Les Dossiers Urbanisme Aménagement - n°57 novembre 2023
Extraits
Droit de l'urbanisme
Les Dossiers Urbanisme Aménagement - n°57 novembre 2023
DOSSIER Les chartes d'urbanisme Le développement des chartes d'urbanisme (par Nicole Lerousseau) Le contentieux des chartes d'urbanisme (par Corinne Manson)
11/2023
Droit de l'urbanisme
Les dossiers urbanisme aménagement N° 53, octobre 2022
EditorialActualitésLe Dossier : Le droit de préemption des collectivités territoriales à des fins économiques
11/2022
Droit de l'urbanisme
Les dossiers urbanisme aménagement N° 55, avril 2023 : Territoires en transition énergétique
TERRITOIRES EN TRANSITION ENERGETIQUE Défis et enjeux juridiques des fermetures de centrales à charbon ou nucléaires de production d'électricité - Par Yannick Mathieu Le droit du travail dans les territoires en transition énergétique - Par Grégoire Loiseau Les aides d'Etat dans les territoires en transition énergétique - Par Jean-Charles Rotoullié La fermeture de centrales à charbon ou nucléaires de production d'électricité et le droit fiscal - Par Ludovic Ayrault AMENAGEMENT Opérations d'aménagement - Lotissements REGLES D'URBANISME Loi Littoral - Loi Montagne - SRADDET
05/2023
Droit de l'urbanisme
Les dossiers urbanisme aménagement N° 54, mars 2023 : La transition énergétique des territoires
Dossier : La transition énergétique des territoires. - Revue parrainée par le SERDEAUT (Sorbonne, Etudes et Recherche en Droit de l'Environnement, l'Aménagement, de l'urbanisme) et l'IRJS (Institut de recherche juridique de la Sorbonne) - Veille juridique exhaustive (textes officiels et jurisprudence) - Un directeur scientifique très reconnuLa revue trimestrielle Dossiers Urbanisme Aménagement est composée de 2 parties : - la " Veille " : les textes officiels et la jurisprudence sont analysés, commentés et organisés en 5 rubriques : - Aménagement ; - Règles d'urbanisme ; - Autorisations d'urbanisme ; - Foncier ; - Patrimoine-Environnement. - le " Dossier " : chaque trimestre, un dossier thématique étudie en détail tous les aspects d'une question d'actualité pour en exposer les tenants et aboutissants et permettre aux professionnels d'adapter leurs pratiques.
03/2023
Droit de l'urbanisme
Les dossiers urbanisme aménagement N° 50, janvier 2022 : Loi "climat et résilience"
Le Dossier : Loi "Climat et résilience" - Loi "Climat et résilience" et documents d'urbanisme : des changements dans la continuité - Loi "Climat et résilience" : les énergies renouvelables dans le vent - L'urbanisme commercial après la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 - Les collectivités territoriales et le recul du trait de côte : l'intervention tant attendue du législateur
03/2022
Droit de l'urbanisme
Les dossiers urbanisme aménagement N° 51, avril 2022 : La nature en ville
EditorialActualitésLe Dossier : " La nature de la ville " Conférence du SERDEAUT du 29 septembre 2021
05/2022
Aménagement du territoire
Urbanisme et aménagement des villes
L'urbanisme durable et le renouvellement urbain constituent un défi majeur du XXIe siècle. Dans ce contexte, Urbanisme et aménagement des villes offre une approche géohistorique de la construction urbaine. La ville et ses quartiers sont étudiés à travers leurs matériaux et leur plan général. Ils révèlent une logique de rentabilité économique, de prestige, d'équité sociale ou encore une démarche plus innovante d'un point de vue environnemental. A travers ces éléments, les espaces non bâtis (rues et places caractéristiques) et les espaces bâtis (commerciaux et résidentiels, individuels ou collectifs) forment une trame tridimensionnelle de "vides" et de "pleins" caractéristique des paysages et des modes de vie urbains. Richement illustré de dessins originaux, cet ouvrage présente une synthèse des éléments les plus tangibles de l'urbanisme et de l'aménagement urbain, éléments qui sont mis en perspective pour réfléchir concrètement à l'aménagement des villes de demain.
04/2024
Urbanisme
Revue Urbanisme N° 419, octobre-novembre 2020
Se déplacer, décarboner, ralentir Rarement, les paradigmes de la mobilité auront été autant bouleversés. Non seulement du fait de la vague du Covid-19, mais également de l'obligation de décarbonation, qui affectera tout particulièrement le secteur des transports. Les questions soulevées dépassent le seul transport public. Elles mettent en jeu les modes de vie, l'organisation du travail autant que les modes de déplacement et plus encore les contraintes liées à l'espace : l'organisation urbaine elle-même, les conflits d'usage engendrés par le développement du vélo, l'offre de stationnement ou le renouvellement des pratiques mobilitaires dans les territoires peu denses. Elles interrogent aussi l'ancienne injonction de vitesse et le principe d'une "ville du quart d'heure" . Entre la nécessité, le besoin et le droit de bouger, et l'impératif de réduire les mobilités et de ralentir les rythmes urbains, le temps du compromis est peut-être venu, l'heure aussi de mettre en route et de réussir
01/2021
Géopolitique
Diplomatie Les grands dossiers N° 76, octobre-novembre 2023
ENVIRONNEMENT Réchauffement climatique : une décennie critique et décisive Biodiversité, contributions et protections : une équation à résoudre... Océan, berceau de vie Les sols sous les effets du changement climatique : perspectives géopolitiques, options d'atténuation et d'adaptation Les dynamiques de la déforestation mondiale RISQUES CLIMATIQUES Pouvoir, conflit et territoire : ce que le climat fait à la géopolitique Prospective climatique pour décideur éclairé 2022, une année record pour les déplacements de population internes liés aux catastrophes Le maintien de la sécurité environnementale : quel rôle pour les armées ? La crise de la biodiversité, un risque sécuritaire non conventionnel motivant le recours aux armées ? Les risques géoéconomiques du changement climatique HOTSPOTS Méditerranée, la bombe atomique climatique L'Afrique de l'Ouest à l'épreuve du changement climatique Le Tchad en première ligne Syrie : le changement climatique, un fléau supplémentaire dans un pays détruit L'Irak est un "signal d'alarme" adressé au monde entier Le régime iranien est-il menacé par le changement climatique ? L'Asie du Sud face au changement climatique Syrie : le changement climatique, un fléau supplémentaire dans un pays détruit L'Irak est un "signal d'alarme" adressé au monde entier Le régime iranien est-il menacé par le changement climatique ? L'Asie du Sud face au changement climatique La politique climatique chinoise : entre contraintes domestiques et engagements internationaux La Sibérie, ou la dualité des changements climatiques L'Amérique centrale à l'épreuve des phénomènes météorologiques extrêmes : vue depuis l'isthme panaméen DIPLOMATIE VERTE De la COP27 à la COP28 : les énergies fossiles enfin sur la sellette ? L'action climatique pour l'agriculture et la sécurité alimentaire : des avancées malgré les tensions Nord-Sud Les villes, des acteurs incontournables au sein des négociations pour le climat ? Un traité pour la haute mer Les petits Etats insulaires dans les négociations climatiques Vers la construction d'une justice climatique transnationale
10/2023
Beaux arts
Urbanisme et aménagement. Théories et débats
Longtemps considérés comme des domaines d'expertise et d'action sur l'espace, l'urbanisme et l'aménagement se renouvellent aujourd'hui notamment en réponse aux bouleversements environnementaux, politiques et socio-économiques. Ces transformations majeures entérinent le caractère incontournable de la question urbaine et s'accompagnent de l'intégration de paradigmes tels que la participation ou les approches par projet : l'urbanisme et l'aménagement échangent avec des disciplines variées pour analyser des terrains et des objets émergents. Afin d'éclairer ces tendances, cet ouvrage propose aux étudiants, chercheurs et praticiens un état des lieux des principales théories et des débats actuels en urbanisme et aménagement. Organisé de manière thématique, il a également pour ambition d'apporter des outils de réflexion qui contribuent à une nécessaire prise de distance avec l'action.
08/2020
Littérature française
ILS SONT-LÀ - Extraterrestres & Tours du Diable
Décembre 2020. Un ancien responsable du programme de sécurité spatiale israélien déclare que des extraterrestres sont en contact permanent avec le gouvernement d'Israël et celui des USA. Mai 2022. Le Congrès des Etats-Unis s'inquiète des menaces représentées par les PANs (phénomènes aérospatiaux non identifiés, ex-OVNIs, ex-soucoupes volantes) alors que l'armée russe ravage l'Ukraine et que le président Vladimir Poutine menace de déclencher l'Apocalypse en utilisant l'arme nucléaire. Derrière les peurs suscitées par Poutine et celles venues du ciel, relayées par Israël et les USA, aurait-on dû déceler l'ombre des Tours du Diable, dénoncées en son temps par René Guénon ? Quel sort ces Tours entendent-elles réserver à notre planète ? De quels relais disposent-elles ? Notre destin nous appartient-il vraiment ? Réponses imminentes. Sommaire : Avertissement Notes du Non Territorial officer AZ2 FRANCE 2024 - John Stark 1 Chapitre Premier - Dominique Domineau 1 Chapitre 2 - John Stark 2 Chapitre 3 - Dominique Domineau 2 Chapitre 4 - Commissaire Bloche 1 Chapitre 5 - Dominique Domineau 3 Chapitre 6 - Chapitre 7 - Chapitre 8 - Chapitre 9 - Commissaire Bloche 2 Chapitre 10 - Chapitre 11 - Chapitre 12 - Dominique Domineau 4 Chapitre 13 BELGIQUE 2020 - John Stark 3 Chapitre 14 - Chapitre 15 - Chapitre 16 - Chapitre 17 - Chapitre 18 - Chapitre 19 - Chapitre 20 FRANCE 2024 - Dominique Domineau 5 Chapitre 21 - Chapitre 22 - Commissaire Bloche 3 Chapitre 23 - Chapitre 24 - Chapitre 25 BELGIQUE & FRANCE 2020 - John Stark 4 Chapitre 26 - Chapitre 27 - Chapitre 28 FRANCE 2024 - Commissaire Bloche 4 Chapitre 29 - Dominique Domineau 6 Chapitre 30 - Chapitre 31 - John Stark 5 Chapitre 32 ETATS-UNIS 1947 - Chapitre 33 - Chapitre 34 - Chapitre 35 FRANCE 2024 - Dominique Domineau 7 Chapitre 36 - Chapitre 37 - Chapitre 38 - Chapitre 39 BELGIQUE 2024 - Commissaire Bloche 5 Chapitre 40 - Chapitre 41 - Dominique Domineau 8 Chapitre 42 - Chapitre 43 - Chapitre 44 - Chapitre 45 - Chapitre 46 - Chapitre 47 - Chapitre 48 - John Stark 6 Chapitre 49 - Chapitre 50 - Chapitre 51 - Dominique Domineau 9 Chapitre 52 - Chapitre 53 FRANCE & EGYPTE 1989-1991 - Dominique Domineau 10 Chapitre 54 - Chapitre 55 - Chapitre 56 - Chapitre 57 FRANCE & BELGIQUE 2024 - Jerome Bloche 10 Chapitre 58 - Dominique Domineau 11 Chapitre 59 - Chapitre 60 - Chapitre 61 - Jerome Bloche 11 Chapitre 62 - Chapitre 63 - Chapitre 64 - Chapitre 65 En guise d'épilogue... 224 Pages
01/2023
Archéologie
Les Dossiers d'Archéologie N° 414, novembre 2022 : Narbonne, antique et médiévale
- Restituer Narbo Martius, expo à Narbo Via - La ville à l'Antiquité tardive et Haut Moyen Age - Les palais des Archevêques - La cathédrale - Les ports
11/2022
Revues Poésie
L'étrangère N° 57/58 : Dossier Jean Laude
Volume double de la revue L'étrangère dirigé par Michel collot, consacré à l'oeuvre poétique d'une importance décisive de Jean Laude, plus connu comme l'un des grands africanistes et historiens de l'art du vingtième siècle. Tout le monde s'accorde pour reconnaître l'importance de l'oeuvre de Jean Laude en tant qu'historien de l'art et africaniste, notamment autour des thématiques touchant aux rapports de la peinture française et européenne et les arts d'Afrique, ainsi que sur les arts premiers. Ce qui semble moins connu, c'est son oeuvre poétique qui lui a valu la reconnaissance de poètes aussi marquants qu'Edouard Glissant ou encore Jacques Dupin. Né en 1922 et décédé prématurément en 1984, Jean Laude aura laissé une oeuvre poétique injustement méconnue. Un retour sur celle-ci qui a donné lieu en mai 2022 à un colloque dirigé par Michel Collot et Christine Dupouy à l'université de Tours. Rappelons que si Jean Laude publie quelques recueils brefs dans les années qui suivent la Seconde Guerre mondiale, son livre majeur, Les Plages de Thulé, dont la première édition remonte à 1964, et est publiée aux éditions du seuil, Jean Laude travaillera à ce livre jusqu'à la veille de sa mort. L'édition finale sera publiée en 2012 à La Lettre volée. Entre-temps est paru aux Editions Corti en 1989 un livre important préparé par Michel Collot et intitulé La Trame inhabitée de la lumière, livre composé surtout de textes poétiques écrits dans les années 1970. Rappelons que si Jean Laude est passé par le surréalisme et a par la suite collaboré à des revues comme Change ou encore Tel quel, il s'émancipe de ses premiers engouements pour suivre une voie qui lui sera propre. Pour reprendre les propres mots de Jean Laude, tirés des Plages de Thulé : il s'agit de creuser "le lit de tout ce que j'ignore" et me porter "à la rencontre de l'inconnu masqué". Sommaire : Michel Collot : situation littéraire de Jean Laude ; Pierre-Yves Soucy : Approche des fondements de la poésie de Jean Laude ; Christine Dupouy : "seuil" , "centre" , "Lieu" : de quelques mots-clefs chez Jean Laude ; Christian Doumet : Jean Laude vu du ciel ; Thomas Augais : La spatialisation du poème dans Diana Trivia ; Serge Linares : Figure du livre chez Jean Laude ; Marie Joqueviel Bourjea : Jean Laude, pour un chromatisme différentiel ; Patrick Née : L'ailleurs dans Les Plages de Thulé ; Esther Tellermann : Les Plages de Thulé, au lieu du commencement écrire le littoral ; Marc Blanchet, et un ensemble important composé de plusieurs inédits de Jean Laude, notamment des passages tirés de son Journal.
03/2023
Droit de l'urbanisme
Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat. Edition 2023
Publié chaque année depuis 27 ans, le DAUH est la mémoire du droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat. Seul inventaire annuel commenté des évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales de l'année échue, le DAUH constitue un recueil incontournable pour maîtriser l'actualité en la matière. Cette 27e édition, comme les précédentes, est structurée en trois parties : - la première propose un dossier consacré à l'évolution du droit de l'aménagement après la loi Climat et résilience et la loi 3DS ; - la deuxième rend compte de la publication et de l'évolution des textes officiels, de la jurisprudence, de la doctrine et de la pratique au cours de l'année écoulée au travers de 13 chroniques thématiques : administration et acteurs, aménagement du territoire, planification et règles d'urbanisme, protection de la nature et de l'environnement, patrimoine culturel immobilier, expropriation et préemption, fiscalité et participations, opérations d'aménagement, autorisations d'urbanisme, contentieux, habitat et politique de la ville, outre-mer ; - enfin, la troisième partie est, cette année, consacrée au permis de construire sur le domaine public. Ouvrage indispensable aux juristes et professionnels de l'urbanisme, de l'aménagement et de l'habitat, le DAUH 2023 constitue un outil précieux et opérationnel pour comprendre les mutations que connaissent ces trois matières depuis plusieurs années.
Droit de l'urbanisme
Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat. Edition 2023
Publié chaque année depuis 26 ans, le DAUH est la mémoire du droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat. Seul inventaire annuel commenté des évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales de l'année échue, le DAUH constitue un recueil incontournable pour maîtriser l'actualité en la matière. Cette 26e édition, comme les précédentes, est structurée en trois parties : - la première propose un dossier consacré à la loi Climat et résilience s'interrogeant sur ses conséquences et son application qui bouscule en profondeur le droit de l'urbanisme (objectif de zéro artificialisation nette des sols, nouveau droit de préemption lié au recul du trait de côte...) ; - la deuxième rend compte de la publication et de l'évolution des textes officiels, de la jurisprudence, de la doctrine et de la pratique au cours de l'année écoulée au travers de 13 chroniques thématiques : généralités, administration et acteurs, aménagement du territoire, planification et règles d'urbanisme, protection de la nature et de l'environnement, patrimoine culturel immobilier, expropriation et préemption, fiscalité et participations, opérations d'aménagement, autorisations d'urbanisme, contentieux, habitat et politique de la ville, outre-mer ; - enfin, la troisième partie est, cette année, consacrée à l'histoire et revient sur la politique du Gridauh qui a fêté, en 2021, ses 25 ans d'existence. Ouvrage indispensable aux juristes et professionnels de l'urbanisme et de l'aménagement, le DAUH 2022 constitue un outil précieux et opérationnel pour comprendre les mutations que connaissent ces deux matières depuis plusieurs années.
06/2022
Droit de l'urbanisme
Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat. Edition 2021
Publié chaque année depuis 25 ans, le DAUH est la mémoire du droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat. Seul inventaire annuel commenté des évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales de l'année échue, le DAUH constitue un recueil incontournable pour maîtriser l'actualité en la matière. Ainsi, comme les précédentes, cette 25r édition est structurée en trois parties : la première propose un dossier consacré au thème "Droit de l'urbanisme et transition énergétique" avec trois chroniques interrogeant la nécessité d'une réforme législative ou d'une réforme des comportements, et s'intéressant aux documents stratégiques et aux autorisations d'urbanisme. La deuxième rend compte de la publication et de l'évolution des textes officiels, de la jurisprudence, de la doctrine et de la portique au cours de l'année écoulée au travers de 13 chroniques thématiques : administration et acteurs, aménagement du territoire, planification n règles d'urbanisme, protection de la nature et de l'environnement, patrimoine culturel immobilier, expropriation et préemption, fiscalité et participations, opérations d'aménagement, autorisations d'urbanisme, contentieux, habitat et politique de la ville, Outre-mer ; enfin, la troisième partie, consacrée aux différents droits de l'urbanisme étrangers, comporte une étude sur l'influence de la démocratie directe sur le droit suisse de l'urbanisme. Ouvrage indispensable aux juristes et aux professionnels de l'urbanisme et de l'aménagement, le DAUH 2021 constitue un outil précieux et opérationnel pour comprendre les mutations que connaissent ces deux matières depuis plusieurs années.
06/2021
Géopolitique
Diplomatie. Les grands dossiers N° 77, décembre-janvier 2024
NUCLEAIRELes risques d'un "troisième âge" nucléairePar Benjamin Hautecouverture, maître de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS). Etat des forces nucléaires dans le monde en 2024Par Emmanuelle Maitre, chargée de recherche à la Fondation pour la Recherche stratégique (FRS). Iran : la menace d'une "banalisation" de la question nucléaire ? Entretien avec Benjamin Hautecouverture, maître de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS). LES CONFLITS EN EUROPEUkraine : à la recherche d'un nouveau souffle dans une guerre d'attritionPar Florent Parmentier, secrétaire général du CEVIPOF (Centre de recherches politiques de Sciences Po) et chercheur associé à HEC. Le Caucase est-il à la veille de nouveaux conflits armés ? Par Christophe-Alexandre Paillard, haut fonctionnaire, maître de conférence à l'Université Savoie Mont Blanc, chercheur associé de l'Université Bernardo O'Higgins (UBO, Santiago, Chili).
12/2023
Rock
Les Inrockuptibles N° 25, novembre 2023
En couverture : Isabelle Adjani. Après un premier album paru en 1983, elle publie Adjani, Bande originale, qui rassemble des duos enregistrés au cours des dernières décennies, notamment avec Benjamin Biolay, Etienne Daho, Christophe ou encore Philippe Pascal. Rencontre et entretiens avec : Isabelle Adjani et Cynthia Fleury : dialogue passionnant sur la fragilité / Entretien croisé Etienne Daho et Benjamin Biolay / Le collectif (La) Horde pour leur nouvelle pièce chorégraphique : Age of Content / The Kills se livre au jeu de l'introspection sur God Games, leur sixième album / Cat Power livre une interprétation magistrale du concert de Bob Dylan au Royal Albert Hall en 1966 /Monia Chokri signe son troisième long, Simple comme Sylvain, une comédie sentimentale savoureuse sur les astreintes de la conjugalité / Hayao Miyazaki : à 82 ans, il sort Le Garçon et le Héron, long métrage empreint de merveilleux, d'Histoire, de parabole autobiographique et d'onirisme / Première série de Camille de Castelnau, Tout va bien avec Virginie Efira et Sara Giraudeau. Retrouvez une nouvelle adresse du Fooding comme chaque mois dans notre rubrique "Où est le cool ? " Et toujours plus de 50 pages de critiques Musiques, Cinémas, Livres, Arts, Séries, Jeux vidéos, Podcasts.
10/2023
Photographie
Fisheye n°56 : Frénésie - Novembre 2022
Le nouveau Fisheye arrive dans les kiosques et les librairies début novembre. Un numéro riche d'histoires et d'images qui vous aideront à passer l'hiver. Avec au programme des images inédites d'Anders Petersen sur sa célèbre série du Café LehmitzA ; Guillaume Herbaut nous propose de revisiter son travail sur l'Ukraine à travers des photos de la nouvelle génération prises au cours des deux dernières décennies. Vous découvrirez également l'étonnante enquête visuelle de Nicolas Descottes sur les accidents de la route, et vous plongerez Dans le silence, une histoire très personnelle de Loïc Laforge. Enfin les portfolios de Niko Krijno et Leonardo Scotti, assez hauts en couleur, devraient vous sortir de la grisaille ambiante. Vous aurez aussi l'occasion de vous embarquer dans le Cinéma sonore, qui fait naitre des images dans le noir, grâce à une création de France Culture. Vous ferez plus largement connaissance avec Mathieu Pernot dont on tire le portrait. Vous découvrirez aussi un nouveau laboratoire d'expérimentation photographique et le paradoxe écologique des arts numériques. Sans oublier la riche actualité des expositions et publications des festivals d'automne : Paris Photo, PhotoSaintGermain, le festival du Regard, Planches Contact et bien d'autres encore...
11/2022
Essais généraux
Kaizen N° 59, novembre-décembre 2021
Dossier : le train. Enquête : La crise du COVID a rappelé l'importance des circuits court dans la chaîne alimentaire. Devant cette tendance les grandes surfaces valorisent à présent dans leur rayon cette approche. Mais peut-on parler de circuit court dans ce type de magasins ? Kaizen mène l'enquête. Vents d'ailleurs : France/ Colombie anciens guerilleros. Je vais bien : Aubépine.
10/2021
Histoire de la philosophie des
Futura N° 4, novembre-décembre-janvier 2023-2024
La dernière Terra Incognita est juste sous nos pieds, le nouveau numéro du Mag Futura Dans ce numéro, nous nous engouffrons dans les profondeurs de la Terre pour tenter de l'assouvir. Car c'est bien sous nos pieds que demeurent les derniers lieux inexplorés. Ce paradoxe est régulièrement relevé : nous connaissons mieux la surface de corps célestes à des millions de kilomètres de la Terre que les reliefs de notre propre planète... Nous partirons à la recherche de trésors enfouis sous les sédiments, qui ne sont pas toujours ceux que l'on imagine... Avec à la clé la découverte d'espèces fabuleuses et d'une branche du vivant oubliée de tous, voire même de nos lointains ancêtres... Nous irons aussi à la rencontre des spéléologues, ces explorateurs des temps modernes qui affrontent les mondes souterrains, "véritables fenêtres sur le passé" ... Alors, prêts à plonger dans les promesses, mystères et dangers des profondeurs ?
10/2023
Immobilier, droit de la constr
Urbanisme Construction. Edition 2023
Tout le droit de l'urbanisme et de la construction analysé et synthétisé en un seul volume. Conçu et rédigé en collaboration avec des praticiens reconnus, le Mémento Urbanisme-Construction rassemble en un seul ouvrage tout le droit de l'urbanisme et de la construction : > Opérations préalables à la construction : réglementation d'urbanisme, permis de construire, d'aménager ou de démolir, opérations foncières et d'aménagement (ZAC, droits de préemption, expropriation...), etc. > Opérations de construction et de commercialisation : passation des marchés de travaux, sociétés de construction, édification de l'immeuble, contrats immobiliers spéciaux, etc. > Responsabilités et assurances : responsabilités décennale et biennale, assurance dommages-ouvrages, RC décennale, etc. De substantiels développements sont consacrés à la fiscalité (taxes d'urbanisme, régime fiscal de l'acquisition du terrain à bâtir, etc.), à la comptabilité (sociétés de construction) et au droit social (relations entre l'entrepreneur et ses salariés, sécurité-protection de la santé). A jour au 15 janvier 2023, le Mémento intègre une actualité riche, notamment : - les premiers textes d'application de la loi Climat en matière de lutte contre l'artificialisation des sols ; - dans le prolongement de la loi Climat, une ordonnance créant un " bail réel d'adaptation à l'érosion côtière " et les premiers décrets en matière d'anticipation du recul du trait de côte ; - la loi 3 DS dont les impacts sont multiples, particulièrement dans les secteurs d'intervention des opérations de revitalisation du territoire (ORT) et en matière de logements sociaux ; - une ordonnance renforçant le contrôle des règles de construction ; - le transfert de la gestion de la taxe d'aménagement et de la redevance d'archéologie préventive des services de l'Etat chargés de l'urbanisme à ceux de la DGFiP ; - un décret détaillant la procédure du droit de préemption pour préserver la ressource en eau.
Immobilier, droit de la constr
Urbanisme Construction. Edition 2023
La référence du droit de l'urbanisme et de la construction analyse pour vous tout le droit de l'urbanisme et de la construction sous l'angle juridique, fiscal et comptable intègre les dernières actualités intègre des exemples chiffrés, des tableaux de synthèse, de nombreuses illustrations de jurisprudence, des mises en garde et conseils.
03/2022
Droit de l'urbanisme
Droit de l'urbanisme. Edition 2021-2022
Ce Mémentos du Droit de l'urbanisme présente les évolutions, le cadre d'intervention, les règles générales et particulières, les planifications, la maîtrise foncière, les contrôles préalables, la fiscalité et le financement des équipements et les contentieux. Le droit de l'urbanisme intéresse tous les acteurs de la société, car il est au carrefour d'enjeux majeurs, que l'actualité ne cesse de rappeler. Ce droit, aux objectifs de plus en plus globaux mais aux pratiques éminemment locales, révèle les interactions entre les politiques publiques, notamment celles de l'urbanisme, de l'environnement, des constructions ou de l'aménagement du territoire. Cette nouvelle édition 2021-2022 intègre les dispositions législatives et réglementaires.
09/2021
Droit de l'urbanisme
Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat. Edition 2024
Véritable base de données juridiquesOuvrage de référenceOutil de recherche et de prospectivePas de concurrence Publié chaque année, le DAUH est un ouvrage de référence en matière d'analyse et de synthèse du droit de l'urbanisme et de l'aménagement. L'ouvrage présente toutes les évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et bibliographiques de l'année échue. A ce titre, il a une double vocation : ? il constitue l'inventaire annuel commenté de toutes les évolutions juridiques ; ? il représente un outil de recherche et de prospective, grâce aux analyses et à l'étude bibliographique (études parues dans l'année) qui le caractérisent. Le dossier sera consacré au "droit de l'urbanisme" , faisant le point sur ses évolutions récentes et ses nouveautés, tel que : - l'évolution des autorisations d'urbanisme - les chartes d'urbanisme - les orientations d'aménagement et de programmation transversales...
Critique littéraire
Bibliothèque. Tome 1, Codices 1-83, Edition bilingue français-grec ancien
Lettre à Tarasius 1 Théodore, 2 Adrien, 3 Nonnosos, 4 Théodore d'Antioche, 5 Sophronios, 6-7 Grégoire de Nysse, 8 Origène, 9-13 Eusèbe, 14 Apollinaire, 15-20 Synodes, 21 Philopon, 22 Théodose, 23 Conon, 24 Sur Philopon, 25 Jean Chrysostome, 26 Synésius, 27 Eusèbe, 28 Socrate de Constantinople, 29 Evagre, 30 Sozomène, 31 Théodoret de Cyr, 32 Athanase, 33 Justus, 34 Africanus, 35 Philippe, 36 Livre du Chrétien, 37 Sur la politique, 38 Théodore, 39 Eusèbe, 40 Philostorge, 41 Jean d'Egée, 42 Basile, 43 Philopon, 44 Philostrate, 45 Andronicianus, 46 Théodoret de Cyr, 47-48 Josèphe, 49 Cyrille, 50 Nicias, 51 Hésychius, 52 Synode de Sidè, 53-54 Synode contre Pélage et Céleste, 55 Philopon, 56 Théodoret, 57 Appien, 58 Arrien, 59 Synode du chêne, 60 Hérodote, 61 Eschine, 62 Praxagoras, 63 Procope, 64 Théophane, 65 Théophylacte, 66 Nicéphore, 67 Serge, 68 Céphalion, 69 Hésychius, 70 Diodore, 71 Dion Cassius, 72 Ctésias, 73 Héliodore, 74 Thémistius, Lesbonax, 75 Philopon, 76 Josèphe, 77 Eunape, 78 Malchus, 79 Candidus, 80 Olympiodore, 81 Théodore, 82 Dexippe, 83 Denys d'Halicarnasse
01/1959
Droit
Code de justice administrative. Edition 2020
Textes à jour au 15 septembre 2019 Parmi les nouveautés : La loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme de la justice ; Le décret du 26 décembre 2018 relatif au contentieux des jeux Olympiques et paralympiques de 2024 ; La loi du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) ; Le décret du 17 juillet 2018 relatif au désistement d'office et à la suppression de l'appel pour le contentieux de l'urbanisme ; Le décret du 6 avril 2018 ouvrant l'application Télérecours à l'ensemble des justiciables ; En annexes : un tableau récapitulatif des référés, le Tribunal des conflits, une annexe spéciale QPC, augmentée et mise à jour des dernières évolutions jurisprudentielles, et un annuaire des juridictions administratives.
11/2019
Droit
L'essentiel du droit de l'urbanisme. Edition 2022-2023
Une présentation des rouages fondamentaux du Droit de l'urbanisme à jour des textes applicables en 2022. Ce livre présente en 7 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles mises en oeuvre par des personnes publiques pour mener à bien une politique d'urbanisme cohérente. Le droit de l'urbanisme vise à organiser l'utilisation équilibrée et harmonieuse du sol et de l'espace. Mis en oeuvre dans l'intérêt général, l'urbanisme - souvent confronté à l'insécurité juridique - est un espace où s'enchevêtrent des intérêts publics et privés. En raison à la fois de son objet et des buts qu'il poursuit, le droit de l'urbanisme peut en effet, entraîner de lourdes sujétions sur le droit des propriétaires privés. On rattache le droit de l'urbanisme au droit administratif, dont il constitue une branche. La nouvelle édition 2022 est entièrement à jour à sa date de publication, notamment des nombreuses modifications au regard du contexte normatif et des apports jurisprudentiels importants. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
Vie chrétienne
N°357 - La prière - Octobre/Novembre/Décembre 2022
" Seigneur, apprends-nous à prier ", demandaient déjà ses disciples à Jésus (Lc 11, 1). Nous pourrions chacun reprendre cette demande à notre compte car qui peut prétendre savoir prier ? Et qui peut dire qu'il est fidèle à ce rendez-vous d'amour avec Dieu ? Alors, comment parvenir à rester fidèle, de jour en jour, malgré les périodes de sécheresse, d'acédie, les épreuves, les révoltes et les soucis de la vie ? Bien qu'elle soit source d'une paix profonde, la prière restera toujours un combat. Ce numéro nous accompagne sur ce chemin de l'union à Dieu, qui nous prépare à l'Eternité.
11/2022
Livres-jeux
Georges N° 54, octobre-novembre 2021 : Moyen Age
Oyez, oyez, Damoiselles et Damoiseaux, voici le numéro Moyen Age ! Et pour commencer ce voyage dans le temps, l'auteure et illustratrice Juliette Mancini, vous catapultera dans une drôle d'HISTOIRE de château ! C'est ensuite Panpi et Gorri que nous suivrons dans ce numéro médiéval, avant de découvrir l'incroyable histoire vraie d'Aliénor d'Aquitaine, reine de France, puis d'Angleterre, et mère de 10 enfants. Le tout en BD bien sûr ! Ensuite, la partie JEUX permettra aux lectrices et lecteurs de Georges de situer le Moyen Age dans le temps, de légender un château fort, d'en savoir plus sur les dragons et autres créatures fantastiques, mais aussi de découvrir le quotidien et la société pendant cette longue période qui a duré plus de 1000 ans ! Enfin, avec les quatre fiches ACTIVITES, les enfants pourront discuter dans la LANGUE d'oïl, créer leur propre blason dans la rubrique GRAPHISME, cuisiner une RECETTE du Moyen Age ou encore fabriquer un casque de chevalier en suivant la rubrique BRICOLAGE. Sans oublier le PAPER-TOY, les chroniques de livres et de films, et le quiz final. Voici qui valait la peine d'inventer l'imprimerie !
10/2021
