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La justice transitionnelle

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Droit

Annuaire de Justice transitionnelle – 2021. 2021

L'Annuaire de Justice transitionnelle entend contribuer à susciter et à diffuser une pensée francophone sur la justice transitionnelle, comprise comme incluant divers thèmes allant de la justice pénale (nationale ou internationale) aux commissions vérité et réconciliation, en passant par toute une série de mesures pouvant être adoptées à l'issue d'un conflit armé ou après la chute d'un régime autoritaire. Dans ces hypothèses de retour à la paix ou de transition démocratique (qui ne sont, du reste, pas toujours pérennes), il s'agit d'analyser les réponses offertes par le droit et par d'autres sciences humaines pour que des sociétés meurtries affrontent leur passé et préparent leur avenir dans les meilleures conditions. Outre une ouverture internationale et pluridisciplinaire assumée, la nouvelle mouture de l'Annuaire vise à publier des contributions écrites par des universitaires mais aussi des praticiens, jeunes ou confirmés, avec une perspective comparatiste dans le temps et dans l'espace. Ces articles sont utilement complétés d'une bibliographie francophone de l'année en cours.

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Droit comparé

Annuaire de justice transitionnelle. Edition 2020

L'Annuaire de Justice transitionnelle entend contribuer à susciter et à diffuser une pensée francophone sur la justice transitionnelle, comprise comme incluant divers thèmes allant de la justice pénale (nationale ou internationale) aux commissions vérité et réconciliation, en passant par toute une série de mesures pouvant être adoptées à l'issue d'un conflit armé ou après la chute d'un régime autoritaire. Dans ces hypothèses de retour à la paix ou de transition démocratique (qui ne sont, du reste, pas toujours pérennes), il s'agit d'analyser les réponses offertes par le droit et par d'autres sciences humaines pour que des sociétés meurtries affrontent leur passé et préparent leur avenir dans les meilleures conditions. Outre une ouverture internationale et pluridisciplinaire assumée, la nouvelle mouture de l'Annuaire vise à publier des contributions écrites par des universitaires mais aussi des praticiens, jeunes ou confirmés, avec une perspective comparatiste dans le temps et dans l'espace. Ces articles sont utilement complétés d'une bibliographie francophone de l'année en cours.

11/2021

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Sciences politiques

La justice transitionnelle. De l'Afrique du Sud au Rwanda

Justice transitionnelle ? Connais pas. Pourtant c'est désormais, dans les relations internationales, une "recette" devenue comme une norme qui s'appliquerait à tout pays sortant d'une dictature ou d'une guerre et aspirant à une vie politique et civique pacifiée. Les pays concernés sont aujourd'hui légion : Afrique du Sud, Rwanda, Sri Lanka, Ouganda, Libye, Côte d'Ivoire, Égypte, Tunisie, Guinée, Maroc, sans oublier nombre de pays latino-américains et européens - ceux autrefois dominés à l'Est par les régimes communistes, ou l'Espagne hantée par les fosses communes du régime franquiste. Dans tous les cas, il a été question de "commissions Vérité et Réconciliation", de guérison des atrocités du passé par l'expression publique des victimes et d'éventuelles réparations financières ou symboliques, voire de la "fonction sociale" des procès de dictateurs et de tortionnaires. Or la culture démocratique ne se forge pas d'emblée dans ces normes cathartiques et la démocratie politique ne peut surgir de situations d'inégalités sociales et économiques iniques (l'Afrique du Sud et le Maroc le prouvent à l'envi). La justice transitionnelle n'a de chance de devenir réalité que si, au-delà de l'expression publique, trop souvent contrôlée, des victimes, celles-ci se transforment en authentiques acteurs de la démocratie grâce à la satisfaction de normes et d'attentes que sont la reconnaissance, la dignité, la tolérance, la confiance et l'autonomie. Voici la philosophie politique mise au défi de la réalité la plus crue, partout, maintenant.

11/2012

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Violence

Comment sortir de la violence ? Enjeux et impasses de la justice transitionnelle

La justice transitionnelle désigne l'art de pacifier des sociétés au lendemain de périodes violentes - qu'il s'agisse de dictature, de guerres civiles, voire de génocides. Organisations internationales et conseillers des gouvernements l'ont élaborée à partir des années 1990. Poursuites pénales, dialogues, enquêtes et débats publics organisés par des commissions de vérité pour établir la réalité des exactions, réparations matérielles ou symboliques aux victimes, réformes du système judiciaire et des services de sécurité : il s'agit d'abord de rompre avec le passé. Les promoteurs de ces initiatives entreprennent aussi de " guérir " des sociétés perçues comme malades et d'offrir une reconnaissance à des victimes traumatisées. Ils entendent former pour l'avenir des individus apaisés et tolérants susceptibles d'assurer la paix. D'aucuns voient dans le développement important de ces diverses démarches une extension continue des droits humains et une contribution décisive à la fabrication de paix justes. Mais la violence peut-elle être assimilée à une maladie ? Par ces dispositifs d'apaisement, les criminels politiques sont-ils vraiment punis ? Que sait-on, au juste, de ce que veulent les victimes de violences politiques ? Cette enquête de vaste ampleur retrace l'émergence et l'essor de la justice transitionnelle, analyse les trajectoires de ses acteurs, scrute les écarts entre les déclarations morales consensuelles et les mises en oeuvre concrètes, de l'Argentine à l'Afrique du Sud, du Pérou au Rwanda. En interrogeant ses différents présupposés comme ses résultats concrets, elle déjoue nombre d'évidences et ouvre la voie vers une réflexion renouvelée sur les modalités de sortie de la violence et les déterminants de la paix.

05/2022

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Droit

La justice transitionnelle au-delà de la transition : le cas de la Communauté Autonome Basque

Devenue une injonction de toute société en transition vers la démocratie ou vers la paix, la justice transitionnelle est aujourd'hui au tournant de sa trajectoire. Sa mobilisation systématique par des acteurs internationaux, et la construction progressive d'un droit de la justice transitionnelle, contribuent à son application hors des bornes transitionnelles généralement admises. Ce développement exponentiel de la justice transitionnelle connaît un écho singulier dans la Communauté Autonome Basque. Sur ce territoire, la poursuite de violences à motivation politique malgré le processus de démocratisation implique la naissance d'un panorama de violences et de victimes particulièrement complexe. Les conceptions de la "transition" s'y opposent radicalement dans un débat pérenne autour de l'interprétation des violences commises lors des dernières décennies. La Communauté Autonome Basque constitue dès lors un terrain riche en enseignements. La justice transitionnelle y est paradoxalement à la fois discursivement louée, mais aussi méthodiquement dissimulée. Cette ambivalence révèle la profonde controverse académique, politique et juridique dans laquelle elle s'intègre, révélant tant ses forces que ses limites.

12/2021

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Droit

La justice transitionnelle en RDC. Quelle place pour la commission vérité et réconciliation ?

La justice transitionnelle est sans juges ni tribunaux ; mais grâce à elle, les sociétés démocratiques apprennent à affronter la part sombre de leur histoire. Ses objectifs ultimes consistent à faire la vérité sur les sales guerres menées par les princes contre leur population pour se donner une chance de reconstruire une société plus juste et plus équitable. La RD Congo post-conflit en use au cours de sa transition politique issue de l'Accord Global et Inclusif de Sun City. L'idée de mettre en place une Commission Vérité Réconciliation procédait de la nature particulièrement délicate de la gestion de l'après-guerre en RD Congo en termes de paix. Cette gestion obligeait à regarder, en les repensant, les expériences des autres peuples, en même temps qu'elle exigeait des autorités de la transition un réel sens de justice et surtout une vraie capacité de panser toutes sortes de blessures et de plaies dues aux affres d'un tel contexte.

07/2016

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Ouvrages généraux et thématiqu

Juger la "terreur". Justice transitionnelle et République de l'an III (1794-1795)

En centrant les réflexions autour des notions de victime, de réparation, de mémoire, de réconciliation, de garantie de non- répétition, ce numéro invite à une relecture de l'an III (1794-1795) au prisme de la notion de "justice transitionnelle" . Ce volume propose de porter un nouveau regard sur la Terreur enrichi par les apports de la recherche récente. Il explore un moment-clé de la Révolution française, la Convention dite "thermidorienne" (juillet 1794 - octobre 1795), qui correspond à la sortie de "la Terreur" , telle qu'elle a été définie par les historiens. Quelles sont alors les transformations de la justice d'exception ? Comment s'articule son fonctionnement avec les mesures politiques ou symboliques adoptées par la Convention pour sortir de l'an II, voire pour achever la Révolution ? Parallèlement aux représailles et à l'amnistie envers les acteurs de "la Terreur" , y-a-t-il eu une politique de "réparation" à l'endroit de ses "victimes" ? C'est un voyage dans la France de 1794 et 1795 qui projette quelques lumières sur les turbulences politiques de cette époque.

10/2021

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Histoire du droit

Les poursuites pénales en période de justice transitionnelle et réconciliation au Mali

Cet ouvrage traite de la problématique des poursuites pénales et de la réconciliation dans le processus de justice transitionnelle (JT) au Mali. La justice étant un pilier important de ce processus, son action présente des effets pacificateurs dans les situations de crise ou de conflit marquées par des violences continues comme au Mali. Ainsi, l'analyse de la situation malienne conduit inéluctablement à douter de la capacité de la justice à poursuivre efficacement les auteurs présumés des crimes commis durant le conflit armé dans ce pays tant cette justice reste minée par des difficultés structurelles et conjoncturelles se répercutant sur la conduite des poursuites engagées ou à engager contre les auteurs des crimes internationaux graves commis au Mali.

10/2022

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Droit

"Nous sommes tous en faveur des victimes". La diffusion de la justice transitionnelle en Colombie

En Colombie, un conflit armé oppose depuis plusieurs décennies l'Etat, les guérillas des FARC et de l'ELN et les groupes paramilitaires. Fin 2002, ces derniers annoncent leur volonté de négocier leur démobilisation avec le président de la République Alvaro Uribe Vélez nouvellement élu. Dès lors, l'expression justice transitionnelle et les dispositifs mis en place par exemple en Afrique du Sud ou au Pérou (commissions de vérité, proclamation des droits des victimes à la vérité, à la justice et à des réparations,...) sont diffusés en Colombie dans un pays qui ne connaît pourtant ni transition politique, ni transition de la guerre à la paix, puisque les guérillas restent en armes. Comment expliquer la diffusion de la justice transitionnelle dans un contexte a priori aussi improbable que la Colombie ? Dans une démarche de sociologie politique basée sur une enquête ethnographique réalisée auprès de membres d'ONG de défense des droits de l'homme et de la paix, de membres du gouvernement colombien et d'agences et d'organisations internationales, ce livre montre que la justice transitionnelle fonctionne comme un consensus ambigu qui donne lieu à des luttes d'appropriations par des acteurs nationaux et internationaux revendiquant des formes de justice concurrentes, voire contradictoires. En s'intéressant tant aux mobilisations d'acteurs de la société civile colombienne et de la communauté internationale qu'au processus d'institutionnalisation étatique de la justice transitionnelle, le livre explore les effets de sa diffusion sur la politique de sortie de conflit colombienne et sur les trajectoires des acteurs et des groupes d'acteurs qui la portent.

12/2014

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Religion

Justine, la révélation de la Justice de Dieu

Ce livre retrace tout simplement le cheminement lent mais sûr du plan de Dieu pour la vie de l'auteur ; sans omettre les erreurs, les égarements et les détours occasionnés par "l'ennemi", et les conséquences liées à chaque parcours. Mais, ce qui est merveilleux, c'est qu'il propose les solutions pour en sortir avec les exploits qui accompagnent tous ceux qui ont cru en Jésus-Christ. Des exploits, l'auteur en a eus avec le divin Maître. Vous découvrirez, en lisant ce livre, tous les bienfaits que Dieu a faits pour elle ; et ce qu'Il a fait pour elle, Il peut aussi le faire pour vous. Soyez richement béni !

08/2015

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Psychologie, psychanalyse

Des justices à la Justice. L'élaboration de l'esprit de justice

L'esprit de justice va s'élaborer et progresser où régresser au cours du développement des civilisations, parallèlement à la maturation du mode de pensée, à l'affinement de l'affectivité, à l'élévation du niveau spirituel de la religiosité, et au progrès de l'organisation civique. Il émerge dans l'Egypte ancienne, vers le début du 3e millénaire avant l'ère chrétienne, en même temps qu'apparaît le Dieu unique des Sages, et imprègne le fonctionnement de la société dans la Grèce antique, qui lui fournit ses racines intellectuelles et son principe d'isonomie, de droits égaux pour tous. L'esprit de justice s'affermit avec la civilisation romaine qui met en ordre son formalisme juridique. Le christianisme lui apporte ses bases affectives d'amour et de miséricorde et tend à l'intérioriser dans l'esprit des hommes. Le Dieu unique des Juifs et celui des musulmans vont régir le fonctionnement de leurs sociétés et leurs imposer leurs justices. Les Orientaux, Chinois et Indiens, privilégient le système ternaire qui conçoit deux principes de bases, opposés et complémentaires, équilibrés par un troisième principe qui harmonise leur fonctionnement et précise leurs propres conceptions de la justice. Un fossé profond isole actuellement la pratique judiciaire de ses fondements humanitaires pour des motifs complexes qui concernent aussi les rapports des hommes à l'intérieur des nations et des nations entre elles. Aux comportements de suprématie doit se substituer l'aspiration à comprendre l'autre et à l'accepter dans sa diversité, afin de permettre l'instauration de relations de dilection entre tous. A partir des justices multiples fondées sur des normes spécifiques d'ici et de maintenant, pour parvenir jusqu'à l'esprit de justice qui prend appui sur des valeurs permanentes et universelles, peut-être faudrait-il emprunter la Voie qui, fusionnant celles de l'amour et de la connaissance, mène des justices à la Justice.

10/2005

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Droit

Programmes de réparations, justice transitionnelle et droit international. Analyse à la lumière du droit individuel à réparation

On a parfois vite fait d'assimiler les programmes de réparations de justice transitionnelle (PRJT) à de simples arrangements politiques visant à évacuer rapidement la question de la prise en charge des victimes par la mise en place de procédures ad hoc. Cet ouvrage établit le lien entre le discours juridique international sur le droit individuel à réparation et les PRJT. Pour ce faire, il montre que ces programmes sont fondés en droit international, même si leur mise en oeuvre se fait au niveau interne des Etats. Il montre également que la mise en oeuvre du droit individuel à réparation dans les PRJT résulte de l'obligation correspondante de réparation de l'Etat en cas de violation de ses engagements internationaux. Contrairement au droit de la responsabilité de l'Etat pour fait internationalement illicite qui détaille les conséquences de la violation par l'Etat de ses engagements internationaux, le contenu du droit individuel à réparation est un domaine très peu exploré en droit international. L'ouvrage vient contribuer à la réflexion sur les réparations dans les contextes de violations de masse et sur le rôle que le droit international pourrait jouer dans de tels contextes. Il met en exergue la nécessité d'établir en droit international des principes clairs et précis en matière de réparations applicables dans les contextes de violations de masse. Après une première partie consacrée à l'arrière-plan normatif des PRJT, il aborde une seconde partie empirique basée sur les expériences de programmes de réparations en Allemagne, Afrique du Sud, Maroc, Turquie et Colombie.

06/2020

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Droit

Repenser la justice transitionnelle en Afrique subsaharienne. Concilier l'un et le multiple dans la reconstruction des societes post-guerre civile

Lorsque victimes et bourreaux se confondent dans le chaos des violences, les modèles classiques de justice deviennent très rapidement inopérants pour la détermination de la responsabilité et la reconstruction du vivre-ensemble. L'ambition de cette thèse est de proposer une vision plurielle et renouvelée de la Justice au service de la réconciliation en Afrique, répondant davantage aux attentes des populations dans les zones en crise profonde et de formuler des recommandations pour l'articulation d'une complémentarité plus efficace entre les différents instruments de la justice transitionnelle. L'étude des modèles de reconstruction en Sierra Leone, au Libéria, au Rwanda, au Burundi, en Ouganda, en Afrique du Sud ou encore au Mozambique, démontre la diversité des processus de justice transitionnelle mis en place sur le continent africain. Aussi, cette thèse défend l'idée que la justice transitionnelle exige d'être profondément repensée afin de s'adapter plus efficacement aux spécificités des contextes politiques, historiques et sociétaux de chaque conflit. Dans cette conviction, face au pluralisme désordonné qui caractérise aujourd'hui les diverses expériences de justice transitionnelle sur le continent africain, l'auteure propose une nouvelle forme de coopération et de coordination conciliant "l'un" , c'est-à-dire la justice transitionnelle au service de la réconciliation, et "le multiple" des mécanismes qui la composent, afin que la justice post-conflit constitue enfin une ressource efficace pour la reconstruction des sociétés post-guerre civile en Afrique subsaharienne.

12/2020

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Philosophie

La justice

Droits de l'homme, peine de mort, indépendance des juges, redistribution des richesses, inégalités sociales: la justice est au coeur du débat politique contemporain. Institution chargée de réguler la vie des individus en société, elle est aussi une vertu, voire la vertu par excellence, et un idéal, qui nourrit les révolutions et donne sens à la démocratie. Mais quels sont ses fondements et ses fins ultimes ? Et comment remédier aux difficultés inhérentes à sa mise en oeuvre ? La justice humaine, on le sait, est imparfaite et relative - ses lois sont changeantes et peuvent être injustes; elle commet des erreurs; parfois. elle n'est rien d'autre que le masque des plus torts. Et pourtant elle demeure, ainsi que l'écrit Camus, une priorité absolue: " Qu'est-ce que sauver l'homme? Je vous le crie de tout moi-même, c'est donner ses chances à la justice, qu'il est le seul à concevoir. "

05/2011

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Documentaires jeunesse

La Justice

C'est pas juste ! Qui n'a pas prononcé ces mots un jour ? Qu'est-ce que la justice ? A-t-on le droit de faire justice soi-même ? Qu'est-ce qu'un procès ? Peut-on être condamné à 200 ans de prison comme les Dalton dans "Lucky Luke" ? Découvrons les réponses à mille questions sur la justice en France et en Europe, ainsi que des jeux et des conseils.

06/2008

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Notions

La justice

La justice est le bien le plus précieux, le plus convoité, mais sans doute le plus difficilement réalisé. Sans avoir l'illusion que penser la justice comme concept la rend immédiatement plus réalisable, chacun des contributeurs de ce livre s'efforce de montrer comment les grands philosophes tentent de déjouer les apories qui en obèrent la mise en oeuvre effective ou explicitent les conditions qui la rendent possible. Même si cette injonction morale, sociale et politique se révèle foncièrement idéale, elle n'en est pas moins indispensable, toujours invoquée et discutée dans les pratiques. Chaque chapitre commente sur la notion un extrait particulièrement pertinent d'un des grands auteurs de la tradition. Il offre une occasion de concevoir ou d'enrichir un cours et propose un outil permettant aux étudiants de répondre aux exigences des concours. Dans cet ouvrage comme dans le reste de la collection, l'intellectuel curieux comme le citoyen engagé trouveront matière à réflexion sur une question fondamentale qui n'a cessé d'interroger les hommes depuis la plus haute Antiquité.

10/2021

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Sciences politiques

Justice et réconciliation dans le Maghreb post-révoltes arabes

Ces dernières années, pour gérer les séquelles et les contentieux hérités de guerres civiles ou de régimes autoritaires, de nombreux gouvernants ont été conduits à mettre en place une justice dite "transitionnelle". Dans la conception standard des Nations unies, cette dernière renvoie à la mise en oeuvre de pratiques diverses visant in fine à créer les conditions d'une réconciliation nationale et d'une stabilisation démocratique dans des pays sortant d'épisodes de violence politique. Plus précisément, la démocratisation des régimes politiques est présentée par les promoteurs de la justice transitionnelle comme la garantie d'une non-répétition des violations des droits humains. Dans ce cadre, la réforme de la justice apparaît comme une condition indispensable à l'indépendance de l'appareil judiciaire et au droit des justiciables à un procès équitable. Pas loin de dix ans après le déclenchement des révoltes arabes, qu'en est-il de la réforme de la justice et de la mise en oeuvre de la justice transitionnelle sur la rive sud de la Méditerranée ? Les auteurs de cet ouvrage apportent des réponses contrastées à cette interrogation. L'Algérie gère les effets de la "guerre civile" en faisant appel à une grammaire de la réconciliation et de la justice qui renvoie aux caractéristiques de l'autoritarisme de son régime politique. L'Egypte, quant à elle, apparaît comme le pays d'une révolution avortée, rapidement repris en main par une armée n'ayant pas renoncé à exercer le pouvoir. Au Maghreb, seuls deux Etats ont mis en place une justice transitionnelle, le Maroc et la Tunisie. Toutefois, son institutionnalisation ne signifie pas nécessairement l'émergence d'un pouvoir judiciaire autonome, ni l'assurance pour le justiciable de voir ses droits à un procès équitable respectés. Les contributeurs de l'ouvrage insistent sur le fait que l'application des normes de justice transitionnelle et la mise en oeuvre des réformes judiciaires ont partie liée, par-delà les discours qui les promeuvent, avec les recompositions politiques des pays du Sud de la Méditerranée.

01/2020

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Droit

Radicaliser la justice

La justice est un levier de démocratie et un acteur politique d'importance. On lui reproche souvent d'être une institution prédatrice ou un instrument au service des dominants. Dans cet essai, Manuela Cadelli n'évince pas la critique, elle souhaite dépasser le cadre descriptif de l'analyse et se hisser à un niveau normatif - certains diront utopiste - car l'Association syndicale des magistrats (dont elle est la présidente) défend la thèse selon laquelle le pouvoir judiciaire peut et doit être un moteur d'émancipation et de liberté. L'auteure propose ainsi une grille de lecture de l'institution qui consiste à distinguer le réel et le récit. Avant tout, il est important d'attirer l'attention sur ce point de vue particulier, qui peut d'ailleurs être recommandé pour chaque institution, que ce soit un centre culturel, un cabinet d'avocats ou une maison médicale, même si la justice belge est, on le devine, une institution particulière car elle est le fruit de la réflexion du Constituant et de la révolution de 1830. Il est dès lors intéressant, lorsqu'une institution est critiquée ou évaluée, de distinguer les promesses et le récit qui l'ont fondée, du réel qu'elle révèle au moment de l'analyse. Confronter le récit au réel ou le mythe et les promesses à l'évolution et au fonctionnement d'une institution ainsi qu'aux pathologies dont elle souffre, s'avère indispensable pour analyser quelles sont les solutions et les rêves que son mythe fondateur permet d'envisager pour affronter le présent et proposer un avenir prometteur. Ces trois angles d'analyse sont envisagés dans les trois parties de cet essai, mais doivent également être distingués d'un autre champ de critiques : celui des individus qui font - parfois défont - l'institution. Manuela Cadelli est consciente d'un certain désespoir face au réel mais qu'il faut penser la restauration et la concrétisation d'un récit à la hauteur des attentes du justiciable, du voeu du Constituant et des défis qui sont posés aujourd'hui à la démocratie. Face à cette nécessité, il ne faut nourrir aucun scrupule, aucun complexe. Voici le propos et le combat. Il convient d'en assumer l'aspect hautement politique.

12/2019

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Philosophie

De la justice

La vieille définition d'Ulpien : Justitia est constans et perpetua voluntas jus suum unicuique tribuens, la justice est la ferme et constante disposition de la volonté à rendre à chacun ce qui lui est dû, a une inépuisable teneur. Sa division en justice générale qui ordonne l'homme à autrui considérés l'un et l'autre socialement en tant qu'ils participent au bien commun de l'ensemble dont ils sont membres, et en justice particulière qui ordonne l'homme à autrui considéré individuellement en ce qui concerne les biens particuliers qui lui appartiennent, est d'une importance essentielle. La subdivision de la justice particulière en justice distributive qui rend à chaque personne ce qui lui est dû selon la place qu'elle occupe dans la société régie par la justice générale, et en justice commutative qui règle les échanges de personne à personne, est également capitale. Tout ce que nous pouvons penser de la justice se trouve contenu en cette synopse. C'est ce que nous allons tenter de montrer dans cet ouvrage.

06/2019

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Droit

Rendre (la) justice

Rendre (la) Justice Sous la direction de Michel Wieviorka Aspiration puissante, la justice s'incarne dans des institutions et constitue une catégorie décisive du débat politique. La demande de justice se développe à partir d'un sentiment parfois profond d'injustice. Le lien entre les inégalités et le sentiment d'injustice est complexe. Certaines inégalités semblent justes ou acceptables, d'autres profondément injustes et intolérables. Que doit ce lien, en particulier, au renforcement des inégalités sociales, à la décomposition du lien social et politique, à la corruption, aux " affaires ", aux dysfonctionnements de notre système fiscal ? Plus généralement, sur quoi fonder l'opposition du juste et de l'injuste ? La philosophie morale, politique ou juridique peut-elle nous éclairer ? Et dès lors, quelle place accorder au droit et à la loi dans la définition de ce qui est juste et injuste ? La justice devrait être accessible à chacun, et fonctionner dans le sens de l'intérêt général. Mais n'est-elle pas une justice de classe ? Est-elle bien conforme au principe de l'égalité républicaine ? Une évolution sensible fait que la justice s'intéresse aux victimes, et pas seulement à l'ordre et à la société toute entière, que le crime ou la délinquance mettent en cause ou affaiblissent. Mais à reconnaître les torts subis par les victimes et leurs proches, ne s'interdit-on pas l'apaisement, ne risque-t-on pas d'ouvrir des plaies et de susciter de nouvelles et douloureuses difficultés ? Nos conceptions de la justice et de la peine ont évolué depuis les Lumières et la Révolution. L'expérience pionnière de la Commission Vérité et Réconciliation en Afrique du Sud a introduit le thème du pardon et la présence des victimes dans le processus où se rend la justice. La justice réparatrice se développe, parfois très critiquée. La médiation également. Par ailleurs, depuis Nuremberg, la justice s'élève au niveau supranational, pour sanctionner des crimes contre l'humanité au risque d'être accusée de n'être que la justice des vainqueurs. Le droit d'ingérence peut-il être supérieur à celui des Etats ? A travers différents éclairages et points de vue de spécialistes et d'universitaires, le livre présente les fondements et les enjeux nombreux et sans cesse renouvelés de la question de la Justice. Un panorama stimulant sur une question d'une brûlante actualité.

06/2013

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Droit

La justice internationale

Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, la quête de paix a entraîné un foisonnement de juridictions tant sur le plan universel que sur le plan régional, notamment depuis les années 1990. Il n'est, dans ces conditions, pas toujours facile de s'y retrouver et de savoir "qui juge quoi" et, plus particulièrelent, si l'une des juridictions existantes pourrait être saisie des problèmes dont nous entendons parler presque quotidiennement dans les médias. Ce nouveau titre de la collection "Droit Expert" a pour ambition de donner une vue d'ensemble des différents mécanismes existant à ce jour sur les plans universel et régional pour régler les différends entre Etats et/ou entre Etats et particuliers. Ainsi, tout lecteur de ce livre d'une part saura qui juge quoi, d'autre part connaîtra le détail du mécanisme de l'institution concernée (historique, mécanisme, textes de référence, compétence ratione personae, compétence ratione materiae, sanctions et effets, grands prononcés, statistiques). Le livre développe d'abord les cours et tribunaux existant sur le plan universel (institutions permanentes et institutions ad hoc), puis les systèmes établis sur le plan régional en se concentrant d'abord sur les mécanismes de protection des droits de l'homme avant d'en venir aux juridictions de l'Union européenne.

09/2017

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Avocats

Rendre la justice

Soixante-cinq des plus grands noms de la magistrature, parmi lesquels François Molins, procureur général près la Cour de cassation, ou Jean-Michel Hayat, premier président de la cour d'appel de Paris, mais aussi des juges des enfants, des avocats généraux, des procureurs, des membres du Conseil constitutionnel, du Conseil d'Etat, du Conseil supérieur de la magistrature, qui officient aussi bien dans l'antiterrorisme que dans des tribunaux de commerce, à Paris, en province et outre-mer, prennent la parole et nous disent ce qu'est rendre la Justice au quotidien... Comment ? Avec quels moyens ? Chacune de leurs voix se propose de comprendre un pan des rouages de la machinerie judiciaire et de saisir toute la difficulté d'un métier où l'impartialité, l'intégrité, la recherche perpétuelle de ce qui est juste, font loi. Mais nos gardiens de la justice restent des femmes et des hommes, faillibles parfois, sensibles - car l'humain n'est jamais loin, et s'il peut être la source de cas de conscience cornéliens, il est aussi ce qui permet d'apporter un peu de lumière dans une profession labyrinthique.

03/2021

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Droit international public

Les commissions vérité et réconciliation en Amérique latine

Les Commissions Vérité et Réconciliation (CVR) sont l'un des mécanismes permettant la mise en oeuvre de la Justice transitionnelle et symbolisent sa spécificité. Les CVR sont en effet le fruit d'une double innovation structurelle et matérielle. Elles sont des institutions originales dont la mission reste de construire des compromis face aux tensions contradictoires des périodes de démocratisation et de pacification. Les CVR ne sont en effet pas des juridictions : elles traduisent un compromis en tendant à satisfaire les droits à la vérité, à la justice, à la réparation et aux garanties de non-répétition par une forme de justice non rétributive, centrée sur la recherche de la vérité et sur la réconciliation. Elles s'inscrivent ainsi dans la logique holistique de la justice transitionnelle, tout en représentant une solution acceptable par tous. Toutefois, le fonctionnement des CVR pose des questions fondamentales dont notamment celles de savoir si la vérité encourage effectivement la réconciliation et si la reconstruction et la justice peuvent admettre l'absence de sanctions judiciaires des auteurs de violations graves des droits de l'Homme. Dans cet ouvrage, l'Amérique latine est la première aire géographique choisie afin de mesurer le degré de satisfaction effectivement apporté par les CVR aux quatre piliers de la Justice transitionnelle. Actes du colloque organisé à Pau et Bayonne par l'IE2IA et l'IFJD du 31 janvier au 3 février 2018.

09/2021

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Religion

De la justice divine et de la justice humaine

Ce traité sur la justice divine et la justice humaine a pour origine un sermon prononcé par Zwingli le 23 juin 1523. A cette époque, les esprits radicaux (parmi eux les anabaptistes) pensent qu'une réforme de l'Eglise est insuffisante. L'anarchie menace la cité, donc aussi bien l'Etat que l'Eglise. La prédication de Zwingli a un tel écho qu'on lui demande la publier. Il se met à l'ouvrage et, le 30 juillet suivant, elle parait, sensiblement développée, sous la forme du traité en question constitué d'une courte introduction, d'une première partie dans laquelle les deux concepts de justice sont délimités l'un par rapport à l'autre et d'une deuxième partie où il est question du comportement que doit avoir le chrétien en présence de ces deux justices. Outre l'intérêt historique d'une telle traduction qui montrera, entre autres, que des idées attribuées à Calvin ont Zwingli pour origine, un rappel des données fondamentales mises en lumière par la Réforme et concernant les situations respectives de la foi et de la vie ont leur place à toutes les époques, donc aussi à la nôtre.

01/1980

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Littérature française

Justice

Dans un futur proche, la société est envahie par l'image fantasmée du super-héros. Chaque film, chaque livre relate les aventures de son justicier masqué. Dans ce contexte, la ville de New-York, devenue l'ombre d'elle-même et rendue à l'état de cité délétère où haute richesse côtoie délinquance quotidienne, va être témoin de l'avènement de Justice, le premier véritable super-héros doté de pouvoirs. Mais cette figure aussi mystérieuse que discrète, va très vite susciter la controverse...

10/2017

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Philosophie

Justice

Une situation de disette extrême peut-elle justifier le cannibalisme ? Sommes-nous propriétaires de nous-mêmes ? Une mère porteuse a-t-elle le droit de garder l'enfant qu'elle a mis au monde ? Quel travail mérite quel salaire ? Si Michael J. Sandel, professeur de philosophie à Harvard, passionne bien au-delà des campus, c'est parce qu'il excelle dans l'art de ramener les questions politiques les plus complexes à des enjeux dont chacun peut aisément se saisir. En opposant les différentes conceptions de la justice (utilitariste, libérale, communautarienne), il convoque tour à tour Aristote, Hume ou Kant à partir de cas concrets, parfois drôles et toujours imagés. Des dilemmes les plus ordinaires aux grandes questions qui agitent nos sociétés, il s'agit toujours d'interroger les principes d'équité, de citoyenneté, de justice. De remettre, en somme, la morale au coeur du débat.

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Comics

Justice

Batman, Superman, Wonder Woman, Flash, Aquaman... Ils sont les plus grands super-héros de la Terre : réunis en une Ligue de Justice imbattable, ils ont toujours fait de leur mieux pour protéger la Terre et l'Univers des menaces les plus diverses. Or, aujourd'hui, leurs plus grands ennemis ont décidé d'utiliser leurs dons pour résoudre les maux que subit l'humanité au quotidien. Mais leurs motifs sont-ils réellement aussi altruistes qu'ils le prétendent ? JUSTICE présente une porte d'entrée idéale par le biais d'un récit complet qui montre les super-héros dans leur version la plus iconique mais également leurs plus grands ennemis rassemblés en un groupe imbattable. En auscultant les motivations, les rêves et les craintes de ces criminels, Alex ROSS (KINGDOM COME) et Jim KRUEGER (Earth X) dépeignent un combat entre ces malfaiteurs et la Ligue de Justice se basant autant sur la psychologie que sur les pouvoirs de ces adversaires. L'association des crayonnés de Doug BRAITHWAITE (Paradise X) aux peintures d'Alex ROSS offre également à cette bataille un décor aussi crédible qu'imposant.

07/2017

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Notions

Justice

Quel travail mérite salaire ? Un gouvernement devrait-il être moralement neutre ? Qu'est-ce que la liberté ? Sommes-nous propriétaires de nous-mêmes ? Le patriotisme est-il une vertu ? Michael J. Sandel excelle dans l'art d'aborder, sous un angle éthique, les questions politiques les plus complexes en les ramenant à des enjeux dont chacun peut aisément se saisir. " Une légende des salles de conférences, le maître des grandes questions. " The Guardian " Brillante, accessible et profondément humaine, une lecture dont on sort transformé. " Publishers Weekly

03/2024

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Psychologie, psychanalyse

Le sujet et son double. La construction transitionnelle de l'identité

Par quels processus un sujet parvient-il à construire son identité, autrement dit à "exister" psychiquement au cours de sa vie ? En quoi le double permet-il d'éclairer la problématique de l'identité ? Quel est son rôle dans la formation de la subjectivité ? Ce livre présente les fondements d'une approche renouvelée des problématiques narcissiques et identitaires à partir de trois notions clés qui travaillent ensemble de façon complexe : l'identité, la réflexivité et le double. Si, concrètement, ces formes de souffrance témoignent d'une perturbation plus ou moins profonde de l'identité, l'étude de ces troubles conduit à creuser les modalités par lesquelles un sujet parvient à s'éprouver et se penser lui-même au cours du développement, d'abord à partir de l'objet investi comme double de soi puis au sein de son miroir intérieur. Ainsi, dans la lignée des travaux de D.W. Winnicott, l'auteur présente les éléments d'une théorie générale de l'identité à partir du concept de double transitionnel. A chaque étape de la construction identitaire, cette modalité intermédiaire du double sous-tend la trajectoire du "devenir sujet", depuis les formes archaïques de l'éprouvé de soi jusqu'aux formes élaborées du rapport à soi. Cet ouvrage s'adresse aux psychanalystes, aux psychologues, aux étudiants en psychologie, et, plus largement, à tous ceux qui s'intéressent à la genèse du lien humain, à l'énigme de l'identité et de la construction de soi.

05/2015

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Droit

La justice en transition. Le cas du Burundi

En réponse aux cycles de violences de masse et à la guerre civile qui ont jalonné son histoire douloureuse, le Burundi s'est engagé dans un processus de justice transitionnelle, officiellement depuis la signature des Accords de paix d'Arusha en 2000. Malgré la mobilisation des énergies internationales et l'omniprésence de la problématique au sein du débat public depuis plus de treize ans, seules des consultations nationales destinées à recueillir l'avis de la population burundaise sur le sujet ont été organisées en 2009. A l'aube de la mise en place d'une Commission Nationale de Vérité et de Réconciliation, à laquelle devrait être associé un tribunal spécial, le constat de la nature globale de la justice transitionnelle s'impose. Cette globalité s'exprime à travers le recours à des instruments à la fois judiciaires et extra-judiciaires mais également à des outils ayant vocation à s'appliquer de façon immédiate (ou conjoncturelle) et durable (ou structurelle). D'une part, dans une perspective normative et légaliste, le processus global de justice transitionnelle semble être cause d'inerties et de blocages comme peut a priori l'illustrer le cas du Burundi. D'autre part, à la lumière d'une approche systémique et inclusive, la globalité est au contraire source d'évolutions et d'émulations qui stimulent la créativité de la justice transitionnelle comme le démontre également le Burundi. Cette justice elle-même en transition est en réalité une justice réconciliatrice porteuse de doutes mais aussi d'espoirs. Elle est une justice complexe qui s'invente chaque jour, qui ne peut être efficace et efficiente qu'à condition d'être adaptée, légitime et appropriée par ceux à qui elle est destinée Elle implique que soient trouvées des réponses satisfaisantes aux souffrances et aux besoins indissociables des victimes et des auteurs des violences de masse d'hier et des injustices sociales d'aujourd'hui. Elle a aussi pour ambition de prévenir la commission des ormes du futur en participant au renforcement de l'Etat de droit et, de façon plus globale, de rompre avec l'histoire de violences symboliques et actives subies et perpétrées au Burundi.

12/2013