Fleur de clergie. Mélanges en l'honneur de Jean-Yves Tilliette

Les études réunies dans le présent ouvrage ont été rassemblées à l'occasion du soixante-cinquième anniversaire de Jean-Yves Tilliette, professeur de latin médiéval à l'Université de Genève depuis 1990. En dispensant les fleurs d'une érudition impeccable et d'une éloquence raffinée sans être, loin s'en faut, dénuée d'humour, l'éminent chercheur s'est acquis aussi bien l'estime de ses pairs que de ses étudiantes et étudiants par la pénétration de ses jugements et la probité de sa personnalité. La poésie médiolatine, la rhétorique et la poétique médiévales, la culture antique et sa réception, le dialogue entre les traditions textuelles latines et vernaculaires sont au centre de la recherche et des enseignements de Jean-Yves Tilliette. Ce volume de mélanges recueille l'écho international de ses travaux. Baudri de Bourgueil et Geoffroy de Vinsauf y figurent en bonne place, mais aussi Jean de Meun et l'Ovide moralisé, sans oublier l'examen des sources matérielles et les questions de codicologie. Courtoisie, amitié, respect : ces termes ne figurent pas par hasard dans les titres de plus d'une des contributions au bouquet savant composé ici. Les dons reçus reviennent à celui qui, le premier, les a dispensés.

Ces Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves Verkindt se veulent à l'image des enseignements et des écrits de l'homme et de l'universitaire, inclassable et inlassablement curieux. Il serait réducteur de leur donner un intitulé. Certes, Pierre-Yves Verkindt est surtout connu dans le champ du droit social. Et nombre de ses travaux sont consacrés aux questions relatives à la santé et à la sécurité. Mais il n'en a pas fait un domaine de spécialité. C'est la dimension pluridisciplinaire de ces questions qui l'a conduit à s'y intéresser et à livrer des analyses et des pensées qui ne sont pas que d'ordre juridique. Pierre-Yves Verkindt a aussi aimé enseigner et écrire en droit civil, notamment en droit des obligations. Le numérique et l'intelligence artificielle ont également attiré son regard et suscité ses réflexions sous l'angle du droit du travail. Cette curiosité, Pierre-Yves Verkindt l'a partagée avec enthousiasme avec ses étudiants, dont quelques-uns sont devenus ses doctorants. Après avoir beaucoup donné et partagé, c'est au tour de ses collègues de le fêter en composant ces Mélanges dédiés à l'universitaire et à l'homme dont chacun a à coeur de louer l'humanité. Liste des contributions I. Santé et sécurité au travail Patrice Adam Intelligence artificielle et santé au travail - Marche de nuit Nathalie Dedessus-Le-Moustier La santé au travail à la recherche d'un nouvel équilibre Marion Del Sol Prévoyance collective et prévention en santé-travail : des synergies qui restent à construire ? Sophie Fantoni Quinton Les pouvoirs du médecin du travail, quels enjeux en santé au travail ? Franck Héas La jeunesse au prisme du droit de la santé au travail Morane Keim-Bagot Distinguer dommage et préjudice moral en droit social ? Les exemples du préjudice d'anxiété et des circonstances vexatoires entourant le licenciement Laurence Pécaut-Rivolier Vie et mort du CHSCT, retour sur une histoire à rebondissements. A propos du rapport Verkindt Gérard Vachet Naissance, mort et résurrection d'une notion : l'obligation de sécurité Marc Vericel La protection de la santé des travailleurs demeure en question II. Variations Paul-Henri Antonmattei A propos du télétravail imposé Gilles Auzero Le mécénat de compétences saisi par le droit du travail Florence Bergeron-Canut et Michel Morand Accord collectif et contrat de travail Michel Borgetto Brèves réflexions sur les antécédents doctrinaux de l'idée de "dette sociale" Mathilde Caron De quelques aspects du partage du savoir en droit social Lise Casaux-Labrunée Prévention de la violence au travail et médiation Jean-François Cesaro Droit civil, droit social et justice : un Odipe normatif ? Olivier Debat De l'absence de principe d'unicité de l'allocataire pour les enfants en résidence alternée François Dumont Réflexions sur la négociation collective dans l'axe OIT/France François Duquesne La représentation du comité social et économique Alexandre Fabre Le code du travail numérique, une autre codification ? Françoise Favennec-Héry Le lieu de travail Frédéric Géa Pour une théorie des acteurs (du droit) du travail Anne-Sophie Ginon Le travailleur pauvre : figure d'une recomposition instrumentale des protections sociales ? Emmanuel Jeuland et Camille Porodou La sérénité de la justice, une notion paradoxale ? Jean-Pierre Laborde Droit international privé du travail, droit international du travail, droit européen du travail, droit comparé du travail, droit générique du travail. Quelques observations en variations libres Jean-Pierre Le Crom L'influence de la conférence de Brazzaville (1944) sur l'amélioration de la réglementation du travail dans les colonies : légende ou réalité ? Farid Lekéal Du bon usage des conseils et consultations juridiques à l'attention des ouvriers sous le Second Empire Grégoire Loiseau La norme en droit du travail Pascal Lokiec Les contours récents du pouvoir de direction Arnaud Martinon Les zones grises du motif de licenciement - A la recherche d'une nouvelle architecture Nicolas Moizard Les référents harcèlement sexuel et agissements sexistes, un premier regard Christine Neau-Leduc Brève réflexion sur la gouvernance, la participation et le dialogue social Etienne Pataut Les limites de l'accord collectif européen : A propos de l'affaire EPSU Elsa Peskine Trouble dans le fonctionnement de l'entreprise - Propos sur la redéfinition des motifs de licenciement Geneviève Pignarre Des noms et des mots... Christophe Radé L'égal et le juste : retour sur la justification des différences de traitement Jean-Emmanuel Ray Subordination vraiment permanente, et déconnexion choisie (Sortir de la Toile, au sens arachnéen) Judith Rochfeld Les émotions du salarié - Traitements et décisions : quelles limites ? Juliette Sénéchal Les services numériques et systèmes d'intelligence artificielle sont-ils porteurs d'un risque de rupture anthropologique ? Dorothée Simonneau Ravage du travail - Essai sur une lecture de Barjavel Bernard Teyssié La morale, l'éthique et le décalogue Cyril Wolmark Cartographie de la représentation syndicale dans l'entreprise

Une fois n'est pas coutume, tous les articles de ces mélanges sont consacrés au droit des entreprises en difficulté. Il faut dire qu'ils sont dédiés à Jean-Luc Vallens, un spécialiste incontesté de la matière tant en droit interne qu'en droit européen et international. A l'image du dédicataire, les articles de cet ouvrage abordent des sujets variés allant du droit européen de l'insolvabilité au droit des créanciers ou du débiteur en droit français, en passant par le droit local si cher à Jean-Luc Vallens, ou encore le droit de la défaillance bancaire, le droit international ou les lois types de la CNUDCI. C'est donc un ouvrage incontournable écrit par ses amis, universitaires, praticiens, juges, français et étranger, en hommage à un grand auteur, juge et professeur, qui a non seulement expliqué, diffusé ce droit, mais a aussi participé à son élaboration, là aussi tant en droit interne, européen qu'international. Bref, de beaux mélanges à son image.

Etudiant à Poitiers autour de mai 68, assistant à la Faculté de droit sous le septennat giscardien, docteur d'Etat avec sa Recherche sur la notion de constitution et l'évolution des régimes constitutionnels un an après l'élection de François Mitterrand, Jean Rossetto réussit brillamment l'Agrégation de droit public quelques mois avant la première cohabitation. D'abord professeur à l'Université de Limoges, il rejoint l'Université de Tours en 1989, où il avait été brièvement maître-assistant, et y devient responsable de ce qui était alors le DEA de droit public, que nombre de futurs universitaires auront fréquenté et, bientôt, directeur du GERCIE, Doyen de la Faculté de droit, d'économie et des sciences sociales, avant, plus tard, de diriger l'Ecole doctorale "Sciences de l'homme et de la société". Professeur émérite de l'Université François-Rabelais de Tours depuis le 1er septembre 2015, Jean Rossetto n'a pas cessé ses activités, sinon l'amphithéâtre et l'évaluation des étudiants. Homme de conviction et pédagogue hors pair, impressionnant l'auditoire par son aisance à parler sans notes, le professeur Jean Rossetto se plaît à rappeler avoir dispensé toutes les matières ou presque du droit public, privilégiant cependant d'abord le droit international, sans jamais y renoncer, consacrant plusieurs décennies au droit constitutionnel, notamment en master jusqu'à sa retraite, avant de conquérir ce droit européen qu'on disait encore communautaire. Jean fut le premier élève du professeur Pierre Avril, avec qui devait débuter cet ouvrage ; certains initiateurs de ces Mélanges furent les premières thèses de droit constitutionnel du professeur Rossetto. Universitaire accompli, il n'est toutefois pas certain qu'il eut voulu des études en son honneur. Plusieurs générations alternent dans cet ouvrage, des parcours différents et des spécialités diverses. On y lira la carrière et les goûts du doyen Jean Rossetto, marqué par le droit constitutionnel, puis le droit européen, spécialement institutionnel, ouvert et curieux. Nous avons pensé ce livre, dont nombre de collègues et d'amis ne pouvaient malheureusement être, à son image : simple et concis. La parution de ces Mélanges n'en réjouira pas moins tous ceux qui, sans connaître l'homme, le chercheur ou le pédagogue, s'intéressent au droit vivant, le droit en prise avec les problèmes de son temps, à la dynamique générale des normes et des institutions ou aux stratégies des acteurs. C'est ainsi qu'à côté d'essais sur la situation de nos systèmes juridiques, notamment certaines innovations jurisprudentielles majeures, on trouvera dans ce recueil des réflexions renouvelées sur la nature même de nos ordres institutionnels.

Les auteurs, renouant avec une tradition du monde universitaire, se proposent d'honorer le professeur Jean Barbey, éminent historien du droit qui n'a cessé de sonder dans ses profondeurs la question de la légitimité. C'est le "mystère de la monarchie" que saisit son oeuvre magistrale, faite d'intuitions disciplinées par les rigueurs de la méthode historique. Dans l'élan de l'écriture, Jean Barbey s'emploie à démêler les silences cérémonieux qui entourent le Trône et l'Autel. Ses amis, ses confrères, ses continuateurs se sont regroupés pour donner corps à ces Mélanges qui sont avant tout l'expression d'une reconnaissance de dette. Droit des Barbares, ordre seigneurial, justice royale, doctrine canonique, état politique de la monarchie, absolutisme, enseignement du droit, juridiction militaire... Ce sont autant de thèmes abordés par les auteurs de ce recueil, remplis de cette curiosité foisonnante et créatrice que suscite la fréquentation d'un maître.

A propos de l'ouvrage Jean-Paul Decorps est une grande figure du Notariat. Notaire à Marseille depuis 1975, il a exercé plusieurs fonctions au sein du Conseil supérieur du notariat dont il a été également le président de 1998 à 2000, et le coordinateur de la politique internationale de 2006 à 2010. Il a aussi participé au rayonnement du notariat français au niveau international et a été président de l'Union internationale du notariat de 2011 à 2013. Il est aujourd'hui administrateur de l'association Henri Capitant des Amis de la culture juridique française depuis 2004 et de la Fondation pour le droit continental depuis 2008. Ses amis, issus du notariat et de l'université, lui rendent hommage dans ces Mélanges : Michel Grimaldi, Philippe Delebecque, Philippe Dupichot, Marie Goré, Jean-Louis Bergel, Laurent Leveneur, Alain Lambert, Bernard Reynis, Dominique Savouré... Points forts - Des Mélanges en l'honneur d'une grande figure du Notariat - Des auteurs prestigieux du notariat et de l'université

Un hommage de nombreux confrères à un éminent juriste en droit commercial. Depuis Le devoir de loyauté dans l'exécution du contrat, le Professeur Yves PICOD n'a cessé de marquer de son empreinte plusieurs pans du droit privé. Il est devenu au cours de sa carrière une véritable autorité en droit de la consommation et en droit des sûretés. En témoignent ses travaux qui n'ont cessé de conjuguer excellence scientifique et rigueur au bénéfice de nombreux étudiants, enseignants-chercheurs et praticiens. Doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan, Cofondateur du Centre de droit économique et du développement Yves SERRA et ancien directeur de l'équipe d'accueil, le Professeur Yves PICOD a également contribué à la formation, puis à la direction de diplômes d'excellence qui continuent de rayonner au-delà des frontières. Ces Mélanges, écrits en son honneur, témoignent de la reconnaissance et de l'amitié de leurs auteurs envers le dédicataire ainsi que de leur estime à l'endroit d'une oeuvre consacrée à " la loyauté en droit économique ". COMITE D'ORGANISATION Christophe ALBIGES, Professeur à l'Université de Montpellier Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Romain BOUNIOL, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Karine DE LA ASUNCION-PLANES, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Jérôme JULIEN, Professeur à l'Université Toulouse Capitole Alexandre RIERA, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia CONTRIBUTIONS Avant-Propos, par Yvan AUGUET, professeur de droit privé, doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques, président de l'Université de Perpignan Via Domitia Préface, par François MOLINS, procureur général près la Cour de cassation DROIT DE LA CONSOMMATION L'interprétation à la lumière du droit européen de l'article L. 112-1-1 du Code de la consommation relatif aux annonces de réduction de prix, par Carole AUBERT DE VINCELLES, agrégée des facultés de droit, professeure de droit privé à CY Cergy Paris Université, directrice de la Chaire Droit de la consommation Droit pénal de la consommation : un droit très spécial, par Christine GAVALDA MOULENAT, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia L'animal, objet de consommation ? , par Christine HUGON, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le droit de la consommation, vecteur d'un nouveau modèle économique ? , par Jérôme JULIEN, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Droit du surendettement des particuliers et consumérisme, par Karl LAFAURIE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Limoges Consommateur vulnérable et consommateur âgé, par Elena LAUROBA, professeur de droit à l'Université de Barcelone, présidente du groupe Espagne de l'Association Henri Capitant Abécédaire de droit chinois de la consommation, par Cécile LE GALLOU, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Protection des consommateurs et libertés de circulation entre Etats membres de l'Union européenne, par Fabrice PICOD, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Paris Panthéon-Assas La régulation des comportements par le droit de la consommation à l'aune des préoccupations environnementales, par Nathalie PICOD, maître de conférences en droit privé à l'Université Toulouse Capitole La transparence en matière d'obligation d'information, par Stéphane PIEDELIEVRE, professeur de droit privé à l'Université de Paris-Est Droit maritime et droit de la consommation, par Gaël PIETTE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Bordeaux Complexité de l'office du juge dans l'appréciation des critères des clauses abusives à la lueur de la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union Européenne, par Karine PLANES DE LA ASUNCION, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Smart contracts et protection du consommateur, par Albert RUDA, professeur, doyen de la Faculté de droit de l'Université de Gérone La réparation au titre de la garantie légale de conformité : d'un droit vers une obligation pour le consommateur ? , par Natacha SAUPHANOR-BROUILLAUD, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Paris Nanterre Le droit des consommateurs à l'éducation, par Elise POILLOT, professeur de droit civil à l'Université du Luxembourg, directrice de la Clinique de droit de la consommation : La protection de l'environnement par le droit de la consommation, par Vanessa VALETTE-ERCOLE, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia DROIT DE LA CONCURRENCE Le dopage : un nouvel acte de concurrence déloyale ? , par Romain BOUNIOL, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Refonder le droit de la concurrence par le bien-être du consommateur, par Guy CANIVET, ancien membre du Conseil constitutionnel, premier président honoraire de la Cour de cassation La question prioritaire de concurrence. Libres propos sur une innovation procédurale désirée, par Walid CHAIELOUDJ, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale dans le droit de la concurrence, par Muriel CHAGNY, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Inspiration des préjudices de contrefaçon et de concurrence déloyale, par Sylvain CHATRY, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La segmentation du droit de la concurrence en question dans le traitement des abus de puissance d'achat face à l'inflation, par Nicolas DORANDEU, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le déréférencement vert, par Cheik GALOKHO, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La non-concurrence perpétuelle, par Marc GOMY, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Marketing d'influence et protection des consommateurs, par Marie MALAURIE-VIGNAL, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Les lois de police en droit de la concurrence, par Gérard NGOUMTSA ANOU, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Grenoble-Alpes Le règlement 2022 : une nouvelle constitution pour les relations verticales, par Louis VOGEL, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président honoraire de l'Université de Paris-Panthéon-Assas DROIT DES CONTRATS, DES AFFAIRES ET DES SÛRETES Retour sur l'opposabilité des exceptions en droit des sûretés, par Christophe ALBIGES et Marie-Pierre DUMONT, professeurs à l'Université de Montpellier Libres propos sur la nature juridique des locaux à usage de dark stores : Le regard du commercialiste, par Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le nantissement de compte : triompher ou disparaître ! , par Jean-Jacques ANSAULT, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Panthéon-Assas : Les principes latino-américains du droit des contrats, regards comparatistes, par Rémy Cabrillac, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Rupture d'une relation commerciale et transport, par Xavier DELPECH, rédacteur en chef de la Revue trimestrielle de droit commercial, professeur associé à l'Université Jean-Moulin Lyon 3 Le contrat de mandant dans l'avant-projet de réforme de droit des contrats spéciaux, par Nicolas FERRIER, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le risque de requalification dans les contrats de distribution, par Aurore FOURNIER, maître de conférences en droit privé à l'Université de Nîmes Bref retour sur l'obligation de révélation dans l'arbitrage, par Hugues KENFACK, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président de l'Université Toulouse Capitole Le déséquilibre significatif dans les baux commerciaux, par Frédéric LECLERC, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La bonne foi en droit européen des contrats, par Javier LETE ACHIRICA, professeur de droit privé à la Faculté de droit de Saint Jacques de Compostelle L'impact de la crise climatique sur la direction des sociétés, par Jean-Marc MOULIN, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté augmentée, par Jacques MESTRE, agrégé des facultés de droit, doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, président de l'Association française des docteurs en droit : Le nouveau statut de l'entrepreneur individuel et ses responsabilités, par Jean PRIEUR, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université de Perpignan Via Domitia, président d'honneur de la FNDP L'influence de la bonne foi sur les restitutions, par Alexandre RIERA, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le droit européen des contrats face aux défis de l'ère numérique, par Reiner SCHULZE, professeur de droit à l'Université de Münster, président du groupe Allemagne de l'Association Henri Capitant Statut de l'entrepreneur individuel et régime de communauté, par Philippe SIMLER, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université Robert-Schuman, doyen honoraire de la Faculté de droit De l'émergence d'une conception relationnelle du contrat, réflexions comparatistes, par Sandrine TISSEYRE, agrégée des facultés de Droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole DOMAINES PARTICULIERS DE LA LOYAUTE Concurrence, loyauté et hypocrisie à l'université, par Mathieu DOAT, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia et Nathalie DOAT, docteur en droit La loyauté des agents vis-à-vis des organisations internationales, par Jacobo RIOS RODRIGUEZ, maître de conférences HDR en droit public, doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le couple, par Sébastien ROBINNE, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale en matière électorale, Le cas de l'élection présidentielle américaine de 2020, par Philippe SEGUR, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le procès administratif, par Marcel SOUSSE, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia

Les professeurs Jean-Patrice et Michel Storck sont intimement liés à l'histoire de la Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion de Strasbourg tout autant qu'à son avenir. Après y avoir effectué l'ensemble de leurs études, rédigé tous les deux une thèse sous la direction bienveillante du regretté professeur Danièle Huet-Weiller, ils y ont gravi ensemble les marches d'une belle carrière académique, formant des générations d'étudiants de tous horizons au droit des affaires. Avec la création du Centre du droit de l'entreprise, Michel Storck a oeuvré à la réunion de générations d'enseignants-chercheurs autour de multiples projets scientifiques. Les professeurs Jean-Patrice et Michel Storck ont également résolument inscrit la Faculté dans son avenir, contribuant à la formation, puis à la direction, de diplômes d'excellence qui continuent de rayonner. Tandis que Jean-Patrice s'est inlassablement investi dans la promotion du DJCE, que sa double carrière de professeur et d'avocat a formidablement servi, Michel a créé et dirigé le DEA de droit des affaires. devenu ensuite le Master Droit bancaire et financier, où la gestion collective, un champ disciplinaire auquel il a contribué à donner ses lettres de noblesse, trouve sa pleine expression. Ces Mélanges écrits en leur honneur témoignent de l'amitié de leurs auteurs envers les dédicataires et de leur estime à l'endroit dune oeuvre consacrée au droit des affaires, qui n'a jamais cessé de conjuguer excellence scientifique, rigueur et pratique, au bénéfice de nombreux étudiants, praticiens et collègues.

Les présents mélanges ont pour objet de célébrer la richesse de la carrière universitaire de Bernard Gallinato-Contino, professeur émérite d'histoire du droit à l'université de Bordeaux. Ses élèves ont réuni les contributions de juristes, économistes et historiens l'ayant côtoyé au gré de ses recherches portant initialement sur l'histoire du droit du travail et de la protection sociale, avant de s'ouvrir à l'histoire du droit de la vigne et du vin, puis, plus généralement, des affaires. Ces thématiques sont donc naturellement abordées au sein de l'ouvrage, non seulement dans leur dimension nationale, mais aussi locale, le Sud-Ouest ayant fortement marqué l'activité scientifique du dédicataire.

Professeur à la faculté de droit d'Orléans depuis son concours d'agrégation de droit privé, Catherine Thibierge est réputée pour ses travaux de recherche en droit des obligations et en théorie du droit. En droit des obligations, elle a renouvelé les questions communes aux nullités, aux restitutions, au contrat et à la responsabilité de l'avenir. Ce renouvellement a permis de prendre en compte les générations futures et l'environnement, et a contribué à l'essor du solidarisme contractuel. En théorie du droit, elle a porté haut l'Ecole d'Orléans. Cette Ecole de pensée questionne la mutation des normes juridiques au croisement des autres types de normes. Elle a dirigé des thèses ainsi que des ouvrages collectifs qui ont marqué la doctrine en proposant des concepts inédits et opératoires pour diagnostiquer les normes contemporaines : le concept de force normative, le processus de densification normative et la notion-fonction de garantie normative.

François Greffe, Avocat au barreau de Paris, professeur honoraire au CEIPI où il a enseigné 40 ans, auteur notamment du Traité des dessins et des modèles, régulièrement actualisé et couronné par l'Académie des Beaux-Arts, est reconnu comme l'un des spécialistes français du droit des dessins et modèles. Sa contribution au droit de la propriété intellectuelle est inestimable. François Greffe n'a pas été, au cours de ces 60 dernières années, le simple témoin de l'évolution du droit des dessins et modèles, mais bien l'un de ses principaux protagonistes, la reconnaissance de l'engagement pour l'ensemble de l'industrie du "Design" ayant, à ce titre, largement dépassé les frontières du monde de la propriété intellectuelle. Partant, il était logique, légitime, si ce n'est attendu, qu'un ouvrage vienne lui rendre hommage. C'est désormais chose faite avec ces mélanges, qui réunissent des auteurs de toute l'Europe (France, Benelux, Pays-Bas, Allemagne, Autriche, Suisse, Royaume-Uni, Espagne, Portugal, Italie, Grèce, Pologne, Russie), autour des questions de cumul de protection et de multiplicité des formes, tant au regard du contexte jurisprudentiel actuel qu'au prisme de la future réforme européenne du droit des dessins et modèles.

Le Professeur Bernard Pacteau, spécialiste internationalement reconnu du droit public, a été un observateur et un acteur des évolutions vécues par le contentieux administratif français ces cinquante dernières années. Il est notamment l'auteur d'un traité qui fait autorité en cette matière. Par leurs contributions à cet ouvrage, ses élèves, collègues et amis rendent hommage à son oeuvre scientifique et pédagogique. Cet ouvrage regroupe des contributions portant non seulement sur le contentieux administratif français et le Conseil d'État, mais aussi sur les contentieux administratifs étrangers, spécialement grec. Ces cinquante dernières années de nouvelles formes de contentieux publics se sont développées : les litiges et les règles de procédure devant le Conseil constitutionnel, la Cour de justice de l'Union européenne et la Cour européenne des droits de l'Homme sont également examinées.

Pascal Ancel, Professeur émérite de l'Université Jean Monnet de Saint-Etienne et de l'Université du Luxembourg, a exercé son métier d'enseignant-chercheur avec l'enthousiasme et la rigueur qui le caractérisent. Il représente ce que l'Université peut avoir de meilleur et il donne à tous l'envie et la fierté de faire ce si beau métier. Avec une humilité qui ne s'est jamais démentie, Pascal Ancel a oeuvré toute sa carrière en s'investissant dans des domaines variés mais toujours à l'avant-garde : études empiriques, droit comparé, méthodes d'enseignement du droit... Il est l'un des rares professeurs dont le souvenir restera vivace autant pour ses écrits profonds que pour ses enseignements. D'ailleurs, il ne les a jamais dissociés et toutes ses interrogations se retrouvent dans ses activités scientifiques et pédagogiques. Donnant ses cours avec passion, il a conquis des générations d'étudiants et inspiré ses pairs. Exigeant et innovant, Pascal Ancel a amplement contribué à enrichir la réflexion juridique parmi les grands domaines abordés dans cet ouvrage que sont les méthodes et théorie générale du droit, l'enseignement du droit, le droit des obligations, le droit des sûretés, la justice et la procédure, et bien au-delà.

Hommage à un grand nom de la propriété intellectuelle, auteurs de plusieurs ouvrages et à l'origine de nombreuses évolutions en propriété intellectuelle Le professeur Pierre Sirinelli est entré en droit d'auteur comme on entre en religion. Disciple d'André Françon, il a consacré sa thèse, soutenue en 1985, aux liens entre le droit moral de l'auteur et le droit commun des contrats. Il appartient à ces quelques grands noms de la propriété intellectuelle qui ont très tôt compris l'importance que les services numériques seraient amenés à prendre. Pressentant que ces techniques, qu'on appelait encore " nouvelles ", allaient bouleverser la discipline, il a participé à la création des normes qui leur sont applicables. Mais Pierre Sirinelli ne s'est pas contenté de penser le droit au travers de multiples publications scientifiques et de nombreuses responsabilités éditoriales. Il est aussi un formidable enseignant. Reçu au concours d'agrégation en 1988, professeur à l'Université de Nantes, puis à l'Université Paris-Sud (devenue Paris-Saclay), où il fut doyen de la Faculté de droit-économie-gestion, et enfin à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, il a su transmettre sa passion à des générations d'étudiants en créant et dirigeant différentes formations spécialisées. Expert reconnu, il s'est investi au plus haut niveau, par exemple auprès du ministère de la Culture, en tant que personnalité qualifiée au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, ou au sein de l'Association littéraire et artistique internationale dont il est vice-président et dont il dirige actuellement la branche française. Désormais professeur émérite de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Pierre Sirinelli est habité par la même passion qu'à ses débuts et son implication demeure considérable. Ardent défenseur de la culture, observateur avisé des évolutions de la société de l'information, il a contribué à construire le droit de la propriété intellectuelle contemporain, explorant ses concepts dans une approche renouvelée, sans jamais oublier de s'ouvrir à d'autres disciplines et à d'autres cultures juridiques. C'est dans cette triple perspective que ses collègues et amis ont voulu lui rendre hommage en réalisant cet ouvrage qui lui ressemble.

Doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, ancien Président de la section de droit privé et de sciences criminelles du Conseil national des Universités, ancien Président du jury d'agrégation de droit privé et de sciences criminelles, Jacques Mestre s'est imposé tout au long de sa carrière comme l'un des maîtres du droit civil et du droit des affaires. Il a fondé le Centre de droit économique de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille. Arbitre, consultant, Président de l'Association française des docteurs en droit, très investi à l'international, notamment en Afrique francophone où il a présidé le jury du concours CAMES, Jacques Mestre est très conscient et très soucieux du rôle et de la responsabilité du juriste dans la société contemporaine. Il a marqué de son empreinte plusieurs branches du droit privé, en particulier à travers la chronique qu'il a longtemps tenue à la Revue trimestrielle de droit civil sur le droit des obligations. De nombreux auteurs français et étrangers ont tenu à lui faire l'hommage de ces Mélanges qui, sans se limiter à telle ou telle spécialité du droit privé, réunissent de prestigieuses signatures d'universitaires, de hauts magistrats, de personnalités politiques et de praticiens de plusieurs continents : Europe, Afrique, Amérique et Asie.

Professeur émérite de Sorbonne Université, Yves Sassier s'est imposé comme l'un des meilleurs spécialistes français de l'histoire du droit et des institutions au Moyen âge central, mais aussi, à la croisée des disciplines, de l'histoire de la pensée politique médiévale et de la France capétienne. Les vingt-trois contributions réunies dans le présent volume viennent faire écho à ses travaux : du monde picte à la péninsule Ibérique et à l'Italie, du Moyen Age à nos jours, il s'agit ici d'inscrire la réflexion sur la norme juridique en regard d'autres thématiques, comme la question de la figure du prince dans les textes juridiques et politiques, la culture des cours et des écoles, ou encore les questions liées à la paix, à la diplomatie et aux frontières.

En 1990 paraissait l'ouvrage fondateur en sciences de gestion intitulé L'individu dans l'organisation : les dimensions oubliées. Entrepris et coordonné par Jean-François Chanlat, cet ouvrage mettait en lumière des dimensions de l'être humain qui ont été dans une large mesure mises de côté par les sciences de gestion. Depuis, Jean-François Chanlat n'a cessé de nous inviter par ses écrits et ses conférences à réfléchir à l'importance d'édifier une anthropologie de l'organisation, seule à même de nous aider à nous saisir de la complexité croissante du monde des organisations au sein duquel on vit aujourd'hui. Cet ouvrage fait le point sur les avancées récentes des recherches que Jean-François Chanlat avait amorcées il y a trente ans, rend compte des principaux débats qui portent sur les dimensions oubliées de la gestion et en décrit de nouvelles, afin d'envisager un prolongement à ses réflexions pionnières. Les textes sont regroupés autour de quatre grands axes : les défis culturels du fonctionnement des organisations, les enjeux de traduction et de diffusion des études organisationnelles, les enjeux sociétaux que doivent affronter les organisations et, enfin, les perspectives et héritages offerts par cette exploration originale des différentes facettes du comportement organisationnel.

Si les voies du droit sont complexes, ses objets divers et ses champs multiples, il est par essence "en commerce" avec d'autres disciplines des sciences sociales et humaines, qui interfèrent dans son élaboration et affectent son contenu comme la portée de sa fonction normative. Au carrefour des régimes politiques, des systèmes juridiques et des sociétés en mutation, il a dû, au fil du temps, diversifier ses instruments pour répondre à des problématiques écartelées entre nationalismes et mondialisation. Ces rencontres et croisements interpellent les juristes de tous horizons autant que les chercheurs de toutes disciplines. Des droits africains au droit français, du droit de l'urbanisme au droit et à la sociologie de l'environnement comme du tourisme, des droit constitutionnel et international aux droits de l'Homme, ce recueil présente des études et des témoignages rassemblés en l'honneur du Professeur Jean-Marie Breton, dont le parcours, un demi-siècle durant, l'a conduit à explorer, dans divers universités et continents, les itinéraires du droit dans sa quête de connaissance des terres des hommes.

Pour le Professeur Jean-Claude Ricci, l'étude et l'enseignement du droit public ne se sont jamais résumés à une entreprise de pure analyse technique. Il a su, tout au long de sa carrière, situer son enseignement et sa réflexion dans un contexte bien plus vaste qui l'a conduit à confronter en permanence le droit positif aux principes qui l'inspirent et à la réalisation desquels il doit tendre. En tant qu'administrativiste " de l'ère classique ", l'éminent juriste ne doutait pas que l'administration et ses règles n'ont qu'une raison d'être : le service de l'intérêt général mais aussi du Bien commun, une notion qui mérite d'être restaurée dans le raisonnement du juriste contemporain. L'étude du droit public se doit de le mettre en exergue. Le droit administratif - plus globalement le droit public - n'est pas une fin ni un but, mais un simple instrument, un moyen au service d'un but qui lui est radicalement extérieur. Les nombreux cours ou écrits de notre prolifique publiciste - y compris sur des sujets aussi ardus que parfois austères qui ne se prêtent guère, en apparence, à ce type de questionnement - l'ont amené à mettre en évidence la noblesse de la mission des pouvoirs publics et des règles qui l'encadrent, tout comme les considérations morales qui se nichent dans la règle de droit. Chaque règle, chaque principe du droit public doit être confronté à sa raison d'être, à cet objectif de Bien commun. Le Professeur Ricci n'a jamais été dupe, néanmoins, des limites tant intellectuelles que contextuelles qui briment souvent la puissance publique, ni des servitudes qui peuvent peser sur le Bien commun et son serviteur, le droit. Ses amis, ses collègues, ses élèves, tous ceux qui ont lu et surtout entendu ce maître de l'art juridique, lors de ses mémorables cours marqués par son érudition mais aussi par son humour, ont souhaité rendre hommage à sa vision du droit en étudiant les facettes de ce Bien commun que le droit public, auquel il a consacré sa carrière universitaire, tâche de perfectionner - ou d'atteindre - et d'approfondir avec plus ou moins de bonheur. La richesse et la variété des articles composant ses Mélanges témoignent de l'affection teintée d'admiration et de gratitude que lui vouent les auteurs de cet ouvrage. Elles portent aussi le témoignage de la pensée d'un professeur qui a su, avec un talent rarement égalé, marier la rigueur de l'analyse juridique avec la profondeur de la réflexion.

Le présent ouvrage est un recueil de textes écrit à plusieurs mains (21 contributeurs) par des collègues, amis et proches de l'historien Gilbert Meynier. Un historien de talent reconnu par ses pairs comme l'un des meilleurs spécialistes de l'histoire franco-algérienne, auteur de riches et nombreux travaux sur l'histoire de l'Algérie depuis l'Antiquité jusqu'au milieu de la décennie 2010, et qui nous a quittés en décembre 2017. Ses enfants Hélène et Pierre-Antoine ainsi que ses collègues et proches, essentiellement des historiens, mais aussi des politistes, sociologues, économistes, juristes, ont tenu à lui rendre hommage par ces mélanges bien mérités offerts en son honneur. L'ouvrage est structuré autour de trois chapitres. Le premier rassemble des témoignages émouvants de ses enfants et proches sur la vie et le parcours de Gilbert Meynier, comme père de famille, puis comme jeune étudiant à l'université de Lyon engagé dans la lutte pour l'indépendance de l'Algérie et, enfin, comme enseignant-chercheur jusqu'à sa retraite en 2000 et son installation définitive à Lyon. Une retraite bien active puisque ses activités de recherche n'ont jamais cessé, bien au contraire, elles ont repris de plus belle jusqu'à ce que la maladie et la fatigue aient eu raison de sa santé. Le deuxième chapitre comprend des comptes rendus de certains ouvrages de l'historien, comme L'Algérie révélée, L'histoire intérieure du FLN, L'Algérie et la France a deux siècles d'histoire croisée... Quant au troisième, il est consacré à des réflexions générales sur certains pans de l'histoire franco-algérienne et au-delà.

Il y a des sujets universels, en droit et dans toutes les disciplines. Il y a aussi des personnes à la curiosité universelle, qui cultivent leur esprit comme d'autres leur jardin. Le professeur Jean-Marie Pontier fait partie de ces êtres-là, auxquels rien n'est ni étranger, ni étrange, et qui sont de ce fait toujours et partout heureux. Il était donc naturel que ses collègues et amis lui dédient ces Fragments d'univers qui ne peuvent toutefois rassembler que quelques aspects de ses sujets de prédilection : sans ordre apparent — mais le désordre peut aussi être ordre — le lecteur trouvera donc des contributions sur le droit administratif, le droit constitutionnel, le droit des collectivités territoriales, le droit de la culture, le droit de l'environnement, le droit électoral, les finances publiques, le droit de la fonction publique, le droit de la santé et bien sûr le droit nucléaire. Cette myriade de sujets fait apparaître, en cheminant dans leur lecture, l'apport du professeur Jean-Marie Pontier sur nombre d'entre eux et l'intuition qui l'a guidé sur des "sente", comme l'on dit dans son pays, peu balisées. Puissent le lecteur, et tous ceux qui auraient voulu participer à cet hommage et qui n'ont pas pu le faire, trouver dans ces pages le témoignage de la reconnaissance de ses élèves et de l'admiration de tous.

En fervent défenseur de l'interdisciplinarité, le Professeur Jean-Chrysostome Akenda Kapumba perçoit la philosophie comme "? animatrice et médiatrice interdisciplinaire ? ". Dans cette optique, toute connaissance suppose une culture sous-jacente qui la porte, la féconde et la détermine. C'est que toute culture peut s'apprendre, se développer et se partager. L'étude complexe des perceptions et des interactions entre "? nature ? " et "? culture ? " ne permet pas seulement de démontrer leur unicité, mais aussi de jeter des ponts conceptuels et structurels, permettant d'établir des dénominateurs communs (socles communs de connaissance). En dépit de leur diversité d'approches, l'unité des savoirs en forme de compréhension mutuelle est possible, quitte à échanger sur les différents modes d'approche et de perceptions culturelles de la nature. C'est pourquoi, il est important d'élargir les horizons et de préciser que l'objectif est de mettre en rapport des connaissances transversales, afin de montrer comment elles peuvent se répondre et s'entrenrichir. La capitalisation de ces expériences cognitives implique une nouvelle articulation interdisciplinaire. Par ces mélanges en l'honneur du Professeur Akenda, ce grand philosophe de la modernité africaine, ses anciens étudiants veulent réduire leur "? éternelle dette de reconnaissance ? ", tout en s'obligeant à servir de "? relais généalogiques et épistémiques ? ".

Hommage au Professeur Dany Cohen Après une longue carrière universitaire, qui l'a conduit des Universités du Mans, de Cergy et de Paris XIII à Sciences Po Paris, ses collègues universitaires, des magistrats et ses confrères avocats ont souhaité, en témoignage de leur reconnaissance et de leur amitié, offrir des mélanges au professeur Dany Cohen. Les contributions à ces mélanges sont éclectiques, à l'image de leur dédicataire qui très tôt - dès sa thèse intitulée " la séparation des autorités administrative et judiciaire et la Cour de cassation " - s'est échappé des cages disciplinaires, même si des sillons ont été tracés dans des champs spécifiques, notamment en droit international privé, droit processuel ou droit de la propriété intellectuelle. Les contributions à l'ouvrage collectif ont cependant un point commun qui fait directement écho à l'oeuvre et à la personnalité du professeur Dany Cohen, celui de mettre en lumière l'apport du droit à la civilisation des rapports de force. Intitulés " états de droits ", les mélanges offerts au professeur Dany Cohen, regroupent une trentaine de contributions d'universitaires, de magistrats et d'avocats, parmi lesquels les professeurs Mathias Audit, Florence Bellivier, Laurent Gamet, Philippe Jacques, Horatia Muir-Watt, Judith Rochfeld, Natacha Sauphanor-Brouillaud, Louis Vogel, Etienne Wasmer ou bien encore, le premier président Guy Canivet, le président Alain Lacabarats et Maître Patrick Baudouin.

"Passion", "géométrie" : les deux termes ne semblent guère compatibles. D'un côté, la colère et le désir, la terreur et la pitié - fondements du théâtre classique -, le je ne sais quoi dont les effets sont effroyables. De l'autre, la longue et précautionneuse chaîne des raisonnements, les abstractions, les précises définitions de noms. Mais au XVIIe siècle, moralistes, mathématiciens, géomètres, philosophes, théologiens, romanciers, dramaturges, laïcs ou religieux, interrogent avec "passion" la raison, tandis qu'ils cherchent les règles qui gouvernent le coeur. Les trente contributions réunies ici en hommage à Dominique Descotes offrent une illustration des préoccupations anthropologiques du Grand Siècle, lesquelles se confondent avec l'oeuvre scientifique et les centres d'intérêt de celui à qui elles sont offertes. Les "passions", ce sont celles du "moi" et de "l'amour-propre", dénoncées avec ardeur par Blaise Pascal, à qui Dominique Descotes a consacré la plupart de ses travaux. Aussi le "génie" clermontois est-il un "centre" de ce volume. Descartes, Mersenne, Fénelon, ou Nicole, pour ne citer que quelques noms, l'accompagnent et enrichissent les réponses aux questions soulevées. Les "passions" sont aussi celles représentées sur la scène théâtrale, source d'exacerbation des "concupiscences" ou au contraire catharsis, autre lieu de réflexions sur cette énigme qu'est l'homme, par l'illusion de la fiction. Enfin, la raison et la passion s'unissent chez l'enquêteur chargé de résoudre une affaire policière et de faire la lumière. C'est sans doute dans cette union des contraires que réside la profonde unité de l'ensemble.

Témoignage d'admiration et d'amitié d'anciennes et anciens élèves, collègues et amis de Mireille Huchon, ces Mélanges illustrent la richesse de ses travaux : histoire de la langue, stylistique, poétique des genres, pratiques d'atelier et mille itinéraires de recherche autour du grand Rabelais.

En hommage au professeur Philippe Desan, ce volume réunit quarante-neuf contributions, consacrées à Montaigne et à son oeuvre, en français et en anglais. Dans une perspective transdisciplinaire, elles constituent l'approche la plus complète et la plus novatrice pour la connaissance d'un Montaigne global.

Un hommage au professeur d'histoire contemporaine Jean El Gammal Cet ouvrage collectif rend hommage au professeur d'histoire contemporaine Jean El Gammal qui a enseigné à l'Université de Lorraine de 1997 à 2022 avant d'accéder au statut de professeur émérite. Constitué de 22 contributions sur des sujets originaux, il mêle des approches politiques et culturelles de l'histoire de France et de la Lorraine. Sont ainsi abordés des approches biographiques de plusieurs personnalités (Maurice Barrès, Jules Méline, Ludovic Beauchet, Claude Huriet...), des moments clés de l'histoire de France et de la Lorraine (révolution de 1848, Empire libéral, années 1970...) et l'histoire d'instances ou d'organisations politiques (Union interparlementaire, génération sociale et libérale, Confédération générale du travail, Parti communiste français, Parti des Mosellans...). Jérôme Pozzi est maître de conférences en histoire contemporaine à l'Université de Lorraine et membre du Centre de recherche universitaire lorrain d'histoire (Crulh). Ses recherches portent principalement sur l'histoire politique de la France contemporaine, les droites parlementaires, le gaullisme, la communication politique et l'histoire du Grand Est.

Les collgues, disciples et amis du Professeur Laurent Versini ont souhait lui faire hommage d'un recueil qui offre, sur un thme qu'il a abondamment trait en dix-huitimiste, un panorama embrassant tous les sicles, sinon tous les domaines de l'art d'crire. Ce volume de plus de soixante articles est aussi une contribution importante au renouveau des tudes d'histoire littraire dont Laurent Versini, de l'universit de Nancy la Sorbonne, fut et reste l'un des matres incontests. De Laclos Diderot en passant pas Duclos, son uvre scientifique interroge, dans leur mise en forme esthtique, les tours et dtours de l'esprit humain confront aux pulsions destructrices du corps et aux prilleuses interrogations de l'me. Mais, au terme d'une analyse qui trouve de nombreux chos dans ce volume, elle fait du langage l'instrument le plus efficace de la sduction, et de l'crivain quand il a du gnie, le plus convaincant des sducteurs. Monographies et synthses, du Moyen ge nos jours, alternent dans ce livre qui est une somme sur une sujet cardinal.

Pour un premier ouvrage de management intégrant la dimension territoriale au coeur de sa réflexion nous avons fait le choix d'approfondir trois volets qui sont de nature à mieux percevoir leur implication, leur gouvernance et les conditions de leur renforcement dans les processus de décision dont ils sont clairement partie prenante. Tout d'abord, les territoires doivent piloter un double défi, celui du respect des valeurs sociétales qui se construisent localement avec la nécessité d'une performance minimum pour assurer la pérennité des initiatives. Ensuite, leur participation à la gouvernance locale suppose de se renouveler et d'adapter leur comportement sous peine de se voir exclus d'initiatives ou de dispositifs dont ils ont été eux-mêmes à l'origine. Enfin, nous insistons sur la nécessité de renforcer le professionnalisme des acteurs du territoire. Leurs compétences sont nécessaires pour assumer leurs responsabilités et répondre aux attentes des populations attachées à des centres de décision en proximité.

Jean-Louis Hérin est un grand serviteur de l'Etat. Secrétaire général honoraire du Sénat, il a suivi une carrière exemplaire au sein de la Chambre Haute du Parlement français. Homme de plume et d'intelligence, il a marqué plusieurs générations de passionnés de droit constitutionnel et de droit parlementaire. Ses écrits vont cependant bien au-delà du droit public. Il a rédigé de nombreuses études de droit privé et de théorie générale du droit. Ses analyses ont trouvé place dans les rapports ou supports éditoriaux les plus prestigieux. Ses collègues et amis ont par cet ouvrage désiré lui rendre hommage.