Les risques professionnels et la santé au travail en questions. 3e édition
Extraits
Droit
Les risques professionnels et la santé au travail en questions. 3e édition
Les risques professionnels et la santé au travail occupent une place sans cesse croissante dans les préoccupations des responsables et des dirigeants d'entreprise, l'actualité judiciaire offrant régulièrement son lot de décisions venues illustrer la mise en jeu de la responsabilité des employeurs dans des situations d'accidents du travail ou de maladies professionnelles dans lesquelles est retenue une "faute inexcusable" de l'employeur. Mais ces situations sont aussi préoccupantes pour les victimes et leurs ayants droit de sorte que, là encore, leurs aspects juridiques se trouvent plus que jamais discutés. C'est précisément à partir de ce constat que les auteurs de cet ouvrage se sont fixés leur objectif : en dix points-clés (à la façon des ouvrages composant la collection), parvenir à présenter, de façon à la fois pratique et complète, l'état du droit positif sur ces questions. Qu'est-ce qu'un risque professionnel et quels sont les éléments qui le caractérisent ? Selon quelle procédure et dans quel délai doit-il être reconnu ou validé par la Sécurité sociale ? Les conséquences d'un accident ou d'une maladie en lien avec le travail se limitent-elles à des prestations légèrement améliorées pour l'assuré social ou bien trouvent-elles à s'exprimer également dans d'autres domaines, comme celui de la "tarification AT" ou du droit de la responsabilité civile ? Et sur le plan procédural, les risques de contentieux s'accompagnent-ils de spécificités comme souvent en matière de Sécurité sociale ? Autant de questions qui trouvent réponses et conseils dans cet ouvrage.
11/2019
Droit
La santé au travail en danger. Dépolitisation et gestionnarisation de la prévention des risques professionnels
A partir d’une enquête de terrain menée auprès des acteurs de la prévention, cet ouvrage analyse l’évolution du système de médecine du travail vers un système de santé au travail. La pluridisciplinarité, telle qu’elle est pensée et mise en place dans les services de santé au travail, est emblématique de cette transition. Elle se présente à la fois comme un aménagement original de rapports de pouvoir entre différents groupes, et comme un dispositif managérial qui floute les enjeux politiques de la mission de prévention. Les reconfigurations du personnel des services occasionnent des conflits entre les acteurs « historiques », les médecins du travail, et les acteurs nouvellement introduits. Des lignes de fracture s’expriment également au sein d’une même profession : les médecins du travail, en particulier, se positionnent différemment vis-à-vis d’une injonction à transformer leur manière de travailler et à s’impliquer dans de nouvelles collaborations. Ces tensions interrogent la place et le rôle de chacun, mais aussi et surtout la visée ultime du système de prévention. Or, les réformes successives ont pour point commun de se focaliser principalement sur les outils, la méthode, sur le « comment », plutôt que sur le « pourquoi » de la prévention. Les gains d’efficacité recherchés touchent finalement davantage à la sécurisation juridique des employeurs et à leur assistance dans leur responsabilité de gestion des risques qu’à la protection de la santé des salariés vis-à-vis des atteintes dues à leur travail. Cet ouvrage vise à réintroduire les tensions identifiées sur le terrain dans le regard porté sur le système de prévention, à contre courant de l’approche technique aseptisée que portent les politiques de santé au travail actuelles.
03/2019
Droit
La responsabilité sociale de l'employeur. Santé et sécurité au travail, stress et violence au travail, risques psychosociaux, harcèlements, risques environnementaux, prévention et réparation des risques professionnels, qualité de vie au travail
Qu'est-ce que la responsabilité sociale d'un employeur ? La responsabilité sociale de l'employeur (on parle également de responsabilité sociétale ou RSE) concerne tous les types d'entreprise, les petites comme les grandes, sans que le secteur d'activité importe. C'est même devenu une obligation légale depuis 2019 (avec la loi Pacte) puisque "toutes les entreprises françaises sans exception, doivent "prendre en considération" les enjeux environnementaux et sociaux dans la gestion de leurs activités" . Le but est d'améliorer la qualité de vie des collaborateurs et de toutes les personnes qui entrent en contact avec l'entreprise. D'ailleurs, les DRH se mobilisent de plus en plus sur la qualité de vie au travail et le bien-être des collaborateurs (89 %). Pourtant, en 2020, la responsabilité sociale reste un domaine encore peu exploité des entreprises, qui peinent parfois à comprendre ses enjeux. Le principe est compris, mais pas forcément la façon de la mettre en place dans l'entreprise. A la fois didactique et réflexif, cet ouvrage sera utile aux employeurs, aux responsables de ressources humaines, aux salariés, aux représentants du personnel, aux avocats, aux conseillers prud'homaux, aux inspecteurs du travail, ainsi qu'aux citoyens et aux décideurs publics et privés de tout niveau pour mener une réflexion globale sur la responsabilité sociale de l'employeur et interroger les réponses du droit en la matière. Points forts - Des solutions adaptées à l'action des professionnels - Un ouvrage complété par des graphes, des exemples et des conseils pratiques
12/2021
Psychologie du travail
Bien-être et santé au travail. Compréhension des risques et interventions
Quel sens donnons-nous à notre travail ? Ce que nous y vivons correspond-il à nos attentes ? Existe-il des climats propices aux agressions, au harcèlement, nous donnant la possibilité de les prédire et de les contrer ? Comment accroître nos capacités de résilience ? Bien-être au travail ou détresse psychologique, les déterminants et les pistes d'amélioration varient selon les personnes, les cultures, les métiers. De l'enseignant à l'opérateur des plates-formes téléphoniques, du personnel de santé à l'agent des forces de l'ordre, cet ouvrage nous fournit des éclairages pour mieux comprendre, pour mieux agir et réagir en milieu organisationnel.
10/2021
Assurances
L'assurance du risque professionnel en santé
Avec la loi du 4 mars 2002, dite "loi Kouchner" , les professionnels et établissements de santé sont devenus soumis à une obligation d'assurance, pour couvrir les dommages causés aux patients à l'occasion des activités de prévention, de diagnostic ou de soins (CSP, art. L. 1142-2). L'assurance du risque professionnel en santé est ainsi venue s'ajouter à la liste des assurances obligatoires. Celle-ci a toutefois un domaine d'application particulier, quant aux personnes qui y sont soumises mais surtout quant au risque devant être garanti. Et l'application cumulée des règles propres au droit des assurances et de celles de droit de la santé peut être source de difficultés : - pour l'assureur, qui doit pouvoir apprécier dans quelle mesure et à quelles conditions sa garantie peut être enclenchée ; - pour le professionnel de santé, qui doit connaître l'étendue de son obligation d'assurance et celle de la couverture qu'il en retire ; - pour la victime d'un accident médical, qui peut s'inquiéter des modalités de son indemnisation par l'auteur responsable et l'assureur de ce dernier. Cet ouvrage se propose d'explorer ces différentes règles applicables à l'assurance du risque professionnel des acteurs de santé (principalement les professionnels et établissement de santé mais aussi les autres acteurs intervenant dans le domaine sanitaire), de la façon la plus large, la plus complète, et illustrée par la jurisprudence récente et pertinente. Il détaille ainsi le champ de l'obligation d'assurance (les personnes soumises, le contenu du contrat, l'étendue de la garantie, etc.), mais également sa mise en oeuvre, en revenant sur les conditions de la responsabilité dans le secteur de la santé et les procédures d'indemnisation, tout en mettant l'accent sur la place et le rôle de l'assureur dans ces mécanismes. Il s'adresse aux professionnels de l'assurance, de la santé et du droit, mais également aux étudiants, et plus largement à toute personne intéressée ou confrontée à ces problématiques.
04/2023
Exercice médicale
La simulation en santé. Qualité de vie au travail et changement - Dispositif pédagogique et prévention chez les professionnels de santé
Cet ouvrage relate des travaux de recherche menés à l'Institut Toulousain de Simulation en Santé. Il porte sur l'utilisation du dispositif pédagogique de simulation pour la formation des professionnels de santé. Il apporte un éclairage théorique basé sur les Sciences de l'Education et de la Formation sur sa construction et sa réalisation. L'auteur s'est efforcé de rendre compte de la rencontre entre le monde de la formation et celui parfois complexe et difficile du terrain des professionnels de santé. En reproduisant le réel de l'activité qui tient compte de sa composante inéluctablement stressante, ce dispositif pédagogique pourrait permettre de développer des ressources personnelles et collectives de gestion du stress. Cette amélioration de l'approche des situations cliniques serait de nature à agir comme un dispositif de prévention chez les soignants.
04/2022
Hygiène et sécurité
Santé et sécurité au travail. Edition 2024
La santé au travail est un sujet sensible, qui concerne tous les salariés et toutes les entreprises, petites ou grandes. Ce guide aborde toute la thématique de la santé et la sécurité au travail au regard des rôles de tous les acteurs liés à cette thématique, à savoir l'employeur, le médecin du travail, les SPST, les travailleurs, le CSE et l'inspecteur du travail. Les plus de l'ouvrage : - auteurs experts en la matière dont le plus célèbre Pierre -Yves Verkindt - ouvrage intégrant la réforme de 2021 /2022 sur la santé au travail - fiche "Questions préalables" pour introduire chaque partie : cette fiche regroupe toutes les questions à se poser et les renvois au paragraphes pour trouver les réponses à ces questions - illustrations pratiques : exemples, tableaux récapitulatifs, points de vigilance et un lexique dédié à la thématique - des infographies pour identifier clairement les enjeux
02/2024
Médecine du travail
(Re)connaissance des risques cancérogènes au travail dans les mines. Suivi post-professionnel
Le présent ouvrage est constitué de "fiches de poste" , dont l'établissement a été initié par le secteur mines de la Fédération Nationale des Mines et de l'Energie CGT, afin de permettre aux mineurs l'accès à un suivi médical post professionnel, prévention secondaire des effets éventuels de leurs expositions professionnelles aux cancérogènes, et permettre, aussi, la reconnaissance en maladie professionnelle de ces effets pour ceux qui en sont victimes. Le mode d'élaboration a consisté à rassembler des descriptions des tâches effectuées et des expositions qu'elles impliquaient, à partir de témoignages de nature individuelle ou recueillis lors de réunions de groupe d'anciens mineurs, et d'archives syndicales conservées. De ce fait, ces fiches de postes restituent fidèlement la réalité du travail dans les mines ce qui constitue leur originalité et leur véracité puisque ce n'est pas d'une vision du travail prescrit, mais bien de l'expression du travail réel et de son vécu, qu'elles sont issues. Le recueil de fiches d'exposition édité par les éditions ARCANE 17 est réalisé par la Fédération Nationale des Mines et de l'Energie CGT (qui a pris le relais des fédérations de l'énergie et de celle des travailleurs du sous-sol) et les militants du collectif mines ATMP (accident du travail et maladie professionnelle), de toutes les régions et substances minières, animé par Freddy MAUGIRON, ancien délégué mineur, élu prud'homal, fonctionnant avec l'appui du Dr Alain CARRE, médecin du travail retraité.
01/2024
Sociologie du travail
Santé et travail dans les TPE. S'arranger avec la santé, bricoler avec les risques
La statistique publique montre que la santé des salarié. es des "très petites entreprises" (TPE), définies en France comme celles regroupant moins de 10 salarié. es , tend à être meilleure qu'ailleurs alors même que la présence de risques professionnels y est plus forte et que la prévention y est très peu développée . C'est ce que l'on peut appeler le paradoxe des TPE. L'enjeu de ce livre est de démêler les fils de ce paradoxe en s'intéressant à la manière dont dirigeant. es et salarié. es des TPE tiennent les enjeux de santé et de travail au quotidien. C'est ainsi une occasion de s'intéresser à des entreprises et des travailleurs. ses qui, bien souvent, passent sous les radars des politiques publiques et de la connaissance scientifique, et de mettre au jour les logiques d'invisibilisation des troubles de santé autant que les manières d'y faire face malgré tout. Les auteurs ont mené leur enquête dans les secteurs de la coiffure, de la restauration et du bâtiment car ils concentrent des travailleurs. ses fortement exposé. es en termes de risques professionnels et de pénibilités.
01/2023
Gestion
Manager - Santé et sécurite au travail. Pour une approche humaine de la prévention des risques
Compte tenu de la diversification et de la complexification des risques professionnels, les entreprises sont aujourd'hui appelées à développer de véritables systèmes de management de la SST. Le succès d'une telle politique de management dépend en grande partie de la capacité des décideurs à inscrire cette démarche de prévention dans une logique d'amélioration continue et à remporter l'adhésion des principaux acteurs de l'entreprise. L'amélioration de la santé sera d'autant plus profitable qu'elle constitue pour l'entreprise un vecteur de performance économique et d'image. Ce livre appréhende le management de la SST comme un levier permettant une prise de conscience collective des enjeux de la santé et la sécurité au travail. Il apporte un éclairage sur certains fondamentaux pour progresser dans le domaine et ensuite initier une vraie approche humaine du management de la SST.
05/2013
Infirmiers anesthésistes
Les compétences infirmières en santé au travail
L'évolution du métier d'infirmier.re de santé au travail porte sur la création de nombreux postes en services interentreprises, sur l'étendue des rôles et missions de ces professionnel·le·s de santé et sur le développement de la pluridisciplinarité en santé au travail. Cet ouvrage se veut un point d'étape dans la définition de la spécificité de ce métier : sur quelles ressources, l'IDE (infirmier·ère diplômé·e d'état) s'appuie-t-il.elle aujourd'hui, à partir de sa culture généraliste acquise en IFSI (institut de formation en soins infirmiers) et en services de soins ? Comment ces professionnel·le·s de santé s'approprient-ils·elles la formation spécifique en santé au travail ? Quelles compétences sont à l'oeuvre ? Pour cette démonstration, des retours du terrain illustrent la démarche clinique infirmière adaptée à la santé au travail. Les formations proposées sont très diverses, tant par leur durée que par leur contenu. Les IDE en santé au travail développent et incorporent des savoirs, des savoir être et des savoir-faire afin de dévoiler le lien entre la personne, le travail et la santé. A partir d'entretiens infirmiers (au cours des VIP : visites d'information et de prévention et des études de poste) des données sont recueillies, conservées dans le dossier médical de santé au travail et transmises au médecin du travail puis, le cas échéant, à un ou plusieurs membres de l'équipe pluridisciplinaire. Aujourd'hui, l'IDE en santé au travail est en première ligne pour assurer un rôle d'alerte précoce et de veille sanitaire. Le soin infirmier, notamment ses dimensions préventive et éducative, s'exerce pleinement et ce malgré les contraintes organisationnelles (durée des VIP, nombre de médecins référents) et techniques (logiciel métier). Deux voies s'offrent pour contribuer au développement du métier : la recherche infirmière et l'évaluation des pratiques professionnelles.
04/2024
Hygiène et sécurité
Recueil sécurité et santé au travail. Edition 2023
Des extraits législatifs, les règlements d'exécution et des extraits récents de la jurisprudence illustrant l'application pratique de ces règles. Tout ce qui touche à la sécurité et à la santé au travail relève du défi. Ce recueil luxembourgeois comprend des extraits législatifs, les règlements d'exécution et des extraits récents de la jurisprudence illustrant l'application pratique de ces règles.
Hygiène et sécurité
Recueil sécurité et santé au travail. Edition 2022
Analyse pratique et intégrée des aspects civils, comptables et fiscaux résultant de la réforme du droit des biens. Cet ouvrage analyse de manière pratique et intégrée la réforme du droit des biens, en ce qu'elle s'applique au droit d'emphytéose et de superficie.
02/2023
Spécialités médicales
L'émergence des risques (au travail)
Depuis plusieurs années, des crises sont venues transformer le contexte de la santé publique, qu'il s'agisse de risques sanitaires effectifs : amiante, vache folle, sang contaminé, ou d'inquiétudes : téléphonie portable, nanotechnologies... Dans ce cadre, les individus ne disposent pas toujours de l'information et, quand elle existe, au moins en partie, elle est analysée en fonction des sentiments de menaces et/ou d'impuissance qui en découlent. Le monde bouge de plus en plus vite et le nombre de chercheurs investis dans des travaux relatifs aux risques (en particulier au travail) n'augmente pas au même rythme. Comment satisfaire le besoin de connaissances valides dans ce cadre ? Comment, dans un système scientifique encore trop gouverné par l'excellence mono-disciplinaire, favoriser l'hybridation disciplinaire indispensable pour répondre aux questions de plus en plus complexes que posent la santé et la sécurité au travail ? Comment résoudre la question de la latence alors que les effets néfastes du travail apparaissent en moyenne, avec des écarts élevés entre la période d'exposition à une nuisance et l'effet sur la santé ? Dans ce monde fragile, les médias jouent un rôle ambigu ne serait-ce que par l'amplification créée autour d'opérations jouant sur la sensibilité des lecteurs ou à travers des effets de mode. De fait, dans un décor où tout bouge, où la complexité gagne, où le court terme est privilégié, de nombreux instituts et agences se préoccupent de risques émergents. en particulier au travail. A l'expérience, pour des raisons d'opérationnalité, on fait appel aux scientifiques d'un domaine pour qu'ils s'accordent sur des risques émergents dans leur spécialité. C'est sans doute efficace pour produire des rapports justifiant une recherche perpétuée dans sa discipline, mais, dans la complexité du contexte, il est difficile de cibler sérieusement des risques émergents actifs. Dans cet ouvrage, nous avons essayé de montrer cette complexité et à partir d'exemples concrets, comment on peut appréhender l'émergence d'un risque. Il ne s'agit là que d'une contribution qui plaide résolument pour le renforcement de la dynamique des liens entre tous les acteurs concernés.
09/2008
Droit du travail et de l'emplo
La numérisation du travail. Enjeux juridiques et sociaux en santé au travail
Le travail est profondément affecté par l'évolution ultra-rapide des technologies numériques. Cette nouvelle façon de travailler bouleverse la protection de la santé au travail par l'apparition de nouveaux risques, jusqu'à la création d'emplois en marge du salariat et de ses règles protectrices. Il existe encore peu de travaux sur le sujet de la numérisation du travail et les problématiques soulevées dans le champ du droit et des enjeux sociaux qui en découlent. L'objectif de cet ouvrage est donc de déterminer si les normes juridiques ont un rôle à jouer, et par quels moyens, dans le débat d'une meilleure prise en compte de la santé dans un contexte de numérisation croissante du travail.
09/2021
Gestion
Risques professionnels. Caractéristiques, réglementation, prévention, 2e édition
Cet ouvrage traite des différents risques professionnels rencontrés dans toutes les activités, industrielles ou de service, en donnant pour chacun le contexte, le cadre réglementaire et les mesures de prévention existantes, illustrées par des exemples sectoriels : définitions et caractéristiques des risques, accidents du travail et maladies professionnelles (réparation aux victimes, organisation de la prévention, ergonomie et conditions de travail) ; législation et réglementation du travail en matière de prévention, et normalisation de la sécurité ; risques mécaniques et physiques (bruit, vibrations, électricité, rayonnements ionisants et non ionisants) ; risques dus aux manutentions manuelles et mécaniques, à la circulation et au transport ; risques chimiques et biologiques ; risques du bâtiment et des travaux publics. Cette deuxième édition mise à jour tient compte des nouvelles directives européennes relatives aux risques professionnels. Cet ouvrage, destiné aux responsables sécurité, responsables opérationnels, chefs d'entreprise, ainsi qu'aux médecins du travail et CHSCT, offre une vision à la fois globale et pratique de la prévention des risques professionnels.
03/2006
Psychologie, psychanalyse
Parents-professionnels : la coéducation en questions
Largement employé dans le champ de la petite enfance et au-delà, la notion de coéducation recouvre des réalités multiples. Souvent associée au terme, non exempt d'ambiguïté, de soutien à la parentalité, elle se rapporte aux relations parents-professionnels qui président à l'éducation des enfants. Alors qu'on assiste à une disqualification des compétences parentales et que sont interrogées les compétences professionnelles, elle est ici mise en question. Regards cliniques, approches critiques se croisent autour de « l'éduquer ensemble, avec, ou côte à côte » à partir d'analyses effectuées dans des contextes différents (crèche, école maternelle, lieu d'accueil enfants-parents de France, d'Italie, de Belgique et du Japon) et de points de vue théoriques divers (psychologique, psychanalytique, sociologique, politique).
10/2010
Gestion
Risques psychosociaux et qualité de vie au travail
L'évolution de l'environnement de travail a transformé les pratiques professionnelles des secteurs privés et publics. Les risques psychosociaux sont devenus une question centrale sur les plans juridique et managérial. Cet ouvrage propose, de façon claire et pédagogique, de dépasser la question des seuls risques psychosociaux. Il est construit autour de trois axes : Comprendre les risques psychosociaux : définitions, causes, conséquences, manifestations et plans de prévention ; intégrer la démarche QVT ; identifier le rôle du management dans la mise en oeuvre de la QVT. A travers une approche systémique renouvelée, mais aussi prospective, à l'aide d'exemples concrets d'organisations publiques et privées, les auteurs abordent les problématiques telles que bonheur, bienveillance et bientraitance au travail.
05/2017
Psychologie, psychanalyse
Risques psychosociaux et qualité de vie au travail en 36 notions
Les risques psychosociaux sont en pleine émergence. Les grandes causes en sont la surcharge de travail, le manque de reconnaissance, la perte de sens... L'intérêt de comprendre et apporter des solutions face aux facteurs de risques psychosociaux pour une entreprise est multiple : prise en compte de l'impact humain en termes de santé et de performance, obligations légales à respecter, image médiatique ou encore compétitivité de l'entreprise. Cet aide-mémoire reprend toutes ces composantes en intégrant les regards psychologiques, médicaux, juridiques et de ressources humaines.
10/2018
Sociologie
Politiques assassines et luttes pour la santé au travail. Covid-19, cancers professionnels, accidents industriels
Démantèlement du droit du travail et des CHSCT, incendies toxiques de Notre-Dame et de Lubrizol, incohérences dans la gestion de la pandémie Covid-19... Annie Thébaud-Mony, sociologue de la santé et du travail, éclaire le lien entre ces catastrophes : la mise en danger généralisée des travailleurs. euses par les patrons et par l'Etat. Ces entretiens reviennent sur son expérience internationale de recherche et de militantisme sur les maladies professionnelles, expliquent ce que la pandémie révèle de la destruction des droits à la santé en France, racontent les luttes en cours auxquelles elle participe et analyse le lien entre leurs dimensions sociale et environnementale. Ils tracent ainsi le chemin d'une possible démocratisation du travail, pour le mettre au service de la santé et de la vie.
05/2021
Gestion des ressources humaine
Santé psychologique au travail et Covid-19. Edition 2021
Covid-19 : la dégradation de la santé mentale des salariés n'est pas inéluctable. La pandémie de Covid-19 a provoqué une crise psychologique qui s'apparente à un véritable stress test pour le monde du travail. Chaque salarié est confronté à ses vulnérabilités et le management doit composer avec des modalités de travail inédites. Les conséquences délétères de cette épidémie ne sont pourtant pas inéluctables : de nombreuses organisations ayant adopté des pratiques saines de prévention s'en sortent mieux que d'autres, tout comme un certain nombre de managers et d'individus qui, bien avant ces événements, avaient déjà intégré les bonnes postures pour préserver la santé mentale de chacun. Ce livre partage un retour d'expérience, des vécus et des analyses de situations en s'appuyant sur les accompagnements d'entreprises des auteurs et leurs différents baromètres scientifiques. Il entend démontrer que les politiques les plus efficaces en matière de santé mentale au travail sont celles qui s'appuient à la fois sur des actions individuelles, managériales et organisationnelles.
09/2021
Travail social
Prévenir les violences et les risques psychosociaux en travail social
Le travail social est soumis à la pressurisation continue, la gestion libérale et la rentabilité. Tous les secteurs sont concernés. Des souffrances au travail sont de plus en plus exprimées par les travailleurs sociaux et leurs conséquences peuvent être dévastatrices. Cet ouvrage aborde deux sujets brûlants : la ou les violences à l'intérieur des institutions et les risques psychosociaux (RPS) qui peuvent en découler, en particulier dans le travail social. Souffrance au travail, épuisement professionnel, mode de management, les RPS sont rarement conceptualisés et recouvrent des réalités et des dimensions complexes, plurielles, qui justifient une approche multidimensionnelle. Ce recoupement entre violences et risques psychosociaux donne un éclairage sur ces phénomènes de violences et permet de trouver des outils pour se saisir de ces situations. Se voulant utile à tous ceux qui cherchent des ressources pour les aider à penser, à se questionner, ce livre s'adresse à tout professionnel du travail social, de l'action sociale et de santé, et plus largement, par la transversalité des observations, des concepts, communs à nombre de professions, aux salariés de tous horizons.
10/2021
Droit fiscal
La TVA et les professionnels de la santé. Anamnèse et traitement
DROIT BELGE Depuis ces dix dernières années, le secteur médical est sous la loupe de l'administration fiscale. Ainsi, en 2011, les essais cliniques effectués par les médecins et les hôpitaux au profit de sociétés pharmaceutiques ont été soumis à la TVA. En 2016, les médecins ont vu la taxe s'imposer sur les prestations à vocation esthétique et depuis 2022, la TVA touche, plus largement, toutes les prestations à but non thérapeutique. Cette dernière nouveauté résulte de la modification, en juillet 2021, de l'exemption applicable au secteur médical et hospitalier consacrée à l'article 44 du Code de la TVA. Celle-ci a été à la fois étendue à certaines professions et restreinte à certains actes. En vue de préciser les conditions d'application de cette modification, l'administration fiscale a publié plusieurs circulaires administratives, dont la dernière, en date du 15 mars 2023. Dans le présent ouvrage, les auteurs font le point sur le statut TVA des médecins, des professions médicales et paramédicales. A cette fin, de nombreuses questions sont analysées et, notamment : - le champ d'application de l'exemption ; - la méthodologie à observer afin de déterminer si la prestation effectuée par le professionnel de la santé est exemptée ou soumise à la TVA ; - le statut TVA des établissements hospitaliers ; - le formalisme à respecter ; - etc. Parmi les nouveautés développées au sein de cette deuxième édition, épinglons les suivantes : - le statut TVA des médecins du travail ; - le statut TVA des psychologues (les supervisions et intervisions sont-elles soumises à la TVA ? ) ; - le statut TVA des médecins conseillers en prévention et médecins du travail ; - etc. Tout au long de l'ouvrage, les règles sont illustrées par de nombreux exemples issus de la pratique du secteur médical. Ce manuel pratique s'adresse à tous les professionnels du droit fiscal et comptable ainsi qu'à tous les praticiens du secteur médical, paramédical et hospitalier.
Droit fiscal
La TVA et les professionnels de la santé. Anamnèse et traitement
DROIT BELGE
Les professions médicales, paramédicales ainsi que les hôpitaux seront potentiellement soumis la TVA à partir du 1er janvier 2022.
En effet, depuis ces dix dernières années, le secteur médical est sous la loupe de l'administration fiscale. Ainsi, en 2011, les essais cliniques au profit de sociétés pharmaceutiques effectués par les médecins et les hôpitaux ont été soumis à la TVA ; en 2016, les médecins ont vu la taxe s'imposer sur les prestations à vocation esthétique et en 2022, la TVA touchera, plus largement, toutes les prestations à but non thérapeutique.
05/2022
Sociologie
Le secret professionnel en travail social et médico-social. 6e édition
Les travailleurs sociaux constituent une profession particulièrement sensible à la problématique de secret professionnel, dans la mesure où ils interviennent dans des cas de délinquance, maltraitance, violence, etc. L'ouvrage, conçu sur le principe d'un guide pratique en 150 questions, leur offre les principales bases juridiques et traite de l'ensemble des situations professionnelles relevant de ce thème. L'ensemble du texte a été revu, corrigé et complété par les trois auteurs.
09/2016
Gestion
Risques et souffrance au travail. Nouvelles contraintes, nouveaux remèdes
Les entreprises n'ont pris en compte que très récemment la souffrance au travail. De nouvelles problématiques ont surgi : comment limiter les risques, tant physiques que psychologiques, comment passer du stress au bien-être ? Cet ouvrage, illustré de nombreux exemples et conseils : analyse les causes de la montée de la souffrance au travail et du conflit entre nouvelles contraintes économiques et nouvelles attentes sociales ; identifie les risques (accidents, TMS, bure-out, harcèlement...), leurs conséquences et propose des instruments de mesure et des méthodes d'évaluation de leurs coûts ; présente les remèdes organisationnels et managériaux, ainsi que les outils à mobiliser pour améliorer la santé et la sécurité ; définit les bonnes pratiques d'entreprises et démontre que l'amélioration des conditions de travail est source de compétitivité. Ce livre s'adresse aux dirigeants d'entreprise, aux responsables RH et aux membres des CHSCT. II intéressera également les managers, les consultants, les étudiants et les enseignants, ainsi que tous ceux qui souhaitent oeuvrer pour que le travail soit une source d'épanouissement pour chacun.
01/2010
Droit
Santé et sécurité au travail en Afrique. Aspects juridiques et pratiques
Depuis une quinzaine d'années, le domaine de la santé et de la sécurité au travail est fortement générateur de textes législatifs et réglementaires dans plusieurs pays africains. Dans le même temps, de nouveaux risques ou risques dits émergents (stress, burn-out, harcèlement, souffrance au travail, etc.) ont vu le jour du fait des évolutions technologiques et de l'importance prise par le secteur tertiaire. Les nouvelles formes d'organisation du travail, dans leur recherche de flexibilité, se révèlent, aussi, assez agressives pour la santé des salariés. Cet ouvrage fournit les informations nécessaires pour comprendre et maîtriser les aspects juridiques et pratiques relatifs à la santé et à la sécurité au travail dans les 54 pays africains. Rédigé dans un style simple et accessible à tous, l'ouvrage présente l'ensemble des règles relatives à la prévention des risques professionnels, expose minutieusement le rôle des différents acteurs en matière de prévention, et passe au crible les contours de la responsabilité associée à l'obligation de sécurité de l'employeur. Plus encore, l'ouvrage met en exergue l'importance et l'utilité de la santé et de la sécurité au travail. Véritable livre repère, cet ouvrage s'adresse à un large public, intervenants en santé et sécurité au travail (chefs d'entreprise, salariés, médecins du travail, membres des CSST, inspecteurs du travail, responsables syndicaux, etc.), mais aussi aux étudiants, avocats et enseignants.
02/2019
Sciences de la terre et de la
Faire face aux risques en agriculture. Perspectives croisées de chercheurs et de professionnels
Cet ouvrage collectif tente de répondre à une question fondamentale que se posent les exploitants agricoles : comment faire face aux différents risques en agriculture ? L'agriculture doit en effet gérer des risques à différentes échelles (exploitation, filières, régions), dont la fréquence et l'ampleur des pertes augmentent (volatilité des prix avec la libéralisation des marchés, changement climatique...). Cet ouvrage rassemble les contributions écrites présentées lors du colloque des 22 et 23 février 2018 au Collège des Bernardins, intitulé "Faire face aux risques en agriculture : quels enjeux, quelles perspectives ? " organisé par la Chaire d'enseignement et de recherche "Management des risques en agriculture" UniLaSalle-Groupama Paris Val de Loire. Il aborde non seulement des thématiques de chercheurs en sciences sociales propres aux pays développés (Union européenne, Suisse) et en développement (Afrique de l'Ouest, Algérie, Gabon, Liban), mais également celles venant d'experts du monde agricole (conseil, audit, assurance, agriculteurs...). Cet ouvrage traite des principaux risques en agriculture : risques écologiques (changement climatique, pesticides), risques de marché (volatilité des prix des intrants et des prix de produits agricoles), et risques professionnels. Il développe la plupart des modes de gestion de ces divers risques agricoles. Il entreprend enfin de caractériser la vulnérabilité des exploitations.
07/2019
Documentaires jeunesse
Tante Hilda ! La biodiversité et les OGM en questions
Tante Hilda est une amoureuse de la nature. Elle conserve dans son musée végétal des milliers de plantes du monde entier, certaines en voie de disparition. Mais lorsque Attilem, une céréale qui ne nécessite ni eau ni engrais, est mise au point par des industriels et produit des rendements si prodigieux qu'elle semble pouvoir enrayer la faim dans le monde, la botaniste s'inquiète : pour elle, la catastrophe n'est pas loin...
02/2014
Travail social
Travail social et santé
Depuis toujours, les travailleuses sociales collaborent de très près avec les professionnels du monde de la santé, les médecins et les infirmières au premier chef. Or la formation de ceux-ci a peu à offrir sur la nature et l'importance de cette affiliation. Cet ouvrage cherche à mieux faire comprendre les raisons de l'écart qui existe entre formation et pratique et met au jour les liens bien réels, même si souvent occultés, entre le travail social et les disciplines de la santé. Les travailleuses sociales trouveront ici des informations essentielles pour bien s'intégrer aux domaines de la médecine, des sciences infirmières, de la réadaptation ou au monde des aides-soignants. Avec une visée pédagogique assumée, les auteurs décrivent et analysent l'apport de ces travailleuses en santé publique, auprès des personnes vulnérables ou dans divers contextes de pratique médicale. Ils montrent sans équivoque qu'il faut soutenir la collaboration interprofessionnelle dans le vaste réseau de la santé et des services sociaux et proposent des pistes sur la formation en travail social.
07/2021
