Fronde.
07/2022
Grammaire
La grande grammaire du français. Pack en 2 volumes
La première grande grammaire de la langue écrite et parlée contemporaine, mettant à l'honneur la diversité de tous les usages écrits et oraux, y compris quand ils s'écartent des normes enseignées. L'outil indispensable pour les étudiants et les enseignants, et tous les amoureux de la langue.
10/2021
Préparation au CRFPA
Code de procédure administrative. Edition 2022
Le texte officiel du Code de justice administrative et du Code des relations entre le public et l'administration complété par des textes intéressant la procédure administrative dans un format poche et autorisé aux examens.
06/2021
Droit administratif général
Code de procédure administrative. Edition 2025
Première partie - Partie législative du Code de justice administrative
07/2023
Humour
Les Grands Crus classés de Fluide Glacial. Pack en 2 volumes : Gotlib ; Binet
Dans cet écrin, directement sorti des forges de Fluide, retrouvez le meilleur de l'Umour et de la Bandessinée avec deux auteurs emblématiques de l'écurie Fluide Glacial : les bien nommés Gotlib et Binet.
06/2024
Beaux arts
Deux ensembles votifs reconsidérés. Pack en 2 volumes, Texte ; Planches
Les études ici proposées renouvèlent entièrement notre connaissance de deux ensembles de statues en marbre découvertes jadis à Thasos. Il est exceptionnel qu'en soient conservés également les inscriptions qui expliquent leur raison d'être et le cadre architectural qui les mettait en valeur tout en les protégeant, dans deux sanctuaires majeurs de la cité. Au Dionysion, pour commémorer un récital où se produisait la fine fleur des artistes de l'époque, on fit appel, dans le troisième quart du IVe siècle av. J.-C. , à un atelier attique pour réaliser un groupe d'une grande originalité, qui rassemble auprès de Dionysos les personnifications de genres musicaux représentés par ordre d'importance. A l'Artémision, on réunit à partir de l'époque d'Auguste, sous un élégant portique construit pour l'occasion, des statues honorifiques de femmes, dont les plus anciennes sont également de facture attique. L'occasion est ainsi fournie de comprendre ces offrandes remarquables dans toute leur complexité.
01/2021
Procédure pénale
Les procédures contentieuses devant le Conseil d’Etat
Le parlement fédéral a adopté, en date du 11 juillet 2023, une loi modifiant les lois coordonnées sur le Conseil d'Etat. Ces modifications législatives visent à optimiser le cheminement législatif des projets de loi mais aussi à trancher plus rapidement les litiges administratifs. La majeure partie de celles-ci entreront en vigueur le 1er janvier 2024. En tenant compte des évolutions issues de la réforme mais également de la nombreuse jurisprudence de cette juridiction qui demeure d'application. L'ouvrage a pour objectif de procurer à droit constant les outils nécessaires à l'avocat et au justiciable pour naviguer dans les différentes procédures contentieuses devant le Conseil d'Etat, depuis la recevabilité de la demande jusqu'au prononcé de l'arrêt, de manière pratique en attirant leur attention sur les chausse-trappes et chicanes qu'elles recèlent. Le second objectif est d'expliquer les particularités propres à chaque matière, car la connaissance des seules règles de procédure, si elle est importante, n'est pas suffisante pour aboutir devant cette juridiction. L'ouvrage se présente comme un manuel de procédure destiné à rester dans la bibliothèque et non comme un commentaire des modifications législatives récentes. Il est donc rédigé à droit constant et intègre les éléments de la réforme. La première partie décrit les procédures d'annulation et de suspension et, la deuxième, la procédure de cassation administrative. La troisième partie, quant à elle, développe les particularités procédurales ainsi que des principaux moyens de fond développés matière par matière.
01/2024
Histoire ancienne
La sculpture de Thasos - Corpus des reliefs. Volume 2, Reliefs à thèmes héroïques - Pack en 2 volumes : Texte ; Planches
Les héros - ces mortels dont les Grecs perpétuaient par un culte la personnalité exceptionnelle - étaient particulièrement en honneur à Thasos : on y célébrait tous les ans la fête, inconnue par ailleurs, des Hèroxénia. Cela explique le grand nombre de reliefs à sujet héroïque qu'on a découverts à Thasos depuis le milieu du XIXe siècle. Le présent volument en rassemble plus de deux cents, inégalement répartis dentre deux thèmes : le cavalier et surtout le banqueteur, tous deux d'origine aristocratique. Mieux que dans toute autre cité, on put suivre à Thasos l'évolution de ces thèmes pendant huit siècle. Jusqu'à l'époque hellénistique, ces reliefs sont votifs : rare et ambitieux, ils sont l'oeuvre des bons sculpteurs. Le grand relief à banquet d'Istanbul est un des chefs-d'oeuvre du genre, probablement issu du même milieu artistique que le peintre Polygnote qui, au même moment, donne ses lettres de noblesse à la peinture murale. Depuis la fin du IVe siècle, la banalisation de l'héroïsation, progressivement étendue au commun des mortels, fait passer ces reliefs du votif au funéraire, au prix de remaniements dans leur morphologie et leur composition. Pour le cavalier, le succès tardif du chasseur de sanglier est lié à l'essor, en Grèce du Nord et dans les Balkans, du culte d'Hèron/s, dieu thrace facilement assimilé au héros grec. Quant au banquet, dépouillé de ses accessoires, ce n'est plus qu'un tableau de famille, ressassé pas des ateliers d'art funéraire au savoir-faire limité.
04/2019
Biographies
Robert de Montesquiou. Pack en 2 volumes
Cette biographie de Robert de Montesquiou révise la vulgate répandue sur ce personnage qui, en pleine IIIe république démocratique et industrielle, ressuscite le type de l'arbitre du goût et dont l'éclectisme esthétique anticipe les tendances qui mènent le XXe siècle vers la consommation insatiable de la culture.
06/2021
Droit
Code de justice administrative. 9e édition
La neuvième édition du Code de justice administrative rend compte de la place toujours plus importante occupée par le contentieux administratif dans la vie juridique des citoyens ; il concerne aussi bien le logement, le droit d'asile, le séjour des étrangers, le contentieux social, la médiation, que les actions de groupe et les actions en reconnaissance de droits. Législature après législature, les procédures se multiplient et deviennent de plus en plus complexes. Il faut plus que jamais les connaître et les maîtriser. A jour des textes et de la jurisprudence intervenus jusqu'en septembre 2019, ce code annoté, référence en procédure administrative contentieuse, rapproche les articles législatifs et réglementaires correspondants pour mieux appréhender les principes et leur application. Les articles sont titrés et analysés pour rendre accessible la règle de droit. Grâce à la reproduction des arrêts les plus importants et des dispositions de procédure contentieuse issues du Code de l'urbanisme, cet ouvrage est l'outil indispensable à tout praticien du contentieux administratif, qu'il soit magistrat, avocat, responsable d'association ou de syndicat, et plus généralement à toute personne qui consacre sa réflexion ou ses études à ce droit protecteur des libertés.
11/2019
Critique
Dictionnaire Balzac. Pack en 2 volumes
Ce dictionnaire résume l'état des connaissances sur les 51 années de la vie de Balzac et sur les 527 textes qu'il nous a laissés, réunissant 2 818 entrées et 1 234 notices.
09/2021
Histoire ancienne
Histoire des Goths. Pack 2 volumes
Les Guerres gothiques livrées au VIe siècle après J. -C. par l'empereur Justinien et mises à l'écrit par Procope de Césarée en quatre livres exigeaient une traduction et un commentaire nouveaux, d'autant plus que le regard traditionnel que les historiens portent sur les Goths s'est radicalement renouvelé depuis quelques décennies. L'ouvrage éclaire l'histoire du VIe siècle et les tensions entre les Goths, les populations barbares entre elles, le pouvoir byzantin et les Romains d'Italie, et il révèle la manière dont Procope de Césarée, qui est la source essentielle pour cette époque, rend compte des événements avec, vraisemblablement, ses choix personnels qui trahissent ses idées et révèlent les tensions entre les différentes cultures qui sont en train de mettre un terme à ce que la périodisation nomme, un peu artificiellement, l'Antiquité. Cet ouvrage complète la traduction commentée de l'Histoire secrète de Procope, parue dans cette même collection en 1990 (Pierre Maraval), La Guerre contre les Vandales, parue en 1990 (Denis Roques) et les Constructions, en 2011 (Denis Roques). Denis Roques était agrégé de lettres classiques, docteur ès lettres, professeur de grec à l'Université de Metz. Janick Auberger, agrégée de grammaire, docteure ès lettres (en philologie grecque), est professeure d'histoire de l'Antiquité à l'Université du Québec à Montréal (Québec, Canada).
06/2015
BD tout public
Lady S : Pack 2 volumes
Suzan ou Shania ? Néo-zélandaise ou Estonienne ? Fille d'ambassadeur américain ou de juifs dissidents d'U.R.S.S. ? Enfant perdue ou voleuse à la petite semaine ? Victime de chantage ou espionne de haut vol ?
06/2009
Droit administratif général
Code de justice administrative. Annoté et commenté, Edition 2022
Toute la procédure administrative contentieuse commentée par des praticiens : juridictions, référés, instruction, voies de recours, QPC...
02/2022
Paramédical
Les liaisons sémantiques. Pack en 2 volumes : Niveaux 1 & 2
Ce matériel a pour but de procurer à l'orthophoniste des exercices progressifs prêts à l'emploi afin de stimuler le système sémantique. Le principe est simple et applicable immédiatement : il s'agit de relier des mots d'après leurs liens sémantiques. Ces 240 exercices (niveau 1 et niveau 2) sont utilisables avec une population d'enfants et d'adultes de tous niveaux socio-culturels. Pensés pour les pathologies neurodégénératives, ils sont aussi exploitables dans la rééducation du langage écrit, oral et du raisonnement logique.
05/2019
Humour
Les Bidochon : Pack en 2 volumes : Tomes 18 et 21
Il est enfin de retour ! Plus de vingt ans après ses dernières aventures, le personnage iconique de Gotlib prend son envol pour de nouvelles aventures, sous la direction inspirée de deux orfèvres : Fabcaro au scénario, et Pixel Vengeur au dessin ! Chien rêveur et poète, Gai Luron, toujours secondé de Jujube, s'élance dans une série de gags ancrés dans le monde moderne ! Réussira-t-il enfin à conquérir Belle Lurette ?
04/2023
Humour
Les Bidochon : Pack en 2 volumes : Tomes 5 et 13
Il est enfin de retour ! Plus de vingt ans après ses dernières aventures, le personnage iconique de Gotlib prend son envol pour de nouvelles aventures, sous la direction inspirée de deux orfèvres : Fabcaro au scénario, et Pixel Vengeur au dessin ! Chien rêveur et poète, Gai Luron, toujours secondé de Jujube, s'élance dans une série de gags ancrés dans le monde moderne ! Réussira-t-il enfin à conquérir Belle Lurette ?
04/2023
Humour
Les Bidochon : Pack en 2 volumes : Tomes 17 et 20
Il est enfin de retour ! Plus de vingt ans après ses dernières aventures, le personnage iconique de Gotlib prend son envol pour de nouvelles aventures, sous la direction inspirée de deux orfèvres : Fabcaro au scénario, et Pixel Vengeur au dessin ! Chien rêveur et poète, Gai Luron, toujours secondé de Jujube, s'élance dans une série de gags ancrés dans le monde moderne ! Réussira-t-il enfin à conquérir Belle Lurette ?
04/2023
Littérature érotique et sentim
Scarlett Tomes 1 et 2 : Pack en 2 volumes
A la fin d'Autant en emporte le vent, le cynique et ténébreux Rhett Butler décide de quitter Scarlett. Pour des millions de lecteurs, leur histoire est loin d'être finie... Après le bal de la Sainte-Cécile, Scarlett et Rhett ont succombé aux flammes de la passion qui n'a jamais cessé de les animer. Mais craignant que tout recommence comme avant, Rhett décide de ne plus jamais revoir Scarlett. Ne supportant pas ce nouvel échec, elle part alors pour l'Irlande afin de fouler la terre de la véritable et légendaire Tara... Là-bas, elle en est sûre, elle réussira à regagner l'amour de Rhett. Après tout, n'est-il pas toujours revenu auprès d'elle ?
05/2020
Fantastique
Homunculus Tome 1 et 2 : Pack en 2 volumes
Fin du XIXème siècle. Par l'intermédiaire d'une secte sataniste, des monstres purulents menacent d'envahir Londres depuis une dimension parallèle. Heureusement le Dr. Harryhausen et son disciple veillent. Ils sont sur le point d'éradiquer le fléau... bien que rien ne se déroule comme prévu.
03/2023
