Droit du marché (association de)
Extraits
Récits de voyage
Tu marches, il marche, vous marchez... moi je cours
Icône du sport français, Marie Dorin livre pour la première fois un texte personnel sur l'empreinte que la marche laisse dans sa vie. Dotée d'une imagination débordante, elle raconte sa peur et sa fascination pour les animaux sauvages et ses souvenirs d'escapades plus vrais que nature. Un récit littéraire exclusif, authentique et plein d'humour. Icône du sport français, Marie Dorin livre pour la première fois un texte personnel sur l'empreinte que la marche laisse dans sa vie. Dotée d'une imagination débordante, elle raconte sa peur et sa fascination pour les animaux sauvages, ses souvenirs d'escapades plus vrais que nature, sa passion pour la connaissance de la faune et de la flore, et sa prise de conscience écologique assortie d'actes concrets. Un récit littéraire exclusif, authentique et plein d'humour. Extrait "... La troupe d'enfant silencieuse encadrait le conteur qui a fini par rassembler autour de lui tous les jeunes du groupe, suspendus à ses lèvres. Malin, mon père n'a pas raconté toute l'histoire d'un seul trait. Il faisait des pauses. Style il racontait l'histoire pendant une demiheure, puis, prétendait devoir se reposer, ou boire, ou vouloir parler avec un autre adulte. Et nous laissait ainsi en proie au désir brûlant de connaître le destin des personnages. Et aux questions. Pourquoi la femme n'aimait pas l'homme ? Comment tout cela allait-il finir ? Mal, on s'en doutait. Et ça nous fascinait encore plus. On marchait en silence, en repensant au récit. Petit à petit, l'histoire se diluait dans l'air, emportée par le chant des oiseaux qui semblait-il, avaient soudain repris leurs trilles sautillants. La femme s'était évaporée et la forêt avait retrouvé une allure de forêt. Les arbres se distinguaient de nouveau par la forme de leurs feuilles et la couleur de leurs troncs, les bruits retrouvaient leurs propriétaires : oiseaux, vent, pas sur les brindilles etc. Chaque élément reprenait ses contours respectifs et se dissociait de la forêt qui unifiait l'instant précédent ses habitants en un ensemble mystérieux. Jusqu'au moment où de nouveau, la marche devenait trop longue et que l'histoire reprenait vie avec la voix de mon père. . ".
11/2019
Associations
Thèse de doctorat. Du droit d'association en matière religieuse
Du droit d'association en matière religieuse... : thèse pour le doctorat... / par Charles Gide ; Faculté de droit de Paris Date de l'édition originale : 1872 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit
Association culturelle. Droit et finances, 2e édition
Association culturelle présente et analyse l'ensemble de la réglementation applicable à la création et la gestion d'une association culturelle. Opérationnel et complet, l'ouvrage permet de connaître et comprendre les enjeux et écueils juridiques, financiers et fiscaux liés au recours à une telle structure, pour en tirer le meilleur parti : il? fournit les connaissances et informations essentielles pour créer, gérer et financer une association culturelle. il? explique les régimes spécifiques aux associations sans but lucratif opérant dans le champ de l'art et de la culture : formalités, rémunération des dirigeants, responsabilité civile et pénale de l'association, statut des bénévoles, adhésions, protection des créations intellectuelles, gestion et imposition des ressources, comptabilité, mécénat, subventions, exonérations fiscales des activités, organisation d'évènements, spectacles, expositions, etc. il? comporte de nombreux exemples concrets, des conseils et bonnes pratiques tirés de la vie associative, ainsi que la reproduction des textes importants, de décisions de jurisprudence, pour donner l'accès aux sources et assurer de prendre les décisions en toute clarté et sécurité. Association culturelle offre aux fondateurs, dirigeants d'association, professionnels de la culture et à leurs conseils, les éléments de réflexion nécessaires pour gérer avec efficacité et mener les projets culturels les plus variés avec succès.
05/2019
Droit européen des affaires
Droit du marché intérieur de l'Union européenne
En vertu de l'article 26, paragraphe 2, TFUE, le marché intérieur est un espace où circulent librement marchandises, personnes, services et capitaux. Sont ainsi consacrées par le droit de l'Union des libertés de circulation dont la Cour de justice de l'Union européenne a reconnu le caractère fondamental. Ce manuel a pour objectif de présenter l'ensemble des règles relatives aux libertés de circulation telles qu'elles sont essentiellement issues de la jurisprudence. Ces règles ont vocation à permettre l'élimination des entraves aux libertés de circulation qui restreignent l'exercice des activités économiques. Elles sont donc devenues un redoutable instrument pour contester les réglementations économiques des Etats membres. Toutefois, nombre de restrictions peuvent être justifiées par l'intérêt général lequel doit ainsi être concilié avec les exigences du marché. Les règles des libertés de circulation participent de la formation d'un droit de l'économie sociale de marché.
09/2021
Littérature française
Manuel du droit congolais. de MarchEs publics
La volonté pour l'Administration de profiter de la participation de tous pour faciliter l'exercice de sa mission de satisfaction de besoins d'intérêt général, justifie aujourd'hui le recours abondant à la technique contractuelle par laquelle elle accepte de négocier avec les particuliers : entrepreneur, prestataire, fournisseur et autres personnes publiques, pour acquérir les biens et services dont elle a besoin. Parmi les contrats qu'elle passe, les marchés publics constituent la catégorie la plus importante. Sa particularité est que l'Administration contractante est bénéficiaire de la prestation qui s'est réalisée pour son compte. En République Démocratique du Congo, l'existence de ces contrats est incontestable. La nouvelle loi n°10/010 du 27 avril 2010 relative aux marchés publics en République Démocratique du Congo en est le siège de la matière. Cependant, cet ouvrage analyse les contrats passés par l'Administration plusparticulièrement les marchés publics en République Démocratique du Congo, leurs procédures de conclusion et exécution, leurs modalités de contrôle et de résiliation. Il faut ajouter aussi sur cette rubrique, les documents contractuels.
01/2022
Policiers
Association de malfaiteuses
La profileuse Angie Werther a décidé de décrocher. Cette enquête sous les ordres de Luc Malherbe sera sa dernière. Elle n'aime guère ce que l'Europe est devenue. Après le cataclysme qui a mis en 2019 le vieux continent à genoux, les pays européens se sont enfin unis, mais le visage qu'offre l'Europe Unie (EU) ne plaît pas à Angie, trop hygiéniste, trop aseptisée, trop sécuritaire. Elle a décidé de mettre le cap sur l'Argentine mais auparavant cette dernière affaire va lui réserver quelques surprises.
02/2013
Marchés publics
Droit des marchés publics
Une présentation du Droit des marchés publics applicable en 2021 Le Droit des marchés publics a fait l'objet d'une profonde réforme en 2015 qui a modernisé le cadre de la commande publique en le mettant ainsi en cohérence avec le droit communautaire de la commande publique qui a lui-même évolué. La loi d'accélération et de simplification de la vie publique, dite loi Asap, du 7 décembre 2020 a poursuivi ce mouvement en prolongeant notamment les délais lors des procédures de candidature, d'exécution des contrats par avenant et en mettant en place des démarches administratives simplifiées... Ces mesures ont pour effet d'adapter le droit de la commande publique pour permettre à ses acteurs, en cas de crise, de pouvoir poursuivre les procédures de passation et l'exécution de leurs contrats. Cette réforme entraîne également une renumérotation de certains articles du code de la commande publique. Cet ouvrage est à jour des nouvelles règles applicables en 2021 du droit des marchés publics. Points forts - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour de tous les textes et des dernières actualités liés à cette matière
09/2021
Propriété littéraire et artist
Droit du marché de l'art. Edition 2023-2024
Maîtriser le contentieux du marché de l'art avec un exposé complet du droit du marché de l'art accompagné d'une analyse doctrinale pointue. Le droit du marché de l'art existe. Entre droit d'auteur, droit de la vente et de la responsabilité, l'achat-vente d'oeuvre d'art répond à un ensemble de règles devenues très spécifiques de nature à assurer l'authenticité des oeuvres proposées et à permettre un recours effectif contre les vendeur, experts et opérateurs de vente en cas de doute sérieux sur l'origine. L'ouvrage aborde la réglementation des ventes publiques aux enchères, profondément libéralisée depuis la loi du 20 juillet 2011 ainsi que l'ensemble des activités du marché de l'art : vente en galerie, expertise, courtiers, catalogue raisonné des oeuvres. Il décrit également les droits des auteurs et de leurs ayants droit, que ce soit en matière fiscale ou de protection des droits moraux et patrimoniaux, le statut des commissaires-priseurs et des autres professions autrorisées à mener des ventes publiques comme les huissiers ainsi que le rôle de l'Etat et des collectivités locales en soutien au marché de l'art.
09/2023
Religion
Les associations de fidèles selon le droit de l'Eglise
Depuis le concile Vatican II les fidèles reçoivent de nombreuses missions dans l'Eglise et sont appelés à fonder, innover et développer des initiatives selon leur charisme propre. Pour cela l'Eglise a prévu dans son droit de nombreuses possibilités de collaboration entre les structures ecclésiales et laïques afin de soutenir de telles initiatives. Ce livre recense les règles juridiques qui organisent une telle collaboration et donne concrètement les éléments pour créer puis gérer en harmonie de telles structures, de la plus modeste à la plus développée. Il propose des modèles de statuts, de demandes écrites et de décrets. Un ouvrage essentiel pour tous ceux qui veulent s'engager en tant que chrétiens dans la société en collaboration avec l'Eglise. Traduit en plusieurs langues et réédité de nombreuses fois c'est la référence dans ce domaine. Lluís Martínez Sistach, né à Barcelone le 29 avril 1937, est cardinal archevêque de Barcelone depuis 2015. Docteur en droit canon, il a écrit plusieurs ouvrages dans ce domaine. Il est consulteur dans différentes congrégations romaines et membre du Tribunal suprême de la Signature apostolique.
10/2019
Droit
Le droit indien en marche
Le droit indien, souvent considéré comme étrange et complexe, devient parfaitement accessible avec cette présentation magistrale de David Annoussamy.
Avec sa double expérience de juge et d'universitaire, il fait vivre devant vous ce droit en pleine mutation. Du droit hindou initial axé sur les principes védiques auxquels la population reste attachée, on passe aux règles modernes empruntées au droit anglo-saxon, qui ont de la peine à s'imposer.
Les juristes pourront glaner dans cet ouvrage des principes neufs et féconds pour alimenter leurs réflexions. Les curieux de l'Inde y puiseront une foule de connaissances qui les aideront à mieux comprendre ce pays.
07/2001
Droit international public
Au service du droit international. Les 150 ans de l'association de droit international, Edition bilingue français-anglais
A l'occasion des 150 ans de l'association de droit international, l'ouvrage revient sur les conditions de création de l'association et l'état du droit international en 1873, résume ensuite l'implication des branches qui la composent et observe enfin son impact dans le développement de divers secteurs du droit international après 150 ans d'activité.
07/2023
Droit des sociétés
Droit des sociétés et des associations. Edition 2023
Les législations relatives à la comptabilité, aux entreprises en difficulté et aux marchés financiers et valeurs mobilières Outre le CSA, son arrêté d'exécution et ses tables de concordance, le présent code contient les législations relatives à la comptabilité, à l'insolvabilité des entreprises et aux marchés financiers et valeurs mobilières.
Droit des sociétés
Droit des sociétés et des associations. Edition 2022
Les législations relatives à la comptabilité, aux entreprises en difficulté et aux marchés financiers et valeurs mobilières Outre le CSA, son arrêté d'exécution et ses tables de concordance, le présent code contient les législations relatives à la comptabilité, à l'insolvabilité des entreprises et aux marchés financiers et valeurs mobilières.
11/2022
Economie
Finance de Marché - Choix et Modélisation des Marchés des Capitaux
Ce livre a pour objectif d'étudier les modèles théoriques et empiriques de la finance de marché en partant des attitudes des investisseurs réelles sur le marché financier et monétaire. Il a pour objectif de mettre en valeur pratique les théories financières de gestion des portefeuilles et des produits dérivés en évoquant les techniques de Trading en bourse de valeur mobilière de placement, le choix des portefeuilles des actions et des obligations et leurs couvertures par les produits dérivés. Il est utile aux étudiants d'enseignement supérieur et aux professionnels financiers en leurs présentant un volet théorique compréhensible avec des exercices corrigés et des études des cas approfondis.
12/2018
Récits de voyage
L'école de la marche. Marcher pour vivre mieux
La marche a tant à nous apprendre. Profondément enracinée dans notre culture, des liens multiples et féconds nous unissent à elle. Marche de loisir ou marche spirituelle, tantôt revitalisante, tantôt apaisante, chargée de forces mystérieuses et foyer infini de découvertes, écoutons les multiples enseignements qu'elle nous délivre. Des scientifiques, des écrivains et des poètes, parmi les plus grands (Sylvain Tesson, Jean-Christophe Rufin, Jim Harrison, Henry David Thoreau, Jean-Jacques Rousseau, etc.), ont célébré la marche. A leur manière, ils sont les interprètes des bienfaits de la marche, les passeurs qui nous révèlent avec clairvoyance et sensibilité comment se reconnecter à notre nature profonde en marchant. Autant de leçons de bien-être inspirées d'une pratique ancestrale, pour trouver la sérénité.
05/2021
Droit
Principes élémentaires du droit des marchés publics
Le droit des marchés publics est inhérent à l'action des pouvoirs publics et, même, à celle de bien d'autres personnalités juridiques qui, en raison des règles applicables, n'échappent pas aux nombreuses exigences imposées par ce qui se présente, désormais, comme un champ à part entière du droit administratif. La présentation des Principes élémentaires du droit des marchés publics est destinée à permettre à un large public de comprendre les tenants et aboutissants d'une matière connue pour être technique et complexe. Elle lui permet d'appréhender et de comprendre les rudiments de cette matière et les importantes modifications récemment apportées par la législation et la réglementation belges, sous l'influence du droit de l'Union européenne. Du champ d'application de ce droit au contentieux y afférent, en passant par l'examen de la construction de la commande publique, de même que par celui des règles relatives à l'attribution, à la conclusion et à l'exécution du contrat en cause, ce sont tous les grands principes institués qui sont, un à un, évoqués.
06/2020
Marchés publics
Droit de l'entreprise et marchés publics
DROIT BELGE Droit de l'entreprise et marchés publics : morceaux choisis En avril 1969, le premier numéro de la revue L'Entreprise et le Droit était publié sous l'impulsion du regretté professeur Maurice-André Flamme. Dans un "Avis aux lecteurs" , le comité de rédaction justifiait la nécessité de créer cette nouvelle revue par le besoin de suivre - et, partant, de contribuer à - l'évolution de deux branches du droit fondamentales pour le secteur de la construction : le droit du contrat d'entreprise, d'une part, et le droit des marchés publics, de l'autre. Plus de 50 ans plus tard, cette ambition reste intacte. C'est pour cette raison que la revue a décidé de rassembler, dans le cadre d'un ouvrage anniversaire, un panel de spécialistes qui présentent plusieurs questions choisies relatives aux contrats de construction et aux marchés publics, mettant notamment en avant les principales évolutions législatives et jurisprudentielles connues par la matière. Aannemingsrecht en overheidsopdrachten : capita selecta In april 1969 verscheen het eerste nummer van het Tijdschrift voor Aannemingsrecht onder impuls van wijlen professor Maurice-André Flamme. In een "Bericht aan de lezers" rechtvaardigde de redactieraad de noodzaak om dit nieuwe tijdschrift op te richten door de behoefte om de evolutie van twee fundamentele takken van het recht voor de bouwsector te volgen en daaraan dus bij te dragen : het aannemingsrecht enerzijds en het overheidsopdrachtenrecht anderzijds. Meer dan 50 jaar later blijft deze ambitie overeind. Daarom werd besloten om in het kader van een jubileum-boek een panel van specialisten samen te brengen dat een aantal specifieke vragen met betrekking tot aannemingscontracten en overheidsopdrachten behandelt, waarbij met name de belangrijkste wetgevende en jurisprudentiële ontwikkelingen op dit gebied worden toegelicht.
03/2021
Droit des affaires
Droit de la régulation des marchés de l'énergie
Cet ouvrage pratique, destiné aux professionnels intervenant dans le domaine de l'énergie et aux étudiants de niveau master en droit de l'énergie, dresse un panorama complet du droit de la régulation des marchés de l'énergie : - Sources de la régulation : fondements économiques, sources du droit, réglementation - Acteurs de la régulation : régulateurs nationaux et européens, rôle de la Commission de régulation de l'énergie, Etat et collectivités locales - Régulation des marchés et infrastructures électriques - Régulation des marchés et des infrastructures gazières Points forts - A jour du projet de loi Energies renouvelables - Présenté par deux spécialistes de la matière : Olivier Beatrix, ancien directeur de la Commission de régulation de l'énergie et secrétaire général de Teréga, et Rémy Coin, avocat - Une présentation synthétique et concrète, qui permet de mieux appréhender une matière complexe et en pleine évolution
12/2023
Histoire internationale
Les associations pré-politiques dans la ville de Luluabourg (Kananga) avant 1960. Cas de l'association Lulua-Frères
Cette étude porte sur les associations pré-politiques dans la ville de Luluabourg avant 1960 avec une attention particulière portée à l'Association Lulua-Frères. Le principal objet de ce travail est de mettre en lumière l'histoire de cette ville, de raconter les faits tels qu'ils se sont déroulés et ainsi rétablir la vérité sur cette période confuse. La confusion qui régnait dans la ville de Luluabourg à l'époque coloniale et l'immaturité politique et intellectuelle des leaders Lulua et Luba ne leur ont pas permis de déjouer le sale leu du colonisateur belge qui, cinquante ans après, continue de diviser les différents peuples habitant cette ville et de les plonger dans une méconnaissance totale de leur cité. Aussi, la vie au Kasaï, et principalement dans les camps Lulua et Babula, demeure aujourd'hui une copie conforme de celle que l'on a cru être à Luluabourg à l'époque coloniale. N'eût été cette mauvaise compréhension des faits, Luluabourg serait aujourd'hui le siège des institutions centrales du pays. Le défi de cet ouvrage est donc de faire prendre conscience aux peuples du Kasaï la mesure de l'importance que l'ensemble de la République Démocratique du Congo accorde à la ville de Kananga afin qu'ils se comportent conséquemment.
12/2016
Littérature française
Marcher droit, tourner en rond
Atteint du syndrome d'Asperger, l'homme qui se livre ici aime la vérité, la transparence, le scrabble, la logique, les catastrophes aériennes et Sophie Sylvestre, une camarade de lycée jamais revue depuis trente ans. Farouche ennemi des compromis dont s'accommode la socialité ordinaire, il souffre, aux funérailles de sa grand-mère, d'entendre l'officiante exagérer les vertus de la défunte. Parallèlement, il rêve de vivre avec Sophie Sylvestre un amour sans nuages ni faux-semblants, et d'écrire un Traité de criminologie domestique.
02/2024
Marchés publics
Le droit des marchés publics. 8e édition
Sans bouleverser fondamentalement le droit des marchés publics, le Code de la commande publique (2019) poursuit l'effort d'émancipation des contraintes procédurales qui ont longtemps caractérisé l'achat public. Cette "libéralisation de l'achat public" ne remet cependant pas en cause les principes de la commande publique : liberté d'accès, égalité de traitement et transparence. De même, certaines règles classiques sont maintenues : seuils de passation des procédures formalisées, négociation limitée à certaines procédures et interdite en appel d'offres. Les techniques d'achat restent les mêmes. La maîtrise des principales procédures d'achat demeure donc nécessaire, même si les acheteurs publics doivent dorénavant prendre leurs décisions dans un cadre procédural assoupli. Ceci explique pourquoi le présent ouvrage entend également dresser un état des lieux sans complaisance des dérives et des marges de progression de la commande publique. Afin que la répétition des anciens errements ne compromette l'usage des libertés nouvelles...
03/2021
Théâtre
Mariage suivi de L'Association
Mariage. Par un mariage blanc, une femme française permet à un homme étranger d'obtenir un statut légal. Ils se donnent un an et seulement douze rencontres pour inventer une vie intime, quotidienne, partagée, la vie d'un couple qui n'existe pas.
L'Association. Ils sont huit qui s'assemblent dans un immeuble à l'abandon, et se montrent les objets défectueux et inutiles qu'ils possèdent. Pour démonter leur mécanique, cerner leur pouvoir de séduction et à terme se convaincre de ne plus rien acheter. A moins qu'ils ne soient tous contraints de s'en servir quand même, mais autrement, sous la pression des événements extérieurs, et par la force des choses.
09/2002
BD tout public
Moments clés de l'Association
En 2005, François Ayroles publiait ses 28 moments-clés de l'Histoire de la bande dessinée (Le 9e monde). En 2008, il nous montrait encore son talent de cartoonist dans les Nouveaux moments-clés de l'Histoire de la bande dessinée (Alain Beaulet). Désormais auréolé du titre de meilleur fournisseur de private jokes de l'histoire de l'art séquentiel, il remet ses gants pour nous livrer sesMoments Clés de L'Association. En 50 dessins, François Ayroles dresse un portrait tour à tour tendre et ironique des auteurs majeurs de L'Association. Tout y passe, de la gestation des grands classiques à la découverte des vertus de l'humour autrichien ou finlandais, sans oublier les affres du succès et les joies de la vie associative. Un bon moyen de se remémorer plus de vingt années d'édition et de bande dessinée, en compagnie de l'humour mordant et absurde de François Ayroles.
05/2012
Droit
Droit du marché numérique. Accès et régulation du marché numérique. Concurrence, distribution, consommation, Edition 2021
Le numérique occupe une place croissante dans les vies des entreprises, grands groupes comme PME et TPE. Au-delà de la conception de produits, services et contenus numériques, c'est toute la stratégie commerciale des entreprises qui se tourne aujourd'hui vers le mode digital, qu'il s'agisse de la communication, de la vente en ligne sur un site internet dédié ou sur une plateforme tierce... L'encadrement juridique de cette stratégie est éparpillé en droit européen et en droit interne, dans de multiples codes, lois, règlements et directives, communications d'autorités administratives. Matière transcendante, le droit du marché numérique est aussi à la croisée du droit des communications électroniques, du droit de la concurrence, du droit de la consommation ou encore de la distribution, sans oublier le droit des données à travers notamment le RGPD. L'ambition de cet ouvrage vise à recenser, regrouper et commenter les règles qui permettent à l'entreprise d'accéder au marché numérique et d'y développer son activité. Les références normatives les plus récentes en font un outil de travail quotidien pour les conseils internes et externes des entreprises comme pour les universitaires qui veulent une vue globale de ce secteur et des problématiques juridiques que l'on peut y rencontrer. Linda Arcelin est professeur des Universités. Elle dirige le master Droit de l'entreprise et co-dirige le master Droit du numérique, parcours Tiers de confiance et sécurité numérique à l'Université de La Rochelle. Jean-Louis Fourgoux est avocat aux barreaux de Paris et Bruxelles, directeur associé Fidal. Il est spécialiste reconnu en droit de la concurrence, de la distribution et de la consommation.
01/2021
Droit
LA CONSTITUTIONNALISATION DES BRANCHES DU DROIT. Actes de l'atelier du 3ème Congrès de l'Association française des constitutionnalistes
La constitutionnalisation des branches du droit est un phénomène relativement récent qui s'est développé, notamment à propos des droits fondamentaux. Elle tend à considérer que les différentes branches du droit, tant privé que public, ne peuvent plus être abordées sans la perspective du droit constitutionnel.
A la suite des deux premiers congrès de l'AFDC, qui avaient largement ouvert le débat sur cette question, les organisateurs du troisième congrès, qui s'est tenu à Dijon en juin 1996, ont souhaité qu'un des ateliers, dont les travaux sont publiés ici, soit consacré à ce thème. Malgré la diversité des contributeurs, cet ouvrage illustre l'unité du phénomène. Mais celui-ci fait l'objet de contestations, y compris par ceux qui ont contribué à le développer... et qui posent la question de la place du droit par rapport au jeu des forces sociales.
09/1998
Philosophie du droit
Fragilité du droit, fragilité des droits
Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.
05/2022
Notariat
Solutions professionnelles notariales. Tome 4, Droit des affaires, droit commercial, droit des societes, associations et fondat, 16e édition
Les Solutions professionnelles notariales proposent, sous la forme de dossiers, de véritables cas pratiques du notariat. Après avoir posé les éléments du dossier, issus de la pratique notariale, les auteurs apportent la solution adaptée. Les praticiens apprécieront les conseils donnés, ainsi que les modèles de clauses et de formules. Ce tome 4 est consacré aux thématiques suivantes : - L fonds de commerce (location-gérance, cession...) - Le bail commercial - Les sociétés : sociétés civiles (statuts, gestion, transmission), sociétés en nom collectif, sociétés à responsabilité limitée (constitution, cession...), sociétés par actions (administration, capital, apport, fiscalité, transformation...) Tous les dossiers proposés sont à jour de la jurisprudence la plus récente et des derniers textes législatifs et réglementaires. Points forts - Un outil de travail conçu spécialement pour les professionnels du Notariat grâce aux formules, modèles d'actes et conseils donnés - Une présentation claire et efficace, sous la forme de cas pratiques, avec une solution détaillée et expliquée - A jour de l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés, de la loi du 14 février 2022 et des décrets du 28 avril et 14 juin de la même année portant création du nouveau statut unique pour l'entrepreneur individuel et du décret du 18 mars 2021 relatif à la mise en oeuvre du guichet unique électronique.
03/2023
Droit communautaire
Droit matériel de l'Union européenne. Libertés de circulation et marché intérieur
Une introduction aux fondements du droit du marché intérieur européen et une analyse juridique structurée autour de schémas de raisonnement simples et de tableaux récapitulatifs clairs. La deuxième édition complètement revue et augmentée de cet ouvrage expose le cadre juridique relatif aux libertés de circulation ainsi qu'aux domaines connexes de la citoyenneté de l'Union européenne et de l'espace Schengen.
09/2023
Marchés publics
Droit des marchés publics. Passation, exécution, sanctions
L'importance quantitative des achats publics (80 milliards d'euros/an, 10 à 13 % du PIB) fait de la réglementation des marchés publics un outil dont la connaissance et la pratique sont indispensables. La législation récemment codifiée se caractérise par la mise en oeuvre de procédures et règles relativement complexes pour les intéressés, candidats ou acheteurs publics. Les principes de la commande publique, les règles de passation d'un marché, les obligations et modalités de la publicité, les étapes de la sélection des offres mais aussi les sanctions des manquements et les recours sont, ici, expliquées méthodiquement et illustrées par la jurisprudence essentielle.
06/2023
Marchés publics
L'essentiel du droit des marchés publics. 15e édition
Une présentation rigoureuse de l'ensemble des règles du droit des marchés publics La commande publique, et par ricochet les marchés publics, ont fait l'objet d'une importante refonte portée par la loi d'accélération et de simplification de la vie publique, dite loi Asap, du 7 décembre 2020 avec par exemple la prolongation des délais lors des procédures de candidature, des délais d'exécution des contrats par avenant, des contraintes allégées pour les porteurs de projets industriels, des règles sur les marchés publics assouplies, des démarches administratives simplifiées... Ces mesures ont pour effet d'adapter le droit de la commande publique pour permettre à ses acteurs, en cas de crise, de pouvoir poursuivre les procédures de passation et l'exécution de leurs contrats. Cette réforme entraîne également une renumérotation de certains articles du code de la commande publique. Cette nouvelle édition intègre les dispositions de la loi en gardant sa structure en 9 chapitres qui permet de décrypter le droit des marchés publics en développant l'ensemble des obligations qui pèsent sur les collectivités publiques lors de la passation de leurs marchés. Cette 15e édition fait le point sur les nouvelles règles applicables en 2022 du droit des marchés publics. Points forts - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière - Permet de réviser et de faire un point actualisé
06/2022
