Les Cahiers de l'Arbitrage N° 4/2023
Extraits
Arbitrage
Les Cahiers de l'Arbitrage N° 4/2023
Editorial par Charles Kaplan et Charles Nairac In Memoriam Professeur Ibrahim Fadlallah I. Doctrine - Débats / Articles - Debates - Have we been fighting the ISDS fight the right way ? , by Alexis Mourre - Impartiality and independence of arbitrators in France and Italy : Where do we stand ? , by Fabio Giuseppe Santacroce and Vincenzo Antonio Speciale - L'arbitrage et la protection des consommateurs : tertium non datur ? , par Francisco González de Cossío II. Chronique investissements / Investments Chronicle Sous la direction de Laurie Atchouk-Spivak, Arnaud de Nanteuil et Julien Cazala Investissements internationaux et arbitrage / International Investments and Abritation Avec la collaboration de Karen Azoulay, Camille Martini et Mathieu Raux Actualités - Etat des lieux des travaux multilatéraux sur la protection des investissements et le règlement des différends investisseur-Etat, par Mathieu Raux Compétence et recevabilité - L'avenir de la clause fork-in-the road : un choix irrévocable des arbitres en défaveur de cette stipulation ? , par Arnaud de Nanteuil - Droit de l'Union européenne et droit des investissements, par Karen Azoulay Fond - Le standard des Effective means - Une déclinaison de la protection contre le déni de justice ? , par Julien Cazala - Considérations environnementales dans l'arbitrage, par Camille Martini III. Panorama international de jurisprudence / Panorama Of World Case Law Sous la direction de Michael Polkinghorne et Louis Degos - Allemagne et Autriche, par Detlev Kühner et Jessica Noy-Gsell - Amérique latine, by Catalina Echeverri Gallego and Diego Romero - Canada, by R. Aaron Rubinoff and John Siwiec - France, Arbitrage interne et international, par Priscille Pedone et Bertrand Robert - Italie, by Michele Sabatini and Andrea Melchionda - Singapour, by Dr Matthew Secomb, Ethan Wang, Rachel Chiu and Viraen Vaswani - Suisse, par Pierre-Yves Gunter, Sabrine Schnyder et Rik Vincent Koning
03/2024
Arbitrage
Les Cahiers de l'Arbitrage N° 4/2022
Editorial / Editorial par Charles Kaplan et Charles Nairac I. Doctrine - Débats / Articles - Debates - Sanctions, Countermeasures, and their Impact on International Arbitration by Charles Claypoole - Allocution introductive de Marc Henry - L'évolution de la question morale dans l'arbitrage, Intervention AFA, 18 octobre 2022, par Matthieu de Boisséson II. Chronique sur les investissements / Investments Chronicle Sous la direction de Laurie Achtouk-Spivak, Julien Cazala et Arnaud de Nanteuil, avec la collaboration de Claire Crépet Daigremont, Yasmine El Achkar, Mathilde Frappier, Arianna Rafiq et Benjamin Samson Actualités par Arnaud De Nanteuil [Le nouveau règlement d'arbitrage du CIRDI] Procédure 1) Questions temporelles dans l'arbitrage investisseur-Etat : applicabilité temporelle du traité bilatéral d'investissement et prescription des demandes, par Benjamin Samson 2) La délicate question de la représentation des parties devant les juridictions arbitrales, par Mathilde Frappier 3) Actualité du contrôle de la compétence par les juridictions françaises, par Yasmine El Achkar Fond 4) Interprétation des traités et clauses d'exception en matière environnementale, par Arianna Rafiq 5) Tour d'horizon des questions de corruption soulevées dans les différends en matière d'investissement, par Laurie Achtouk-Spivak 6) Protection de l'investisseur contre le déni de justice, par Julien Cazala Droit de l'Union européenne 7) Arbitrage d'investissement et droit de l'Union européenne, par Claire Crepet Daigremont III. Commentaires de jurisprudence / Case Law Sous la direction de Christophe Seraglini - Affaire Rusoro c. Venezuela : compétence, recevabilité et calcul de dommages et intérêts ne font pas bon ménage, par Marie Stoyanov, Ekaterina Oger Grivnova et Gary Smadja - Vers l'émergence d'un critère véritablement autonome du "risque de lésion grave" pour arrêter ou aménager l'exécution provisoire des sentences internationales ? , par Isabelle Michou - Obligation de révélation et devoir d'indépendance et d'impartialité des arbitres : effets d'un "accord procédural" réduisant le champ du doute raisonnable et maintenant l'obligation de révélation continue, par Marc Henry IV. Panorama international de jurisprudence / Panorama Of World Case Law Sous la direction de Michael Polkinghorne et Louis Degos - Allemagne et Autriche, par Detlev Khuner et Jessica Noy Gsell - Angleterre, par Rupert Reece, Natasha Peter, James Casey et Rebecca Mee - Brésil, par Eduardo Damião Gonçalves et Vicente Pereira De Assis - France [Arbitrage interne et international], par Priscille Pedone et Bertrand Robert - France [Règlement amiable], par Priscille Pedone et Bertrand Robert - Italie, par Michele Sabatini et Valeria Fasciani - Suède, par Åsa Waller et Hampus Högberg - Suisse, par Pierre Yves Gunter et Nadia Smahi
02/2023
Arbitrage
Les Cahiers de l'Arbitrage N° 4/2020
Editorial par Charles Kaplan et Charles Nairac I. Doctrine - Débats / Articles - Debates - The use of discount rates in the assessment of lost profits using the Discounted Cash Flow method, by Alexander Gunning et Michael Kotrly - Exécution des sentences étrangères et ordre public international dans l'espace OHADA, par Marc Henry - Avant l'heure, ce n'est pas l'heure ; après l'heure, ce n'est plus l'heure" ou de l'effectivité du second alinéa de l'article 1526 du Code de procédure civile, par Julie Spinelli et Yann Dehaudt-Delville - La clause relative à la révolution et aux conflits armés dans les traités d'investissement : sens, portée et articulations avec les autres clauses, par Walid Ben Hamida II. Commentaires de jurisprudence / Case Law Sous la direction de Christophe Seraglini - Chambre arbitrale du sport : la double activité d'arbitre et de conseil à l'épreuve du recours en annulation, par Pierre Viguier et François Bordes - Consécration d'un nouveau principe en droit de l'arbitrage international : le tribunal du lieu du siège de l'arbitrage est en principe compétent pour statuer sur l'action en responsabilité dirigée contre un arbitre ayant violé son obligation contractuelle de révélation, par Smahane Akhouad-Barriga - Beg v. Italy, the European Court of Human Rights and the impartiality of arbitrators, by William Brillat Capello - Contrat d'arbitre et dispersion du contentieux para-arbitral, par Etienne Lafond III. Panorama international de jurisprudence / Panorama Of World Case Law sous la direction de Michael Polkinghorne et Louis Degos - Allemagne et Autriche, by Detlev Khuner et Jessica Noy-Gsell - Canada, by R. Aaron Rubinoff et John Siwiec - France, par Priscille Pedone - Italie, par Michele Sabatini et Nicolò Minella - Singapour, by Matthew Secomb et Maximilian Clasmeier - Suisse, par Pierre Yves Gunter et Nadia Smahi
01/2022
Arbitrage
Les Cahiers de l'Arbitrage N° 2 2023
Editorial par Charles Kaplan, Charles Nairac et Laurence Kiffer Numéro Spécial Afrique / Africa Special Issue - A Brief History of International Arbitration in Africa, by Ndanga Kamau - Retour sur l'africanisation de l'arbitrage, par Sally El Sawah - The Rising Profile of Investment Arbitration in Africa, by Funke Adekoya SAN - Perspectives de développements des MARD dans l'espace OHADA à l'aune de la ZLECAF - Réflexions, par Marie-Andrée Ngwe - Sur les dangers de l'installation du siège d'un tribunal arbitral sous l'égide de la CCJA en dehors de l'espace OHADA, par Mahutodji Jimmy Vital Kodo - Panorama de la jurisprudence de la Cour commune de justice et d'arbitrage en droit de l'arbitrage : années 2021 et 2022, par Darly-Aymar Djofang - Sub-Saharan African Courts Decisions on the Challenge of Arbitrators, by Emilia Onyema - Indépendance et impartialité de l'arbitre en droit de l'OHADA, par Joachim Bile Aka - La nouvelle loi marocaine sur l'arbitrage et la médiation de 2022 (loi 95-17), par Othmane Saadani - Confidentiality of arbitrations in South Africa - Towards (or away from) implied confidentiality ? , by Michelle Porter-Wright and Wihan Meintjes - Insolvency and arbitration under Mauritius law : an unfriendly relationship in search of certainty, by Anne-Sophie Jullienne - L'arbitrage des différends relatifs aux activités minières dans l'espace OHADA, par Mouhamed Kebe - The Changing Landscape of Banking Activities in sub-Saharan Africa : What This Means for International Arbitration, by Tsegaye Laurendeau
10/2023
Arbitrage
Les Cahiers de l'Arbitrage N° 2/2022
Editorial par Charles Kaplan et Charles Nairac I. Doctrine - Colloque : Arbitrage et droit public / Articles - Conference : Arbitration and Public Law Recours à l'arbitrage par les personnes publiques - L'influence du Ministre-juge dans l'interdiction pour les personnes publiques de recourir à l'arbitrage, par Marie-France Benard - Résistances du Conseil d'Etat à l'arbitrage. Plongée dans l'histoire d'un antagonisme, par Amina Hassani - La commodité du soubassement conventionnel de l'arbitrage, par Maxence Chambon Régime de l'arbitrage - Le régime juridique de l'instance arbitrale en matière administrative, par Cédric Meurant - Le juge administratif d'appui à la procédure arbitrale, par Mehdi Lahouazi - Transparence administrative et confidentialité des procédures d'arbitrage : quel équilibre ? , par Loubna Belrhali-Debeaudoin - L'objectif de transparence à travers la publication des sentences, par Guillaume Aréou - La loi applicable au fond, par Filali Osman - L'arbitre et les règles impératives du droit des contrats administratifs français, par Lilian Larribere Contrôle des sentences - Contrôle des sentences arbitrales par le juge administratif, par Denis Mouralis - Le respect des règles relatives à la propriété publique. Carcan ou garde-fou ? , par Hugo Devillers - La mise en oeuvre du droit public étranger par le juge judiciaire français, par Malik Laazouzi - Le contrôle étatique des sentences arbitrales rendues à propos de contrats administratifs internationaux en droit comparé, par Mamadou Gacko Arbitrage et droit de l'Union européenne - L'arbitrage d'investissement à l'épreuve de l'autonomie du droit de l'Union européenne, par Philippe Coleman - Arbitrage et question préjudicielle, par Jérémy Jourdan-Marques Table ronde - L'arbitrage en droit public, par Irina Guerif Rapport de conclusion du colloque, par Malik Laazouzi II. Commentaires de jurisprudence / Case Law Sous la direction de Christophe Seraglini - L'irruption du financement terroriste en arbitrage commercial international, par Alexandre Reynaud et Martin Pradel - La violation de l'ordre public comme fondement d'annulation d'une sentence pour défaut d'indépendance et d'impartialité d'un arbitre, par Marc Henry III. Panorama international de jurisprudence / Panorama of World Case Law Sous la direction de Louis Degos et Michael Polkinghorne - France, partie I [Arbitrage interne et international], par Priscille Pedone et Bertrand Robert - France, partie II [Règlements amiables], par Priscille Pedone et Bertrand Robert IV. Brèves - Conférences - Bibliographies / In Brief - Conferences - Books Sous la direction de Priscille Pedone - Compte rendu d'ouvrage, par Pedro Arcoverde
08/2022
Arbitrage
Les cahiers de l'arbitrage n 3-2022
Sommaire 2022-3 Editorial par Charles Kaplan et Charles Nairac I. Doctrine - Débats / Articles - Debates - Concurrent proceedings in investment arbitration and the principle of equality of arms, by Julie Esquenazi - Jalons pour une histoire contemporaine de l'arbitrage commercial international, par Mikaël Schinazi - Can international arbitral tribunals apply international climate change law and/or public policy when climate change issues arise in commercial and investment arbitrations ? , by Risteard de Paor II. Spécial Colloque Paris Place d'Arbitrage / Sorbonne Arbitrage, 30 mars 2022 (Paris Arbitration Week) Sous la direction scientifique de Thomas Clay - Modération et Questions/Réponses avec la salle après chaque intervention, dirigé par Nathalie Makowski Le contrôle des sentences arbitrales par la chambre commerciale internationale de la cour d'appel de Paris - Ouvertures, par Elie Kleiman et Gaëlle Le Quillec - La Chambre Commerciale Internationale et l'Arbitrage : le conflit des horizons ? , par François Ancel - Le contrôle de la compétence, par Elizabeth Oger-Gross et Elena Sevila Sanchez - Le contrôle de l'indépendance, par Thomas Clay et Philippe Pinsolle - Le contrôle de la conformité à l'ordre public, par Alexis Mourre et Ina Popova - Conclusions de la conférence, par Carine Dupeyron III. Commentaires de jurisprudence / Case Law Sous la direction de Christophe Seraglini - 40 ans de loyauté procédurale devant le juge français, par Max Gino Tintignac IV. Panorama international de jurisprudence / Panorama Of World Case Law Sous la direction de Michael Polkinghorne et Louis Degos - Canada, par R. Aaron Rubinoff et John Siwiec - France (arbitrage interne et international), par Priscille Pedone et Bertrand Robert - France (règlements amiables), par Priscille Pedone et Bertrand Robert - Russian Federation / CIS, par Ilya Nikiforov, Alexander Gurkov et Vera Sevastianova V. Brèves - Colloques - Bibliographie / In Brief - Conferences - Books Sous la direction de Priscille Pedone - Compte rendu d'ouvrage, par Alexis Mourre Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Les Cahiers de l'Arbitrage sont imprimés sur papier 100% recyclé.
11/2022
Arbitrage
Les Cahiers de l'Arbitrage N° 3/2020
Editorial par Charles Kaplan et Charles Nairac - In memoriam Emmanuel Gaillard par Philippe Pinsolle I. Doctrine - Débats / Articles - Debates - Cri d'alarme pour les Traités bilatéraux d'investissements, par Ibrahim Fadlallah - The 2021 ICC Rules of Arbitration. Improving the mousetrap ? , by Michael W. Bühler and Nicole Dolenz - Le respect du principe de l'égalité des parties. Illimité résultant d'une paranoïa du procès équitable ou équilibré en raison du pouvoir discrétionnaire de l'arbitre dans la conduite de la procédure arbitrale ? , par Christophe Lapp et Chiraz Abid - Pour une meilleure protection du créancier en cas de recours en annulation devant les juridictions françaises, par T. Alexander Brabant et Maxime Desplats II. Commentaires de jurisprudence / Case Law Sous la direction de Christophe Seraglini - Halliburton v Chubb - English Supreme Court rules on arbitrator's duty of disclosure for multiple appointements, by Rupert Reece and Natasha Peter - Conflit de lois applicable à l'exception d'estoppel soulevée par le non-signataire de la clause compromissoire : apports et interrogations de l'affaire Setty en droit américain, par Elizabeth Oger-Gross et Nelson Dijoux Coquillas III. Chronique investissements / Investments Chronicle Introduction par Laurie Achtouk-Spivak, Julien Cazala et Arnaud de Nanteuil I. Compétence et Recevabilité - Le Mécanisme de règlement des différends de l'accord de l'Organisation de la conférence islamique, par Yasmine El Achkar - Dépôt tardif du déclinatoire de compétence et absence d'entrée en vigueur du Traité bilatéral d'investissement, par Alexandre Hermet - La protection des individus binationaux par les traités et l'arbitrage d'investissement, par Mathilde Frappier - Groupes de sociétés : compétence ratione personae à l'égard des sociétés de droit local et jus standi des investisseurs actionnaires indirects, par Arianna Rafiq II. Fond - Treaty Claims et contract claims : la consolidation du critère de la "fundamental basis of the claim" , par Arnaud de Nanteuil - Les limites de l'articulation entre exercice des polices powers et expropriation indirecte, par Julien Cazala III. Sujets d'actualité - Arbitrage d'investissement et droit de l'Union européenne, par Claire Crépet Daigremont - Le Royaume-Uni, terre promise pour l'exécution des sentences arbitrales rendues à propos de différends internes à l'Union européenne ? , par Nicolas Pigeon - Développement d'un code de conduite uniforme pour les arbitres d'investissement et jurisprudence récente en matière de "double hatting" , par Laurie Achtouk-Spivak IV. Panorama international de jurisprudence / Panorama Of World Case Law - Angleterre, by Rupert Reece, Natasha Peter and James Casey - Belgique, par Prof. Bernard Hanotiau et Iris Raynaud - France, par Priscille Pedone - Fédération de Russie - CEI, by Ilya Nikiforov, Alexander Gurkov and Vera Sevastianova Bibliographie / Book Review par Priscille Pedone
09/2021
Arbitrage
Les Cahiers de l'Arbitrage N° 2/2020
Sommaire 2020-2 Editorial par Charles Kaplan et Philippe Pinsolle - Piero Bernardini (1938-2020), par Luca Radicati di Brozolo Doctrine - Débats / Articles - Debates -The Inseparability of Separability : Where the Severability - Autonomy of the Arbitration Clause meets the Insurance Policy, by Duarte G. Henriques and Avani Agarwal - L'arbitrage en matière de marchés publics en Italie, par Ilaria Lombardini - An Analytical Approach on raison d'être for Allowing Enforcement of a Foreign Award by the Supreme Court of India in Vijay Karia and Others vs. Prysmain Cavi E Sistemi SRL & Others, 2020 SCC Online SC 177, by Surjendu Sankar Das Commentaires de jurisprudence / Case Law Sous la direction de Christophe Seraglini - L'arrêt Alstom Transport du 28 mai 2019 : les singularités de l'ordre public matériel et de la corruption dans le contrôle de régularité de la sentence arbitrale internationale, par Louis Christophe Delanoy et Romain Dethomas - Commentaire de l'arrêt rendu par la cour d'appel de Paris le 24 septembre 2019, République de Moldavie c. Komstroy, par Anne-Sophie Gidoin Panorama international de jurisprudence / Panorama of World Case Law - France, par Priscille Pedone - Italie, par Michele Sabatini et Gregorio Baldoli - Suisse, par Pierre Yves Gunter et Nadia Smahi
03/2021
Arbitrage
Les Cahiers de l'Arbitrage N° 1/2022
Editorial par Charles Kaplan et Charles Nairac I. Doctrine - Débats / Articles - Debates - Towards a New Arbitration Law in Italy : Arbitrators' Power to Order Interim Relief Finally Recognized ? by Andrea Carlevaris - L'intervention des secrétaires des tribunaux arbitraux, par Jose Rosell II. Commentaires de jurisprudence - Case Law Sous la direction de Christophe Seraglini - Quelles tâches le tribunal arbitral peut-il confier à son secrétaire ? par Marc Dal et Estelle Levy - La saga Kabab-Ji c. Kout Food continue : Zoom sur la décision de la Supreme Court du 27 octobre 2021, par Peter Rosher et Mathilde Adant - La condamnation des arbitrages d'investissement internes à l'UE fondés sur l'accord des parties : l'inconséquence de la CJUE avérée, par Benjamin Remy - Portée du Traité bilatéral d'investissement devant le juge français et contrôle de la compétence du tribunal arbitral : l'affaire Serafin Garcia, par François de Bérard III. Panorama international de jurisprudence / Panorama Of World Case Law Sous la direction de Michael Polkinghorne et Louis Degos - Belgique, par Bernard Hanotiau - France, partie I [arbitrage interne et international], par Priscille Pedone - France, partie II [Règlements amiables], par Priscille Pedone IV. Tables de jurisprudence 2020-2021 / 2020-2021 Table of Cases par Priscille Pedone et Bertrand Robert V. Index 2020-2021 par Bertrand Robert et Priscille Pedone VI. Evénement / Event Sous la direction de Priscille Pedone - Sorbonne Arbitrage : a legal scientific pilgrimage, by Kamalia Mehtiyeva Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Revue des Cahiers de l'Arbitrage de sont imprimés sur papier 100% recyclé.
04/2022
Arbitrage
Code de l'arbitrage commenté. Edition 2021
Le seul Code de l'arbitrage commenté. Outil de référence, ce code reprend les articles applicables à la matière et met en perspective la jurisprudence ancienne et nouvelle (depuis l'entrée en vigueur du décret du 13 janvier 2011).
05/2021
Revues de droit
Les Cahiers de la Justice N° 4/2022
La revue emblématique éditée par l'Ecole de la magistrature et les éditions Dalloz Une thématique différente au dossier chaque trimestre Ce mois-ci une réflexion sur l'évolution de la Cour de cassation autour du rapport "Cour de cassation 2030" rendu en juillet 2021 Ce nouveau numéro des Cahiers de la justice aborde au travers d'un riche dossier thématique le contenu du rapport "Cour de cassation 2030" rendu en juillet 2021 visant à organiser l'avenir de la Cour de cassation et son évolution pour les dix prochaines années. Il prolonge la réflexion autour des 37 recommandations formulées par la "Commission Potocki" (M André Potocki, conseiller honoraire à la Cour de cassation, ancien juge à la Cour euroépenne des droits de l'homme et membre du comité de rédaction de la revue des Cahiers de la justice, en était le président).
01/2023
Multi niveaux/Multi voies
Les cahiers de français Bordas - Français 2de - 2024 - Cahier - élève
Un cahier complet qui permet aux élèves : de s'approprier l'ensemble du programme de langue ; d'acquérir de solides bases de culture historique et littéraire ; de maîtriser les objets d'étude du programme de 2de ; de s'entraîner aux épreuves écrites du bac (commentaire, dissertation, contraction et essai) avec des fiches méthode et des sujets guidés ; de se préparer à l'épreuve orale (question de grammaire, explication linéaire et entretien). Un cahier visuel et méthodique, donc accessible et efficace des leçons schématisées et très méthodiques ; des exercices qui constituent un entraînement progressif et rigoureux, en lien direct avec la méthode des leçons ; une histoire littéraire contextualisée dans les objets d'étude pour que l'élève puisse mettre immédiatement en lien le contexte historique et les enjeux littéraires ; des sujets guidés pour faciliter l'entraînement aux épreuves écrites de français (commentaire, dissertation, contraction et essai). Une grande souplesse d'utilisation car l'enseignant peut utiliser le cahier avec ses élèves : en classe inversée (en amont du cours) ; pendant le cours pour aborder rapidement une notion ; après le cours pour proposer aux élèves de réviser ; en heures de soutien.
04/2024
Arbitrage
L'exécution des mesures à titre provisoire rendues par un tribunal arbitral situé à l'étranger
L'exécution des mesures à titre provisoire en dehors du siège de l'arbitrage est un domaine où l'efficacité de la procédure arbitrale est mise à l'épreuve. Quand les parties vont faire exécuter la mesure hors de la juridiction du siège de l'arbitrage, soit la loi nationale ne prévoit pas de stipulations spécifiques sur son exécution, soit elle les limite aux arbitrages étant de son ressort. Ce livre apporte des propositions importantes et audacieuses quant à la manière d'assurer l'efficacité de ces mesures, en provoquant des discussions sur l'ouverture nécessaire au mécanisme des lettres arbitrales.
11/2022
Agendas jeunesse
L'agenda stylé Les cahiers d'Esther. Edition 2023-2024
L'agenda scolaire LES CAHIERS D'ESTHER de RIAD SATTOUF Disponible le 1er juin ! Clairement L'AGENDA le plus stylé de tous les temps ! Un agenda 2023-2024 pratique et plein d'humour pour accompagner les étudiantes et les étudiants, (et même ceux qui n'étudient pas ou plus en fait), dans l'organisation de leurs pures vies exceptionnelles mdr ! En plus des pages multicolores pour noter les devoirs (ou les plans teufs sisi), un espace pour prendre des notes (sur les idées géniales qui nous traversent), le planning de l'année (pour bien identifier quand sont prévues les vacances), un carnet d'adresses (pour y noter le 07 de Timothée Chalamet si jamais on arrive à le pécho), ... Le tout enrichi de cases issues des bandes dessinées Les Cahiers d'Esther et d'illustrations pour rythmer l'année. Tout l'univers d'Esther regroupé dans un agenda !
06/2023
Revues
Les cahiers de Tristan Corbière N° 4/2021 : Repolitiqué
Contributeurs : Paul d' Armon, Arnaud Bernadet, Yann Bernal, Dominique Billy, André Cariou, Fernand Desnoyers, Benoît Dufau, Fervacques, Benoît Houzé, Lorédan Larchey, Octave Lebesgue, Victor Malzac, Naïma Mejjati, Charles Melaye, Steve Murphy, Philippe-Samuel Naud, Pascal Rannou, Thierry Roger, Federica Rossi, Laura Roux et Fanny Wilson.
06/2022
Arbitrage
Le droit français de l'arbitrage interne et international
Matthieu de Boisséson, avocat et grand spécialiste de l'arbitrage, internationalement reconnu, a été l'auteur du droit français de l'arbitrage publié en 1983 et 1990, et qui est devenu une référence pour tous les professionnels du droit de l'arbitrage. Il reprend aujourd'hui ce titre, entièrement refondu, avec deux avocats. L'ouvrage comprend trois parties : - L'arbitrage interne : convention d'arbitrage, tribunal arbitral, instance arbitrale - L'arbitrage international : arbitrage commercial international, convention d'arbitrage, tribunal arbitral international, droit applicable, instance arbitrale internationale - La sentence arbitrale : exécution de la sentence arbitrale et voies de recours Points forts - Le droit de l'arbitrage traité par les meilleurs spécialistes de la matière - A jour des dernières actualités et de la jurisprudence
03/2023
Arbitrage
L'arbitrage collectif
L'arbitrage collectif Situé aux confins de plusieurs matières, l'arbitrage collectif est un inattendu mariage des genres. Baigné dans l'actualité de l'introduction et du développement des actions de groupe en droit français, le sujet de l'arbitrage collectif réinterroge l'ensemble des caractéristiques de l'arbitrage. L'arbitrage est-il, peut-il et/ou doit-il devenir le réceptacle de tout ou partie des recours collectifs tant en matière interne qu'en matière internationale ? Pour répondre à ces premières questions, il faut déterminer en premier lieu si l'arbitrage collectif existe et sous quelle(s) forme(s) avant d'envisager en second lieu l'opportunité voire la nécessité de son développement dans les matières interne et internationale. Enfin, c'est la question de la mise en oeuvre qui se pose et des aménagements qu'elle suppose, en amont à l'étape de la convention d'arbitrage, et en aval à l'étape du procès arbitral, pour répondre aux difficultés intrinsèques et extrinsèques que susciterait l'arbitrage collectif.
04/2022
Histoire de l'art
Les Cahiers d'Histoire de l'Art N° 21/2023
Publication annuelle concernant tous les aspects de l'art européen du Moyen Age à nos jours, Les Cahiers d'Histoire de l'Art sont ouverts aux contributions de chercheurs de tous les pays. Les études de fond qui y sont publiées peuvent être très diverses, consacrées aussi bien à un aspect d'un courant artistique, à une oeuvre en particulier ou présenter le catalogue d'un artiste. Une section de la revue rend compte de l'actualité du monde de l'art, publications, expositions, aménagements muséographiques, restaurations ainsi que des événements marquants du marché de l'art. Les Cahiers d'Histoire de l'Art s'adressent à un très large public de spécialistes et d'amateurs.
12/2023
Revues
Cahiers lautréamont 2022, n 4 - varia
Contributeurs : Michèle Audin, Alma Bolón, Alain Chevrier, Bertrand Combaldieu, Alexander Dickow, Cristina Ducasse, Jean-Paul Goujon, Federico Guariglia, Siméon Lerouge, Eric Nicolas, Mathilde Ollivier, Kevin Saliou, Gérard Touzeau, Gabrielle Veillet, Eric Walbecq et Jordi Xifra.
10/2022
Revues
Cahiers Francis Ponge N° 4/2021
Contributeurs : Benoît Auclerc, Pauline Flepp, Delphine Hautois, Camille Koskas, Francis Ponge, Christian Prigent et Michel Schmitt.
11/2021
Droit
Les Cahiers de la Justice N° 4/2020 : L'office du juge
Qu'est-ce que cet "office du juge" qui donne son titre à notre dossier ? On entend par là, de façon générale, l'ensemble des pouvoirs et des devoirs attachés à une fonction publique. On évoque à ce sujet la charge qui donne à son titulaire le droit d'exercer une fonction en vertu de l'investiture d'une autorité publique (office ministériel). Si l'on creuse un peu plus la notion d'officium, elle signifie le devoir à tenir ce qui va au-delà du rôle ou de la fonction. Cicéron dans le De officiis y voyait un code d'action et de conduite. En ce sens, le juge devrait choisir les bonnes actions pour répondre à la cause qui lui est soumise. Sens que l'on retrouve en droit canonique avec les termes d'officialité et d'official pour désigner le juge ecclésiastique. Ce qui signifie que son choix doit être éclairé, inspiré par l'équité et l'intérêt général dans le respect de la loi. Cette approche de l'office du juge prend une direction nouvelle aujourd'hui où les normes se diversifient et se combinent. Désormais l'office du juge dépasse le légalisme proprement dit pour intégrer des concepts de "procès équitable" ou de "dignité de la personne" qui viennent de la Convention européenne des droits de l'homme ou de la Charte des droits de l'Union européenne. Plus encore, la mondialisation des normes impose au juge de penser leur complexité. Tout se passe comme s'il devait trouver le bon équilibre entre des normes de sources diverses et hétérogènes à l'instar du mobile de Calder (cf. ci-dessus). Chaque jugement serait une composition portée par des rameaux aux couleurs contrastées. Et le texte juridique devient "un arbre vivant lequel par le biais d'une interprétation évolutive s'adapte aux réalités de la vie moderne" selon le juge constitutionnel espagnol. On songe au mot de Blackstone évoquant au sujet de la common law "la beauté irisée et la glorieuse incertitude du droit changeant". C'est peut-être là le sens de l'office du juge : son pouvoir d'interprétation suppose de fixer dans l'acte de juger le mouvement du pluralisme juridique. Ce serait une manière de renvoyer dos à dos les thèses réaliste (le jugement est le fruit de choix personnel qu'il soit politique. moral ou philosophique) et formaliste (le juge réduit à une pure fonction d'application du droit). Le juge fait des choix qui entrent en résonance avec la communauté dont il exprime les attentes tacites. Son rôle créateur est de formuler des jugements qui prennent en compte les parties en présence mais aussi, dans une portée plus large, la communauté tout entière.
01/2021
Agendas jeunesse
Agenda Les cahiers d'Esther. Edition 2024-2025
L'agenda scolaire Les Cahiers d'Esther de Riad Sattouf ! L'agenda le plus fun de la rentrée ! Un agenda 2024-2025 coloré pour accompagner les élèves tout au long de leur année scolaire. Cet agenda contient des pages arc-en-ciel pour noter les devoirs, un répertoire, un emploi du temps ainsi de nombreux dessins extraits des bandes dessinées Les Cahiers d'Esther et de l'Instagram de Riad Sattouf, pour rythmer l'année avec humour. Tout l'univers d'Esther regroupé dans un agenda !
06/2024
Revues de droit
Les Cahiers de la Justice N° 4/2021 : La justice de l'intime
La revue emblématique éditée par l'Ecole de la magistrature et les éditions Dalloz Une thématique différente au dossier chaque trimestre Ce mois-ci la question du consentement et de son appréciation par le juge notamment dans les affaires de viol et autres agressions sexuelles LES CAHIERS DE LA JUSTICE : NOUVELLE EDITION Le sens donné aujourd'hui au concept de consentement bouscule le champ du droit et trouble le juge. Traditionnellement, on le comprenait comme un acte de volonté manifestant la capacité du sujet (consentir à un contrat, par exemple). Voilà que le sens du concept lui-même se complexifie notamment quand il s'applique aux agressions sexuelles. Le champ du droit qui connaît bien la volonté claire et dûment formulée s'ouvre à une relation intersubjective et intime qui ne se laisse pas aisément saisir. Le monde du " sentir ensemble " contient des silences, des hésitations, des regards, des échanges, bref tout un arc-en-ciel d'affects où s'expriment toutes les nuances du oui et du non. Les textes de loi qui y font référence veulent protéger la personne vulnérable, elle qui jusque-là n'était qu'un non sujet de droit. Depuis que le viol est défini comme une atteinte à l'intégrité physique de la victime, le consentement de celle-ci est au centre du débat judiciaire notamment en cas de contestation. Si la situation est plus claire quand il y a abus d'autorité, elle l'est moins quand il faut apprécier l'allégation de non consentement dans le contexte d'une relation amoureuse. Jusqu'à quel point le juge peut-il sonder un affect qui relève d'une relation intime dont il devra apprécier l'intensité ? Jusqu'où peut-il aller dans cette reconnaissance ? N'y a-t-il pas une zone d'opacité dans l'acte de consentir ? N'hérite-t-il pas d'un impensé juridique tant la part de l'émotion y est déterminante ? Telle est l'exploration proposée par ce dossier des Cahiers de la Justice. www Le sens donné aujourd'hui au concept de consentement bouscule le champ du droit et trouble le juge. Traditionnellement, on le comprenait comme un acte de volonté manifestant la capacité du sujet (consentir à un contrat, par exemple). Voilà que le sens du concept lui-même se complexifie notamment quand il s'applique aux agressions sexuelles. Le champ du droit qui connaît bien la volonté claire et dûment formulée s'ouvre à une relation intersubjective et intime qui ne se laisse pas aisément saisir. Depuis que le viol est défini comme une atteinte à l'intégrité physique de la victime, le consentement de celle-ci est au centre du débat judiciaire notamment en cas de contestation. Si la situation est plus claire quand il y a abus d'autorité, elle l'est moins quand il faut apprécier l'allégation de non consentement dans le contexte d'une relation amoureuse. Jusqu'à quel point le juge peut-il sonder un affect qui relève d'une relation intime dont il devra apprécier l'intensité ? Jusqu'où peut-il aller dans cette reconnaissance ? N'y a-t-il pas une zone d'opacité dans l'acte de consentir ? N'hérite-t-il pas d'un impensé juridique tant la part de l'émotion y est déterminante ? Telle est l'exploration proposée par ce dossier des Cahiers de la Justice.
01/2022
Français
Cahiers de Douai, Arthur Rimbaud. Cahier Bac 1re, Edition 2023
Vous retrouverez dans votre cahier d'activités Cahier de Douai 1re : - De nombreux repères pour situer les oeuvres dans leur contexte historique, culturel et littéraire. - Des lectures linéaires reliées à des groupements de textes pour le Parcours associé. - Une préparation progressive et complète aux épreuves écrites et orales du Bac. - Des sujets d'entraînement guidés et des sujets en autonomie. - Des podcasts exclusifs : un contenu audio et immersif pour familiariser les élèves avec les nouvelles oeuvres et leurs auteurs. - Tous les textes enregistrés en audio. - Des pages de jeux pour réviser autrement.
04/2023
Sports
Les cahiers du football N° 4, juin-novembre 2020
Après trois premiers numéros remarqués, la revue des Cahiers du football est de retour avec une nouvelle trilogie, inaugurée par ce numéro 4. Tout reste grand : le format, le nombre de pages et la passion. Son (grand) dossier est consacré à... la France. La France du foot, la France, pays de football complexé et glorieux à la fois, qui entretient avec son sport numéro 1 un rapport parfois pathologique. Supporters, experts, historiens, entraîneurs : ils racontent cet amour contrarié. Egalement au programme : le Nigeria en portfolio, Naples sans Maradona, la folie Bielsa à Leeds, des grands entretiens, de l'art dans le stade... Et encore : des chroniques à plumes et de l'humour à poils, des reportages et de la fiction, de la BD et des illustrations, du roman-photo et des footballégories, des jeux et des documents rares, etc. Tout ce qui fait de la revue des Cahiers du football un objet unique !
06/2020
Agendas jeunesse
Cahier de textes Swan & Néo . Edition 2023-2024
Un agenda de textes inédit pour tous les fans de Swan & Néo ! Passe une année 100% fun en compagnie de Swan & Néo grâce à leur super agenda de textes. Chaque jour de la semaine, découvre des illustrations inédites et des gags sur chaque intercalaire mettant en scène tes deux YouTubeurs préférés ! En bonus : une planche de stickers offertes !
06/2023
Mathématiques (notions fondame
Mon cahier pour assurer en Mathématiques. Les cahiers de la formation, Edition 2023
Pour se " re "mettre facilement aux maths ! Un cahiers d'apprentissage pour se remettre à niveau, revoir les bases indispensables et consolider ses acquis en mathématiques. - 86 rappels des savoirs et savoir-faire utiles au quotidien - Plus de 500 exercices pour acquérir des automatismes et faire des maths sans y penser - Des QCM et des jeux pour apprendre et progresser autrement
03/2023
Grammaire
Mon cahier pour assurer en Orthographe. Les cahiers de la formation, Edition 2023
Pour se " re "mettre facilement à l'orthographe et écrire sans faute ! Un cahier d'apprentissage pour se remettre à niveau, revoir les bases indispensables et consolider ses acquis en orthographe. - 52 règles utiles au quotidien - Plus de 200 exercices pour écrire correctement sans y penser - Plus de 30 dictées enregistrées pour s'entraîner - 15 activités en lien avec la maîtrise des écrits professionnels
03/2023
Revues de droit
Les Cahiers de la justice 3/2023
Ce mois-ci une réflexion sur les relations entre Neurosciences et Droit Revue scientifique de référence, éditée en partenariat avec l'Ecole Nationale de la Magistrature, Les Cahiers de la justice offre chaque trimestre aux praticiens et universitaires un regard nouveau sur le (les) monde(s) de la justice tout en interrogeant sa place croissante dans les sociétés démocratiques. Portée par un comité de rédaction pluridisciplinaire, la revue privilégie les réflexions de spécialistes du fait judiciaire sans oublier le point de vue des professionnels dans leur diversité d'expression. Le sommaire s'ouvre par un éditorial de la rédaction et une tribune qui est une prise de position sur un thème controversé. Chaque numéro comporte un dossier central qui traite d'un enjeu de société tel qu'il est construit par le débat judiciaire. Ce mois-ci : Neurosciences et Droit Les quatre chroniques de la revue reflètent son esprit général : - juger ailleurs (approche comparative de l'acte de juger) - croisée des savoirs (regard de sciences sociales sur les questions de justice) - justice et débat démocratique (participation des tribunaux à la vie démocratique) - justice en situation (témoignage d'expériences ou réflexions de praticiens). Enfin, la rubrique lire, voir entendre est spécifiquement consacrée à la culture judiciaire. Elle est ouverte aux approches de la littérature, du cinéma, de l'audiovisuel mais aussi aux recensions d'ouvrages (fiction ou non), thèses, expositions, colloques...
10/2023
Revues
Les Cahiers de Tinbad N° 12, automne 2021
He rests. He has travelled. With ? Sinbad the Sailor and Tinbad the Tailor and Jinbad the Jailor and Whinbad the Whaler and Ninbad the Nailer and Finbad the Failer and Binbad the Bailer and Pinbad the Pailer and Minbad the Mailer and Hinbad the Hailer and Rinbad the Railer and Dinbad the Kailer and Vinbad the Quailer and Linbad the Yailer and Xinbad the Phthailer. James Joyce
12/2021
