La Commission africaine des droits de l'homme et des peuples. Un organe de contrôle au service de la Charte africaine
Extraits
Droit
La Commission africaine des droits de l'homme et des peuples. Un organe de contrôle au service de la Charte africaine
Organe quasi juridictionnel, la Commission africaine des droits de l'homme et des peuples a été pendant près de vingt ans le seul instrument de contrôle du respect de la Charte africaine. Bien que son autorité reste encore trop peu reconnue, l'étude approfondie des effets de ses décisions démontre sa capacité à influer sur l'ordre juridique interne des Etats parties à la Charte. Le souci d'affirmer sa légitimité a conduit la Commission à fonder son raisonnement en conformité aux principes des instruments internationaux et à la jurisprudence internationale, d'une part, et à obtenir un effet contraignant à ses décisions d'autre part. En effet, celle-ci va progressivement affirmer tant l'autorité de chose constatée des décisions " jurisprudentielles ", par lesquelles elle constate ou non une violation de la Charte, que l'autorité interprétative des résolutions et des observations finales par lesquelles elle l'interprète. Cette démarche, qui repose entièrement sur le respect des règles et des principes fondant la doctrine internationale des droits de l'homme, a contribué à la mise en oeuvre de la Charte africaine. Ce livre procède à un examen minutieux du fonctionnement de la Commission africaine et de la pratique des Etats contractants. Il révèle que les décisions ont eu des effets remarquables dans certains ordres juridiques internes, allant jusqu'à modifier des pratiques profondément ancrées dans le droit national. Tout en reconnaissant l'effectivité limitée de ces décisions ainsi que les résistances des Etats, il ouvre des perspectives en traçant des voies à suivre pour promouvoir les droits de l'homme et des peuples en Afrique.
07/2013
Droit international public
La dérogation aux droits de l'Homme en Afrique. Droit africain des droits de l'Homme et peuples à l'épreuve des circonstances
La dérogation aux droits et libertés est l'une des zones claire-obs-cures du système africain des droits de l'homme. Ce sujet, réduit souvent au silence de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples (CADHP) qui ne consacre pas expressément une clause de dérogation, et à l'interprétation que la Commission africaine en a globalement faite comme une interdiction absolue de déroger, est loin de s'épuiser. La thèse ici défendue soutient que, en droit et en fait, la dérogation est possible à des droits et libertés dans le système africain des droits de l'homme et des peuples, le réel nor-matif et jurisprudentiel du droit de dérogation en Afrique fût-il incontestablement complexe. Concrètement, les droits nationaux des Etats africains consacrent tous le droit de dérogation. La CADHP et d'autres conventions africaines, sans certes consacrer une clause formalisée de dérogation, offrent cependant une matrice permet-tant de suspendre, pendant l'état d'urgence, des droits et libertés. Aussi la posture de la Commission africaine sur le sujet est-elle assez inconsistante et très critiquable. Elle n'est en tout cas pas celle des juridictions régionales africaines des droits de l'homme comme la Cour africaine des droits de l'homme ou la Cour de justice de la CEDEAO. A cela s'ajoute un principe général de droit, un droit cou-tumier et d'autres clauses conventionnelles de dérogation, certes non exclusivement africaines, mais liant certains Etats africains. Tout le défi est de coordonner ce droit de dérogation pluriel pour sa cohérence.
02/2022
Droit international public
Les droits de l'homme et la volonté politique des Etats africains. La Commission africaine des droits de l'homme et des peuples dans tous ses états
L'ouvrage analyse l'armature organisationnelle et fonctionnelle de la Commission africaine. Tantôt ignorée, tantôt redoutée par les Etats, la Commission s'évertue, en dépit des obstacles politiques, financières et autres, à réaliser son mandat. Le livre met les Etats parties à la Charte africaine face à leur responsabilité de protéger et de faire protéger qui exige le respect de leurs obligations conventionnelles. Il se positionne comme force de propositions au regard des défis de la Commission. L'analyse de l'état de la mise en oeuvre des décisions de la Commission effectuée à l'aune de la volonté politique des Etats et des institutions de l'Union africaine interroge les outils, les procédures et les mécanismes de la Commission et appelle à une dynamique partenariale plus fonctionnelle au niveau national où les efforts devraient être intensifiés, notamment en lien avec les mécanismes nationaux étatiques, les INDH, les OSC et les institutions académiques. L'ouvrage explore les opportunités d'une "communion institutionnelle" et d'une convergence opérationnelle indispensables entre la Commission et la Cour africaine, les deux mécanismes étant confrontés à des défis similaires.
09/2023
Droit comparé
La contribution de la Commission africaine des droits de l'homme et des peuples à la protection des droits des détenus
Organe institué par la Charte africaine des droits de l'Homme et des Peuples, la Commission africaine exerce une mission de contrôle du respect des droits de l'Homme en Afrique depuis 1987. Dans ce cadre, elle a rendu, de 1987 à 2020, un ensemble de 58 décisions à travers lesquelles elle participe à la protection des droits des détenus en Afrique. Cette démarche est axée sur deux composantes à savoir, la reconnaissance des droits des détenus et leur mise en oeuvre. Ainsi, la Commission a mis à profit son activité interprétative pour donner de la substance aux droits généraux reconnus par la Charte et adapter ces derniers au cadre de la détention. Cette dernière a donc institué des normes et principes, exigeant le respect et la protection de la dignité humaine, la protection de l'intégrité physique ou morale ainsi que le droit aux relations sociales et le droit à la légalité de la détention du détenu. Par ailleurs, la Commission a élaboré et institué les mécanismes (contentieux et non contentieux) et de suivi, à travers lesquels elle contrôle les mesures adoptées par les Etats pour donner effet aux droits des détenus. Ainsi, cette recherche met en lumière les points positifs et les limites de cet apport. Ces limites, qui sont dues à des facteurs internes et externes à la Commission, ont donné lieu à des recommandations dont la prise en compte permettra de renforcer ce mécanisme et rendre la protection des droits des détenus plus effective.
06/2023
Droit
La protection des droits de l'homme en Afrique. L'interaction entre Commission et cour africaines des droits de l'homme et des peuples
A tort ou à raison, l'Afrique est souvent considérée comme un "en-dehors" des processus de mise en place des droits de l'homme. Ces préjugés portés par une majorité de "citoyens du monde" ignorent bien souvent les démarches institutionnelles africaines dans l'appropriation du concept d'universalité rattaché aux droits de l'homme. Pour mieux comprendre le mécanisme africain, l'étude des rapports entre la Commission et la Cour africaines des droits de l'homme s'impose comme une nécessité. L'auteur relève que, plus de vingt ans après l'adoption de la Charte africaine et dix-sept ans après la mise en place de la Commission, l'institution de la Cour africaine en 2004 marque une profonde mutation de l'ordre juridique africain en matière de protection des droits de l'homme. Cette étude permet de cerner la complémentarité au regard du droit substantiel, tant pour ce qui est des compétences consultatives que contentieuses. Elle permet d'appréhender l'économie générale de la nouvelle procédure de protection des droits de l'homme en Afrique. Elle démontre ainsi l'imbrication des procédures devant la Commission et la Cour africaines au niveau de la saisine et de la recevabilité des requêtes. L'accent mis sur le caractère protectionniste contribue non seulement à la consolidation jurisprudentielle du système africain, mais aussi et surtout à son attractivité.
01/2020
Droit
Le devenir juridique de la dignité. Une étude de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples
Malgré son origine philosophique et son indépassable indétermination, la dignité est incontestablement devenue une notion phare du droit international des droits humains. S'il existe de nombreuses et excellentes études juridiques sur la notion de dignité, aucune n'a, jusqu'à présent, analysé celle-ci dans le contexte spécifique de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples. Telle est l'ambition de cet ouvrage. Adoptée en 1981, la Charte africaine est le traité fondateur du droit africain des droits humains. Au-delà des droits et des devoirs qu'elle énonce, elle reflète également l'histoire du continent et traduit un combat politique pour l'émancipation et l'affirmation d'une philosophie et d'une anthropologie singulières. Le devenir juridique de la dignité dans la Charte africaine s'inscrit dans cette historicité propre. Sa place et sa signification dans l'économie générale du texte de 1981 se démarquent ainsi fortement de celles que lui accordent les autres traités de protection des droits humains.
06/2019
Droit
Droit international et africain des droits de l'homme
Cet ouvrage se veut un canal pour l'étude des droits de
l'Homme dans leurs dimensions historique et juridique, et
aussi dans leurs dimensions universelle, régionale et nationale.
C'est pourquoi il est un tremplin pour découvrir les droits de
l'Homme depuis le code d'Hammourabi, jusqu'aux lendemains
de la Deuxième Guerre mondiale sans perdre de vue
l'évolution du droit international des droits de l'Homme, dans
ses normes, son système universel et régional, notamment
africain de protection. Il est aussi l'étude du droit international
des droits de l'Homme aussi bien en période de paix que de
conflits armés.
02/2012
Droit
Droits de l'Homme et Justice constitutionnelle en Afrique : le modèle béninois. A la lumière de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples
Que vaut une justice qui ne peut protéger les démunis contre les forts et les puissants ? N'est-il pas dit que le juge est le protecteur de la veuve et de l'orphelin ? Si le juge ne peut rétablir l'équilibre entre la victime et son bourreau, son office est vain. Témoins des étés d'engouement qui se sont succédé dans l'Afrique d'après les conférences nationales, les citoyens africains, dévoyés, se substituent à la justice formelle en forçant des printemps trop longtemps réfrénés. En Afrique, la protection constitutionnelle des droits de l'homme et des libertés individuelles est indissociable d'avec les préceptes de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples. Le Bénin, boîte à génies de renommée, s'est illustré par la conclusion d'un contrat constitutionnel dont la Charte africaine est bénéficiaire de la clause léonine. L'érection, aux termes du même contrat, d'une Cour Constitutionnelle à la fois gardienne et garante a ouvert devant les victimes un boulevard d'espérances. Vingt ans après, le juge constitutionnel béninois a-t-il pu apaiser la soif des victimes qui ont parfois perdu un `projet de vie' ? Les sept sages de Cotonou ont-ils pu infuser dans le quotidien des Béninois la lettre et l'esprit de la Charte de Banjul ? Ont-ils pu rétablir les équilibres entre les victimes et leurs bourreaux ?
10/2011
Philosophie
La philosophie négro-africaine de l'existence. Herméneutique des traditions orales africaines
Cet ouvrage est le fruit d'une recherche approfondie dans le champ de l'esthétique et de l'herméneutique des traditions orales africaines. Il est remarquable par sa singularité et son niveau d'élaboration philosophique. Il aura fallu traverser le triple brouillage des codes culturels eux-mêmes, de l'acculturation notamment coloniale, et du particularisme des études ethnologiques et philosophiques alors disponibles. Il aura fallu, en outre, mettre en oeuvre une démarche d'analyse régressive permettant de décliner les catégories qui, en deçà des normes et des procédés constituant le système des réponses, les font tenir ensemble. L'oeuvre n'est pas une invite à un repli passéiste de la culture négro-africaine sur elle-même. Il faut y voir plutôt une tentative de détermination d'un "fonds de sens" susceptible de réappropriations différentes.
02/2013
Droit international public
Le droit africain des droits de la femme : questions choisies
Le droit africain des droits de la femme s'inscrit dans le continuum du droit international des droits de la femme, afin de régler les particularités des droits de la femme en Afrique. Autrement dit, c'est un droit complémentaire au système universel de protection des droits de la femme et spécifique aux droits de la femme en Afrique. Substantiellement constitué par des normes conventionnelles et coutumières, le droit africain des droits de la femme est en construction aux niveaux régional, sous-régional et national. Au niveau du continent africain, il s'articule essentiellement autour du Protocole de Maputo, qui complète la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples sous cet angle, en s'attachant tout spécialement à l'interdiction et à l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes. Outre l'Union africaine, la Cour et la Commission africaines des droits de l'homme et des peuples, différentes structures ont été mises en place pour assurer l'interprétation et l'application des droits de la femme. Si des avancées peuvent être constatées, l'effectivité de ces droits demeure problématique en Afrique, où les luttes et revendications sont permanentes, ce que démontrent les contributions réunies dans le présent ouvrage à travers une perspective d'ensemble, une approche des systèmes sous-régionaux et des éclairages plus spécifiques.
07/2023
Littérature française
Le droit à un procès équitable en droit africain des droits de l'Homme
Les mécanismes panafricains de protection des droits de l'Homme, sont-ils parvenus à construire une doctrine du droit à un procès équitable ? la question peut paraître trop hâtive au regard de la jeunesse des juridictions régionales africaines de protection des droits de l'Homme mais elle n'est pas dénuée d'intérêt scientifique au regard des défis qui s'imposent auxdits mécanismes. Sont-ils parvenus à révéler les silences et les imprécisions textuelles de l'article 7 de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples ? Il est de notoriété que, substantiellement, la Charte africaine oscille entre universalisme et régionalisme. Peut-on, à ce titre, déduire de la jurisprudence de la Cour et de la Commission africaines des droits de l'Homme, une interprétation africaine des droits fondamentaux du procès ? A partir d'une étude croisée de l'interprétation des mécanismes panafricains par rapport à celle de la Cour européenne des droits de l'Homme, l'ouvrage tente une approche de réponse.
07/2022
Poésie
Africains. Africaines. Regardez comme vous avancez !
Recueils poétiques. Pour notamment le Congo voici quelques propos. "Mais je vous en prie... Lisez comme il vous plaît ! " Ce recueil relate des histoires poétiques qui ont le sens que j'ai voulu donner mais vous pouvez aussi si vous le souhaitez, donner celui que vous voulez. En sillonnant des lieux de mon quotidien sur mes terres, j'ai pris plaisir à écrire des textes poétisés qui partent souvent d'un vécu personnel ou d'une situation observée. Ces histoires, je les ai quelques fois aussi imaginées... Alors, peut-être que vous allez préférer écouter ces textes avec et dans tout votre coeur. En tout cas, acceptez ou refusez... Mères, Pères, Frères, Soeurs, habitants de la Terre, enfants de coeurs, vous aussi sans aucune peur vous pouvez vous protéger des dupeurs. "A ma famille, mes amis, mes frères et soeurs et ceux qui me liront. Vous vous reconnaitrez... Je vous invite à voir le ciel, pour percevoir le vent léger qui souffle en accompagnant ainsi le soleil qui comme un arc en ciel nous émerveille tant ces couleurs sont belles".
08/2014
Littérature africaine
365 jours de sagesse africaine. Proverbes africains
En Afrique, les proverbes sont des paroles de personnes âgées, sages, dont la pertinence en fait des vérités transmises de génération en génération. Ils sont souvent racontés en chansons avec des instruments de musique du continent tels que la Kora (Afrique de l'Ouest) ou l'Inanga (Burundi, Rwanda, Uganda). Un proverbe est court énoncé exprimant un conseil populaire, une vérité de bon sens, ou d'expérience. "A être matinal on augmente son capital". Libye "Qui respecte quelqu'un, le respecte aussi en son absence". Bénin "Qui n'a pas d'intelligence use de la ruse". Togo Inspiration quotidienne et annuelle garantie ! !
04/2021
Droit international public
Regard critique sur la mise en oeuvre des articles 10 et 11 du Protocole à la Charte africaine des droits de l’homme et des peuples relatif aux droits des femmes en RDC
Les femmes, tout comme les enfants, font partie de la population civile la plus vulnérable, souvent exposée à des atrocités en période d'instabilité politique et des conflits armés. En situation de conflit armé, les femmes sont les premières victimes des atteintes graves au droit international humanitaire : viol sous toutes ses formes, exécutions sommaires, tortures, etc. et deviennent ainsi de véritables cibles pour ceux qui cherchent à terroriser et à détruire les communautés locales. Prenant pour étude le Protocole à la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples relatif aux droits des femmes, Protocole de Maputo, dans ses articles 10 et 11, le présent ouvrage fait un état de lieu de la mise en oeuvre du Protocole en RDC, pays marqué par les instabilités et les conflits armés récurrents.
02/2022
Généralités
Ubuntu et résilience des peuples africains
Tirant les leçons des drames existentiels ayant fait craindre leurs disparitions, des peuples ont voulu survivre en renouant avec leurs consciences historiques, adoptant des mécanismes spécifiques pour résister aux ruptures dans leurs parcours et se reconstruire aux fins d'une juste renaissance. Dans ce livre, l'auteur démontre que les peuples africains, traumatisés par des drames récurrents, firent appel aux forces enfouies dans une résilience arrimée au concept d'"Ubuntu" : les Afro-Américains, victimes de la déportation et de la ségrégation raciale, connurent une histoire extraordinaire de rédemption ; les colonisés du continent africain brisant le joug colonial en accédant à l'indépendance ; Patrice-Emery Lumumba et Laurent-Désiré Kabila résistant à l'hégémonie des puissances néocoloniales... L'auteur tente d'objectiver le concept d'Ubuntu : son origine, sa définition, son éthique, ses domaines d'intervention (économique, politique, social, culturel...). Présenté comme la solution aux conséquences psychologiques néfastes de la colonisation et de l'esclavage, de la guerre et du viol culturel, l'Ubuntu pourrait se révéler d'un grand apport dans le développement de l'Afrique, y compris dans la lutte actuelle contre la pandémie de Covid-19.
06/2021
Sciences politiques
Droits de l'Homme, Amnesty international, Bourreau des états africains
Un monde juste et équitable est un paradis.
06/2018
Art africain
Les masques africains. Essai de classification des formes masquées africaines et taxinomie des appellations
Résultat de quarante années de fréquentation des masques africains, sur place (principalement en Côte d'Ivoire) et en tant que directeur de musée, l'ouvrage de Pierre Boutin fournit un classement systématique des masques, de leur morphologie et de leur utilisation. Ornements, objets animés, heaumes, couvre-chefs de toutes sortes sont passés en revue, illustrés de dessins, assortis de quelques photos et accompagnés de références. Un guide précieux dans cette richesse immense.
09/2021
Arts divinatoires
L'oracle des déesses africaines. 44 cartes pour recevoir la guidance et la puissance des déesses de la diaspora africaine
Un magnifique oracle représentant 44 déesses africaines, esprits, reines et ancêtres du continent africain et de toute la diaspora. L'oracle des déesses africaines vous invite à ressentir la guidance et la puissance des figures ancestrales africaines. Découvrez leurs origines, leur histoire, leur temple, leur élément et ce qu'elles ont à vous dire. Suivez leur guidance, entendez leur message et cheminez vers votre éveil spirituel. 44 cartes composées de 9 séries qui rendent hommages aux figures féminines sacrées de la diaspora africaine : Gardiennes du Seuil, Ancêtres, Conjuratrices, Guerrières, Ombres, Aimantes, Griottes, Reines et Grandes Prêtresses.
02/2023
Esotérisme
La communauté de l'Un au service des Hommes
La médiumnité n'est pas un "sort" bizarre, réservé à une poignée d'êtres humains. Elle n'est que la capacité que chaque être humain a en lui, de s'assoir en paix, et de se connecter à l'énergie universelle afin d'entrer en lien avec des êtres de lumière qui communiquent avec un amour inconditionnel. Ce recueil de messages nous montre combien il est magnifique et accessible d'être guidé et en lien avec l'au-delà. En s'appuyant sur le vécu et le cheminement de Patricia, les messages nous montrent que cette possibilité de lien est offerte à toute personne qui le désire vraiment avec son coeur. Les messages nous permettent également un regard de confiance sur la proximité que nous avons avec nos proches, une fois que leur âme s'est envolée. Les êtres de lumière qui communiquent sont bienveillants, et permettent d'ouvrir les consciences en cette période de transformation planétaire. La terre, le monde et l'Univers en mutation ont plus que jamais besoin d'êtres éveillés à cet indicible qui nous tend les bras.
10/2020
Droit
Le système africain de protection des droits de l'homme. Un système en quête de cohérence
Depuis près d'une trentaine d'années, le système africain de promotion et de protection des droits de l'homme enregistre des développements tant sur le plan normatif que sur le plan institutionnel. Plusieurs logiques orientent cette évolution. Les unes permettent une adaptation aux exigences d'une amélioration de la protection, tandis que les autres contribuent plutôt à en réduire l'efficacité. L'analyse sous l'angle de la cohérence permet d'explorer des pistes de rationalisation du système en vue d'une plus grande effectivité.
03/2014
Sciences politiques
Politique africaine N° 165 : Patrimoines africains. Les performances politiques des objets
Comment les chefs d'Etat africains, les grands commis de l'Etat ou les militants politiques ont-ils envisagé le rôle politique du patrimoine en Afrique et dans les diasporas ? De quelles façons ont-ils agi sur les significations attribuées aux objets et sur leurs parcours ? Comment les pratiques populaires informent, infléchissent ou réfutent ces conceptions ? Les contributions ici réunies dénaturalisent et questionnent le sens accordé à des objets très célèbres ou méconnus - pièces de musée, cadeaux diplomatiques, sorties de masques, bobines filmiques ou objets coutumiers. Elles s'intéressent aux négociations à l'oeuvre, aux tensions qui influent sur leurs traitements ou leurs trajectoires, souvent transnationales, en faisant place aux demandes et aux enjeux des restitutions. Elles interrogent l'investissement politique - notamment genre - des objets, au-delà des seules institutions muséales, dans leurs circulations et leurs usages, au sein d'arènes variées, depuis le mir siècle jusqu'à nos jours.
05/2022
Philosophie
L'Affaire de la philosophie africaine. Au-delà des querelles
L'Affaire de la philosophie ? En quoi consiste-t-elle ? On peut l'entendre comme l'ensemble des querelles et des débats qui ont tourné autour des questions telles que : Existe-t-il une philosophie africaine ? N'est-il pas mieux de se contenter des expressions telles que la "pensée africaine" ou, mieux les "pensées africaines", étant donné la diversité des peuples du continent africain ? L'Affaire de la philosophie serait, dans ce cas, un demi-siècle de palabres interminables et stériles sur des questions sans solution, indécidables. Le présent livre ne tranche pas en faveur d'une position ou d'une autre, d'un camp ou d'un autre. Il propose une approche qui prouve le mouvement en marchant, vers un au-delà des querelles. Mais comment ? Par une approche qualifiée des topiques et par sa mise au point de vue du Bantou, non par nature mais par méthode et posture radicale, pour qui la philosophie est un mode de la vie.
09/2011
Critique littéraire
Le romancier négro-africain francophone et la question des indépendances africaines : 1970-2000
Ce livre étudie le roman francophone d'Afrique noire entre 1970 et 2000 dans son combat pour la défense des peuples face à la dictature née des indépendances. De Bernard Nanga à Aminata Sow Fall en passant par Gabriel Danzi, Sony Labou Tansi, Y. V. Mudimbé, Ahmadou Kourouma, Alioum Fantouré et Moussa Konaté, les romans de huit auteurs sont analysés. C'est l'engagement du romancier francophone d'Afrique noire dans la défense de son peuple et dans la naissance d'un "nouveau roman" africain de langue française qui est au coeur battant de cette étude littéraire et historique.
06/2020
Sociologie
Sociologie générale et africaine. Les sciences sociales et les mutations des sociétés africaines
L'auteur de Sociologie générale et africaine présente les questions théoriques liées notamment aux définitions de la sociologie et de son objet, à sa subdivision, à ses rapports avec les autres disciplines des sciences sociales et humaines, aux grandes théories contemporaines. Il propose la maîtrise des concepts de base s'inscrivant tant au niveau de la microsociologie que de la macrosociologie. L'auteur offre aux lecteurs les outils d'analyse, d'interprétation et de compréhension de la réalité sociale afin d'en proposer des remèdes. La sociologie requiert des méthodes et des techniques complexes. L'originalité de ce livre est de se démarquer de la vision idéologique et classique de certains sociologues qui abordent les réalités africaines dans les seuls cadres du mariage, des traditions et de la prostitution des femmes. Albert Muluma propose de dépasser cette approche statique pour envisager une démarche plus dynamique, les sociétés africaines notamment étant évolutives. Il convient, à juste titre, de prendre en compte les enjeux actuels dont la pauvreté, le sous-développement, les conflits inter-ethniques, la démocratie piégée, les guerres entre les Etats... Ces faits déterminent la morphologie de la réalité sociale, la structure de l'organisation sociale et les conduites collectives.
02/2008
Droit international public
Le droit de la délimitation des frontières maritimes africaines
Depuis les années quatre-vingt, l'Afrique est devenue l'un des premiers "? clients ? " des juridictions internationales et le domaine de la délimitation maritime ne fait pas exception. En même temps, les solutions offertes par le droit international (notamment le droit de la mer) pour résoudre les différends frontaliers maritimes se révéleront insuffisantes. Loin de se limiter à la pacification des relations internationales sur le continent, la caractéristique principale des contentieux de frontières maritimes africaines sera sa contribution au développement et à la consolidation du droit international. De l'affinement des modes d'acquisition des titres juridiques sur un espace maritime à la création de nouveaux modes de conservation des titres, l'apport des contentieux africains est sans précédent. Aussi, le droit de la délimitation ex novo, notamment pour ce qui a trait au fondement du titre juridique de l'Etat, au contenu normatif de l'équité, au choix de la méthode de délimitation et aux étapes d'application de l'équidistance, ne serait-il autant développé sans la participation des contentieux de frontières maritimes africaines ?? Au demeurant, ces contentieux se sont fait un gardien d'une application rigoureuse des règles de procédure et un protecteur averti de l'autorité de la chose jugée des décisions internationales. Enfin, la convergence jurisprudentielle résultant d'une application uniforme et convergente du droit substantiel, tant par la Cour Internationale de Justice, le Tribunal International du Droit de la Mer, que par les tribunaux arbitraux dans ces contentieux, est une réponse juridictionnelle positive face au risque de fragmentation du droit international.
04/2024
Immigration
Routes africaines de la migration. Dynamiques sociales et politiques de la construction de l’espace africain
Routes africaines de la migration. Dynamiques sociales et politiques de la construction de l'espace africain. Les migrations africaines sont le plus souvent perçues au travers d'un prisme européen, et construites comme un inéluctable mouvement de population du Sud vers le Nord - quand il n'est pas simplement présenté comme une "invasion" . Les contributions réunies dans cet ouvrage entendent battre en brèche ce qui n'est, au mieux, qu'une simplification marque d'ignorance ou, au pire, un discours politique situé dans le sillage de la détestation voire de la haine. En s'intéressant aux migrations des Africain. e. s à l'intérieur de l'Afrique, dans une perspective résolument pluridisciplinaire et multi-située, réunissant des chercheur. e. s des deux rives, ce travail collectif n'entend pourtant pas faire l'impasse sur les tensions entre marginalisation et intégration des Africain. e. s au cours de leurs mobilités au sein de leur continent, parfois aussi parsemées de violences multidimensionnelles exercées ou subies. Néanmoins, cette construction de l'Afrique par les Africains relient entre eux des espaces différenciés via le travail, la technologie, l'habitat, le nomadisme, l'éducation, les solidarités pour créer tant des lieux que des réseaux qui maillent du Nord au Sud, de l'Est à l'Ouest un continent d'une complexité régulièrement négligée, si ce n'est escamotée. Ont participé à cet ouvrage : Emmanuel Alcaraz, Filippo Bignami, Blaise Bitegue dit Manga, André Bourgeot, Jeanne Bureau, Salim Chena, Annelie Delescluse, Imane El Fakkaoui, Gilles Ferréol, Moha Ennaji, Aissa Kadri, Nasima Moujoud, Zohra Omar Moussa, Joëlle Palmieri, Seydou Lankoande, Oriol Puig Cepero, Niandou Touré, Salimata Traoré. Table des matières - "Introduction" , Salim Chena et Aïssa Kadri - "L'Afrique des Africains. Perspectives comparées au travers des migrations" , Salim Chena Première partie Des migrations entre marginalisation et intégration - "Afrique du Sud : la xénophobie et le sexisme, un héritage de la colonisation et de l'apartheid" , Joëlle Palmieri - "Les migrants subsahariens en Tunisie : migrants en transit ou minorité en formation ? " , Emmanuel Alcaraz - "Les insertions urbaines des migrants camerounais dans la ville d'Oran (Algérie) : habitats et lieux de sociabilité" , Jeanne Bureau - "Migrantes subsahariennes à Casablanca entre activité commerciale et intégration socio-économique" , Imane El Fakkaoui - "Les activités des migrants subsahariens au Maroc au prisme du corps" OU "la mort des Subsahariens au Maroc" , Annelie Delescluse - "Coopération culturelle et mobilité internationale pour études des Maliens au Maroc et en Algérie" , Niandou Touré - "Les migrations intra-africaines : une approche interculturelle. L'exemple gabonais" , Blaise Bitegue, dit Manga, et Gilles Ferréol Deuxième partie D'une région à l'autre : construction de l'espace, communautés et circulations - "Solidarités et circulations entre l'Anti-Atlas et Casablanca. Des dynamiques de genre et de générations" , Nasima Moujoud - "Mobilités et flexibilité dans deux sociétés touarègues" , André Bourgeot - "Sur les rives de la mer Rouge, Djibouti, une plaque tournante de mouvements de population" , Zohra Omar Moussa - "Indicateurs d'éducation dans les pays de l'UEMOA dans un contexte de crise sécuritaire : rôle des transferts de fonds des migrants" , Seydou Lankoande et Salimata Traoré - "Migrants and mobile people : tracks and patterns of platform urbanization in the city of Fès" , Moha Ennaji et Filippo Bignami. - "L'Union européenne au Niger et les Nigériens en Europe : mobilités et frontières" , Oriol Puig Cepero - "Conclusion" , Salim Chena et Aïssa Kadri
03/2024
Droit
Déclaration universelle des droits de l'Homme et Charte de Banjul
Déclaration universelle des droits de l'Homme et Charte de Banjul. L'appropriation des instruments africains des droits de l'homme est l'une des solutions pour le renforcement de l'Etat de droit, la consolidation de la démocratie et la paix ainsi qu'une gouvernance administrative et judiciaire de qualité en Afrique et en particulier, en RDC. De toute évidence, la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme et la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples (Charte de Banjul) ont contribué et contribuent encore efficacement à la promotion des valeurs humaines et des principes universels et africains de dignité humaine et de liberté. Désormais, les droits de l'homme s'imposent à tous et les Etats africains sont évalués à l'aune de l'application des instruments précités. Toutefois, malgré les ratifications et les engagements pris librement, l'écart entre l'idéal à atteindre et la réalité caractérisée par de multiples cas de violation des droits de l'Homme sur le terrain est très profond. Cet ouvrage invite à la découverte et à l'appropriation des instruments africains de promotion des droits de l'homme et des peuples.
10/2019
Droit
Rapport annuel 2019 Commission de contrôle des organismes de gestion des doits d'auteur et des droits voisins. Edition 2019
La Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits (droit des auteurs, artistes-interprètes et producteurs) adresse annuellement un rapport au Parlement, au Gouvernement et aux assemblées des sociétés. Les contrôles présentés dans ce rapport annuel 2019 portent sur les sujets suivants : - en premier lieu la mise en oeuvre des nouvelles dispositions du code de la propriété intellectuelle (CPI), résultant de l’ordonnance du 26 février 2016 portant disposition de la directive européenne concernant la gestion collective du droit d’auteur du 26 février 2014 ; - en deuxième lieu, les actions artistiques et culturelles mises en oeuvre de 2013 à 2017 par 14 organismes de gestion (évolution, financement, répartition et gestion).
06/2019
Sociologie
La mentalité africaine à l'épreuve de l'évolution des sociétés subsahariennes
L'homme est un prédateur pour l'homme. Un tel comportement serait un héritage de l'état de nature par le phénomène épigénétique. Ce phénomène marque profondément l'évolution des sociétés subsahariennes. Ainsi, cette pratique ancrée dans les moeurs d'une façon paranoïaque ne laisse pas de place à la quête du savoir pour comprendre les enjeux du monde. Contrairement aux autres civilisations qui ont compris très tôt la puissance du savoir pour réussir à limiter les méfaits de l'esprit à l'état de nature, l'égoïsme africain s'est renforcé avec la pratique de l'esclavage durant des siècles entre Négro-Africains, entre Subsahariens et Arabo-Berbères, entre Subsahariens et Européens. Après l'abolition de l'esclavage, pour assurer les besoins de survie de leur peuple, les Européens ont colonisé les peuples africains en jouant sur l'égoïsme africain. C'est ainsi que les Européens ont exploité les richesses africaines pour leur bien-être. Malgré la décolonisation qui a permis aux pays africains d'être indépendants, la souveraineté de ces pays reste émaillée d'hypocrisie, de trahison, de pillage de richesse, de dictature, de répression, de génocide, d'apatridie... Cet ouvrage nous aide à comprendre la mentalité africaine d'hier et d'aujourd'hui et nous donne des piste pour sortir l'Afrique de la pauvreté et de la domination.
03/2021
Critique littéraire
Introduction à la lecture des Langues Anciennes africaines à partir d'une langue africaine actuelle
Le fils de Douaouf, le grand scribe du début de la XIIe dynastie Xty "Khety" disait ceci : "L'homme continue à subsister après avoir atteint le havre de la mort et ses actions sont à côté de lui en un tas". Si la régression est la cause principale de la situation alarmante de l'Afrique et ses oripeaux les conséquences perceptibles à tous les niveaux, la solution à ce problème est éminemment d'ordre politique. Elle passe inévitablement par la constitution d'un Etat panafricain. Pour les Hommes, il n'y a pas d'unité sans mémoire du passé. De fait, la construction d'un Etat fédéral passe inévitablement par la restauration de la conscience historique africaine. Il n'y a pas d'identité nationale et fédérale sans une LANGUE COMMUNE. L'unification de l'Afrique ne sera donc possible que si elle prend la mesure de son unification linguistique. Dans une moindre mesure mais à l'instar de Cheikh Anta DIOP dans l'Unité culturelle, j'ai été animé tout au long de cette heuristique par l'idée que seule la connaissance véritable du passé peut entretenir la conscience et le sentiment d'une continuité historique indispensable à la consolidation d'une nation pour un objectif de construction d'un Etat multinational conforme à son passé. Tout comme Cheikh Anta Diop, je bâtis ma certitude sur l'idée légitime qu'un peuple qui a perdu une part importante de sa mémoire historique doit se livrer à l'investigation sur son passé par tous les moyens possibles. Cette investigation peut prendre les contours d'une reconnexion avec son passé à travers des langues dites anciennes. Mais un peuple ne peut pas vivre en se contentant de répéter ce que les autres lui intiment de dire de lui-même. L'investigation à travers son passé linguistique permet surtout une connaissance directe de soi. Outre le fait que cette connaissance mette simplement en évidence ses faiblesses, elle permet de prendre conscience par une démarche introspective et donc réflexive de ses réelles capacités et de ses forces. Elle structure l'Etre et la conscience de l'Etre pour résister à toute forme d'idéologie servile et avilissante. Cette quête du passé, non fondée sur la passion aveugle mais l'objectivité, nourrit une saine ambition pour un réel universalisme. Connaître son passé, c'est déjà se projeter vers son avenir. Connaître son passé, c'est se donner la capacité de pouvoir apporter aux autres dans une
04/2018
