Gérer une organisation à but non lucratif. Associations, fondations, fédérations, ONG, établissements publics
Extraits
Associations
Gérer une organisation à but non lucratif. Associations, fondations, fédérations, ONG, établissements publics
Voici un ouvrage qui propose pour la première fois de se tourner vers les petites et moyennes organisations à but non-lucratif (OBNL), et qui répond aux spécificités de l'économie sociale et solidaire (associations, fondations, coopératives, mutuelles), des structures publiques (opéras, musées, etc.) ainsi que des organisations informelles. Ces structures sont en réalité les plus nombreuses en France : en effet, l'immense majorité des associations et OBNL ne fonctionne qu'avec quelques membres ou adhérents (86 % des associations n'ont pas de salariés). Peu formés à la gestion, leurs dirigeants pourront trouver dans ce guide les bases fondamentales d'une bonne gestion appliquées et adaptées aux OBNL. Enfin, en s'appuyant sur ce livre, les OBNL pourront également construire un rapport intégré répondant aux normes de l'IIRC (cadre de référence pour le reporting intégré).
05/2021
Droit
Création, déclaration et management des associations. S’associer, déclarer et diriger une association à buts non lucratifs
L'ouvrage, " Création, Déclaration et Management des Associations ", se place ainsi comme un travail pertinent et réellement avant-gardiste... Un ouvrage pratique et utile, empreint d'une portée pédagogique certaine qui présente la réalité de l'association depuis sa création et met en garde contre les écueils à éviter. Ce sera une source d'inspiration et un guide pour le personnel administratif, le chercheur autonome et même pour le législateur. Maître Claude Assira L'homme étant essentiellement un être social, voire associatif, chacun trouve dans ce livre-guide l'essentiel des contours juridiques et administratifs des associations sous leurs multiples facettes. " Création, Déclaration et Management des Associations " est un ouvrage qui s'inscrit notamment dans le contexte et la durée. Justin Mvondo
09/2020
Droit
Associations. Créer et gérer
Un dépliant pratique et synthétique pour fournir au lecteur toutes les clés de bonne gestion d'une association. Il aidera tout utilisateur à accomplir ses démarches en connaissance de cause : créer son association, obtenir le statut d'association d'utilité publique, connaitre les dispositions juridiques particulières encadrant la gestion des salariés, etc.
10/2019
Isère, Dauphiné
Association alimentaire de la ville de Grenoble. Fondation, organisation et résultats
Documents complets relatifs à sa fondation, à son organisation et à ses résultats, publiés le 31 mars 1854 Date de l'édition originale : 1854 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2022
Associations
Associations. Edition 2023
Gérez efficacement une association, fondation, congrégation ou fonds de dotation, quelle que soit sa taille, son activité ou ses statuts. Concerne toutes les associations, fondations, congrégations et fonds de dotation quels que soient leur taille, leur activité ou leurs statuts. Etudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations pour vous donner toutes les clés d'une gestion efficace. Pour toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation Ce Mémento s'adresse à toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation, quels que soient leur taille, leur statut ou leur activité, et à leurs conseils. Il étudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations et vous donne une information complète pour : - gérer efficacement une association, - financer son activité (dons, subventions, mécénat, parrainage), - recourir à des bénévoles ou à des salariés sans risque, - maîtriser les charges fiscales, - tenir une comptabilité dans les règles, - effectuer vos démarches simplement, - organiser une manifestation en toute sécurité, - publier un journal... Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : fonds de dotation, mécénat et parrainage (sponsoring), subventions aux associations, statut des bénévoles, filialisation des activités lucratives d'une association, association locataire de locaux privés, fichiers des associations, presse associative, manifestations publiques, Alsace - Moselle, congrégations. Ce Mémento intègre également de nombreux modèles et tableaux récapitulatifs, ainsi que des exemples chiffrés et des illustrations. A jour au 15/03/2023, il intègre les dernières nouveautés : Les nouvelles conditions de délivrance des agréments des associations sportives Les derniers avis du Conseil d'Etat en matière de reconnaissance d'utilité publique des associations et des fondations Le contrôle du financement étranger après la loi Respect des principes de la République Les nouveautés fiscales issues de la loi de finances pour 2023 Les nouvelles règles de déclaration des spectacles pyrotechniques Les nouvelles modalités de mise en oeuvre du volontariat de solidarité international La réforme de la responsabilité des dirigeants associatifs gestionnaires de fonds publics Les nouvelles obligations incombant aux entreprises donatrices et aux organismes bénéficiaires de dons après la loi Respect des principes de la République Le renforcement du contrôle des fonds de dotation Mesures en faveur du pouvoir d'achat : prime de partage de la valeur, monétisation des jours de repos et de RTT, extension du champ de la déduction forfaitaire sur les heures supplémentaires, etc. Le Mémento répond à toutes vos questions : GERER EFFICACEMENT UNE ASSOCIATION > Quels sont les pouvoirs du président ? Du conseil d'administration ? De l'assemblée générale ? > Quelles précautions faut-il prendre avant d'exclure un membre ? > Quels sont les impacts de la loi sur le respect des principes de la République sur l'agrément des associations ? > Quelles démarches doit entreprendre une association lorsqu'elle modifie ses statuts ? Change de dirigeants ? Achète un immeuble ? RECOURIR A DES BENEVOLES OU A DES SALARIES > A quelles conditions peut-on recourir aux équivalences ? > Quel est le montant crédité annuellement sur le compte d'engagement citoyen des bénévoles ? > A quelles conditions une association peut-elle recourir à un contrat aidé ? > Y-a-t-il une condition d'effectif pour recourir au chèque-emploi associatif ? > Le directeur d'une association peut-il licencier un salarié ? > Quelles sont les associations exonérées de versement mobilité ? MAITRISER LA FISCALITE > Comment sont taxés les revenus de valeurs mobilières des associations sans activité lucrative ? > Quand doit-on payer les taxes sur les spectacles ? > A quels éléments une association doit-elle prêter attention pour éviter la remise en cause du caractère non lucratif de son activité ? > Pourquoi et comment procéder à la sectorisation des activités lucratives ? > Dans quelles limites les associations lucratives peuvent-elles reporter leurs déficits ? > Quels sont les dispositifs d'exonération d'IS, de TVA et de CET dont peuvent bénéficier les associations ayant une activité lucrative ? COMPTABILISER DANS LES REGLES > Quelles obligations pour les associations faisant appel à la générosité du public ? Pour les associations du secteur sanitaire et social ? Pour les petites associations ? > Dans quels cas une association doit-elle recourir à un commissaire aux comptes ? Quel est leur rôle ? > Quelles conséquences pour l'association en cas de non-établissement des comptes ? FINANCER SON ACTIVITE > A quelles obligations sont soumises les associations désirant obtenir une subvention depuis la loi Respect des principes de la République ? > Quelles conditions doit remplir une association pour recevoir des dons de particuliers ouvrant droit à réduction d'impôt sur le revenu ? > Quel régime fiscal s'applique aux dons effectués par une entreprise au profit d'organismes d'aide aux personnes en difficulté ? > Quelles sont les obligations déclaratives des associations qui reçoivent des dons ouvrant droit à réduction d'impôt ? > Comment créer un fonds de dotation ? Quel régime fiscal s'applique ? > Les dons à un fonds de dotation redistributeur finançant à la fois des organismes éligibles et des organismes non éligibles au régime du mécénat ouvrent-ils droit à réduction d'impôt ? ORGANISER UNE MANIFESTATION EN TOUTE SECURITE > A quelles obligations sont soumises les associations organisant une manifestation sur la voie publique ? > Quel est le régime fiscal applicable aux manifestations ? > Quelles embauches faut-il déclarer au Guichet unique spectacle occasionnel ?
06/2023
Droit constitutionnel
S'engager !. Associations, fondations, ONG, syndicats, partis politiques : une vintgaine de personnalités engagées témoignent
Quels sont ces élans du collectif au coeur de notre démocratie ? Sous toutes ses formes, associations, fondations, ONG, syndicats, partis politiques et autres, l'engagement est partout, encensé ou dénigré, indispensable et souvent mal compris, mais répondant toujours présent. Face à un mur grandissant de défis, l'engagement de près de 20 millions de Français constitue une réponse, non pas unique, mais singulière dans le débat public. Ce maillage extraordinaire d'hommes et de femmes défend, chaque jour, sur le terrain, notre bien commun. Traversé par un sentiment d'urgence et de dégradation de notre cohésion nationale, ce livre explore l'engagement des Français à travers les témoignages, décryptages, parcours très concrets et souvent plein d'espoirs de Prisca Thévenot, Sonia Mabrouk, François Bayrou, Christophe Prochasson, Rachida Dati, Alain-Dominique Perrin, Patrick Martin, Pascal Perrineau, Marylise Léon, Najat Vallaud Belkacem, Pierre-Edouard Stérin, Brune Poirson, Arnaud Montebourg, Virginie Calmels, etc. Engageons-nous !
11/2023
Droit
Créer et gérer une association culturelle. 2e édition
Nouvelle édition actualisée, 61 documents, lettres, conventions, modèles, statuts, fiches d'argumentaire, d'exemples, d'analyse, de conseils pour créer et gérer une association à but non lucratif à objet artistique ou culturel, par Gabrielle Mandras, auteur du livre de référence Association culturelle, droit et finances (2e éd. 2019, Ars vivens). Un livre pratique pour offrir des solutions efficaces, facilement utilisables, adaptées aux acteurs du monde associatif culturel : créer et déclarer une association culturelle, organiser la gestion quotidienne, la comptabilité, les assemblées générales, rechercher des fonds (cotisations, subventions, etc.), monter un spectacle, une exposition, une action de mécénat, etc.
12/2019
Droit
L'entreprise à l'école du non-lucratif
Avec la liberté de ton d'un opérationnel de terrain et une discrète référence à l'Evangile, ce livre-archipel se permet de rapprocher le management des entreprises conçues pour payer des dividendes et celui des (vraies) Association vouées aux exclus.
Compte tenu du chômage le temps est venu pour les managers et manageables impliqués dans l'économie de ne plus se poser en modèle pour tous mais au contraire de prendre des leçons chez les bénévoles et les professionnels du service aux déshérités.
Ne serait-ce que pour transposer dans leurs responsabilités le concept qui fonde la légitimité et fait l'honneur de l'associatif : la RMB, la Recherche du Meilleur Bien des exclus.
11/1999
Associations
Financement privé des organismes sans but lucratif. 2e édition
La raréfaction des fonds publics constitue un défi pour le monde associatif dont les modes de financement sont remis en cause. Les associations, fondations et fonds de dotations se doivent dès lors de les diversifier voire de les moderniser. Pour les aider à relever ce défi, l'ouvrage se propose de faire un tour d'horizon complet de ces différents financements. Il s'agit du premier ouvrage pédagogique et pratique qui présente de façon transversale et exhaustive l'ensemble des sources de financement privé à la disposition des organismes sans but lucratif.
09/2021
Droit
Association culturelle. Droit et finances, 2e édition
Association culturelle présente et analyse l'ensemble de la réglementation applicable à la création et la gestion d'une association culturelle. Opérationnel et complet, l'ouvrage permet de connaître et comprendre les enjeux et écueils juridiques, financiers et fiscaux liés au recours à une telle structure, pour en tirer le meilleur parti : il? fournit les connaissances et informations essentielles pour créer, gérer et financer une association culturelle. il? explique les régimes spécifiques aux associations sans but lucratif opérant dans le champ de l'art et de la culture : formalités, rémunération des dirigeants, responsabilité civile et pénale de l'association, statut des bénévoles, adhésions, protection des créations intellectuelles, gestion et imposition des ressources, comptabilité, mécénat, subventions, exonérations fiscales des activités, organisation d'évènements, spectacles, expositions, etc. il? comporte de nombreux exemples concrets, des conseils et bonnes pratiques tirés de la vie associative, ainsi que la reproduction des textes importants, de décisions de jurisprudence, pour donner l'accès aux sources et assurer de prendre les décisions en toute clarté et sécurité. Association culturelle offre aux fondateurs, dirigeants d'association, professionnels de la culture et à leurs conseils, les éléments de réflexion nécessaires pour gérer avec efficacité et mener les projets culturels les plus variés avec succès.
05/2019
Littérature française
Organisation Sanitaire des Etablissements de Santé en Algérie
La législation hospitalière dont j'ai regroupé l'ensemble des textes règlementaires relatifs à la santé dans mon pays afin de faciliter la gestion de nos établissements et proposer les meilleures solutions dans le but de satisfaire les besoins des usagers demandeurs de soins et d'attention particulière que nous devons satisfaire malgré nos contraintes. Le présent livre aborde l'organisation sanitaire et hospitalière des Etablissements Publics de Santé. Ce travail est basé sur la législation en vigueur et sur ma modeste expérience dans la gestion administrative d'un établissement public de santé. Actuellement je profite ma retraite pour apporter un plus que j'espère apportera un bénéfice certain.
02/2023
Associations
Associations. Fondations, congrégations, fonds de dotation, Edition 2021
Pour toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation Ce Mémento s'adresse à toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation et à leurs conseils quels que soient leur taille, leur statut et leur activité. Il étudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations et vous donne une information complète pour : - gérer efficacement une association, - financer son activité (dons, subventions, mécénat, parrainage), - recourir à des bénévoles ou à des salariés sans risque, - optimiser les charges fiscales, - tenir une comptabilité dans les règles, - effectuer vos démarches simplement, - organiser une manifestation en toute sécurité, - publier un journal... Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : fonds de dotation, mécénat et parrainage (sponsoring), subventions aux associations, statut des bénévoles, filialisation des activités lucratives d'une association, association locataire de locaux privés, fichiers des associations, presse associative, manifestations publiques, Alsace - Moselle, congrégations.
05/2021
Associations
Comment gérer une association. Gestion administrative, juridique, fiscale et comptable
Guide pratique à l'usage des dirigeants bénévoles d'associations Présidents, trésoriers, secrétaires... Les responsables d'association assument de nombreuses fonctions. Au plan juridique et administratif, il faut respecter les formalités légales (instituées notamment par la loi de 1901), assurer le bon fonctionnement de l'association (tenue des assemblées générales et du bureau, fichier des membres, assurances, ...). Au niveau économique et fiscal, il faut très souvent trouver aides et financements, travailler avec un banquier, tenir une comptabilité, respecter les règles fiscales, de plus en plus précises. Ces règles s'imposent à toutes les associations, quels que soient leur taille et leur budget. Et même si les fonctions de responsable d'association sont assumées à titre bénévole, les dirigeants d'association qui omettraient de respecter certaines obligations peuvent voir leur responsabilité personnelle et financière engagée. Ce guide a donc été particulièrement conçu pour les représentants légaux des associations (le président, le trésorier, le secrétaire, ...). Il aborde, dans un langage clair et précis, les aspects légaux, administratifs et financiers de l'association. Il est illustré de nombreux exemples et modèles. Les auteurs : Juristes de formation, Nicolas Delecourt et Laurence Happe-Durieux assurent régulièrement des missions de conseil et de formation auprès, entre autres, de nombreux dirigeants d'associations Au sommaire : Partie 1. FONCTIONNEMENT GENERAL DE L'ASSOCIATION ET RÔLE DU PRESIDENT Chapitre 1 - Le cadre juridique de l'association Chapitre 2 - Le rôle du président 1. Les missions du président en interne Animer les réunions - Conseils pratiques pour réussir vos réunions - Le journal associatif... 2. Le rôle du président à l'extérieur : représentation et responsabilité Faire un discours - Communiquer avec la presse - Représenter l'association en justice Chapitre 3 - La responsabilité du dirigeant et les assurances 1. La responsabilité civile Le cadre légal - L'assurance en responsabilité civile - Les autres contrats possibles 2. La responsabilité pénale Exemple d'un contrat d'assurance Partie 2. L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION MISSIONS DU PRESIDENT ET DU SECRETAIRE GENERAL Chapitre 1 - La création de l'association 1. Les statuts et le règlement intérieur Référence à la loi - Le nom - La durée - L'objet - Le siège social - Les membres - Les ressources - L'organisation des instances - Modifications - La dissolution 2. La déclaration 3. En cas de modification des pièces officielles 4. Le registre spécial 5. Les autres formes d'associations Les associations de fait - Les associations agréées - Les unions d'associations - Les associations reconnues d'utilité publique - Les congrégations religieuses - Les fondations Modèles de statuts Chapitre 2 - Les réunions obligatoires 1. L'assemblée générale ordinaire Périodicité - La convocation - Les pouvoirs - Le déroulement - Le compte rendu 2. L'assemblée générale extraordinaire Périodicité - La convocation - Les pouvoirs - Le déroulement - Le compte rendu 3. Le conseil d'administration 4. Le bureau Chapitre 3 - Les autres responsabilités du secrétaire général 1. Bulletins d'adhésion 2. Déclaration à la CNIL 3. Les cartes de membre 4. Prévenir les autorités en cas de manifestations extérieures Mairie et police - Commission de sécurité - SACEM 5. Le journal associatif 6. Communiquer avec la presse Etablir un fichier de presse - Le communiqué de presse 7. Le suivi des projets Chapitre 4 - La dissolution de l'association Partie 3. LES FINANCES DE L'ASSOCIATION - MISSIONS DU PRESIDENT ET DU TRESORIER Chapitre 1 - La comptabilité de l'association 1. Pourquoi tenir une comptabilité dans l'association ? 2. Les outils à mettre en place Le livre journal - Le rapport financier du trésorier - Le bilan de l'association 3. Comment établir une facture Chapitre 2 - La gestion de l'association 1. Le plan de trésorerie 2. Le budget prévisionnel Chapitre 3 - Les rapports avec le banquier Chapitre 4 - Le régime fiscal des associations 1. Le caractère intéressé ou désintéressé de la gestion L'association est gérée et administrée à titre bénévole - Prélèvement sur les ressources - Attribution de parts d'actif 2. L'organisme concurrence une entreprise Le produit - Le public visé - Le prix - La publicité - Méthodologie - Exercice d'activités lucratives et non lucratives : sectorisation et filialisation des activités lucratives - Les exonérations Chapitre 5 - Les différents types de collaborateurs auxquels l'association peut recourir 1. Le statut des bénévoles 2. Comment embaucher du personnel L'immatriculation du salarié - La déclaration préalable à l'embauche - Le calcul et le règlement des cotisations URSSAF Chapitre 6 - Trouver des financements 1. Les subventions De l'Etat - Des conseils régionaux - Des conseils généraux - Des communes et communautés urbaines - Les autres subventions 2. Les financements privés Le sponsoring - Le mécénat - Dispositions fiscales 3. Monter le dossier Le cas de la subvention - Le dossier adressé à une entreprise - Le dossier 4. La relance 5. Le rendez-vous 6. La convention 7. Les autres formes d'aide
02/2023
Associations
Code des associations et fondations. Annoté & commenté, Edition 2022
Le Code des associations et fondations Dalloz présente en deux parties l'ensemble des textes juridiques concernant les associations et organismes sans but lucratif. La première partie est consacrée au régime général des associations : - loi et décret de 1901 ; - action civile ; - action de groupe ; - activités économiques et paracommercialisme ; - apports, dons, legs et subventions ; - bénévolat ; - fonds de dotation ; - régime comptable ; - responsabilité civile et pénale ; - service civique. La seconde partie présente, outre le régime des fondations, quelques vingt régimes particuliers d'associations, parmi lesquels : - associations d'actionnaires et investisseurs ; - associations culturelles et congrégations ; - associations de défense des consommateurs ; - associations de chasse et de pêche ; - associations de protection de l'environnement ; - associations de services à la personne ; - associations sportives... Les textes présentés sont enrichis d'annotations de jurisprudence particulièrement fouillées et d'un commentaire explicatif (refondu pour cette nouvelle édition) qui éclaire une matière foisonnante relevant à la fois du droit civil, du droit des sociétés et plus largement du droit des affaires, ainsi que du droit administratif et, bien entendu, du droit fiscal.
11/2021
Comptabilité
Guide pratique des règles comptables applicables aux organismes gérant des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Le 8 novembre 2019, l'Autorité des normes comptables (ANC) a adopté un nouveau règlement comptable n° 2010-04, applicable aux activités sociales et médico-sociales gérées par des personnes morales de droit privé à but non lucratif. Ce règlement concerne les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) et complète ainsi le règlement comptable n° 2018-06 applicable aux organismes privés à butnon lucratif. Le Haut Conseil à la vie associative, comme il l'a fait pour le guide pratique des règles comptables applicables dans le cadre du règlement n° 2018-136, propose un nouvel outil destiné aux organismes sociaux et médico-sociaux sans but lucratif. Ce guide a pour objectif d'accompagner les organismes gestionnaires de ce secteur en présentant les spécificités du nouveau règlement, les principales évolutions juridiques et leurs incidences financières ainsi que les points d'attention pour la mise en oeuvre. Dans cet ouvrage, les experts du HCVA proposent également des exemples de rédaction et présentent quelques tableaux comptables. Pour en savoir plus voir : associations.gouv.fr/hcva-237.html.
01/2021
Droit public
Nouvelles recherches sur la condition juridique des établissements publics
L'étude du développement des établissements publics depuis l'Ancien Régime jusqu'à nos jours a révélé leur dépendance à l'exercice d'une réserve d'autorité qui explique leur résistance aux mouvements de libéralisation et de décentralisation qu'ont connu d'autres établissements à partir de la seconde moitié du XIXe siècle. Cette réserve d'autorité existe indépendamment de toute formulation positive et donne à l'autorité politique le pouvoir de décider librement de leur direction ainsi que de la manière dont ils doivent être administrés. Depuis cette perspective, les établissements publics se définissent comme des établissements dont l'administration est soumise à un contrôle prudentiel ayant pour but de garantir la préservation des intérêts de la communauté politique. La forme de l'établissement public ne provient donc pas d'une catégorie générale que l'autorité politique concrétiserait et à laquelle correspondrait l'application d'un régime fixe de droit public, mais elle est une expression de la puissance publique. Aussi, tout établissement, peu importe la nature de son statut, qu'il soit de droit public ou de droit privé, est susceptible de devenir établissement public. Cette perspective offre un angle de vue différent pour la compréhension des problèmes contemporains concernant cette forme juridique, tel que celui de sa pertinence pour la gestion d'une entreprise, et éloigne les craintes de crise ou de déclin la concernant.
02/2024
Sociologie
Faire société. Les associations de solidarité par temps de crise
A première vue, les associations de solidarité ont tout lieu de se réjouir. Elles sont reconnues et sollicitées comme un des opérateurs légitimes de la politique d'action sociale, ont vocation à gérer des établissements et services, etc. En réalité, la menace contemporaine qui pèse sur elles est bien plus perverse et la situation autrement redoutable ! Le monde de la solidarité se trouve aujourd'hui pris dans un filet d'injonctions paradoxales ; les points de repères sont brouillés. Pris en étau entre le public et le privé lucratif, quelle place pour l'acteur associatif ? Pourtant les associations de solidarité ont des spécificités propres et opèrent comme un des canaux de définition de l'intérêt collectif et de construction des utilités sociales. Né des incertitudes de l'heure et des inquiétudes qu'elles ne manquent pas de susciter, cet ouvrage entend engager le débat le plus ouvert possible, générer des initiatives, permettre des convergences et transformer les questions de départ en dynamique collective. La réflexion qui y est conduite voudrait donc à la fois proposer une forme de diagnostic sur la situation faite aux associations de solidarité et ouvrir des pistes pour construire leur avenir.
02/2010
Travail social
Gouvernance, collégialité et innovation. Les organisations à but social
L'attention aux plus vulnérables a fait naître de nombreux engagements au cours des siècles. Elle a suscité la création de multiples associations qui se sont organisées pour répondre à des besoins évoluant en permanence sous l'effet des changements sociétaux. Aujourd'hui, apparaît la nécessité de modifier leur gouvernance pour reconnaître l'égale dignité de tousâ-intégrer davantage les compétences de chacun : salariés, bénévoles et personnes aidées. Ces associations, ces institutions s'interrogent sur le lien qui existe entre l'accueil qu'elles proposent, la résilience des personnes accueillies et leur propre gouvernance et fonctionnement. Elles se transforment, innovent et regardent avec intérêt les avancées des chercheurs sur les formes de gouvernance. La Chaire Jean Rodhain et l'unité de recherche Céres de l'Institut catholique de Toulouse ont réuni chercheurs, acteurs de terrain et étudiants engagés, pour comprendre les apports et les difficultés de la collégialité.
03/2022
Gestion
Vers un leadership solidaire. La sociocratie, une nouvelle dynamique pour gérer les organisations
A l'aune de la performance, les modèles de management ont montré leurs limites. L'histoire économique a relégué au placard les managers "productivistes" de la fin du 19ème siècle, les "marchands" d'après-guerre, et nous comprenons déjà que le modèle des leaders "financiers" ne nous entraîne pas vers la prospérité. Alors, vers quoi s'oriente le leadership de demain ? La mondialisation, l'interdépendance, le changement des valeurs humaines et sociales vont imposer aux nouvelles générations d'y adapter leur management sous peine d'échec. Il faudra impérativement replacer l'humain au centre des préoccupations. A quoi ressemblera cette nouvelle gouvernance ? Le modèle du leadership solidaire, tel que proposé par l'approche sociocratique, permettrait de combiner performance avec attentes légitimes des collaborateurs. Adhérer et décider par consentement, sans remettre en question l'autorité du dirigeant, telle est la recette. Illustré de nombreux exemples, cet ouvrage nous propose une description détaillée des principes et des procédures d'implantation de la Sociocratie dans une organisation. Une approche, à la portée de tout cadre et dirigeant, qui permet de valoriser la vraie richesse d'une organisation : son intelligence collective !
11/2014
Droit
Le financement dans tous ses états. Projet associatif
L'ouvrage est une réaction à un constat : la raréfaction des fonds publics combinée à celle des emplois aidés bouleverse la façon dont les associations financent leur activité. Un tour d'horizon de ces différents financements et de leurs évolutions récentes ou prévisibles était donc nécessaire. Sont ainsi étudiés par des spécialistes reconnus les cotisations, apports, restructurations, libéralités, le mécénat, les subventions, le bénévolat, le crédit, les revenus d'activité, la commande publique ou encore le financement participatif et les titres associatifs. L'ouvrage dresse donc un panorama inédit des modes de financement auxquels les associations peuvent avoir recours et comble une lacune dans la littérature dédiée aux organismes à but non lucratif.
01/2021
Sociologie
Le privilège d'une éducation transnationale. Sociologie historique du baccalauréat international
Ce livre interroge l'internationalisme politique à travers le prisme de l'éducation. Comment des lycées peuvent-ils être internationaux ? Comment se construit la légitimité d'une école dite internationale ? Peut-on appréhender les rapports de ces écoles entre elles et avec les établissements qu'elles désignent par opposition comme "locaux" , voire "nationaux" . Comment expliquer leur élitisme ? Il répond à ces questions à partir du cas du baccalauréat international, diplôme privé de fin d'études secondaires chapeauté par une organisation à but non lucratif. C'est en examinant la construction des règles et des normes unifiant des lycées à l'échelle intercontinentale, au délà de la diversité prônée, qu'il permet de comprendre l'actualité de leurs usages et reconfigurations. Ce livre pose les bases d'une sociologie de l'éducation internationale à la croisée des domaines séparés : domination, organisations et biens symboliques. Il offre une analyse inédite de ce que veut dire "être international" aujourd'hui.
03/2022
Droit des affaires
L'établissement public marchand. Recherche sur l'avenir de l'entreprise en forme d'établissement public
Figure de l'entreprise en forme d'établissement public, l'établissement public industriel et commercial français déçoit, à tel point que la question de sa pérennité se pose ouvertement. Sous sa bannière, l'entreprise en forme d'établissement public subit deux sortes d'assauts. D'abord, l'utilisation de l'établissement public industriel et commercial à des fins de commodité de gestion d'activités administratives a porté un coup décisif à son identité d'entreprise. De plus, les lourdeurs de son statut juridique questionnent sa légitimité à servir de support à une telle activité économique. Ensuite, si le droit de la concurrence s'est jusqu'à présent contenté de neutraliser ses avantages statutaires, il semble désormais l'exclure plus simplement du marché. Il estime en effet son statut juridique porteur d'une garantie implicite, qu'il assimile à une aide d'Etat prohibée. La thèse tire alors parti de ce dépérissement de l'établissement public industriel et commercial pour proposer un nouveau modèle d'entreprise en forme d'établissement public : l'établissement public marchand. Son existence se justifie par les difficultés du modèle de la société commerciale à se substituer à celui de l'établissement public autant que par les potentialités offertes par ce dernier en matière de concurrence pour le marché. L'avènement de l'établissement public marchand suppose en revanche une révolution culturelle de la manière dont le droit administratif envisage l'intervention économique des personnes publiques. Elle sera nécessaire pour proposer un régime de l'établissement public marchand à la fois digne de sa vocation de marché et conforme au droit de l'Union européenne.
04/2021
Droit
L'application du RGPD par les organisations
Les pratiques des organisations doivent respecter le droit à la vie privée. Le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), entré en vigueur au sein de l'Union européenne le 25 mai 2018, renforce les droits des personnes physiques concernées par les données personnelles (e-mails, numéros de téléphone, nom, etc.), accentue les obligations des responsables de traitement et des sous-traitants et aggrave les sanctions encourues. Toutes les organisations sont concernées : personnes physiques et personnes morales à but lucratif ou non, entreprises, associations, syndicats, administrations. Tous les volumes et traitements de données sont en cause. Il ne s'agit pas seulement du big data, mais des différents fichiers, en version papier ou électronique, quotidiennement utilisés par les organisations. Cet ouvrage étudie les innovations majeures du règlement, avant de présenter les différentes étapes de mise en conformité au droit nouveau des pratiques des organisations pour assurer la protection et la valorisation de leurs données. Des exemples et des cas pratiques illustrent le propos. Il est à jour de l'actualité législative et réglementaire la plus récente du droit des données personnelles, en particulier l'ordonnance du 12 décembre 2018. Destiné tant à un public académique que de praticiens, l'ouvrage propose une vision synthétique et pratique de la nouvelle réglementation sur les données personnelles.
03/2019
Gestion
Théorie des organisations
L'objectif de cet ouvrage est double : d'un côté, établir des liens entre les concepts sociologiques énoncés dans un langage simple et les préoccupations des organisations à but non lucratif
07/1992
Organisation, système
Théorie des organisations
Qu'est-ce qu'une bonne organisation ? La théorie des organisations étudie le rôle des différents dispositifs de coordination de la firme ou de l'organisation dans but lucratif. Elle a développé des instruments spécifiques d'analyse qui peuvent se fédérer dans une économie comportementale basée sur la rationalité limitée des acteurs. Elle étudie tout particulièrement les questions de gouvernance et d'éthique de responsabilité sociétale. Mais bien connaître les organisations est aussi nécessaire pour la conduite des politiques économiques. Ce manuel propose une synthèse de toutes ces questions à partir d'un ensemble de contributions originales et récentes.
02/2023
Travail social
Vie Sociale N° 41/12 : L'enchevêtrement des administrations sociales
La multiplicité des administrations sociales en France n'est pas sans interroger sur l'efficacité de ses politiques sociales et médico-sociales. On rencontre en effet, à côté d'administrations centrales et de leurs établissements publics nationaux relevant de ministres différents, de nombreux acteurs, administratifs locaux qu'ils relèvent des services déconcentrés de l'Etat, de services publics décentralisés par secteurs (organismes de Sécurité sociale, agences régionales de santé) ou des collectivités territoriales (régions, départements, communes, communautés de communes...) ou issus de démembrements (CCAS, CIAS, établissements publics locaux). Encadrés et généralement financés au moins en partie par ces administrations, interviennent des opérateurs publics, associatifs, mutualistes ou lucratifs, gérant des services ou établissements de statuts divers par délégation publique ou non. Il en résulte un enchevêtrement administratif que ce numéro de Vie sociale vise à éclairer, en examinant son histoire, ses modalités, ses conséquences sur le plan de certaines politiques d'action sociale et médico-sociale et en s'interrogeant sur les possibilités de simplification ou d'adaptation afin d'assurer un meilleur service public pour les bénéficiaires.
09/2023
Management
Repenser le management des organisations publiques. Une approche par le contrôle de gestion
Cet ouvrage, qui croise les regards des chercheurs et des praticiens, décrypte les enjeux du contrôle de gestion dans les organisations publiques. Il met l'accent sur le New Public Management (NPM), approche qui renvoie à la volonté et à l'action de transposer les outils, modes de gestion et d'organisation du secteur privé vers le secteur public. Les auteurs mettent en lumière les spécificités du NPM et les controverses nées dans les années 2000 autour de son application. Ses effets, notamment sur la souffrance au travail, sont alors dénoncés. Les auteurs proposent ensuite des pistes pour repenser le contrôle de gestion à l'ère du NPM et du post-NPM : Digital Era Governance (DEG), New Public Governance (NPG), Whole-of-Government Approach (WGA), évaluation d'impact intégrée (EII). Le sujet est exploré dans différents types d'organisations publiques, à l'échelle nationale et internationale : Entreprises publiques (ex. sociétés anonymes à capitaux publics, cotées en bourse) Entreprises privées concessionnaires et délégataires de service public (ex. entreprises de construction et gestion des autoroutes, d'exploitation des aéroports, de gestion des transports publics, de l'énergie, de l'eau...) Administrations de l'Etat (ex. ministères) Collectivités territoriales (communes, départements, régions) Etablissements hospitaliers, établissements de santé privés (ex. cliniques) Etablissements publics (industriels, commerciaux, administratifs ou scientifiques) Le livre s'adresse à un lectorat de chercheurs, d'étudiants et de professionnels (dirigeants, managers, contrôleurs de gestion...) qui travaillent dans les organisations publiques ou s'intéressent à elles.
05/2023
Concours administratifs
100 fiches sur le droit hospitalier. Edition 2023-2024
LES GRANDS THEMES la gestion hospitalière et sanitaire en France l'organisation d'un établissement de santé la responsabilité juridique des établissements (publics et privés) le statut des personnels de la santé la place de l'usager et les droits des patients
Santé publique
Gestion d'un établissement de soins de santé public et privée : une exception suisse ?
Le conflit qui a opposé, il y a une dizaine d'années, l'hôpital public du canton de Neuchâtel et un groupe de cliniques privées au sujet de l'hôpital de la Providence, a mis en évidence les défis que le secteur de la santé doit relever. Ainsi, améliorer les connaissances en gestion et ressources humaines permettront au personnel de la santé des établissements de soins publics et privés (hôpitaux, cliniques privées, établissements médico- sociaux, soins à domicile, etc.) de développer leurs compétences pour faire face aux enjeux d'aujourd'hui et de demain. L'idée est ainsi venue de créer une certification universitaire (un CAS) en sollicitant les décideurs et décideuses de la santé de toute la Suisse romande dans leur domaine de compétences. Ceux et celles-ci ont tous et toutes répondu présent.e.s et nous avons ainsi réuni à l'Université de Neuchâtel, sous un même toit, le secteur de la santé publique et les cliniques privées dans le but d'améliorer les connaissances et les compétences de chaque participant·e de la manière la plus objective possible. Ce CAS est basé sur des "expériences de terrain" mais repose aussi sur une littérature scientifique et toujours actualisée. Enfin, il souhaite promouvoir le dialogue entre tous les acteurs de la santé au sens très large et permettre de trouver des solutions centrées sur le dialogue et la coopération.
03/2024
Pédagogie
Gérer une classe difficile
Cet ouvrage est destiné aux enseignants débutants ou chevronnés confrontés à une classe difficile ou à des élèves perturbateurs, ainsi qu'aux formateurs qui les accompagnent sur les questions de gestion de classe et d'autorité : comment anticiper, prévenir, faire face, remédier ? Concrètement, comment bien agir ? La dimension pratique de l'ouvrage est doublée d'une intention de faire saisir les enjeux qui sous-tendent ces perturbations. En apprenant à aiguiser son regard, l'enseignant saura poser le cadre préventif apaisant et anticiper les manières d'agir face aux indisciplines ordinaires, mais aussi aux élèves hautement perturbateurs. Ancré dans le réel, l'ouvrage fournit à L'enseignant des clés pour construire ses outils et adopter Les gestes qui lui correspondent tout en répondant à chaque profil d'élève (ordinaire ou à besoin particulier) et de classe. L'ouvrage est organisé en cinq parties : De l'enfant à l'élève : son développement moral et social ; Comprendre l'enfant, mon élève : facteurs à l'origine des problèmes de comportement, clés pour comprendre l'élève perturbateur ; Construire mon autorité et ma gestion de classe : reconsidérer sa posture d'enseignant et celle de ses élèves ; mettre en place un climat serein ; Lorsque la classe et les élèves sont difficiles : gérer les indisciplines individuelles ou de groupe, bien agir face à l'élève "en crise" ; Règles, sanctions et réparations : construire des règles efficientes, réparer.
04/2021
