Le droit criminel à l'épreuve de l'infraction de blanchiment. Regards croisés luxembourgeois, français et belge
Extraits
Droit pénal
Le droit criminel à l'épreuve de l'infraction de blanchiment. Regards croisés luxembourgeois, français et belge
Un ouvrage qui étudie les thèmes classiques du droit criminel à travers les particularités de l'infraction de blanchiment. L'infraction de blanchiment est devenue l'incrimination incontournable de l'arsenal répressif contemporain. Pourtant, par ses nombreuses particularités, cette infraction met à l'épreuve les concepts fondamentaux de la matière criminelle.
11/2023
Droit pénal
Droit criminel. Volume 2, L'infraction et la responsabilité
Ce second tome permet de mettre en évidence une théorie nouvelle de la notion d'infraction et de ses éléments constitutifs. Ce deuxième volume s'inscrit dans le cadre de la recherche d'un Droit pénal nécessaire et réaliste, imprégné aussi bien des préoccupations vives de l'opinion que des conceptions modernes de politique criminelle.
02/2023
Droit pénal
Le droit de la preuve à l’épreuve
DROIT BELGE La preuve dans tous ses états et les outils utiles à sa mise en pratique au quotidien ? Le nouveau livre 8 du Code civil relatif à la preuve est entré en vigueur le 1er novembre 2020. Trois ans plus tard, le comité de la revue du Bulletin de la procédure et des voies d'exécution propose de faire le point dans cet ouvrage sur le droit de la preuve dans tous ses états. Après une synthèse de l'actualité législative et jurisprudentielle de la matière et un examen concret du nouveau règlement européen, les auteurs se penchent sur : les nouveautés quant à la force probante des témoignages et des écrits ; les importantes évolutions technologiques qui bouleversent la mise en oeuvre des constats. Le lecteur, qu'il soit huissier, avocat ou magistrat, dispose ainsi d'un panorama complet de la situation actuelle et d'outils utiles à sa pratique quotidienne.
03/2024
Droit de l'environnement
Droit constitutionnel de l'environnement. Regards croisés
Le droit constitutionnel est devenu un des éléments fondamentaux de la protection de l'environnement, aux côtés des autres branches du droit. Démocratie et environnement sont-ils liés ? L'organisation des institutions, tradition-nelles ou innovantes, est importante pour la démocratie environnementale. La protection de l'environnement est indispensable au respect des droits de l'homme les plus classiques. Elle exige aussi la reconnaissance de droits nouveaux, comme ceux qui ont été affirmés dans la Charte de l'environnement. Dans la plupart des pays du monde ces droits sont désormais affirmés et de plus en plus mis en oeuvre par les juges. Les juges constitution-nels, administratifs et judiciaires appliquent désormais ces droits, même si c'est encore avec une frilosité très contestable.
05/2021
Droit de l'environnement
Droit et économie de la transition écologique. Regards croisés
La transition écologique ne peut se décréter, elle doit se construire pas à pas, tant elle suppose de prendre conscience du caractère irréductible de la contradiction entre l'activité humaine et la préservation des éléments naturels comme de la complexité des rapports économiques et sociaux qui doivent permettre d'y survivre. Pour en rendre compte, s'imposent les regards croisés du droit et de l'économie pour rompre avec des solutions relevant d'un Etat omniscient ou des seules forces du marché, l'un comme l'autre source possible de chaos, et prendre en considération la multiplicité des acteurs au premier rang desquels figure l'entreprise, conçue non comme un noeud de contrats, mais comme une coalition politique. Pour répondre à ces défis, il convient de s'appuyer sur la pluralité des ordres juridiques à laquelle répond celle des ordres économiques. Le propos n'est pas d'énoncer une solution indiscutable qui serait promue par des acteurs devenus subitement à la fois conscients des problèmes que pose la transition écologique et détenteurs des moyens de les résoudre. Il s'agit avant tout d'échapper à un discours de vérité absolue aux accents parfois intolérants, de participer au débat démocratique et de contribuer à inscrire la réflexion sur l'environnement dans un contexte civilisationnel qui organise le dissensus et cultive le compromis.
10/2023
Terrorisme
Juger le terrorisme. Regards croisés de la criminologie, du droit et de l'histoire
Comment juger l'horreur ? Comment juger l'abomination ? Quel sort peut-on envisager pour les auteurs de ces crimes ? 30-33 : procès de Jésus de Nazareth. 1793 : la France définit le concept politique de la Terreur. 1800 : attentat de la rue Saint-Nicaise contre Bonaparte. 1893 : les "lois scélérates" contre l'anarchisme provoquent la controverse. 1970 : l'Europe met en place un arsenal juridique pour faire face à la menace terroriste. 1986 : la France tente une insertion dans son code pénal. 1990 : le terme s'applique au religieux. Des dizaines de milliers de victimes, de morts, de blessés ont été recensés dans le monde depuis deux siècles. Depuis 2012, les attentats terroristes en France ont causé la mort de 273 personnes et fait de nombreux blessés. Par ailleurs, 75 attentats ont été déjoués. Du procès Jésus aux sections spéciales, de la cour de sûreté de l'Etat aux juridictions spécialisées, Alain Bauer, Gilles Ferragu et Alexis Deprau croisent leurs regards sur les facteurs de l'évolution de la justice et sa faculté à juger des terrorismes. Trois prismes : le crime, le droit, l'histoire. Un livre décisif. Professeur de criminologie appliquée au Conservatoire national des arts et métiers et aux universités de Shanghai, New York et Pékin, Alain Bauer est l'auteur de nombreux ouvrages sur la criminalité, la guerre ou le renseignement dont l'ABC de la criminologie, aux Editions du Cerf. Docteur en droit de la sécurité et de la défense, titulaire du CAPA, juriste dans une institution publique, essayiste, contributeur pour des revues spécialisées en sécurité et défense, Alexis Deprau est l'auteur du Droit face à la terreur aux Editions du Cerf. Gilles Ferragu, ancien membre de l'Ecole française de Rome, est maître de conférences en histoire contemporaine à l'université Paris-Nanterre. Il est l'auteur de nombreux ouvrages dont Histoire du terrorisme et Otages, une histoire.
04/2024
Droit
Droit de la famille. (Droit luxembourgeois)
Retrouvez rassemblés en un format pratique les textes législatifs essentiels à tout praticien de la matière. Cette sélection regroupe l'ensemble des textes internationaux et nationaux pertinents, par rubrique. A jour de la réforme issue de la loi du 27 juin 2018 instituant le juge aux affaires familiales et portant réforme du divorce et de l'autorité parentale, ce recueil est le premier outil pratique de l'avocat, du magistrat, du médiateur familial.
03/2019
Droit
Les remontées mécaniques et le droit. Regards croisés
Cet ouvrage rassemble les actes d'un colloque national organisé sur le thème du droit applicable aux remontées mécaniques, qui s'est tenu les 20 et 21 novembre 2017 au Centre des Congrès Le Manège de Chambéry (Savoie). En dépit du poids économique du secteur pour les régions de montagne, le droit des remontées mécaniques n'avait jusqu'à présent pas donné lieu à une étude globale. Pour la première fois, l'ensemble des règles juridiques applicables à ces installations de transport — enrichi d'éléments de contexte historiques et économiques — se trouve présenté au public dans un volume de référence. L'objectif de la recherche a consisté à clarifier le cadre juridique de la gestion des remontées mécaniques, en pointant les incertitudes existantes, en identifiant les problèmes posés et en proposant des solutions opérationnelles. Ce travail a associé le monde universitaire, notamment celui de la région Auvergne-Rhône-Alpes (Chambéry, Grenoble, Lyon), aux praticiens (avocats, magistrats, élus locaux, agents des collectivités territoriales et des services de l'Etat, représentants des entreprises de remontées mécaniques). L'ouvrage sera utile tant aux acteurs économiques de la montagne qu'à la communauté scientifique. Il intéressera aussi les porteurs de projets de transports câblés en milieu urbain, tant les aspects juridiques des remontées mécaniques en zones de montagne peuvent alimenter la réflexion au-delà. La réalisation de ce livre et l'organisation du colloque dont il est issu ont résulté d'un partenariat étroit entre le Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC) de la Faculté de Droit de l'Université Savoie Mont Blanc et le Centre de Recherches Juridiques (CRI) de l'Université Grenoble Alpes. L'événement a aussi été soutenu financièrement par de nombreux partenaires, dont l'Université Savoie Mont Blanc (USMB), le Conseil Savoie Mont Blanc (CSMB), la région Auvergne-Rhône-Alpes et la ville de Chambéry.
02/2019
Sociologie politique
Regards croisés USA-France. Mouvements et politique en temps de crises
Depuis les analyses classiques de Tocqueville sur le contraste entre l'étatisme français et le pluralisme américain, les Etats-Unis et la France ont fourni des laboratoires pour l'analyse comparative. La mise en regard des mouvements sociaux aux Etats-Unis et en France alimente la compréhension des rapports entre conflictualité et refondation de la gauche à la lumière des défis posés de part et d'autre de l'Atlantique. Depuis le New Deal des années 1930, la conquête des droits civiques aux Etats-Unis dans les années 1960, l'avènement du capitalisme néolibéral et de la mondialisation financière jusqu'à la crise majeure de 2008, les rapports entre mouvements sociaux et politique font l'histoire. Plus récemment, l'ascension du populisme, l'émergence de Bernie Sanders et d'une gauche combative, l'expansion des mobilisations décisives dans la défaite de Trump résonnent avec ce que nous vivons en France. L'intensification des mobilisations contre les inégalités et les discriminations, contre les violences racistes, des luttes féministes, écologistes et pour la justice sociale bouscule le champ politique sur fond de poussée de l'extrême droite et d'une tendance à l'autoritarisme. Ce détour par les Etats-Unis invite à un regard distancié sur notre propre réalité en France. En assumant leur diversité, les autrices et auteurs des contributions rassemblées dans ce volume éclairent ces événements et les défis stratégiques de la gauche sociale et politique en France, à l'heure du néolibéralisme contesté et de la poussée des aspirations émancipatrices. Comme projet associé à la Fondation Gabriel Péri, cet ouvrage vise un public large, intéressé et éventuellement impliqué dans le débat et la confrontation d'idées politiques comme dans l'action militante.
02/2022
Animaux sauvages
Requins et raies. Regards croisés. Regards croisés
"Les yeux dans les yeux" , c'est le premier pas nécessaire à la compréhension des requins, symboles d'une altérité dont on a peur parce qu'on la méconnait. Regards croisés : l'échange, même bref, en dit souvent bien plus que tous les chiffres, toutes les dissections et tous les savoirs académiques. C'est ce chemin que François Sarano et Pascal Kobeh ont choisi. C'est ce chemin vivant, de "terrain" , qu'ils vous invitent à emprunter, en partageant leurs plongées dans l'intimité de nos cousins sauvages de l'océan. L'océanographe et le photographe vous offrent de vivre simplement les rencontres paisibles, sereines, bouleversantes qu'ils ont vécues ensemble avec le grand requin blanc. Ils vous convient aux festins orgiaques du requin-baleine, aux chasses virevoltantes des raies mobulas. Ils vous entraînent sur la piste des requins les plus secrets, les mieux camouflés, ceux pour qui le fond est une deuxième peau. Peu à peu, vous vous sentirez requin parmi les requins. Vous apprécierez les sens subtils avec lesquels les chondrichtyens perçoivent tout un monde que nous ignorons. Vous ressentirez également toute la force des interdépendances qui façonnent chaque requin, différent de tous les autres. Alors, bien au-delà des différences qui caractérisent les 1 200 espèces de raies, de requins et de chimères, vous découvrirez la singularité, la personnalité de chaque individu. Exploration vertigineuse qui fait de chaque rencontre un moment unique qui vous change pour toujours.
10/2022
Droit
Précis de droit luxembourgeois de l'assurance-vie
L'histoire tumultueuse du droit des assurances nous permet d'aborder la matière sous un angle sociétal, devenu indissociable de son développement au fil des siècles, une pierre après l'autre. Outre l'aspect théorique qui s'est développé sur la base de deux concepts relevant du droit commun des obligations, à savoir la stipulation pour autrui et l'aléa, le droit des assurances doit beaucoup à la pratique des affaires qui lui donne son impulsion et l'incite à se renouveler en permanence. Le droit des assurances relève du droit spécial, au carrefour de nombreux droits tels que le droit civil, le droit commercial, le droit financier, les régimes matrimoniaux, les successions et la fiscalité. Cette combinaison des droits ainsi que la volonté d'harmonisation du produit d'assurance au sein de l'UE indépendamment de son canal de distribution, a engendré une intense complexification et multiplication des règles communautaires. L'ouvrage est à jour de la dernière réglementation portant sur l'assurance-vie, en ce compris la loi "Pacte" .
07/2019
Droit comparé
Les professions de l'immobilier en droit luxembourgeois. 2e édition
Depuis des années, le secteur immobilier ne cesse de connaître un développement fulgurant. Pourtant aucun ouvrage n'avait couvert les dispositions légales applicables à l'ensemble des principales professions immobilières : les agents immobiliers, les syndics et les promoteurs. La 1re édition de cet ouvrage avait comblé cette lacune. 10 ans plus tard, cette 2e édition complète le livre sur de nombreux points et intègre les nouvelles dispositions législatives ainsi que les jurisprudences récentes intervenues depuis lors pour en faire un manuel de référence tant pour les professionnels de l'immobiliers que pour leurs clients.
02/2021
Droit
Médiation et entreprises. Regards croisés Droit et Gestion
La médiation, mode alternatif de résolution des différends, est un mécanisme désormais bien connu en Droit. L'entreprise apparaît comme l'un des lieux privilégiés de son application et ce, qu'il s'agisse d'aplanir un différend tant dans ses relations internes qu'externes. Toutefois, à la différence du Droit, le concept de médiation apparaît beaucoup moins familier en Sciences de gestion. C'est cette interaction singulière entre le Droit et la Gestion qui permet de mesurer la place réelle de la médiation dans les entreprises et plus largement dans les organisations. Entre acclimatation à parfaire et véritable hostilité, un équilibre est possible afin qu'elle devienne un outil efficace mobilisé par ces entités dans les relations avec leurs différentes parties prenantes (salariés, clients, partenaires extérieurs...). Cet ouvrage retranscrit, aussi fidèlement que possible, les actes de la journée d'études organisée en 2018 par le Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine (CREOP) à la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Limoges. Le choix d'une démarche innovante associant des universitaires juristes et gestionnaires, des étudiants de Master 2 et des professionnels permettra certainement d'ouvrir de nouvelles pistes de réflexion sur les pratiques de médiation en entreprise.
01/2019
Vietnam
Regards croises - de l’indochine au vietnam
Un récit qui effleure l'histoire du Vietnam sur plus d'un siècle à travers le regard d'un homme et de son arrière-petite-fille. Un récit qui amène à s'interroger sur la faculté de l'être humain à dépasser ses peurs pour aller vers l'inconnu. Un récit qui fait voyager d'une autre façon. Sabine Goddet est en fauteuil roulant. Voyageuse dans l'âme, elle est juriste et l'auteur de récits de voyages. Son premier livre, Poussée par le vent, est paru chez Complicités en 2018. Le voyage de Sabine et de son compagnon de route Sébastien est une fenêtre ouverte sur les territoires du possible où le handicap finit par devenir un langage qu'on ne voit bien qu'avec le coeur. Comment revenir indemne d'un tel récit, c'est tout le risque qu'il y a à côtoyer le merveilleux et la profondeur des mots de cette aventurière des temps modernes. Patrick Segal.
11/2022
Droit pénal
La consommation de l'infraction
Fondamentale en droit pénal, la consommation de l'infraction est pourtant profondément méconnue. Jamais réellement définie, désormais concurrencée par d'autres notions, ne serait-elle donc qu'une simple "réunion des éléments constitutifs de l'infraction" ? Bien au contraire, elle apparaît comme la vie juridique de l'infraction ; sa naissance et, au-delà, son existence dans le monde du Droit. L'objectif de la présente thèse est ainsi d'apporter à la notion de consommation un nouvel éclairage substantiel afin de lui permettre de jouer pleinement le rôle qui doit être le sien en droit pénal. Premier prix de thèse André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris Prix de thèse Joinet 2022
06/2023
Droit pénal
La légitimité de l'infraction
Il convient d'opérer une distinction entre l'infraction justifiée et une répression injustifiée. La légitimation-justification est fondée sur l'utilité sociale de l'infraction et doit par consequent être prévue par la loi, car l'appréciation de l'utilité sociale est de nature politique. En revanche, la légitimation-liberté est fondée sur une liberté fondamentale. Elle découle d'un contrôle de proportionnalité d'ingérence de la répression opéré par le juge. L'illégitimité peut alors être envisagée comme la composante de rattachement de ces mécanismes de légitimation dans le système de la responsabilité pénale.
12/2021
Critique littéraire
Regards croisés
Convaincue de l'intérêt de transmettre la mémoire vivante aux générations futures, l'association Ploeuc-Pluriel a réuni dans ce livre les témoignages des anciens de Ploeuc-sur-Lié (22). C'est avec leurs mots qu'ils évoquent leur quotidien : les joies, les peines, les traumatismes de la guerre, les fêtes, les événements et les évolutions de leur village au XXe siècle.
06/2013
Droit européen - Textes
Droit luxembourgeois des médicaments
Le marché des médicaments est un secteur fortement réglementé, qui voit coexister plusieurs niveaux de règles, principalement issues de l'Union européenne, mais également adoptées au niveau national. Qu'il s'agisse des instruments nationaux de transposition des directives, ou bien des lois et règlements adoptés dans les domaines réservés aux Etats membres (tel que par exemple en matière de prix ou de prise en charge des médicaments, ou encore en termes d'étendue du monopole pharmaceutique), le droit des médicaments au Grand-Duché de Luxembourg est particulièrement dense et les acteurs de l'industrie pharmaceutique, qu'ils soient laboratoires de recherche, fabricants, distributeurs, professionnels de santé doivent naviguer au travers de ce corps de règles non codifié. Le présent manuel se propose de compiler ces règles afin de dresser un état des lieux de la réglementation applicable aux différentes étapes du cycle de vie d'un médicament : recherche et développement, protection des innovations, fabrication des médicaments, modes de distribution, mise sur le marché, publicité, prise en charge par l'assurance maladie-maternité.
03/2021
Guides de France
Carnet de Sarthe. Regards croisés
Le carnet témoignage du voyage de deux artistes, une invitation poétique à la découverte de la région sarthoise - Un carnet de croquis, d'instants d'émotion et d'anecdotes, trace d'un double séjour au coeur de la Sarthe : Pascal Proust et Philippe Migné ont sillonné le département pendant un an, à la recherche de moments rares et de lieux secrets. Dans ce magnifique livre, découvrez les illustrations des plus beaux et des plus incroyables paysages du territoire sarthois, pour une balade inoubliable sur les chemins de la région. Pour accompagner ces croquis, six lettres, insérées dans des enveloppes, dévoilent les échanges entre les deux artistes, comme autant de témoignages et de mémoires de ce voyage unique.
11/1999
Poésie
Regards Croisés - Recueil de poésie
Je suis venu au monde sensible et impressionné. Deux qualités qui ne sont rien d'autre que les deux premiers éléments de toute poésie. Telle une révélation, cette effervescence poétique qui allait me saisir à mon insu, guide ma lanterne, éclaire mes chemins et saupoudre mon univers d'une nouvelle intelligence et lucidité afin de me permettre de m'imprégner d'une certaine cohérence, loin du faux qui continue à assujettir pour longtemps ce monde, qui aux yeux de certains est futile et insensé.
10/2018
Sciences politiques
Regards croisés sur l'actualité
Ce livre analyse et commente notre actualité nationale et internationale sur la période inédite de ces soixante-dix dernières années. Il réunit aussi une sélection de tribunes et d'articles publiés par Jacques Madaule dans le journal Le Monde et ceux de son petit-fils, Stéphane Madaule, diffusés dans le même journal mais également dans La Croix et Libération. A distance, on croise ainsi les regards de ses deux personnalités en prise avec leur temps. Tous les sujets sont abordés avec une liberté de parole qui séduit le lecteur : guerre d'Algérie et décolonisation, amitiés judéo-chrétiennes, gouvernance européenne et mondiale, péril atomique, urgence écologique, mondialisation, démographie, dialogue Nord-Sud, questions de société, politique intérieure et internationale sur le plan économique social et environnemental, conquête spatiale, littérature, lectures, voyages... A la façon d'un Montaigne qui devise sur l'esprit et l'humeur de son temps, on s'écarte ici avec bonheur du langage des spécialistes en redonnant la parole à l'honnête homme, au libre-penseur, qui, muni de sa seule conscience et de sa connaissance du monde, partage ses impressions avec le plus grand nombre.
11/2019
Notariat
L'hérédité numérique. Regards croisés
Quand le numérique rencontre les successions et libéralités... Ces actes sont issus du colloque des 24-25 novembre 2022 organisé avec le concours du laboratoire MIL (Marchés, institutions, libertés - Upec) et de l'Institut national des formations notariales (INFN). Sur la thématique de l'hérédité numérique, il est dans un premier temps apparu fondamental de faire dialoguer l'universitaire et le praticien afin de confronter les positions des uns et des autres tant sur l'état du droit positif que sur les perspectives à venir qu'il s'agisse de la forme des libéralités, de la transmission des crypto-actifs ou du sort des données personnelles en cas de décès. Dans un second temps, sur un sujet encore peu exploré, il est apparu indispensable de se nourrir des expériences étrangères. Les orientations des systèmes voisins peuvent en effet constituer autant de pistes à explorer pour aménager nos propres règles.
12/2023
Droit bancaire
Le droit bancaire et financier à l'épreuve de la procédure
La montée en puissance des principes procéduraux, sous l'influence du droit européen, se manifeste dans tous les domaines du droit national, y compris en droit bancaire et financier. Ce faisant, cette discipline doit appréhender de nouvelles règles qui lui sont applicables alors même qu'elle est déjà confrontée à de nombreuses évolutions pouvant aboutir à une forte réglementation. S'ajoutent désormais les principes procéduraux, qui - s'ils sont indispensables - peuvent entrer en tension avec le droit bancaire et financier. Il appartient donc à ce droit de s'adapter et d'assimiler pleinement ces normes procédurales, tout en préservant ses spécificités. L'exercice est périlleux, mais il est nécessaire pour assurer l'équité entre les parties, préserver les intérêts économiques tout en servant la bonne administration de la justice. Le présent ouvrage rassemble ainsi des contributions d'universitaires et de praticiens croisant leurs regards sur une dynamique et une synergie qui se mettent en place entre, d'un côté, le droit bancaire et financier, et de l'autre, la procédure.
06/2022
Droit international privé
Le droit international privé à l'épreuve de l'internet
Comment localiser géographiquement une activité en ligne ? Depuis des années, cette question perturbe les juristes s'intéressant au droit international privé. Cette branche du droit - qui a pour objet la désignation de la loi et des juridictions nationales compétentes chaque fois que la situation juridique à un caractère international - impose très souvent de "localiser" la situation dans l'espace. L'ordre juridique qui est le plus proche mériterait ainsi de voir ses lois appliquées et ses juridictions reconnues comme compétentes. On comprend qu'avec l'avènement de l'internet les rouages de la matière risquaient de se gripper. Il semble à première vue peu aisé de localiser, par exemple, une atteinte à la vie privée commise sur un site internet accessible partout dans le monde. La présente thèse vise toutefois à démontrer que le droit international privé peut être concilié avec les activités en ligne. A cet égard, les nouvelles technologies de géolocalisation des internautes se révèlent être un outil prometteur. 1er Prix André Isoré de la Chancellerie des Universités de Paris Prix de thèse de l'Université de Paris
04/2022
Droit international public
La dérogation aux droits de l'Homme en Afrique. Droit africain des droits de l'Homme et peuples à l'épreuve des circonstances
La dérogation aux droits et libertés est l'une des zones claire-obs-cures du système africain des droits de l'homme. Ce sujet, réduit souvent au silence de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples (CADHP) qui ne consacre pas expressément une clause de dérogation, et à l'interprétation que la Commission africaine en a globalement faite comme une interdiction absolue de déroger, est loin de s'épuiser. La thèse ici défendue soutient que, en droit et en fait, la dérogation est possible à des droits et libertés dans le système africain des droits de l'homme et des peuples, le réel nor-matif et jurisprudentiel du droit de dérogation en Afrique fût-il incontestablement complexe. Concrètement, les droits nationaux des Etats africains consacrent tous le droit de dérogation. La CADHP et d'autres conventions africaines, sans certes consacrer une clause formalisée de dérogation, offrent cependant une matrice permet-tant de suspendre, pendant l'état d'urgence, des droits et libertés. Aussi la posture de la Commission africaine sur le sujet est-elle assez inconsistante et très critiquable. Elle n'est en tout cas pas celle des juridictions régionales africaines des droits de l'homme comme la Cour africaine des droits de l'homme ou la Cour de justice de la CEDEAO. A cela s'ajoute un principe général de droit, un droit cou-tumier et d'autres clauses conventionnelles de dérogation, certes non exclusivement africaines, mais liant certains Etats africains. Tout le défi est de coordonner ce droit de dérogation pluriel pour sa cohérence.
02/2022
Paramédical
Le management de pôles à lhôpital. Regard croisés, enjeux et défis
La réorganisation de la gouvernance des établissements de santé a des effets restructurants sur le rôle et le positionnement des acteurs. Le pôle constitue désormais l'unité de base du management et le lieu de déclinaison de la stratégie médicale. Le contrat de pôle, qui définit le champ et les modalités de la délégation de gestion, devient l'outil privilégié du pilotage interne. Le décret du 11 juin 2010 exige ainsi que tous les praticiens nommés aux fonctions de chef de pôle suivent une formation managériale. Cet ouvrage mis en oeuvre par le titulaire de la Chaire de management de santé récemment créée à l'EHESP a vocation à devenir le manuel de référence pour la formation des équipes dirigeantes et des cadres des établissements de santé.
11/2012
Développement durable-Ecologie
Graines de possibles. Regards croisés sur l'écologie
A priori, on ne peut pas être plus différent : entre le Saharien frugal à la voix douce et le baroudeur médiatique habitué aux coups de gueule, il semble qu'il n'y ait aucun point commun. Or Pierre Rabhi et Nicolas Hulot partagent une passion dont on s'étonne qu'elle ne soit pas plus répandue : celle de la planète sur laquelle nous vivons. Venus à l'écologie par des chemins aussi différents que leurs itinéraires personnels, ils se sont rencontrés en 2001 et le courant est passé immédiatement entre deux consciences habitées par la même aspiration. Au fil de ce dialogue passionné et passionnant, Pierre et Nicolas, parcourant des domaines aussi variés que la science, la politique, l'éducation ou la religion, se questionnent sur notre relation à la nature et sur le sens que nous donnons à la vie. Devant la spirale infernale du productivisme et de la surconsommation et devant l'épuisement accéléré des ressources de la planète, ils nous invitent à réfléchir aux menaces qui pèsent sur l'avenir de l'humanité et à prendre conscience de nos responsabilités. Sur certaines questions, l'accord est parfait. Sur d'autres, des désaccords se font jour : alors que Pierre Rabhi, l'écologiste utopique, ne voit pas d'autre alternative que la décroissance soutenable, Nicolas Hulot, le " pragmatique ", plaide plutôt en faveur d'un développement durable. Au-delà des spécificités de chacun, leur échange nous rappelle aux évidences et à l'essentiel, aux valeurs de la beauté et de la sobriété, de la compassion et de la solidarité pour réenchanter notre monde et honorer la vie.
10/2005
Droit
Le droit de l'aide et de l'action sociales à la croisée des chemins
Issues des grandes lois sociales instaurées par la IIIe République à la fin du XIXe siècle et au début du XXe siècle, inscrites dans le Préambule de la Constitution de 1946 (alinéa 11), l'aide et l'action sociales sont aujourd'hui, aux côtés de la Sécurité sociale, le second pilier de notre système de protection sociale. Aide et action sociales comprennent trois niveaux : l'aide sociale dite "légale", accessible de droit pour les individus remplissant les conditions d'obtention fixées par la loi (aide médicale d'Etat, aide sociale à l'enfance, aux personnes âgées ou handicapées, aide sociale à l'insertion) ; l'aide sociale dite "extralégale" qui reprend les dispositifs de l'aide sociale légale, mais pour laquelle l'organisme chargé de l'attribution décide de montants d'aide plus favorables ou de conditions d'octroi plus souples ; et enfin, l'action sociale qui recouvre toutes les mesures facultatives que des organismes publics ou privés (collectivités territoriales, organismes de sécurité sociale, mutuelles, caisses de retraites, associations, etc.) peuvent engager, de façon discrétionnaire, auprès de populations ciblées, en dehors ou en complément des régimes de sécurité sociale et de l'aide sociale. Partant, on voit bien que l'aide et l'action sociales constituent un ensemble complexe qui, au-delà du strict cadre défini par la loi, permet, voire encourage, la diversité des mesures d'accompagnement. L'intérêt de cet ouvrage est donc d'aborder quantité de questions qui sont au coeur des institutions et des politiques induites par le droit de l'aide et de l'action sociales : qu'il s'agisse du rôle de l'éthique dans la mise en oeuvre des politiques sociales ou de la position spécifique qu'occupe le droit qui les régit au sein de l'ordonnancement juridique (entre droit public et droit privé) ; qu'il s'agisse des règles applicables aux usagers (droits et devoirs, modalités d'accueil) ou à certains publics spécifiques (mineurs étrangers non accompagnés, gens du voyage), des pratiques qui impactent les actions mises en oeuvre (évaluation, rôle des données numériques, secret et partage d'informations) ou des partages qui structurent les compétences (entre Etat et département) ; ou qu'il s'agisse des dispositions qui régulent à la fois l'accès aux prestations (lieu de résidence) et la défense du droit (régime pré-contentieux et contentieux), de la situation qui prévaut à l'étranger (Belgique) ou encore du devenir du système global de protection (aide/action sociales et sécurité sociale).
07/2018
Montagne
La belle époque des Chasseurs Alpins. Regards croisés dans le Comté de Nice
" A la Belle Epoque et jusqu'à la Guerre qu'on dit Grande, tandis que les ombrelles cachent les fusils dans cette zone frontalière niçoise spécifique, sous l'oeil du peintre ou du photographe, sous la plume de civils ou de militaires, s'égrène la vie du fantassin de montagne : avec clairons et caisse claire, entre ski et missions de reconnaissance, entre batailles de fleurs et patrouilles, entre manœuvres et prises d'armes, le chasseur alpin sert le drapeau tricolore. C'est alors que les Sentinelles des Alpes du Sud deviennent Mythe patriotique et artistique, dans un Hymne à la montagne de la petite patrie. " Cet ouvrage de 128 pages tout en couleurs, retrace l'épopée des Chasseurs Alpins dans les Alpes-Maritimes en partant des spécificités de l'ancien Comté de Nice, en brossant des portrait d'Alpins, des chants, de la vie au quartier, en détaillant les marches, l'artillerie, les mulets mais aussi le ski et les compétitions militaires Martine Arrigo-Schwartz nous fait revivre " La belle époque des Chasseurs Alpins ". Complété par une très riche iconographie (photos, dessins, aquarelles, document inédits), des paroles de chants (La Sidi Brahim), de la retranscription des refrains de près de 40 bataillons, et d'un Abécédaire de photographes, peintres et littérateurs. Ce livre, vibrant hommage au Chasseurs Alpins , sera donc rapidement indispensable aux amateurs d'histoires régionales et alpines !
01/2013
Droit
De l'enseignement du droit criminel à Pise et des travaux de M. le professeur Carrara
De l'enseignement du droit criminel à Pise et des travaux de M. le professeur Carrara / par M. Victor Molinier,... Date de l'édition originale : 1874 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
