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Droit et politique ; la circulation internationale des modèles en questions

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Sciences politiques

Droit et politique. La circulation internationale des modèles en questions

Cet ouvrage retrace les travaux du colloque international organisé à Grenoble par le CERDHAP du 19 au 23 mars 2012. Cette manifestation a réuni, autour des membres du CERDHAP, un grand nombre de chercheurs français et étrangers autour d’un thème général : le transfert des modèles politiques et juridiques. Confrontant leurs analyses, juristes, politistes, historiens, philosophes et sociologues ont décliné ce thème en trois axes : le premier axe est consacré aux réformes de la justice, de la police et de la sécurité dans un contexte de modernisation, de recours aux nouvelles technologies et de tensions budgétaires fortes ; le deuxième axe est consacré au processus de réforme de l’Etat et des services publics, tant dans leur dimension théorique que dans leur concrétisation territoriale ; le troisième axe est consacré aux droits de l’homme («Les droits de l’homme entre réceptions et résistances : un modèle au crible de l’histoire»). En partant de l’analyse des questions complexes soulevées par la projection du modèle de la garantie des droits au-delà du cadre étatique, les contributions réunies dans la troisième partie de l’ouvrage contribuent ainsi à l’émergence d’un champ de recherche dont l’essentiel reste encore à explorer : l’histoire des droits de l’homme.

12/2014

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Droit international public

Répliques. Droit international, relations internationales

Quel livre pensez-vous avoir dans les mains ? Rédigé par un éminent internationaliste à la longue carrière, homme de terrain fin connaisseur de l'Afrique comme de la Corée du Nord, infatigable militant de la cause des peuples, son essai est publié dans une maison d'édition de la rue Soufflot (bientôt "la" maison d'édition de la rue Soufflot, au train où vont les choses...) dont la spécialité est bien connue et porte pour sous-titre "Droit international et relations internationales". La chose paraît donc claire et entendue. En l'ouvrant - sautant la préface, suivant cet excellent réflexe par lequel nous remettons sa lecture à plus tard ou à jamais, de sorte à aborder le texte avec l'esprit intact et non pollué par des impressions étrangères – l'internationaliste s'imagine donc pénétrer un paysage assez familier. Pourtant le titre - "Répliques" - a déjà planté un petit aiguillon de curiosité, voire de méfiance. En effet, comme on ne saurait, à proprement parler, "répliquer" au droit international ou aux relations internationales, il doit s'agir d'un peu autre chose...

02/2022

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Droit

Questions de droit maritime international

Questions de droit maritime international / par L. -B. Hautefeuille Date de l'édition originale : 1868 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2020

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Droit

La course et les corsaires, questions de droit international

La course et les corsaires : questions de droit international / par Oscar Gay Date de l'édition originale : 1862 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2020

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Droit

Statut de refugié et droits politiques. A la recherche d'un compromis en droit international

Plaidoyer pour une citoyenneté de résidence pour les "sans-Etats" Le réfugié, exilé de sa nation et étranger ailleurs, se trouve exclu de la vie politique non pas à cause des fautes dont il pourrait être accusé, mais pour son appartenance à un groupe social. Le droit international ne lui assure pas une place dans la communauté politique du pays d'accueil et du pays d'origine. A partir de la pensée d'Hannah Arendt assurant aux "¿sans-Etat¿" et "¿sans droit¿" la possibilité d'exister politiquement, le présent ouvrage propose un compromis entre le statut de réfugié et les droits politiques dans l'ordre juridique international. Après un examen des normes en vigueur, l'auteur aboutit à l'absence d'un compromis entre le statut de réfugié et les droits politiques au sens strict (droit de vote et d'éligibilité). Face à cette impasse, cet ouvrage envisage la fin du statut de réfugié à travers la naturalisation et le rapatriement librement consenti. Cependant, les deux pistes de solution auxquelles aboutit ce travail ne confèrent pas aux réfugiés le droit d'avoir une communauté politique. Pour redonner une place dans la communauté politique, l'ouvrage préconise la citoyenneté de résidence. Cet ouvrage s'adresse à tous les praticiens et acteurs du droit des étrangers, mais aussi à toutes les personnes intéressées par les problématiques de droit international et les droits de l'homme, ainsi qu'en général par les réalités du continent africain.

11/2020

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Europe et Droits de l'homme

Droit européen et international des droits de l'homme

Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.

01/2023

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Droit

Droit international et africain des droits de l'homme

Cet ouvrage se veut un canal pour l'étude des droits de l'Homme dans leurs dimensions historique et juridique, et aussi dans leurs dimensions universelle, régionale et nationale. C'est pourquoi il est un tremplin pour découvrir les droits de l'Homme depuis le code d'Hammourabi, jusqu'aux lendemains de la Deuxième Guerre mondiale sans perdre de vue l'évolution du droit international des droits de l'Homme, dans ses normes, son système universel et régional, notamment africain de protection. Il est aussi l'étude du droit international des droits de l'Homme aussi bien en période de paix que de conflits armés.

02/2012

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Droit international public

Actualités en droit de la circulation. Edition

DROIT BELGE Une analyse des réformes récentes en matière de circulation routière Le droit de la circulation routière, très évolutif, a été particulièrement bouleversé ces dernières années. Certaines dispositions ont fait l'objet de réformes successives et la modernisation des modes de déplacement a nécessité diverses adaptations des textes légaux, amenant leur lot de questions pratiques. Dans ce contexte, le présent ouvrage aborde les thèmes suivants : - la loi "cross-border" et son impact depuis son entrée en vigueur ; - l'exécution des peines, sujet souvent peu connu des praticiens ; - l 'alcool au volant, en ce compris l'alcolock, sanction qui a ses défenseurs et ses détracteurs ; - les nouvelles règles relatives aux véhicules prioritaires, aux "zones cyclables" et aux utilisateurs de modes de déplacement légers ; - le Fonds commun de garantie belge, lequel a notamment vu ses fonctions élargies par l'arrivée sur le marché de ces nouveaux modes de déplacement. Au-delà de ces sujets particuliers, une contribution fait également le point, pour les praticiens de la matière, sur un thème plus général, mais toujours pertinent, à savoir l'assurance R. C. automobile.

10/2021

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Histoire du droit

L'ordre des circulations ? L'Institut de Droit international et la régulation des migrations (1870-1920)

Le contrôle des migrations affectant le territoire d'un Etat est souvent conçu comme relevant de la seule compétence de celui-ci tout passage de frontière, tout séjour d'un étranger, pourtant, mettent en contact plusieurs souverainetés et instaurent entre elles des échanges, des négociations, ou suscitent des conflits. Les fondateurs du droit international moderne, réunis à la fin du me siècle par l'Institut de droit international, en étaient bien conscients. Fins observateurs du monde de leur temps, qu'ils entendaient ordonner selon le droit, ils consacrent alors aux implications des mobilités humaines des milliers de pages, et au meilleur moyen de les régler de nombreux débats, soucieux qu'ils étaient d'instaurer un ordre des circulations libéral, condition à leurs yeux de la prospérité de chacun et de la paix entre les nations occidentales. Ils entreprennent ainsi, non sans connaître de véritables succès, d'assurer un statut juridique aux étrangers résidant en Occident, de protéger les réfugiés de la vindicte des Etats, de dénoncer enfin les entraves trop manifestes i la liberté de circulation. Les guerres brutales que connut l'Europe, sa division en aires d'influence rivales, l'affaissement de la civilisation européenne consécutif i la Première Guerre mondiale ont fait tomber dans l'oubli ces travaux fondateurs autant que leurs réalisations effectives, dont beaucoup ne survécurent toutefois pas i l'effondrement du monde qui les avait vu naître. Ce livre retrace leur histoire et leurs combats, en un temps que marque à nouveau autant la nécessité d'un ordre mondial des mobilités humaines que l'apparente impossibilité de le faire advenir.

07/2021

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Art gothique

Questions de mobilités au début de la période gothique. Circulation des artistes ou carnets de modèles ?

L'intensité des mouvements des artistes, des oeuvres et des objets durant le Moyen Age, son rôle dans la diffusion des formes et des iconographies à travers le monde occidental et l'impact des échanges avec la sphère byzantine sont bien connus et ont été précisés à de nombreuses reprises dans des études stimulantes. En revanche, les modalités de ces mobilités artistiques n'ont pas encore trouvé de définition convaincante. En ancrant la réflexion dans le domaine des transferts artistiques au moment de la genèse de l'art gothique, cet ouvrage tente de mesurer l'impact sur une région donnée du déplacement des artistes. Quels itinéraires ceux-ci suivaient-ils ; quelles distances parcouraient-ils, quels étaient les réseaux de diffusion ? Durant combien de temps un modèle était-il imité ? Quels effets exerçait la mobilité des hommes ou des oeuvres sur la production d'une région donnée ? En outre, alors que l'importance accordée aux carnets de modèles en tant que vecteurs de transmission a maintes fois été soulignée par les chercheurs, leur rôle effectif n'a jamais été évalué ni remis en question. Ces problématiques sont traitées par des cas d'études bien distincts. Un aperçu des réseaux de circulation connus est dressé et leur étendue est envisagée en considérant à la fois les critères stylistiques et iconographiques. La question de la mobilité est abordée à travers des personnalités connues par leur signature sur leurs oeuvres permettant de retracer quelques itinéraires artistiques précis. Le chantier de la façade occidentale de la cathédrale de Chartres, noeud d'un réseau de circulation de sculpteurs, est utilisé pour tenter de cerner la dynamique des centres artistiques dans la diffusion d'innovations techniques et formelles. Un intérêt particulier est en outre porté aux dits carnets de modèles. Les dessins médiévaux conservés, leur utilisation et leur possible circulation sont examinés à la lumière de leur rôle supposé dans la transmission des formes artistiques. Pour certains d'entre eux, de nouvelles hypothèses sont proposées sur l'agencement originel des feuillets, sur la cohérence de leurs représentations ou encore sur leur fonction initiale.

02/2021

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Géographie

La question des régions én géographie. Perspectives internationales

Ce livre comprend trois parties. Il traite d'abord de l'évolution du rapport qu'entretient depuis le commencement la géographe universitaire avec le concept de région. Puis il aborde la manière dont se construisent les régions dans toute leur complexité, ce qui laisse entendre qu'elles existent et que nous pouvons les étudier. Enfin, des géographes, principalement d'origine africaine, soutiennent à l'instar de tous les auteurs québécois de cet ouvrage que la région existe et que si elle n'existait pas, il faudrait la créer (Belhedi). Depuis 2011, des géographes reconnus, pour la plupart, ont soutenu cette initiative visant à alimenter un débat sur le devenir de la géographie : une démarche qui ne pouvait provenir d'une géographie institutionnelle enfermée dans le confort et l'indifférence d'une société où tout ce qui ne semble pas rentable à première vue doit s'effacer. Un ouvrage indispensable pour réfléchir et débattre de la question des régions en géographie à une époque où ce thème, autrefois central dans la discipline, disparaît depuis un moment déjà des préoccupations de la géographie universitaire.

09/2019

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Droit comparé

La vulnérabilité en droit international, européen et comparé

La vulnérabilité, qui s'est substituée à la notion d'incapacité par trop négativement connotée, recouvre chez l'homme une grande diversité de situations. Résistant à toute conceptualisation juridique, la vulnérabilité pourrait pourtant servir de grille de lecture aux situations de fragilité de certaines catégories de personnes éligibles à la protection du droit. Cette protection juridique s'organise sous la pression des droits fondamentaux, du droit international et du droit comparé. La convention de La Haye de 2000 relative à la protection des adultes, la jurisprudence particulièrement dynamique de la Cour européenne des droits de l'homme et la convention handicap des Nations unies de 2006 en sont autant d'illustrations. Servie par des normes de droit dur mais également de droit souple à l'instar des "règles de Brasilia" de 2008, la démarche de ce colloque consiste à rechercher le cadre juridique de la vulnérabilité, les droits auxquels les personnes vulnérables sont éligibles et l'accès effectif à ces droits.

03/2022

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Immigration

Impérialismes. Circulation internationale des idées et luttes pour l'universel, Edition

La notion de champ s'est imposée comme l'un des principaux outils des recherches de Pierre Bourdieu, dans des domaines aussi différents que l'analyse de la culture, du monde intellectuel, du journalisme, de l'édition ou des politiques du logement. Elle a aussi impulsé des travaux beaucoup moins connus, sur les phénomènes d'internationalisation. Les analyses de Pierre Bourdieu sur la circulation internationale des idées et sur les impérialismes de l'universel, qui voient deux puissances politiques comme les Etats-Unis et la France s'affronter sur le terrain de la légitimité culturelle, ont généré des programmes de recherche collectifs multiples, sur les phénomènes de traduction, sur les échanges scientifiques, sur les politiques économiques menées à l'échelle mondiale, etc. La constitution d'univers globalisés où des problèmes comme le chômage, l'ethnicité ou la pauvreté, sont soumis à des processus d'import-export, contribue à imposer et à naturaliser, sur les scènes politiques nationales, la vision dominante des pays dominants.

02/2023

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Histoire internationale

Modèles culturels et enjeux politiques en Mauritanie

En Mauritanie, l'activité politique se réduit à un seul concept : l' instrumentalisation. Les hommes politiques beïdanes s'entendent au sujet de l'arabité comme idéologie de ralliement, et essentiellement de pureté. C'est leur arme de résistance contre la "colonisation noire". Ils n'ont qu'un seul objectif : être maître absolu, régner en maître absolu, et ainsi éliminer la population noire, qui tombe peu à peu sous les coups de la "médication" par l'arabité, laquelle incarne la pensée unique et un écosytème où l'exclusivisme est tolérable. Les hommes politiques négro-mauritaniens valent-ils mieux ? Bien que marginalisés, ils marginalisent à leur tour ! Pour eux, la pureté est également un point d'intersection. Leur plus vif désir ? Le gouvernement doit, dans ses choix, tenir compte du "sang" des ministres, des directeurs, des candidatures à la mairie ou à la députation, et entretenir par là-même une bulle de protection féodale inviolable. Cet ouvrage examine tout en les critiquant les modèles culturels et politiques qui sclérosent aujourd'hui la Mauritanie et l'enferment sur elle-même. Sont en cause une unité nationale éclatée et une réclusion qui génère de plus en plus de racisme, et qui a trouvé sa source dans les familles politiques. La Mauritanie ne parvient pas à vibrer avec son temps et son époque...

02/2018

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Droit international privé

Droit international privé. Tome 2, Partie spéciale, 5e édition actualisée

Le droit international privé régit de manière spécifique l'ensemble des relations privées internationales, détermine les conditions d'octroi de la nationalité française et définit la condition juridique des étrangers. Dans la deuxième partie de cet ouvrage, il s'agit de traiter les questions relatives aux rapports que les particuliers peuvent nouer par-delà les frontières étatiques, du droit qui leur est applicable et de la circulation internationale des décisions les concernant.

09/2021

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Pédagogie

La circulation des modèles théoriques en didactique du français dans les pratiques enseignantes

Normal021falsefalsefalseFRJAX-NONE / Style Definitions / table. MsoNormalTable {mso-style-name : "Tableau Normal" ; mso-tstyle-rowband-size : 0 ; mso-tstyle-colband-size : 0 ; mso-style-noshow : yes ; mso-style-priority : 99 ; mso-style-parent : "" ; mso-padding-alt : 0cm 5. 4pt 0cm 5. 4pt ; mso-para-margin-top : 0cm ; mso-para-margin-right : 0cm ; mso-para-margin-bottom : 8. 0pt ; mso-para-margin-left : 0cm ; line-height : 107% ; mso-pagination : widow-orphan ; font-size : 11. 0pt ; font-family : "Calibri", sans-serif ; mso-ascii-font-family : Calibri ; mso-ascii-theme-font : minor-latin ; mso-hansi-font-family : Calibri ; mso-hansi-theme-font : minor-latin ; mso-bidi-font-family : "Times New Roman" ; mso-bidi-theme-font : minor-bidi ; mso-fareast-language : EN-US ; }Cet ouvrage questionne les pratiques "réputées récurrentes" des enseignants en didactique du français. Il interroge la circulation et la transmission de ces pratiques dans les classes et les modèles didactiques qui permettraient de les décrire. Ce volume interroge la réalité des pratiques d'enseignants afin de comprendre comment ces pratiques peuvent être porteuses d'objets et de savoir-faire enseignés. Plusieurs exemples de ces pratiques (jogging d'écriture, la phrase du jour, le quart d'heure de lecture, la dictée à l'adulte, la lecture-découverte...) sont traités dans cet ouvrage. Ils sont mis en oeuvre dans des dispositifs variés, portent sur différents domaines de la didactique du français langue maternelle et à différents niveaux scolaires, de la maternelle au lycée. Son originalité consiste à porter un regard spécifique sur les pratiques d'enseignants "réputées récurrentes" dans les classes pour interroger les modèles d'intelligibilité sous-jacents qui pourraient en rendre compte. L'ouvrage permet ainsi de traiter une question particulièrement sensible dans l'enseignement et davantage encore pour l'entrée dans le métier. A la recherche de pratiques efficientes, on voit émerger les questions de "bonnes pratiques" , de la formation par le terrain, voire de l'auto-formation, ce qui accentue le rôle de la recherche pour interroger, d'une part la circulation et la transmission de ces pratiques dans les classes et d'autre part les modèles didactiques qui permettraient de les décrire, les analyser. C'est in fine la question de la formation qui se pose : la référence aux modèles est susceptible d'engager la réflexivité des enseignants et l'objectivation de leurs représentations sur ces pratiques.

03/2024

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Droit pénal

La détermination des peines en droit international pénal

Fréquemment, l'analyse du droit des peines internationales se fonde sur les droits internes dès lors que la peine est un attribut fondamental de l'Etat souverain. Cet attachement est problématique lorsqu'il conduit à présenter les peines internationales comme un moyen au service d'un droit, nécessaires mais sans réflexion préalable sur les caractères qu'elles doivent revêtir en droit international pénal. Etudiée dans une double perspective, normative et judiciaire, la détermination des peines internationales procède de choix complexes. L'ouvrage ambitionne de donner de la rationalité, suggère que le droit international pénal tende vers plus d'autonomie et se déconnecte autant que possible des conceptions internes du droit de punir.

08/2021

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Droit

Droit européen et international des droits de l'Homme. 15e édition

Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.

01/2021

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Presse, audiovisuel

Droit des médias. Droit français, européen et international, 9e

Le droit des médias a vocation à s'appliquer à toutes les publications. Il vise ainsi : - toutes les formes d'expression : écrites, sonores, visuelles et audiovisuelles - toutes les techniques de communication publique (presse, radio, télévision, film, livre, affiche, supports numériques, communication au public en ligne...), de la presse à l'internet, de l'écrit à l'écran, des médias au multimédia - quel que soit le contenu : information d'actualité, documentation, fiction, divertissement, publicité Destiné aux étudiants en master droit et aux professionnels, cet ouvrage traite du droit des médias dans ses différentes composantes : droit économique (entreprises et activités), droit des professionnels (journalistes), droit de la responsabilité, droit d'auteur et droits voisins. Le droit européen et international des médias est également fortement présenté. Points forts - Nouveau : intègre des développements relatifs à l'incidence des techniques numériques tant de production que de diffusion (création de l'ARCOM, lutte contre la manipulation de l'information et les discours de haine, le harcèlement et la pornographie en ligne...) - A jour des derniers textes de droit national mais aussi de droit international et européen, notamment le Digital Services Act

12/2023

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Droit

Un droit au développement ? Politiques internationales du développement et approches fondées sur les droits

Le développement est-il un droit ? En 1986, lorsque l'Assemblée générale des Nations unies adopte la Déclaration sur le droit au développement, la question ne fait pas l'unanimité. Mais le débat s'inscrit dans un mouvement plus important qui vise à définir le développement en termes de droits de l'homme. Dans les années 1990-2000, de nombreux acteurs adoptent, en matière de développement, des approches fondées sur les droits. Il s'agit alors de repenser les programmes d'aide en les orientant vers la réalisation des droits de l'homme plutôt que vers la satisfaction de besoins à court terme, dans une perspective qui se veut opérationnelle, durable et participative. Ces approches, qui ont fait l'objet d'un engouement certain, font écho à la Déclaration de 1986 et appellent des questions analogues. L'intégration des droits de l'homme et du développement est en effet un champ de bataille théorique : les droits économiques, sociaux et culturels ont-ils la même valeur que les droits civils et politiques, et peuvent-ils être mis en oeuvre dans les mêmes conditions ? Comment concilier le principe d'indivisibilité, inhérent aux droits de l'homme, avec la nécessité, pour les acteurs du développement, d'établir des priorités ? Quel est le lien entre droits de l'homme et "développement humain" ? Comment les différents acteurs (agences étatiques, ONG, institutions financières internationales, etc.) adaptent-ils leurs discours ? Cet ouvrage aborde ces questions jusqu'alors relativement inexplorées par la littérature francophone.

12/2019

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Géographie

L'Afrique cosmopolite. Circulations internationales et sociabilités citadines

Alors que les villes d'Afrique sont encore trop fréquemment considérées avec condescendance comme des territoires oubliés de la modernité, les sociétés citadines du continent participent à bien des égards à la vie du monde, que ce soit en termes d'accueil ou de circulation d'individus, d'idées ou d'objets. Bien loin de considérer ces villes comme des "provinces du monde", ce livre s'attache à en montrer le dynamisme, appréhendé à travers les migrations internationales qui conduisent des centaines de milliers de gens du monde entier à vivre ou à circuler en Afrique urbaine. Le livre s'intéresse au cosmopolitisme méconnu et pourtant ancien des villes d'Afrique au Sud du Sahara, processus ravivé dans le cadre de la mondialisation depuis les années 1990. De ces mobilités et échanges naissent des phénomènes de créolisation, qui se traduisent dans l'alimentation, l'architecture ou les ceuvres d'art. Des lieux de sociabilité se développent : certains sont directement inspirés de modèles internationaux standardisés, d'autres sont créolisés localement et investis par tous les citadins, d'autres encore sont prisés pour l'exotisme d'un décor colonial de nouveau à la mode. Les pratiques de sociabilité signalent un goût prononcé des habitants pour ces lieux cosmopolites, ce qui n'empêche pas des tensions identitaires de se manifester. Les citadins développent de nouveaux imaginaires et un nouvel exotisme, tournés vers l'ensemble du monde, qui témoignent de l'ouverture culturelle des sociétés urbaines.

08/2017

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Droit international public

Droit international des villes

Quelles sont les manifestations juridiques internationales de l'urbanisation du monde ? L'ouvrage a pour but de proposer des points de repère dans ce vaste paysage et de créer des catégories (d'acteurs, d'instruments juridiques, de relations, de normes...) permettant d'intégrer et de comprendre au mieux ces dimensions juridiques qui, prises ensemble, constituent un véritable droit international des villes. De la construction des villes à leur gouvernance, en passant par leurs relations internationales et les services publics qu'elles assument, de nombreux instruments internationaux façonnent en effet le milieu physique et politique à la fois le plus universel et le plus proche de nos vies. Droit international des villes est le premier ouvrage qui propose un cadre permettant d'appréhender, penser, et enseigner cette matière nouvelle.

06/2021

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Couple, famille

L'adoption en question et les questions des enfants adoptés

L'adoption est un vaste sujet qui nous interroge au plus profond de nous-même et nous renvoie à notre propre histoire. C'est quoi être parent, pourquoi est-ce si long et si compliqué, comment se situer face aux parents d'origine, au pays d'origine, comment parler de l'abandon ? L'adoption en faisant entrer un enfant dans une famille doit pouvoir lui donner la sécurité et l'amour nécessaires à son développement. L'enfant tisse alors, avec ses parents, une nouvelle histoire où l'on retrouve la sienne et la leur. L'objet de ce livre est d'accompagner les futurs parents adoptifs ainsi que les (déjà) parents et leurs proches. La présentation du contexte, les exemples cliniques que l'auteure partage sous forme de dialogues ou de vignettes soutiennent efficacement leurs réflexions.

10/2020

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Notions

La politique et le droit

Les notions de politique et de droit sont étudiées en les inscrivant dans un ensemble beaucoup plus vaste : le concept de société. La distinction entre la civilisation (qui concerne la vie commune pratique, laquelle englobe, outre l'ordre politique, la morale et la coutume) et la culture (qui a trait aux oeuvres de la vie de l'esprit) sert d'angle d'analyse. C'est pourquoi la première partie est consacrée au Fondement de la politique et du droit, à savoir la vie sociale. La seconde partie traite de la politique pour elle-même, à partir d'une analyse du pouvoir, en réfutant l'idée d'une science politique tout en affrontant le problème général de la violence. La troisième partie peut alors s'attarder sur la question décisive de l'Etat, dont l'auteur propose une théorie fonctionnaliste, sur la base d'une distinction de fond entre le public et le privé. On invite ainsi le lecteur - que ces analyses le convainquent ou non quant à leur contenu - à passer d'idéologie à pensée politique, c'est-à-dire de croyance plus ou moins raisonnée (à visée militante) à scepticisme tourné vers soi-même. Car il ne s'agit évidemment pas de donner des leçons de valeurs, encore moins de morale : seulement des leçons de logique.

02/2021

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Droit international public

Le droit des relations internationales en tableaux

L'objectif de la collection "Le droit en Fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche, des tableaux synthétiques en page de droite. Très didactique, ce manuel sur le droit des relations internationales a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales, la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : aux étudiants en licence de droit ; aux étudiants des instituts d'études politiques ; aux candidats aux concours administratifs.

10/2021

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Droit

Dictionnaire des idées reçues en droit international

Le présent ouvrage est un hommage à Gustave Flaubert et un clin d'oeil amical à Alain Pellet. Le premier en a inspiré la forme ; le second en a déterminé, à son insu, le contenu et les auteurs. A l'image du Dictionnaire des idées reçues de Flaubert (Ed. Louis Conard, Paris, 1913), le Dictionnaire des idées reçues en droit international comporte plus de cent définitions, sous forme d'aphorismes ou de poncifs, se rapportant à des notions, institutions ou auteurs du droit international. Certaines de ces définitions sont directement empruntées à Alain Pellet. Toutes sont commentées par des "collègues et néanmoins amis", anciens élèves, compagnons de route et autres proches du professeur nanterrois. Ce Dictionnaire, qui allie humour et érudition, permet de revisiter l'ensemble du droit international.

03/2017

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Droit européen des affaires

Maroc et droit international des investissements étrangers

Le Maroc connaît une évolution économique rapide. Les investissements étrangers jouent un rôle essentiel dans le développement et la croissance du pays, qui fut le premier Etat à être engagé dans un arbitrage international d'investissement face à un investisseur étranger devant le CIRDI, le 13 janvier 1972. L'Etat marocain a, depuis quelques années, pour stratégie de conclure plusieurs accords de libre-échange et des traités bilatéraux d'investissement affichant l'ambition d'attirer davantage d'investisseurs étrangers. La constitution économique du Maroc ainsi que les nouvelles lois d'arbitrage et d'investissement adoptées en 2022 forment un ensemble normatif libéral et protecteur des droits des investisseurs étrangers au sein de l'ordre juridique marocain. L'attractivité de l'investissement trouve son credo dans la protection juridique externe et interne des investisseurs étrangers. A cet égard, la protection arbitrale devient l'ultime recours face à l'inefficacité de ces deux premiers filets de sécurité en matière d'investissements étrangers. A la lumière des réformes en cours au sein du droit international des investissements depuis 2016, une étude de la situation actuelle s'impose. L'analyse du contentieux international de l'investissement du Maroc permet de lever le voile sur certaines questions complexes, telles que la définition de l'investissement, la distinction entre réclamation conventionnelle et contractuelle, la concurrence des traités internationaux dans l'arbitrage d'investissement, etc. Des affaires qui permettent de mieux comprendre l'évolution de la pratique conventionnelle du Maroc en matière d'investissement, de même que la mutation de l'ordre juridique marocain face aux impératifs du développement du besoin en investissements internationaux sont examinées dans cet ouvrage.

01/2024

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Droit international public

Le droit africain des droits de la femme : questions choisies

Le droit africain des droits de la femme s'inscrit dans le continuum du droit international des droits de la femme, afin de régler les particularités des droits de la femme en Afrique. Autrement dit, c'est un droit complémentaire au système universel de protection des droits de la femme et spécifique aux droits de la femme en Afrique. Substantiellement constitué par des normes conventionnelles et coutumières, le droit africain des droits de la femme est en construction aux niveaux régional, sous-régional et national. Au niveau du continent africain, il s'articule essentiellement autour du Protocole de Maputo, qui complète la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples sous cet angle, en s'attachant tout spécialement à l'interdiction et à l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes. Outre l'Union africaine, la Cour et la Commission africaines des droits de l'homme et des peuples, différentes structures ont été mises en place pour assurer l'interprétation et l'application des droits de la femme. Si des avancées peuvent être constatées, l'effectivité de ces droits demeure problématique en Afrique, où les luttes et revendications sont permanentes, ce que démontrent les contributions réunies dans le présent ouvrage à travers une perspective d'ensemble, une approche des systèmes sous-régionaux et des éclairages plus spécifiques.

07/2023

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Sciences politiques

La performance en droit public et science politique

Fruit d'un colloque organisé les 16 et 17 septembre 2015 à la faculté de droit et de science politique de l'université de Rennes 1, cet ouvrage rassemble des écrits, relevant à la fois des disciplines scientifiques du droit public et de la science politique, consacrés à l'examen de la notion de performance. Celle-ci, par son caractère polymorphe, se prête tout particulièrement à l'approche transdisciplinaire de cette recherche universitaire. Il y est exposé comment et pourquoi différents secteurs du droit administratif (la responsabilité administrative et financière, la fonction publique, la commande publique, l'environnement, le service public), de droit constitutionnel (la loi, le Parlement) et de science politique (la cybercriminalité, la démocratie) se retrouvent progressivement irrigués par les exigences de performance.

03/2019

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Sciences politiques

Les questions internationales en onze leçons

Directement issu d'un enseignement dispensé de 2012 à 2014 en Master à l'Institut d'études politiques de Paris, Les questions internationales en onze leçons éveillent et confortent les connaissances d'étudiants intéressés par cette matière composite mêlant histoire, droit et science politique. Ce manuel couvre les grandes thématiques (droit international, gouvernance mondiale, sécurité, biens publics mondiaux, prolifération) et régions (Moyen-Orient, Asie, Amériques, Afrique, Russie, Chine) en suivant le programme de l'épreuve de l'ENA. Il constitue ainsi une solide préparation aux concours administratifs. Chacune des onze leçons dévoile deux dissertations complétées par cinq plans détaillés, permettant au lecteur de se familiariser avec près de 80 sujets mis à jour. Des conseils méthodologiques et une présentation actualisée de la diplomatie française jalonnent également l'ouvrage.

04/2015