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Droit du travail et nouvelles technologies

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Droit du travail et de l'emplo

Droit du travail et technologies de l'information et de la communication

Les technologies de l'information et de la communication rythment la vie quotidienne des salariés et des employeurs. Outre une collecte simplifiée des données, le recours à l'intelligence artificielle modifie sensiblement la gestion des ressources humaines. Les algorithmes aident à la prise de décision en permettant de mieux détecter les qualités d'une personne et sa capacité à évoluer. Les rapports au travail connaissent de profonds bouleversements en raison de la remise en cause des cadres traditionnels de l'espace et du temps. Avec le numérique, le travail en partie dématérialisé et peut être effectué par le salarié en dehors de l'entreprise, notamment à son domicile. Le développement des plateformes numériques engendre un brouillage des frontières entre le travail salarié et le travail indépendant. La séparation entre la vie professionnelle et la vie personnelle est également malmenée par le développement de procédés de surveillance peu visibles. Les relations collectives de travail ne résistent pas non plus à l'attraction du numérique. Les institutions représentatives du personnel comme les syndicats ont profondément évolué dans leur mode de fonctionnement. Le dialogue social entre progressivement dans le champ de l'immatériel car les démarches entourant la négociation collective peuvent être facilitées par le développement du numérique. Celui-ci est aussi un objet de concertation par son impact sur les conditions de travail et l'emploi. Les auteurs : Sous la direction de Bernard Bossu. Guillaume Bailloeuil, Bernard Bossu, Victor Fleuret, Franck Heas, Benjamin Kantorowicz, Christophe Mariano, Thomas Morgenroth, Franck Petit.

06/2022

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Droit communautaire

Nouvelles technologies et droit européen. Quel droit face à la disruption numérique ?

Les progrès technologiques dans le domaine numérique, et en particulier l'Intelligence Artificielle (IA), au travers de ses divers usages, civils, policiers ou militaires, constituent un véritable changement de civilisation, qui intéresse au premier chef les scientifiques, mais aussi aujourd'hui les politiques et les juristes. Cette "disruption" technologique pose en effet de véritables défis à la règle juridique et il est pertinent de se demander si les nouvelles règles adoptées par l'Union européenne, en matière de protection des données notamment, sont à même de répondre à ces bouleversements technologiques qui influent puissamment sur la vie quotidienne de tout un chacun.

01/2023

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Ethique et droit

Corps humain, technologies et Droit

Le Droit doit s'adapter aux évolutions scientifiques. Ce mythe de l'adaptation du Droit au Fait constitue une interrogation majeure lorsque l'on s'intéresse au corps humain. En effet, le corps a longtemps été saisi par le système juridique par le biais de la naissance et de la mort de la personne physique : il constitue un marqueur de temporalité du sujet. Les progrès scientifiques et technologiques ont conduit le corps humain à devenir un objet de recherche, de transformation, de dépassement de la Nature. Entité naturelle et sacrée hier, le corps humain aujourd'hui présente-t-il encore une unicité face aux appétits de performance, de jeunesse éternelle, d'immortalité que la technologie peut satisfaire ? Dans quelle mesure la transformation artificielle du corps rejaillit-elle sur la personne ? Et sur le Droit en tant que corpus ? Cet ouvrage se propose d'envisager les rapports entre Corps humain, Technologies et Droit afin de saisir les enjeux juridiques tant de qualification que de régime.

05/2022

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Droit

Travail maritime. Droit du travail

La profession de marin et, désormais, les activités professionnelles des gens de mer non marins, sont réglementées. Elles sont soumises à des conditions et à des règles sans équivalent dans d'autres secteurs d'activités. Le navire, lieu de travail et lieu de vie, fait également l'objet d'une réglementation spécifique. La relation de travail à bord est encadrée par le droit du travail général prévu par le code du travail et par des dispositions d'adaptation plus ou moins importantes pour tenir compte des spécificités du travail embarqué. L'ensemble de ces textes constituent le droit du travail maritime, qui a profondément évolué depuis 2010. En effet, les dispositions législatives, pour la plupart antérieurement prévues par le code du travail maritime, ont été regroupées en 2010 dans la partie législative du code des transports. Par la suite, les règles ont été modernisées et enrichies de dispositions législatives dans le code des transports et de dispositions prises par décrets, codifiées dans le code des transports ou dans des textes épars, sous l'influence de la convention du travail maritime, 2006 et de la convention (n°188) sur le travail dans la pêche de l'Organisation intemationale du travail, reprises par le droit communautaire. Elles sont également impactées par les évolutions récentes du droit du travail général. Le marin est également soumis à un régime spécial de sécurité sociale, autonome mais en interaction avec le droit du travail maritime. Dans ce contexte de forte évolution normative, ce nouvel outil de travail synthétise et regroupe le droit du travail maritime (code des transports et textes d'application) sous forme de fiches thématiques accessibles. Destiné aux différents professionnels de ce secteur mais également aux étudiants et à toute personne intéressée par cette matière dense et complexe, il se présente en deux livres autonomes l'un de l'autre.

02/2019

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Droit

Droit du travail

Cet ouvrage est à jour des dernières évolutions du droit du travail et permet au lecteur, non seulement de connaître, dans son dernier état, le contenu du droit du travail, mais aussi de s'ouvrir aux réflexions autour de la matière. Par exemple, le statut des travailleurs du numérique, les questions de vie personnelle et de protection des données, les évolutions du syndicalisme et plus largement de la représentation du personnel. Lorsque cela a paru utile à l'auteur, des éléments de droit comparé sont inclus dans l'ouvrage.

09/2019

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Droit du travail et de l'emplo

Droit du travail

A propos de l'ouvrage Le droit du travail s'est profondément renouvelé ces dernières années au gré de réformes importantes, d'évolutions sociétales, ou d'événements, tels que le mouvement des gilets jaunes ou la crise sanitaire du Covid 19. Ce nouvel ouvrage de droit du travail expose ce droit mouvant, explique ses mécanismes et réglementations, de façon claire et exhaustive, selon un plan classique : - La relation de travail : contrat de travail (formation, exécution, rupture, CDD, CDI...), rémunération du travail (salaire, dividende), conditions de travail (santé, sécurité, temps de travail) - La collectivité de travail : représentation collective (syndicats, institutions représentatives, salariés protégés), négociation collective (conventions et accords collectifs de travail), conflits collectifs (grève) Points forts - Une approche renouvelée du droit du travail - Un auteur de renom, universitaire et praticien

09/2021

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Droit du travail et de l'emplo

Droit du travail

Le droit du travail est l'une des matières les plus denses mais aussi les plus vivantes du système juridique. En constante évolution, il fait preuve d'un ancrage dans la réalité sociale qui l'expose à des adaptations rendues nécessaires par le contexte économique et sanitaire. La crise liée à l'épidémie de Covid-19 en témoigne, te replaçant au centre des préoccupations, qu'il s'agisse de protéger les salariés ou de freiner la circulation du virus. Le télétravail a ainsi connu un essor fulgurant, permettant tout autant de protéger les travailleurs que de freiner la circulation du virus et de maintenir- autant que faire se peut-l'activité économique. Présenté sous forme de fiches synthétiques, cet ouvrage permet d'en saisir et d'en retenir facilement les concepts et les mécanismes fondamentaux. La présente édition est à jour des évolutions récentes, depuis les ordonnances "Macron" de 2017 jusqu'aux adaptations législatives et réglementaires rendues nécessaires par l'épidémie de Covid-19 (télétravail, activité partielle), en passant par les évolutions de la jurisprudence relative au coemploi, à l'égalité de traitement ou à l'exercice de la liberté religieuse sur le lieu de travail. L'ouvrage s'adresse spécialement aux étudiants de licence en droit, AES, économie ou gestion ainsi qu'aux élèves des classes de BTS, DUT et DCG.

04/2021

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Droit du travail et de l'emplo

Droit du travail

Cet ouvrage en fiches dresse un tableau synthétique qui rend compréhensible le droit du travail et les notions majeures qui le structurent : le contrat de travail, le pouvoir de l'employeur, la représentation des salariés et le dialogue social. La présentation en fiches permet de cerner efficacement les enjeux de chaque thème, de faire le point sur les évolutions légales et jurisprudentielles les plus récentes et de mémoriser aisément les informations indispensables pour réussir ses examens.

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Droit du travail et de l'emplo

Droit du travail

Ce manuel présente, de manière claire et exhaustive, les règles applicables au droit du travail selon un plan qui, pour les étudiants de Licence 3 Droit notamment, a le mérite de reprendre la distinction classique : - premier semestre : relations individuelles, - second semestre : relations collectives. Chaque chapitre est ponctué d'un exercice d'application/révision qui peut être soit un QCM, soit un petit cas pratique.

04/2022

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Droit

Droit du travail et prévention

En droit du travail, la prévention est désormais un concept important et revêt aujourd'hui une ampleur sans précédent. Elle représente un nouveau paradigme, apte à fonder les évolutions récentes de la matière et à éclairer celles à venir. La première partie de l'étude intitulée "la prévention en droit du travail" permet de prendre la mesure de l'importance de la prévention en droit du travail qui se caractérise par son inéluctable expansion. Sont ainsi explorés les deux grands champs du droit du travail - sécurité des corps au travail et sécurité économique des personnes - où, successivement et différemment, mais inexorablement, s'est développée et affirmée une logique de prévention. Profondément ancrée en droit du travail, la prévention tend désormais à se consolider par le biais de la précaution et du bien-être au travail. La seconde partie de l'étude intitulée "le droit de la prévention au travail" vise à démontrer que le phénomène tire également sa force de paradigme de l'existence d'un droit de la prévention au travail qui organise, façonne et transforme le rôle des acteurs de la relation de travail, tant sur le plan individuel que sur le plan collectif, de manière à en assurer l'effectivité. Ainsi, sont envisagés la responsabilité de l'employeur et la participation du salarié, le rôle croissant des représentants du personnel ainsi que le recours accru à la norme négociée. Autant d'évolutions du droit du travail qui acquièrent du sens sous l'angle de la prévention. urd'hui une ampleur sans précédent. Elle représente un nouveau paradigme, apte à fonder les évolutions récentes de la matière et à éclairer celles à venir. La première partie de l'étude intitulée "l

12/2019

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Sociologie du travail

Des nouvelles du travail

Alors que nos sociétés se sont enfoncées depuis presque 40 ans dans un chômage endémique, dans une mutation du contenu des activités professionnelles et une précarisation massive des emplois qui déstabilisent la totalité du corps social il semble nécessaire d'explorer à nouveaux frais la question du travail. En effet, élément structurant de l'identité, des valeurs et du sens de l'existence sociale, le travail tient une place spécifique dans le vécu de chacun d'entre nous. Voilà pourquoi la Ligue de l'Enseignement 65 a sollicité Diego Arrabal auteur d'Arcane 17 pour rencontrer des femmes et des hommes qui ont contribué, contribuent et contribueront à la création de richesses pour les interroger sur leur vécu au travail. Ces entretiens retranscrits et mis en scène sous la forme de petites nouvelles donnent toute sa place à la parole de ceux qu'on oublie trop souvent d'écouter, d'entendre, de prendre en compte.

05/2023

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Droit

Organisations sociétaires et droit du travail

Originellement, le droit du travail a fait prévaloir son autonomie à l'égard des organisations sociétaires, soit en les ignorant, soit en édictant ses propres règles. Cette autonomie s'est retournée contre le droit du travail lui-même, dans la mesure où ce dernier participe au renfort de la liberté de s'organiser, sur laquelle repose le fonctionnement des organisations sociétaires. Le constat est celui d'un échec : le droit du travail est aujourd'hui tributaire des organisations sociétaires. L'autonomie du droit du travail mérite d'être questionnée. Le droit du travail ne peut plus faire abstraction des règles du droit des sociétés sur lesquelles reposent les organisations sociétaires. Il s'agit de passer d'une construction du droit du travail à côté des organisations sociétaires, à une construction à leurs côtés. L'objectif de cette méthode est d'assurer au droit du travail une meilleure effectivité lors de son application au sein des organisations sociétaires. La maîtrise du droit des sociétés a révélé un nouvel acteur en droit du travail, en l'occurrence l'associé majoritaire. D'un côté, le droit du travail tente de le responsabiliser, soit en l'insérant dans la relation de travail grâce au co-emploi, soit en lui imputant de nouvelles obligations telles que l'obligation de contribution au plan de sauvegarde de l'emploi ou l'obligation de vigilance. D'un autre côté, les liens entre l'associé majoritaire et les salariés doivent être repensés. La négociation collective ou la (re)découverte de lieux de rencontre avec cet associé permettraient de renforcer ce lien.

11/2019

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Droit

Droit du travail. Cours et exercices

Ce manuel ambitionne d'offrir une large couverture du droit du travail. Très didactique, il est conçu à partir de plusieurs choix méthodologiques. Chaque chapitre comprend ainsi : ? un exposé clair des règles de droit positif ; ? des encadrés qui facilitent la compréhension et la mémorisation des dispositifs. Ils mettent en exergue les définitions, les fondamentaux, les évolutions jurisprudentielles ; ? des exercices diversifiés et leur corrigé qui permettent au lecteur de s'autoévaluer ; ? des indications bibliographiques qui offrent au lecteur la possibilité d'aller plus loin. L'ouvrage intègre les cinq ordonnances du 22 septembre 2017, la loi n° 2018-217 du 29 mars 2018 et la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018. Il est également à jour des solutions jurisprudentielles rendues jusqu'en septembre 2018. Ce manuel est destiné aux étudiants des Facultés de droit ainsi qu'à tout étudiant de l'enseignement supérieur. Il s'adresse également aux candidats à un concours ainsi qu'à toute personne qui s'interroge sur une question de droit du travail.

01/2019

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Droit

Droit pénal du travail

Le droit pénal du travail est une branche importante du droit pénal spécial qui connaît depuis plusieurs années une évolution législative et jurisprudentielle importante. L'une de ses spécificités tient au fait qu'il est confronté à l'intervention d'une pluralité d'acteurs et se situe au carrefour de diverses sources (droit du travail, droit pénal, procédure pénale, droit de la santé, conventions collectives, droit européen notamment). Après une présentation des modalités tant formelles que substantielles d'engagement de la responsabilité pénale qui présentent certaines spécificités lorsqu'elles s'appliquent au monde du travail, la première édition de ce mémentos aborde tes principales infractions qui y sont rencontrées. Cet ouvrage intègre les récentes évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de la matière.

01/2021

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Droit du travail et de l'emplo

Droit pénal du travail

Accidents du travail, discriminations, harcèlements, mais aussi entraves à la représentation du personnel, travail illégal, fraudes en matière de cotisations sociales : ces notions ont, parmi bien d'autres, de fortes implications pénales que ni le praticien ni l'étudiant en droit ne sauraient ignorer. Cet ouvrage vise à étudier les infractions liées aux relations de travail, en insistant particulièrement sur les mécanismes d'attribution de la responsabilité pénale tant aux chefs d'entreprise et à leurs délégataires qu'aux personnes morales. Il présente également la procédure pénale applicable aux relations de travail et ses liens avec les procédures disciplinaire, prud'homale et de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles : constatation des infractions, rôle de l'inspection du travail, sursis à statuer et autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, actions civiles des victimes et des syndicats.

09/2022

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Droit du travail et de l'emplo

Droit pénal du travail

Cette Lexifiche vous propose une synthèse du droit pénal du travail : infractions réprimées en entreprise (harcèlement moral et sexuel, travail illégal, discriminations...), contrôles administratifs pouvant être diligentés par l'Inspection du travail et la CARSAT en entreprise, cas dans lesquels une enquête pénale peut être lancée, palettes de sanctions pouvant être appliquées...

06/2024

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Droit du travail et de l'emplo

Droit du travail au Mali

Le droit du travail évolue constamment. Cet ouvrage tente de donner à l'étudiant et au praticien les principes de base pour comprendre et suivre cette évolution. L'ouvrage comporte une introduction consacrée aux sources du droit du travail. Un premier titre est consacré aux relations individuelles du travail (la nature du contrat de travail, les clauses du contrat de travail, l'exécution du contrat de travail, la modification du contrat de travail, la rupture du contrat de travail, le transfert d'entreprise, le contrat de travail et les nouvelles technologies de l'information et de la communication, la responsabilité sociétale de l'entreprise). Le deuxième titre traite des relations collectives du travail (les pouvoirs de l'employeur, les institutions professionnelles, les conventions et accords collectifs). Le troisième titre examine les conflits et litiges du travail (le contentieux individuel du travail, les conflits collectifs du travail). Le quatrième titre, qui est relatif à l'hygiène et à la sécurité au travail, aborde la généralité sur la santé et la sécurité au travail. Le cinquième et dernier titre traite de l'administration du travail (le conseil supérieur du travail, la direction nationale du travail et l'inspection du travail).

06/2021

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Spécialités médicales

La recherche et les nouvelles technologies en orthopédie pédiatrique

C'est la première fois qu'une monographie de la Société française d'orthopédie pédiatrique est consacrée à la recherche et aux nouvelles technologies dans notre spécialité. Il est clair que ces nouvelles technologies sont de plus en plus présentes en médecine en général, et en chirurgie orthopédique en particulier. Nos pratiques quotidiennes se transforment progressivement pour intégrer ces nouvelles technologies aussi bien dans l'enseignement de l'orthopédie, que dans les méthodes diagnostiques et thérapeutiques. Ce livre permettra à tout un chacun, nous l'espérons, de se rendre compte des avancées technologiques actuelles et futures dans les différents domaines qui concernent l'orthopédie pédiatrique, bien qu'il ne puisse pas être exhaustif, tant les changements et les nouveautés sont nombreux. Cependant, cet ouvrage servira de référence de l'état d'avancement scientifique et technologique en 2019. Dans 10 ou 20 ans, quelques techniques seront peut-être dépassées, remplacées, oubliées ou plus vraisemblablement pour certaines d'entre elles, passées dans la pratique quotidienne. Nous remercions ici, tous les auteurs des chapitres, chirurgiens orthopédistes ainsi que collègues non orthopédistes qui ont bien voulu nous faire partager leurs connaissances.

03/2019

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Psychologie, psychanalyse

Nouvelles technologies, nouvelles psychologies ? Education, santé, lien social : usages et mésusages

Notre société numérique connaît une (r)évolution technologique qui modifie les rapports au temps et à l'espace, c'est-à-dire au monde et aux autres. L'intimité, les relations sociales, le positionnement à l'égard de la loi, les modalités de la rencontre, la relation au plaisir et à la jouissance, à l'information et au savoir, à l'engagement, aux contrats, à l'identité, et bien d'autres aspects encore du lien à soi-même et à l'autre, semblent profondément modifiés. Sont-ils pour autant facilités, amplifiés, accélérés, transformés, transcendés, ou au contraire empêchés, court-circuités, manipulés, falsifiés, pervertis... ? Quelles peuvent être les incidences de ces nouvelles technologies sur les pratiques dans les domaines de la psychologie, de la santé, de l'éducation et dans les professions de l'accompagnement, de la prévention et de la justice ? La thématique de ce livre relève d'un questionnement très actuel qui certes intéresse l'ensemble de la société d'aujourd'hui, mais qui touche particulièrement le domaine des sciences de la subjectivité parmi lesquelles la psychologie et la psychanalyse occupent une large part.

11/2019

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Actualité médiatique internati

Nouvelles technologies. Risques pour l'humanité ?

Dans cet ouvrage, nous avons tirés les premières leçons de la crise pour la cyber protection des entreprises et de nos sociétés comment passer de l'impréparation à l'anticipation... Le livre suit une piste : nous partons du jour où tout a basculé de la Covid19. Avant l'arrivée des prochaines crises systémiques, de tempêtes solaires au problème de l'eau soit les nations libres avec les entreprises se décomposent et se désunissent devant la pandémie et le hacking, laissant le champ libre aux régimes autoritaires. Soit elles se réinventent, en imaginant un nouveau contrat économique et social, financier en redonnant vie à l'engagement au service de la Cité et du bien commun, en formant une grande alliance pour défendre la liberté et la protection. Le livre suit une piste : nous partons de ce qui est évident, la Covid-19, puis nous remontons à leur origine. Elles sont favorisées par des risques qui véhiculent énormément de désinformation. Enfin, nous irons au-delà des discours traditionnels pour voir les manipulations et l'économie qu'il y a derrière. L'ouvrage est novateur dans sa grille de lecture complète autour des risques autour de la cybersécurité. De la ressource aux usages en passant par la technologie, il approfondit des aspects en expliquant les jeux de pouvoir qui se mettent en place pour le contrôle d'une partie de la chaîne de valeurs. Il finit par mettre en évidence les acteurs clefs et met en exergue les différentes techniques et les positionnements utilisés par ces derniers.

08/2022

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Droit du travail et de l'emplo

Moi Manager. Mes droits et mes devoirs en droit du travail, Edition 2023

Cet ouvrage présente de manière concrète et accessible les différents problèmes rencontrés par le manager avec leurs solutions et des conseils concrets. Son originalité : il s'intéresse à la fois aux droits du manager en tant que salarié (ex. : clauses spécifiques de son contrat de travail : clause de non-concurrence, de mobilité, objectifs, sa responsabilité civile ou pénale) mais aussi aux devoirs du manager en tant que responsable d'équipe (ex. : délégation de pouvoirs, égalité de traitement, discipline...). Un ouvrage indispensable à toute personne voulant des réponses synthétiques, claires et dans un langage à la portée d'un non-juriste, sur les droits et les devoirs d'un manager. Les nouvelles thématiques abordées dans cette 3ème édition : Durées du travail, Durées du repos, Harcèlements, Représentants du personnel (gérer les), Seniors

09/2023

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Droit du travail et de l'emplo

Droit du travail, droit vivant. Edition 2024

Droit social ; contrat de travail ; embauche ; période d'essai. travail précaire ; télétravail ; droit à la déconnexion ; relation individuelle du travail ; pouvoir du chef d'entreprise ; durée du travail ; bien-être au travail ; rupture ; démission ; licenciement pour motif personnel ; accord de performance collective ; activité partielle ; fait religieux en entreprise, prévention, risques psychosociaux, rémunération, mobilité, mobilité géographique, restructurations à froid, rupture conventionnelle collective, licenciement, démission, employabilité, motif économique de licenciement, syndicats, grève, conflit collectif, comité social et économique, négociation collective.

09/2023

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Sociologie

La reconfiguration du travail scientifique en biodiversité. Pratiques amateurs et technologies numériques

Les pratiques scientifiques dans le champ de la biodiversité connaissent un essor accru du rôle des amateurs, en raison notamment du déploiement de nouveaux dispositifs numériques extrêmement performants. Plateformes en lignes ouvertes au plus grand nombre, bases de données construites directement à partir du terrain où se font les observations, informations accessibles à tous ceux qui s'intéressent au sujet. C'est ainsi que l'engagement souvent passionné des naturalistes amateurs bouleverse la linéarité du modele dominant de la "chaîne des connaissances" pour en offrir un nouveau dit "multisite". Les auteurs présentent de nombreuses études de cas autour de la reconfiguration du travail des scientifiques : les négociations d'expertise, le potentiel d'exploitation du travail amateur, le travail collaboratif, la qualité et la standardisation des données, le rapport affectif au monde naturel. Ils explorent le rôle de la communication et des technologies numériques dans ce processus. Rassemblant les contributions de chercheurs et d'acteurs importants du monde francophone dans le domaine, le livre présente un état des lieux sur la question.

02/2019

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Droit

Droit du travail. Cours et exercices corrigés

Pour maîtriser la discipline, ce manuel offre un cours par l'exemple et par une utilisation de nombreux cas pratiques. La première partie Les relations individuelles de travail étudie les variétés du contrat de travail, les pouvoirs de l'employeur, la protection du salarié et les différentes formes de rupture du contrat, en montrant que  les procédures de conciliation actuelles sont parfois moins favorables aux salariés. La seconde partie Les relations collectives de travail décrit l'action et le rôle des syndicats, ainsi que les dispositions législatives qui encadrent les conflits.François Dumont, professeur à l'Université du Sud-Toulon-Var, codirige un master 2 « droit social ». Sandrina Darocha, juriste en droit social, chargée d'enseignement. Ioannis Kappopoulos, docteur en droit social, chargé d'enseignement à l'Université de Toulouse II. Jérémy Vidal, avocat au Barreau (de Toulon), chargé d'enseignement à la Faculté de droit de Toulon.

10/2012

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Sociologie du travail

Le droit du travail en sociologue

Que faire du droit quand on est sociologue du travail ? Quelle place lui laisser à côté des pratiques et normes informelles ? Longtemps négligé car considéré comme relevant des seuls juristes, les évolutions récentes du travail et des modes de régulation rendent plus que jamais l'étude sociologique du droit du travail indispensable. Que ce soit pour analyser ses évolutions, la façon dont il participe à la constitution des relations de travail, dont il est utilisé, critiqué, détourné ou évite , l'analyse sociologique du droit du travail permet d'appréhender plus globalement l'évolution du travail et de ses règles. A partir d'analyses générales et d'études de cas empiriques, ce livre collectif démontre l'acuité et la pertinence du regard sociologique pour expliquer l'évolution et les pratiques sociales du droit du travail. Il invite à dépasser l'opposition entre normes formelles et informelles pour comprendre comment le droit, tel que les travailleurs et employeurs se l'approprient, participe à l'ordre social. Au-delà de la seule sociologie, il offre un point de vue original et stimulant sur les bouleversements en cours des mondes du travail et la remise en cause de son droit.

06/2022

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Droit du travail et de l'emplo

Le groupe en droit du travail

L'ouvrage, rédigé à la fois par des avocats et des universitaires, aborde l'ensemble des problèmes que soulèvent l'appréhension, l'organisation et le devenir du groupe en droit du travail.

11/2021

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Droit

Le droit du travail en 350 questions. Droits et obligations dans les relations individuelles et collectives de travail, 7e édition

Salariés, vous vous interrogez sur des points précis de la réglementation du travail : contrat, horaires, rémunération, congés, absences, démission... Employeurs, managers ou responsables RH, vous souhaitez sécuriser vos pratiques de gestion du personnel : vous devez connaître les fondamentaux du droit social, appliquer les derniers textes en vigueur et intégrer la jurisprudence la plus récente. Les différents types de contrats de travail et leurs clauses obligatoires, le compte personnel de formation (CPF), les modalités de rupture du contrat de travail, la mise en place progressive du CSE... Quelles sont toutes les incidences des ordonnances Macron sur les relations individuelles et collectives de travail ? Rédigé sous forme de questions-réponses, 100 % à jour et opérationnel, ce guide pratique vous permettra de maîtriser l'essentiel du droit du travail.

01/2019

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Sociologie du travail

La Nouvelle Revue du Travail N° 22 : Innovation et travail

L'innovation est aujourd'hui considérée comme la condition d'une économie efficiente. On assiste également à l'émergence d'un sens commun de l'innovation largement partagé : celle-ci relèverait avant toute chose des dimensions techniques et économiques. Les articles de ce numéro permettent d'identifier d'autres facteurs tout aussi centraux en matière d'innovation. La logique et le dessein managériaux de l'innovation émergent ainsi de manière significative depuis plusieurs décennies sous la forme de dispositifs de gestion de la créativité. En même temps, les querelles de définition de l'innovation dans le champ politique et dans l'action publique occupent une position de choix. Alors que la représentation schumpétérienne célèbre la figure de l'entrepreneur aventureux, l'innovation et son développement en France demandent à être saisis dans leurs racines politiques. Ce numéro s'attache à mettre en exergue le socle partagé qui irrigue les pratiques tant du secteur public que du secteur privé. Tout l'enjeu est de décrire une sorte d' "idéologie dominante" autour de l'obligation d'innover, laquelle s'affranchit des frontières d'espaces sociaux a priori régis par des logiques et des règles pourtant différentes.

06/2023

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Droit

Droit du travail. 9e édition

Un manuel de synthèse à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles ! Un manuel de synthèse à jour des dernières évolutions. Tout en conservant la présentation conceptuelle, très pédagogique, de l'ouvrage de François Gaudu - qui avait fait son succès auprès des étudiants et des praticiens -, cette nouvelle édition s'attache principalement à décrire les mutations profondes du droit du travail qui ont été réalisées au cours de ces dernières années. Elles affectent essentiellement le droit du contrat de travail, la place et les niveaux de la négociation collective ainsi que l'organisation de la représentation du personnel. Cette édition s'attache aussi à rendre compte de l'évolution des constructions jurisprudentielles et des contentieux adossés aux dispositifs législatifs ou conventionnels.

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Droit

Droit du travail. Edition 2023

Tout le champ du droit du travail structuré autour d'un plan de cours détaillé et des notions-clés. Ce Mémento a pour ambition de couvrir en un seul volume tout le champ du droit du travail : Ce Mémento a pour ambition de couvrir en un seul volume tout le champ du droit du travail : les bases de la matière (sources, acteurs, liberté professionnelle, égalité, non-discrimination), les relations individuelles (formation, exécution et rupture du contrat de travail et ses suites) et enfin les relations collectives (représentation des salariés dans l'entreprise, négociation collective et normes conventionnelles, droit de grève). Le présent ouvrage offre donc un panorama synthétique de la matière. Il met en évidence l'évolution d'un droit en prise directe avec les mutations économiques et la transformation des rapports sociaux. Cette 5e édition prend en compte les évolutions législatives et réglementaires. Elle met également l'accent sur les principales décisions de justice rendues en 2021 et au premier semestre 2022. Elle est notamment enrichie par de nouveaux encadrés permettant à celles et ceux qui le souhaitent d'approfondir certaines thématiques. Outil complet de compréhension et de révision du droit du travail pour les étudiantscomme pour les candidats aux concours, ce Mémento constitue également un support didactique pour les professionnels grâce aux nombreuses références (Code du travail, jurisprudence, bibliographie) qu'il comporte.