Les fondamentaux de la paie de la Fonction publique. Rémunération de base - Cotisations - Absences et maladie
Extraits
Rémunération
Les fondamentaux de la paie de la Fonction publique. Rémunération de base - Cotisations - Absences et maladie
Le fonctionnement de la paie dans la fonction publique en France est régi par des règles spécifiques et en constante évolution. Structure du bulletin de paie simplifié, éléments de rémunération de base, primes et indemnités puis cotisations sociales, absences... autant d'éléments à vérifier chaque mois. Cet ouvrage vous apporte les connaissances fondamentales pour maîtriser les règles de calcul et ainsi sécuriser vos processus de paie. Des cas pratiques et exemples concrets vous permettront de vous entraîner progressivement jusqu'à pouvoir élaborer un bulletin de paie de A à Z !
03/2023
Ethique et droit
Déontologie de la fonction publique
Après une partie introductive revenant sur la notion, l'histoire et les sources de la déontologie de la fonction publique, l'ouvrage présente les acteurs de la déontologie (autorités nationales : HATVP, AFA et figures internes à l'administration, notamment le référent déontologue). Il développe ensuite les obligations qui s'imposent aux agents publics, en les rattachant à trois valeurs essentielles : hiérarchie, expression et intégrité. Après avoir exposé les contrôles déontologiques préalables aux projets de création d'entreprise ou de départ vers le secteur privé, sont abordées, dans une dernière partie, les sanctions en cas de manquement déontologique commis par un agent public (sanctions disciplinaires, responsabilités pénale, civile ou financière, contentieux de l'acte administratif).
09/2023
Fonction publique
Droit de la Fonction publique
La première édition de ce Précis tente de relever le défi d'exposer de façon aussi claire et actuelle que possible les évolutions et mutations du droit de la fonction publique depuis les premières années du 21e siècle, lequel a été marqué par huit réformes dont la dernière, la loi de transformation de la fonction publique et les nombreuses ordonnances de 2020 à 2022. Le droit de la fonction publique de 2023 n'est plus le même que celui des années 1990 et, pour ne citer que deux tendances récentes, la "travaillisation" et la "contractualisation" contribuent à individualiser davantage la relation de travail entre les agents publics et leurs employeurs, ces derniers pouvant désormais négocier des accords collectifs avec les organisations syndicales, ouvrant ainsi la voie à une "conventionnalisation" du droit de la fonction publique parallèlement au maintien de la situation légale et réglementaire des fonctionnaires. Points forts - Les références jurisprudentielles occupent une place primordiale dans ce Précis - L'auteur adopte une approche historique, sociologique et de droit comparé - L'ouvrage est le fruit de plus de 20 ans d'enseignement, de formations professionnelles (initiale et continue) ainsi que de nombreux échanges lors de colloques - Ce Précis intègre les nouvelles références issues de la formalisation depuis le 1er mars 2022 de la seule partie législative du droit de la fonction publique dans le cadre d'un Code général de la fonction publique
09/2023
Fonction publique
Droit de la fonction publique. 2e édition
Une vision d'ensemble des enjeux de la fonction publique aujourd'hui. Pour être compris dans ses grandes orientations, le droit français de la fonction publique doit être relié à la vocation des femmes et des hommes auxquels il s'applique. En effet l'expression " fonction publique " désigne d'abord une activité, laquelle s'exerce au service d'une mission publique. Ce Mémento aborde le droit de la fonction publique par les enjeux du service public, sans négliger de présenter les cadres institutionnels à travers lesquels il se déploie et qui participent de sa substance même. La première partie de l'ouvrage est consacrée à l'organisation générale de la fonction publique française - à ses acteurs, à son architecture statutaire. La deuxième partie étudie les phases et les modalités du parcours professionnel de l'agent public, qu'il soit fonctionnaire ou agent contractuel. La troisième partie s'intéresse aux grands principes qui déterminent l'exercice de ses fonctions par l'agent public, à travers ses obligations et ses droits. Ce Mémento s'adresse en particulier aux étudiants en droit, aux candidats aux concours administratifs et aux praticiens.
10/2022
Fonction publique
Droit de la fonction publique. 4e édition
Le droit de la fonction publique est une matière du droit administratif qui traite des règles particulières gouvernant les agents publics de l'administration. Le droit de la fonction publique constitue mutatis mutandis le droit du travail de l'administration. La conception de l'ouvrage tient compte de certains aspects peu ou pas étudiés par d'autres auteurs et met aussi l'accent sur certains aspects contentieux souvent ignorés, en particulier l'exécution des décisions de justice. Cette quatrième édition a été entièrement mise à jour.
03/2021
Droit
Les 100 mots de la fonction publique. 2e édition
Le statut de fonctionnaire confère à celui qui le détient une situation protégée juridiquement. Cette protection est essentielle : elle préserve les agents au service de la puissance publique contre l'arbitraire et le favoritisme des dirigeants politiques, pour leur permettre d'assumer leurs missions en dehors de toute pression, dans le seul souci de l'intérêt général. Au-delà de ce statut particulier, quels sont les droits, les modes de recrutement, de rémunération et de gestion de la carrière, ainsi que les responsabilités qui l'accompagnent ? En 100 mots, Marcel Pochard dresse un tableau de la fonction publique aujourd'hui, de son mode de fonctionnement aux débats qui l'agitent. Il souligne aussi la grande qualité professionnelle des fonctionnaires de France, qui fait de la fonction publique un outil fiable au service de l'Etat.
01/2021
Littérature française
Les déterminants de la rémunération dans une entité publique en RDC
Il a été question dans cette étude d'analyser les déterminants de la rémunération dans une entreprise minière en prenant le cas de la générale de carrières et de mines. Ainsi, nous avons, au travers d'une approche qualitative, mené un interview et collecté des données secondaires pour atteindre cet objectif. Les déterminants de la rémunération au sein de cette entreprise ont été ainsi regroupé en plusieurs variables et cela en se basant sur les données récoltées et analysées Les résultats de l'étude révèlent que les facteurs managériaux et les effets du milieu justifient en gros les difficultés de rémunération que connait cette entreprise. Ce manque impacte considérablement la performance de cette dernière. A l'issu de ce travail nous avons proposé le renouvellement des matériels de productions ainsi que le renouvellement des effectifs par le rajeunissement.
02/2023
Concours administratifs
Grands concours de la fonction publique. 3e édition
Elaborer sa stratégie de concours - S'organiser et travailler efficacement - Se préparer aux épreuves écrites et aux épreuves orales Des milliers de candidats se présentent chaque année aux concours (externe/interne/3e concours) de catégorie A et A+ des trois fonctions publiques (Etat, territoriale, hospitalière). En dehors de leurs besoins en matière de connaissances sur les matières des programmes, la réussite à ces concours particulièrement exigeants est liée à la connaissance de conseils pratiques en matière d'organisation du travail, de méthodes de travail efficaces et de savoir s'adapter aux spécificités et exceptions propres à certains concours. C'est l'objet de ce guide pratique et pédagogique de préparation aux grands concours de la fonction publique. Il est rédigé par trois jeunes hauts fonctionnaires issue des trois grandes écoles de la fonction publique : ENA, INET et EHESP. Avec ce livre, vous deviendrez le manager de votre préparation ; vous saurez en effet pourquoi présenter ces concours et comprendre leur esprit ; organiser votre préparation ; travailler efficacement ; préparer les épreuves écrites ; préparer les épreuves orales. Ecrit par des jeunes hauts fonctionnaires pour les candidats aux concours de la haute fonction publique, ce livre constitue un guide utile pour travailler et s'organiser efficacement et pour se préparer aux épreuves écrites et orales. Cette nouvelle édition prend en compte les réformes intervenues dans les modalités de certains concours (IRA notamment). Points forts - 1er ouvrage pratique de préparation des concours administratifs A et A+ - Les auteurs sont trois jeunes hauts fonctionnaires des trois fonctions publiques encore très proches des besoins réels des candidats - Un livre de terrain réellement utile aux candidats aux grands concours de la fonction publique
09/2023
Calendriers adulte
Baie de Somme. Calendrier des couchers de soleil de la Baie de Somme
Le photographe Jérémy Freppaz vous propose une sélection unique de photos de la Baie de Somme. Contemplez ces magnifiques photos de couchers de soleil au fil des mois. Les calendriers Calvendo sont des produits haut de gamme - avec ces plus qui font la différence : nos calendriers présentent bien toute l'année grâce à leur papier de qualité supérieure et leur reliure à spirales pour une manipulation des pages plus aisée et une tenue parfaitement droite contre le mur. Un film plastique transparent protège la couverture de ces calendriers toujours plus solides, qui se déclinent désormais en cinq langues. Offrez-vous un calendrier Calvendo qui reste beau tout au long de l'année.
07/2021
Concours administratifs
La bible des concours de la fonction publique catégorie A et B
Note de synthèse et oraux sont les disciplines principales des concours de la fonction publique. Mais comment bien s'y préparer et répondre aux attentes des jurys ? Dans ce guide de référence, une méthode claire et efficace vous permettra d'avoir une bonne préparation technique pour réussir à tous les coups votre note de synthèse, quel que soit le sujet du dossier. Entraînez-vous également aux 100 questions les plus posées lors des concours oraux : ce qu'il faut éviter, comment répondre et ce que le jury attend de vous... Rien ne vous échappera avec ce guide complet !
04/2023
Littérature française
Les enfants de la baie
Quand un livre obsède à un tel point un homme, il lui faut découvrir celle qui se cache derrière ses phrases. La quête de cette figure aussi fascinante qu'évanescente le conduira en Ecosse. Une traversée des apparences commence, bouleversant toutes les certitudes. Un livre à la perfection rare, dont chaque ligne se déguste sans hâte.
03/2019
Romans noirs
Les chiens de la baie
Baie de Somme, janvier 2013. Dans les neiges des mollières, le cadavre d'un homme à demi dévoré par des chiens est retrouvé. La victime, un chasseur, est de Cayeux. Pour le commandant Vidal, la thèse de l'accident ne laisse aucune place au doute : "Un accident stupide, chez des gens stupides s'adonnant à des activités stupides." L'adjudante Camille Maxime récemment affectée à la caserne de Saint-Valery n'est pas du même avis. Son passé en brigade cynophile la pousse au contraire à suivre une tout autre piste : l'homicide volontaire. Déjà éprouvée par de violents désaccords et les rancoeurs, la communication entre les deux gendarmes de Saint-Valery devient vite impossible. Plus qu'un polar, "Les chiens de la baie" est une plongée en apnée dans l'atmosphère sinistre d'un microcosme marginal où se côtoient tout un cortège de personnages proprement brossés dans leurs dépendances, leur dénuement, leur ambiguïté, leur perversité... a contrario des panoramas de la baie de Somme omniprésents et somptueux.
10/2022
Fonction publique
Droit de la fonction publique. Edition 2022
Le droit de la fonction publique est une des branches du droit public. Il a vocation à s'appliquer aux agents qui travaillent dans un service public administratif et pour un employeur public. Ce droit régit donc les relations professionnelles dans l'Administration. Il présente des spécificités liées à son rattachement au droit public et à la compétence principale du juge administratif en cas de contentieux. Le fil de cet ouvrage est dicté par le déroulement chronologique de la notion de carrière dans la fonction publique : l'entrée dans les fonctions, leur déroulement et la sortie des fonctions. Les développements s'articulent essentiellement autour du socle fondamental que constitue le statut général de la fonction publique civile composé de ses quatre titres. La jurisprudence ainsi que les autres sources y trouvent aussi toute leur place. La fonction militaire n'est pas l'objet spécifique de cet ouvrage mais certaines de ses particularités méritent des développements. De nombreuses règles de la fonction publique civiles trouvent leurs origines dans le statut des militaires. Cet ouvrage de droit se veut accessible aux étudiants juristes, aux personnes souhaitant se préparer aux concours de la fonction publique et aux professionnels en charge des ressources humaines au sein des fonctions publiques de l'Etat, territoriale et hospitalière.
07/2021
Droit
Statut de la fonction publique territoriale commenté
La loi no 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale présente les grands principes régissant le statut des fonctionnaires territoriaux. En effet, les agents territoriaux en plus d'être soumis au régime général de la fonction publique se voient également appliquer des règles spécifiques à la fonction publique territoriale. Cet ouvrage reproduit donc le texte de cette loi accompagné de commentaire et explications reprenant les dispositions réglementaires et la jurisprudence la plus récente. Le lecteur pourra ainsi mieux comprendre et décrypter chaque disposition. Il sera donc un outil essentiel des agents territoriaux ainsi que des gestionnaires des ressources humaines dans les collectivités locales afin de mieux répondre aux questions que leur statut peut soulever.
10/2019
Fonction publique
La fonction publique contractuelle
Le système français de fonction publique repose classiquement sur le modèle statutaire, impliquant le recrutement par concours de fonctionnaires ayant vocation à faire carrière. Or, en parallèle, la proportion d'agents contractuels ne cesse d'augmenter depuis plusieurs années. Dans ce contexte, nombreux sont ceux qui dénoncent l'émergence d'une fonction publique dite contractuelle, derrière laquelle s'effacerait progressivement la fonction publique statutaire traditionnelle. Au moyen d'une analyse comparée du régime juridique des fonctionnaires et de celui des agents contractuels, l'étude infirme cette théorie en démontrant que les règles applicables à ces derniers sont, pour l'essentiel, transposées du régime statutaire. Il en ressort un statut générique de l'agent public au-delà de la qualité de fonctionnaire ou d'agent contractuel, aboutissant à une unification du droit de la fonction publique.
03/2021
Finances publiques
Principes du droit des finances publiques. Manuel à l'usage des concours de la fonction publique et de la pratique des administrations
La Justice a considérablement changé de visage ces dernières années, rendant son accès plus simple et moins formaliste pour l'usager. Pour autant, sa diversification ouvre des perspectives passionnantes pour le professionnel du droit mais surtout des obligations pour lui d'être constamment alerte aux évolutions des textes, de la jurisprudence et de la pratique. Ce manuel se veut efficient et fonctionnel visant à apporter une préparation à une matière parfois considérée comme opaque mais d'une grande technicité. Elle est également beaucoup plus axée sur le quotidien des agents du service public et des contribuables qu'on aurait à le penser. Des diagrammes, des fiches-métiers, des rappels pour une meilleure lecture viendront compléter l'ouvrage.
02/2021
Fonction publique
Les emplois fonctionnels de direction de la fonction publique territoriale
Ce guide présente une analyse d'ensemble et actualisée du régime statutaire des emplois fonctionnels de direction de la fonction publique territoriale - qu'il s'agisse des conditions de leur création, des différents modes de recrutement, de la situation (carrière, rémunération, avantages en nature, frais de représentation) - ou des modalités et des conséquences de la fin des fonctions. Il s'accompagne également de la reproduction des textes et de la jurisprudence applicables, ainsi que de tableaux et schémas explicatifs ou de synthèse.
09/2021
Romans de terroir
La légende de la baie des couleurs
Qui manipule la résistante Marie-Louise Torrioni et dans quels objectifs ? Pourquoi Jean Moulin a-t-il exposé cette énigmatique toile dans sa galerie d'art à Nice ? Qui est donc cette femme qui pose sur cette photo de mariage aux côtés de son époux ? Pourquoi le commandant Swarft n'a-t-il pas transféré Marie-Louise au siège de la Gestapo à l'Hôtel de l'Hermitage ? Notre héroïne, employée à la Préfecture, se retrouvera, malgré elle, entrainée dans une histoire rocambolesque qui la conduira dans le milieu artistique sous la 2ème guerre mondiale où elle mènera une enquête sur le mystérieux tableau "la Baie des couleurs" tout en s'employant à découvrir la vérité sur son mari parti rejoindre la résistance. Cet ouvrage repose sur une multitude de faits historiques et anecdotes véridiques qui se sont déroulés dans la région niçoise qui a connu l'occupation italienne puis allemande. L'intrigue liée à la recherche du tableau "la Baie des couleurs" n'est, en revanche, que pure fiction.
06/2018
Histoire internationale
Algérie. Naufrage de la fonction publique et défi syndical
Ce livre fait un état des lieux de la fonction publique en Algérie dans trois secteurs essentiels : l'Administration publique, l'Education et la Santé. Pour traiter son sujet l'auteur a choisi d'engager des entretiens avec les responsables des six meilleures formations syndicales que compte le mouvement autonome. Il restitue au fil des entretiens, le combat héroïque mené par les syndicalistes déterminés entraînant dans la lutte la masse des travailleurs, contre les trois acteurs qui mobilisent officiellement le dialogue social : le gouvernement, le patronat et l'Union Générale des Travailleurs Algériens (UGTA), devenue pour l'essentiel un rouage de l'appareil d'Etat. Avec ces entretiens, nous disposons d'une histoire sociale vivante de l'Algérie de l'indépendance jusqu'à nos jours. Les entretiens sont suivis d'un glossaire des différents syndicats de la fonction publique et les biographies des principaux acteurs. Un livre rare et passionnant sur une Algérie en mouvement.
02/2010
Santé publique
Les 12 points clés de la carrière des agents de la fonction publique hospitalière. 16e édition
Référence depuis plus de 30 ans, les 12 points-clés présentent les principales dispositions législatives et réglementaires concernant les personnels des établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux (fonctionnaires et contractuels). Cette 16e édition est fortement marquée par l'abrogation, depuis le 1er mars 2022, des lois du 13 juillet 1983 et du 9 janvier 1986 qui constituaient jusque-là, l'essentiel du fondement législatif de la fonction publique hospitalière par l'ordonnance du 24 novembre 2021, portant partie législative du code général de la fonction publique(CGFP). Elle est aussi marquée par l'évolution des instances consultatives, notamment des comités sociaux d'établissement et des commissions administratives paritaires, après renouvellement général des instances, suite aux élections du 8 décembre 2022, ainsi que le remplacement du comité médical départemental et de la commission de réforme par le conseil médical. Elle donne aussi une place importante aux contractuels de droit public, dont le décret unique de base, celui du 11 février 1991, s'apparente dorénavant à un quasi-statut. Destiné aux directeurs, cadres, représentants du personnel, aux étudiants préparant les concours de la fonction publique hospitalière et à toutes celles et ceux qui veulent connaître le cadre juridique de la gestion des personnels hospitaliers, cet ouvrage est indispensable.
10/2023
Histoire internationale
La réforme de la fonction publique en RDC. Opportunités et contraintes
L'administration publique en R D Congo peine à jouer le rôle d'impulsion du développement socioéconomique, tant que niveau central que provincial. Le renforcement des capacités de l'Administration publique constitue un préalable incontournable à la refondation de l'Etat. Une réforme en profondeur de la fonction publique s'avère indispensable.
05/2013
Tourisme France
La baie de Somme
A la découverte des trésors de la baie de Somme : Ault, balcon sur la mer ; Cayeux-sur-Mer, le plein de curiosités ; Sa majesté le phoque ; A la cueillette des plantes de la baie ; Saint-Valery-sur-Somme, oublié de l'histoire ; Abbeville, une capitale ressuscitée ; Noyelles, la baie côté campagne ; La chasse, entre tradition et amour de la nature ; Le Crotoy, cité de pêcheurs ; Rue, ville mystérieuse ; Le Marquenterre, quand la terre conquiert la mer. Large échancrure du littoral picard, la baie de Somme étale à perte de vue ses vastes plages, qui reflètent avec mille nuances le ciel changeant, au gré des marées. Sur l'estran et dans la dune s'offrent au visiteur une flore délicieuse où la salicorne est reine et une faune comptant des centaines d'espèces d'oiseaux, des moutons de prés-salés, des vaches et chevaux rustiques. Quel cadre plus agréable pour la randonnée, les sports nautiques, la pêche et la chasse ? Tout autour de la baie, un attirant patrimoine architectural attend également les visiteurs, des maisons de pêcheurs colorées aux villas d'époque, en passant par des édifices religieux remarquables.
02/2020
Littérature étrangère
La baie de midi
Jenny quitte son Angleterre natale et les froides réalités du Nord pour découvrir le Sud et les charmes de Naples. Elle va faire la connaissance d'une écrivaine, la belle et talentueuse Gioconda, et de son amant, Gianni, un metteur en scène romain. Mais à partir de ce trio traditionnel, l'art de Shirley Hazzard, avec le regard sans concession qu'elle porte sur les faiblesses humaines, va bouleverser la donne. L'étrangère, néophyte et fascinée, perd peu à peu son innocence et, de spectatrice manipulée, devient actrice à part entière. Ainsi apprend-elle que comprendre l'autre, c'est aussi se rapprocher de soi-même. Des ruines somptueuses de Naples à ses terrasses au soleil, ce livre nous promène à travers la ville. Mais c'est surtout d'un voyage initiatique qu'il s'agit : celui qui, par les chemins hasardeux de la découverte d'autrui, mène à la connaissance de soi. Cette tranche de vie qui lie une héroïne et une ville emmène le lecteur de surprise en surprise : l'aventure n'est pas toujours là où l'on s'attend à la trouver.
09/2010
Picardie
La Baie de Somme
- Labellisée "Grand site de France", la baie de Somme est devenue depuis ces dernières décennies une destination très tendance ; - Au fil des pages, le lecteur découvrira une kyrielle de paysages inattendus et changeants : longues étendues de sable, prés salés, massifs dunaires derrière lesquels se cachent souvent des villages de pêcheurs ; - Dans la Baie de Somme, l'autrice évoque également les cités balnéaires : d'Ault aux confins de la Normandie à Fort-Mahon aux portes de la baie d'Authie, elle propose un focus sur les dix localités bordant l'estuaire. - De nombreux coups de coeur ponctuent le livre : le train à vapeur de la baie de Somme, observation des phoques, la traversée de la Somme à pied... En couverture : Le Crotoy et les Tourelles.
02/2023
Tourisme France
La Baie de Somme
Livre illustré de photos des lieux représentant le mieux la Baie de Somme, et de textes les commentants
12/2019
Fonction publique
Les statuts des agents de la fonction publique. Gérer les carrières des agents titulaires et contractuels
Fonction publique d'Etat, territoriale, hospitalière : dans cette période où le gouvernement français envisage de transformer la Fonction publique, il est utile de faire un point sur le système en place, y compris sur le statut d'agent contractuel. Ce livre offre une synthèse sur les obligations de l'administration ainsi que les droits et devoirs des agents tout au long de leur vie professionnelle, jusqu'à la cessation de leurs fonctions. Responsables de services, gestionnaires RH, fonctionnaires ou agents contractuels, ce livre vous présente les réformes les plus récentes qui ont élargi la possibilité de recruter des contractuels et la faculté de négocier des ruptures conventionnelles. Actualisé pour être 100 % opérationnel, cet ouvrage très pratique propose un panorama complet sur la législation en vigueur, afin que nul ne soit lésé dans ses droits.
01/2023
Littérature française
La baie de la Rencontre
La baie de la Rencontre raconte un retour, celui de George, en Australie, sa terre natale. Mais par où aborder ce pays ? Par son histoire ? La culture des Aborigènes est étouffée par celle des colons, en partie falsifiée... Par l'histoire de sa famille ? George l'a comme oubliée. Au cours de sa vie de sculpteur et de chercheur, il s'est trouvé un guide très sûr : Charles-Alexandre Lesueur, dessinateur de l'expédition scientifique française qui partit vers les terres australes au début du XIXe siècle. Et un point de repère : le temps géologique, bien avant l'apparition de l'homme. Muni de ces boussoles, il s'imprègne jour après jour du pays en prenant des notes, en faisant des prélèvements de terre, en visitant des sites fossiles encore secrets, quand la mort soudaine de sa petite soeur Peggy vient interrompre brutalement sa quête. George n'y renonce pas pour autant et va trouver refuge en Tasmanie, où, à la faveur de minuscules épiphanies, un équilibre se dessine enfin entre lui et son pays, infiniment fragile et infiniment grand.
03/2017
Fonction publique
Droit de la fonction publique. Edition 2021-2022
Cette 8e édition présente de manière structurée et accessible les règles en matière de déontologie et de droits et obligations des fonctionnaires. Le droit de la fonction publique constitue une branche du droit administratif dédiée à l'organisation et au fonctionnement des relations d'emplois particulières que développent les employeurs chargés de missions d'intérêt général avec leurs agents. Cet ouvrage présente les différents aspects de la fonction publique en se basant sur les textes normatifs s'appliquant à la fonction publique ainsi que sur la jurisprudence. Le droit de la fonction publique est soumis régulièrement à des réformes dont la plus récente touche la déontologie et les droits et obligations des fonctionnaires ; elle est développée dans le livre. Cette nouvelle édition 2021-2022 se base sur les textes normatifs s'appliquant à la fonction publique (Constitution, droit international, lois, règlements), ainsi que sur la jurisprudence, indispensable à une compréhension plus concrète de l'application de ces textes. Points forts Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles Conforme au cours de Droit de la fonction publique et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires
08/2021
Fonction publique
Code général de la fonction publique. Edition 2023
Le seul code qui propose la partie législative du CGFP et regroupe des textes commentés et annotés en droit de la fonction publique. Les plus de cette édition : - Partie législative du code de la fonction publique composée de 8 livres : Droits, obligations et protections ; droit syndical et dialogue social ; recrutement ; ressources humaines ; carrières et parcours professionnels ; temps de travail et congés ; rémunération et action sociale, prévention et protection en matière de santé et sécurité au travail. - Une présentation accessible à tous les agents et leurs administration - Une approche transversale et thématique - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code général de la fonction publique Dalloz 2023 réunit les meilleurs outils pour offrir aux agents publics, aux administrations, aux organisations syndicales, aux avocats et aux étudiants les moyens d'appréhender cette matière.
Fonction publique
Code général de la fonction publique. Edition 2022
Nouvelle codification de la partie législative du droit de la fonction publique. Nouvelle codification de la partie législative du droit de la fonction publique Les plus de cette édition : - Seul Code regroupant l'ensemble des textes généraux applicables aux trois fonctions publiques (Etat, territoriale et hospitalière). - Vaste commentaire des 4 lois qui forment le statut général de la fonction publique et du Code des pensions civiles et militaires de retraite. - Les commentaires ainsi que les annotations sont l'oeuvre de trois spécialistes de la matière : Fabienne Lambolez, Jean-Charles Savignac et Jérôme Michel - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code général de la fonction publique Dalloz 2022 réunit les meilleurs outils pour offrir aux agents publics, aux administrations, aux organisations syndicales, aux avocats et aux étudiants les moyens d'appréhender cette matière. Cette nouvelle édition est notamment à jour : - du décret du 13 octobre 2021 relatif aux congés de maternité et liés aux charges parentales des agents de la fonction publique hospitalière et des personnels médicaux et pharmaceutiques des établissements publics de santé ; - de la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République ; - des décrets du 28 juillet 2021 concernant le temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique hospitalière et de l'Etat ; - de l'ordonnance du 26 mai 2021 renforçant la formation de certains agents ; - de l'ordonnance du 17 février 2021 relative à la protection sociale complémentaire dans la focntion publique.
03/2022
