Les Moyens de remplacer les impôts d'octroi, rapport
Extraits
Histoire du droit
Les Moyens de remplacer les impôts d'octroi, rapport
Les Moyens de remplacer les impôts d'octroi, rapport par M. H. Berthélemy,... Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Histoire du droit
La Suppression des octrois, rapport
La Suppression des octrois, rapport par M. J. -B. Pey,... Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit
La Suppression des octrois de la ville de Paris, rapport
La Suppression des octrois de la ville de Paris, rapport par M. Léopold Mourgues,... Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Sociologie
Les grands remplacés
Ils ne font pas qu'haïr les "bobos" , les "gauchistes" et leur mode de vie. Ils dénoncent la perte de virilité de l'homme post-moderne. Hostiles à la modernité politique, souvent aussi à la République, ils sont obsédés par le "grand remplacement" , cette théorie selon laquelle la France blanche serait en voie de disparition. Les plus belliqueux d'entre eux fantasment une "guerre raciale" et fomentent des attentats. Bienvenue dans la France des "grands-remplacés" . Portée par des influenceurs à succès, elle rêve d'Eric Zemmour. Elle est faite de "petits Blancs" de banlieue qui s'exilent, au nom de la race, dans des pays sans immigrés, d'adeptes de tuning dans le Tarn ou de dragueurs de rue de Paris fans d'idéologues virilistes. Mais aussi de développeurs, de journalistes, et de cadres supérieurs. Ce sont nos voisins, nos collègues, nos amis. Ce livre parle d'eux. Et de la guerre menée par de nouveaux stratèges pour s'infiltrer dans nos têtes. Un document édifiant sur le renouveau des mouvements d'extrême droite françaiseI Usbek & Rica Paul Conge a infiltré des groupes d'extrême droite et montre comment cette nouvelle génération mène "une guerre d'influence et culturelle" I France 2
04/2022
Droit
L'Impôt des portes et fenêtres, rapport
L'Impôt des portes et fenêtres, rapport par M. A. Hocquet,... Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Histoire du droit
De l'interdiction absolue des boissons alcooliques susceptibles de remplacer l'absinthe, rapport
Rapport concernant l'interdiction absolue des boissons alcooliques susceptibles de remplacer l'absinthe, présenté au nom d'une sous-commission... / par M. Kohn-Abrest ; Ministère du travail, de l'hygiène, de l'assistance et de la prévoyance sociales. Conseil supérieur d'hygiène publique de France Date de l'édition originale : 1926 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Droit
Recherches sur les moyens de supprimer les impôts, précédées de l'Examen de la nouvelle science
Recherches sur les moyens de supprimer les impôts , précédées de l'Examen de la nouvelle science. Par M. Beardé de L'Abbaye Date de l'édition originale : 1770 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Développement durable-Ecologie
Les impôts du bonheur
Que ce soit au niveau des gaz à effet de serre ou de la pollution, nous ne sommes pas sur la bonne trajectoire écologique. Face à cette situation, Etienne Levesque nous entraîne dans une démarche de politique fiction avec la conviction de la nécessité d'imaginer demain. L'avenir ne se prévoit pas, il se construit Pour cela, il prône une révolution fiscale écologique européenne. Il étudie les accompagnements nécessaires dans le domaine de l'agriculture, de l'industrie, des mobilités, du logement et de l'emploi. Il propose une démarche pour un développement équilibré et harmonieux entre les différents territoires et les différents pays de l'Europe. Au final, sûre de ses choix pour elle-même et pour la planète, l'Union européenne verra son rôle renforcé commercialement et politiquement, ainsi que ses capacités à entraîner le reste du monde dans la bonne direction.
02/2019
Sciences et inventions
IA. Comment les machines pourraient nous remplacer
L'idée de créer un être vivant à notre image est un vieux rêve. Plus fort, plus intelligent, capable de prouesses, ce super humain a nourri l'imaginaire des écrivains et des cinéastes de science-fiction. Et même si nous sommes encore loin des robots de nos films préférés, la technologie qui pourrait les animer existe. Elle s'appelle l'intelligence artificielle : " I. A ". On ne la voit pas et pourtant elle est partout : dans nos téléphones, nos ordinateurs, nos voitures, chez le médecin et elle prend déjà des décisions à notre place... pour le meilleur et parfois pour le pire.
06/2023
Théâtre - Pièces
L'Octroi, poésie
L'Octroi, poésie... / P. Trimouillat Date de l'édition originale : 1886 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Humour
La Playade. L'intégrale (ou presque) des sketchs télévisuels de 1998 à 2002 diffusés sur Comédie et Canal+
Ce livre est dédié à tous ceux.
Avertissement des Robins des Bois : Si dans cet ouvrage certains mots (ou expressions) sont bien formulés ou orthographiés nous nous en excusons par avance.
SECOND avertissement : Si tu aimes ou connais les Robins des Bois cet ouvrage ne te servira à rien (si ce n'est à rire à chaque mot). Cela dit, il constitue une excellente idée de cadeau de Noël ou d'anniversaire à un ami (en vie ou décédé).
Si tu n'aimes pas les Robins ou ne les connais pas, cet ouvrage constitue une excellente idée de cadeau de Noël ou d'anniversaire à un ami que tu détestes ou que tu ne connais pas. Cet ouvrage va recevoir le prix Renaudot 2019 (normalement).
11/2018
12 ans et +
Recueil des meilleures nouvelles des jeunes
L'association "Les Gourmets de Lettres" organise, chaque début du mois d'octobre, son salon du livre placé sous l'égide de l'Académie des Jeux Floraux à l'Hôtel d'Assézat, rue de Metz à Toulouse. Toujours soucieux d'encourager la création littéraire, les "Gourmets de Lettres lancent préalablement un Concours de la Nouvelle pour les jeunes de 14 à 22 ans de la Région. Il est ouvert soit à une classe, soit à titre individuel. L'organisation de ce concours a été confiée à l'auteur de livres d'humour et jeunesse Guy Mothe, sous la présidence de Yanne Rebeschini ; Jacqueline Carassus est longtemps restée Présidente de ce Jury. L'association "Les Gourmets de Lettres" souhaite ainsi encourager les jeunes plumes et leur donner le goût de la littérature. Pierre Léoutre Président de l'association "Les Gourmets de Lettres"
03/2019
Histoire du droit
Les impôts sur le patrimoine
La fiscalité du patrimoine suscite des débats passionnés en politique, et fait l'objet de modifications à chaque alternance. Ils sont tantôt contestés parce qu'ils touchent directement à la propriété ou à la famille (droits de succession), tantôt utilisés pour freiner la montée des inégalités. Cet ouvrage vise à analyser les différentes conceptions d'imposition du patrimoine depuis la révolution, pour comprendre comment on en est arrivé au système actuel, qu'il s'agisse de la détention, des revenus ou de la transmission du patrimoine. L'auteur montre ainsi comment la fiscalité du patrimoine a par exemple été utilisé après la révolution pour taxer les successions et les donations ou au début du XXe siècle pour favoriser la politique nataliste, ou encore pour favoriser l'investissement au capital des entreprises. Points forts Première analyse approfondie de la fiscalité du patrimoine
02/2022
Economie
Les Building Societies et les moyens de faciliter, en France, l'acquisition de petites maisons. d'habitation, rapport
Les Building Societies et les moyens de faciliter, en France, l'acquisition de petites maisons d'habitation, rapport par M. A. Chavassieu,... Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Sciences de la terre et de la
Traité complet du kermès, sous un rapport nouveau, relativement aux circonstances de sa vie. à sa propagation, sa conservation et moyens de le rendre propre à remplacer la cochenille des îles
Traité complet du kermès, considéré sous un rapport nouveau, relativement aux circonstances de sa vie, à sa propagation, à sa conservation et aux moyens de le rendre propre à remplacer la cochenille des îles ; par M. Michel Truchet,... Date de l'édition originale : 1811 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2020
Généralités médicales
Parallèle des divers moyens de traiter les calculeux
Parallèle des divers moyens de traiter les calculeux : contenant l'examen comparatif de la lithotritie et de la cystotomie... / par le docteur Civiale Date de l'édition originale : 1836 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Peinture et dessin
Les moyens de transports
La méthode de Philippe Legendre est célèbre depuis 25 ans : accessible à tous dès 5 ans, c'est LA technique pour apprendre à dessiner sans peine ! Dans cet ouvrage, découvre les voitures, les motos, les avions, les camions, les bateaux et les trains.
02/2021
Imagiers, premiers dictionnair
Les moyens de transport
Idéale pour l'éveil de l'enfant, cette nouvelle série de petits livres basés sur trois couleurs (le blanc, le noir et le rouge), selon la méthode Montessori, permet de développer une approche visuelle progressive. A la naissance, la vue est le sens le moins développé. Bébé est plus sensible aux couleurs contrastées et aux formes géométriques. Ces quatre livrets - Les moyens de transport, Les animaux marins, Les formes, Suis-moi, petit ! - illustrés par Agnese Baruzzi permettent en effet de partir du contraste entre le blanc et le noir, puis avec le rouge, couleur que les nouveau-nés reconnaissent dès l'âge de trois mois. La variété des formes et des sujets (animaux, objets du quotidien...), ainsi que les parcours que les petits pourront suivre avec leur doigt stimuleront leur intérêt au cours de leur première année de vie, tout en offrant d'agréables moments de partage avec leurs parents.
05/2021
Sciences de la terre et de la
Sur les aliments d'hiver qui peuvent remplacer la pomme de terre
Sur les aliments d'hiver qui peuvent remplacer la pomme de terre / par le Dr George,... Date de l'édition originale : 1846 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Sociologie
La Caisse des loyers pour les ouvriers, rapport
La Caisse des loyers pour les ouvriers, rapport par M. Georges Deloison,... Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Techniques artistiques
Sur l'empirisme, ses causes, ses dangers et les moyens d'y remédier, rapport
Société industrielle du nord de la France. Rapport sur l'empirisme, ses causes, ses dangers et les moyens d'y remédier, par le Dr Houzé de L'Aulnoit,... Date de l'édition originale : 1878 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Droit
Les Livres fonciers, rapport
Les Livres fonciers, rapport par M. Georges Deloison,... Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Fiscalité d'entreprise
Code des impôts sur les sociétés. Optimisations fiscales et restructurations des sociétés belges
Les incontournables de l'impôt des sociétés entendu dans son sens le plus large. Pour tous ceux qui gèrent au jour le jour les données chiffrées des entreprises, ce Code rassemble en un seul lieu les incontournables de l'impôt des sociétés entendu dans son sens le plus large.
03/2022
Techniques artistiques
Rapports du jury international, classe 60. Rapport sur le matériel et les procédés de la papeterie des teintures et des impressions
Rapports du jury international. classe 60, Rapport sur le matériel et les procédés de la papeterie des teintures et des impressions / par M. Ermel,... ; Ministère de l'agriculture et du commerce, Exposition universelle de 1878 à Paris Date de l'édition originale : 1879 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Orientation
Deviens ce que tu es. Parcours pour un accompagnement à une orientation scolaire intégrale. Livre accompagnateur, lycée.
Un parcours unique d'accompagnement à l'orientation scolaire destiné aux lycéens de 2nde et 1re. Fondé sur une anthropologie chrétienne, il ouvre à la vocation personnelle du jeune à travers des rencontres collectives, des entretiens individuels et des temps forts pour l'aider dans la découverte de soi. Le parcours peut être vécu en milieu scolaire, en aumônerie, ou encore en maison des familles. Ce livre guide pas à pas l'accompagnateur dans l'animation des séances, avec des déroulés clés en main, des conseils pédagogiques et des pistes de réflexion pour aller plus loin.
06/2021
Théâtre
Elles sont magnifiques !
L'association Solidarité Femmes de La Louvière fête en 2019 son quarantième anniversaire. Depuis presque autant d'années, le Théâtre des Rues l'accompagne par les ateliers de théâtre-action qu'il y assure. Ce recueil reprend sept textes qui ont fait l'objet de spectacles créés de 2013 à 2019 par des groupes rassemblant des femmes hébergées au Refuge pour femmes battues, des anciennes hébergées ayant reconquis leur autonomie et des femmes fréquentant l'association dans ses diverses activités.
11/2019
Orientation
Deviens ce que tu es. Mon carnet d'accompagnement à l'orientation, lycée
Un parcours unique d'accompagnement à l'orientation scolaire destiné aux lycéens de 2nde et 1re. Fondé sur une anthropologie chrétienne, il ouvre à la vocation personnelle du jeune à travers des rencontres collectives, des entretiens individuels et des temps forts pour l'aider dans la découverte de soi. Le parcours peut être vécu en milieu scolaire, en aumônerie, ou encore en maison des familles. Ce livre propose des activités collectives et personnelles, des tests pour mieux se connaître, des échanges en groupe... permettant au jeune de garder une trace de son cheminement et de pouvoir s'y replonger. Il est ainsi véritablement acteur de son orientation.
06/2021
Droit
Comores - Code général des impôts 2019
Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : - la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; - la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; - la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
02/2019
Droit
Djibouti - Code général des impôts 2020
Le Code général des impôts est issu de travaux de refonte de la fiscalité djiboutienne menés en 2008-2009 par la Direction des impôts avec l'assistance de la société Droit-Afrique, sur financement de l'Union Européenne. Le Code est suivi des principaux textes fiscaux non codifiés : conventions fiscales, dispositions relatives aux investissements et aux zones franches, dispositions fiscales des Codes minier et pétrolier, etc.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
02/2020
Droit international privé
Mali - Code général des impôts 2022
La fiscalité malienne, basée pendant plus de trente ans sur les ordonnances n°6-CMLN du 27 février 1970 et n°2-CMLN du 16 janvier 1973, a fait l'objet d'une importante réforme par deux lois du 29 décembre 2006 portant adoption : ·d'un nouveau Code général des impôts (loi n°06-067/AN) ; ·d'un Livre de procédures fiscales (loi n°06-068/AN). Le Code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés, notamment les dispositions relatives à la fiscalité locale, la fiscalité minière (ordonnance n°2019-022/P-RM du 27 septembre 2019 portant Code minier) et pétrolière, les incitations aux investissements ainsi que les conventions fiscales de non double imposition en vigueur. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-071 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet SEAG Fiscal de M. Sekou Djibril Semega.
02/2022
