L'Etat et l'entreprise. Une histoire de la normalisation comptable et fiscale à la française
Extraits
Histoire de France
L'Etat et l'entreprise. Une histoire de la normalisation comptable et fiscale à la française
Quand, comment et pourquoi les entreprises privées ont-elles accepté de se plier à des normes pour tenir leurs comptes ? La question mérite d'autant plus d'être posée que ces normes sont définies hors des cercles patronaux, par un État dont ils ne cessent de dénoncer l'emprise, par le fisc dont ils se défient et par une profession comptable qu'ils méprisent longtemps. Quels arguments ont donc convaincu les dirigeants politiques français et les organisations patronales de la nécessité de sacrifier une partie de l'autonomie de l'entreprise privée ? Dans quelle mesure cette normalisation a-t-elle facilité la gestion des affaires et favorisé la connaissance des activités économiques ? L'auteure explique cette conversion en précisant ses étapes entre la Première Guerre mondiale et le début de la V République. Détaillant le processus d'introduction progressive des représentations chiffrées chez un certain nombre d'acteurs (une nébuleuse calculatrice qui devient réseau) déterminés à comprendre et à encadrer la réalité économique, elle décrit le passage de la " France des mots " à la " France des chiffres ". Le processus examiné traverse les clivages et bouscule la chronologie économique et politique de la France contemporaine. Il s'appuie sur une succession de compromis politiques entre trois entités souvent antagonistes : l'État et ses représentants engagés dans la mise en place d'une fiscalité moderne, les organisations patronales cherchant à limiter les prélèvements fiscaux, la profession comptable désireuse de s'affirmer. Sa lenteur, ses implications et ses limites constituent de véritables marqueurs de la modernisation économique. Définis par Vichy, le premier plan comptable général et l'ordre des experts comptables et des comptables agréés survivent à la Libération. La " normalisation à la française " est enclenchée mais il faut d'abord attendre la fin de la IV République pour que les autorités politiques décident de l'imposer, puis le début de la V République pour que l'obligation soit effective. Le décret de 1965 prescrit de se conformer au plan comptable général pour déclarer ses bénéfices. Malgré les résistances patronales qui retardent la généralisation des plans professionnels jusqu'au milieu des années 1970, le processus est devenu irréversible.
06/2011
Comptabilité
Gestion fiscale et comptable de l'entreprise. Fiscalité sénégalaise et comptabilité OHADA
Cet ouvrage de techniques fiscales et comptables pures, rédigé par un inspecteur des impôts, est du genre que l'on est en droit d'attendre d'un praticien au soir d'une vie professionnelle riche et bien remplie. Il propose une grille de lecture croisée mettant en exergue les écritures comptables et l'analyse fiscale des opérations de l'entreprise. Des choix juridiques préalables à la création d'une société et leurs implications fiscales aux différentes étapes de la vie de l'entreprise, l'auteur passe en revue les opérations les plus importantes de la vie d'une entreprise avec force explications détaillées et cas pratiques. Les disciplines abordées dans cet ouvrage sont diverses et variées : la comptabilité des sociétés, la comptabilité générale ou financière, la comptabilité approfondie, la fiscalité directe et indirecte sénégalaise, ainsi que les droits d'enregistrement suivant le nouveau Code Général des Impôts entré en vigueur le 1er janvier 2013. Les questions traitées sont issues d'analyses conformes à la législation comptable de l'espace OHADA, à la législation fiscale, mais également à la jurisprudence fiscale, aux textes réglementaires et à la doctrine administrative sénégalais. La technicité rugueuse des thèmes abordés est rendue plus digeste par un style d'écriture allégé et imagé qui n'enlève en rien à la rigueur intellectuelle qu'exigent ces disciplines.
07/2013
Droit fiscal
Comptabilité et fiscalité. Du résultat comptable au résultat fiscal, 3e édition
Introduction : le principe de connexion entre fiscalité et comptabilité Première partie : L'unité du résultat comptable et du résultat fiscal Titre 1 : L'influence de la fiscalité sur la comptabilité Chapitre 1 : Les obligations comptables Chapitre 2 : Les écritures fiscales Titre 2 : L'influence de la comptabilité sur la fiscalité Chapitre 1 : La transposition des principes comptables en droit fiscal Chapitre 2 : La "neutralité" fiscale des évolutions comptables Deuxième partie : Les retraitements extra-comptables Titre 1 : Les retraitements fondés sur une divergence de fond entre la fiscalité et la comptabilité Chapitre 1 : Les théories propres au droit fiscal Chapitre 2 : Les retraitements particuliers Titre 2 : Les retraitements fondés sur des régimes spécifiques Chapitre 1 : Le traitement fiscal des plus-values comptables Chapitre 2 : Les régimes fiscaux spécifiques à certaines entreprises ou activités
12/2023
Comptabilité
Comptabilité générale SYSCOHADA révisé et audit fiscal. Tome 1, La lecture fiscale de la Comptabilité financière au regard du code général des Impôts du Sénégal - Manuel d'applications & applications corrigés, Edition 2019
La comptabilité et la fiscalité constituent deux matières généralement dispensées séparément. Or la réalité de l'entreprise et celle de l'Administration fiscale exigeraient, autant que faire se peut de les considérer globalement, tant les interactions sont réelles. En effet, la pratique comptable ne saurait ignorer les règles fiscales, aussi bien dans le traitement, en amont des informations chiffrées qui circulent dans l'entreprise (enregistrement comptable) que dans l'élaboration et la publication, en aval, des documents de synthèse (bilan, compte de résultat, tableau des flux de trésorerie, notes annexes). De même, l'Administration fiscale, dans l'exercice du droit de contrôle (sur pièces et sur place, pertinemment qualifié de contrôle de comptabilité), corollaire judicieux de tout système déclaratif, ne saurait occulter la comptabilité, en tant qu'instrument d'investigation, de justification et de preuve. C'est parce qu'aussi bien en entreprise que dans l'Administration, le droit fiscal impacte la comptabilité et, inversement, les règles comptables influent sur le dispositif fiscal. C'est cette démarche globale qui permet de maintenir le principe de connexité entre la comptabilité et la fiscalité, que d'aucuns considèrent comme étant le principe qui a assuré depuis longtemps la Paix fiscale. Il ne s'agit donc pas de reprendre le débat sur l'autonomie (supposée ou réelle) du droit fiscal par rapport au droit comptable (ou inversement), mais de voir comment concilier efficacement, de part et d'autre, ces deux référentiels. Ce manuel, élaboré à partir du SYSCOHADA révisé et du Code général des impôts du Sénégal, offre, de façon simple et structurée, la possibilité : d'une parfaite maîtrise des concepts de base de la comptabilité dite générale et d'une bonne capacité d'analyse et d'interprétation de l'information comptable ; d'une lecture fiscale et d'un regard critiques sur les états financiers et les autres documents comptables. Ce manuel, avec ses applications corrigées, destiné initialement à la formation des élèves inspecteurs des impôts et des étudiants en fiscalité, permet aussi aux praticiens - vérificateurs de l'Administration fiscale, comptables et fiscalistes de l'entreprise, experts de la comptabilité ou de la fiscalité - d'actualiser leurs connaissances afin de mieux anticiper, au regard du droit fiscal, les modalités d'application du SYSCOHADA révisé, en vigueur depuis le 1er janvier 2018.
04/2019
Management
L'Etat, l'entreprise et la création de richesse
L'entreprise joue un rôle crucial dans le développement socioéconomique de l'Etat. Conscient de cela et de plus en plus imaginatif, l'Etat ne tarit pas de stratégies pour l'attirer et la voir se développer. On assiste à un décloisonnement des relations entre l'Etat et l'entreprise. La gestion efficace de celle-ci et sa capacité à imaginer, à innover sont indispensables à ses performances, à la satisfaction du client, à la percée dans les affaires, ainsi qu'au dessein de l'humanité. Le charme de cet ouvrage, c'est qu'il réussit à mettre ensemble les principes pratiques de la gestion moderne de l'entreprise que l'on apprend à l'université, et les éléments spirituels tangibles qui ne sont enseignés ni à Oxford, ni à la Harvard Business School, mais puisés dans le tréfonds de l'homme. Seul le concert harmonieux des connaissances pratiques de management et des douze clés du surnaturel féconde le succès. Que cet ouvrage conduise aux changements de niveaux !
09/2021
Droit fiscal
La responsabilité de l'Etat en matière fiscale
La responsabilité civile extracontractuelle de l'Etat en matière fiscale. L'ouvrage expose les principes civils à la base de la responsabilité extracontractuelle et l'application de ces principes en droit fiscal.
06/2022
Comptabilité
Secrétaire Comptable et Secrétaire Assistant(e). Titres professionnels. Assistant(e) ressources humaines. Comtable assistant(e). Gestionnaire comptable et fiscale
Cet ouvrage prépare aux connaissances et compétences professionnelles requises pour la préparation aux titres professionnels inscrits au RNCP, secrétaire comptable et secrétaire assistant(e). La plupart des formations ont une durée de 6 à 8 mois. Ces titres professionnels dont la plupart des compétences sont communes aux deux métiers représentent un grand nombre de candidats. En revanche, il n'existe pas d'ouvrages spécifiques pour se préparer. L'ouvrage développera sous formes de fiches synthétiques les compétences, connaissances et méthodologies que requierent ces professions.
05/2023
Comptabilité
Comptabilité et fiscalité : actualités et perspectives. Liber amicorum OECCBB
DROIT BELGE L'Ordre des experts-comptables et comptables brevetés de Belgique fête ses 60 ans. A cette occasion, l'Ordre a réuni plus de quarante spécialistes avec pour objectif de publier un livre de référence, structuré, consacré aux matières qu'affectionnent et pratiquent les professionnels du chiffre. Tous éminents représentants du monde académique, de l'administration fiscale, de l'expertise comptable ou fiscale, du barreau et du révisorat d'entreprises, les auteurs se penchent sur des thèmes chers aux professions comptables et fiscales et livrent des études scientifiques inédites ainsi que le fruit de leurs réflexions sur l'actualité fiscale, comptable ou financière. L'ouvrage s'ouvre sur des témoignages rendant hommage à l'Ordre et aux personnes qui en sont à l'origine. Ceux-ci sont suivis de pas moins de trente-cinq contributions scientifiques qui s'articulent autour de trois grands axes : comptabilité, droit des sociétés et droit économique ; exercice de la profession comptable ; fiscalité. En comptabilité, le lecteur retrouvera des contributions abordant notamment le funding loss, les dix erreurs à ne pas commettre en matière d'évaluation d'entreprise, les évolutions récentes du CSA, le travail associatif, le registre UBO, le contrôle interne en entreprise ou encore l'impact du RGPD. Axées sur la profession comptable, trois études se penchent ensuite sur l'assurance obligatoire du comptable, sur le secret professionnel du professionnel comptable dans le cadre des enquêtes policières utilisant des métadonnées et, enfin, sur la responsabilité pénale du conseil fiscal ou de l'expert-comptable dans sa mission de conseil à l'entreprise. Enfin, en fiscalité, l'on peut notamment citer, parmi les nombreux sujets abordés : le transfert transfrontalier de siège entre la France et la Belgique ; les démembrements de la propriété immobilière et dirigeants ; les frontières poreuses entre les notions de gestion du patrimoine privé, de revenu divers et de revenu professionnel ; la déduction pour revenus d'innovation et la déduction pour revenus de brevets ; l'option TVA sur la location immobilière ; la taxation des droits d'auteur ; l'assurance-vie comme outil de planification patrimoniale ; les modes d'optimalisation de la rémunération ; etc. Comptabilité et fiscalité belge
11/2019
Associations
Comment gérer une association. Gestion administrative, juridique, fiscale et comptable
Guide pratique à l'usage des dirigeants bénévoles d'associations Présidents, trésoriers, secrétaires... Les responsables d'association assument de nombreuses fonctions. Au plan juridique et administratif, il faut respecter les formalités légales (instituées notamment par la loi de 1901), assurer le bon fonctionnement de l'association (tenue des assemblées générales et du bureau, fichier des membres, assurances, ...). Au niveau économique et fiscal, il faut très souvent trouver aides et financements, travailler avec un banquier, tenir une comptabilité, respecter les règles fiscales, de plus en plus précises. Ces règles s'imposent à toutes les associations, quels que soient leur taille et leur budget. Et même si les fonctions de responsable d'association sont assumées à titre bénévole, les dirigeants d'association qui omettraient de respecter certaines obligations peuvent voir leur responsabilité personnelle et financière engagée. Ce guide a donc été particulièrement conçu pour les représentants légaux des associations (le président, le trésorier, le secrétaire, ...). Il aborde, dans un langage clair et précis, les aspects légaux, administratifs et financiers de l'association. Il est illustré de nombreux exemples et modèles. Les auteurs : Juristes de formation, Nicolas Delecourt et Laurence Happe-Durieux assurent régulièrement des missions de conseil et de formation auprès, entre autres, de nombreux dirigeants d'associations Au sommaire : Partie 1. FONCTIONNEMENT GENERAL DE L'ASSOCIATION ET RÔLE DU PRESIDENT Chapitre 1 - Le cadre juridique de l'association Chapitre 2 - Le rôle du président 1. Les missions du président en interne Animer les réunions - Conseils pratiques pour réussir vos réunions - Le journal associatif... 2. Le rôle du président à l'extérieur : représentation et responsabilité Faire un discours - Communiquer avec la presse - Représenter l'association en justice Chapitre 3 - La responsabilité du dirigeant et les assurances 1. La responsabilité civile Le cadre légal - L'assurance en responsabilité civile - Les autres contrats possibles 2. La responsabilité pénale Exemple d'un contrat d'assurance Partie 2. L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION MISSIONS DU PRESIDENT ET DU SECRETAIRE GENERAL Chapitre 1 - La création de l'association 1. Les statuts et le règlement intérieur Référence à la loi - Le nom - La durée - L'objet - Le siège social - Les membres - Les ressources - L'organisation des instances - Modifications - La dissolution 2. La déclaration 3. En cas de modification des pièces officielles 4. Le registre spécial 5. Les autres formes d'associations Les associations de fait - Les associations agréées - Les unions d'associations - Les associations reconnues d'utilité publique - Les congrégations religieuses - Les fondations Modèles de statuts Chapitre 2 - Les réunions obligatoires 1. L'assemblée générale ordinaire Périodicité - La convocation - Les pouvoirs - Le déroulement - Le compte rendu 2. L'assemblée générale extraordinaire Périodicité - La convocation - Les pouvoirs - Le déroulement - Le compte rendu 3. Le conseil d'administration 4. Le bureau Chapitre 3 - Les autres responsabilités du secrétaire général 1. Bulletins d'adhésion 2. Déclaration à la CNIL 3. Les cartes de membre 4. Prévenir les autorités en cas de manifestations extérieures Mairie et police - Commission de sécurité - SACEM 5. Le journal associatif 6. Communiquer avec la presse Etablir un fichier de presse - Le communiqué de presse 7. Le suivi des projets Chapitre 4 - La dissolution de l'association Partie 3. LES FINANCES DE L'ASSOCIATION - MISSIONS DU PRESIDENT ET DU TRESORIER Chapitre 1 - La comptabilité de l'association 1. Pourquoi tenir une comptabilité dans l'association ? 2. Les outils à mettre en place Le livre journal - Le rapport financier du trésorier - Le bilan de l'association 3. Comment établir une facture Chapitre 2 - La gestion de l'association 1. Le plan de trésorerie 2. Le budget prévisionnel Chapitre 3 - Les rapports avec le banquier Chapitre 4 - Le régime fiscal des associations 1. Le caractère intéressé ou désintéressé de la gestion L'association est gérée et administrée à titre bénévole - Prélèvement sur les ressources - Attribution de parts d'actif 2. L'organisme concurrence une entreprise Le produit - Le public visé - Le prix - La publicité - Méthodologie - Exercice d'activités lucratives et non lucratives : sectorisation et filialisation des activités lucratives - Les exonérations Chapitre 5 - Les différents types de collaborateurs auxquels l'association peut recourir 1. Le statut des bénévoles 2. Comment embaucher du personnel L'immatriculation du salarié - La déclaration préalable à l'embauche - Le calcul et le règlement des cotisations URSSAF Chapitre 6 - Trouver des financements 1. Les subventions De l'Etat - Des conseils régionaux - Des conseils généraux - Des communes et communautés urbaines - Les autres subventions 2. Les financements privés Le sponsoring - Le mécénat - Dispositions fiscales 3. Monter le dossier Le cas de la subvention - Le dossier adressé à une entreprise - Le dossier 4. La relance 5. Le rendez-vous 6. La convention 7. Les autres formes d'aide
02/2023
Sciences politiques
L'état islamique de Mossoul. Histoire d'une entreprise totalitaire
Litanie d'attaques terroristes en Europe, défaites militaires à répétition en Syrie et en Irak, parcours de djihadistes décortiqués sans fin par la police et les journaux : l'Organisation de l'Etat islamique ne quitte jamais longtemps les feux de la rampe, sans qu'on connaisse pourtant la véritable nature du califat que Daech prétendait imposer au monde entier. La libération de Mossoul permet enfin de lever le voile sur la réalité du projet politique et social de l'Etat islamique, unique par son ampleur et ses objectifs. Les témoignages inédits recueillis par Hélène Sallon auprès des habitants de Mossoul dessinent une réalité terrible dont ne nous sont parvenus que très peu de récits et quasiment aucune image. Cet ouvrage exceptionnel raconte ce qu'a tenté d'imposer l'Etat islamique à toute la société, suivant le "nouvel ordre social djihadiste", qui apprend aux écoliers à compter en multipliant les tonnes d'explosifs, ou punit les femmes trop découvertes de morsures administrées par les brigades féminines armées de pinces terminées par des dents de fer. Dans ce récit qui se tient autant à distance des témoignages à sensation de djihadistes ou de leurs victimes que des analyses froides et désincarnées des chercheurs, Hélène Sallon donne corps et matière à ce califat, devenu l'objet de toutes les inquiétudes et de tous les fantasmes.
02/2018
Droit fiscal
Mémento Fiscal. Edition spéciale rentrée universitaire, Edition 2023
Toute la réglementation fiscale applicable pour 2022. Droits et obligations fiscales, impôts, réclamations, formalités, régime fiscal, stratégies patrimoniales... Ce guide pratique, précis et efficace vous permet de : choisir le régime fiscal le plus favorable, gérer l'impact fiscal des règles comptables, adapter les stratégies patrimoniales à la nouvelle donne fiscale, connaître les droits et obligations fiscales, remplir en temps utile les nombreuses formalités, vérifier vos avis d'imposition, présenter une réclamation dans les formes légales.
Droit fiscal
Droit fiscal. 5e édition revue et augmentée
Ce manuel, entièrement remis à jour, est le " fondamental de droit fiscal " subdivisé en deux parties : I. La légalité fiscale : Les sources du droit fiscal – Les opérations fiscales – La normalisation des comportements du contribuable II. Les régimes d'imposition : L'imposition des revenus – L'imposition de la dépense – L'imposition du capital et du patrimoine.
08/2021
Non classé
La Délinquance fiscale et l'inutilité des recettes fiscales sur le développement de la Guinée
Ce livre parle des réalités du système fiscal guinéen à travers le refus des recouvrements de créances fiscales par l'administration fiscale d'une part. Et d'autre part la non utilisation des recettes fiscales dans le développement du pays. Chaque année les impôts sont payés par les contribuables dans le but de permettre à l'Etat de couvrir ses charges publiques. Mais en réalité, nous constatons une mauvaise gestion de ces recettes fiscales sur le développement du pays. Il y a un manque cruel en eau potable, il n'y a pas d'électricité, pas de route pour le déplacement des personnes et des leurs biens, pas d'aides aux patients, pas d'indemnité de recherche pour les enseignants, l'insécurité a envahi le pays... L'administration fiscale guinéenne ne cesse de réclamer ses impôts alors que le peuple n'en bénéficie absolument rien en terme de développement. C'est dans cette optique que ce livre est rédigé.
06/2019
Economie
La révolte fiscale. L'impôt : histoires, théories et avatars
Du Moyen-Age aux gilets jaunes, les révoltes fiscales jalonnent l'histoire de France. Au-delà de leur violence, ces mouvements portent une vraie réflexion sur la philosophie de l'impôt, la place de l'Etat et la liberté des personnes. Il y a les émotions populaires et spontanées, et il y a les révoltes structurées et organisées, qui refusent l'omnipotence de l'Etat. C'est que l'impôt dit beaucoup du rapport de l'homme à la société. Celui-ci doit-il uniquement servir au financement des activités régaliennes ou bien doit-il être l'instrument de la redistribution des richesses et de la construction des personnes par l'Etat ? La discussion est âpre et nombreux sont les penseurs à débattre d'une juste théorie de l'impôt. De l'Antiquité à Margaret Thatcher, de Richelieu à Emmanuel Macron, les auteurs content l'histoire de ces révoltes fiscales qui ont contribué à façonner le monde contemporain. En convoquant les grands auteurs et en réfléchissant à la finalité de l'impôt, ils proposent aussi une analyse de ce à quoi pourrait ressembler un impôt juste. Car avant de prélever, l'Etat doit au préalable définir son champ d'intervention et circonscrire ses dépenses. A l'heure où la France est embourbée dans le débat fiscal, cet ouvrage permet de prendre de la hauteur et offre une réflexion vivante sur l'impôt, à travers son histoire et ses théories. Victor Fouquet est doctorant en droit fiscal à Paris 1 Panthéon- Sorbonne et chargé de mission au Sénat. Il a publié La Pensée libérale de l'impôt : anthologie chez Libréchange en 2017. Jean-Baptiste Noé est docteur en histoire économique et chercheur associé à Sorbonne-Université. Il a notamment écrit La Parenthèse libérale. Dix-huit années qui ont changé la France chez Calmann-Lévy en 2018.
03/2019
Droit fiscal
Gestion fiscale des entreprises et ses limites
Du droit au choix de la voie la moins imposée à l'ensemble des mesures (anciennes ou plus récentes) visant à prévenir les comportements abusifs, le présent ouvrage dresse un panorama des règles s'imposant au chef d'entreprise en limitant sa liberté de gestion sur le plan fiscal. Il revient également sur certaines jurisprudences importantes qui ont marqué les esprits en ce qu'elles ont constitué un coup d'arrêt partiel au mouvement de fonds de renforcement des mesures anti-abus. Ou lorsque les limites fixées à la liberté de gestion en matière fiscale atteignent à leur tour leurs propres limites.
01/2022
Economie (essai)
Comptabilité financière approfondie. La lecture fiscale de la comptabilité financière approfondie au regard du code général - des impôts du Sénégal
Avec le tome 1 consacré à la comptabilité dite générale, ce manuel, élaboré à partir du SYSCOHADA révisé et du Code général des impôts du Sénégal, offre, de façon simple et structurée, la possibilité : d'une parfaite mai^trise des concepts de la comptabilité financière approfondie et d'une bonne capacité d'analyse et d'interprétation de l'information comptable ; d'une lecture fiscale et d'un regard critiques sur les états financiers et les autres documents comptables, à travers un examen des implications fiscales des écritures comptables.
02/2022
Histoire antique
Tribut. Une histoire fiscale de la conquête romaine
La conquête romaine est un fait majeur de l'Antiquité. Pourtant, la dimension fiscale de cette histoire, bien que tout à fait essentielle, n'a jamais donné lieu à une étude particulière et approfondie. C'est chose faite avec ce livre, appelé à devenir un ouvrage de référence. Comment la cité de Rome a-t-elle utilisé l'arme fiscale pour mobiliser des capacités militaires et financières sans équivalent pour l'époque ? Peut-on mesurer ce que la conquête a rapporté et quel a été son coût ? Les Romains n'ont-ils fait que mener une entreprise de pillage à grande échelle, ou bien se sont-ils efforcés de construire un empire dans lequel le consentement fiscal a eu sa place, dans le droit fil de leur expérience civique ? Par quels moyens, enfin, ont-ils réussi à concilier l'adhésion des populations sujettes avec le maintien de leur rente fiscale ? Ce sont autant de questions, parmi bien d'autres, auxquelles Tribut apporte une réponse. C'est donc dans une enquête captivante que le lecteur est conduit, revenant sur nombre d'idées reçues et débouchant sur une vision inédite de l'Empire romain. Plus largement, ce livre s'adresse aussi à tous ceux qui, à travers l'ensemble des périodes historiques, s'intéressent à l'analyse des grands régimes de domination.
04/2021
Droit fiscal
Précis de droit pénal fiscal
L'ouvrage s'attache à l'étude du droit pénal, en en analysant les divers aspects de fond et de procédure : éléments constitutifs des délits de fraude fiscale (délit général, délit comptable, délits spécifiques, infractions de droit commun applicables à la matière fiscale : escroquerie à la TVA, blanchiment et recel de fraude fiscale...), imputation des infractions (dirigeant sociaux, personnes morales, complices), sanctions applicables (peines principales et complémentaires), modalités particulières d'enquête et de poursuites, etc. Sont également abordés les liens entre le droit pénal fiscal et le droit fiscal normatif et répressif, de sorte à examiner les questions, notamment, du cumul des sanctions pénales et fiscales et de l'indépendance des procédures pénale et fiscale.
06/2021
Droit
Droit fiscal. Cadres généraux du système fiscal - Droit fiscal général des personnes physiques et des entreprises - Les règles fiscales françaises mises à jour pour l'année universitaire 2022-2023, 11e édition
Véritable aide pour mieux comprendre les problèmes financiers et fiscaux contemporains, et les dernières réformes fiscales conduites par le Gouvernement En mêlant l'histoire, la politique, l'économie au droit fiscal, ce livre se propose d'aider les étudiants à mieux comprendre les problèmes financiers et fiscaux contemporains, et les dernières réformes fiscales conduites par le Gouvernement. Les problèmes financiers et fiscaux abordés seront développés d'une manière intelligible et accessible tout en ayant recours au vocabulaire spécifique à cette matière. L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du droit fiscal français est présenté ici avec de nombreuses illustrations et exemples concrets et est actualisé des plus récentes réformes fiscales. Points forts - Les règles fiscales françaises mises à jour pour l'année universitaire 2022-2023 - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - Conforme au cours de Droit fiscal et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessairesDepuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
Comptabilité générale
Comptable. Edition 2023
La réglementation comptable en un seul volume ! Le Mémento Comptable 2023 synthétise pour vous toute la réglementation française : règles et procédures, méthode comptable, types de comptes... , obligations en matière d'information financière, d'audit et de contrôle des comptes, interférences entre comptabilité, fiscalité, droit social et droit des sociétés. Il mentionne les divergences entre les règles comptables françaises et les normes comptables internationales (IAS/IFRS). Il exploite plus de 6 000 références provenant de plus de 40 sources : françaises, européennes, internationales, législatives, réglementaires, jurisprudentielles, doctrinales (ANC, AMF, H3C, CNCC, OEC, IASB) , comptables, fiscales, juridiques.
11/2022
Comptabilité générale
Mémento Comptable. Edition 2024
La réglementation comptable en un seul volume Le Mémento Comptable 2024 synthétise pour vous toute la réglementation française : - règles et procédures, méthode comptable, types de comptes... , - obligations en matière d'information financière, d'audit et de contrôle des comptes, - interférences entre comptabilité, fiscalité, droit social et droit des sociétés. Il mentionne les divergences entre les règles comptables françaises et les normes comptables internationales (IAS/IFRS). Il exploite plus de 6 000 références provenant de plus de 40 sources : françaises, européennes, internationales, législatives, réglementaires, jurisprudentielles, doctrinales (ANC, AMF, H3C, CNCC, OEC, IASB) , comptables, fiscales, juridiques.
11/2023
Histoire internationale
Conscience historique et devenir des Etats africains. Une lecture critique et prospective de la conception hégélienne de l'Etat et de l'histoire appliquée à la situation politique africaine
Comment et en quoi la réflexion sur la théorie de l'Histoire et de l'Etat de Hegel peut-elle éclairer les peuples africains et leurs Etats, aujourd'hui plongés dans une crise profonde ? Cet ouvrage aborde de manière systématique et critique la pensée hégélienne de l'histoire et de l'Etat en y faisant ressortir les enseignements qui peuvent aider les peuples africains et leurs Etats à la réinvention de leur conscience historique et à la construction d'une destinée libératrice. Il intéressera non seulement les professeurs, les étudiants en philosophie de l'Histoire, philosophie du droit et philosophie politique, mais également, de manière plus large, tous ceux - politologues, juristes, historiens, etc. - qui peuvent être intéressés par la pensée de Hegel et soucieux d'un changement démocratique dans les Etats africains.
12/2016
Droit fiscal
Droit fiscal des affaires. Edition 2021-2022
Un ouvrage didactique et complet sur la fiscalité des affaires Une fiscalité de plus en plus lourde et omniprésente impose à tout décideur une connaissance précise des obligations fiscales des entreprises et du traitement fiscal des opérations d'affaires. C'est à cette préoccupation que répond ce Précis de droit fiscal des affaires. Par l'importance des informations fournies et un exposé méthodique, il permet aux étudiants des Universités et des Grandes Ecoles d'appréhender efficacement la matière et d'en percevoir la logique grâce à son exposé didactique. Au-delà, ce Précis s'adresse à tout fiscaliste en lui permettant d'intégrer la variable fiscale dans ses décisions de gestion et de trouver la solution aux problèmes particuliers qui lui sont posés. Par ses références jurisprudentielles et bibliographiques, il constitue un excellent outil de travail pour le praticien de la fiscalité des entreprises. L'ouvrage est divisé en quatre parties : La première partie traite de l'entreprise individuelle. La deuxième partie est consacrée à l'entreprise sociétaire (bénéfice social, groupes de sociétés, situation fiscale des associés et des dirigeants...). Dans la troisième partie est présentée l'imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise, c'est-à-dire la TVA. Enfin, la quatrième partie étudie l'imposition des moyens d'exploitation de l'entreprise. Actualisée pour rendre compte de l'évolution du droit fiscal de l'entreprise, la vingtième édition de ce manuel, devenu un classique, fournit aux juristes fiscalistes une vision raisonnée particulièrement nécessaire alors que des lois fiscales de plus en plus nombreuses et complexes obèrent lourdement les opérations des entreprises.
05/2021
Droit
La société professionnelle d'avocats. Actualités déontologiques, fiscales, comptables et financières
La constitution d'un cabinet d'avocats sous la forme d'une société et son organisation comme une véritable entreprise sont un phénomène relativement récent en Europe continentale. Il est cependant appelé à connaître des développements non négligeables dans le cadre de l'ouverture annoncée du capital des cabinets d'avocats à des tiers. Cette matière n'a guère retenu l'attention de la doctrine en Belgique. Pour combler cette lacune et offrir un outil de référence aux avocats et aux professionnels de la comptabilité et de la fiscalité qui les assistent, le GIE BusinessandLaw et la Banque Degroof ont organisé, en mars 2009, une journée d'étude pour traiter des divers aspects du fonctionnement de la société professionnelle d'avocats. Les contributions des orateurs ont été collationnées dans le présent ouvrage. Parmi les thèmes, retenons notamment les suivants : la gestion de la trésorerie de la société d'avocats dans le contexte de la crise économique ; les systèmes de partage des résultats entre associés inspirés de la pratique anglo-saxonne ; les aspects particuliers de la comptabilité et du contrôle des comptes des sociétés d'avocats ; les opportunités et risques fiscaux de la pratique en société de la profession d'avocat ; les aspects déontologiques de l'ouverture du capital d'une société d'avocats et du partenariat avec des professions juridiques ou para-juridiques.
01/2010
Droit fiscal
Droit fiscal. Cadres généraux du système fiscal - Droit fiscal général des personnes physiques et des entreprises - Les règles fiscales françaises mises à jour pour l'année universitaire 2023-2024, Edition 2023-2024
Véritable aide pour mieux comprendre les problèmes financiers et fiscaux contemporains, et les dernières réformes fiscales conduites par le Gouvernement En mêlant l'histoire, la politique, l'économie au droit fiscal, ce livre se propose d'aider les étudiants à mieux comprendre les problèmes financiers et fiscaux contemporains, et les dernières réformes fiscales conduites par le Gouvernement. Les problèmes financiers et fiscaux seront développés d'une manière intelligible et accessible tout en ayant recours au vocabulaire spécifique à cette matière. Cette nouvelle édition 2023 présente l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du droit fiscal français ; l'auteur s'appuie sur de nombreuses illustrations et exemples concrets et est à jour des plus récentes réformes fiscales. Points forts - Les règles fiscales françaises mises à jour pour l'année universitaire 2023-2024 - De nombreuses illustrations - Des exemples concrets - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant
Droit international public
République Centrafricaine - Code général des impôts. Edition 2023
Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°22-016 du 30 décembre 2022 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2023. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet BCF - Bureau Comptable et Fiscal.
02/2023
Economie
Réinventons la justice fiscale, et recentrons l'Etat sur ce qu'il sait faire
La fiscalité a beaucoup évolué au fil du temps. Nombre de taxes, de prélèvements et d'impôts ne sont plus adaptés et ne répondent plus à leur objectif initial. L'auteur propose d'en revenir à l'essentiel et suggère des alternatives qui transformeront la fiscalité pour la rendre équitable et juste, caractéristiques qu'elle n'aurait jamais dû perdre. Notre modèle social a été totalement dévoyé. La solidarité c'est aujourd'hui un empilement de rustines censées réparer des injustices créées par des choix fiscaux malheureux. Il faut en revoir complètement son architecture. Une très grande simplification, associée à une totale transparence fiscale et budgétaire, permettra, de surcroît, d'obtenir un allégement considérable de l'administration française. Sur l'aspect économique, enfin, laissons aux Français et aux entreprises le soin de gérer leurs activités et surtout leurs investissements. Ils n'ont pas besoin de conseils ou d'encouragements financiers du ministère des Finances. La richesse est créée exclusivement par le secteur privé. En réciprocité, il ne demande qu'une chose à l'Etat : maintenir l'ordre économique. Les Français ne se contentent plus de mots, n'acceptent plus de contre-vérités et exigent de leurs dirigeants politiques des comptes sur ce qu'ils font, et les raisons pour lesquelles ils le font. La démocratie ne pourra revivre qu'à ce prix.
06/2019
Economie
Le capitalisme d'aujourd'hui. L'Etat et l'entreprise
Le régime économique semblait, il y a une génération, voué à un échec irrémédiable. Or les économies industrielles dans lesquelles il est implanté connaissent depuis 1945 une prospérité que l'on ne peut plus attribuer uniquement à une heureuse conjoncture ; que s'est-il passé ? Pour Andrew Shonfield l'explication est à chercher dans une transformation graduelle des mécanismes de décisions à longue portée, dans le secteur privé comme dans l'administration et les entreprises publiques : toutes supposent une référence, implicite ou explicite, à une hypothèse optimiste sur les perspectives d'évolution à long terme de la production et de la demande, au lieu de ne dépendre que des fluctuations cycliques de courte durée. En même temps une meilleure connaissance des mécanismes du développement a permis de rendre plus efficaces les politiques d'expansion et de réglage anticyclique, et d'envisager pour l'avenir le maintien du plein emploi et la poursuite de la croissance comme un objectif réaliste et non comme un accident heureux. Cette adaptation aux impératifs de l'économie du XXE siècle a cependant revêtu des formes très diverses et Shonfield démontre que chaque pays n'a "épousé son temps" qu'en restant fidèle d'une certaine manière à son passé et à son caractère national. En conclusion, Shonfield s'interroge sur les moyens d'assurer la préservation d'un régime de démocratie représentative élaboré à une époque où l'individu dépendait moins qu'aujourd'hui de la concertation des entreprises et des administrations.
11/1967
Sciences politiques
Histoire et évolution de l'état civil
Le 20 septembre 1792, l'assemblée législative décrète que la tenue des registres de naissances, mariages et décès sera confiée aux officiers municipaux : C'est la création de l'état civil
08/2007
Travail social
L'état d'enfance et l'état de la France
Cet ouvrage se partage en deux parties : l'Etat de l'enfance et l'Etat de la France. Après un rapide retour en arrière sur les schémas familiaux dans l'histoire de France, retrouvez les réponses aux questions que vous vous posez sur l'éducation spécialisée. Qu'est-ce que c'est ? Quel est le rôle des éducateurs ? Comment travaillent-ils ? Quels outils utilisent-ils ? Autant de questions auxquelles vous trouverez certainement une réponse au travers d'explications et de témoignages. Placée à la DDASS les dix-huit premières années de sa vie, Nathalie VERNET a gravi les échelons de la connaissance, de la réflexion à coups de formations professionnelles, de remises en question et de résilience. Empreinte d'un esprit critique et humaniste, elle a contribué à sauver des vies comme la sienne l'a été par un éducateur spécialisé. De S. D. F à patron, elle peut affirmer détenir la pugnacité de ceux qui peuvent hurler à la face du monde : "aucune leçon ne peut m'être donnée" .
06/2021
