La déchéance de la nationalité ou la désagrégation de l'Etat
Extraits
Droit
La déchéance de la nationalité ou la désagrégation de l'Etat
La déchéance de nationalité vantée comme si c'était la seule solution possible contre la radicalisation des jeunes dans le djihadisme et le terrorisme n'est autre que la déchéance de l'Etat républicain lui-même. En effet, le principe fondateur de la République réside dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 qui prône l'égalité devant la loi, que celle-ci vise à protéger ou à punir. La loi doit être entendue ici comme tout type de loi, y compris, et surtout la loi fondamentale qu'est la Constitution. Ainsi, mettre deux catégories de Français dans le cadre de la Constitution, c'est détruire le principe fondateur de l'Etat au détriment des valeurs du vivre-ensemble car la nationalité, avant d'être rattachée à la personne à qui elle est délivrée, et c'est quel que soit le mode d'acquisition, est d'abord rattachée à l'Etat. De ce point de vue-là, déchoir un individu de sa nationalité, c'est arracher un membre du corps de l'Etat, comme on aurait arraché une dent de sa bouche juste parce qu'elle a mordu sa langue ou tout autre membre de son corps dès lors qu'il a fait mal au reste du corps. Ainsi, l'Etat n'est plus un Etat solide, mais un Etat liquide, voire gazeux. Malheureusement cette décision d'insérer la déchéance de nationalité dans la loi fondamentale de l'Etat n'a fait l'objet d'aucun débat sérieux si ce n'est qu'on a assisté à quelques surenchères médiatiques dont la teneur est largement rapportée ici. Cette absence de débat sur la question a donné logiquement lieu à un déficit de réflexion jusque dans l'avis favorable et très contestable du Conseil d'Etat relatif à ce projet de loi constitutionnelle qui, au départ, n'avait jamais pour objectif de constitutionnaliser la déchéance de nationalité, loin s'en faut, il suffit d'écouter avec un peu d'attention le discours de François Hollande du 16 novembre 2015 devant le Congrès de Versailles pour s'en convaincre. Il est difficile de ne pas remarquer que le président de la République a choisi de mettre en jeu le fondement de l'Etat au détriment d'une réponse pourtant attendue face au malaise qui frappe une catégorie de jeunes Français qui sont désoeuvrés. Et cela, paraît-il, pour satisfaire non tant l'opposition et les opinions extrêmes qui réclamèrent depuis longtemps la déchéance de nationalité que pour mettre sur pied sa propre stratégie politique face à l'opinion. Une telle mesure ne pouvait que pointer une fois de plus encore les faiblesses de l'Etat qui décide de fuir devant ses responsabilités face à la jeunesse en créant de faux problèmes en vue d'en apporter des fausses réponses qui trompent ainsi l'opinion publique.
01/2016
Sociologie
Déchéance de rationalité
Le monde est devenu fou, nous le constatons tous un peu chaque jour. Nous sommes accablés par un déferlement continu de fake news et de théories du complot, par la haine ordinaire sur les réseaux sociaux, par la radicalisation des points de vue, au quotidien, en famille, sur les routes, au travail... D'une façon générale, le ton monte, dans un mélange de fébrilité, de versatilité, et sans grand respect pour l'Autre. La situation est telle que la défense de la rationalité dans le débat public est souvent inaudible, voire impensable. Raisonnable, vous avez dit raisonnable ? Ce livre apparaîtra donc comme une provocation. Il propose de comprendre notre impuissance contemporaine face à ce que beaucoup appellent la post truth society, en nous invitant à pénétrer dans les coulisses de cette folie collective. Gérald Bronner nous invite notamment à constater les dérives d'un certain monde intellectuel et à rencontrer avec lui les jeunes du premier centre de "déradicalisation" français à Beaumont-en-Véron qu'il a suivis durant plusieurs mois. Comment "rendre à la raison" de jeunes gens qui ne sont pas malades en général, mais fanatiques ? Comment entrer dans leur mode de pensée et les arracher à l'idéologie ? D'une rencontre avec le Président de la République en passant par des échanges Jean-Marc Rouillan le fondateur d'Action directe, d'une scène de la vie quotidienne au récit de la fin d'une secte millénariste, Gérald Bronner nous propose d'analyser cette situation délirante et de nous guider vers une lumière relative.
03/2019
Travail social
La Déchéance de la justice
3 septembre 2017, la vie de Françoise bascule à tout jamais alors que celle d'Alex, son fils unique, prend fin... bien trop tôt. Il n'a pas 30 ans. Il est victime d'un homicide ; elle devient victime par ricochet. Victime de tout un système en lequel elle croyait, pourtant, jusqu'alors. Car la justice ne redresse-t-elle pas les torts ? ne défend-elle pas les innocents ? ne punit-elle pas les coupables ? Au terme de cinq années de procédure, Françoise va déchanter, ses convictions vaciller, ses espoirs s'étioler... A travers cet ouvrage incisif, à la lisière du témoignage et du pamphlet, Françoise Boucher livre son cri du coeur et dénonce avec fermeté la déchéance et les manquements du système judiciaire français, en se basant sur son histoire personnelle.
01/2023
Histoire de France
La nationalite de nice
Cette petite brochure fut publiée en 1927, au moment où l'Italie de Mussolini lorgnait sur les anciennes possessions des ducs de Savoie-rois de Piémont-Sardaigne, rattachées à la France en 1860 (Savoie et Nice). Elle fut rééditée, opportunément, en 1939, six mois avant le début de la seconde guerre mondiale, par la ville de Nice. Cette étude bien documentée permet de faire un point rapide et définitif sur ce qu'est l'identité niçoise - entre Provence et Piémont - et sur sa langue, variété - singulière, certes, mais simple variété - de l'idiome provençal.
Faits de société
La nationalite de nice
Cette petite brochure fut publiée en 1927, au moment où l'Italie de Mussolini lorgnait sur les anciennes possessions des ducs de Savoie-rois de Piémont-Sardaigne, rattachées à la France en 1860 (Savoie et Nice). Elle fut rééditée, opportunément, en 1939, six mois avant le début de la seconde guerre mondiale, par la ville de Nice. Cette étude bien documentée permet de faire un point rapide et définitif sur ce qu'est l'identité niçoise - entre Provence et Piémont - et sur sa langue, variété - singulière, certes, mais simple variété - de l'idiome provençal.
12/2013
Economie
La raison d'Etat. Politique et rationalité
Il apparaît au 16e siècle une définition de la raison d'Etat, à laquelle se rattachent les contributions de cet ouvrage : on se persuade alors que rien ne préside plus efficacement aux destinées d'un Etat que la connaissance de ses qualités propres (peuple, géographie, ressources, etc.) et de la manière d'en améliorer l'usage.
05/1992
Histoire mondiale
La Nationalité de Nice. 27
" La nationalité de Nice a bien des fois été mise en question ; trop souvent nous viennent d'outre-monts je ne sais quelles rumeurs "irrédentistes" , visant des parcelles de notre héritage, entre autres une terre authentiquement provençale, c'est-à-dire française, le Comté de Nice. Ces rumeurs ont toujours profondément ému ceux qui, comme nous, voient dans les Italiens des frères ; aussi, en tout esprit de concorde la- tine, nous interrogerons le dossier de Nice, et demanderons franche- ment aux Italiens de bonne foi sur quoi ils pourraient se fonder pour revendiquer les pays niçards".
05/2023
Fantasy
La déchéance des Dieux
Soucieux de rallier le royaume de Neum et celui de Ron, le roi Gallo envisage que son fils aîné Menlor épouse la fille unique de son homologue Mouranis, la princesse Melna. Mais Nylis, la reine consort, et le général Zamus ne partagent pas l'avis de Gallos. Nylis va signer un pacte en secret avec le redoutable Dosténétros, mogule jadis vaincu par le lumineux Andromekal. Une occasion inespérée pour l'entité vicieuse. En effet, depuis des siècles, Dosténétros conspirait pour ce jour où il ferait payer au Miatalis Andromekal son humiliation. Sans tarder, le démon mandate ses sept généraux sulfureux pour empêcher les présents de Gallos d'aboutir à Ron. Comme il l'avait prédit, la cohorte guidée par le valeureux Damos tombe dans l'embuscade des sept volontés du chaos. Dès cet instant, la paix sera à jamais brisée sur Valdas et les quatre autres dimensions qui compose Nesvada, dont seul un miracle pourra sauver l'existence.
08/2021
Notions
Crise de l'autorité et de la vérité. Désagrégation du politique
Toute démocratie repose, selon Léo Strauss, sur des valeurs essentielles, qui organisent la vie politique. Nommons, ici : la raison, la liberté et l'éthique. Ces valeurs sont aujourd'hui fortement dégradées : la raison n'est plus l'exigence du discernement, mais est réduite à un calcul ; la liberté n'est plus l'exigence d'autonomie en vue du bien commun, mais se résume à une revendication licencieuse d'un "tout est permis" ; l'éthique, enfin, ne renvoie plus à un effort d'élévation dans la vie de l'Esprit, mais se confond avec l'expression de bons sentiments angéliques qui nient parfois les contraintes du réel. Comment comprendre la désagrégation du politique en ses fondements ? Comment surmonter la crise de l'autorité et de la vérité ? Avec les contributions de : Marc Angenot, Denis Charbit, Daniel Dayan, Patrice Gueniffey, Jolanta Kuska, Fabien Lebrun, Gérard Rabinovitch, Philippe Raynaud, André Sénik, Henri Vacquin.
02/2022
Généralités
Question d'etat-civil et historique. de la nationalite francaise de napoleon buonaparte
Question d'état-civil et historique : Napoléon Buonaparte est-il né Français ? par M. Eckard Date de l'édition originale : 1826 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Histoire internationale
La décennie de la dernière chance. Emergence ou déchéance de l’économie algérienne ?
Le conte se caractérise par son intemporalité, son universalité et sa structure. le choix de la collection ADJMAL HIKAYATI s'est porté sur des contes du patrimoine universel, sélectionnés en fonction de l'âge des enfants et partant du principe qu'il est possible d'adapter un conte à un public. les textes sont destinés aux enfants scolarisés en 3ème, 4ème, et 5ème année primaire. les personnages et autres actants sont familiers. Ils sont largement représentés dans les illustrations qui accompagnent les textes et soutiennent la compréhension. Le vocabulaire est simple, concret et précis. la lecture plaisir est un moment de gratuité indispensable.
11/2013
Droits des étrangers
Le guide de la nationalité française
Les polémiques récurrentes autour des questions de nationalité témoignent de l'intensité des enjeux politiques et idéologiques sous-jacents, comme l'a encore montré la nouvelle offensive menée contre le " droit du sol " à l'occasion des débats sur la " loi Darmanin ", finalement promulguée le 26 janvier 2024. Le durcissement constant des conditions d'accès à la nationalité française s'est traduit, au cours des dernières années, par une chute importante du nombre d'acquisitions de cette nationalité. Les obstacles ainsi placés devant les personnes qui souhaitent devenir françaises ne sont évidemment pas sans lien avec une politique d'immigration tout entière polarisée sur la " maîtrise des flux ". Ils traduisent aussi une volonté de mise à distance de tous ceux et toutes celles dont la " culture " ou l'origine sont considérées comme un risque pour l'homogénéité fantasmée de la nation. Malgré l'importance des enjeux soulevés par les questions de nationalité, les règles qui régissent l'attribution et l'acquisition de la nationalité française restent mal connues. Cet ouvrage s'assigne donc un double objectif : - offrir à tous une information claire et accessible sur une question cruciale qui ne doit pas demeurer le monopole des spécialistes, notamment des juristes ; - permettre aux personnes directement concernées d'avoir une vue précise de leur situation au regard de la nationalité française et les informer sur les conditions dans lesquelles elles peuvent acquérir - ou, le cas échéant, perdre - cette nationalité.
06/2024
Littérature française
Fils de Sham. Eloge de la déchéance
Jamais nommée, la narratrice de ce roman, mêlant passé et présent, se remémore ses dernières semaines passées à Damas. Seule, prostrée au fond d'une maison vide, elle vient de se livrer à un acte insensé. Elle en décrit l'horreur pour mieux revenir sur les premiers mois d'enfer qui ont vu la Syrie actuelle sombrer, des espoirs de la révolution à ceux, déchus, de la guerre de tous contre tous. Assaillie de souvenirs, elle entraîne sa dépouille dans une fuite qui va la sortir de sa torpeur. Un livre saisissant dont le souffle passionné emporte l'espoir à travers la folie des hommes.
03/2013
Droit
La nationalité au carrefour des droits
Au coeur des enjeux fondamentaux de société depuis toujours, la nationalité est aussi une question juridique complexe qui mobilise tous les domaines du droit. Elle devait dès lors faire l'objet d'une réflexion collective qui l'envisage ici sous l'angle du droit public. Telle est l'ambition de cet ouvrage. La nationalité est ainsi d'abord une question de souveraineté. Des conditions d'octroi de la nationalité à la question, brûlante, de la déchéance de nationalité, l'ouvrage envisage toutes les situations qui peuvent se présenter, telles que la plurinationalité ou l'apatridie, et les difficultés qui en résultent. De la perspective historique aux questions nouvelles suscitées par l'Union européenne, en passant par certaines conceptions nationales originales, l'ouvrage évoque également la relation particulière qu'entretiennent la nationalité et la citoyenneté. Ces différentes visions de la nationalité interrogent inévitablement la protection juridictionnelle dont elle fait l'objet, tant au niveau national qu'international. Enfin, l'ouvrage évoque la nationalité au-delà des personnes physiques, notamment celle des entreprises ou celle des navires, dont l'actualité montre bien la nécessité et l'acuité d'une clarification juridique.
07/2019
Physique expérimentale
Rationalité de la Physique de Planck
Réalité ou fiction ? Il s'agit d'une physique reposant sur un concept fondamentalement lié à une seule équation supposée vraie et dont les résultats ne semblent pas contraires à l'observation. Les nombreuses questions que tout le monde se pose en l'occurrence l'invariance de la vitesse de la lumière, la contraction de longueur, la masse noire, l'incertitude d'Heisenberg, l'intrication..., retrouvent au fil des pages des réponses classiques et évidentes. Comme toute l'histoire est basée sur l'hypothèse d'une seule équation imaginée et non démontrée, il ressort que celle-ci n'a pas été remise en cause en raison de la conformité apparente des résultats qu'elle apporte au regard de l'observation. A chacune, à chacun de se faire sa propre idée pour avoir une réponse.
12/2021
Sociologie
Métamorphose ou déchéance. Où va la France ?
Pourtant, ce n'est pas sur la voie d'une critique systématique du chef de l'Etat et du gouvernement actuels que ce livre s'engage. Mais sur celle d'analyses en profondeur visant à prendre la mesure des processus au fil desquels se sont construits, et déconstruits les règles, fois les héritiers de ce qui a précédé, et confrontés à ce que nous en avons perdu. L'échéance de la présidentielle approche. Michel Wieviorka penche un oeil sans complaisance et impertinent sur les éléments qui ont été le terreau de ces 4 années : les violences sociales avec les Gilets jaunes, les violences policières, les violences sanitaires avec l'épidémie du COVID et ses répercussions sur la société française. L'auteur, sociologue de renom, va bien plus loin qu'une simple analyse, il restitue magistralement et de manière transversale les responsabilités des 5 derniers mandats présidentiels. Cela pique les yeux et cela ouvre des pistes de réflexion insoupçonnées. Du grand Wieviorka.
10/2021
Europe
De la Nationalité des princes de la branche ainée des Bourbons
De la Nationalité des princes de la branche ainée des Bourbons (par Hilaire de Curzon) Date de l'édition originale : 1913 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Sociologie politique
La tentation nationaliste
Le grand historien Pierre Birnbaum livre son analyse des raisons du retour en force du nationalisme, thème au coeur de la campagne présidentielle. Il voit dans le déclin de l'Etat la source du repli vers un nationalisme agressif réactionnaire et désignant des ennemis irréductibles. Birnbaum démontre comment des variables internes et externes minent cet Etat qui n'apparaît plus comme le garant de la cohésion nationale et de la citoyenneté partagée.
03/2022
Histoire internationale
La nationalité en Afrique
Le refus du droit à la citoyenneté a souvent été au coeur des conflits qu'a connus l'Afrique postcoloniale. Sur la base des résultats d'études menées dans plusieurs pays africains, Bronwen Manby montre comment les lois sur la nationalité sont utilisées pour exclure et réduire au silence certains groupes sociaux ou empêcher des opposants d'accéder au pouvoir, comme on l'a vu, par exemple, à travers le cas d'Alassane Ouattara en Côte d'Ivoire ou celui de John Modise au Botswana. Mais ce livre va plus loin : il démontre que ces lois ont aussi servi de moyens de contrôle sur la terre et d'exploitation de marchés commerciaux ou d'accès aux fonctions publiques. Il met en évidence, avec des données précises, les effets dramatiques des décisions juridiques et des politiques qui entendent fonder la nationalité sur un principe ethnique ou racial. Bronwen Manby souligne l'urgence et la nécessité de changer les textes sur la nationalité, partout où ils continuent d'alimenter des politiques d'exclusion et de susciter des conflits, entravant ainsi les processus démocratiques et renforçant la domination de certains groupes sociaux sur d'autres. Cet ouvrage est un outil indispensable à la compréhension, sur la longue durée, des dynamiques politiques et sociales de l'Afrique contemporaine.
04/2011
Généralités médicales
La rationalité de la médecine traditionnelle en Afrique
Nous poursuivons dans ce texte, notre étude de la rationalité médicale, entre médecine traditionnelle et médecine moderne, en Afrique, dans le contexte gabonais, notamment. L'objet est, non seulement d'entrevoir un dialogue entre la médecine moderniste, scientiste et technoscientifique avec la médecine traditionnelle et ses représentations, mais surtout de parvenir à l'élaboration d'une médecine interculturelle qui présente un système de santé incorporant : médecine moderne et médecine traditionnelle africaine (la phytothérapie). Il est question d'un système qui se construit sur la symétrie des deux pôles dominants de la médecine gabonaise, l'un orienté vers la rationalité et l'autre vers la spiritualité.
12/2014
Risques
Compétences Compliance - Volume 1. Le référentiel sur mesure du Compliance Office
A l'heure de la profonde accélération de la Compliance qui passe désormais de la centralisation à la dissémination dans les départements des organisations publiques et privées, le Cercle de la Compliance publie dans la suite de la collection "Compétences Compliance" son deuxième livre blanc "Compétences Compliance volume 2 - Le référentiel par fonction" . Il se veut un outil utile et accessible permettant à chacun de pouvoir traiter les risques essentiels de non-conformité auquel il est confronté dans ses activités. Le livre blanc "Compétences Compliance volume 2 - Le référentiel par fonction" inclut également des interviews de Chief Compliance Officers de premier plan, pour mieux comprendre leur parcours et leur approche du rôle. Il comprend aussi les points de vue d'une experte de l'audit interne et du risk management d'un grand cabinet de conseil, et d'un directeur des ressources humaines d'un grand groupe international. Il inclut enfin un focus sur les Compliance Operations, extension des Compliance Offices, pour leur permettre d'être à même de gérer la complexité exponentielle des sujets de transversalité des domaines de risques de la Compliance au sein des organisations.
03/2023
Economie
La croissance américaine ou la main de l'Etat
Depuis vingt ans, l'insolente prospérité de l'économie américaine et la contre-performance européenne et française nourrissent le discours à la mode des " déclinologues " : à défaut d'imiter enfin le libéralisme et la flexibilité de l'Amérique, nous resterions durablement à la traîne. Il faudrait nous en remettre à la " main invisible " du marché, et
amputer la main maladroite et sclérosante de
l'État. Or, ce diagnostic est un contresens total.
L'auteur nous guide ici au cœur des politiques
économiques américaines, et l'on découvre que la flexibilité ou le recul des régulations publiques ne sont pour rien dans une performance qui résulte, bien au contraire, d'une intervention massive de l'État qui soutient la croissance, promeut la recherche et l'investissement dans les nouvelles technologies et assure ainsi le plein emploi. On est à mille lieues de l'État minimal et du laisser-faire chers aux libéraux : toutes les interventions publiques interdites ou étroitement limitées dans l'Union européenne sont utilisées à volonté par les administrations américaines. Avec une documentation imparable et dans un style limpide, l'auteur démontre que le déclin relatif de notre économie provient ainsi de l'abandon du " vieux " modèle keynésien européen que les Américains, eux, ont su préserver ! Mieux, il montre comment certains pays de l'Europe du Nord ont pu obtenir des performances comparables à celles des États-Unis, mais sans développer les folles inégalités qui caractérisent ces derniers. Notre " modèle social " de l'État-providence n'est donc pas en crise, c'est son abandon qui nous mène à la crise.
01/2007
Poches Littérature internation
La déchéance d'un homme
"Je suis devenu bouffon. C'était mon ultime demande adressée aux hommes. Extérieurement, le sourire ne me quittait pas ; intérieurement, en revanche, c'était le désespoir." Ainsi se présente Yôzô, né dans une famille riche du nord du Japon, qui veut être peintre, abandonne ses études au lycée de Tôkyô pour travailler dans des ateliers, mais s'initie plus vite au saké et aux filles qu'au dessin et à la peinture. D'amours malheureuses en amours malheureuses, après n'avoir été qu'un médiocre caricaturiste de revues de second ordre, il échoue à vingt-sept ans, malade, tel un vieillard, dans une vieille chaumière, irréparable d'où il rédige l'histoire de sa vie, "vécue dans la honte", et alors qu'il ne connaît plus désormais ni le bonheur ni le malheur.
05/2000
Seinen/Homme
La déchéance d'un homme
Comment Yozo Oba, si séduisant et conquérant alors qu'il entrait dans l'âge adulte, a-t-il pu devenir moins de dix ans plus tard cet homme décharné, malade et totalement passif que l'on sent osciller au bord du gouffre, à deux doigts d'y basculer ? L'auteur nous raconte l'histoire d'un jeune homme riche et beau à qui tout semblait sourire, mais qui en vérité ne savait rien faire d'autre qu'interpréter les rôles que les autres attendaient de lui, comme une marionnette, pour mieux masquer le vide abyssal tapi à l'intérieur de lui-même...
04/2022
Critique littéraire
Proust contre la déchéance. Conférences au camp de Griazowietz
Proust contre la déchéance n'est pas un essai de plus sur la vie et l'oeuvre de celui qui écrivit pour la première fois un roman fleuve à la française où la description d'une scène mondaine pouvait prendre plus d'une centaine de pages. Non, ce livre est plutôt celui qui a contribué à sauver quatre cents officiers polonais lors de leur internement en Russie au début de la seconde guerre mondiale. On peut légitimement se poser la question de savoir comment une conférence sur Proust, puisqu'ici nous avons bien à faire à une miniconférence de Joseph Czapski retranscrite par deux compagnons de bagne, peut sauver la vie de prisonniers de guerre ? La réponse tient en quelques mots : elle leur a permis de s'échapper d'un quotidien trop horrible qui, sans l'aide de quelques abstractions intellectuelles, aurait été insupportable. Dans ces pages, Joseph Czapski expose ses (impressionnantes) connaissances sur la vie et l'oeuvre de Marcel Proust, ses " souvenirs de ce monde de découvertes psychologiques précieuses et de beauté littéraire ", sans notes, ni référence aucune bien sûr, seulement de mémoire.
09/2012
Droit
La nationalité : enjeux et perspectives
Traditionnellement considérée comme un attribut de la souveraineté des Etats, la nationalité est longtemps restée imperméable aux droits fon¬damentaux de la personne et à tout véritable encadrement du pouvoir des Etats par le droit international. L'ambition du présent ouvrage est, au regard des évolutions qui affectent la notion, de réfléchir aux contraintes juridiques qui pèsent sur le législateur national afin de définir plus précisément sa mar¬ge de manoeuvre en matière de nationalité non seulement dans la définition des critères d'attribution ou de retrait de la nationalité, mais également dans les usages qu'il fait de la nationalité en droit civil, en droit social ou encore en droit des étrangers. Les réformes récentes du droit français de la nationalité ainsi que plusieurs débats d'actualité (concernant, notamment, la pluralité de nationalités et la déchéance de nationalité) sont présentés sans négliger pour autant les enjeux historiques. L'ouvrage s'enrichit également de plusieurs éclairages de droit comparé ainsi que d'incursions dans le droit de l'outre-mer.
06/2019
Droit
La nationalité française. Les textes
Cette Note juridique a pour but de mettre à la disposition de tous ceux qui en ont besoin les principaux textes en vigueur sur la nationalité française. Il a paru en effet utile de rassembler d'ans un document unique et d'accès facile non seulement les extraits du Code civil concernant la nationalité (Titre Ie bis du Livre Ie, art. 17 à 33-2), mais aussi les autres dispositions législatives applicables et les textes d'application - décrets, circulaires... - dont tous, de surcroît, n'ont pas été publiés au Journal Officiel. Ainsi conçue, cette publication constitue un complément précieux du Guide de la nationalité française (Gisti/Syros, 2000, 13,57 € + 1,5 : E de port). Elle contient les décrets qui fixent les procédures applicables aux déclarations de nationalité française, naturalisations, réintégrations, cas de perte ainsi que le décret relatif au nom de famille. Les principales circulaires complétant et précisant la législation applicable sont reproduites intégralement. Y figurent notamment les dernières circulaires parues suite aux modifications issues de la loi du 26 novembre 2003. En particulier la circulaire du 27 juillet 2005 a trait à la procédure d'acquisition de la nationalité française à raison du mariage et détaille les différentes phases de cette procédure. Les diverses circulaires relatives à la preuve de la nationalité française sont également reproduites dans cette publication.
11/2005
Droit
Droit des étrangers et de l'accès à la nationalité. 2e édition
La deuxième édition de cet ouvrage, à jour des dernières évolutions réglementaires européennes, législatives (loi du 10 septembre 2018), et jurisprudentielles, a pour objectif de fournir une vision synthétique des aspects les plus essentiels et les plus actuels du droit des étrangers et de l'accès à la nationalité, sous un angle à la fois théorique et opérationnel, dans son environnement européen et international. Elle souligne la place décisive des textes fondamentaux dans l'affirmation du droit des étrangers : le Préambule de 1946, la Convention européenne des droits de l'homme de 1950, la Convention de Genève sur le droit d'asile de 1951. Elle rend compte de l'importance considérable prise depuis 20 ans, dans l'élaboration de ce droit, par l'essor des normes européennes, règlements et directives, et leur interprétation par la Cour de Justice de l'Union européenne. Elle met en évidence la quête difficile d'un point d'équilibre entre l'affirmation d'un droit supranational ou supra-législatif et les exigences des démocraties nationales. Ce manuel situe l'évolution du droit des étrangers et de l'accès à la nationalité dans son contexte historique et démographique, soulignant l'impact de la crise européenne des migrants en 2015 sur une construction juridique soudain confrontée aux soubresauts de l'événement. Il est destiné aux professionnels du droit des étrangers, avocats, magistrats, fonctionnaires, responsables associatifs, aux étudiants qui se destinent à ces carrières, mais aussi, à toute personne curieuse de ces sujets.
10/2019
Droit
Penser le droit à partir de la rationalité ou de la moralité ? La philosophie du droit
Penser la réalité humaine à la lumière d'une ontologie juridique exige le discernement du phénomène du droit. La vie privée et la vie publique s'interpénètrent pour donner sens au vécu des citoyens. Ce vécu, dans les sociétés modernes, se caractérise par une revendication d'autonomie autoréférentielle. La réflexion critique de la philosophie sur le droit permet d'envisager l'accomplissement d'une modernité juridique à déconstruire dans ses catégories constitutives de légitimité, de légalité et de liberté. Ainsi, l'ossature du positivisme juridique s'élabore à partir de la matrice d'une rationalité juridique subjective, propice à l'institutionnalisation du cadre normatif et politique d'une démocratie citoyenne. Le processus d'autonomisation de l'homme renvoie à une effectuation de l'universalité du droit, articulé autour du devenir-autre du monde selon deux voies divergentes : le rationalisme s'inscrit dans une perspective de purification onto-épistémique du droit et le marxisme s'inscrit au contraire dans une négation du droit et de la morale au nom du social. Le droit et le pouvoir sont désormais mutilés par une moralité de la socialisation et l'objectivité de la raison dans lesquelles la réalisation de l'homme s'est empêtrée.
05/2019
Economie
La privatisation de l'Etat
En 1900, il semblait inenvisageable que l’État devienne propriétaire d’entreprises, qu’il se transforme en industriel, en marchand ou en banquier. N’était-ce pas risquer d’aboutir un jour au collectivisme ? Un siècle plus tard, c’est l’amorce d’une privatisation de l’État, oxymore que certains jugent scandaleux et inadmissible, qui est à l’ordre du jour – y compris lorsqu’un ministre brandit contre un groupe industriel la menace d’une nationalisation. Selon une approche héritée de la Révolution, l’État ne saurait être que res publica, la chose de tous, échappant radicalement à toute privatisation. Pourtant, certaines structures étatiques ont, ou ont pu avoir, des rapports beaucoup plus complexes et plus nuancés avec la sphère privée : et en particulier l’État français sous l’Ancien régime, moderne, structuré et décentralisé, qui n’hésite pas à déléguer à l’initiative privée une large part de ses missions régaliennes. La figure de l’État exclusif et monopolisateur n’est donc pas une fatalité, et il est d’autres façons de le concevoir. Cette privatisation de l’État constitue du reste une tendance lourde dans la plupart des pays développés, où cette évolution se réalise selon deux modalités : la première (« l’État vers le privé ») correspondant à un transfert graduel de compétences, la seconde, plus novatrice (« l’État comme privé »), tendant à assimiler l’État à une personne privée, sans qu’il soit tenu compte de la singularité irréductible qui résulte de son objet et de sa nature. Pour le juriste, pour l’économiste et le financier, pour le politique, et plus largement, pour le citoyen, l’État et son devenir sont plus que jamais au centre du débat.
01/2013
