L'indivision
Extraits
Successions, libéralité
L'indivision
L'ouvrage, qui se veut essentiellement pratique, a l'ambition d'apporter des solutions aux nombreuses questions que l'indivision suscite. Il constitue un outil de travail pour tous les professionnels confrontés à des situations d'indivision (administrateurs de biens ; agents immobiliers ; notaires ; avocats) et pour les particuliers avertis : qu'il s'agisse de gérer des biens indivis, d'établir des actes ou de trouver un remède à une situation conflictuelle.
03/2023
Littérature française (poches)
L'indivision
Ses trois enfants, M. Saint-Cyr les aimait profondément, et sans favoritisme. C'est même l'embarras de faire un testament - comment partager équitablement la maison de famille, les terres, les bijoux de son épouse ? - qui lui a fait choisir de tout leur laisser... en indivision.
Il ne se doutait pas qu'il mettait ainsi en marche une machine infernale qui briserait tout : l'affection fraternelle, les souvenirs communs, et même les couples...
Pourtant Gisèle, Émilienne et Jean-Raoul ne sont pas pis que d'autres. Mais ils ont leur vie, leurs projets, leur sensibilité. Des conjoints, aussi, pour deux d'entre eux. Soupçons et rivalités vont naître. Les querelles matérielles serviront à assouvir des sentiments plus secrets. De frais de justice en honoraires d'avocat, l'héritage va être disloqué, dilapidé...
C'est la famille qui est au cœur de ce roman. La famille, lieu d'indivision originelle, tant sur le plan moral que matériel ; mais qui, si chacun ne sait pas affirmer sa liberté et devenir adulte, risque justement d'exploser...
04/2001
BD tout public
L'indivision
Une falaise au bout du chemin des douaniers, quelque part dans le Pas-de-Calais. Le printemps, impatient, se donne parfois des airs d'été. Un homme attend une femme, sa voiture à l'arrêt. Quand, enfin, elle arrive, c'est pour lui annoncer que leur relation, c'est fini. Fi-ni ! Que la dernière fois, elle n'aurait pas dû. Que les enfants... Que son mari... Que... Le final classique d'une histoire d'adultère, quoi ! Elle repart. Il reste là. Sur cette falaise. « La falaise aux baisers volés », comme il l'appelle. Lui, c'est Martin. La bonne trentaine. Il travaille dans une compagnie maritime. Elle, c'est Virginie. Pas loin des quarante. Elle est vétérinaire. Ils sont frère et sœur. Et ils s'aiment. Ils s'aiment d'un amour fou, passionné, ravageur. Interdit. Leur relation porte un nom, un nom tabou : inceste. Tout a commencé alors que Virginie avait 18 ans et Martin 16. Un jeu d'adolescents curieux. Puis chacun d'eux a cherché à fuir cet amour interdit. Elle dans un mariage confortable. Lui en acceptant, des années durant, un poste à Abu Dhabi. Mais, dès son retour voici quatre ans, leur relation a repris. Plus forte, plus passionnelle encore… Aujourd'hui, elle veut arrêter. Elle parle de leur relation comme d'une drogue qui les détruit peu à peu. Elle a raison, bien sûr. Mais les corps ! Mais les corps !...
08/2015
Droit des biens
L'indivision. 3e édition
Une situation fre?quente. Si les hypothe?ses d'indivision sont varie?es, elles se rencontrent de manie?re re?currente dans nombre de situations : succession, achat en commun... La pluralite? de titulaires d'un me?me droit ne va pas sans susciter des difficulte?s. Si les inte?resse?s ne parviennent pas a? s'entendre, il faut quelques fois recourir au juge. Le re?gime juridique de droit commun de l'indivision se situe dans le Code civil, tant pour les re?gles de l'indivision dite inorganise?e que pour celles relatives a? la convention d'indivision. Sa mai?trise est indispensable a? toute personne qui s'inte?resse ou pratique la gestion de patrimoine ou l'administration de biens.
10/2023
Droit
Liquidation des indivisions
Si les ouvrages en droit des régimes matrimoniaux et successions ne manquent pas, le praticien ne dispose pas d'offres documentaires spécifiques et récentes lorsqu'il s'intéresse aux techniques de liquidation. En revanche, nous nous étions demandé en 1999 avec Yvonne Flour, " Comment faut-il liquider une indivision ? ". En d'autres termes, quels sont les principes applicables, quels sont les modèles à utiliser et comment, de manière extrêmement pratique, faut-il établir les comptes entre les coindivisaires. Ce nouvel ouvrage constitue un outil pratique dédié aux techniques de liquidation d'une indivision. Il propose de poser les principes de liquidation d'une indivision, de donner les modèles propres à l'établir et d'expliquer les calculs devant être opérés. Pour des raisons de volume, il a semblé nécessaire de ne traiter ici que de la liquidation de l'indivision conjugale. Sont successivement traitées les situations des : - personnes mariées et leur indivision post-communautaire ; partenaires d'un pacs qui peuvent choisir une indivision comme régime patrimonial ou qui, faute de liquidation, laissent l'indivision s'installer ; - concubins, qui sont en indivision par obligation. Cet ouvrage a pour ambition de répondre de la façon la plus claire et la plus pratique aux époux, aux partenaires d'un pacs ou aux concubins. Il ne traite pas de l'indivision post-successorale, toutefois, mutatis mutandis, les solutions dégagées pour le mariage peuvent être transposées. L'indivision a toujours passionné le juriste. Cette passion est en réalité à la fois une attraction et une répulsion.
07/2012
Copropriété
Vivre en copropriété. L'indivision en pratiques
Cet ouvrage est issu d'une recherche sur la copropriété, menée en France et à l'étranger, et portant à la fois sur les réglementations et sur pratiques (enquêtes de terrain) : - Analyse du droit français de la copropriété à la lumière des droits étrangers - Collectivisation des parties communes - Pratiques de gestion et appropriation des parties communes - Projets d'habitat participatif... Points forts - Une recherche menée conjointement par des sociologues et des juristes - Un sujet de droit apporté sous un angle original
05/2023
Droit des biens
Entre communauté et indivision. Relire la clause d'accroissement
La clause d'accroissement, ou tontine, en organisant une jouissance indivise d'un bien commun et une acquisition non translative de propriété au dernier survivant, dévoile un mécanisme complexe qui oscille entre communauté et indivision. La clause peut-elle valablement écarter l'indivision pour exclure le droit au partage alors qu'elle met en oeuvre une jouissance indivise ? En l'absence d'indivision, qui est alors propriétaire du bien avant le dénouement attendu de la propriété exclusive du survivant ? Le bien acquis en commun, inaliénable et insaisissable durant la période d'incertitude, peut-il valablement être soustrait du commerce juridique ? Autant d'énigmes que les règles, qui selon la Cour de cassation régissent la clause, ne parviennent pas totalement à élucider. L'intrusion du mécanisme de la propriété conditionnelle dans la clause, qui visait à effacer le transfert litigieux, a éclipsé la technique de l'accroissement, dont l'effet déclaratif permet justement de perpétuer une communauté comme d'y mettre fin sans transfert. Sa redécouverte réconcilie le régime et la nature de la clause. Si la clause institue une communauté provisoire ancrée dans le modèle conceptuel individualiste de l'indivision, son génie est d'offrir une assise technique et théorique à la propriété collective et aux communautés. A ce titre, elle est un témoin privilégié des transformations de la propriété.
07/2023
Droit
Notarial
Retrouvez l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur le droit notarial dans un petit guide de 64 pages pratiques et illustrées avec un contenu accessible et opérationnel. Un livre à jour des dernières réglementations, à destination des étudiants comme des professionnels. Le notaire et la famille : filiation, pacs, régimes matrimoniaux, divorce... ; Le notaire et les biens : patrimoine, usufruit, indivision ; Le notaire et l'immobilier : achats, ventes ; Le notaire et la transmission du patrimoine : succession, indivision, liquidation. Un ouvrage clair et synthétique pour tout savoir sur les grands principes du droit notarial !
10/2019
Notariat
Notarial. 2e édition
Retrouvez l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur le droit notarial dans un petit guide de 64 pages pratiques et illustrées avec un contenu accessible et opérationnel. Un livre à jour des dernières réglementations, à destination des étudiants comme des professionnels. - Le notaire et la famille : filiation, pacs, régimes matrimoniaux, divorce... - Le notaire et les biens : patrimoine, usufruit, indivision - Le notaire et l'immobilier : achats, ventes - Le notaire et la transmission du patrimoine : succession, indivision, liquidationUn ouvrage clair et synthétique pour tout savoir sur les grands principes du droit notarial !
04/2023
Littérature étrangère
Vente aux enchères publiques sur licitation, par suite d'indivision. de la bibliothèque Le Gouz de Saint-Seine
Vente aux enchères publiques sur licitation, par suite d'indivision... : bibliothèque Le Gouz de Saint-Seine... / [expert] A. Claudin Date de l'édition originale : 1902 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Notariat
Solutions professionnelles notariales. Tome 2, Droit de la famille : Régimes matrimoniaux, pacs, concubinage, divorce, libéralités, successions et indivisions
Les Solutions professionnelles notariales proposent, sous la forme de dossiers, de véritables cas pratiques du notariat. Après avoir posé les éléments du dossier, issus de la pratique notariale, les auteurs apportent la solution adaptée. Les praticiens apprécieront les conseils donnés, ainsi que les modèles de clauses et de formules. Ce tome 2 est consacré au droit de la famille (régimes matrimoniaux, pacs, concubinage, divorce, libéralités, successions et indivisions), les dossiers portent sur les thématiques suivantes : - Liquidation de communauté légale, d'un régime de participation aux acquêts, d'un régime de séparation de biens - Liquidation d'un pacte civil de solidarité - Concubinage - Liquidation de successions Points forts - Un outil de travail pour le Notariat grâce aux aperçus liquidatifs et conseils donnés - Tous les dossiers proposés sont à jour des derniers textes et de la jurisprudence la plus récente en matière de régimes matrimoniaux et de successions
Droit des biens
Le droit des biens en QCM. 3e édition
Un ouvrage pour s'autoévaluer et réviser de façon rapide et opérationnelle le contenu du cours de droit des biens. Un outil d'entraînement performant pour préparer concours et examens. Les thèmes : Notions fondamentales du droit des biens, Propriété, détention et possession, L'étendue du droit de propriété, L'acquisition de la propriété, Protection et preuve de la propriété, L'indivision ordinaire, Les propriétés collectives spéciales.
02/2023
Histoire du droit
Créez et gérez votre SCI
- Un ouvrage stratégique. Ce guide présente, de façon exhaustive et approfondie, les stratégies patrimoniales que la création d'une SCI permet d'envisager : gérer son patrimoine immobilier en évitant l'indivision, transmettre un bien immobilier, gérer des biens professionnels... - Une information complète accessible à tous. Chaque étape de la vie de la société est détaillée dans un langage clair et précis : statuts, formalités de constitution, apports, ,assemblées... - Un ouvrage enrichi de modèles d'actes et de statuts-types.
01/2023
Guides de France
Bréhat ou le paradis retrouvé
Jacques Barnabé n'est venu que rarement à Bréhat qui, par contre, a été l'île des vacances de son père. Aussi se rend-il à Bréhat à une réunion de famille qui doit mettre fin à l'indivision de la maison de ses grands-parents dont il a hérité la part de son père, bien décidé à n'accomplir qu'une formalité et, davantage, pour le plaisir de retrouver ses oncles et tantes. Mais peut-on revoir Bréhat sans ne pas avoir envie d'en posséder la beauté ?
01/2000
Littérature française
Les tulipes sauvages
Gaspard et Charlotte Dumont ont acquis le domaine de la Grange Félizot en 1905. Ce magnifique domaine vinicole situé aux abords de Poligny, dans le Jura, fut exploité jusqu'en 1984 par Hubert - le fils du couple - en indivision avec ses deux soeurs, Elisabeth et Marguerite. Malheureusement, le cours de son histoire fut marqué par bien des événements douloureux et dramatiques, qui aboutirent à sa ruine. Mais le rêve de revoir fleurir la vigne sur les coteaux de Poligny n'est peut-être pas mort, puisque les petits-enfants d'Hubert, après un long combat judiciaire, s'apprêtent à relever ce défi, pour qu'enfin cette terre retrouve sa véritable vocation.
05/2022
Management international
Revue amazonienne d'études du développement international et du management. Amazonian Journal Of International Development And Management Studies
L'étude du développement international est ouverte sur tous les espaces du monde. Elle s'ancre avant tout, dans le domaine disciplinaire de l'analyste. L'Amazonie et la Caraïbe offrent des étendues continentales et insulaires dans l'hémisphère sud-américain où tous les attentifs aux questions de développement trouveront à s'y intéresser. Ce volume n°2-3 porte sur des thématiques de développement d'Amérique du Sud, de l'océan Indien, de l'Afrique et de la Caraïbe. En partant de la Guyane française, les auteurs éclairent des sujets variés : la recherche universitaire, l'orpaillage illégal, le développement à Madagascar, la performance des entreprises aux Antilles françaises, la migration des haïtiens vers le Chili, la coopération régionale entre le Brésil et Cuba, les effets du changement climatique sur le tourisme au Sénégal, l'indivision successorale en Amazonie française et une interrogation sur les modèles standards de développement.
03/2023
Economie
Pratique de la gestion de patrimoine. Le conseil patrimonial, outils et méthodes
Cet ouvrage complet offre au professionnel du conseil patrimonial, qu'il soit indépendant ou salarié d'une banque, un outil indispensable pour exercer un métier devenu au fil du temps très complexe. Il est divisé en quatre parties : l'environnement du patrimoine : la capacité, les régimes matrimoniaux, le PACS, le concubinage, l'indivision, le démembrement de propriété et la société civile, l'imposition des revenus du travail, du capital, des plus-values mobilières et immobilières, les déficits, les réductions et les crédits d'impôt, l'ISF et le bouclier fiscal ; la constitution et la consolidation du patrimoine : les actifs bancaires, financiers, immobiliers, l'assurance-vie et les contrats de capitalisation, les emprunts ; la transmission du patrimoine : les donations, les testaments, les legs et les successions ; la découverte et le conseil stratégique : la méthode de cette découverte et les étapes de l'établissement du bilan patrimonial : analyse, diagnostic et préconisations.
09/2009
Immobilier, droit de la constr
Lexique de la gestion immobilière. Avec 130 cas pratiques de jurisprudence
Etre en parfaite harmonie avec le droit est une tâche particulièrement difficile en matière de gestion de son patrimoine immobilier. Car si le Code civil régit pour l'essentiel le droit des biens en France (les immeubles et la copropriété, la location, les troubles de voisinage...), dans certains cas, il convient aussi de se référer au Code de l'urbanisme ou au Code de la construction et de l'habitation puisqu'il n'existe pas de code spécifique dans ce domaine. Pour répondre à cette problématique, cet ouvrage rassemble sous la forme d'un abécédaire d'accès rapide et efficace 125 arrêts de la Cour de cassation, la juridiction suprême de l'ordre judiciaire, avec en appui les textes de référence. Pour tous les thèmes abordés (bail, construction, copropriété, indivision, location, SCI, travaux...), chaque arrêt est une leçon de droit qui permet de prendre des décisions en toute connaissance de cause et aussi d'éviter de longs et coûteux procès.
02/2021
Société civile immobilière
Créer une SCI Familiale. Formalités - Gestion - Régime fiscal - Modèles de statuts
Pourquoi créer une SCI familiale ? Parce que, dans certaines situations, elle peut s'avérer une structure particulièrement intéressante pour gérer et, le cas échéant, transmettre son patrimoine. Elle pourra ainsi éviter d'innombrables conflits au sein de la famille liés à l'indivision. Enfin, elle permettra une fiscalité au choix. Et dans quels cas, la création d'une SCI familiale peut être pertinente ? C'est tout l'objectif de cet ouvrage : définir les situations dans lesquelles la constitution d'une SCI familiale peut être une véritable opportunité. Nous en aborderons ainsi les avantages et les inconvénients qui seront attachés au contexte tant familial que patrimonial. Aussi, seront développées, entre autres, les questions de : - L'enjeu d'une SCI familiale - Les avantages et les inconvénients d'une telle structure - La fiscalité - La rédaction des statuts - Les difficultés rencontrées... Parce que la SCI familiale a ses avantages, mais n'est pas dénuée de désillusions... à vous d'avoir toutes les réponses pour faire le BON CHOIX.
Droit
Que devient mon patrimoine en cas de rupture. Concubinage, Pacs, mariage... Règles et précautions à prendre en cas de séparation ou de décès
Après une séparation ou un décès. le patrimoine du couple est modifié. La communauté de biens disparaît avec la communauté de vie. Et de légitimes questions apparaissent : - Comment se répartissent les biens ? - Que deviennent les dispositions prises antérieurement ? - Le concubin ou le conjoint survivant est-il protégé ou démuni ? - Peut-on revenir sur des avantages accordés ? Certaines réponses sont contenues dans les décisions initiales prises par le couple : concubinage avec ou sans PACS, choix du régime matrimonial... D'autres le sont dans les solutions envisagées au cours de la vie commune : - comment et pourquoi acheter - ou ne pas acheter - en commun, acheter en indivision ou en société civile ; - comment transmettre un bien à son conjoint ou concubin ; - quels sont, pour un couple, les pièges des différents placements immobilier, assurance-vie, valeurs mobilières... Toutes sont décrites et expliquées dans le détail, accompagnées de nombreux exemples dans ce manuel synthétique, ordonné et pratique. à la portée du plus grand nombre.
02/2006
Généralités
Lettre a M. Surbled, a Paris, sur l'histoire generale des voyages et sur le voyageur françois
Lettre de Monsieur L ancien avocat en Parlement, a M. Surbled, a Paris, sur l'histoire generale des voyages, et sur le voyageur françois, Date de l'édition originale : 1765 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Romance et érotique LGBT
Wild Cats Also Fall in Love
Chuuya est un adolescent passionné de musique qui vit paisiblement son histoire d'amour secrète avec celui que tout le monde voit comme son meilleur ami, Matt. Un jour, après avoir éconduit une fille de son lycée, il est violemment agressé et la vérité sur leur relation éclate au grand jour. Totalement brisé, il va devoir repartir à zéro et affronter ses doutes et ses peurs. Pour trouver la force de se relever et d'avancer malgré son traumatisme, le jeune homme va laisser la musique envahir de plus en plus sa vie.
05/2021
Droit des biens
Droit des biens. 5e édition
Ce Précis s'adresse principalement aux étudiants de Licence et de Master. Il aborde, selon un plan simple, l'ensemble de la matière. La première partie est consacrée aux relations entre la personne et les choses - relations de droit (propriété, indivision, démembrements...) mais aussi de fait (possession). La seconde traite des choses elles-mêmes (meubles et immeubles, choses communes, choses corporelles et incorporelles...). Cet ouvrage se démarque d'autres manuels à un double point de vue : son domaine et sa méthode. D'une part, il embrasse un champ plus large qu'à l'ordinaire. On s'intéresse en effet ici à des questions habituellement renvoyées à des ouvrages spécialisés alors qu'elles constituent le prolongement naturel de la matière (copropriété des immeubles bâtis, propriété littéraire et artistique notamment). D'autre part, il le fait avec le souci de rendre plus accessible une matière réputée complexe, en l'affranchissant d'analyses qui, pour être traditionnelles, l'obscurcissent souvent plus qu'elles ne l'éclairent. L'auteur a voulu faire ici un ouvrage neuf, complet et aussi simple que possible, à jour des dernières évolutions de la matière.
08/2021
Droit des biens
L'essentiel du droit des biens. Edition 2021-2022
Une description des notions et mécanismes fondamentaux du droit des biens Après avoir défini la notion de biens, cet ouvrage s'organise en 12 chapitres qui permettent de décrire et d'expliquer les notions et mécanismes fondamentaux du droit des biens autour du concept central de propriété : en partant de l'analyse du droit de propriété, de ses différents modes d'acquisition et jusqu'à ses diverses modalités d'exercice. En effet, si la propriété est conçue comme individuelle, elle peut être exercée par plusieurs personnes soit collectivement (copropriété des immeubles bâtis, indivision, mitoyenneté), soit distributivement quand elle est démembrée (servitude, usufruit...). Cette nouvelle édition 2021 est une présentation synthétique, rigoureuse et claire du Droit des biens, pilier du droit civil. Il est destiné à un large public : étudiants en droit, en sciences économiques ou de gestion, et plus globalement à tous ceux qui s'intéressent à cette matière. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
08/2021
Successions, libéralité
Successions Libéralités. Edition 2024
Alliance entre recul théorique et expérience pratique, articulation des aspects civils et fiscaux de cette matière très exigeante, voici les atouts de ce Mémento ! Pluridisciplinaire, ce Mémento vous apporte des réponses claires et précises, notamment pour : - organiser et optimiser au mieux la transmission du patrimoine via des libéralités, - conseiller les héritiers dans le choix de l'option successorale, - liquider la succession, y compris dans les situations les plus complexes, - gérer l'indivision après décès, - réaliser les opérations de partage, - connaître les règles spécifiques applicables aux successions internationales, - maîtriser les droits de donation et les droits de succession, - décrypter les avantages et les mécanismes de l'assurance-vie. Illustré de nombreux exemples, tableaux de synthèse, cas pratiques liquidatifs, conseils et solutions, vous êtes sûr de faire les bons choix même face aux situations les plus complexes. A jour des derniers changements et largement enrichie de nouveaux développements ainsi que de nouveaux cas pratiques, cette édition vous guide pour faire les bons choix et prodiguer les conseils le plus judicieux. L'expertise des auteurs : Rédigé par le professeur Bernard Vareille et l'équipe du Creop de Limoges, des praticiens dont Michaël Dadoit, Guillaume Soudey, Pierre Sautjeau, Gilles Bonnet, notaires, David Lambert, Bruno Gouthière, avocats et en collaboration avec la rédaction des Editions Francis Lefebvre.
Successions, libéralité
Liquidation des successions. Edition 2023-2024
Maîtriser la technique de liquidation des succession pour un résultat fiable Les plus de cette 6e édition + partie sur la déclaration de succession (articulation entre liquidation civile et fiscale) + partie sur la succession internationale (avant et après le règlement européen sur les successions) + plus de 350 tableaux de liquidation et 5 cas pratiques de synthèse Maîtriser la technique des opérations de liquidation pour obtenir un résultat fiable, tel est l'objectif de cet ouvrage à destination des notaires, avocats, magistrats, comme des étudiants. Centré sur la seule pratique de la liquidation des successions, cet ouvrage accompagne le liquidateur à chaque étape : de l'ouverture de la succession et la détermination des successibles, à l'application des règles de la dévolution successorale légale ou de la succession volontaire, jusqu'aux opérations préalables (calcul de la quotité disponible, imputation des libéralités, réduction), à l'indivision et au partage successoraux (détermination de la masse à partager et répartition des lots). La perspective adoptée est résolument pratique et chaque étape de la liquidation est décrite à partir des textes qui la fondent, illustrée par de nombreux schémas, cas concrets, exemples chiffrés, points sur la fiscalité, et enrichie par des commentaires doctrinaux. Des cas pratiques de synthèse clôturent l'ouvrage.
10/2022
Droit fiscal
Précis de droit fiscal de la famille. 20e édition
Toutes les familles, des plus modestes aux plus fortunées, sont concernées par des considérations d'ordre fiscal. C'est dire l'importance de ce précis extrêmement didactique, enrichi d'explications claires et agrémenté d'exemples chiffrés. Il s'agit du seul ouvrage spécifiquement consacré au droit fiscal de la famille. Sont traités : l'imposition des revenus familiaux (impôt sur le revenu, contribution sociale généralisée, contribution au remboursement de la dette sociale, prélèvement de solidarité et contribution exceptionnelle sur les hauts revenus) ; les aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine familial (mariage, divorce, concubinage, PACS, usufruit, indivision, viager, sociétés civiles, trust et fiducie) ; l'imposition du patrimoine familial (IFI, taxes foncières, taxe d'habitation et taxe sur les logements vacants) ; les aspects fiscaux de la transmission à titre gratuit du patrimoine familial (droits de succession, droits de donation et taxation des capitaux transmis en vertu de contrats d'assurance vie) ; le contrôle fiscal, le contentieux fiscal et la gestion du risque fiscal. Les thèmes étudiés dans ce précis en font l'ouvrage de référence dans son domaine. Il permet de répondre pleinement aux questions des étudiants, des professionnels et de tous ceux qui sont curieux de développer leurs connaissances en matière de droit fiscal de la famille.
04/2021
Successions, libéralité
Mémento Successions Libéralités. Edition 2023
Alliance entre recul théorique et expérience pratique, articulation des aspects civils et fiscaux de cette matière très exigeante, voici les atouts de ce Mémento ! Pluridisciplinaire, ce Mémento vous apporte des réponses claires et précises, notamment pour : - organiser et optimiser au mieux la transmission du patrimoine via des libéralités, - conseiller les héritiers dans le choix de l'option successorale, - liquider la succession, y compris dans les situations les plus complexes, - gérer l'indivision après décès, - réaliser les opérations de partage, - connaître les règles spécifiques applicables aux successions internationales, - maîtriser les droits de donation et les droits de succession, - décrypter les avantages et les mécanismes de l'assurance-vie. Illustré de nombreux exemples, tableaux de synthèse, cas pratiques liquidatifs, conseils et solutions, vous êtes sûr de faire les bons choix même face aux situations les plus complexes. A jour et largement enrichie de nouveaux développements ainsi que de nouveaux cas pratiques, cette édition vous guide pour faire les bons choix et prodiguer les conseils le plus judicieux. L'expertise des auteurs : Rédigé par le professeur Bernard Vareille et son équipe du Creop de Limoges, des praticiens dont Michaël Dadoit, Guillaume Soudey, Pierre Sautjeau, Yves Chaumette, notaires, David Lambert, Bruno Gouthière, avocats et en collaboration avec la rédaction des Editions Francis Lefebvre.
12/2022
Droit des biens
Droit des biens. Edition 2023-2024
Le droit des biens a pour objet l'étude des relations entre une ou plusieurs personne(s) et une chose. Organisé, comme le Code civil, autour du droit de propriété et des ses différentes formes d'exercice, le droit de la propriété, est en principe exercé par le seul propriétaire titulaire de droits exclusifs, on parle de propriété individuelle. Toutefois, l'exercice des droits de propriété est souvent partagé : ainsi, on parle de propriété collective. Cet ouvrage aborde, dans un premier temps, le concept classique de propriété individuelle, à travers une présentation pédagogique du droit de propriété. Les auteurs développent ensuite la propriété dite collective qui prend deux formes : un cumul des droits (indivision, copropriété) et une distribution des droits (servitudes, usufruit). Cette nouvelle édition offre une présentation claire et complète de la matière en s'appuyant sur de nombreux tableaux et schémas. Les auteurs ont été soucieux de tenir compte des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles de la matière. Points forts - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielle - Acquérir les connaissances qui me sont nécessaires Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
06/2022
Droit
Successions et libéralités. Edition 2019
Seul ouvrage de synthèse du régime juridique et fiscal de la transmission de patrimoine, y compris dans ses aspects internationaux, le Mémento Successions et Libéralités expose thème par thème l'ensemble des règles applicables en la matière : donations, testaments et legs, dévolution légale, rapport et réduction des libéralités, option successorale, indivision et partage, etc. Des dossiers pratiques complètent ces développements. Citons notamment la recherche des héritiers ou encore protection sociale du conjoint survivant et des enfants. Pratique avant tout, il est largement illustré : schémas, exemples, tableaux de synthèse, conseils, modèles, cas pratiques liquidatifs. Les toutes dernières décisions de justice, les tous derniers textes, telle la loi de finances pour 2019, sans oublier les incidences du projet de loi de réforme pour la justice, sont intégrés. Véritable guide pratique des successions et des libéralités, ce Mémento permet d'organiser et d'optimiser la transmission du patrimoine, mais aussi d'aboutir à une liquidation civile fiscale sécurisée. Croisant les regards de spécialistes, universitaires et praticiens, le Mémento Successions et Libéralités s'adresse à tous ceux qui s'intéressent au droit de la famille et de la transmission, notaires, avocats et conseils en gestion de patrimoine, notamment. Mémento mis à jour en continu sur memento.efl.
03/2019
