Guide de l'enquête pénale. Edition 2023-2024
Extraits
Procédure pénale
Guide de l'enquête pénale. Edition 2023-2024
Ce Guide consacré à l'enquête judiciaire pénale a pour objectif de proposer une approche novatrice des actes d'investigations, quel que soit le cadre juridique. Centré principalement sur les actes d'investigations, l'ouvrage développera à la fois une analyse du régime juridique de chaque acte d'enquête aux différents stades de celle-ci (préliminaire, de flagrance, sur commission rogatoire) ainsi qu'une approche pratique de leur mise en oeuvre sur le terrain par les officiers de police judiciaire et les magistrats. L'idée est d'offrir, par une analyse reposant à la fois sur la législation en vigueur, la jurisprudence de la Cour de cassation et des cours européennes ainsi que sur la pratique judiciaire, les clefs de compréhension aux praticiens qui sont souvent confrontés à des situations inédites ou complexes que le code de procédure pénale n'a pas prévues.
05/2023
Procédure pénale
Procédure pénale. Edition 2021-2022
Matière vivante et technique, mue par la recherche constante d'un équilibre entre protection de l'ordre public et sauvegarde des droits et libertés fondamentaux, la procédure pénale est indispensable à l'application du droit pénal. Très sensible aux évolutions législatives et jurisprudentielles, elle nécessite une veille constante et une actualisation annuelle. La nouvelle édition propose ainsi un contenu actualisé. A la fois concis précis et à jour des dernières réformes, cet ouvrage dispense les fondamentaux de la matière et comporte de nombreux éclairages sur les décisions de jurisprudence les plus récentes.
08/2021
Procédure pénale
Procédure pénale. Edition 2021-2022
Une présentation complète des acteurs du procès pénal, des actions nées de l'infraction, de l'enquête policière, l'instruction, le jugement... La procédure pénale a fait l'objet au cours des trente dernières années de réformes successives et contradictoires en matière notamment de détention provisoire, de garde à vue, de plainte en ligne, de numérisation des procédures, de sursis probatoire... Ces modifications fréquentes ont rendu encore plus complexe une matière qui l'était déjà. Cette édition 2021-22 est une présentation claire et structurée des règles de la procédure pénale applicables. Elle fait le point sur la procédure pénale en temps de COVID, sur la procédure pénale numérique et sur la mise en place de l'aide juridictionnelle (AJ) ainsi que la jurisprudence récente en matière de saisies et confiscations, loyauté de la preuve, cumul d'infractions... Cette nouvelle édition intègre les dispositions de la loi du 23 mars 2019 entrées en vigueur début 2020 ainsi que celles du nouveau Code de la justice pénale des mineur, ainsi que les mesures de la loi n° 2021-401 du 8 avril 2021 améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale. Chaque chapitre est complété par une bibliographie qui recense les principaux développements doctrinaux ; l'auteur s'appuie sur de nombreux tableaux et schémas pour rendre la matière plus compréhensible. Points forts - Conforme au cours de Procédure pénale et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires - En soutien du texte, de nombreux schémas et tableaux - Préparation au CRFPA
06/2021
Code pénal
Codes pénal annotés ; Procédure pénale annotée. Pack en 2 volumes avec Code pénitentiaire offert, Edition 2023
Une édition "experte" avec des contenus en ligne exclusifs, à jour des lois Responsabilité pénale et sécurité intérieure (24 janvier 2022) et Confiance dans l'institution judiciaire (22 décembre 2021). A jour de la Loi du 24 janvier 2022 Responsabilité pénale et sécurité intérieure - Nombreux textes complémentaires - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code pénal 2023 Dalloz se distingue par la richesse de sa jurisprudence et de ses textes complémentaires (Loi sur la presse du 29 juillet 1881, Code de la route, extraits du Code de commerce et du Code monétaire et financier...). En exclusivité avec le Code en ligne : intégralité des lois d'amnistie et circulaire du 14 mai 1993 présentant les dispositions du code pénal entré en vigueur le 1er mars 1994 notamment. L'édition 2023 du Code pénal Dalloz est notamment à jour des : Loi du 31 janvier 2022 Interdisant les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne Loi n°2022-52 du 24 janvier 2022 Responsabilité pénale et sécurité intérieure Loi n°2021-1729 du 22 décembre 2021 Confiance dans l'institution judiciaire Loi n°2021-1539 du 30 novembre 2021 Visant à lutter contre la maltraitance animale Loi n°2021-1109 du 24 août 2021 Confortant le respect des principes de la République Ce code pénal est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
DOM-TOM
Guide Guyane. Edition 2022-2023
La Guyane est une terre de mystères qui enchante et fascine. Ici on revisite l'histoire tout en assumant le présent. Symbole de la multitude et de la multiplicité géographique, humaine et culturelle, la Guyane ne peut pas laisser indemne. Le département français de l'autre bout du monde offre un bel exemple de métissage : Amérindiens, Bushinengé, Créoles, Caribéens, Hmong et autres peuples vivent ici en parfaite harmonie. Quant aux découvertes, la région regorge d'activités exceptionnelles : entomologie, pêche en rivière ou sportive, chasse ou plus simplement observation de la faune et de la flore, activités sportives telles la marche, la voile, la pirogue, l'équitation ou le kite-surf. Tout est prétexte à l'intrusion progressive au coeur même de l'Amazonie française.
08/2022
Couple, divorce
Guide du divorce. Edition 2023-2024
A jour de la loi de réforme de la justice, ce guide est l'ouvage de référence pour maîtriser toutes les procédures de divorce et leurs conséquences patrimoniales. Constitué de fiches pratiques, il répond à toutes les problématiques juridiques liés à la séparation et constitue un outil opérationnel pour résoudre les conflits engendrés par ces situations complexes.
Code pénal
Codes pénal et procédure pénale. Edition 2024
Une édition "experte" avec des contenus en ligne exclusifs : Dalloz actualité et Dalloz jurisprudence, en plus des codes pénal et de procédure pénale. Les + de l'édition 2024 du Code pénal : Refonte des annotations du Livre II (Infractions contre les personnes) par Le professeur Yves Mayaud Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité. Référence en droit pénal, le Code pénal Dalloz 2024 est l'outil indispensable des praticiens, étudiants et chercheurs en la matière grâce à ses annotations jurisprudentielles extrêmement complètes, ses textes complémentaires rigoureusement sélectionnés et sa bibliographie enrichissant chaque thématique. Le Code pénal Dalloz 2024 est notamment à jour : de la loi du 28 février 2023 relative à l'aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales de la Loi du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (LOPMI) du décret du 30 mars 2023 relative à la contravention d'outrage sexiste et sexuel. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
Procédure pénale
L'essentiel de la procédure pénale. Edition 2021-2022
Une présentation de l'ensemble des règles relatives à la constatation des infractions, au rassemblement des preuves, à la recherche et au jugement de leurs auteurs. L'ensemble des connaissances indispensables à la compréhension de la procédure pénale est présenté dans cet ouvrage de façon claire et structurée en 7 parties : - les principes généraux de la procédure pénale ; - les acteurs du procès pénal : organes de police, juridictions répressives ; - les actions nées de l'infraction : l'action publique, l'action civile ; - l'enquête de police : les modalités de l'enquête, les contrôles et vérifications d'identité, la garde à vue ; - l'instruction : cadre de l'instruction, actes de l'instruction, détention provisoire, contrôle judiciaire, mandats, assignation à résidence ; - le jugement : procédure devant les différentes juridictions, voies de recours, autorité de la chose jugée ; - la situation du mineur : pendant la phase policière, pendant l'instruction et au moment du jugement. Cette nouvelle édition 2021 intègre l'ordonnance 11 septembre 2019 portant partie législative du Code de la justice pénale des mineurs dont l'entrée en vigueur est prévue le 1er octobre 2021 après ratification. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
08/2021
Droit pénal
Droit pénal général. Edition 2021-2022
Une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent le droit pénal et des règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines. Le droit pénal peut être défini comme "l'ensemble des règles qui organisent la réaction de l'Etat vis-à-vis des infractions et des délinquants" . Entendu plus strictement, le droit pénal est "l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines qui leur sont applicables" . Cet ouvrage, conforme au plan du cours de Droit pénal, constitue une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent le droit pénal général et des règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines. Cette édition 2021/22 est à jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles. Les auteurs se sont appuyés pour présenter les grands principes régissant le droit pénal sur de nombreux tableaux et schémas. Points forts - L'ouvrage, conforme au plan du cours, permet d'acquérir toutes les connaissances nécessaires - A jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles - Intègre de nombreux tableaux et schémas
06/2021
Droit pénal spécial
Droit pénal spécial. Edition 2021-2022
Une présentation concentrée et enrichie des infractions traditionnellement classées sous le vocable "Droit pénal spécial" . L'ouvrage contient à la fois les infractions contre les personnes (atteintes volontaires à la vie et à l'intégrité physique ou psychique, les infractions sexuelles, les atteintes involontaires, la mise en danger, les atteintes aux droits des personnes, etc.), les infractions contre les biens (vol, escroquerie, abus de confiance, recel, blanchiment, etc.), et les atteintes aux intérêts publics (faux, corruption, prise illégale d'intérêts, trafic d'influence, favoritisme, terrorisme, le recel de cadavre, etc.). Cet ouvrage entend aller à l'essentiel ; quant à sa structure, chaque infraction est, en général, étudiée en suivant un plan classique : élément préalable quand il existe, élément matériel, élément moral, et les sanctions pour terminer. Jurisprudence et doctrine éclaireront ponctuellement chaque élément constitutif des infractions étudiées, afin de mieux les comprendre, et de pouvoir mieux les appliquer. Des tableaux comparatifs permettront de compléter l'ensemble, en mettant en perspective certains points révélateurs des différentes infractions, de voir plus clairement et plus rapidement leurs différences ou leurs similitudes. Points forts - Ouvrage conforme au programme de l'examen du CRFPA et du concours de l'ENM - En soutien du texte, de nombreux schémas et tableaux - Ouvrage résolument pédagogique et pratique
08/2021
Droit
Guide pénal. Guide des infractions, Edition 2023
7000 crimes, délits, contraventions et sanctions administratives, traités et classés par thèmes et par fiches avec leur régime procédural associé, depuis l'enquête, la poursuite, le procès, les sanctions et les recours. S'approprier la richesse et les évolutions de la matière pénale, enquêter, instruire, poursuivre, défendre et juger au pénal, exercer un recours : Le Guide pénal réunit les outils de maîtrise de la procédure pénale et du droit pénal général et spécial, sans négliger le droit administratif répressif. Il traite de plus de 7 000 crimes, délits et contraventions, dans des domaines courants mais également techniques (communication, données personnelles, environnement, santé publique, droit de l'entreprise et des activités économiques ...). A jour du Code pénitentiaire et du Code de la fonction publique, cette 24e édition tient notamment compte de la loi du 30 novembre 2021 sur la maltraitance animale, du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire, du 24 janvier 2022 sur la responsabilité pénale en cas de trouble mental et sur la sécurité intérieure, du 31 janvier 2022 pour la lutte contre les thérapies de conversion, du 2 mars 2022 visant à renforcer le droit à l'avortement, du 2 mars 2022 contre le harcèlement scolaire, et du 21 mars 2022 améliorant le statut du lanceur d'alerte. Un outil indispensable pour les magistrats du siège et du parquet, les avocats, les greffiers, les officiers de police judiciaire (Police nationale et Gendarmerie) et les étudiants se préparant à ces professions.
Droit pénal
Cours de droit pénal général. Edition 2022-2023
Ouvrage conforme au cours magistral de droit pénal général dispensé en 2e année de licence droit (L2), Défini comme l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines, le droit pénal doit répondre aux attentes parfois contradictoires d'une société en mouvement. Tout y est : l'étude de la loi pénale (principes fondamentaux) de l'infraction (classification, éléments matériel et moral), de la responsabilité pénale (personnes physiques et morales), des peines (diversité, fixation...). Cette nouvelle édition, conforme au cours magistral de droit pénal général dispensé en 2e année de licence droit (L2), intègre les dispositions de droit pénal de fond issues du Code de la justice pénale des mineurs qui est entré en vigueur le 30 septembre 2021 ; elle est à jour des récentes évolutions jurisprudentielles. Points forts - Acquérir et approfondir les connaissances qui sont nécessaires - Un cours original, à la fois complet et synthétique - Acquérir l'ensemble des connaissances d'une matière en conformité avec le cours magistral dispensé en amphi et au programme d'examen - Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement - Présentation hyper structurée et logique
09/2022
Histoire du droit
Droit pénal général sénégalais. L’infraction pénale, Edition 2024
Le droit pénal général est l'ensemble des règles communes à toutes les infractions, à la responsabilité et aux sanctions pénales. Partant d'une démarche synthétique et spéculative, cette discipline regroupe toutes les normes qui constituent le fonds commun à toutes les infractions. "Grammaire de la langue pénale" , le droit pénal général est le résultat d'une approche de conceptualisation et de systématisation des solutions pénales ayant fait éclore une théorie générale du droit pénal. Cet ouvrage constitue le premier consacré au droit pénal sénégalais, qui a pour source normative principale la loi n° 65-60 du 21 juillet 1965 portant Code pénal, plusieurs fois modifiée et éclairée par les décisions des cours et tribunaux ainsi que par les analyses de la doctrine. Ce tome aborde la principale technique du droit pénal, à savoir, l'infraction pénale, c'est-à-dire la théorie générale de l'infraction, à la lumière des dernières réformes pénales. Il s'agit notamment de la loi n° 2020-28 du 07 juillet 2020 modifiant le Code pénal, de la loi n° 2021-32 du 23 juillet 2021 modifiant le Code pénal et de la loi n° 2021-34 du 23 juillet 2021 modifiant le Code de procédure pénale, créant une nouvelle catégorie d'infractions relatives à la criminalité organisée.
04/2024
Droit
Guide de la retraite. Edition 2022-2023
Avec une montée en puissance des seniors dans notre société, il était temps qu'un guide pratique s'intéresse à vous et vous accompagne dans votre entrée dans le "troisième âge" qui est aujourd'hui synonyme de troisième "vie". En effet, durant cette période, de nombreux changements vous attendent et le "Guide de la retraite" du Petit futé vous donnera toutes les clés pour bien préparer et réussir votre retraite. Préparer son départ, arrondir sa pension, préserver son capital santé, optimiser sa facture fiscale mais pas seulement... le "Guide de la retraite" du Petit futé, c'est aussi de multiples activités que vous pourrez pratiquer à proximité de chez vous et des sorties en tout genre pour rester actif et profiter un maximum de cette nouvelle vie qui s'offre à vous.
01/2022
Canada
Guide du Routard Montréal. Edition 2023-2024
Nouvelle mise à jour du Routard, le guide de voyage n°1 en France ! Un patchwork de quartiers aux atmosphères différentes où règnent douceur de vivre et énergie créative, sans parler de la vie nocturne ! Montréal, c'est l'Amérique dans toute sa diversité et en français. Pas étonnant que ce soit la ville préférée des étudiants. Dans Le Routard Montréal, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - Une première partie en couleurs pour découvrir la ville à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - des itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - des activités (écumer les quais du Vieux-Port et se balader le long du Saint-Laurent, explorer les quartiers alternatifs et créatifs du Mile End et du Mile Ex...), des visites (visiter le musée des Beaux-Arts, arpenter 2 lieux bucoliques surprenants : les immenses cimetières de Notre-Dame-des-Neiges et Mont-Royal...), à partager en famille, entre amis ou en solo ; - des cartes et plan détachable avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir Montréal hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
11/2022
Venise
Guide du Routard Venise. Edition 2023-2024
Nouvelle mise à jour du Routard, le guide de voyage n°1 en France ! Découvrez la place Saint-Marc au petit matin, admirez le spectacle extraordinaire des palais vénitiens, sillonnez le Grand Canal à bord d'un vaporetto... Laissez-vous envoûter par l'atmosphère mystérieuse de Venise. Dans Le Routard Venise, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - Une première partie en couleurs pour découvrir la ville à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - des itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - des activités (savourez la cuisine vénitienne, inspirée de la mer ; découvrez l'atmosphère mystérieuse de la basilique Saint-Marc, et sa place, joyau de la ville...), des visites (admirer les palais vénitiens à bord d'un vaporetto sur le Grand Canal ; sillonner la ville sur les pas de Corto Maltese...) à partager en famille, entre amis ou en solo ; - près de 10 cartes et plans avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir Venise hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
USA - Floride
Guide du Routard - Miami. Edition 2023-2024
Façades Art déco aux couleurs d'ice-cream, plage bordée de cocotiers et de postes de sauveteurs vintage, street art créatif et intense vie nocturne. Et aux portes de Miami, l'immense marécage luxuriant des Everglades et l'archipel paradisiaques des Keys. Dans Le Routard Miami, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - Une première partie en couleurs pour découvrir la ville à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - des itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - des activités (visitez le Wolfsonian, musée à Miami pour y découvrir l'évolution du design, ou plongez un peu plus loin sur le Florida Reef, troisième plus grande barrière de corail au monde), des visites (flanez à Miami Beach pour y admirer ses façaces colorées ou encore à Windwood, le quartier du street art), à partager en famille, entre amis ou en solo ; - Un plan détachable avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir Miami et ses environs hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
09/2022
Droit pénal des affaires
Droit pénal des affaires. Edition 2021-2022
Le droit pénal des affaires est l'ensemble des règles de droit concernant les infractions susceptibles d'intervenir dans la vie des affaires, mais aussi de l'ensemble des règles économiques qui peuvent être sanctionnées pénalement. L'ouvrage étudie tant le droit pénal des biens que le droit pénal des sociétés. Sont également abordés les rapports entre le droit pénal et les créanciers de l'entreprise, ses dirigeants, les banquiers, les élus ou encore les consommateurs. Le droit pénal des affaires est une matière en constante évolution, car elle suit les changements du droit des affaires et recouvre de multiples infractions commises dans le cadre du fonctionnement d'une entreprise. Cet ouvrage résolument pédagogique et pratique intègre les récentes évolutions législatives et jurisprudentielles.
08/2021
Droit de la franchise
Le guide de la franchise. Edition 2023-2024
Entrer dans la franchise, gérer sa relation de franchiseur, savoir en sortir et gérer les différends. Importée des Etats-Unis en France dans les années 1970, la franchise a fait florès. Cette technique de distribution est-elle aujourd'hui victime de son succès ? Fondée sur des relations loyales et équilibrées, ses résultats peuvent être très positifs. Elle instaure un climat gagnant/gagnant : avantage concurrentiel pour le franchisé, réseau solide du franchiseur. Mais on ne s'improvise pas franchiseur. La vigilance est de mise. C'est dans cet esprit que ce guide a été conçu. Compact, synthétique, pratique et critique, il fait un tour d'horizon du droit applicable à la franchise. sans esquiver aucune question sensible.
06/2023
Histoire du droit
Droit pénal général sénégalais. La responsabilité pénale et la sanction pénale, Edition 2024
Le droit pénal général est l'ensemble des règles communes à toutes les infractions, à la responsabilité et aux sanctions pénales. Partant d'une démarche synthétique et spéculative, cette discipline regroupe toutes les normes qui constituent le fonds commun à toutes les infractions. "Grammaire de la langue pénale" , le droit pénal général est le résultat d'une approche de conceptualisation et de systématisation des solutions pénales ayant fait éclore une théorie générale du droit pénal. Cet ouvrage constitue le premier consacré au droit pénal sénégalais, qui a pour source normative principale la loi n° 65-60 du 21 juillet 1965 portant Code pénal, plusieurs fois modifiée et éclairée par les décisions des cours et tribunaux ainsi que par les analyses de la doctrine. Ce tome étudie successivement les règles générales relatives à la responsabilité pénale et à la sanction pénale, à la lumière des dernières réformes pénales. Il s'agit notamment de la loi n° 2020-28 du 07 juillet 2020 modifiant le Code pénal, qui a institué le placement sous surveillance électronique, comme mode d'aménagement des peines, de la loi n° 2021-32 du 23 juillet 2021 modifiant le Code pénal, consacrant, pour la première fois, un principe général de responsabilité pénale des personnes morales ainsi que celui de la responsabilité pénale personnelle et de la loi n° 2021-34 du 23 juillet 2021 modifiant le Code de procédure pénale.
04/2024
Sécurité
Guide d'autodéfense numérique. Hiver 2022-2023, Edition 2023
Le Guide d'autodéfense numérique vise à présenter l' "absence d'intimité" du monde numérique et propose des méthodes pour ajuster ses pratiques quotidiennes en conséquence. On y trouve des éléments de compréhension de l'outil informatique et de ses failles, des éléments de réflexion permettant d'élaborer et de mettre en place des "politiques de sécurité" et des outils permettant à quiconque d'apprendre et de répandre des pratiques de protection appropriées à chaque situation. Cette sixième édition inclut de nombreuses actualisations sur les pratiques d'espionnage numérique, les lois que nous subissons et les outils, ainsi qu'un nouveau chapitre sur la réduction des risques appliquée au numérique.
02/2023
Baux commerciaux
Guide des baux commerciaux. Edition 2022-2023
Conçu et écrit par une équipe de professionnels, avocats spécialisés, expert judiciaire, consultants, le Guide des baux commerciaux à jour des grandes réformes de la justice est composé de plus de 70 fiches organisées pour une compréhension plus aisée et une meilleure maîtrise du droit des baux commerciaux.
10/2021
Droit pénal
Guide de l'exécution des peines. Edition 2022-2023
L'objectif du guide est de révéler à travers plus de 80 fiches les règles qui gouvernent l'exécution des peines. Cet ouvrage est axé sur la pratique de ce contentieux très technique et méconnu, qui constitue une activité fondamentale des parquets.
03/2022
DCG4 Droit fiscal
DCG 4. Droit fiscal. 2023-2024, Edition 2023-2024
Tout le DCG 4, Droit fiscal, présenté conformément au nouveau programme : Respect de la progression logique du programme et du volume horaireMise en avant des compétences et des mots-clés du programmePréparation à l'épreuve (évaluation par les compétences)Approche transversale à travers des cas de synthèse Les + du cours : définitions des mots-clés, exemples et focus thématiques, citations (articles phares), schémas et tableaux de synthèse, avis d'experts et ressources complémentairesLes + des applications : des exercices variés et progressifs, une évaluation pas à pas par les compétences, des conseils et fiches méthodologiques, un sujet type d'examen inédit intégralement corrigé, toutes les corrections des quiz et QCM
Voies d'exécution
Guide des voies d'exécution. Edition 2023-2024
Cet ouvrage s'adresse aux professionnels du droit confrontés aux difficultés liées à l'exécution des décisions de justice et à la conservation des créances. Constitué de fiches pratiques, ce guide est l'outil opérationnel de référence regroupant les règles de procédure, l'incitation à l'exécution, les mesures conservatoires, les saisie des immeubles, des créances, des meubles corporels et incorporels et l'exécution forcée des décisions de justice. Il est à jour des dernières réformes.
11/2022
Limousin
Limousin. Edition 2023-2024
Nouvelle mise à jour du Routard, le guide de voyage n°1 en France ! Paysages verts et sauvages, riche gastronomie, villages historiques... bienvenue en terre limousine ! Partez à la découverte du plateau de Millevaches, de Limoges et ses porcelaines, de la flamboyante Collonges-la-Rouge sans oublier Brive ou Aubusson et ses célèbres tapisseries. Dans Le Routard Limousin 2023, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - Une première partie en couleurs pour découvrir la région à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - des itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - des activités (se balader dans les ruelles médiévales méconnues de Limoges ; musarder sur la route Richard Coeur de Lion dans la Châtaigneraie limousine...), des visites (découvrir les petits villages du Limousin, comme Curemonte, Collonges-la-Rouge ou encore Uzerche ; visiter l'incontournable Cité de la Tapisserie à Aubusson...), à partager en famille, entre amis ou en solo ; - près de 15 cartes et plans avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir le Limousin hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
Japon
Tokyo. Edition 2023-2024
Temples d'Asakusa, gratte-ciel de Shinjuku, ruelles de Yanaka, cafés tendance et karaokés de Shibuya, musées du parc Ueno, néons d'Akihabara, boutiques traditionnelles de Ginza, izakaya et bars à sushis, balade architecturale et échappée vers le mont Fuji : suivez le guide ! - Un concept unique : des cartes grand format dépliables par quartier- Les incontournables, visites, restos et sorties localisés sur les cartes- Des idées et des balades pour découvrir la ville autrement. Tous les bons plans testés par nos auteurs pour vivre à l'heure de Tokyo !
01/2023
Guides étrangers
Réunion. Edition 2023-2024
Nouvelle mise à jour du Routard, le guide de voyage n°1 en France ! La nature semble ici exploser de tous côtés, des cirques verts ou du piton de la Fournaise jusqu'au lagon bleu. Mais la vraie richesse de La Réunion c'est sa population. La générosité de cette île intense est sans limite ! Dans Le Routard Réunion, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - Une première partie en couleurs pour découvrir la région à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - des itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - des activités (partez quelques jours en randonnées pour découvrir l'île, survolez le lagon ou les criques en ULM), des visites (découvrez le Musée des Musiques et Instruments de Hell-bourg pour un voyage musical, ou encore Saint-Paul et Saint-Pierre et leurs marchés à ciel ouvert), à partager en famille, entre amis ou en solo ; - près de 30 cartes et plans avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir la Réunion hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
Comptabilité générale
Comptabilité. Edition 2023-2024
La collection des professionnels et des futurs professionnels Les Top'Actuel font le point chaque année sur les informations et les techniques à connaitre en comptabilité, fiscalité, droit et commerce. Top'Actuel Comptabilité 2023-2024 permet de comprendre le langage, les principes et les mécanismes de la comptabilité. Utile, clair et illustré, cet ouvrage présente en 28 fiches les points clés de la comptabilité : I. Normalisation et méthode comptable 1. Définition et rôles de la comptabilité financière 2. Harmonisation et normalisation comptable 3. Le patrimoine et l'activité de l'entreprise 4. Le fonctionnement du compte 5. L'enregistrement comptable : du journal à la balance II. Opérations courantes réalisées avec des tiers 6. La TVA 7. Achats et ventes de biens avec réductions commerciales 8. Les réductions financières et acomptes sur commandes de biens 9. Les frais accessoires sur achats et ventes de biens 10. Les emballages 11. Les modalités de règlement et le rapprochement bancaire 12. Les modalités de financement du cycle d'exploitation 13. La comptabilisation de la paie 14. Les achats et ventes en devises III. Investissement, placement et financement 15. Les immobilisations incorporelles et corporelles 16. Les titres financiers 17. La cession des immobilisations et VMP 18. Les opérations de financement IV. Travaux d'inventaire 19. Les stocks 20. Les amortissements 21. La dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles 22. La dépréciation des autres éléments de l'actif 23. Les provisions 24. La sortie des immobilisations et VMP du patrimoine 25. L'évaluation des créances et dettes en devises à l'inventaire 26. La régularisation des charges et des produits 27. La détermination du résultat et le passage d'un exercice à l'autre 28. L'affectation du résultat de l'exercice Ce livre existe en version numérique.
Thaïlande
Bangkok. Edition 2023-2024
Nouvelle mise à jour du Routard, le guide de voyage n°1 en France ! Mégalopole hyperactive où l'on se perd avec plaisir ! Au programme : sillonner la ville sur le Choa Phraya, découvrir les temples Wat Pho et Wat Phra Kaeo, prendre de la hauteur sur les rooftops du quartier de Sukhumvit, sans oublier de déguster des fruits (ou des insectes ! ) dans les rues animées de la ville. Dans Le Routard Bangkok, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - Une première partie en couleurs pour découvrir la ville à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - des itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - des activités (se faire photographier devant les pieds du Bouddha couché du Wat Pho ; déguster de vilaines bébêtes du genre scorpions, mygales et autres insectes...), des visites (grimper au sommet de la tour MahaNakhon ; s'émerveiller devant les dernières maisons thaïes en teck en visitant la maison de Jim Thompson...), à partager en famille, entre amis ou en solo ; - près de 10 cartes et plans avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir Bangkok hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
12/2022
