Mener une opération d'aménagement. Outils, modalités, fiscalit, bilan financier, 2e édition
Extraits
Droit
Mener une opération d'aménagement. Outils, modalités, fiscalit, bilan financier, 2e édition
Une opération d'aménagement vise à valoriser un terrain selon des règles circonscrites par l'article L. 300-1 du Code de l'urbanisme qui en définit précisément les objectifs, à savoir : la mise en oeuvre d'un projet urbain ou d'une politique locale de l'habitat, le développement du tourisme, la protection du patrimoine, la réalisation d'équipements collectifs, etc. Des études préliminaires aux bilans financiers en passant par la concertation du public et les modes de financement, cet ouvrage examine les aspects juridiques, techniques, fonciers, fiscaux et financiers qui permettent de maîtriser l'ensemble du processus d'aménagement. Suivant la chronologie d'une opération, cet ouvrage fournit les clés permettant : - de distinguer les projets relevant ou non du régime applicable aux opérations d'aménagement et les outils à mettre en oeuvre pour les réaliser (ZAC, PUP, etc.) ; - de connaître les différentes procédures d'aménagement ; - de permettre la réalisation de l'opération dans les documents d'urbanisme avec des mesures de sauvegarde ; - de choisir le mode de réalisation ; - d'établir le bilan financier ainsi que le plan de trésorerie de l'opération. Des nombreux tableaux récapitulatifs et schémas illustrent les points forts de ce processus. En annexe figurent aussi des modèles de documents qui serviront de base à la relation entre la personne publique et un aménageur (modèle de contrat, avis d'attribution de concession).
06/2019
Immobilier, droit de la constr
Financer les opérations d’aménagement. L'économie de l'aménagement au concret
Ces dernières années, l'économie de l'aménagement urbain en France est en constante évolution. En témoignent l'émergence de nouveaux acteurs de la régulation du financement des opérations d'aménagement et la transformation des modalités d'ajustement des équilibres financiers. Par ailleurs, les négociations financières sur la prise en charge des dépenses de l'aménagement sont devenues plus dures et font appel à des montages de plus en plus complexes et innovants. En vue de mieux comprendre les mécanismes par lesquels sont aujourd'hui pris en charge les coûts d'urbanisation à la faveur d'opérations d'aménagement, cet ouvrage, résultat d'un minutieux travail de recherche, propose des analyses transversales accompagnées d'études d'opérations contemporaines. Dans une première partie, à travers une comparaison entre plusieurs opérations d'aménagement, il présente une analyse des systèmes d'action qui structurent l'élaboration des bilans financiers et des jeux d'acteurs qui y contribuent. Une deuxième partie décrit les grandes évolutions récentes du monde de l'aménagement. Enfin, une troisième partie étudie des cas d'opérations d'aménagement contrastées dans quatre agglomérations françaises : Dunkerque, Rennes, l'Ile-de-France et Strasbourg. Avec des analyses poussées sur des cas concrets, cet ouvrage propose des conclusions et perspectives offrant aux acteurs une vision d'ensemble du financement de l'aménagement urbain.
11/2023
Droit
La concession d'aménagement et ses alternatives. Contenu - Passation - Exécution
Une concession d'aménagement est un contrat par lequel une personne publique délègue l'étude et la réalisation d'une opération d'aménagement à un aménageur public ou privé. Elle est l'outil principal permettant d'externaliser un projet d'aménagement, mais elle n'est pas le seul. La collectivité peut, par exemple, choisir la régie, le mandat ou le projet urbain partenarial, en fonction du degré de maîtrise qu'elle souhaite exercer sur son projet et du risque financier qu'elle veut assumer. Ce guide présente le contexte et les critères qui détermineront le choix de la collectivité. Il examine la passation, le contenu d'un contrat de concession, ainsi que des autres instruments disponibles. En s'appuyant sur les contrats qui serviront de base à la relation entre la personne publique et l'aménageur, cet ouvrage examine les aspects juridiques, fonciers, fiscaux et financiers qui guideront la collectivité dans la passation de son contrat d'aménagement. Des schémas récapitulatifs ainsi que de nombreux renvois aux modèles de contrats figurant en annexe illustrent et rendent accessibles les outils dont disposent les collectivités pour mener à bien, contrôler et financer leurs opérations. Cet ouvrage est destiné aux agents et cadres des services d'urbanisme et d'aménagement des collectivités, ainsi qu'aux aménageurs publics ou privés.
04/2019
Comptabilité
Réaliser un diagnostic financier. Démarche, outils et astuces de l'analyse financière, 2e édition
Evaluer ses clients, ses fournisseurs, ses concurrents, une cible d'acquisition ou sa propre entreprise, est indispensable pour rester performant. Les documents comptables servent de base à cette analyse financière. Quelle est la signification économique du compte de résultat et du bilan ? Comment évaluer l'activité, la profitabilité, les équilibres financiers ? Comment faire face aux différents scénarios de crise de trésorerie ? Quels sont les ratios clés indispensables à l'évaluation de la performance de l'entreprise ? Quel est l'apport de l'analyse par les flux de trésorerie ? Comment construire un tableau de bord financier ? Destinée aux professionnels de la finance et aux personnes souhaitant s'initier au diagnostic financier, cette 2e édition contient de nombreux conseils, exemples, quiz et exercices corrigés.
02/2017
Bâtiments et travaux publics
180 séquences pour mener une opération de construction. 12e édition
180 séquences pour mener une opération de construction présente, sous forme de fiches classées chronologiquement, les principales étapes d'une opération de construction : études préalables et programmation, études et projets, consultation des entreprises et marchés, préparation de chantier, conduite de chanter, réception et exploitation de l'ouvrage. Ainsi, chaque séquence détaille les principales tâches à réaliser et les actions à mener, associées à de nombreux conseils et recommandations. Sont également référencés les textes applicables (codes, lois, ordonnances, décrets, arrêtés), les normes utiles aux acteurs du BTP, ainsi que les formulaires de la DAJ à jour du Code de la commande publique et les formulaires Caria couvrant l'acte de construire ou d'aménager. Cette 12e édition suit l'évolution notoire de l'actualité des marchés avec la prise en compte : De l'évolution des régles de passation et d'exécution des marchés publics en conformité avec le Code de la commande publique, dont les articles L. 2410 à L. 2432-2 et R. 2412-1 à R. 2432-7 reprennent le contenu de la loi MOP ; De l'émergence d'un nouveau CCAG pour les marches de maitnae J'enivre et de la mise a jour des CCAG Travaux et Prestations intellectuelles ; Des nouvelles modalités règles de fonctionnement entre maure d'ouvrage et maître d'oeuvre (modalités de coopération, gestion financière des marchés, gestion des différends) ; de la mise en place contractuelle du processus BIM dans les opérations de construction ; de la montes en puissance de la dématérialisation des procédures lors des phases de consultation et d'exécution ; Des conséquences de la crise sanitaire et de la prise en compte des circonstances imprévues dans les marchés. Avec 180 séquences pour mener une opération de construction, les acteurs d'une opération de construction maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, bureaux d'études, économistes de la construction, contrôleurs techniques, coordonnateurs SPS, coordonnateurs OPC, entrepreneurs et gestionnaires - disposent d'un aide-mémoire indispensable à une gestion de projet réussie.
10/2021
Comptabilité générale
Comptabilité. Edition 2023-2024
La collection des professionnels et des futurs professionnels Les Top'Actuel font le point chaque année sur les informations et les techniques à connaitre en comptabilité, fiscalité, droit et commerce. Top'Actuel Comptabilité 2023-2024 permet de comprendre le langage, les principes et les mécanismes de la comptabilité. Utile, clair et illustré, cet ouvrage présente en 28 fiches les points clés de la comptabilité : I. Normalisation et méthode comptable 1. Définition et rôles de la comptabilité financière 2. Harmonisation et normalisation comptable 3. Le patrimoine et l'activité de l'entreprise 4. Le fonctionnement du compte 5. L'enregistrement comptable : du journal à la balance II. Opérations courantes réalisées avec des tiers 6. La TVA 7. Achats et ventes de biens avec réductions commerciales 8. Les réductions financières et acomptes sur commandes de biens 9. Les frais accessoires sur achats et ventes de biens 10. Les emballages 11. Les modalités de règlement et le rapprochement bancaire 12. Les modalités de financement du cycle d'exploitation 13. La comptabilisation de la paie 14. Les achats et ventes en devises III. Investissement, placement et financement 15. Les immobilisations incorporelles et corporelles 16. Les titres financiers 17. La cession des immobilisations et VMP 18. Les opérations de financement IV. Travaux d'inventaire 19. Les stocks 20. Les amortissements 21. La dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles 22. La dépréciation des autres éléments de l'actif 23. Les provisions 24. La sortie des immobilisations et VMP du patrimoine 25. L'évaluation des créances et dettes en devises à l'inventaire 26. La régularisation des charges et des produits 27. La détermination du résultat et le passage d'un exercice à l'autre 28. L'affectation du résultat de l'exercice Ce livre existe en version numérique.
Policiers
Opération Shere-Khan. Une enquête de Jules Meyer
Strasbourg, dimanche 7 février 1926. Dans une imprimerie clandestine, cinq dirigeants autonomistes tiennent une réunion secrète. De tous bords politiques, ils négocient un "programme commun" pour exprimer haut et fort le "malaise alsacien" nourri par les maladresses de l'administration française après la Grande Guerre et revendiquer davantage de droits et de libertés pour l'Alsace. A quelques centaines de mètres, dans une petite église sur les quais de l'Ill, on donne le Requiem de Verdi. Le jeune détective Jules Meyer a d'horribles soupçons : un meurtre se prépare. La cible : un célèbre écrivain britannique, de passage à Strasbourg, qui assiste au concert. Jules arrivera-t-il à déjouer cette tentative d'attentat ? Quel lien y a-t-il entre l'union sacrée des autonomistes et le macabre complot de Saint-Guillaume ? Et quel rôle joue donc ce mystérieux "agent K" qui tire dans l'ombre les ficelles d'une machination machiavélique ? Un roman haletant dans cette étonnante période d'entre-deux guerres en Alsace, quand l'autonomisme n'était pas un gros mot.
10/2018
Comptabilité
La boite à outils de l'auditeur financier. 2e édition
Prise de poste, montée en compétences, évolution professionnelle, nos experts sont vos alliés ! Des fiches opérationnelles au quotidien ; Une structure graphique pour maîtriser l'essentiel en un coup d'oeil ; Des conseils méthodologiques et des cas d'entreprise pour passer à l'action. 67 outils en 8 objectifs : 1. Bases réglementaires et méthodologiques ; 2. Bases de la formalisation et du relationnel ; 3. Phase préliminaire ; 4. Techniques élémentaires ; 5. Approche spécifique sur les comptes d'actif ; 6. Approche spécifique sur les comptes de passif ; 7. Procédures analytiques et autres contrôles généraux ; 8. Comptes consolidés. Des vidéos d'approfondissement : L'esprit de l'auditeur ; L'importance de la communication ; L'approche par les risques.
06/2020
Analyse financière
Analyse financière. Concepts, méthodes et outils, 7e édition
Comment juger de la solvabilité d'une société ? Qu'est-ce que la rentabilité des capitaux engagés ? Comment mesurer l'endettement et l'effet de levier financier ? Comment apprécier la génération de flux de trésorerie (cash-flows) dans le temps ? Quels sont les indicateurs importants, en normes françaises ou au format IFRS, et les indicateurs extra-financiers ? Clair et accessible, cet ouvrage répond à ces questions, avec une approche pédagogique issue de plus de 25 années d'enseignement, formation et conseil. Fondé sur des exemples concrets, il expose les notions et les outils clés pour décrypter les documents financiers des sociétés, quelle que soit leur taille (comptes sociaux ou comptes consolidés). Le livre s'achève sur une étude de cas corrigée et un glossaire détaillé. Des ressources complémentaires (données des tableaux de calculs, glossaire numérique, liens Internet...) sont disponibles sur le site www.thibierge.net. PUBLIC : Etudiants des universités (IUT, IAE, facultés d'économie et de gestion...) et élèves des écoles de management et d'ingénieurs ; Enseignants en sciences de gestion ; Professionnels de la finance ou de la stratégie.
04/2021
Comptabilité
La boîte à outils du responsable financier. 3e édition
Les enjeux de la Finance ont changé : les responsables financiers doivent faire face à de nouvelles normes comptables, une sophistication des montages et des produits financiers ainsi qu'à l'obligation d'obtenir des résultats à court terme. Cet ouvrage se concentre sur trois axes majeurs : la mise sous contrôle des activités, l'anticipation et la prospective et la gestion des risques. Ce livre comprend les 62 outils et méthodes indispensables à la pratique de la Finance au quotidien. Directement opérationnel, ce livre propose à tous les cadres les outils dont ils ont besoin pour concevoir, préparer, rédiger notes, présentations et synthèses dans les domaines de la finance et du contrôle de gestion. Cette 2e édition est à jour des dernièrs normes et comprend de nouveaux outils plus précisémment dédiés au responsable financier.
03/2018
Fiscalité d'entreprise
Titres de sociétés et instruments financiers : Quelle fiscalité ? Edition 2022
La gestion des titres de sociétés peut devenir un véritable casse-tête pour le dirigeant. Comment sont imposés les dividendes et les plus-values ?? Taxation au PFU ou option globale pour le barème de l'IR ?? Quels sont les régimes de faveur dont peut encore bénéficier le dirigeant ? Quels sont les titres exclus ou exonérés d'IFI ?? Cet ouvrage fait la synthèse de toutes les règles fiscales que les dirigeants de sociétés et leurs conseils doivent connaître pour gérer efficacement aussi bien les titres des entreprises dans lesquelles ils détiennent une participation que l'ensemble des instruments financiers dont ils sont titulaires. Il expose de manière claire le régime applicable en cas de cession (plus-values des particuliers ou plus-values professionnelles ? ) Il fait le point sur les régimes de faveur (exonérations, report et sursis d'imposition) dont le dirigeant peut encore bénéficier. Il décrit les règles d'imposition des dividendes et dresse un panorama complet des exonérations et exclusions d'IFI. Des fiches particulières sont consacrées aux cas les plus complexes, notamment les montages à risques, la technique du démembrement et la situation des non-résidents.
02/2022
Droit
Comprendre la fiscalité locale. Les outils d'une politique fiscale adaptée
La fiscalité locale a été bouleversée ces dernières années, notamment par la création de la cotisation économique territoriale. Bénéficiant des retours d'expérience de nombreuses collectivités, ce dossier propose des outils pour comprendre les évolutions réglementaires, construire une vision stratégique du développement des territoires en cohérence avec les spécificités de chacun et mettre en oeuvre une politique fiscale adaptée à leurs projets. A travers des chapitres construits de façon autonome, l'ouvrage permet de maîtriser l'ensemble des questions liées à l'imposition : taxe sur le foncier bâti, sur le foncier non bâti, cotisation foncière des entreprises, cotisation valeur ajoutée des entreprises, taxe sur les surfaces commerciales, impôt forfaitaire sur les entreprises de réseau, sans oublier un point sur ce qu'il reste de la taxe d'habitation. Il présente chaque impôt en définissant ses composantes, la façon de les analyser, les éventuelles anomalies à vérifier, les conditions à réunir pour anticiper les futures ressources, l'accès aux informations. Ce dossier s'adresse aux techniciens, cadres, élus qui ont à intervenir sur la fiscalité territoriale pour comprendre, anticiper, corriger, travailler avec les services fiscaux... mais aussi aux étudiants ayant à se former sur le sujet. Il n'est pas nécessaire d'être fiscaliste pour l'exploiter.
09/2019
Fusion des sociétés
Fusions Acquisitions. 6e édition
Dans un environnement économique et financier propice à la croissance externe, cette nouvelle édition de Fusions Acquisitions a pour ambition de faire partager à ses lecteurs ta longue expérience de banquier d'affaires et d'enseignant en finance d'entreprise de son auteur. Les 16 chapitres de cette 6e édition décrivent dans un style vivant le déroulement des différentes étapes d'une opération de fusion acquisition (Mergers & Acquisitions) d'un point de vue théorique et pratique, avec le souci constant de la clarté pédagogique et le recours à des exemples récents d'opérations financières. Cette édition aborde également les enjeux stratégiques et financiers d'un rapprochement, ainsi que tes modalités du financement de la croissance externe d'une entreprise. Elle présente en détail tes différentes méthodes d'évaluation d'entreprise, l'importance de la phase de due diligence, ainsi que les principaux montages d'ingénierie financière d'un rapprochement (acquisition, apport de titres ou d'actifs, alliances, offres publiques, LB0...). L'ouvrage intègre les dernières évolutions réglementaires et comptables, et analyse les techniques utilisées lors du processus de négociation. Dans chaque chapitre, une sélection de mots clés, complétée par un résumé, des références bibliographiques, des questions et des adresses de sites internet utiles, permettent, avec l'index, de faire de cet ouvrage un véritable instrument de travail.
09/2021
Autres langues
Mener une conversation en russe. 3e édition
Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui, possédant déjà un certain vocabulaire et les bases de la grammaire russe, souhaitent approfondir leurs connaissances de la langue et de la culture russe. Son objectif est de présenter la langue à travers des dialogues variés afin que l'apprenant puisse acquérir des réflexes lui permettant de s'exprimer dans des situations diverses, mais concrètes, telles que convenir d'un rendez-vous, parler d'un film, ou encore débattre d'un problème de société. Après un rappel des règles fondamentales de la conversation en contexte russophone, sont présentés des structures ou éléments de conversation classés en fonction des principaux actes de langage. Puis, suivent quatorze conversations commentées, qui recouvrent des situations courantes de la vie quotidienne. En annexe, on trouvera la traduction de ces conversations, ainsi qu'un mémento.
10/2019
Littérature française
Bilan d'une scission
"Pourquoi socialistes et communistes français sont-ils à nouveau dressés les uns contre les autres en de violentes polémiques ? Quelles peuvent être les chances d'une gauche ainsi divisée en deux grandes organisations ? C'est à ces questions notamment que Robert Verdier tente d'apporter des éléments de réponse. Il rappelle d'abord dans quelles conditions, voici soixante ans, communistes et socialistes se sont séparés à la fin d'un congrès historique, le congrès de Tours. Il raconte les péripéties de ces débats et analyse les discours des principaux antagonistes de cette confrontation. Dans une dernière partie il s'interroge sur ce qui subsiste aujourd'hui, après plus d'un demi-siècle marqué par tant d'événements considérables, des divergences de 1920." Bulletin Gallimard n° 306, avril 1981.
04/1981
Comptabilité
Ingénierie financière. Fusion, acquisitions et autres restructurations des capitaux, 2e édition
Cet ouvrage consacré à l'ingénierie financière passe en revue les opérations de haut de bilan et les différentes stratégies de rapprochement et de restructuration : l'offre publique, la fusion, l'apport partiel, la scission, le spin-off, le splitt-off, le LBO, la titrisation, etc. Chaque chapitre se compose d'un cours synthétique mettant en exergue les notions fondamentales. Celles-ci sont mises en application grâce à 20 études de cas corrigées. Cette 2e édition entièrement mise à jour est complétée de nouveaux cas d'application.
Gestion financière
Ingénierie financière. Fusions, acquisitions et autres restructurations des capitaux, 2e édition
Cet ouvrage consacré à l'ingénierie financière passe en revue les opérations de haut de bilan et les différentes stratégies de rapprochement et de restructuration : l'offre publique, la fusion, l'apport partiel, la scission, le spin-off, le splitt-off, le LBO, la titrisation, etc. Chaque chapitre se compose d'un cours synthétique mettant en exergue les notions fondamentales. Celles-ci sont mises en application grâce à 20 études de cas corrigées. Cette 2e édition entièrement mise à jour est complétée de nouveaux cas d'application.
10/2023
Littérature française
Moralités légendaires. Nouvelle édition
Moralités légendaires (Nouvelle édition) / Jules Laforgue Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Immobilier, droit de la constr
Promoteurs, marchands de biens, opérations de rénovation. Comptabilité, fiscalité et environnement juridique des opérations immobilières, 3e édition
De la production du bien immobilier (terrain, immeuble, bureau ou lotissement) à sa commercialisation et sa gestion, les intervenants sont nombreux et l'environnement réglementaire touffu. Ce livre traite de l'ensemble des questions de comptabilité, de fiscalité, de consolidation, de normes internationales et de droit pour les professions de promoteur, lotisseur, marchand de bien et agent immobilier. Très concret, à jour des dernières modifications législatives et du Code de l'urbanisme, ce livre est un incontournable pour tous les producteurs, négociants et gestionnaires immobiliers.
06/2022
Bilan de compétences
La boîte à outils du bilan de compétences. 67 outils cles en mains
L'approche comportementale par l'attention et la réflexivité est à la base des interventions du cabinet de formation Atlans dont font partie les auteurs. On retrouve dans cet ouvrage cette approche au centre de la posture du consultant en bilan de compétences. L'ouvrage apporte en sept dossiers toute la panoplie d'outils d'accompagnement au bilan de compétences. Les outils présentent soit des méthodes, des check-lists, des modèles, des règles, des documents-types, ou des exemples. Cette variété d'outils permet d'aborder tous les éléments nécessaires pour être conforme à la réglementation, pour mener les trois phases du bilan de compétences, le bilan à six mois et d'accompagner le bénéficiaire pour définir et mettre en oeuvre son projet.
04/2023
Stratégie d'entreprise
Les clés de la finance d’entreprise
- Comment interpréter et comprendre la comptabilité ? - Quelle démarche mener pour réaliser une analyse financière ? - Comment évaluer une société à partir de différentes méthodes ? - Quels outils mobiliser pour sélectionner un investissement ? - Comment choisir entre un financement par capitaux propres ou par endettement ? - Comment financer une startup ? Qu'est-ce que la finance verte ? - Quelles techniques pour monter un plan de financement convaincant ? La finance d'entreprise étudie la création de valeur. Elle est au service de l'ensemble des pourvoyeurs de fonds, actionnaires ou prêteurs. Dans cet ouvrage, qui comprend 50 clés techniques, le lecteur pourra appréhender la lecture des comptes, déceler les subtilités comptables, réaliser un diagnostic financier complet, évaluer une entreprise selon différentes méthodes utilisées par les praticiens, maîtriser les concepts des principaux instruments financiers, calculer un coût du capital, choisir un investissement, sélectionner un financement, comprendre les enjeux de la finance verte, du financement des jeunes entreprises, de la fusion-acquisition ou de la faillite. Ce livre s'adresse aux directeurs financiers, aux comptables, aux étudiants, aux enseignants ou à tout chef d'entreprise désireux d'approfondir leurs connaissances dans cette discipline.
03/2022
Géographie
Politiques d'aménagement du territoire. 2e édition
Unifier le territoire, l'organiser, l'administrer, telles furent les préoccupations constantes du pouvoir et des Etats, tout au long de l'Histoire. Jusqu'au XXe siècle, cette organisation s'est faite spontanément et ce n'est qu'entre les deux guerres mondiales que commencèrent à se développer des " politiques publiques d'aménagement du territoire ". A l'orée du XXIe siècle, la mondialisation, la construction européenne et la décentralisation ont planté un nouveau décor : L'Etat, héritier de huit siècles de centralisation du pouvoir, saura-t-il s'adapter à cette réalité nouvelle ? Les transformations de la DATAR en DIACT, puis en nouvelle DATAR (Délégation à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale) en sont-elles les premières illustrations ? Le pouvoir européen saura-t-il se donner les moyens institutionnels et financiers pour conforter son assise territoriale et son modèle économique et social face aux pays émergents ? La compétition entre les pouvoirs locaux dans la recherche de l'attractivité, en condamnant les plus faibles, n'exige-t-elle pas de nouvelles formes de solidarité ? Faut-il revoir la carte administrative de la France et y redéfinir le rôle des frontières tant sur le plan politique qu'administratif? C'est là tout l'enjeu des réformes en cours. Apportant davantage des éléments de réflexion que des réponses, tant la situation du monde en ce début du XXIe siècle évolue rapidement, cet ouvrage s'adresse aux étudiants en aménagement, qu'ils soient géographes, économistes, juristes, historiens, sociologues ou architectes, ainsi qu'aux responsables politiques et administratifs de l'Etat et des collectivités locales.
04/2010
Droit fiscal
Fiscalité immobilière. 2e édition
18 fiches pour décrypter les impôts frappant la vie d'un immeuble de l'acquisition à sa cession ou transmission La fiscalité immobilière est particulièrement complexe. De nombreux impôts et taxes cohabitent tels que la TVA, les droits d'enregistrement, l'impôt sur le revenu, l'impôt sur la fortune immobilière, les droits de mutation à titre gratuit. La maîtrise de ces règles appliquées à des conditions précises permet d'alléger le coût fiscal lié aux opérations immobilières. Cet ouvrage s'organise en 18 fiches traitant des thèmes suivants : les droits de mutation, les impôts locaux, la fiscalité des revenus locatifs et les principaux dispositifs de défiscalisation, l'impôt sur les plus-values immobilières, la gestion fiscale des SCI, l'impôt sur la fortune immobilière, les droits de mutation à titre gratuit. L'accent est mis sur certaines problématiques au coeur d'un investissement immobilier. Par exemple : le choix du régime fiscal d'une SCI, l'optimisation fiscale des revenus fonciers, les techniques de réduction des droits de succession par donation anticipée et démembrement du droit de propriété. Tous les aspects techniques sont illustrés par des exemples chiffrés. Points forts - Outil juridique, à la fois pratique, technique et synthétique - Panorama des impôts frappant la vie d'un immeuble ... de son acquisition à sa cession ou transmission - Tous les aspects techniques sont illustrés par des exemples chiffrés
02/2022
Droit fiscal
La fiscalité. 2e édition
Une méthode originale, simple et efficace fondée sur le storytelling pour comprendre et maîtriser la fiscalité. Au début de chaque chapitre Alice, la créatrice d'entreprise, se pose une question fiscale. Dans une première partie, l'auteur répond à Alice sur le ton du storytelling en s'appuyant sur des exemples très pratiques. La question est ensuite reprise et traitée de façon plus approfondie et détaillée. Des schémas, des visuels, des mind maps sont prévus pour aider le lecteur dans son apprentissage. A la fin de chaque chapitre, un quiz et un exercice sont proposés. L'ouvrage est assorti de 10 vidéos disponibles gratuitement pour mettre en évidence des points importants de l'ouvrage et d'une application gratuite de jeux sur smartphone.
Droit bancaire
Droit financier. 3e édition
A propos de l'ouvrage Cet ouvrage a pour objectif de présenter les principales règles applicables aux autorités (AMF et ESMA), marchés (plates-formes de négociation, processus de marché), abus de marché (opérations d'initié et manipulations de cours), émetteurs et professionnels (PSI, chambres de compensation et dépositaires centraux), produits (titres financiers tels que les actions et les obligations ainsi que les contrats financiers), information (prospectus), opérations (introduction en bourse et OPA), gestion collective (OPCVM et FIA) et fiscalité. Afin de faciliter la compréhension de la matière, qui est de plus en plus complexe en raison de la diversité (internationale, européenne et française) et du volume des sources, la démarche a été de hiérarchiser les notions exposées. L'objectif a été également de donner un grand nombre d'informations et d'exprimer des positions afin que l'ouvrage puisse être utile tant aux professionnels qu'aux étudiants. Points forts Des auteurs spécialistes de la matière et reconnus A jour des dernières réformes, notamment l'ordonnance du 6 février 2019 relative aux mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne en matière de services financiers
08/2021
Droit de l'urbanisme
Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat. Edition 2023
Publié chaque année depuis 27 ans, le DAUH est la mémoire du droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat. Seul inventaire annuel commenté des évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales de l'année échue, le DAUH constitue un recueil incontournable pour maîtriser l'actualité en la matière. Cette 27e édition, comme les précédentes, est structurée en trois parties : - la première propose un dossier consacré à l'évolution du droit de l'aménagement après la loi Climat et résilience et la loi 3DS ; - la deuxième rend compte de la publication et de l'évolution des textes officiels, de la jurisprudence, de la doctrine et de la pratique au cours de l'année écoulée au travers de 13 chroniques thématiques : administration et acteurs, aménagement du territoire, planification et règles d'urbanisme, protection de la nature et de l'environnement, patrimoine culturel immobilier, expropriation et préemption, fiscalité et participations, opérations d'aménagement, autorisations d'urbanisme, contentieux, habitat et politique de la ville, outre-mer ; - enfin, la troisième partie est, cette année, consacrée au permis de construire sur le domaine public. Ouvrage indispensable aux juristes et professionnels de l'urbanisme, de l'aménagement et de l'habitat, le DAUH 2023 constitue un outil précieux et opérationnel pour comprendre les mutations que connaissent ces trois matières depuis plusieurs années.
07/2023
Economie
Comprendre les calculs des conseillers financiers. Pour des choix de placement et de financement éclairés
Si les citoyens français ne se sentent majoritairement pas maîtres de leur avenir financier, c'est en grande partie parce qu'ils ne maîtrisent pas les outils mathématiques permettant de comparer les offres de placement ou de financement qui leur sont proposées par les établissements bancaires. Les concepts de capitalisation et d'actualisation qui constituent le bagage technique indispensable à la compréhension des calculs financiers sont dans cet ouvrage abordés à partir de nombreux exemples pratiques. L'usage de la calculatrice financière est systématisé pour permettre une résolution rapide et immédiate des problèmes abordés. Cet ouvrage constitue un précieux outil pour tout particulier souhaitant investir dans des produits financiers ou devant recourir à des financements.
01/2021
Droit de l'environnement
Sites et sols pollués. Outils juridiques, méthodologiques et financiers, Edition 2022
La politique de gestion des sites et sols pollués mise en place ces trente dernières années a récemment été bouleversée par des mesures notamment introduites par la loi "ASAP" en 2020, et par la loi "Climat et Résilience" en 2021.
Ce guide complet, entièrement refondu dans cette 3e édition, expose les nouvelles règles, leurs objectifs et leurs limites en abordant de façon synthétique les aspects juridiques, techniques et financiers de la gestion des sites et sols pollués. Ainsi, cet ouvrage :
- analyse la construction graduelle de la politique de gestion des sites et sols pollués, ainsi que ses différents prismes et objectifs ;
- expose le rôle des différents acteurs et les règles de la réhabilitation : débiteurs de l'obligation, prescriptions et sanctions, organisation et gestion des chantiers, moyens financiers. . . ;
- détaille les mesures relatives à la vigilance et au suivi des sites et sols pollués : pérennisation des mesures de gestion, outils d'urbanisme, de vigilance et d'accompagnement, règles relatives aux transactions immobilières
Riche et pratique, Sites et sols pollués fournit à tous les acteurs de la remise en état (industriels, propriétaires fonciers, aménageurs, État, élus locaux et leurs conseils, associations. . . ) une expertise technique et juridique et un éclairage opérationnel permettant à chacun de maîtriser ses responsabilités. Cet ouvrage est également destiné aux magistrats, avocats et notaires rédacteurs d'actes portant sur des sites pollués ou potentiellement pollués. Les bureaux d'études y trouveront également le cadre juridique qui structure désormais leurs activités.
05/2022
Droit
Dictionnaire du droit de l'urbanisme. Dictionnaire pratique, 3e édition
La loi ALUR du 24 mars 2014, l'ordonnance du 23 septembre 2015 de recodifi cation du Livre Ier du Code de l'urbanisme, les ordonnances du 3 août 2016 réformant les procédures de participation du public et d'évaluation environnementale, ainsi que la loi ELAN du 23 novembre 2018, ont bouleversé le droit de l'urbanisme depuis 2013, date de publication de la précédente édition de cet ouvrage. La troisième édition de Dictionnaire du droit de l'urbanisme analyse les principaux concepts et notions du droit de l'urbanisme et le décrypte dans son environnement juridique ; il traite également des matières connexes tels les droits du patrimoine, de l'environnement, de l'expropriation et celui de l'aménagement (ZAC, concessions d'aménagement, lotissements, etc.), matières fondamentales à l'organisation du territoire et aux modalités de mise en place de tous les projets d'aménagement et de construction. Avec plus de 600 entrées, ce dictionnaire incontournable offre une approche à la fois théorique, pratique et didactique du droit de l'urbanisme. Il fournit des défi nitions exhaustives permettant d'en maîtriser toutes les aspérités juridiques : planifi cation urbaine, autorisations d'urbanisme, aménagement du territoire, protection du patrimoine bâti et non bâti, fi scalité, responsabilités civiles et administratives, réchauffement climatique, etc. Chaque définition présente le cadre législatif et réglementaire de la notion ainsi que la jurisprudence y afférente et décrit les bonnes pratiques à observer. Grâce à cet ouvrage, les professionnels et futurs professionnels - qu'ils soient maîtres d'ouvrage, maîtresd'oeuvre, urbanistes, etc. - disposent, dans un document unique, de tous les outils pour sécuriser le déroulement d'une opération d'aménagement ou de construction. Ecrit sous la direction scientifique d'Yves Jégouzo et Norbert Foulquier, ce livre rassemble les spécialistes du droit de l'urbanisme et de l'environnement.
02/2019
Aménagement du territoire
L'aménagement du territoire. 2e édition
Organiser collectivement le rapport entre la société et son espace afin de mieux répondre aux objectifs politiques qu'elle se fixe : tel est le but de l'aménagement du territoire. Ce manuel clair et concis vient en présenter les principaux fondements et enjeux, notamment le développement économique, l'accès aux services, le rôle des infrastructures, la transition écologique. Cette nouvelle édition enrichie de nombreux exemples empruntés à des contextes variés (en France, en Europe et dans le monde) analyse les principaux débats liés à la construction des politiques publiques d'aménagement et leur mise en oeuvre. Elle propose une lecture critique et stimulante des expériences significatives et marquantes de l'aménagement du territoire, avant d'en interroger les formes à venir. Publics : Etudiants en licence et master de Géographie et d'Aménagement, Etudiants en classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE).
06/2021
