Les effets patrimoniaux du Pacte Civil de Solidarité. L'invention d'une nouvelle forme de conjugalité
Extraits
Droit
Les effets patrimoniaux du Pacte Civil de Solidarité. L'invention d'une nouvelle forme de conjugalité
Issu de la loi du 15 novembre 1999, le Pacte civil de solidarité (Pacs) connaît un succès grandissant. Constamment enrichi et sécurisé depuis sa création, ce contrat s’affirme aujourd’hui comme une offre de conjugalité à part entière, entre le mariage et le concubinage. Au-delà de cette popularité certaine, le Pacs interroge quant au présent et à l’avenir du droit du couple. En effet, destiné à l’origine aux couples de même sexe, demandeurs pour certains du droit au mariage, il a rapidement été adopté par les personnes hétérosexuelles. Aussi, loin d’être un simple substitut au mariage, il en est souvent aussi un préalable, et parfois même une alternative. Pour autant, le débat sur "le mariage homosexuel", jamais réellement refermé depuis lors, nous interroge sur le devenir du Pacs après l’ouverture à tous les couples de ces trois offres de conjugalité. Même privé de sa raison d’être originelle, le Pacs ne semble pas pouvoir, ni devoir être supprimé. Il a en effet révélé l’attente de nombreux couples dans une union plus souple et moins contraignante et s’avère être le laboratoire des prochaines modernisations du droit des régimes matrimoniaux et notamment de la communauté légale. En revanche, la progression régulière des droits qui lui sont attachés interroge. Si le Pacs et le mariage sont aujourd’hui proches au cours de la vie commune, des différences importantes subsistent notamment au terme de celle-ci, tant sur le plan de la rupture que du décès. Si bien que la situation actuelle, souvent décriée pour son caractère illisible, présente peut- être davantage de cohérence qu’il n’y paraît. La prochaine réforme du Pacs, d’ailleurs plus attendue sur la forme que sur le fond, ne peut donc être dissociée du débat sur le mariage ouvert à tous les couples. Pour que ces formes de conjugalité puissent continuer à cohabiter, le législateur devra s’attacher à préserver les particularités de chacune et l’intelligibilité de l’ensemble.
07/2013
Sociologie
Les pacsé-e-s. Enquête sur les signataires d'un pacte civil de solidarité suivi de Le Pacs, hier, aujourd'hui et demain
Il y a de tout parmi les signataires d'un pacte civil de solidarité. Femmes et hommes de tous âges, de toutes professions, de toutes régions... composent des couples hétérosexuels, gays, lesbiens ou de solidarité. L'enquête nationale, dont les résultats sont présentés et commentés dans ce livre, montre aussi la diversité des motivations de celles et ceux qui ont choisi le cadre du pacs, leurs différents modes de vie, les relations avec leur famille, leurs amis, leurs collègues de travail, leurs attentes pour une évolution du pacs. L'enquête est complétée par un ensemble de réflexions sur Le pacs, hier, aujourd'hui et demain issues du colloque tenu à l'Université de Reims à l'occasion du premier anniversaire de la loi sur le pacs.
04/2002
Sociologie
L'invention du PACS. Pratiques et symboliques d'une nouvelle forme d'union
Réponse française à la question politique de la légalisation du couple de même sexe, le pacte civil de solidarité (PACS) est un texte juridique ambivalent s'inspirant de l'institution matrimoniale sur certains points et empruntant à l'esprit de l'union libre sur d'autres. Symbole de la reconnaissance du couple de même sexe, maintenu à l'écart du mariage, le PACS s'est progressivement inséré dans la société française pour se banaliser au point d'être aujourd'hui, dix ans après son adoption, utilisé massivement par les couples de sexe différent. On comptait environ un PACS pour deux mariages en 2008. A partir d'une enquête par entretiens, l'auteur va au-delà des interprétations théoriques de la loi pour s'intéresser à la mise en œuvre concrète du PACS et à ses usages au travers de trois aspects : les motivations associées au choix du pacte, son enregistrement au tribunal d'instance, et les modes de célébrations (cérémonies, fêtes collectives ou encore mises en scène privatisées) qui y sont associés. Au carrefour d'une sociologie du droit et des institutions et d'une sociologie de la vie privée, ce livre permet de saisir la multiplicité des appropriations du dispositif, et de dépasser les figures simplistes évoquées au moment de sa discussion en 1999.
02/2009
Droit
Le droit commun du couple. 2e édition
Les trois formes officielles de conjugalités que sont le mariage, le pacte civil de solidarité et le concubinage, obéiraient-elles à des règles communes ? Existe-t-il un " droit commun du couple " ? L'auteur le pense, après avoir analysé les règles relatives à la formation du couple, celles qui concernent les effets de la vie en couple et celles qui président à sa rupture. Le mariage, le pacte et - dans une certaine mesure - le concubinage obéiraient finalement au droit des contrats. Le droit commun du couple serait d'inspiration contractuelle. La vraie question posée par l'ouvrage tient au rôle que doit avoir le juge face au couple en crise ou confronté à la rupture. Peut-on se passer du juge ? Faut-il " privatiser " le droit du couple ? L'auteur ne le croit pas. D'ailleurs, les pouvoirs publics n'ont pas " déjudiciarisé " le divorce mais ont au contraire amorcé une " judiciarisation du pacte civil de solidarité et du concubinage ". Cette nouvelle édition sera mise à jour en fonction de l'actualité juridique et de la jurisprudence.
09/2012
Droit des régimes matrimoniaux
Le mariage, le PACS et le concubinage - Tout savoir sur les trois formes de conjugalité. Tout savoir sur les trois formes de conjugalité
Les courbes se rapprochent... Quand 220 000 mariages sont en moyennes célébrés en France chaque année, près de 200 000 Pactes civils de solidarité sont enregistrés. Sans compter les concubins, lesquels sont précisément difficiles à dénombrer puisque s'inscrivant dans une relation de fait, non traduite en droit. Quel couple, quel citoyen peut aujourd'hui se retrouver avec clarté entre ses trois formes de conjugalité ? Il est vrai que selon le sujet de préoccupation, les points communs et les différences entre elles varient. Sans compter qu'un même couple passera bien souvent de l'une à l'autre... et qu'une même personne les expérimentera parfois plusieurs fois au cours de son existence. Ecrit par un notaire spécialiste du sujet, par ailleurs enseignant et auteur de nombreuses publications, cet ouvrage très pratique est destiné aux couples envisageant de se marier ou de se pacser, ou s'étant déjà pacsé ou marié, et s'interrogeant sur leurs droits et devoirs, la protection du survivant ou une éventuelle séparation. Il sera aussi certainement consulté par leurs parents et leurs proches car ces sujets trouvent souvent leur place dans les repas de familles ou les soirées entre amis...
03/2022
Droit des régimes matrimoniaux
Régimes matrimoniaux. Et régimes patrimoniaux des couples non mariés, Edition 2022
Fidèle aux programmes de licence et de master, ce manuel peut également être utilisé par les futurs avocats ou notaires et, plus généralement, par tout professionnel amené à connaître des règles applicables aux couples. L'ouvrage compte en effet de nombreux encadrés, permettant l'approfondissement des notions et ta réflexion juridique. Le manuel ne se limite pas à l'exposé du droit des régimes matrimoniaux : il présente l'ensemble des règles d'ordre patrimonial applicables au couple, que celui-ci soit marié, uni par un pacs ou en concubinage. Les couples non mariés font donc l'objet d'une présentation à part entière. L'auteur s'attache, tout au long de l'ouvrage, à montrer les convergences et les divergences entre les différents régimes patrimoniaux. Cette approche, plus didactique, a été préférée à un traitement de ces régimes en fonction des catégories de couple. Manuel à jour de la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2019 et de réforme de La justice et de ses décrets d'application (décret du 22 juillet 2019, n°2019-756 ; décret du 27 novembre 2020, n° 2020-1452 et du 22 décembre 2020, n° 2020-1641) ; La loi n° 2019-486, du 22 mai 2019, dite loi PACTE modifiant les règles applicables au conjoint ou au partenaire du chef d'entreprise travaillant dans l'entreprise familiale ; La jurisprudence la plus récente.
08/2021
Psychologie, psychanalyse
Nouvelle revue de psychanalyse N° 4 automne 1971 : Effets et formes de l'illusion
J.-B. Pontalis, L'illusion maintenue D.W. Winnicott, La localisation de l'expérience culturelle Masud Khan, Toucher pour voir Georges Favez, L'illusion et la désillusion dans la cure psychanalytique Robert Stoller, Création d'une illusion : l'extrême féminité chez les garçons Didier Anzieu, L'illusion groupale André Green, L'illusoire ou la Dame en jeu Jean Starobinski, Sur la flatterie Jean Rousset, L'illusion théâtrale Pierre Charpentrat, Le trompe-l'oeil Rémy Chauvin, Le leurre et sa fonction dans le comportement animal Marc Soriano, Le premier des contes de Perrault ? ou La psychanalyse comme méthode d'authentification.
12/1971
Actualité et médias
Réinventons l'avenir. Pour un grand pacte de solidarité post-covid
La crise sanitaire s'est abattue sur une planète déjà fragilisée par un système qui engendre des dégâts considérables sur l'environnement et accroît les inégalités. Ce livre identifie les dix défis, tous interdépendants, auxquels nous sommes désormais confrontés. Gérard Mermet propose des pistes d'action concrètes pour mettre en oeuvre un véritable changement de paradigme social, économique et environnemental. Il analyse nos atouts et handicaps et identifie les conditions indispensables à la réussite d'un Grand Pacte de Solidarité (GPS). Définissant les responsabilités de chacun pour y parvenir, il montre qu'un monde meilleur et durable est possible, si nous le désirons vraiment.
01/2021
Droit
Regards civilistes sur la loi du 15 novembre 1999 relative au concubinage et au pacte civil de solidarité
" Le fait que l'on ait parlé de couple et qu'en parlant de couple on ait pu penser surmonter la différence des sexes et le fait que l'on pense les couples indépendamment des enfants, créent cet espace illusoire qui fait vraiment partie des problèmes qui vont se poser ", nous assène d'entrée de jeu le psychanalyste. Tous les intervenants au colloque ont stigmatisé la " bisexualité " du PACS, et la conclusion de Ph. Jestaz est de fustiger " la seule faute grave du législateur, celle d'avoir ouvert le PACS aux hétérosexuels car ce faisant il touchait nécessairement au mariage... ". Dès lors, le PACS ne pouvait être qu'un sphinx. C'est d'abord un monstre aux effets pervers : incohérences pernicieuses en philosophie, destructuration insidieuse en droit. C'est ensuite un hybride quant à sa nature juridique : mi-droit des personnes, mi-droit des contrats, l'internationaliste confirmant amplement le désarroi des civilistes sur ce point. C'est enfin une énigme quant à son régime juridique : sa formation et ses dissolutions sont " hautement floues ", la solidarité qu'il préconise est " illusoire ", la démarche qu'il institue en matière de biens est " insolite ". Malgré toutes ces critiques, la loi du 15 novembre 1999 est historique car, comme l'avait pressenti talentueusement Ph. Jestaz en affirmant que le PACS allait " officialiser et donc exorciser, banaliser l'union homosexuelle ", cette loi a permis de faire reculer l'homophobie. En effet, le rapport de R Bloche et J.-R Michel sur les deux premières années d'application de la loi montre que le pourcentage de personnes favorables au PACS est passé de 40 % en 1998 à 70 % en 2000. C'est pourquoi ces rapporteurs peuvent déjà suggérer une modification législative pour que la qualité de pacsé figure dans les registres de l'état civil, éliminant le plus apparent paradoxe de la loi proposant à des personnes revendiquant essentiellement la reconnaissance sociale de leur état la conclusion d'un pacte éminemment secret ! Tous les intervenants ont souligné aussi que les grands absents de cette loi c'étaient les enfants et que cette stratégie législative d'évitement n'aurait qu'un temps et qu'ainsi le vrai débat était encore à venir. Précisément le rapport parlementaire aborde la question de l'homoparentalité, proposant d'ouvrir l'institution de l'adoption aux couples de même sexe, sans cependant avancer ici que " la crispation sur la question de la filiation et de l'adoption... révélatrice d'une homophobie latente " soit en voie d'atténuation. Il est donc hors propos de conclure.
04/2002
Droit
Rupture du couple : effets patrimoniaux. Divorces et séparation, rupture de PACS et de concubinage
Composante essentielle du droit patrimonial de la famille, la liquidation des intérêts patrimoniaux des couples mariés et non mariés constitue l'enjeu principal dans les ruptures de couple. Le droit patrimonial de la rupture de couple appelle en effet une attention particulière sur de nombreuses questions non seulement pour bien régler les effets patrimoniaux de la rupture mais également pour conseiller utilement en éclairant sur les conséquences patrimoniales d'une rupture sur le sort de leur bien. Pour cela, les règles de liquidation des régimes matrimoniaux sont confrontées à celles posées par l'indivision et autres créances entre partenaires et concubins nées de la dissolution de l'union. La matière propre à la séparation du couple marié mais non encore divorcé est étudiée en tant que telle car elle pose des problèmes ardus bien connus des praticiens. Quant à la procédure de divorce, très liée aux questions de fond, elle est traitée dans les liens qui l'unissent au règlement des effets patrimoniaux du divorce au jour du jugement ou postérieurement à celui-ci. Par son domaine et les techniques qui y sont exposées, cet ouvrage s'adresse tant aux étudiants de droit patrimonial de la famille qu'aux nombreux professionnels qui s'intéressent à des problèmes qui forment le coeur du droit de la désunion.
02/2015
Lecture 9-12 ans
L'invention du jeu et autres inventions
Voici donc L'Invention du jeu, une histoire complète consacrée à la création du foot par des animaux (un chat malin, un escargot perché sur sa tête, une sublime gazelle, une mouche qui se fait les ongles...), pour la beauté du geste, du collectif, de l'amour, de l'action ! Puis nous apprendrons comment furent inventés la carotte, les majorettes, l'ampoule, mais aussi les congés payés, la bassine d'eau chaude, et tant d'autres choses.
06/2014
Géographie humaine
Atlas des migrations. De nouvelles solidarités à construire, 6e édition
Si les hommes ne bougeaient pas, les lignes de fracture du monde seraient beaucoup plus profonde. Dans cette sixième édition, l'auteur souligne la nécessité de toujours penser un monde qui repose sur les mobilités. Pauvreté, conflits, catastrophes environnementales, travail, études, tourisme : quels sont les facteurs réels des migrations ? Entre accueil et rejet, quelles sont les réponses politiques possibles : fermeture des frontières, expulsions, droit d'asile, naturalisations ? Si l'Europe fait face à une crise migratoire sans précédent, les enjeux des migrations dans les pays émergents sont tout aussi nombreux. La crise sanitaire mondiale bouleversera-t-elle la mobilité de tous et la vision de l'Autre ? Plus de 100 cartes et infographies entièrement mises à jour éclairent les phénomènes migratoires et interrogent nombre d'idées reçues.
04/2021
Droit des régimes matrimoniaux
Enrichissement sans cause. Aspects civils et patrimoniaux
Une réponse rapide, précise et synthétique aux interrogations que la mise en oeuvre de ce quasi-contrat suscite. Un outil permettant aux praticiens de trouver une réponse rapide, précise et synthétique aux interrogations que la mise en oeuvre de ce quasi-contrat suscite, particulièrement dans le cadre des comptes de créances à dresser entre ex-époux/partenaires.
12/2022
Droit
Droit civil. Les régimes matrimoniaux et statut patrimonial des couples non mariés, 8e édition
Le droit des régimes matrimoniaux a traditionnellement pour objet l'ensemble des rapports pécuniaires des gens mariés. Il est aux biens des époux ce que le droit du mariage est à leur statut personnel. Les régimes matrimoniaux sont divers et supplétifs : un choix est laissé aux futurs époux entre la communauté, comportant plusieurs variantes, la séparation des biens et la participation aux acquêts. A défaut de choix formalisé par un contrat de mariage, s'applique le régime légal de la communauté réduite aux acquêts. En cours d'union, un changement de régime est toutefois possible, sous des conditions largement édulcorées par la loi du 23 mars 2019. A tous les époux, la loi impose cependant un ensemble de règles essentielles - de coopération, d'autonomie et de crise - formant le régime dit "primaire". L'exposé des règles communes (régime primaire, conventions matrimoniales, changement de régime) est suivi de l'étude des deux familles de régimes, communautaires et séparatistes. Réforme après réforme, le statut patrimonial des couples non mariés - partenaires liés par un pacte civil de solidarité (PACS) et concubins - se rapproche de celui des époux, davantage, toutefois, pour les premiers que pour les seconds. Bien qu'il ne puisse être qualifié de "régime matrimonial" le statut patrimonial des partenaires et des concubins mérite néanmoins qu'une place significative lui soit réservée dans le présent ouvrage.
09/2019
Sociologie
L'attachement social. Formes et fondements de la solidarité humaine
Hier comme aujourd'hui, l'individu ne peut vivre sans liens. Il passe sa vie à s'attacher ? ou à se rattacher après une rupture ? à sa famille tout d'abord, aux proches qu'il s'est choisis par nécessité, par amour ou amitié, à sa communauté ethnique ou religieuse, à ses collègues de travail ou à ses pairs, aux personnes qui partagent les mêmes origines géographiques, sociales ou culturelles, et bien entendu aussi aux institutions de son pays. Autrement dit, l'être humain est anthropologiquement solidaire. Ses attaches lui assurent à la fois la protection face aux aléas du quotidien, et la reconnaissance de son identité et de son existence sociale. Dans le sillage de Durkheim, Serge Paugam définit l'attachement social comme le processus d'entrecroisement de ces différents types de liens. En redonnant à cette notion une assise à la fois théorique et empirique, cet ouvrage fondamental, nourri de dix ans de recherche internationale, éclaire les multiples manières qu'ont les individus et les groupes de faire société. Il montre que ces liens libèrent le plus souvent, mais peuvent aussi fragiliser ou oppresser, se rompre ou se compenser. Leurs forces et leurs faiblesses sont inégales selon les classes sociales et elles varient selon les normes que chaque société se donne. Au terme d'une enquête comparative inédite à l'échelle mondiale (dans trente-quatre pays), Serge Paugam renouvelle ainsi la réflexion sur le développement social, les inégalités, les luttes et les formes de résistance à l'oppression. Et il interroge finalement l'ambition universaliste lorsque les frontières de la solidarité humaine s'élargissent à l'échelle de la planète. Serge Paugam est sociologue, directeur du Centre Maurice Halbwachs (CNRS/EHESS/ENS/INRAE). Il a fondé et dirige la revue Sociologie et la collection "Le Lien social" aux PUF. Il est connu pour ses ouvrages sur la pauvreté, les inégalités et les ruptures sociales, parmi lesquels La Disqualification sociale (PUF, 1991), Les Formes élémentaires de la pauvreté (PUF, 2005) et Ce que les riches pensent des pauvres (Seuil, 2017).
02/2023
Revues de psychanalyse
Dialogue N° 231, mars 2021 : L'effet bébé : conjugalité et parentalité
Hommage à Yolande Govindama.
05/2021
Esthétique
L'acte de lecture. Théorie de l'effet esthétique, 2e édition
L'acte de lecture fait partie de ces rares ouvrages fondateurs et fondamentaux qui s'imposent par-delà les modes successives. L'idée de départ est assez simple : on peut interpréter une oeuvre de multiples façons, et il n'y a aucun moyen de départager la "bonne" interprétation des autres. L'unité du texte, son sens, émerge de la lecture : c'est la réception du texte qui permet de lever les questions et de donner une réponse sur le texte. Que montre Iser ? Que le lecteur est impliqué, contenu, pourrait-on même dire, dans le texte, et qu'il en a toujours été ainsi ; le processus est simplement plus accentué dans les constructions littéraires actuelles.
04/2022
Sociologie
Littérature Nº212 4/2023. Péguy : une perpétuelle invention des formes
Littérature propose des réflexions critiques sur l'invention des formes littéraires anciennes et contemporaines. Au croisement des sciences humaines et des arts, s'attachant également à l'histoire des idées, la revue est un pôle de réflexion sur le rôle inventif de la littérature dans la transformation des sociétés et des cultures.
12/2023
Religion
Vers de nouvelles solidarités. Taizé aujourd'hui
Personnalité humble et discrète autant que rayonnante, frère Alois se consacre à faire vivre l'esprit et les engagements de la communauté de Taizé, tels que son fondateur, frère Roger, lui en a transmis la responsabilité. Il prend pour la première fois le temps d'un livre pour témoigner de son parcours et raconter comment il actualise l'héritage qui lui a été légué, dans un monde où les frontières de tous ordres se renforcent et où combats et misère font s'exiler des populations. Si la vie commune des frères de Taizé anticipe la réconciliation entre chrétiens, comment la communauté y contribue-t-elle hors de son périmètre ? Comment travaille-t-elle à l'unité de la famille humaine tout entière ? En quoi les rencontres de jeunes qu'elle organise sur place et dans le monde contribuent-elles au projet de solidarité qui fut celui de frère Roger ? Transmettre la foi aux jeunes générations a-t-il encore un sens ? Fils de catholiques des Sudètes exilés en 1945, frère Alois montre que l'oecuménisme n'est pas objet d'étude, mais prière et pratique quotidiennes, et que l'amour et la solidarité ne peuvent être qu'en actes. En termes simples et profonds, il affirme que la vision de Taizé n'est pas une utopie mais un engagement constant.
03/2015
Droit
Les 20 ans du Pacs. Le droit du couple et ses (r)évolutions
Sont-ils si nombreux ces moments de l'histoire de notre Droit au cours desquels, d'un tourbillon sociétal et politique, surgit une construction originale, au milieu d'un univers séculairement organisé ? Le Pacte civil de solidarité (Pacs), créé en 1999 afin d'offrir un cadre juridique aux personnes de même sexe tout en étant accessible à tous, a rapidement été adopté par les couples hétérosexuels. Au fil de l'enrichissement de son contenu, le nombre annuel des pactes a progressé pour se rapprocher de celui des mariages. Et si le mariage a depuis été ouvert à tous les couples, la raison d'être du Pacs disparaissant ainsi, la suppression de cet "objet juridique non identifié" n'a jamais été évoquée, tant il a révélé l'attente d'une autre forme de conjugalité. Universitaires, notaires, sociologues, tous fins connaisseurs du droit de la famille et du couple, nous livrent ici leurs regards sur la place actuelle du Pacs, ses points communs et ses différences avec le mariage et le concubinage. Mais aussi sur son insertion dans un parcours de vie qui, bien souvent, traverse ces trois formes de conjugalité. Régime primaire, liberté contractuelle, fiscalité, mais aussi séparation, succession et dimension internationale... Ce panorama ambitieux balaie vingt années de Pacs, tout en regardant vers l'avenir du droit du couple, ce pacte prenant souvent les traits d'un prototype. Entre évolutions et révolutions. Ont contribué à cet ouvrage, sous la coordination de Wilfried Baby : Jean-Didier Azincourt, Wilfried Baby, Jacques Combret, Philippe Delmas Saint Hilaire, Frédéric Douet, Eric Fongaro, Marc Nicod, Wilfried Rault, Jean-François Sagaut, Alex Tani, Bernard Vareille.
01/2020
Développement personnel - Orie
Les métiers de la solidarité
Porter secours aux autres, qu'ils soient à l'autre bout de la Terre ou au coin de la rue, voilà qui mobilise de nombreux jeunes. Mais la bonne volonté peut-elle suffire ? De plus en plus, l'humanitaire a besoin de spécialistes, de véritables professionnels.
C'est de cette constatation qu'est né cet ouvrage. Le lecteur y trouvera la liste des métiers de l'humanitaire et des formations qui y conduisent, de nombreux conseils pratiques, les noms et les adresses nécessaires.
Rédigé par des professionnels du secteur, il offre aux jeunes souhaitant se mettre au service des autres des éléments clairs pour approfondir leur orientation, des pistes pour vérifier leur vocation et des filières pour concrétiser leur ambition.
05/1997
Généralités médicales
Effets des eaux de Bondonneau
Effets des eaux de Bondonneau / par A. Espanet Date de l'édition originale : 1865 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Droit
Droit civil. La famille, 8e édition
Depuis un demi-siècle, le droit français de la famille est, de tous côtés, affecté par le changement. Le droit civil en atteste : tutelle et administration légale, régimes matrimoniaux, autorité parentale, filiation, divorce et, dès l'aube du XXIe siècle, successions, filiation et divorce à nouveau, etc. Dans un premier temps du moins, Jean Carbonnier avait préféré ne pas traiter du mariage. Celui-ci était pourtant concerné par cet environnement rénovateur marqué par une contractualisation fort sensible du droit de la famille. Indirectement, mais certainement, l'admission du pacte civil de solidarité conduisit à repenser, bien plus qu'au temps de la seule union libre, la prise en considération des formes nouvelles de la conjugalité hors mariage, ouvertes aux homosexuels ainsi qu'aux hétérosexuels. Dans le même temps, une certaine disjonction s'est produite dans la relation entre parents et enfants, notamment, à tort ou à raison, à la suite du divorce. Filiation et autorité parentale se sont ainsi progressivement émancipées du mariage, pour se recentrer sur la relation interindividuelle que chaque parent noue avec son enfant, sous la pression constante, et non dénuée d'ambiguïté, de l'intérêt de l'enfant. Mariage, démariage, remariage, pacs, familles décomposées puis recomposées, familles monoparentales... Notre temps est devenu celui de l'enfant, désiré, partagé, voire maltraité, et celui du couple, éphémère ou durable, au gré des sentiments, des convictions, des joies et difficultés de l'existence.
11/2011
Histoire des idées politiques
PARTI n° 34 - Les assemblées citoyennes, une nouvelle forme de représentation démocratique ?
La participation citoyenne aux négociations et aux débats publics, ainsi qu'aux processus d'expertise et de décision, est devenue un objet central et transversal pour la recherche en sciences humaines et sociales, rendant nécessaire la création d'une revue susceptible de refléter la diversité de ces travaux. La revue Participations a l'ambition de mobiliser les regards et les apports des différentes disciplines concernées (sociologie, science politique, philosophie, histoire, urbanisme, géographie, psychologie sociale, sciences de l'information et de la communication, économie, etc.) sur cet objet commun qu'est la participation du public aux choix collectifs dans les démocraties contemporaines et ce sans exclusive théorique ou méthodologique. La création de cette revue s'inscrit dans une structuration de ce champ de recherches, comme l'atteste l'apparition d'un Groupement d'Intérêt Scientifique, intitulé "Participation du public, décision, démocratie participative" , qui soutient activement la revue. Participations est ouverte aux contributions tant théoriques qu'empiriques touchant à la démocratie participative, aux conditions de la délibération, aux transformations des formes et des pratiques de citoyenneté, à la structuration de l'espace public, à la gouvernance urbaine, à l'engagement du public dans les processus décisionnels, à la démocratie sociale, technique ou médicale, aux controverses sociotechniques ou à l'évaluation des outils et dispositifs participatifs.
02/2023
Littérature française
Nouvelles de Nouvelle-Calédonie
Nouvelle-Calédonie. Une nature fabuleuse, des cultures ancestrales, mais aussi une mosaïque de populations, héritage d'une histoire éminemment singulière, mêlant grandes expéditions européennes, bagne, colonisation de peuplement, exploitation minière et processus inédit d'émancipation politique : telle est la carte d'identité de cet archipel de l'océan Pacifique, au coeur de l'Océanie. Sang et coeurs se mêlent et s'emmêlent, chacun s'arrangeant avec ses entre-deux. Comme ailleurs, cette diversité est en soi un imaginaire, qui conduit à la littérature. Celle de Nouvelle-Calédonie s'inscrit dans celles du Pacifique insulaire. Pour l'heure, une souveraineté littéraire s'affirme, qui fait de cet écosystème très particulier une culture en devenir. C'est ce que nous disent les nouvelles de ce volume.
03/2015
Critique littéraire
De l'invention
Cette édition (la première en France depuis 1923) propose un texte avec de nombreuses leçons nouvelles et une traduction évitant les termes techniques et surannés. L'introduction, très dense, situe l'oeuvre par rapport aux autres doctrines - et tout spécialement par rapport à celle d'Aristote -, et dégage les mérites de cet ouvrage souvent négligé. Des index exhaustifs facilitent les recherches. Les deux aspects les plus nouveaux de ce livre sont l'établissement du texte et les notes. Le texte, pour la première fois, est établi d'après des manuscrits appartenant à la famille dite "complète", car il est apparu à l'éditeur que les manuscrits de la famille dite "incomplète" ne méritaient pas la prééminence qu'on leur a jusqu'à présent accordée, puisque les plus souvent il s'agissait de relectures d'abréviations. D'autre part, les éditions commentées du De inuentione étant rares, G. Achard a tenu à offrir un appareil de notes assez abondant, en insistant surtout sur la comparaison qui s'impose avec la Rhétorique à Herennius, dont il vient d'éditer récemment le texte dans la même collection (1989).
01/1994
Histoire régionale
L'institut universitaire de technologie du Havre. Genèse d'une nouvelle forme d'enseignement superieur
L'histoire de la création de l'institut universitaire de technologie du Havre est une histoire singulière et à rebondissements qui illustre les cheminements nationaux de la réponse politique à une demande économique dans le cadre d'une planification à la française. Le point de départ est la volonté du patronat, en 1957, de former plus d'ingénieurs pour faire face à la concurrence allemande suite à la création du Marché commun, puis, à partir de 1965, de former plus de techniciens supérieurs pour répondre à l'ensemble des besoins économiques et absorber la croissance démographique. Pour atteindre ce double objectif tout en faisant face au malthusianisme de certaines organisations et d'autres groupes de pression, les gouvernements et les plans successifs, contraints budgétairement, s'appuient sur les collectivités locales et élargissent socialement le bassin de recrutement des étudiants. La réponse gouvernementale est alors la création de nouveaux établissements d'enseignement technique supérieur, d'abord les écoles nationales d'ingénieurs, puis les instituts universitaires de technologie dont celui du Havre en 1967.
04/2023
Sociologie
Carnets de solidarité
Depuis 2015, la France est le théâtre d'un durcissement de sa politique migratoire, auquel répond, de façon impulsive, une vague de solidarité sans précédent. "Tu n'es pas mon ennemi", semblent dire à l'étranger ces nouveaux résistants. C'est à ces derniers - dont l'auteure a rejoint les rangs en 2017 - que ces Carnets donnent la parole : au fil des rencontres, nous découvrons leurs actions et leurs difficultés - ils agissent le plus souvent dans l'illégalité -, mais aussi leur bonheur, la solidité des liens tissés et l'alignement éthique qui naissent dans l'accueil. Ces Carnets sont enfin l'occasion d'une réflexion nourrie par de nombreux témoignages de personnalités publiques - Damien Carême et le philosophe Guillaume Le Blanc, entre autres - autour de l'enjeu primordial de l'accueil des exilés, en France et dans le monde.
10/2020
Romans, témoignages & Co
Délit de solidarité
Lou a une bande de pote. Avec eux, elle grandit, sort doucement de l'enfance, va au lycée, fait la fête, fait des conneries, prépare son bac, se dispute et se marre. La vie quoi. Quand avec ses amis, elle découvre dans une grotte à côté de chez eux, trois migrants, une jeune fille et ses oncles, leur quotidien à tous prend un tournant inattendu. Pour eux, c'est inconcevable de ne pas les aider. Pour Lou, encore plus. Mais comment faire ? Et comment expliquer sa fascination pour Farah, son histoire terrible, ses yeux vairons, son sourire et sa force ? Avec toute la justesse qui caractérise son écriture, Myren Duval peint l'adolescence aux prises avec l'un des plus grands drames contemporains. Jamais larmoyant, à la fois drôle et touchant, un roman nécessaire !
04/2021
Littérature française
Une forme de joie
Son bonheur est parti, Paul peut toujours courir, il a filé. Le temps passe. Paul flotte au gré des événements qu'il subit. Il ne choisit rien. Il devient plus spectateur qu'acteur de la vie qui bouillonne autour de lui, dans ce pays africain où il a atterri par hasard. Après plusieurs années et un aller-retour dans son coin de France aux prises avec les flammes - celles qui ravagent le paysage mais aussi celles qui font s'opposer les extrêmes -, il ne retrouve pas le bonheur, non, mais une forme de joie l'envahit peu à peu. Il découvre combien plus durablement cette joie illumine sa vie que l'intense et bref bonheur vécu jadis.
12/2019
