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Droits, libertés et risques des médias

Extraits

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Presse, audiovisuel

Droits, libertés et risques des médias

L'activité des médias est au coeur des échanges inhérents aux processus démocratiques. Si l'activité des médias est inhibée par des règles trop restrictives, le public peut se voir privé d'informations essentielles aux affaires de la collectivité. Si les médias méconnaissent les droits et libertés susceptibles d'être mis à mal par leurs activités, il y a risque de dérives. Cet ouvrage repose sur le postulat que les médias et tous ceux qui prennent part à la diffusion d'information doivent pouvoir utiliser toutes les marges de manoeuvre que les lois leur reconnaissent. On identifie les tenants et aboutissants des principaux droits, libertés et principes énoncés dans les lois qui encadrent la diffusion d'information. On expose les principaux enjeux et risques qui doivent être évalués par quiconque envisage de diffuser des informations dans l'espace public.

07/2022

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Droits de l'homme

Libertés et droits fondamentaux. Sources et protection des libertés et droits fondamentaux, 5e édition

Tout sur les sources et la mise en oeuvre de la protection des Libertés et Droits fondamentaux 11 fiches sur les sources et la protection des libertés et droits fondamentaux - Origines, définitions - Sources internes et sources externes - La protection des libertés par le juge judiciaire, par le juge administratif, par le juge constitutionnel, par le juge européen, par le juge international Points forts - A jour de l'actualité la plus récente - Connaître et comprendre les points clés d'une discipline

10/2022

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Droit

Droits et libertés fondamentaux

La pénétration progressive et apparemment inexorable des droits et libertés dans notre ordre juridique constitue sans doute l'un des traits marquants de ce siècle. Des disciplines déjà traditionnelles au sein des facultés de droit, les Droits de l'homme, les Libertés publiques, se trouvent souvent absorbées par une science plus large et qui pénètre plus avant : celle des Droits et libertés fondamentaux. Cet ouvrage prend acte de ce mouvement. Par-delà les clivages désormais surannés entre droit Public et droit privé, il s'efforce d'offrir une première synthèse de la matière. Son ambition est de mettre à la disposition des étudiants qui éprouvent la nécessité d'une révision rapide mais substantielle de questions abordées çà et là tout au long de leurs études juridiques. Les développements principaux sont entrecoupés d'orientations bibliographiques, de questions destinées à ouvrir des pistes complémentaires de réflexion pour une meilleure compréhension de la matière : pédagogie interactive, qui donne le dernier mot au lecteur. La préparation des concours d'entrée aux grandes écoles (ENA, ENM, ENS...), celle des examens d'accès aux Centres régionaux de formation professionnelle des avocats, devraient ainsi pouvoir s'opérer avec les meilleurs fruits.

09/1998

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Que-sais-je ?

Droits et libertés fondamentaux

Nul ne peut y échapper : les droits et libertés fondamentaux sont partout. De fait, la référence à la fondamentalité, indissolublement liée à l'essor de l'" Etat de droit ", s'est largement banalisée au point de devenir un passage obligé de tout discours juridique et politique. Mais ce succès grandissant ne doit pas tromper. L'expression " droits et libertés fondamentaux " ne donne pas une vision cohérente et homogène des objets qu'elle vise. Telle est son ambivalence. Ce sont ces dynamiques et ces paradoxes, parfois ces contradictions qui peuvent se faire jour entre " droits " et " libertés ", que Mustapha Afroukh s'attache à comprendre. En retraçant l'origine de cette nouvelle catégorie, il analyse le rôle central qu'exerce le juge dans leur protection mais aussi les interrogations que son usage suscite encore aujourd'hui, dans un contexte où se fragilise un peu plus chaque jour le modèle de l'Etat de droit.

04/2023

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Droit comparé

Culture(s) et liberté(s). Des sols pour un droit comparé des libertés

Prolongeant un précédent volume consacré à l'application de la méthode des cas dans l'étude des libertés à l'échelle globale, les textes qui sont ici reportés s'attachent désormais à circonscrire un cadre adapté en vue de l'application d'une telle méthode. Ce choix repose sur la conviction que les droits et libertés s'organisent en systèmes relativement clos de dignité égale qui, au-delà des frontières, dessinent une cartographie intelligible. Cette cartographie peut conduire à une meilleure compréhension des systèmes juridiques, en termes d'espaces ou de sols comme nous le proposons. Si le cas est un forage dans le réel, la tâche que nous avons entreprise relève donc de la mise en ordre ou de la rationalisation, sans exclure en aucun cas la prise en compte des données fournies par l'observation informée. La culture, vue comme synthèse de ces différents éléments, permet de venir à bout d'une grande partie des difficultés de l'entreprise. Elle peut aussi contribuer à une connaissance plus fine des différents droits nationaux, s'il est vrai que "le droit comparé a cessé d'être la science des rapports platoniques entre systèmes juridiques s'observant de l'extérieur et qu'il devient, selon l'expression de H. P. Glenn, l'étude d'un "droit intégré" . Un droit qui introduit jusqu'au coeur des dispositifs juridiques internes, de la matière composite, des concepts hybrides [... ], des solutions d'importation plus ou moins contrôlées" [F. OST Traduire, Défense et illustration du multilinguisme, Fayard, 2009, p. 405].

05/2023

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Presse, audiovisuel

Droit des médias. Droit français, européen et international, 9e édition

Le droit des médias a vocation à s'appliquer à toutes les publications. Il vise ainsi : - toutes les formes d'expression : écrites, sonores, visuelles et audiovisuelles - toutes les techniques de communication publique (presse, radio, télévision, film, livre, affiche, supports numériques, communication au public en ligne...), de la presse à l'internet, de l'écrit à l'écran, des médias au multimédia - quel que soit le contenu : information d'actualité, documentation, fiction, divertissement, publicité Destiné aux étudiants en master droit et aux professionnels, cet ouvrage traite du droit des médias dans ses différentes composantes : droit économique (entreprises et activités), droit des professionnels (journalistes), droit de la responsabilité, droit d'auteur et droits voisins. Le droit européen et international des médias est également fortement présenté. Points forts - Nouveau : intègre des développements relatifs à l'incidence des techniques numériques tant de production que de diffusion (création de l'ARCOM, lutte contre la manipulation de l'information et les discours de haine, le harcèlement et la pornographie en ligne...) - A jour des derniers textes de droit national mais aussi de droit international et européen, notamment le Digital Services Act

12/2023

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Droits de l'homme

Médias et liberté d'expression. Guide juridique

En France, la liberté d'expression est notamment encadrée par la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, qui pose les fondements de cette liberté mais aussi ses limites. A l'heure où les réseaux sociaux ont placé la parole publique, autrefois réservée aux professionnels des médias, dans les mains d'un grand public souvent mal formé à ses implications juridiques, il paraît important de rappeler le cadre légal au sein duquel s'exerce la liberté d'expression en France. Cet ouvrage a vocation à servir de guide tant aux étudiants en droit qu'aux professionnels de la communication, ainsi qu'à toute personne souhaitant se familiariser avec l'encadrement juridique de la liberté d'expression en France.

10/2023

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Presse, audiovisuel

Le droit des médias. 7e édition

Le petit guide du droit des médias. Le droit des médias assure la mise en oeuvre des principes de liberté d'expression et de droit à l'information. Dans la diversité des techniques et des moyens de publication (presse, radio, télévision, cinéma, supports de sons et d'images, numérique, communication au public en ligne...), des approches et des disciplines juridiques (droit économique, droit professionnel, droit de la responsabilité, droits intellectuels), ce droit détermine le statut des médias, de leurs usages et de leur contenu. L'ouvrage décrit et analyse le cadre juridique national mais également européen et international dont, dans un monde et des communications sans frontières, il ne peut pas être isolé et qui désormais le détermine largement. L'auteur s'interroge sur les fondements, réalités, pratiques, insuffisances et imperfections de ce droit. Il suggère quelques possibles réformes nécessaires à sa clarification et à son amélioration et ainsi à l'existence d'un véritable droit des médias. Utile aux étudiants, aux professionnels de la communication et des médias et aux juristes spécialisés, la connaissance du droit des médias devrait aussi, compte tenu de la place et du rôle des médias dans une société démocratique et des usages multiples que chacun, émetteur et récepteur, en a désormais, être le fait de tout " honnête homme " du XXIe siècle.

03/2024

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Chanson française

Brassens. Liberté, libertés

Des universitaires montrent que Brassens est l'homme de toutes les libertés. Liberté de pensée, de parole, de ton. Des libertés amoureuses aussi... . Ils analysent aussi les libertés que prennent avec lui d'autres artistes par leurs reprises et leurs traductions. Brassens est l'homme de toutes les libertés. Liberté de pensée, liberté de parole, liberté de vie. Sans tapage, mais avec des mots directs, il dit ce qu'il pense et vit ce qu'il veut. Il chante aussi bien la liberté que les libertés qu'on prend avec la morale admise. En rupture avec les "braves gens" quand ils représentent un système de valeurs figées, il se sent pourtant libre d'affirmer ses propres valeurs : amitié, affection pour les humbles, libre-pensée, amour hors mariage. Car Brassens chante également les libertés amoureuses. Qu'elle est variée, la palette des amours brassensiennes... Des privautés à l'amour libre, du libertinage sans illusion au grand amour sans codes. Un collectif d'auteurs propose ici une analyse des terrains où la liberté de Brassens s'exprime : ton inédit, provocations débonnaires, registres de la langue, génie musical souvent mal entendu, sexualité sans ambages, et - raffinement suprême - liberté de choisir ses propres contraintes dans une prosodie rigoureuse et pourtant souple, et une genèse textuelle qui cristallise lentement. A ces libertés, d'autres artistes répondent, en adoptant Brassens et en l'adaptant : que ce soient les traducteurs ou les autres musiciens qui reprennent son répertoire, ils s'emparent respectueusement mais librement de ses musiques et de ses textes. En ressort la figure universelle d'un grand tolérant et d'un grand sceptique, libre d'aimer et de douter.

12/2023

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Droits de l'homme

Réfléchir les droits et libertés

Intimement liés à la fortune de l'Etat de droit et à la Modernité politique, les droits et libertés semblent désormais constituer un horizon indépassable des sociétés humaines. Et pourtant, leurs fondements tout comme leur étendue continuent de se voir discutés, singulièrement dans une époque marquée par la revendication de particularismes culturels, notamment religieux, et la force de l'hypersubjectivité (ainsi que le délitement de la référence au bien commun qui l'accompagne). Un tel constat oblige à revisiter les dimensions théologiques, philosophiques et politiques desdits droits et libertés. C'est à cet objet essentiel que s'attache le présent ouvrage au travers des neuf interrogations suivantes : - Quels titulaires des droits et libertés ? - Une hiérarchie des droits et libertés est-elle possible ? - Quelles origines des droits et libertés ? - Les droits et libertés sont-ils universels ? - La conciliation entre droits et libertés et islam est-elle possible ? - Positivismes et/ou jusnaturalismes ? - La démocratie représentative est-elle indépassable ? - Faut-il craindre le gouvernement des juges ? - Peut-on désobéir à la loi injuste ?

11/2021

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Droits de l'homme

Droits fondamentaux et libertés publiques

Ce manuel synthétique permet d'appréhender efficacement le programme de droits fondamentaux et libertés publiques enseigné dans les facultés de droit et les IEP. Il expose l'évolution historique, les sources et la réglementation des droits et libertés, puis traite spécifiquement des grandes catégories de libertés. Conçu pour permettre un apprentissage rapide, il facilitera également la révision du cours avant les examens.

08/2022

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Droits de l'homme

Régimes des libertés et droits fondamentaux. 4e édition

Les points clés juridique, historique, politique et idéologique de chaque liberté et droit 10 fiches pour tout savoir sur les régimes des libertés et droits fondamentaux - Les principes relatifs aux libertés et droits fondamentaux - Les droits de la personne physique - Les droits du justiciable - Les droits à la vie privée et familiale - Les droits et libertés de l'esprit - Les droits de l'acteur social et politique - Les droits de l'acteur économique - Les droits de la solidarité - Les droits environnementaux - L'égalité, l'absence de distinction et la non-discrimination Points forts - A jour de l'actualité la plus récente - Connaître et comprendre les points clés d'une discipline

10/2022

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Europe et Droits de l'homme

Droit européen des droits de l'Homme. Droits et libertés fondamentaux garantis par la CEDH, 9e édition

A propos de l'ouvrage Ce manuel mène une réflexion sur les droits garantis par la Convention européenne des droits de l'homme : - Droits généraux de la personne : droits inconditionnels (droit à la vie, interdiction des mauvais traitements, des discriminations, de l'esclavage et du travail forcé) et droits conditionnels (libertés fondamentales, intimité personnelle, droits civils et politiques, droits économiques et sociaux) - Droits spéciaux du justiciable (principe de légalité, droit à la liberté et à la sûreté, droit à un procès équitable) Points forts - Comprend des fiches "L'Essentiel" synthétisant les points importants à retenir, les arrêts majeurs et les questions d'actualité - clarté des références légales et jurisprudentielles grâce aux encadrés reproduisant articles de la Convention européenne et extraits des principaux arrêts de la Cour européenne, aisément identifiables

07/2021

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Europe et Droits de l'homme

Droit des liberté fondamentales

Les droits humains et les libertés publiques sont au coeur de notre droit. Ils puisent leur source aussi bien dans le droit interne (Déclaration des droits de l'homme et du citoyen notamment), qu'en droit européen (Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales) et en droit international (entre autres la Déclaration universelle des droits de l'homme). Cette Lexifiche offre une synthèse claire sur les libertés fondamentales. Elle permet au lecteur d'y voir plus clair entre toutes ces sources et de mieux comprendre les droits fondamentaux dont dispose tout citoyen : respect de la vie privée, égalité de droits, liberté d'expression, liberté de réunion...

10/2023

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Droit comparé

Les droits et libertés du numérique : des droits fondamentaux en voie d’élaboration.

- De nouveaux droits fondamentaux, propres à la sphère numérique, ont été consacrés en France et aux Etats-Unis. Certains sont déjà bien connus, tels que le droit à la protection des données personnelles et le droit à l'oubli, d'autres paraissent plus énigmatiques, comme le droit à l'autodétermination informationnelle et le droit d'accès au numérique. - Ces droits retiennent l'attention, car en dépit de leur rattachement aux droits classiques (droit au respect de la vie privée ou liberté d'expression), ils possèdent de nombreuses spécificités. - Cette problématique du degré d'autonomie des droits et libertés du numérique comporte à la fois des enjeux théoriques et pratiques. Sur le plan théorique, cette thèse se propose de formuler une nouvelle catégorie de droits fondamentaux distincte des catégories existantes. Sur le plan pratique, le phénomène d'émancipation des droits et libertés du numérique permettrait de renforcer la protection dont bénéficient les internautes. Prix de thèse du Conseil constitutionnel 2022

11/2022

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Littérature française

La Gestion des risques et des cyber risques Tome II

La digitalisation est devenue un facteur clé de croissance des organisations, en offrant des gains de productivité, l'accès à de nouveaux marchés et la possibilité de bénéficier de nouveaux services. Avec cette digitalisation est apparue une nouvelle forme de risque, le "risque numérique" ou "risque cyber" , devenu en quelques années incontournable et difficile à maitriser pour les organisations. Ces nouvelles menaces pèsent sur l'ensemble des organisations qui doivent à présent s'adapter face à ce risque toujours plus menaçant, quelle que soit leur taille, leur maturité et la nature de leur activité. L'apparition d'un nouveau risque, le "cyber risque" , pourrait devenir l'un des risques majeurs du monde d'aujourd'hui et, au fur et à mesure d'avancées technologiques en progression fulgurante, encore bien davantage de celui de demain. De par la concentration des systèmes d'exploitation informatique et des logiciels, le "cyber risque" a un caractère multiplicatif, qui en fait un risque potentiellement systémique et international.

05/2022

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Littérature française

La Gestion des risques et des cyber risques Tome I

La digitalisation est devenue un facteur clé de croissance des organisations, en offrant des gains de productivité, l'accès à de nouveaux marchés et la possibilité de bénéficier de nouveaux services. Avec cette digitalisation est apparue une nouvelle forme de risque, le "risque numérique" ou "risque cyber" , devenu en quelques années incontournable et difficile à maitriser pour les organisations. Ces nouvelles menaces pèsent sur l'ensemble des organisations qui doivent à présent s'adapter face à ce risque toujours plus menaçant, quelle que soit leur taille, leur maturité et la nature de leur activité. L'apparition d'un nouveau risque, le "cyber risque" , pourrait devenir l'un des risques majeurs du monde d'aujourd'hui et, au fur et à mesure d'avancées technologiques en progression fulgurante, encore bien davantage de celui de demain. De par la concentration des systèmes d'exploitation informatique et des logiciels, le "cyber risque" a un caractère multiplicatif, qui en fait un risque potentiellement systémique et international.

05/2022

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Sociologie

Socialisation des jeunes et éducation aux médias. Du bon usage des contenus et comportements à risque

Ce travail propose une analyse cohérente de l'environnement médiatique, tous supports confondus, avec un éclairage inédit en France, inspiré des recherches internationales en cognition sociale. Il montre comment les représentations mentales et les représentations médiatiques sont en miroir l'une de l'autre. S'appuyant sur des exemples précis de contenus et comportements à risque (violence, pornographie, conduites ordaliques...) ayant suscité beaucoup d'émoi dans l'opinion publique, l'auteur démonte les mécanismes de la réception et de l'impact des médias. Son approche dynamique de la socialisation des jeunes par les écrans est complétée par des solutions pratiques et constructives pour les parents et les éducateurs qui répondent à leurs inquiétudes et leurs interrogations.

11/2011

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Droit

Paix et libertés en droit social

Paix et Libertés en droit social est l'occasion de revenir sur les quatre libertés du discours de Franklin Roosevelt le 6 janvier 1941 à l'aune des nouvelles relations de travail et de faire l'état des lieux de la situation actuelle, soit de mesurer la gravité, l'ampleur, la complexité et l'actualité de toutes les questions concernant les Libertés dans le monde, et notamment les mondes du travail.

01/2021

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Communication - Médias

Le Temps des Médias N° 41 : Métiers et professions des médias

Sans être abondante, la littérature scientifique consacrée aux métiers et professions des médias a connu, depuis le début des années 1990, un développement important dans les champs de l'histoire, de la sociologie, ou encore des sciences de l'information et de la communication. Ce dossier du Temps des médias interroge les représentations des métiers et des professions des médias construites et diffusées depuis la fin du XVIIIe siècle. Il étudie également les pratiques professionnelles en portant attention à la diversité des métiers et des savoir-faire, notamment de secteurs encore peu exploités par l'historiographie. Enfin, il éclaire les mécanismes liés à la constitution de certaines professions médiatiques, les stratégies de légitimation et de distinction en leur sein, ou encore la recomposition de groupes socio-professionnels dans des contextes historiques spécifiques (conditions et limites d'accès à certaines professions, parcours et lieux de formation, logiques de solidarité et de distinction propres à chaque milieu professionnel, etc.).

09/2023

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Droit de l'environnement

La résilience des territoires exposés aux risques naturels. Le droit à l'épreuve des risques

Face à l'aggravation des risques naturels, le recours au concept de résilience permet de s'intéresser plus particulièrement à la manière dont un territoire et sa population peuvent être préparés à la survenance d'un aléa catastrophique, dont ils gèrent sa réalisation, et dont ils s'en relèvent. Il permet également de repenser les normes juridiques dont la teneur doit elle aussi évoluer face à l'intensification des catastrophes naturelles. Cet ouvrage collectif, essentiellement juridique, se propose de repenser ces normes permettant de faire face à ces crises à la lumière d'une approche pluridisciplinaire qui interroge leur véritable efficacité et suggère des pistes d'amélioration.

04/2023

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Droits de l'homme

Cours de droit des libertés fondamentales

Tout le programme de libertés publiques et des droits fondamentaux pour mieux appréhender les principaux enjeux de la matière Tout pour mieux comprendre les droits fondamentaux dont dispose tout citoyen : respect de la vie privée, égalité de droits, liberté d'expression, liberté de réunion, l'environnement juridique des libertés, les libertés individuelles physiques et intellectuelles ; les libertés sociales et économiques... Tout y est : les sources des libertés fondamentales, le contenu de ces différentes libertés et les moyens de leur garantie. Cet ouvrage, conforme au cours magistral de Droit des libertés fondamentales, abordera la question de la liberté de la presse récemment consacrée comme une liberté fondamentale par le Conseil d'Etat et fera un point sur les libertés fondamentales face à la crise sanitaire. Points forts - Un ouvrage utile pour les étudiants des Facultés de droit, des IEP et des CRFPA - Une présentation hyper structurée et logique qui permet d'acquérir et d'approfondir les connaissances - Un cours original, à la fois complet et synthétique - Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement

08/2022

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Droits de l'homme

Droit des libertés fondamentales. 8e édition

Ce manuel traite des droits et libertés fondamentaux dans une perspective constitutionnelle, européenne et comparée. Il entend présenter tant la théorie générale de ces droits et libertés que leurs protections constitutionnelles et européennes (Union européenne, CEDH). Cette huitième édition, refondue, intègre les développements textuels ou jurisprudentiels récents liés aux grands défis sécuritaires, numériques, environnementaux, sanitaires... qui caractérisent ce tournant de la troisième décennie du siècle. A l'heure où les droits fondamentaux se trouvent souvent remis en question par de tels défis à l'échelle mondiale et la multiplication des dérogations, exceptions ou situations d'urgence, l'ouvrage étudie tant le rayonnement que les limites de ces droits et libertés. Il s'attache à mesurer les conditions de leur effectivité et leur importance cruciale dans la défense de l'Etat de droit aujourd'hui. Les questionnements en matière de liberté d'expression, de vie privée, de liberté de religion, d'égalité de genre, de liberté de mouvement, de droit au juge ou d'exigence de sécurité juridique illustrent tout particulièrement les enjeux contemporains des démocraties.

05/2021

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Droit comparé

Risques sanitaires sériels et responsabilité civile. Etude comparée des droits français et anglais

Depuis le XXe siècle, notre quotidien est rythmé les risques sanitaires sériels, liés à la modernisation de la société et présents dans tous les secteurs : sanitaire (sang contaminé), professionnel (amiante, glyphosate), alimentaire (vache folle) ou environnemental (antennes-relais). Ces risques sanitaires sériels entraînent souvent l'intervention de la responsabilité civile qu'ils éprouvent et conduisent aussi à évoluer pour exercer sa fonction indemnitaire. Sur un plan collectif, la nécessité d'indemniser les "séries" de victimes modifie la place de la responsabilité civile sur l'échiquier indemnitaire. Sur un plan individuel, les difficultés tenant à la connaissance scientifique des risques éprouvent ses conditions de mise en jeu. Face à ces difficultés, la responsabilité civile propose-t-elle un traitement cohérent et satisfaisant des dommages liés aux risques sanitaires sériels ? Est-elle condamnée à s'effriter ? En la matière, droits français et anglais apportent des réponses divergentes.

10/2021

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Droit administratif général

Le droit du pilotage des crises et de la gestion des risques

Fukushima, Tchernobyl, AZF, Lubrizol ; Feux de forêts, canicule, sécheresse, inondations, tempêtes et cyclones, séismes et éruptions volcaniques... Menaces terroristes ; Attaques cyber contre les institutions publiques, les hôpitaux, les simples particuliers... Les crises sont de toutes natures, omniprésentes avec des risques climatiques, naturels, technologiques, nucléaires ou industriels, d'ordre public et terroristes, sans oublier la menace cyber qui plane sur tous les pays puisque mondialisée. Bien communiquer, bien "manager la gestion de crise" ne sont plus les prérequis suffisants. Les enjeux, notamment les responsabilités engagées, sont trop importants pour se contenter de l'instinct, de la pratique ou de l'expérience, même si ces acquis peuvent être importants. La gestion des risques et le pilotage des crises, parce qu'une crise ne se gère pas mais se "pilote" -, reposent avant tout sur une indispensable connaissance des règles juridiques, multiples, diversifiées, complexes qui s'appliquent à ces matières. Bien gérer les risques et piloter la crise oblige à entrer dans nombre de textes et codes qui fondent ce droit de la crise. Bien sûr le Code de la sécurité intérieure et le Code de la défense, mais aussi le Code de l'environnement, de l'urbanisme, général des collectivités territoriales, le Code forestier, le Code des assurances, de la construction et de l'habitation, des ports maritimes, de l'aviation civile, le Code du travail... et d'innombrables plans, instructions, directives et circulaires. Quel droit applicable, quel rôle doit remplir chacun, quels moyens sont mis en oeuvre, comment prévenir, comment éviter, comment réduire les conséquences d'une crise... tout cela est formalisé juridiquement et s'impose aux décideurs confrontés aux situations de crise, de l'Etat, des collectivités territoriales, de toute personne publique ou privée, aux chefs d'entreprises et leurs directeurs de la sûreté-sécurité. C'est avec la vision du praticien, confronté lui-même à des situations de crises, qui analyse depuis des années les retours d'expérience des grands évènements qui ont marqué le pays mais aussi celle de l'universitaire, du juriste, que vous rentrerez dans cet univers extrêmement divers, complexe, en constante modification et aux multiples ramifications juridiques du droit de la gestion des risques et du pilotage des crises.

05/2023

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Droit

Libertés publiques et droits fondamentaux. 2e édition

Cet ouvrage expose le cadre général des libertés publiques et des droits fondamentaux et analyse les principaux mécanismes garantissant leur exercice. Il en détaille également les différentes sources ainsi que les régimes juridiques applicables. Il présente enfin des repères historiques permettant de mieux appréhender les évolutions contemporaines intervenues dans cette matière. Principalement destinée aux étudiants de troisième année de licence, cette nouvelle édition sera aussi utile aux candidats aux concours administratifs et, plus largement, à toute personne souhaitant découvrir le cadre juridique des libertés individuelles et collectives garanties dans un Etat de droit. Organisé sur la base de fiches synthétiques, cet ouvrage offre des points de repère et des rappels essentiels autour de thèmes majeurs qui éclairent une matière fondamentale.

10/2019

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Droits de l'homme

50 libertés et droits fondamentaux. 3e édition

50 libertés et droits fondamentaux, exposés par ordre alphabétique, du droit d'accès à Internet au droit de vote. Des libertés sont anciennes, comme la liberté individuelle ou la liberté d'expression. Des droits sont nouveaux, comme le droit à des moyens convenables d'existence, le droit à une fin de vie digne et apaisée ou le droit à l'oubli. Cet ouvrage permet à tous de découvrir les principes libéraux immuables et, aux praticiens du droit, d'approfondir leur connaissance de l'actualité du droit.

07/2022

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Droit public

Droits fondamentaux et libertés publiques. Edition 2022

Ce cours rassemble l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur les droits de l'homme, de leur invention à leur protection juridique actuelle. Il couvre l'ensemble : - Des sources du droit : civil, pénal, international, européen, constitutionnel, administratif - Des aspects de chaque droit ou liberté : historique, textes, jurisprudence, débats contemporains - Des développements relatifs aux enjeux de sociétés : garde à vue, biométrie, internet, vie privée, sectes, hospitalisations psychiatriques, droit des médias, bioéthique. Le programme comprend l'histoire des droits de l'homme, les systèmes de protection des droits, les droits fondamentaux (droit à la vie, à la mort, à l'intégrité physique, liberté sexuelle, liberté d'expression, identité), les libertés publiques (liberté individuelle, opinion, religion, éducation, réunion, association, syndicats, droits politiques, liberté d'aller et venir) et les droits de catégories spécifiques (droits de l'enfant, des étrangers, des personnes handicapées, des malades, des détenus). Points forts Encadrés avec des extraits de textes ou de jurisprudences qui fondent la matière, pour un accès direct aux textes importants - De nombreux conseils de lectures pour aller plus loin dans sa connaissance de la matière - Avec un index de la jurisprudence classée par thèmes et juridictions - Avec des exercices corrigés d'autoévaluation à la fin de chaque chapitre

10/2022

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Droits de l'homme

Libertés publiques et droits fondamentaux. 3e édition

Des fiches de synthèse accessibles et axées sur les problématiques actuelles des libertés publiques et des droits fondamentaux. Une édition mise à jour régulière. Cette nouvelle édition mise à jour et augmentée propose une présentation claire et accessible d'une matière importante pour comprendre les enjeux politiques contemporains et acquérir de solides références juridiques qui aideront les étudiants à se situer dans les débats actuels relatifs au régime des libertés en France. La structure en fiches fournit une synthèse indiquant clairement les notions essentielles, assure une préparation efficace aux examens avec des informations régulièrement actualisées et favorise une consultation rapide sur un point précis (définition, notions, repérage jurisprudentielle).

08/2022

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Risques

Management des risques

Depuis le début du XXIe siècle, la gestion des risques a connu une véritable révolution culturelle qui s'est accélérée depuis 2014 ce qui imposait de revoir la seconde édition publiée alors de façon à adapter les réponses aux 100 questions à l'ère post-Covid dans laquelle nous sommes entrés, même si la pandémie continue de sévir dans certaines parties du monde. La complexité et l'ambiguïté de monde est encore exacerbée avec les bruits de bottes en Europe de l'Est mettant les risques des réseaux d'approvisionnement au centre du système. Par-delà la série impressionnante de catastrophes de toutes natures, la révolution en marche résulte d'une lame de fond dans l'opinion publique qui exprime son besoin de sécurité dans le temps et dans l'espace, selon un calendrier accéléré par les moyens d'information globaux et immédiats. L'impact des médias sociaux se fait de plus en plus pressant avec une exigence accrue de développement soutenable, même si les instruments pour le mesurer manquent encore. Avec le concept de gouvernance d'entreprise, dont les versions au niveau de l'Union européenne, mais aussi en Grande-Bretagne et en France, exigent plus des managers qu'une conformité fiduciaire, un nouveau chapitre de la responsabilisation des dirigeants s'est ouvert avec ce qu'il est convenu d'appeler les risques ESG (Environnement, Société, Gouvernance). Le développement de l'ERM (Enterprise-wide risk-management) accompagne l'éclatement de la fonction de gestion des risques qui est devenue une des missions fondamentales de chaque responsable opérationnel, le propriétaire des risques qui pèsent sur l'unité qu'il dirige. Les unités plus petites (les entreprises de taille intermédiaire (ETI) ou les PME/PMI, par exemple) ne peuvent plus faire l'économie de la gestion des risques qui devient chaque jour davantage une exigence de leurs donneurs d'ordre ou de leurs clients, un attribut de la qualité des biens ou services qu'elles produisent. L'évolution des normes, telle la version 2018 de l'ISO 31000 imposait également de revoir ces questions, non pas tant dans leur énoncé que dans leurs réponses pour qu'elles restent un outil pertinent d'acculturation, initiation à la gestion des risques pour tous les managers. L'ambition des 102 questions rassemblées dans cet ouvrage est de montrer à tous les responsables comment la gestion des risques est devenue un instrument incontournable de leur performance qui leur permettra d'atteindre plus sûrement et plus efficacement on seulement les objectifs de leur organisme mais mêmes les leurs propres ! La dernière question ajoutée à cette édition ouvre en effet la boîte de pandore de l'avenir du risk-management dans un monde post-covid, devenu encore plus complexe et plus volatil du fait des retombées de la guerre en Ukraine.

10/2022