Dictionnaire des prescriptions en matière civile, commerciale, criminelle, en matière de délits
Extraits
Droit
Dictionnaire des prescriptions en matière civile, commerciale, criminelle, en matière de délits
Dictionnaire des prescriptions en matière civile, commerciale, criminelle, en matière de délits et de contraventions, en matière administrative et fiscale (2e édition) / par J. Bousquet,... Date de l'édition originale : 1843 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Histoire du droit
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,... Date de l'édition originale : 1874 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Histoire du droit
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,... Date de l'édition originale : 1872 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Histoire du droit
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,... Date de l'édition originale : 1889 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Histoire du droit
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,... Date de l'édition originale : 1886 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Histoire du droit
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,... Date de l'édition originale : 1873 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Droit
Dictionnaire des contrats et obligations en matière civile et commerciale. Tome 2
Dictionnaire des contrats et obligations en matière civile et commerciale... . Tome 2 / par J. Bousquet,... Date de l'édition originale : 1840 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit
Dictionnaire des contrats et obligations en matière civile et commerciale. Tome 1
Dictionnaire des contrats et obligations en matière civile et commerciale... . Tome 1 / par J. Bousquet,... Date de l'édition originale : 1840 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit
Des commissions extraordinaires en matière criminelle
Des commissions extraordinaires en matière criminelle Date de l'édition originale : 1766 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit
La taxe en matière civile
La taxe en matière civile... / par M. N. Carré,... Date de l'édition originale : 1839-1851 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Droit européen des affaires
Compétence et exécution des jugements en Europe. Matières civile et commerciale, 7e édition
L'espace judiciaire européen est organisé par des textes fondateurs importants : - Les règlements Bruxelles I du 22 décembre 2000 et Bruxelles I bis du 10 janvier 2015 - La Convention de Bruxelles du 27 septembre 1968 - Les conventions de Lugano du 16 septembre 1988 et du 30 octobre 2007 Ces textes réglementent toutes les questions de compétence et d'exécution des jugements en Europe : définition du tribunal compétent pour statuer sur les litiges, reconnaissance et exécution des décisions de justice sur l'ensemble du territoire européen. Et l'application de ces textes est guidée par une jurisprudence très abondante de la Cour de justice de l'Union européenne. Points forts - Un ouvrage utile non seulement aux étudiants de master et aux universitaires, mais aussi aux praticiens (magistrats, avocats, notaires) qui appliquent ces textes. - De nombreuses annexes pour un accès direct aux textes - Deux auteurs reconnus et spécialistes de la matière
01/2024
Droit
Guide pratique de droit usuel en matière civile, commerciale, maritime, judiciaire, administrative. rurale
Guide pratique de droit usuel en matière civile, commerciale, maritime, judiciaire, administrative, rurale, etc. , par Abel Baudoin,... avec le concours de Charles de Lajonie,... Date de l'édition originale : 1889 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Sciences de la terre et de la
Matières et antimatières. A la recherche de la matière perdue
La matière ordinaire ne constitue que 5 % du contenu total de l'Univers. C'est pourtant l'ingrédient principal de la vie, des planètes, des étoiles, des galaxies, de tout ce qui brille en fait ! Comprendre où, quand, comment et en quelle quantité s'est formée cette matière, suivre ses différentes transformations, dissimulations et retrouvailles au cours du temps, du Big Bang à l'Univers actuel, tel est l'objectif de cet ouvrage destiné à un large public : étudiants, enseignants, amateurs. On y révèle l'origine des baryons (protons, neutrons...) qui constituent la matière ordinaire, leur quantité totale, fixée pour l'éternité et cette surprenante découverte : notre environnement proche n'en fournit pas le bon compte. Des baryons manquent à l'appel ! Les cosmologistes, armés de leurs meilleures simulations numériques sur de puissants ordinateurs, sont donc partis à la chasse aux baryons manquants sur leurs lieux de dissimulation favoris, à travers toute la Galaxie. Sur leur chemin : l'antimatière, mais également la matière noire et la sombre domination qu'elle exerce sur la matière ordinaire et puis, encore plus forte, l'énergie noire hégémonique qui à elle seule accélère l'expansion cosmique...
06/2009
Introduction au droit civil
Les conclusions en matière civile : actualités et perspectives
DROIT BELGE Les conclusions constituent, en matière civile, un acte de procédure essentiel. Elles tracent le périmètre du litige, formalisent les demandes des parties, et bornent à ce titre l'intervention du juge. Leur forme, leur contenu, la manière et les délais dans lesquels elles doivent être communiquées aux autres parties et à la juridiction saisie revêtent donc une importance capitale. Dans le présent ouvrage destiné aux praticiens, la jurisprudence la plus récente relative à ces questions sera dans un premier temps abordé et commenté, dans une optique pragmatique et de prévention des écueils les plus fréquents. Une partie plus réflexive sera ensuite consacrée à la question de savoir dans quelle mesure la longueur des conclusions, qui atteint parfois des proportions excessives, pourrait être limitée, sans pour autant porter atteinte ni à leur qualité et à leur objectif, ni aux grands principes protecteurs du droit au procès équitable.
09/2023
Philosophie
Refaire le(s) monde(s) ? La matière et la manière
L'esprit de notre temps donne l'ambition de penser à l'écart des mondes constitués, c'est-à-dire entre Dieu et le monde. Penser l'équivocité du monde, n'est-ce pas renvoyer à sa complexité pour mieux le désigner ? Du fait de l'intérêt philosophique de la "mondialogie" en perspective, la pluralité des mondes siérait mieux à tous les écarts différentiels qui existeraient entre les niveaux de la réalité du monde. Qui plus est, souvent créatif du probable, conscient des ambivalences du futurisme, la musicalité du monde est révélatrice de l'inaperçu par-delà les apparences du réel. Conséquemment, la séparation entre les mondes possibles se montre difficile à combler là où leur projection s'érige en théorie de la survenance des mondes. En revanche, pareille perspective implique la réévaluation d'un nouveau monde, celui où les valeurs se donnent à penser au coeur d'un monde des faits. Ainsi, affronter le défi de l'incertitude de la connaissance humaine ; non sans éprouver la difficulté du monde glissant sur un terrorisme persistant, c'est ipso facto cultiver le "désir d'unité" des mondes en construction. "Mais, il est non moins certain que ce n'est pas en sapant la foi en la raison qu'on atteindra ce but" (Karl Popper).
08/2018
Méthodes de travail
La cassation en matière civile 2023/2024. 6e éd.
La cassation, voie de recours extraordinaire. La technique de cassation est une invention française, qui a été exportée très largement. Grâce à elle, notre Cour suprême judiciaire contrôle la conformité aux règles de droit des décisions qui lui sont déférées, assurant ainsi l'égalité des citoyens devant la loi, tout en cristallisant le débat sur l'essentiel, c'est-à-dire les seules questions de droit. Elle permet au juge de cassation de raisonner en termes de règles générales et impersonnelles, et de répondre à toutes les questions de droit, même les plus techniques. Il clarifie ainsi l'ensemble du droit positif et renforce la sécurité juridique, qui a une valeur économique. La Cour de cassation et la technique qu'elle applique n'ont jamais été figées. La Cour a connu plusieurs réformes importantes. Ainsi, une loi du 25 janvier 2001 l'a autorisée à rejeter les pourvois par des décisions non motivées. Mais un tel rejet n'est pas pour autant fondé, comme dans les systèmes d'inspiration anglo-saxonne, sur une appréciation d'opportunité subjective (l'affaire est-elle suffisamment intéressante pour être jugée ? ) mais sur un contrôle objectif de la légalité de la décision attaquée. Une loi du 18 novembre 2016 a étendu le champ d'application de la cassation sans renvoi. Enfin, le décret du 13 octobre 2021 et la modification des méthodes de travail de la Cour a conduit celle-ci à renforcer le traitement différencié des pourvois car ils ne soulèvent pas tous des questions d'une égale complexité. Il est évidemment plus facile de casser une décision qui se heurte à une jurisprudence constante que d'interpréter une loi nouvelle. Quant à la technique de cassation, elle permet au juge d'étendre ou de restreindre son contrôle en fonction de la politique jurisprudentielle qu'il entend mener sans pour autant le faire au cas par cas mais, au contraire, de façon prévisible et égalitaire. Entre constance et innovation, ce livre constitue la sixième édition du Traité de la cassation civile. Il analyse les conditions d'exercice du pourvoi en cassation, les principes directeurs de la technique de cassation, et la procédure très spécifique qui est suivie devant la Cour. Il a pour ambition de faire mieux comprendre le sens et la portée des arrêts rendus par notre Cour suprême judiciaire. Il s'adresse donc à tous ceux qui s'intéressent à celle-ci, praticiens du contentieux comme théoriciens du droit. Jacques Boré (1927-2019) était avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Il a été membre de l'Académie des sciences morales et politiques et président de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Ancien président de l'Ordre et docteur en droit, Louis Boré est avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Ouvrage couronné par l'Académie des sciences morales et politiques (prix Juliot de la Morandière)
06/2023
Droit
Traité des délits, des peines et des procédures en matière d'eaux et forêts
Traité des délits, des peines et des procédures en matière d'eaux et forêts ... par M. Dralet,... Date de l'édition originale : 1807 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Matière
Symétrie et matière. Théorie des groupes en physique de la matière
La symétrie joue un rôle fondamental dans la Nature. Que ce soit dans le monde du vivant, celui des fleurs par exemple, ou dans le monde minéral, celui des flocons de neige par exemple, on retrouve très souvent des formes symétriques. Ces symétries, souvent géométriques, sont liées à leurs propriétés physiques. Le célèbre physicien, Pierre Curie, l'avait bien compris lorsqu'il disait, au 19ème siècle, que " les effets sont au moins aussi symétriques que la cause qui les engendre ". La structure de groupe est alors l'outil mathématique idéal qui permet de relier les propriétés de symétrie ou d'invariance d'un objet à ses propriétés physiques. Son application, en physique et en chimie quantiques, est très vaste. Elle permet en particulier de mieux comprendre le fonctionnement du monde de l'infiniment petit, celui des atomes, des molécules et des cristaux.
06/2023
Thèmes photo
Entrer en matière
Pour ce deuxième opus de la résidence Terre & Territoires, Julie Hascoët propose une forme hybride, entre le carnet de notes, l'étude de terrain et la recherche en bibliothèque. C'est une exploration visuelle, une expédition poétique dans les artères de la terre, qui donne à voir, de façon non exhaustive, un ensemble d'espaces souterrains : anciennes carrières, habitats troglodytiques abandonnés, caves... Julie Hascoët sonde de manière symbolique la portée de ces constructions pour ce qu'elles suggèrent au sein de nos sociétés. Ces mondes invisibles, qui échappent au regard, sont-ils des refuges ou des zones de repli dans un contexte anxiogène ? Entre Loir et Loire, entre tuffeau vendômois et calcaire de Beauce, ce travail est le résultat d'une résidence d'un mois menée à l'automne 2021 entre deux structures et deux départements : Zone i, à Thoré-la-Rochette, dans le Loir-et-Cher, et Valimage, à Tavers, dans le Loiret.
06/2022
Littérature française
Entrées en matière
"Tout en haut des gradins, un type dit : - Regardez, on voit les biberons du Sacré-Coeur. Les projecteurs illuminent le stade dans ses recoins. C'est la nuit. Il fait jour. Nous sommes dans une huître inondée de lumière, dit un ébloui. Dans un écrin. Un bijou. Une montre. Une soucoupe volante. Une baignoire de métaphores. Les gradins font un creux d'émail, un panier et le toit une auréole, un couvercle, expliquent les mains d'un type. Je ne sais pas, c'est féminin, pense un autre, ébahi. Le vert de la pelouse donne envie de jouer".
01/1999
Histoire du droit
L'Esprit des ordonnances et des principaux édits et déclarations de Louis XV. en matière civile, criminelle et bénéficiale. Nouvelle édition
L'Esprit des ordonnances et des principaux édits et déclarations de Louis XV, en matière civile, criminelle et bénéficiale . Par M. Sallé,... Nouvelle édition... augmentée Date de l'édition originale : 1771 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire du droit
Nouveau guide en affaires sûr et complet. ou Formulaire d'actes sous seing privé en matière civile et commerciale
Nouveau guide en affaires sûr et complet, ou Formulaire d'actes sous seing privé en matière civile et commerciale / par M. Lavenas,... Date de l'édition originale : 1848 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Histoire du droit
Nouveau guide en affaires sûr et complet. ou Formulaire d'actes sous seing privé en matière civile et commerciale
Nouveau guide en affaires sûr et complet, ou Formulaire d'actes sous seing privé en matière civile et commerciale / par M. Lavenas,... Date de l'édition originale : 1853 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Méthodes de travail
La technique de cassation. Pourvois et arrêts en matière civile, 10e édition
Le best-seller de la collection pour bien appréhender les rouages de la technique de cassation. Cet ouvrage a pour objectif d'exposer, le plus clairement possible, les rouages de la technique de cassation afin de permettre aux étudiants et au grand public d' interpréter correctement les arrêts de la juridiction suprême. Cette 10e édition intègre les différentes réformes importantes qu'a connues la technique de cassation depuis la précédente version. Le mode de rédaction des arrêts de la Cour de cassation a changé depuis 2019. Les travaux de la commission de réflexion sur la " Cour de cassation 2030 " ont porté leurs fruits avec l'enrichissement de la motivation des arrêts, notamment. Il est fait état, également, de la mise en place des circuits différenciés (circuit court, circuit approfondi et circuit intermédiaire) à la suite du rapport Nallet de septembre 2019. Cette nouvelle édition revient également sur la nouvelle rédaction des mémoires et des moyens devant la Cour de cassation.
12/2023
Droit
Nouveau manuel de législation usuelle. en matière commerciale, administrative, pénale, rurale, judiciare
Nouveau manuel de législation usuelle en matière commerciale, administrative, pénale, rurale, judiciare, etc... / par E. de Barrins Date de l'édition originale : 1859 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit des affaires
Recueil de législation, doctrine et jurisprudence en matière de continuité des entreprises. En matière de continuité des entreprises
DROIT BELGE Les travaux préparatoires, la doctrine et la jurisprudence rassemblés en un recueil La loi du 31 janvier 2009 relative à la continuité des entreprises avait été approuvée dans un consensus général, dans la foulée de la débâcle de la banque Lehman Brothers et de la crise financière qui s'en était suivie. Rarement pourtant, une loi avait suscité, sans discontinuer, autant de commentaires, de notes doctrinales et de décisions jurisprudentielles, tant les questions que soulevait cette nouvelle législation étaient nombreuses. Partant, cette loi a été intégralement révisée en 2017 par le livre XX du Code de droit économique. Les amendements qui y ont été apportés ont principalement pour objectif d'améliorer la prévention et la détection des entreprises en difficulté, de prévenir les recours abusifs à la procédure de réorganisation judiciaire et d'améliorer l'information des créanciers, notamment par la création du dossier électronique de la réorganisation. Cette loi règle enfin une quantité importante de controverses et accroît considérablement le nombre de sociétés pouvant bénéficier de la procédure, parmi lesquelles les professions libérales ou les ASBL. Pour le praticien, il s'avère souvent difficile de connaître dans le détail tous ces développements et de savoir comment la doctrine et la jurisprudence interprètent chaque disposition légale. Dans le but d'offrir au lecteur un outil pratique, cet ouvrage présente dès lors, article par article, les extraits les plus éclairants des travaux préparatoires et recense les contributions doctrinales et les décisions jurisprudentielles les plus significatives. Ce recueil constitue sans nul doute un outil précieux pour le praticien interpellé dans cette matière.
07/2021
Droit
Plaidoyers et mémoires. Tome 2. Questions intéressantes, en matières civiles, canoniques et criminelles, de police et de commerce
Plaidoyers et mémoires, contenant des questions intéressantes, tant en matières civiles, canoniques, & criminelles, que de police et de comerce. Tome 2 / ... Par M. Mannory, ancien avocat au Parlement Date de l'édition originale : 1759-1766 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit
Plaidoyers et mémoires. Tome 1. Questions intéressantes, en matières civiles, canoniques et criminelles, de police et de commerce
Plaidoyers et mémoires, contenant des questions intéressantes, tant en matières civiles, canoniques, & criminelles, que de police et de comerce. Tome 1 / ... Par M. Mannory, ancien avocat au Parlement Date de l'édition originale : 1759-1766 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Poésie
Matière des soirs
A petits pas, comme le Poucet, le poète remonte la piste des cailloux blancs sur les pages couchées, à coeur battant , épèle les soirs veillés de chagrin, l'absence qui vient de loin, qui persiste en son sein "Les larmes sur les murs quand le jardin rameute les feuilles perdues les fleurs le temps devient buée sur les yeux de l'ami as-tu senti cette rumeur qui perle dans la rue cette amère souvenance des jours enfouis ? " . (extrait de la préface de Jean-Michel Aubevert) "La nuit longe le coeur. Il va bientôt faire silence dans ce sang tourmenté. C'est le soir surtout que le chagrin songe à sévir. Tu ne sais encore rien des ombres fâcheuses ni des mots à retrouver. Et parfois le poème surgit".
03/2023
Philosophie
Matière et mémoire
Publié en 1896, Matière et mémoire est le livre qui imposa Bergson comme un philosophe de premier plan. Il y aborde une question philosophique essentielle, celle des relations du corps et de l'esprit. Par le choix de sa méthode, il fait dialoguer d'une manière singulière la métaphysique a et la psychologie, l'analyse des concepts et les apports de la science, alors en plein renouvellement. Pour lui, pas de connaissance de l'esprit sans connaissance de la mémoire et de ses défaillances, que psychologues et neurologues ont commencé à appréhender ; pas de connaissance du corps sans une interrogation sur la matière, qui doit rencontrer celle des physiciens. Si Bergson, en soutenant que la vie mentale ne se réduit pas à la vie cérébrale, s'inscrit dans le débat intellectuel de son temps, la portée générale de l'ouvrage invite à réexaminer des questions qui, plus d'un siècle plus tard, sont toujours les nôtres.
01/2012
