De la monarchie et de la propriété. ou Considérations sur les rapports qui existent entre la propriété et diverses sortes de monarchies
Extraits
Sciences politiques
De la monarchie et de la propriété. ou Considérations sur les rapports qui existent entre la propriété et diverses sortes de monarchies
De la monarchie et de la propriété, ou Considérations sur les rapports qui existent entre la propriété et diverses sortes de monarchies / par M. de Faventine Date de l'édition originale : 1831 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Autres philosophes
Théorie de la propriété. Deuxième époque des écrits sur la propriété
Dans le premier volume de ce triptyque, L'Esprit du Temps présentait le premier texte de Pierre-Joseph Proudhon Qu'est-ce que la propriété ? , daté de 1842. Dans ce second opus, dénommé "Théorie de la propriété" - ouvrage posthume publié en 1871 par ses collaborateurs - Le célèbre inventeur de la formule "la propriété c'est le vol" approfondit ses réflexions et ses recherches pour soumettre au lecteur une toute nouvelle théorie philosophique et sociale sur l'organisation de La société en déclarant : "La propriété c'est la liberté". Ce texte bien moins connu que celui réédité récemment est à (re)découvrir. On y décèle le fruit de ses rencontres avec Auguste Blanqui et Karl Marx.
03/2021
Droit
Comparaison de la propriété immobilière et de la propriété mobilière. au point de vue des charges fiscales, rapport
Comparaison de la propriété immobilière et de la propriété mobilière au point de vue des charges fiscales, rapport par M. Louis Chardiny,... Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Littérature française
De la propriété
L'esprit du Temps alimente aujourd'hui le débat avec cet ouvrage et propose au lecteur une vision différente de la propriété privée et de son poids dans le processus civilisationnel. "Qui a pu faire que la propriété, instinct naturel de l'homme, de l'enfant, de l'animal, but unique, récompense indispensable du travail, fût mise en question ? " Cet essai date de 1848 - année qui voit la naissance de la IIe république, et l'affrontement entre théoriciens de la remise en cause de la propriété et les économistes libéraux qui prennent sa défense. Le texte de Thiers peut être considéré comme l'antithèse du "Qu'est ce que la propriété ? " de Proudhon - ouvrage déjà publié à l'Esprit du Temps dans la même collection - ; en effet, Adolphe Thiers affronte la théorie "communiste" du célèbre anarchiste. A la propriété c'est le vol, Thiers oppose donc la propriété comme fondement de toute société. La propriété serait à l'origine de la prospérité et des autres libertés, son caractère universel la rendant nécessaire au développement des sociétés, avant toute autre réalité économique . Le débat, près de deux siècles plus tard, n'est toujours pas clos. Adolphe Thiers, historien, journaliste, philosophe homme politique, républicain, bourreau de la Commune et second président de la République française, est un acteur incontournable du XIXe siècle. Violemment opposé aux révolutionnaires de 1848, comme aux communards ou aux socialistes du milieu du XIXe siècle, il est à l'origine, sans conteste, du "parti de l'ordre" dans l'espace politique français moderne.
03/2022
Philosophie
Qu'est-ce que la propriété ?
Ce texte, publié en 1840, rendit célèbre Pierre-Joseph Proudhon grâce à une impérissable formule « La propriété, c'est le vol. » Pour Proudhon, le capitalisme est l'apothéose d'une extorsion invisible. Le rassemblement productif des travailleurs dégage une force collective supérieure à la somme des forces de ces travailleurs pris isolément. Or la propriété privée des moyens de production autorise le capitaliste à rémunérer le travailleur sur la seule base individuelle de ce qu'il aurait produit s'il avait été placé hors de la force collective de production. Le propriétaire du capital empoche la différence ; ce surplus est le profit capitaliste, que Proudhon appelle l'aubaine. Toute la question économique de la justice est de répartir cette plus-value sans accaparement ni spoliation. En notre temps de crise du capitalisme, est-il question plus urgente ? La lecture du texte provocateur de Proudhon nous en prouve l'actualité. Saurons-nous y répondre mieux que lui ?
06/2009
Histoire des idées politiques
Qu'est-ce que la propriété ?
En 1840, avec Qu'est-ce que la propriété ? , Pierre-Joseph Proudhon, fils d'ouvrier autodidacte, dégoupille une grenade intellectuelle. Partant du constat qu'une minorité continue à s'enrichir au détriment d'une majorité qui s'enlise toujours plus dans la pauvreté, il interroge la légitimité des inégalités et celle de la propriété, élevée par la Révolution française au rang de droit sacré. Avant Karl Marx, il dénonce le profit du capitaliste et l'asservissement des classes populaires.
03/2024
Histoire de la pensée économiq
L'Etat, la loi et la propriété. Recueil de textes sur la notion de propriété privée
Après avoir donné la parole à Proudhon et sa "vision communiste" de la propriété, ainsi qu'à Adolphe Thiers, chantre conservateur de la propriété privée, L'Esprit du Temps présente aujourd'hui la conception bien plus libérale et "moderne" développée par Bastiat. La confrontation permanente entre ce dernier et le penseur anarchiste Proudhon, constitue un duel idéologique incontournable de cette période de la Révolution de 1848. AUTEUR Frédéric Bastiat (1801-1850) est économiste et homme politique français libéral. Disciple de Jean-Baptiste Say, Turgot ou Adam Smith. Ses travaux sur le libre échange et sa nation de l'Etat ont largement inspiré les politiques économistes ultra-libérales des écoles anglo-saxonne de la seconde moitié du XXe siècle (Margaret Thatcher, Ronald Reagan).
06/2022
Sociologie
Propriété privée, propriété sociale, propriété de soi. Entretiens sur la construction de l'individu moderne
L'abbé Sieyès, principal inspirateur de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, voit les travailleurs comme " une foule immense d'instruments bipèdes, sans liberté, sans moralité, ne possédant que des mains peu gagnantes et une âme absorbée ". Aux commencements de la modernité, la séparation de la propriété et du travail oppose deux manières contrastées d'être un individu. L'individu propriétaire est aussi comme le dit Locke " propriétaire de sa personne ", tandis que " la classe non propriétaire " est condamnée au mépris attaché à ceux qui, parce qu'ils n'ont rien, ne sont rien. Ces Entretiens s'interrogent sur la nature et les transformations des supports nécessaires pour exister et être reconnu comme un individu, accéder à la propriété de soi. A défaut de la propriété privée, la propriété sociale a représenté une innovation décisive qui a permis la réhabilitation des non-propriétaires en leur assurant sécurité et reconnaissance à partir de leur travail. De sorte que l'ébranlement de ces protections fait aujourd'hui émerger un profil inédit d'individus : des individus par défaut. Ils ont décroché des régulations de la société salariale qui leur permettaient d'être eux-mêmes au travers de leur participation à des ressources communes, et paraissent à présent condamnés à porter leur individualité comme un fardeau. Au moment où l'individu doté de la volonté d'entreprendre et du goût du risque est tenu pour la valeur ultime des sociétés démocratiques, il est salubre de rappeler qu'il y a individu et individu ; et que l'on ne peut être un individu au sens positif du terme qu'à la condition de disposer de ressources permettant de ne pas être réduit à payer de sa seule personne.
03/2001
Droit
Historique et théorie de la propriété des auteurs
Historique et théorie de la propriété des auteurs / par M. Gastambide,... Date de l'édition originale : 1862 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit des biens
La preuve de la propriété
"La preuve, c'est la rançon des droits" (Jhering). A l'issue de l'action en revendication, le tribut est réduit à la portion congrue puisque, sous l'angle de sa preuve, la propriété n'est ni absolue ni exclusive. D'une part, pour l'emporter, le revendiquant devra rapporter des faits qui, d'ordinaire, sont réalisés par le véritable propriétaire. Son abstention ou son exercice inhabituel du droit ne lui permettent pas de le conserver. D'autre part, celui qui l'emporte n'est pas reconnu propriétaire erga omnes, mais uniquement relativement à son adversaire : l'exclusivité n'est pas garantie. Cette thèse propose de résorber ces contradictions par la modification des règles probatoires. Reporter l'objet de la preuve sur la possession et instaurer un véritable système de preuve morale permettent d'assurer la promotion de la propriété dont les caractères, l'exclusivité et l'absolutisme, sont réaffirmés. Les praticiens disposent alors d'une méthode de résolution globale des litiges relatifs aux biens existants et adaptable à l'émergence de nouveaux biens.
02/2022
Droit
La propriété de la terre
Contre la doctrine dominante, Sarah Vanuxem démontre dans cet ouvrage que la propriété ne peut pas être conçue comme ce « pouvoir souverain d'un individu sur les choses ».
Même dans le droit moderne, dans le code civil lui-même, dans ses racines romaines et médiévales, la propriété est prise dans la communauté – les choses sont enracinées dans le commun.
En montrant qu'il est possible d'accorder des droits aux lieux, Sarah Vanuxem permet de sortir, de l'intérieur même de notre droit, de la conception occidentale moderne – et de faire converger nos héritages juridiques avec les perspectives écoféministes et indigènes les plus radicales.
05/2018
Sociologie
La Propriété de la terre
Contre la doctrine dominante, Sarah Vanuxem démontre dans cet ouvrage que la propriété ne peut pas être conçue comme ce "pouvoir souverain d'un individu sur les choses" . Même dans le droit moderne, dans le code civil lui-même, dans ses racines romaines et médiévales, la propriété est prise dans la communauté - les choses sont enracinées dans le commun. En montrant qu'il est possible d'accorder des droits aux lieux, Sarah Vanuxem permet de sortir, de l'intérieur même de notre droit, de la conception occidentale moderne - et de faire converger nos héritages juridiques avec les perspectives écoféministes et indigènes les plus radicales.
01/2022
Romans graphiques
La Propriété
"Avec la famille, vous n'êtes pas obligé de dire l'entière vérité et ce n'est pas considéré comme un mensonge". Après la Mort de son fils, Régina Segal emmène sa petite fille, Mica, à Varsovie où elles espèrent récupérer une propriété familiale spoliée pendant la seconde guerre mondiale. Une histoire de famille, de secrets, et d'amour. Prix France Info et Fauve d'Angoulême Prix Spécial du Jury 2014.
06/2023
BD tout public
La propriété
"Avec la famille, vous n'êtes pas obligé de dire l'entière vérité et ce n'est pas considéré comme un mensonge". Après la Mort de son fils, Régina Segal emmène sa petite fille, Mica, à Varsovie où elles espèrent récupérer une propriété familiale spoliée pendant la seconde guerre mondiale. Une histoire de famille, de secrets, et d'amour.
10/2013
Propriété industrielle
La propriété industrielle. Propriété intellectuelle, 2e édition
Le droit de la propriété industrielle régit des instruments juridiques destinés protéger les innovations techniques (brevets d'invention, certificats d'obtention végétale), la forme donnée aux produits industriels (dessins et modèles) ou encore les signes distinctifs que les entreprises choisissent pour se différencier (dénomination sociale, nom commercial, enseigne). De plus, il leur fournit les moyens de distinguer et promouvoir leurs produits et services (marques, appellations d'origine, labels, noms de domaine) dans le jeu de la concurrence, tout en donnant aux consommateurs des outils d'information et de choix. Si la propriété industrielle consacre des droits privatifs, elle nourrit aussi des liens subtils avec la responsabilité civile (concurrence déloyale, parasitisme). Cette matière passionnante est en perpétuelle évolution et de plus en plus subtile. Après une introduction générale à la propriété intellectuelle, cet outrage, profondément renouvelé et enrichi, aborde l'ensemble de la propriété industrielle dans ses aspects nationaux, européens et internationaux. A jour des dernières réformes (notamment du droit des marques) et de la jurisprudence, appuyé sur un appareil de notes très riche, il s'adresse aux praticiens, ainsi qu'aux étudiants de Master et de doctorat. Ce livre, couronné par l'Académie des sciences morales et politiques (prix Francis Durieux 2012), est la première partie d'un Traité de la Propriété intellectuelle, dont le second volume (2e édition, Economica) est consacré au droit d'auteur.
06/2022
Généralités médicales
Observations sur la nature et les proprietés des eaux de Tercis
Observations sur la nature et les proprietés des eaux de Tercis . Par M. Dufau,... Date de l'édition originale : 1747 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Généralités médicales
Lettre sur la nature et les proprietez des eaux de Gan
Lettre sur la nature et les proprietez des eaux de Gan , par M. Bergerou,... Date de l'édition originale : 1749 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété littéraire et artistique
A propos de l'ouvrage La propriété littéraire et artistique désigne l'ensemble des droits exclusifs accordés aux auteurs d'oeuvres de l'esprit sur leurs créations et des droits "voisins" du droit d'auteur, accordés aux auxiliaires de création : artistes-interprètes, producteurs et entreprises de communication audiovisuelle. Sont donc étudiées dans cet ouvrage : - La naissance de la propriété intellectuelle : les oeuvres et les différentes créations - Les éléments constitutifs des propriétés intellectuelles : le droit moral, les droits patrimoniaux (droit de reproduction, de représentation) - L'auteur : régime matrimonial, succession - Les contrats d'exploitation, les créations collectives - L'action en contrefaçon et les procédures Points forts - Un ouvrage renommé qui rejoint la collection Droit civil - A jour de l'ordonnance du 12 mai 2021 portant transposition de la directive européenne du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique
08/2021
Droit
La monarchie impossible. Les Chartes de 1814 et de 1830
A trois reprises - en 1791, 1814, et 1830 -, la France a cherché à conjuguer le principe monarchique avec les libertés modernes. Ces trois tentatives se sont soldées par des échecs. Les circonstances ont certes eu leur part dans cette répétition, mais elles n'expliquent pas tout : dans la plupart des pays européens, la monarchie constitutionnelle a servi de cadre presque naturel à la transformation des institutions politiques, permettant un passage apaisé vers des régimes libéraux et démocratiques - à tel point que, dans nombre d'entre eux, la monarchie subsiste formellement aujourd'hui. Comment expliquer ce qui apparaît là encore comme une singularité française ? En faisant l'histoire des Chartes de 1814 et 1830, en rappelant les étapes de leur élaboration et en observant leur fonctionnement, Pierre Rosanvallon ne se limite pas à une approche juridique. Il propose une interprétation d'ensemble du difficile accouchement de la démocratie libérale en France. Au-delà des passions liées à la question du "régime", l'impossibilité de la monarchie constitutionnelle à exister de façon stable renvoie en effet à un certain déficit libéral de la culture politique française.
11/1994
Histoire de France
Trois jours qui ébranlèrent la monarchie
"Aux armes citoyens ! Aux armes pour défendre la patrie, notre honneur, notre existence ! Consentirons-nous à devenir un troupeau d'esclaves sous le fouet des jésuites ? Non, non ! Plutôt mourir ! " Cette proclamation d'Auguste Blanqui fait écho aux premières barricades qui se dressent entre le Palais-Royal et la Bourse en ce 27 juillet 1830. Étudiants libéraux ou républicains haranguent les ouvriers et déjà apparaissent les drapeaux tricolores. Malgré la réaction des régiments commandés par Marmont, l'émeute se transforme, dès le lendemain, en insurrection... La révolution est en marche. S'appuyant sur les Mémoires des contemporains, de Chateaubriand à Dumas en passant par Guizot et La Fayette, Jean-Claude Caron retrace ici le déroulement des Trois Glorieuses, rendues célèbres par le tableau d'Eugène Delacroix, la Liberté guidant le peuple, et pourtant la moins connue des révolutions du XIXe siècle.
01/2010
Propriété industrielle
Droit de la propriété industrielle
Les droits de propriété industrielle protègent les créations ayant une application utilitaire : brevets, créations techniques, dessins et modèles, marques, indications géographiques. Le développement technologique et la mondialisation des échanges ont accru l'importance économique de ces valeurs. Cet ouvrage présente de manière pédagogique les éléments juridiques de cette matière technique. Il saura intéresser les étudiants comme les praticiens soucieux de trouver les réponses pratiques nécessaires à leur activité.
06/2023
Histoire internationale
Raspoutine et le crépuscule de la monarchie en Russie
L'"affaire Raspoutine" a joué un rôle déterminant dans la chute de la monarchie en Russie. Non seulement en accentuant l'antagonisme entre l'opinion publique et le pouvoir, mais surtout en creusant un abîme entre le trône et ses supports naturels dans le pays. Une sorte de paralysie des volontés en résulta au moment où se décidait le sort de l'Empire, ce qui précipita sa disparition. Quels ont été, sur le plan des faits véritables, les dons de guérisseur et de voyant qui furent à l'origine de l'influence de Raspoutine ? Comment a-t-il pu accaparer la confiance de la tsarine, princesse d'éducation anglaise ayant toujours conservé une très haute conception de la morale ? Quel a été son rôle politique exact auprès des souverains russes ? Jusqu'à quel point ces derniers suivaient-ils ses conseils ? Comment a-t-il profité de ses interventions ? A-t-il vraiment servi l'espionnage allemand ? Le recours à une documentation inexploitée ou partiellement utilisée jusque-là permet à l'auteur de répondre à ces questions et de renouveler presque entièrement l'appréciation du rôle joué par Raspoutine. A cette étude de la personnalité du "staretz" est joint un tableau de la décomposition progressive du régime qui s'appuie sur les travaux d'historiens soviétiques et d'historiens russes émigrés dont les oeuvres n'ont pas été traduites et qui donnent sur de nombreux points un éclairage nouveau aux événements.
06/1991
Histoire du droit
La propriété littéraire et artistique. publication du comité de l'Association pour la défense de la propriété littéraire
La propriété littéraire et artistique : publication du comité de l'Association pour la défense de la propriété littéraire Date de l'édition originale : 1862 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Droit
La Monarchie républicaine. La constitution de 1791
Fille de la Révolution, la première Constitution de notre histoire sera vite emportée par la Révolution. Dessinée dès 1789 dans ses élélments essentiels, modifiée et parachevée en 1791, elle n'est que la première née de la Révolution : c'est dire qu'elle met fin à l'Ancien Régime, mais aussi qu'elle n'introduit dans l'organisation des pouvoirs publics qu'un ordre très éphémère qui disparaît avec la monarchie en 1792. Son éclat et son échec nous sont donnés ensemble. Son échec, de l'incapacité à survivre aux temps qu'elle s'était chargée d'inaugurer.
L'histoire de son élaboration, de juin 1789 à septembre 1791, est inséparable de la Révolution elle-même dont elle épouse les premières années. C'est ce long travail que François Fuet et Ran Halévi retracent dans ce livre : ils en étudient l'ambition, la profondeur, les inspirations intellectuelles et les enjeux politiques : ils en restituent le décor, les conditions, les acteurs, les tensions. Mais ils tentent aussi d'en sonder les origines, en exhumant les débats et les projets constitutionnels qui divisèrent l'opinion dans les dernières années de l'Ancien Régime et à la veille de 1789.
Si bien qu'ils racontent l'histoire d'un double échec : celui de la monarchie et celui de la révolution.
04/1996
Droit
La propriété économique
La révolution numérique a transformé notre rapport aux choses. A l'heure de l'Ubérisation, la propriété juridique a perdu de sa superbe et l'homme moderne semble désormais davantage intéressé par l'utilisation plutôt que par la détention. Mais il nous faut dépasser ce simple partage organisé des "choses", selon leur fonctionnalité, et profiter de cette nouvelle ère qui a mis en évidence cette notion de pure jouissance économique pour lui donner une base légale. En effet, reconnue par le Droit, la propriété économique bénéficierait d'une autonomie d'action susceptible de répondre aux enjeux politiques, économiques, sociaux et écologiques de notre société. Cette autonomie d'action permettrait de favoriser l'investissement et la création de richesse, mais aussi de faire un pas de géant vers une société plus égalitaire, respectueuse de l'intérêt général, par la reconnaissance d'une propriété d'usages chère à l'historien Marc Bloch. Une réponse politique à la colère des peuples, victimes de l'idéologie socialiste et de l'égoïsme capitaliste. A la veille d'une refondation des capitalismes nationaux voire de l'organisation européenne, cette quête de renouveau dans l'appréhension de la notion de propriété pourrait devenir ce nouveau contrat social et économique que l'Europe se doit de proposer à ses peuples ; un autre régime politique, capitaliste, et en même temps, socialiste.
05/2019
Droit
La propriété commune
La propriété privée est souvent assimilée à la seule propriété individuelle. Pourtant, le droit positif connaît de nombreuses institutions permettant d'assurer une appropriation en commun, qu'il y ait ou non personne morale (indivision, communauté entre époux, sociétés, copropriétés spéciales, cotitularité, etc.). L'objet de la thèse est de faire apparaître la propriété commune en tant que catégorie autonome, comprenant toutes les institutions juridiques organisant une concurrence de droits analogues sur une même chose. La situation de concurrence entre propriétaires engendre nécessairement ses propres problématiques. Il faut par exemple définir un statut pour les biens communs ou répartir les prérogatives juridiques et économiques dévolues à chacun. Par exemple, que deviennent les fruits des biens communs ? Qui peut disposer de ces biens ? Ces problèmes apparaissent dans toutes les formes : ils créent un "besoin de droit" que le régime de chaque institution essaye de combler. C'est donc ce fonds commun de problèmes qui fait l'unité de la catégorie. L'identité des problèmes n'entraîne pas l'identité des solutions. On n'organise pas de la même manière des biens communs entre époux, la cour d'un immeuble ou les ressources d'une entreprise. Les profondes différences de régime entre les institutions ne sont cependant pas arbitraires. Elles peuvent s'expliquer notamment par le nombre de propriétaires, la nature sociologique de leurs relations et le but qu'ils poursuivent. Cette rationalité sous-jacente aux règles révèle la propriété commune comme un "pluralisme ordonné" , permettant de proposer des analogies ou des régimes communs.
01/2021
Histoire de France
Les monarchies
La monarchie, système originel et sacré, jouit de qualités structurelles dont témoignent sa durée millénaire, ses capacités d'adaptation, son extraordinaire polymorphisme et ses expansions à travers les âges et les civilisations. Peut-être le plus durable des systèmes politiques, les monarchies engendrent des coutumes, des textes qui maintiennent une certitude quant au droit de souveraineté, une légitimité imperturbable, éliminant ou réduisant les crises de succession. La monarchie se révèle aussi, au cours de l'Histoire, protéiforme, susceptible de transformations considérables au gré des temps et des moeurs. Elle est un régime évident, intemporel, s'imposant dans toutes les langues, dans tous les imaginaires comme référence du pouvoir.
03/1997
Droit
L'Etat de droit et la mesure de la propriété
Quel est le sens de l'Etat de droit (le rule of law en anglais) ? Le fait d'assujettir les droits de propriété à des limitations résultant de réglementations environnementales ou sociales qui en restreignent l'usage constitue-t-il une violation de ce principe ? Le rôle de l'Etat de droit est-il de protéger la propriété possédée par les individus contre l'intrusion de telles réglementations ? Ou bien doit-on considérer que les législations environnementales et sociales sont aussi du droit et que l'Etat de droit doit les protéger au même titre et au même degré que les droits de propriété tout en les mettant en balance avec ces derniers ? C'est à ces questions que Jeremy Waldron tente de répondre dans ce cycle de conférences en opposant une conception substantielle qui exige la suprématie d'un droit "non fait" sur la volonté politique, à une conception qui comprend ce principe de l'Etat de droit en termes de garanties procédurales.
01/2022
Histoire de France
Traité de la monarchie, 1757-1759
Ayant connu en 1757, avec L'Ami des Hommes, une célébrité extraordinaire et inespérée, le marquis de Mirabeau veut publier un Traité de la Monarchie qui soit en même temps la continuation de l'ouvrage qui l'a porté au succès et le fondement théorique de ce Mémoire sur les Etats provinciaux qui avait marqué ses débute comme écrivain politique.
La rencontre, en juillet 1757, avec François Quesnay sera l'occasion d'une discontinuité dans l'évolution des projets et des idées du marquis. Entre lui et le docteur, une confrontation politique serrée s'ouvre sur les thèmes de ce texte, à partir de ce moment. Deux modèles sociaux s'affrontent, et la cible est commune, l'absolutisme. L'absolutisme comme négation de l'ordre traditionnel de la monarchie française, chez Mirabeau, l'absolutisme comme négation de l'ordre naturel d'un royaume agricole et de son économie politique, chez Quesnay. Commencée en juillet 1757, cette confrontation n'est pas finie encore au mois d'avril 1759, et le texte du Traité en sera profondément modifié. L'ouvrage restera enfin inédit, mais il s'est formé déjà un vrai laboratoire intellectuel, d'où va sortir un produit original : la Physiocratie. On verra qu'il est impossible - les interprétations courantes en sont le témoignage - de se faire une idée des origines politiques, soit de la Physiocratie soit de l'analyse économique qu'elle introduit, sans tenir compte des vicissitudes du texte de ce Traité et des différentes positions qui s'y confrontent.
De la première partie de l'ouvrage - la seule que Quesnay a pu connaître - on donne ici une édition qui prend en compte toutes les versions manuscrites (conservées aux Archives Nationales) et fait état de toutes les variantes. On peut se faire ainsi une idée précise du travail des deux auteurs, de la nature de leurs rapports intellectuels, de la distance originaire entre les deux positions, et de la contribution - très inégale d'ailleurs - donnée, de part et d'autre à la définition d'une économie politique qui se veut science, science des sociétés.
11/1999
Histoire de France
La monarchie de Juillet. 1830 - 1848
Le changement dynastique n'est que l'un des effets de la révolution de 1830. Les Trois Glorieuses et la monarchie qu'elles engendrèrent, portées par les parties les plus dynamiques de la société - gens de plume, artistes, entrepreneurs, jeunesse étudiante -, par l'impressionnante galerie des " hommes nouveaux ", par la frange la plus éclairée de l'aristocratie et des catholiques, ne sacrifièrent guère à l'utopie. La volonté d'implanter en France des moeurs et des institutions libérales était un projet solide, réaliste, conçu pour l'avenir. C'est lui qu'il faut créditer du progrès des libertés, du développement économique, du maintien de la paix au prix de quelques déconvenues et même de l'exceptionnelle floraison romantique. Si ces avancées, cette acclimatation au parlementarisme, cet enrichissement , certes bien inégalitaire, du pays ont fini emportés par le torrent de 1848, c'est en partie parce que les équipes dirigeantes, à l'épreuve du pouvoir, n'ont pas bien su accompagner le projet : défaut d'imagination devant l'événement, routine, rivalités personnelles, aveuglement ou sincérité douteuse du roi, scandales, résistance au changement, particulièrement en matière sociale, tout vint pervertir et gauchir une construction qui aurait peut-être assuré à la France un avenir meilleur. On aurait tort de condamner les idées et les aspirations des hommes de 1830 au motif que le régime a sombré dans le discrédit et a partiellement échoué à unir la nation. Nourri de l'intime connaissance que son auteur a de l'orléanisme, éclairé par de longs passages dus à d'illustres témoins - de Hugo à Chateaubriand, de Tocqueville à Guizot, de Rémusat à Louis Blanc... -, enrichi des recherches et des problématiques les plus récentes, ce livre offre la synthèse précise et vivante qui manquait. Un grand pan de notre histoire, longtemps négligé, nous est ainsi révélé.
05/2011
