L'indemnisation et l'assistance des passagers du transport aérien. Regards civilistes sur le règlement 261/2004
Extraits
Droit
L'indemnisation et l'assistance des passagers du transport aérien. Regards civilistes sur le règlement 261/2004
Le règlement n°261/2004 du 1 1 février 2004 fêtait en 2019 ses quinze ans. Son importance est majeure, puisqu'il suffit qu'une situation de surbooking, de retard important ou d'annulation de vol apparaisse - hypothèses qui se présentent quotidiennement ou presque -, pour que celui-ci ait vocation à s'appliquer. Systématiquement, l'intégralité des passagers du vol est concernée par les obligations d'assistance, de prise en charge, voire d'indemnisation. Malgré la fréquence de sa mise en oeuvre, le règlement est pourtant loin d'avoir livré tous ses secrets. L'intarissable actualité jurisprudentielle, européenne comme nationale, illustre la variété des questions susceptibles de se poser et les hésitations quant aux réponses à apporter. A ce titre, porter des "regards civilistes" sur le règlement est riche d'enseignement. Cela permet non seulement de jauger le degré de spécificité du texte, mais encore de réfléchir à ce qu'il pourrait lui-même apporter aux raisonnements civilistes.
12/2019
Droit des transports
Règlement (CE) n°261/2004 sur la protection des passagers aériens. Commentaire article par article
L'action de l'Union européenne dans le domaine des transports aériens vise, notamment, à garantir un niveau élevé de protection des passagers. Initialement cantonnée à un système de compensation pour refus d'embarquement dans les transports aériens réguliers (règlement (CEE) n° 295/91 du 4 février 1991), cette action a gagné en ambition lorsque fut adopté, le 11 février 2004, le règlement (CE) n° 261/2004 établissant des règles communes en matière d'indemnisation et d'assistance des passagers en cas de refus d'embarquement et d'annulation ou de retard important d'un vol. Venu relever les normes de protection fixées par le règlement du 4 février 1991, ce nouvel instrument a eu - et conserve - pour objectif de renforcer les droits des passagers tout en faisant en sorte que les transporteurs aériens puissent exercer leurs activités dans des conditions équivalentes sur un marché libéralisé. Près de quinze ans après l'entrée en vigueur de ce nouveau règlement, une enquête Eurobaromètre sur les droits des passagers dans l'Union européenne, publiée le 13 janvier 2020 par la Commission européenne, a révélé que moins de la moitié des passagers savaient qu'il existe des droits les concernant, et que seulement 14 % d'entre eux étaient plus particulièrement informés des droits applicables aux voyages en avion. Une étude approfondie des dispositions du règlement (CE) n° 261/2004 est donc devenue indispensable pour connaître ces droits et en mesurer l'exacte portée. Une analyse méthodique du texte du règlement est ainsi proposée, et chaque article est explicité en considération de la jurisprudence des juridictions étatiques et de la Cour de justice de l'Union européenne venant l'interpréter. A jour des derniers développements en la matière - notamment liés à l'évolution de la crise sanitaire provoquée par la pandémie de Covid-19 -, cet ouvrage s'adresse à toute personne souhaitant bénéficier d'une vision actuelle et à venir de la protection des passagers aériens par le droit de l'Union.
10/2021
Droit
Droit des transports. Transports terrestres, aériens et maritimes, 2e édition
L'objet de ce manuel du Droit des transports est de présenter l'ensemble du droit des transports, aussi bien terrestres, qu'aériens et maritimes. Le développement des transports, lié à l'essor des échanges internationaux de marchandises et des personnes, est l'un des aspects les plus caractéristiques de la mondialisation et de l'économie moderne. Compte tenu des enjeux notamment politiques, économiques, environnementaux, d'aménagement du territoire, de défense, et en particulier désormais, de l'essor de ceux de la mobilité (aux multiples facettes), que présentent les transports, leur organisation devait d'abord être envisagée. Ensuite, il est nécessaire d'examiner les opérations de transport qui s'insèrent souvent dans un cadre complexe, en raison de leur caractère international ou de l'existence d'autres prestations, comme l'hébergement ou la restauration, l'enlèvement des marchandises, leur chargement ou leur déchargement. Ces opérations successives sont parfois effectuées par des professionnels différents. Ce manuel s'adresse principalement aux étudiants de masters 1 et 2, mais aussi à tous ceux qui, professionnellement, sont amenés à côtoyer cette matière. L'ouvrage est à jour des dernières évolutions législatives internes, européennes ou internationales ; et, en raison du caractère mobile de la réglementation, les chantiers en cours sur tous les fronts sont mentionnés. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : L'organisation des transports : L'organisation des transports terrestres - L'organisation des transports aériens - L'organisation des transports maritimes Le contrat de transport : La notion de contrat de transport - Les règles particulières aux types de transports
12/2019
Géographie
Figures de l'emploi touristique. La GRH des mondes de l'hôtellerie et du transport aérien
Figures de l'emploi touristique présente la condition du salarié dans les grandes organisations touristiques de deux secteurs clés, l'hôtellerie et le transport aérien de passagers, selon leur évolution en réponse à l'avènement de la société de loisirs. Confrontée à des aléas stratégiques et financiers, la gestion des ressources humaines doit composer avec des professionnels dont la relation à l'emploi oscille entre choix et contrainte, au gré de leur position hiérarchique ou sociale. Cet ouvrage explore les mondes complexes de ces deux secteurs, du front office au back office, du réceptionniste à l'hôtesse, jusqu'au general manager et au commandant de bord. Les compétences humaines de ceux-ci sont mises en exergue afin de répondre aux nouvelles façons d'aborder les relations professionnelles, moins hiérarchisées.
01/2019
Sports
Histoires d'avions. Tome 4, Avions de transports commerciaux civils et militaires, Volume 2
A la lecture de cet ouvrage, retrouvez un grand nombre d'avions de transports commerciaux et militaires sous les traits de crayons de Jean Bellis. Les premiers pas du transport aérien de passagers ont lieu le 1er janvier 1914 avec l'inauguration de la première ligne aérienne régulière entre les villes de Saint-Pétersbourg et Tampa en Floride aux Etats-Unis avec un seul passager à bord.
01/2021
Transports
Le transport aérien, des origines à la crise COVID-19
Faut-il faire disparaître les avions ? La crise sanitaire de 2020 a bouleversé le fonctionnement des compagnies aériennes et des aéroports, dont le trafic a fondu de plus de 90% en quelques jours et ne se relève que lentement. Ce pourrait être l'occasion de repenser l'organisation d'un secteur vital de l'économie mondiale (tourisme, déplacements d'affaires, fret aérien...) et locale (rôle d'entraînement des aéroports pour les aires métropolitaines). Cet ouvrage aborde plus d'un siècle d'aviation, des frères Wright au Concorde, et des hubs comme Dubai ou Roissy aux compagnies "low-cost".
02/2021
Droit
Histoire de l'assurance chômage. Tome VIII, La Sécurité sociale, son histoire à travers les textes
Depuis sa création en 1958, l’assurance chômage a subi de multiples transformations. De simple régime complémentaire à celui de l’assistance aux chômeurs. L’assurance chômage est devenue un régime de base après un court intermède au cours duquel assistance et assurance chômage ont été fondue dans un régime unique. Les étapes les plus significatives de ces évolutions sont retracées en sept chapitres comme suit : de 1959 à 1978, l’assurance chômage est un régime conventionnel, complémentaire à l’assistance chômage (I) ; de 1979 à 1983 assurance chômage et assistance chômage sont fondues en un régime unique d’indemnisation (II) ; en 1984 c’est le rétablissement de la séparation entre assurance et assistance chômage (III) ; de1984 à 1999 les missions de l’assurance chômage sont élargies (IV) ; de 2000 à 2008 l’assurance chômage est au service du retour à l’emploi (V) ; de 2009 à 2014 l’assurance chômage concourt à la modernisation du marché du travail (VI) ; de 2014 à 2020 l’assurance chômage concourt à la sécurisation des parcours professionnels (VII).
04/2019
Développement durable-Ecologie
La crise du transport aérien. Vers une autre planète ?
Au moment de la création des institutions de l'ONU, les Conventions de Montréal et de Chicago ont établi des règles qui prévalent toujours pour l'organisation de l'aviation civile. Ces règles ont porté l'expansion économique du secteur. Avec de surcroît la mondialisation libérale et les progrès technologiques, le secteur aérien a connu un boom spectaculaire qui semble appelé à se prolonger dans les décennies à venir. Sa croissance migre principalement vers l'Asie, en aFendant l'Afrique demain. De ce point de vue, le problème principal de l'aviation civile est de pouvoir répondre à la demande et d'éviter la surchau?e économique. Mais un autre coup de chaud s'est invité à la table des négociations internationales avec la problématique du changement climatique. En 2015, la COP 21 a a?ché des ambitions claires en matière de limitation de la hausse des températures. Or, par rapport aux autres secteurs économiques, le monde aérien jouit de privilèges qui le placent désormais en porte?à?faux. L'histoire n'est pas écrite. Les avions vont?ils rester un monde à part ou vont?ils rejoindre la dynamique de la transition écologique ? Qui peut?on croire dans un univers où la communication remplace les faits ? Quels sont les acteurs qui feront pencher la balance d'un côté ou de l'autre : les compagnies aériennes, les industriels, les Etats, les institutions internationales, ou les citoyens ? L'ouvrage analyse le modèle économique du transport aérien et de ses di?érents acteurs : constructeurs, compagnies, aéroports. Il questionne la pérennité du schéma actuel : saturation de l'espace aérien, nuisances des infrastructures aéroportuaires, bilan carbone. En?n il soupèse les solutions possibles qu'il s'agisse de taxation du kérosène, jusqu'à ce jour interdite internationalement, de révolution technologique des modes de propulsion ou de la limitation réglementaire des vols.
06/2020
Economie
ECONOMIE DES NOUVELLES TECHNOLOGIES. Internet, lélécommunications, informatique, audiovisuel, transport aérien
Le " système technique contemporain " est fondé sur la synergie entre micro-électronique, informatique et automatisation. On peut styliser sa fonction de production en supposant qu'elle est " à coûts fixes " : le coût de production, indépendant du volume produit, est payé dès l'investissement initial. Développons cette hypothèse : les usines étant des automates, l'emploi réside dans la conception et la distribution. La distribution des revenus n'est pas reliée au salariat. Les entreprises différencient leur production pour construire des niches de monopole. Elles organisent leurs processus autour du système d'information. Le commerce passe par des médiations empruntant la communication électronique. L'investissement est risqué, la concurrence est mondiale et violente. On retrouve dans cette présentation stylisée des aspects tendanciels de notre économie. Elle éclaire la description des secteurs de l'informatique, de l'audiovisuel, des réseaux (télécommunications, transport aérien, etc.), du commerce, ainsi que les aspects stratégiques et tactiques des jeux de concurrence dans ces secteurs et dans ceux qui les utilisent. On voit alors que cette économie hautement efficace pourrait aller au désastre si elle était traitée sur le mode du " laissez faire ", sans considérer les exigences de l'éthique et de la cohésion sociale. Cette étude a été financée par le Commissariat Général du Plan
03/1999
Intelligence artificielle
Collectifs cyber-physiques. Journées francophones sur les systèmes multi-agents (JFSMA'21) Bordeaux
Les Journées Francophones sur les Systèmes Multi-Agents (JFSMA) sont un moment privilégié d'échanges scientifiques transversaux. Chaque année, elles réunissent des chercheurs qui étudient, utilisent et font évoluer le paradigme multi-agent pour adresser des problématiques issues de domaines liés à l'informatique (intelligence et vie artificielle, génie logiciel, robotique collective, etc.), à l'automatique et aux sciences humaines et naturelles (économie, sociologie, éthologie, etc.). Le présent ouvrage rassemble les 14 contributions sélectionnées et présentées lors de la vingt-neuvième édition des JFSMA du 28 au 30 juin 2021. Ces articles qui proposent des modèles, des méthodologies, des techniques et des outils qui permettent notamment de répondre à différents problèmes liés au développement de systèmes informatiques décentralisés, la résolution collective de problème, la simulation de phénomènes complexes ou le développement de systèmes médiatisés où utilisateurs humains et agents artificiels interagissent. Par tradition, chaque édition met en exergue une thématique spécifique que les auteurs sont invités à prendre en compte dans leurs contributions, s'ils le souhaitent. Cette année, le thème des journées est "Collectifs cyber-physiques" . Les contributions mises à l'honneur étaient donc celles dans lesquelles des agents autonomes logiciels et matériels, plongés dans des environnements mixtes virtuels et physiques, interagissent et coopèrent pour l'accomplissement d'objectifs qui portent notamment sur l'état de cet environnement. Précédentes éditions des JFSMA ? : Toulouse (1993), Grenoble (1994), Chambéry (1995), Port-Camargue (1996), Nice (1997), Nancy (1998), L'Ile de la Réunion (1999), Saint-Etienne (2000), Montréal (2001), Lille (2002), Hammamet (2003), Paris (2004), Calais (2005), Annecy (2006), Carcassonne (2007), Brest (2008), Lyon (2009), Mahdia (2010), Valenciennes (2011), Honfleur (2012), Lille (plateforme IA, 2013), Valence (2014), Rennes (2015), Rouen (2016), Caen (2017), Métabief (2018), Toulouse (2019), Angers (2020).
06/2021
Littérature française
Les passagères du 221
Il n'y a pas si longtemps que Paul conduit le 221 : une ligne ordinaire, une heure et demie de parcours, vingt-sept arrêts, peu d'incidents, la foule bigarrée d'une banlieue de grande ville... Ce qui a fini par l'intriguer, ce sont ces femmes qui, entre midi et treize heures, montent les bras encombrés de volumineux sacs de linge. Maintenant, il sait qu'elles descendront toutes au même arrêt : le centre de détention. Parmi elles, ce lundi-là, il y a Maryse, Marie-Jo, Naïma, Fatou, Mireille... Dans le huis clos du bus, chacune se remémore la vie d'avant la prison, le jour où tout a basculé, les confidences lors de la dernière visite, la litanie du règlement, l'angoisse au passage des portiques de sécurité, l'appréhension des retrouvailles... Toutes se concentrent sur le moment le plus attendu mais aussi le plus redouté de la semaine. Le parloir. 45 minutes dans 3 m2, tout ce qui leur reste de leur homme. Aussi, lorsque Mireille fait un malaise et que Paul stoppe le bus, les passagères du 221 se lèvent. Pour une fois, elles font bloc et sortent du silence.
10/2017
Gestion
Dictionnaire du transport et de la logistique. 2e édition
Ce dictionnaire rassemble toutes les informations utiles sur les concepts, les techniques et la terminologie du transport et de la logistique : définitions des termes et leur traduction en anglais ; explicitation des nombreux sigles ; données sur la réglementation et les acteurs du domaine ; incoterms 2000, etc. Cette nouvelle édition a été entièrement refondue, enrichie et mise à jour, notamment dans le domaine de la réglementation des transports aériens, maritimes et ferroviaires : conteneurs et porte-conteneurs, ferroutage, fret aérien, paquet ferroviaire, port maritime, réseaux transeuropéens, transport intermodal, etc. Pratique et facile à consulter, cet ouvrage constitue un outil de travail au quotidien indispensable aux étudiants (IUT, BTS, DESS), aux enseignants ainsi qu'aux professionnels du domaine.
09/2005
Droit
Regards civilistes sur la loi du 15 novembre 1999 relative au concubinage et au pacte civil de solidarité
" Le fait que l'on ait parlé de couple et qu'en parlant de couple on ait pu penser surmonter la différence des sexes et le fait que l'on pense les couples indépendamment des enfants, créent cet espace illusoire qui fait vraiment partie des problèmes qui vont se poser ", nous assène d'entrée de jeu le psychanalyste. Tous les intervenants au colloque ont stigmatisé la " bisexualité " du PACS, et la conclusion de Ph. Jestaz est de fustiger " la seule faute grave du législateur, celle d'avoir ouvert le PACS aux hétérosexuels car ce faisant il touchait nécessairement au mariage... ". Dès lors, le PACS ne pouvait être qu'un sphinx. C'est d'abord un monstre aux effets pervers : incohérences pernicieuses en philosophie, destructuration insidieuse en droit. C'est ensuite un hybride quant à sa nature juridique : mi-droit des personnes, mi-droit des contrats, l'internationaliste confirmant amplement le désarroi des civilistes sur ce point. C'est enfin une énigme quant à son régime juridique : sa formation et ses dissolutions sont " hautement floues ", la solidarité qu'il préconise est " illusoire ", la démarche qu'il institue en matière de biens est " insolite ". Malgré toutes ces critiques, la loi du 15 novembre 1999 est historique car, comme l'avait pressenti talentueusement Ph. Jestaz en affirmant que le PACS allait " officialiser et donc exorciser, banaliser l'union homosexuelle ", cette loi a permis de faire reculer l'homophobie. En effet, le rapport de R Bloche et J.-R Michel sur les deux premières années d'application de la loi montre que le pourcentage de personnes favorables au PACS est passé de 40 % en 1998 à 70 % en 2000. C'est pourquoi ces rapporteurs peuvent déjà suggérer une modification législative pour que la qualité de pacsé figure dans les registres de l'état civil, éliminant le plus apparent paradoxe de la loi proposant à des personnes revendiquant essentiellement la reconnaissance sociale de leur état la conclusion d'un pacte éminemment secret ! Tous les intervenants ont souligné aussi que les grands absents de cette loi c'étaient les enfants et que cette stratégie législative d'évitement n'aurait qu'un temps et qu'ainsi le vrai débat était encore à venir. Précisément le rapport parlementaire aborde la question de l'homoparentalité, proposant d'ouvrir l'institution de l'adoption aux couples de même sexe, sans cependant avancer ici que " la crispation sur la question de la filiation et de l'adoption... révélatrice d'une homophobie latente " soit en voie d'atténuation. Il est donc hors propos de conclure.
04/2002
Droit des transports
L'essentiel du droit des transports. Le contrat de transport de marchandises. Rappel de cours et exercices corrigés, 2e édition
Cet ouvrage propose en 22 fiches de s'initier au droit des transports (terrestre, aérien et fluvial) de marchandises et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des QCM et des cas pratiques corrigés. Bon complément au cours, il constitue également un outil efficace pour un apprentissage autonome. Dans un esprit de vulgarisation, les exercices s'inspirent de situations de la vie quotidienne : ils rendent le droit moins austère et plus accessible. Conformément à l'objet de la collection, les thèmes sélectionnés et le niveau de détail des fiches permettent à un lecteur non juriste d'appréhender l'essentiel de la matière : étudiants en BTS ou IUT, en licence professionnelle, en école de commerce, professionnels en formation continue (chefs d'exploitation transport, responsables expédition, responsables réception...).
10/2021
Histoire de la médecine
Règlement et tarif du service gratuit de l'assistance médicale et pharmaceutique. dans le département de la Loire-Inférieure
Règlement et tarif du service gratuit de l'assistance médicale et pharmaceutique dans le département de la Loire-Inférieure Date de l'édition originale : 1898 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Faits de société
Ces avions qui nous font peur. Les dossiers noirs du transport aérien
Chaque semaine, une trentaine d'incidents graves font passer les passagers trop près du crash : panne moteurs, début d'incendies, sortie de piste, perte de contrôle en vol... Qui sont les responsables ? Dans son enquête, François Nénin lève le voile sur des pratiques douteuses qui mettent les voyageurs en danger et nous livre des révélations inquiétantes sur les dérives de certains acteurs de ce secteur en pleine crise. Pilotes en burn out, drogue et alcool chez le personnel navigant, trafic de pièces de contrefaçon, avions mal entretenus... Face à cette situation, l'usager est souvent sans recours, montant en aveugle dans des avions de compagnies à risques, à bord desquels le voyage peut à tout moment virer au cauchemar. Ces avions qui nous font peur tire la sonnette d'alarme et dénonce, en s'appuyant sur des exemples et des témoignages inédits, ces dérapages aux effets parfois meurtriers.
04/2013
Livres 0-3 ans
Mon coffret des transports. Contient : Les transports / Les transports sur la terre
Mon coffret des transports contient 2 livres aux superbes illustrations colorées
pour faire découvrir les transports sur terre et les transports dans le ciel et la mer aux très jeunes
enfants. Grâce à des mécanismes à activer au gré de leurs envies, les tout-petits découvrent tous
les transports qui les entourent.
05/2015
Photographie
Regards sur l'EPFL
L'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne fête en 2019 le 50e anniversaire de sa fédéralisation. Elle est en effet devenue une Ecole polytechnique fédérale en 1969. Pour ce 50e anniversaire de l'EPFL, trois photographes de renom – Catherine Leutenegge, Olivier Christinat et Bogdan Konopka – portent leur regard sur l'Ecole. Leurs travaux racontent l'EPFL selon trois grands thèmes : l'architecture du campus, la science, les femmes et les hommes qui font l'Ecole. Ils sont accompagnés de quatre textes des présidents de l'EPFL, Martin Vetterli, Patrick Aebisher, Jean-Claude Badoux et Maurice Cosandey.
08/2019
Poésie
Regards sur l'abîme
Ce recueil de 53 poèmes restitue le surgissement d'une atmosphère saisie au vol et constitue une quête des apparitions de l'Etre, en ces figures humaines à peine esquissées à travers notre monde, qui laissent des traces floues et éparses au sein d'une nature omniprésente, justifiant l'exploration d'un phénomène psychique, celui du souvenir en profondeur. Cette poésie lyrique, empreinte d'une sourde nostalgie se fait le porte-voix de l'ailleurs pré-existant, décryptant le langage initial, c'est-à-dire ce langage non encore réduit à son usage pratique, celui de l'utile.
06/2019
Education nationale
Regards sur l'école
Ce glossaire, composé de 34 entrées, permet d'aborder les grandes problématiques du système éducatif français. L'analyse recourt largement à l'histoire, celle des institutions et des pratiques, mais aussi celle des idées. Plusieurs notices sont consacrées à des penseurs dont la réflexion. depuis Rousseau et Condorcet, a marqué notre façon de concevoir l'éducation. L'ouvrage retourne ainsi aux sources pour com- prendre une école contrainte à se réformer sans cesse : il s'agit de rechercher, dans la durée, le sens des mutations qui travaillent le présent et préparent l'avenir.
02/2021
Récits de voyage
Regards sur l'Espagne
Au mois d'octobre 1914, fuyant la guerre et Paris (où il était diplomate), Alfonso Reyes (1889-1959), considéré comme le plus grand humaniste mexicain du XXe siècle (par-dessus Octavio Paz ou Carlos Fuentes), arriva à Madrid. Il restera en Espagne jusqu'en 1924, une décénie qui lui donnera l'occasion de réaliser le rapprochement le plus compréhénsif qu'un intellectuel sud-américain ait jamais fait de la réalité espagnole et par extension, européenne.
10/2015
Littérature française
Regards sur l'Atlantide
L'Atlantide, l'île submergée par la mer, réelle ou rêvée, est un sujet de légende... Le mythe originel a été lancé par Platon, philosophe célèbre de la Grèce du IVème siècle avant notre ère. Il a subi dans les temps postérieurs de notables transformations. Marie Delorme a recherché les apports et les oublis faits par les hommes au cours des siècles dans cette histoire de l'Atlantide. Que reste-t-il, de nos jours, du message de Platon ? Si le mythe de l'Atlantide perdure encore, son contenu a bien changé. Ses métamorphoses sont des révélateurs puissants des contextes socioculturels et des hommes qui ont choisi de faire de l'Atlantide leur île perdue : l'île-mère de l'humanité...
12/2015
Histoire du droit
Edict sur le reglement des monnoyes
Edict... sur le règlement des monnoyes Date de l'édition originale : 1635 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Droit
Regards sur le droit des étrangers. Actes du colloque de l'ADOC du 24 octobre 2008
Le droit appréhende l'étranger de multiples manières. Objet d'un important contentieux, source de nombreux conflits idéologiques et politiques, nationaux et internationaux, l'étranger témoigne de la difficile confrontation du droit aux réalités humaines. Les actes de cet ouvrage, tirés du colloque organisé par l'ADOC le 24 octobre 2008 à l'Université Toulouse I, montrent que cette réalité est plurielle, car elle traverse toutes les branches du droit. L'association des doctorants en droit et en science politique de l'Université Toulouse 1 Capitole (ADOC) a pour objet de valoriser et diffuser les travaux des jeunes doctorants.
04/2011
Histoire du droit
L'indemnisation des victimes des essais nucléaires français
L'un des points d'achoppement de la loi réside dans le lien de causalité réel, éventuel ou inexistant entre le développement d'une maladie radio-induite et l'exposition à des rayonnements ionisants à la suite d'essais nucléaires. Il convenait d'étudier la causalité au plan juridique et médical. Il s'agissait aussi de revenir sur l'histoire du Centre d'expérimentation du Pacifique, de s'interroger sur le fondement de l'indemnisation, de donner la parole au CIVEN, dont la nature juridique interpelle, à la Délégation pour le suivi des Conséquences des Essais Nucléaires et à un sociologue. Il était également intéressant de regarder ce que d'autres Etats ont mis en place, sans oublier l'impact des essais nucléaires sur l'environnement.
02/2022
Cinéma
Lisandro Alonso. Habiter la nature, rêver le cinéma
#CNLCinema – Lisandro Alonso est un des cinéastes argentins les plus singuliers de sa génération. Figure du Nouveau cinéma argentin au début des années 2000, il est l'auteur à ce jour de cinq longs métrages, La Libertad (2001), Los Muertos (2004), Fantasma (2006), Liverpool (2008) et Jauja (2014). L'une des forces de son cinéma réside dans sa grande cohérence formelle, philosophique et poétique. Chaque film répond au précédent et annonce le suivant, avec sensiblement le même schéma narratif (un homme seul face aux éléments et à un espace qu'il parcourt) et le même recours aux plans longs qui accordent une place importante aux rythmes de la nature. Dans cet essai, Adrien-Gabriel Bouché met à jour le dialogue dynamique entre réflexion existentielle (habiter le monde) et enjeux formels (rêver le cinéma) à l'oeuvre dans le cinéma d'Alonso, et propose de le lire comme une invitation à la rêverie et à une forme d'émerveillement originel devant l'image.
10/2020
Art contemporain
Demain est annulé... De l'art et des regards sur la sobriété
L'exposition "Demain est annulé de l'art et des regards sur la sobriété", présentée à la Fondation groupe EDF avant d'être proposée à Clermont Ferrand, convoque 22 artistes et un scientifique autour de la nécessité d'atteindre plus de sobriété. Vers où aller quand il n'y a pas d'ailleurs ? Demain est annulé se pose une question et une exploration des différentes trajectoires qui s'offrent à nous pour faire de demain un monde vivable. Des artistes y abordent la question des inégalités et de l'indispensable solidarité face aux réserves limitées, afin que l'avenir soit à la fois plus sobre et humainement plus riche. Ils proposent ici d'autres fondements pour notre société, plus en phase avec la nature, rappellent qu'il est nécessaire de s'extirper d'un présent instantané. Quant à l'innovation, quelles sont nos priorités ? Que faire des technologies à notre disposition ? Que voulons-nous garder, à quoi pou renoncer ? Les artistes ont choisi de faire de l'innovation des créations, d'utiliser la science au service de l'art et d'une vision du monde plus poétique. Nous avons l'opportunité d'un futur à construire collectivement. Des oeuvres futuristes offrent des perspectives sur ce que pourraient être nos lendemains. Enfin, le scientifique Dominique Bourg nous présente trois scénarios quant aux futurs possibles : un scénario sobre, un autre hypermoderne, le troisième ascétique. Comment pourra se poursuivre l'aventure humaine ?
03/2024
Romans historiques
Les passagers de l'aube
C'est un des premiers romans historiques à s'intéresser aux passeurs durant la Deuxième Guerre mondiale. L'auteur, Gisèle Tuaillon-Nass, suit pas à pas, à travers les méandres des montagnes du Jura franco-suisse, les activités de résistante de la jeune Flora. Issue d'un monde rural, ayant une connaissance parfaite de son territoire jouxtant la frontière, elle est le dernier maillon d'un réseau qui, de la France vers la Suisse, fait passer non seulement des renseignements, mais encore ceux que l'occupant nazi pourchasse : pilotes abattus, agents de renseignements, juifs, résistants et autres. Cette fiction s'inspire de faits authentiques qui ont eu lieu dans la zone frontière franco-suisse entre 1940 et 1945.
11/2010
Littérature française
Les Passagers de l'ombre
Mai 2018. Un mystérieux anneau de cristal est dérobé dans une abbaye, un démon de l'ancien monde rôde pour accomplir sa vengeance, une jeune médium ne parvient plus à entrer en contact avec l'au-delà et une étrange épidémie se répand en ville ... Dans cette seconde aventure du Club Axolotl, Virgilio, Amirtha, Abigail et leurs compagnons vont affronter des forces obscures qui les dépassent ... Qui nous dépassent tous.
11/2018
Romance historique
Les Passagers de l'Hiver
En cette année 1863, Allen Lovell, frère cadet du duc de Rochefast, vit un amour aussi secret qu'intense avec Andrew Smith, l'un de ses camarades à Oxford. Mais aimer un autre garçon dans l'Angleterre victorienne est un crime qu'Allen apprend à ses dépens, poussé à faire un choix qui le sépare de son amant dans les pires conditions. Sept ans plus tard, une expédition navale vers le grand Nord remet brutalement les deux hommes en présence, laissant Allen tourmenté, incapable de trouver la paix. Et comment le pourrait-il, lorsqu'en plus de la froideur d'Andrew à son égard, il doit subir les assauts d'un mystérieux ennemi qui, pour l'atteindre, n'hésitera pas à semer le chaos sur le navire ?
03/2021
